Conseil Citoyen

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... Titre complet * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations). Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021

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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 19 décembre 2024

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ville de Tubize, conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022

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None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... > Convention.pdf 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Editique DM1 du budget général.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 1: Editique DM1 du budget général.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021

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Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125972 5 CLAIRAUT.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 4: Contrat de Prêt CDC n°125972 5 CLAIRAUT.pdf…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125969 - 31 AMANDIERS.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 3: Contrat de Prêt CDC n°125969 - 31 AMANDIERS.pdf…

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 8: Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf

None, conseil communal du lundi 22 février 2021

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None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:59+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... > Statuts.pdf 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. Annexe 3: Statuts.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte S…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°130369 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 7: Contrat de Prêt CDC n°130369 - 43 ORNANO.pdf…

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:52+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2022-2024 RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dr…

None, conseil communal du jeudi 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:52+00:00

None, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 7: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS VOLLEY AVENIR S.A.S. RAPPORT DU COMMISSAIR…

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:34+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:13+00:00

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ACTION EXPERTISE C A C …

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:10+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°127517 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 6: Contrat de Prêt CDC n°127517 - 43 ORNANO.pdf…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125128 179 BLOMET.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 2: Contrat de Prêt CDC n°125128 179 BLOMET.pdf…

commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:53+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... > Convention Paul Meurice.pdf 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125089 122 St Charles.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 1: Contrat de Prêt CDC n°125089 122 St Charles.pdf…

19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les statuts sociaux de l'asbl IRISteam ;

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:06+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T13:39:11+00:00

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 31 mai 2022 à 09h00

4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du projet d'acte d'acquisition pour cause d'utilité publique de terrains et voirie.

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:33+00:00

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 22 mars 2022 à 09h00 video-conférence

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:47+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... Titre complet * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 09 janvier 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-04T15:03:31+00:00

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°127471 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 5: Contrat de Prêt CDC n°127471 - 43 ORNANO.pdf…

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Ordonnance de référé 25 11 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 26 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:15+00:00

None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:43+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:55+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des ... > Statuts.pdf 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. Annexe 5: Statuts.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 19: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata]

commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:14+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits.

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:04+00:00

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s)

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 13 mars 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T20:00:16+00:00

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 13 mars 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'…

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021

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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:30+00:00

VILLE DE TUBIZE - CONSEIL COMMUNAL - Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 [Source] Transposition VILLE DE TUBIZE 03/11/2017 CONSEIL COMMUNAL Séance du 13 novembre 2017 à 19H30 Maison communale ORDRE DU JOUR Séance Publique 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes

Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet de promesse de vente.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 10: Projet de promesse de vente.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

None, conseil communal du mardi 11 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:15+00:00

None, conseil communal du mardi 11 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:57+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:49+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:15+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du dimanche 11 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:59+00:00

None, conseil communal du dimanche 11 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ^ PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous-Direction de l'Action Sportive Service du Spor…

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... > Contrat.pdf 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros. Annexe 1: Contrat.pdf Fichier(s) *

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 23: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier captifs.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

commune de Perwez, conseil communal du jeudi 19 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions commune de Perwez, conseil communal du jeudi 19 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 16 décembre 2019 …

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte S PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du Sport de Ha…

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Rapport CAC 2020.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 7: Rapport CAC 2020.pdf

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... Titre complet * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... Titre complet * 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service d…

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... Titre complet * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Halage.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 4: Convention Halage.pdf

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:37+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIF…

None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:37+00:00

None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:41+00:00

20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 22 décembre 1986 relative aux intercommunales ;

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS …

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Document financier AOS.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 2: Document financier AOS.pdf Fichier(s)

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:34+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022-2024 Médiateurs médiatrices.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 9: Convention 2022-2024 Médiateurs médiatrices.pdf

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:05+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Bail Bayard Automobile du 4 novembre 2008.pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 3: Bail Bayard Automobile du 4 novembre 2008.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de…

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:30+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Convention 2022 2024 .pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 1: Convention 2022 2024 .pdf Fichier(s)

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Conventions pluriannuelles.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 3: Conventions pluriannuelles.pdf

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CLUB DES NAGEURS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 10: Convention CLUB DES NAGEURS.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ... Titre complet * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 11: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 03 avril 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:56+00:00

ville de Tubize, conseil communal du jeudi 03 avril 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:47+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E DE PARIS CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA…

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE Convention.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Directio…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention Atouts cours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 5: Convention Atouts cours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIF…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention CASVP.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 5: Convention CASVP.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Convention de financement.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 1: Convention de financement.pdf Fichier(s)

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:56+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération PARIS OBJET : Projet de d é c i s i o n modificative n°l de la Ville de Paris pour l'exercice 2022 2022 D F A 4 PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS Mesdames…

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention Parcours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 7: Convention Parcours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CON VE N T I O N PLURI A N N U E L L E D’OB…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention FISPE.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 6: Convention FISPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS …

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Atoll 75.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 3: Convention Atoll 75.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention Réseau Alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 8: Convention Réseau Alpha.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTI…

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Règlement de consultation.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 9: Règlement de consultation.pdf

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > rapport CAC.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 5: rapport CAC.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte llfxtentis …

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Armée du Salut Cité du Refuge.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 2: Convention Armée du Salut Cité du Refuge.pdf

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > CAC 2020 CAPUCINE.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 2: CAC 2020 CAPUCINE.pdf Fichier(s)

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 6: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Convention Périchaux Lefebvre.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 6: Convention Périchaux Lefebvre.pdf Fichier(s)

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:14+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS UNIVERSITE CLUB RAPPO…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à l’insertion dans le cadre des jardins solidaires.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention espace 16.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 9: Convention espace 16.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS …

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:29+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Convention les amies de la bienvenue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 10: Convention les amies de la bienvenue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > CPO Fondation de la Résistance.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 1: CPO Fondation de la Résistance.pdf

Jodoigne, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:01+00:00

Jodoigne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Régie de quartier centre.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 14: Convention Régie de quartier centre.pdf

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - Florimont.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Samu social.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 15: Convention Samu social.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 Le Parisolidaire.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dr…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Mie de Pain.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 13: Convention Mie de Pain.pdf Fichier(s) *

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention La Chorba.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 12: Convention La Chorba.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Travail et Vie.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 16: Convention Travail et Vie.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Gaïa.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 11: Convention Gaïa.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Emmaüs Solidarité.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 10: Convention Emmaüs Solidarité.pdf Fichier(s)

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:25+00:00

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et ... > Autres - Convention licence de marques.pdf 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. Annexe 2: Autres - Convention licence de marques.pdf

2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Emmaüs Défi.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 9: Convention Emmaüs Défi.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention EBS Le Relais.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 8: Convention EBS Le Relais.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Armée du Salut C.Booth.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 1: Convention Armée du Salut C.Booth.pdf

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention Neptune CLUB.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 14: Convention Neptune CLUB.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

Conseil communal du lundi 12 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:56+00:00

Conseil communal du lundi 12 mars 2018 Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affiché 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 par an).

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Cités Caritas.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 7: Convention Cités Caritas.pdf Fichier(s)

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Carton plein 75.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 6: Convention Carton plein 75.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention Aurore.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 4: Convention Aurore.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif des Aînés -- Cooptation de trois membres effectifs à titre personnel

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... Titre complet * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:26+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... Titre complet * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles d’objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:08+00:00

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. > Convention.pdf 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 DIRECTIO N DE L’ATTRACTIVITE ET …

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:55+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... Titre complet * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l’année 2022.

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Convention.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte C…

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Convention.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 60 Subvention (750 000 euros)…

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Convention.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’…

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... Titre complet * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes.

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:04+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Marchés attribués 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés pub…

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > CPO CERCIL.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 1: CPO CERCIL.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURI ANNUELLE D’OBJECTIFS DE MOINS DE 23 000 € …

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention PARIS AQUATIQUE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 15: Convention PARIS AQUATIQUE.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022-2024 CMDLR.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 8: Convention 2022-2024 CMDLR.pdf Fichier(s)

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention cultures en Herbe.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 6: Convention cultures en Herbe.pdf

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention Môme en danse.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 4: Convention Môme en danse.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 Ensemble 2 Génération.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès a…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Esperem.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 3: Convention Esperem.pdf

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention SCUF.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 16: Convention SCUF.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E DE PAR…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 20: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Espaces.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 2: Convention Espaces.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Rgie de quartier.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 5: Convention Rgie de quartier.pdf

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CDAD.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > Règlement de consultation.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - Les Hauts de Belleville.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dro…

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CLLAJ.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Convention Emmaüs Solidarité.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 1: Convention Emmaüs Solidarité.pdf

None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. > Exposé des motifs.pdf 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de l’Information et de la Communicati…

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Convention Meuniers.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 4: Convention Meuniers.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 6: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CERCLE MARAIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 9: Convention CERCLE MARAIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

Tubize, conseil communal du lundi 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 13 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > CPO Mémorial de la Shoah.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 2: CPO Mémorial de la Shoah.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURI ANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention L'oreille en liberté.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 3: Convention L'oreille en liberté.pdf Fichier(s)

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... Titre complet * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l’année 2022.

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... Titre complet * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:30+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CLUB EPINETTES.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 11: Convention CLUB EPINETTES.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). > Convention.pdf 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention COLOMBES BERCY.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 12: Convention COLOMBES BERCY.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Convention.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-11-27T23:23:02+00:00

Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... > Convention L à P.pdf 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations). Annexe 3: Convention L à P.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:35+00:00

None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Exposé des motifs.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte OBJET : Projet de décision modifica tive n°1 de la Ville de Paris pour l’exercic e 2022 20 2 …

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Association Réseau Môm'Artre.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:34+00:00

None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention LIBELLULE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 13: Convention LIBELLULE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Convention.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Convention annuelle.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 3: Convention annuelle.pdf

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > CPO Maison de la 2ème DB.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 2: CPO Maison de la 2ème DB.pdf

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > CPO OSE.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 3: CPO OSE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ... Titre complet * 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).

None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:22+00:00

None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 59 Sub…

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... Titre complet * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l’année 2022.

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Convention CAPS.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 1: Convention CAPS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION …

Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 69 Subvention (90 000 euros) au Sporting Club de Pari…

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:14+00:00

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:34+00:00

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022 Maison des Femmes.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 7: Convention 2022 Maison des Femmes.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention Garde Robe.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 2: Convention Garde Robe.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:00+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Convention Carton Plein.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 2: Convention Carton Plein.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Procès verbal de difficultés 9 12 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022 APEIS.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 4: Convention 2022 APEIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servi…

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:09+00:00

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ... Titre complet * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de mode éthique

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022 ASIAD.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 5: Convention 2022 ASIAD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) *

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Convention 2022 Chômeurs et Précaires.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 6: Convention 2022 Chômeurs et Précaires.pdf

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... Titre complet * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l’année 2022.

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 67 Subvention (210 000 euros) au Stade F r a …

59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Convention d'équipement.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 1: Convention d'équipement.pdf Fichier(s)

Waterloo, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions Waterloo, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération ^ PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l'Action Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 63 Subvention (460 000 euros) au Paris U n i v e r s i t é…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS VOLLEY AVENIR Société p…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la D é m o c r a t i e , des Citoyen • n é s et des Territoires Service É g a l i t é , I n t é g r a t i o n , Inclusion 2022 D D C T DASES D A C 5 Subventions…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 14: Projet de délibéré.pdf

11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:40+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le projet de “Commune du commerce équitable” (“CDCE”) est présenté pour approbation aux membres du Conseil Communal.

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Document financier.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte L’ILE AUX TRESORS – Cr…

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Documents administratifs Projet de délibération PARIS DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 363 Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (Paris Centre). PROJET DE DELIBERATION …

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Document financier.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Crèche Babillages Associatio…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:13:54+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation spécialement en son article L1122-30 ; Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 173 ; Revu sa délibération du 20 décembre 2022 approuvant le règlement sur la gestion et l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau ;

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 62 Subvention (30 000 euros) à l'assoc…

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. Titre complet * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D i r e c t i o n des Ressources Humaines …

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... Titre complet * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d’objectifs.

2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. paris ville 6ème_commission occupation_du_domaine_public Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction des Affaires Scolaires 2022 D A S C O 13 A v e n a n t à l a c o n v e n…

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > CCAP.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 1: CCAP.pdf

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. > Convention.pdf 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 14: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. > Rapport 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Annexe 2: Rapport Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES VILLE DE PARIS Préven…

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ... Titre complet * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site “Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune

2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... > Autres - Convention pluriannuelle de subvention signée.pdf 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Pari…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:19:18+00:00

Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 173 ; Vu le décret du 14 décembre 2000 (M.B. 18.1.2001) et la loi du 24 juin 2000 (M.B. 23.9.2004, éd. 2) portant assentiment de la Charte européenne de l'autonomie locale, notamment l'article 9.1. de la Charte ;

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Convention Myrha.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 5: Convention Myrha.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tion de l’action sportive Service du…

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. > Projet de délibéré.pdf 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION 2022 DICO…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Spor…

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s)

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:40:39+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Dossier Conseil communal]() 3/ RETROACTES : S'inspirant des bonnes pratiques recommandées en matière de gestion différenciée des espaces verts, la Ville de Tubize a décidé de gérer par pâturage extensif, ou éco-pâturage, deux surfaces enherbées peu utilisées, établies au sein du Parc Saint…

2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DRH 27 Créa tio n d’ une voie temp o r a i r e d'acc è s au corps des profes s e u r s …

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier depaul.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la rénovation des écuries qui étend le champ d'activité de l'ASBL et la non indexation des subventions depuis la création de l'ASBL, la Ville et UCLOUVAIN se sont mis d'accord pour augmenter leurs subventions respectives à haut…

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 3 DC2.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 10: LOT 3 DC2.pdf

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 4 DC2.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 12: LOT 4 DC2.pdf

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... Titre complet * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règl…

None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:41+00:00

None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE DOCUMENT FINANCIER.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:32:29+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation

None, conseil communal du mardi 01 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:08+00:00

None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération S PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 65 Subvention (15 000 eur…

2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... > Convention.pdf 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) *

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf

2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 18: Fiches présentation associations.pdf

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... Titre complet * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:41+00:00

None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:10+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) *

SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Agriculture

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ufTÌR • AUDIT CONSEIL I & EXPERTISE C O M P T A …

2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 2 DC2.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 7: LOT 2 DC2.pdf

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:40+00:00

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’a…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DASCO 23 Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 23** Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au ... Titre complet * 2022 DASCO 23 Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au titre du budget participatif des collèges 2021/2022.

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Fiche technique.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... Titre complet * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servic e du Sport de Haut…

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. > Convention.pdf 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTIONDE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL …

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logis…

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servic e du…

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:41+00:00

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 5: Avenant à convention.pdf Fichier(s) *

None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:48+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... > Convention de partenariat pluriannuelle CAUE.pdf 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP A Suivre.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 8: FP A Suivre.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP 11 évènement.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 7: FP 11 évènement.pdf Fichier(s) *

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... Titre complet * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... Titre complet * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 12: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D i r e c t i o n d e l a D é m o c r a t i e , d e s Ci t o y e …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Procès-Verbal de l’Assemblée Générale 2020 29 octobr…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et …

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement - DC2.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition du Service de l'Environnement et du Développement territorial du Brabant wallon, formulée le 9 septembre 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, dans le cad…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 3.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 3: Avenant à convention 3.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et de…

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > LOT 1 DC2.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 5: LOT 1 DC2.pdf

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:06+00:00

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et des concessions sportives Bureau d…

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 63 Subve n tio n (460.0 0 0 euros) au Paris Univer sit é Club au titre de …

138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:52:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ... Titre complet * 138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz et Ensemble Jazz (H.L.)

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 64 Subve n tio n annu elle de fonction n e m e n t (200 000 euros) pour le PUC Rugby au titre de l’ann…

31. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 13 périodes - Professeur de formation instrumentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 31. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 13 périodes - Professeur de formation instrumentale ... Titre complet * 31. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 13 périodes - Professeur de formation instrumentale spécialité guitare (C.O-)

135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:51:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ... Titre complet * 135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en immersion linguistique - anglais (C.C)

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ... Titre complet * 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Bilan financier.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 1: Bilan financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Comptes annuels …

22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:41:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ... Titre complet * 22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet

25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:42:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité trombone - (CD.)

17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:39:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ... Titre complet * 17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:43:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité tuba - (L.F.)

140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:52:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ... Titre complet * 26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, spécialité trompette (V.W.)

139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:52:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare (CO.)

2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 14** Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ... Titre complet * 2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil Temps Libre) - temps plein - adoption du profil de fonction

27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité trompette (V.W.)

29. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire chargé des cours en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 29. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire chargé des cours en ... Titre complet * 29. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire chargé des cours en immersion néerlandais (C.V.A.)

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 60 Subve n tio n (750 000 euros) pour le Paris Volley Avenir…

30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Report de prise d'effet - Instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Report de prise d'effet - Instituteur maternel ... Titre complet * 30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Report de prise d'effet - Instituteur maternel chargé des cours en Immersion linguistique - anglais (C.C)

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sp…

2022 SG 3 Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 3** Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ... Titre complet * 2022 SG 3 Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain [Piscine Didot (14e), et Piscine La Plaine (15e)]. M. Emmanuel GREGOIRE et M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème C…

2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 71** Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ... Titre complet * 2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 octobre 2019 signée avec le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 62 Subve n tio n (30 000 euros) au Paris Jean Bouin au …

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de ha…

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS n T R R P Tdu I i sport )M nFde haut …

7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification. Personnel e…

145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:54:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ... Titre complet * 145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de l'Accompagnement au piano (M.B.)

9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... Titre complet * 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux - Approbation

2022 DASCO 28 Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:56:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 28** Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire ... Titre complet * 2022 DASCO 28 Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Edmond- Michelet.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) *

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Documents financiers 2020 AU FIL DE LA DECOUVERTE.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 2: Documents financiers 2020 AU FIL DE LA DECOUVERTE.pdf

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

26. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 4 périodes complémentaires - Maître de philosophie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 26. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 4 périodes complémentaires - Maître de philosophie et ... Titre complet * 26. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 4 périodes complémentaires - Maître de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Ser…

147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:45:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ... Titre complet * 147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet rétroactif - Direction (D.M.)

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS …

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

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Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leur camp : Octroi - Pour approbation

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DASCO 27 Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 27** Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire ... Titre complet * 2022 DASCO 27 Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Gustave- Flaubert.

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 69 Subve n tio n de fonction n e m e n t (90.00 0 euros) pour le Sportin g …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 56 Subve n tio n (20.00 0 euros) au Comité Dé…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et de…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 59 Subve n tio n (450.0 0 0…

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 67 Subve n tio n (210.0 0 0 euros) pour l’Associa tio n Stad e Fra n ç a i s au titre de…

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leur camp : Octroi - Pour approbation

2?. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 8 périodes complémentaires - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 2?. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 8 périodes complémentaires - Maître d'éducation ... Titre complet * 2?. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 8 périodes complémentaires - Maître d'éducation physique (M.N.)

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 64 Subvention annuelle (200 000 euros) pour le P U C Rugby au titr…

2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). > Contrat.pdf 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). Annexe 1: Contrat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ENTRE LES SOUSSIGNES : La VILLE DE PARIS, Collectivité à sta…

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:52:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ... Titre complet * 141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, spécialité violon (M.H.)

2022 DAJ 3 Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:26:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAJ 3** Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation ... Titre complet * 2022 DAJ 3 Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement d…

2022 DRH 52 Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 52** Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de ... Titre complet * 2022 DRH 52 Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de l'Ordre de la Libération.

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direct…

144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:53:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ... Titre complet * 144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation musicale (T.P.)

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 65 Subve n tio n (15.00 0 euros) et conve n…

32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour approbation

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V P A R F SSEB…

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 7: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:54:41+00:00

144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:41:32+00:00

145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:42:54+00:00

2022 DAE 82 Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:19:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 82** Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la ... Titre complet * 2022 DAE 82 Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la Fête du Pain 2022.

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue ... > Contrat.pdf 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). Annexe 1: Contrat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte BAIL CIVIL À …

23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploiem…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et des concessions …

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Centre inter7.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 3: Centre inter7.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:48+00:00

Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > Annexe 2 rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 1: Annexe 2 rapport CCSPL.pdf Fichier(s)

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Temps des Rues.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 13: FP Temps des Rues.pdf Fichier(s)

21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge (2/24) dont il est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. * ***

20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge (9/26) dont elle est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021.

2022 DDCT 6 Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:49:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 6** Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. ... Titre complet * 2022 DDCT 6 Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX et M. Ian BROSSAT (5ème…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Avenant à convention.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte AVENA NT N°1 …

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:39+00:00

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 36 3 Subve n tio n s (230.0 0 0 euros) et conven tio n s avec le Mémori al de…

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:50:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ... Titre complet * Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements de région et de communauté - Ecole Saint-Joseph

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 2 Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec …

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 13: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DAC 542 Subventions (302.000 euros) à deux associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, et avenants à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:20:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 542** Subventions (302.000 euros) à deux associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, et avenants à ... Titre complet * 2022 DAC 542 Subventions (302.000 euros) à deux associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, et avenants à convention.

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:51+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:59+00:00

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 25: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DDCT DASE S DAC 5 Subve n tio n s (134 500 euros) à …

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Projet de délibéré.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 24 juin 2021

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Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:20+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...

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50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement pédagogique F.M.) - (L.B.)

commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020

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Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

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Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 O.Ecole communale de MALEV…

11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

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Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 201 9 au 30 juin 2020 - Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 2. Ecole communal…

2022 DJS 55 Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 55** Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de ... Titre complet * 2022 DJS 55 Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de l’année 2022.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un bâtiment rassemblant la nouvelle Académie communale de la musique et de l'art de la parole et les locaux du chœur « Les P…

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier secours pop.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil communal,

37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges

28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... Titre complet * 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2022

2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. > Convention d'occupation.pdf 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. Annexe 1: Convention d'occupation.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Avenant 2r2c.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 1: Avenant 2r2c.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte AVEN…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Convention.pdf 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 10** Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC ... Titre complet * 2022 DSOL 10 Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC (Centres Locaux d’Information et de Coordination) autorisés à Paris pour l’année 2022.

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Avenant à convention Paris Music.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 1: Avenant à convention Paris Music.pdf

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:44:58+00:00

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:46:42+00:00

32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ... Titre complet * 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à l’organisation d’un cinéma en plein air durant les mois de juillet et août dans les espaces publics : Octroi - Pour approbation…

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Fiche présentation CNM.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 3: Fiche présentation CNM.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DRH 17 Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:50:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 17** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... Titre complet * 2022 DRH 17 Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité paysage et urbanisme.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DLH 93 Convention de subvention accordée par la Région Ile-de-France au titre du dispositif Réflexe Bois-Biosourcé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:31:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 93** Convention de subvention accordée par la Région Ile-de-France au titre du dispositif Réflexe Bois-Biosourcé ... Titre complet * 2022 DLH 93 Convention de subvention accordée par la Région Ile-de-France au titre du dispositif Réflexe Bois-Biosourcé pour la rénovation de la Maison des Canaux, 6 quai de la Seine (19e).

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe - statuts EBE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 4: Annexe - statuts EBE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Il est constitué, conformément à la loi du 1., juillet 1901, ent…

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > RAPPORT CAC 2020 AGOR.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 5: RAPPORT CAC 2020 AGOR.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (J.D.)

2022 DRH 15 Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 15** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... Titre complet * 2022 DRH 15 Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité architecture et urbanisme.

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L…

47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialités trombone et tuba - (N.B.)

2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... Titre complet * 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supér…

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité trompette (V.W.)

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ... Titre complet * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association “Basket 14

Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ... Titre complet * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Communication 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics…

48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique ... Titre complet * 48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique F.M.) - (G.D.)

None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:45+00:00

None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de la D é m o c r a t i e , des Citoyen*ne*s et des …

102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... Titre complet * 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ... Titre complet * 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - Ratification (1) - Pour accord

34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ... Titre complet * 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2021 au Conseil communal du jeudi 79 août 2027 30 juin 2022 - Décision

33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ... Titre complet * 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 20 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au 26 novembre 2021 inclus - R e m placement - Décision

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - R e m placement - Décision

10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ... Titre complet * 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... Titre complet * 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Part-RWFOB027

8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (5) - Pour accord

115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (3) - Pour accord

35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ... Titre complet * 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Part-RWFOB046 - Ratification

11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 périodes/semaine - Paiement ville

4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (4) - Pour accord

8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:31+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 septembre 2021 - Décision

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine

7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 17 périodes/semaine

36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... Titre complet * 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:38+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... Titre complet * 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ... Titre complet * 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ... Titre complet * 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 6 mai 2021 au 30 juin 2021 -Remplacement - Désignation

12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022

2022 DPMP 1 Subventions (311.973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:55:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPMP 1** Subventions (311.973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie ... Titre complet * 2022 DPMP 1 Subventions (311.973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2022.

15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ... Titre complet * 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au

2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ... Titre complet * 2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe - 26 périodes -Du 4 mai 2021 au 30-06-2021 - Désignation

12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 6 périodes/semaine

114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 juin 2021 - Remplacement - Désignation

2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:49:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 7** Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au ... Titre complet * 2022 DASCO 7 Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires.

113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ... Titre complet * 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit, par l'ASBL

5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... Titre complet * 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ... Titre complet * 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ... Titre complet * 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision

43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ... Titre complet * 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision

44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ... Titre complet * 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ... Titre complet * 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021 -Décision

47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... Titre complet * 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ... Titre complet * 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ... Titre complet * 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... Titre complet * 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... Titre complet * 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... Titre complet * 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire pour 6 périodes/semaine

34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force maje…

5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine

72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine

25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine

51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021

4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au 30 juin 2022 - Ouverture de classe - Décision

12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ... Titre complet * 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes

15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier 2022 au 30 août 2023 - Interruption de carrière avec allocation de l'ONEM - 1.851.11.08/nd…

16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 plus tard le 30 juin …

53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 au 31 décembre 2022 - Interruption de carrière dans le cadre du congé parental avec allocation de l'ONEM - Prolonga…

4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 18 avril 2021 au 5 mal 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs

79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... Titre complet * 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre gratuit par le

20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 septembre 2021 - Décision

103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1) - Pour accord

3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ... Titre complet * 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement…

50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... Titre complet * 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 01 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Décision

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1er octobre 2021 au 30 j u i n 2022 - Décision

5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs

17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 18 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs Conseil communal du jeudi 27 mai 2021…

7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs

36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... Titre complet * 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L112-30, L1212-1 et L3132-1 ; - Vu le décret du 18 avril 2013 modifiant certaines dispositions du

10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine

15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement de la directrice en congé de maladie

14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn…

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022

7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre 2021 - Disponibilité pour raison de convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR de type IV) - Déc…

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé pour mise en quarantaine

3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs

107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (3) - Pour accord

4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire - 18 périodes/semaine

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville

18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville…

21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021-2022

21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchement de sa compagne - Pa…

23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine - Paiement Ville

5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Ouverture de classe

22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn…

74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:52+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation phyqisue en congé pour cas de force majeure

19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville…

15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement

104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2) - Pour accord

105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville

2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ... Titre complet * 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales de Perwez à raison de 6 périodes par semaine avec effet rétroactif au 1 er avril 201A - Décision - Régularisation - 1…

14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022

9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... Titre complet * 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine

11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:43+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... Titre complet * 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... Titre complet * 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ... Titre complet * 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de Braine-le-Château, en remplacement partiel d'une enseignante nommée.

31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge égale à 9/26 en tout)].

32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux enseignantes à l'implantation de Braine-le-Château.

RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Avenant n°1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:26:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Avenant n°1 ... Titre complet * RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:23:25+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : OS.2 - Être une ville qui dialogue avec les citoyens. OO.2.4 - Renforcer les liens avec les citoyens. Projet 47 - Créer dans les villages des salles et/ou des maisons des associations.

37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... Titre complet * 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le-Château.

38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... Titre complet * 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) dans une charge subventionnée (emploi vacant) égale à 22/24.

41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ... Titre complet * 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) du titulaire de l'emploi.

42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). Titre complet * 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).

64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville

16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de son Festival Archipel : Octroi - Pour approbation

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:52+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... Titre complet * 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée limitée à l'implantation de Braine-le-Château : décision formelle après délibéra…

67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... Titre complet * 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du 01/01/2022 ®Ville de Nivelles Chef-lieu d'arrondissemer Nivelles, le 15 décembre 2021 Le Collège communal de la Vil…

2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:00+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 14 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 29 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/…

2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 périod…

4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle (2 P) et d'une mise en dispo…

28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ... Titre complet * 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont -Décisoin/cvm/md

7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... Titre complet * 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon à Enines ;

1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles

2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:43+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordé aux…

25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... Titre complet * 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à l'implantation de Wauthier-Braine : décision formelle après délibération du Collège communal.…

23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (commune de Braine-l'Alleud) pour y exercer une fonction de promotion (Directeur) :…

5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 -Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... Titre complet * 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 périodes/semaine - Paiement Ville

25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:57+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... Titre complet * 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français Langue d’Apprentissage ».

26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:51+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... Titre complet * 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.).

28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:19+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ... Titre complet * 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation de Wauthier-Braine.

29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:10+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à l'implantation de Wauthier-Braine.

20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:07+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... Titre complet * 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 17/24 périodes/semaine du 1er/09/2020 au 30/06/2021 - Ratification.…

15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... Titre complet * 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle], avec effet au 7 mai 2021 (pour une durée d'un an) : décision…

16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... Titre complet * 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' avril 2021 : décision.

18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... Titre complet * 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 : décision.

19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... Titre complet * 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec effet le 31 mars 2021 au soir : prise d'acte et acceptation.

18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ... Titre complet * 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) d'une enseignante : ratification.

49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... Titre complet * 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant -16 périodes/semaine

52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (commune de Waterloo) pour y exercer une fonction de promotion (Directrice)…

55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 périodes/semaine

56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... Titre complet * 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 périodes/semaine - Paiement Ville

57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine

58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant-12 périodes/semaine

59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -17 périodes/semaine

46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine

61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 4 périodes/semaine - Paiement Ville

62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... Titre complet * 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre temporaire - 3 périodes/semaine - Paiement Ville

63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -15 périodes/semaine - Paiement Ville

21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (ville de Wavre) pour y exercer une fonction de promotion (Directrice) : ap…

4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:36+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:53+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:14+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... Titre complet * 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - dans le cadre d'un congé parental durant…

21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:01+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à raison de 12 périodes par semaine et ce, à partir du 1 er avril 2020 - Confirmation - 1.851.11.08

24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:44+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... Titre complet * 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Confirmation - 1.821.11.08/gs…

37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie - Paiement Ville

38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod…

39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année s…

40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental…

41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps dans le cadre d'un congé parental durant l…

43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COV…

44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... Titre complet * 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville

45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... Titre complet * 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville

15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... Titre complet * 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL du Sporting Club de Beauvechain.

48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ... Titre complet * 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine Paiement Ville

19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:05+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 2019 au 30 juin 2020 -Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville

73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... Titre complet * 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites durant l'année scolaire 2021…

54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental et …

57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine

68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine

67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 périodes/semaine - Paiement Ville

59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle - 1/5ème temps et en remplacement d'une int…

65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 20…

60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... Titre complet * 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 périodes/semaine - Paiement Ville - en remplacement d'un congé de maternité

64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er décembre 2019 jusqu'au 28 février 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Collège du 27 février 2020 - Ratific…

18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:10+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:48+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COVID…

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:42+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... Titre complet * 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Décision - 1.851.11.08/nd/ec…

10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle durant (2 P) et d'un congé p…

11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine - Paiement Ville

12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité

13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ... Titre complet * 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec effets au 01/04/2021 - Désignation/cvm/ep

13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité

14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'une quarantaine Covid

15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville

17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 période/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites - 1/5ème temps - (4P) durant l'année scolaire 2021-2022…

19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 2021-2022…

20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - durant l'année scolaire 2021-2022…

23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 7 périodes/semaine (COVID…

17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:16+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles

55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:16+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... Titre complet * 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordée aux membres du personn…

27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en quarantaine suivie d'un congé de maladie

9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 - Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:57+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A partir du 20 janvier 2020- Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/g

13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:33+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 -Ratification - 1.851.11.08/gs Conseil communal du mercredi 20 mai 2020…

15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:21+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:03+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ... Titre complet * 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal

23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:25+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 07/24 périodes/semaine du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.…

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:45+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi – Pour approbation

19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:50+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes - Du 12 au 1 6 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:58+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ... Titre complet * 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes - Du 5 au 9 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:07+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ... Titre complet * 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes - Du 12 au 16 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:15+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ... Titre complet * 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 5 au 9 octobre 2020 - Remplacement - Collège du 22 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:22+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ... Titre complet * 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - Gestion du Covid-19 - A partir du 6 octobre 2020 - Collège du 8 octobre 2 0 2 0 - Ratification - 1.851.11.08/gs Conseil communal…

14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:30+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre 2020 jusqu'au plus tard le 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:36+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:44+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - Du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:52+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:00+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 Titre complet * 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:08+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - Ratification.

6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:53+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1er octobre 2 0 2 0 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:01+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... Titre complet * 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville

48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour ia rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod…

5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d'Appr…

6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d…

39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville

8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville

62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 12 périodes…

10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 8 périodes/semaine

50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ... Titre complet * 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre temporaire - Ratification

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... Titre complet * 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:00+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement congé de maladie

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement congé pour mi-temps médical

29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes/semaine - Paiement Ville

20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021 -2022 - Ratification.

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ses animations : Octroi - Pour approbation

5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... Titre complet * 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs

8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ... Titre complet * 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe - 13 périodes - Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs

13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ... Titre complet * 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la période de confinement liée à la pandémie du Covid-19 - Pour confirmation

7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ... Titre complet * 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur fonds propres-Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs…

5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs…

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - A partir du 5 janvier 2021 jusqu'au retour de l'intéressée et au 30 juin 2021 au plus tard - Rempl…

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 21 janvier 2021 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ... Titre complet * 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre définitif au 1er avril 2021.

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : Octroi - Pour approbation

13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 périodes/semaine

12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine

21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:28+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ... Titre complet * 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) dans le contexte très particulier de la pandémie et de la pénurie sévère reconnue pour cette fonction dans la Zone…

39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (3)

41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (4)

41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (5)

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon - Approbation de l'avenant n°4 ;

43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) Titre complet * 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ... Titre complet * 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre intérimaire - Ratification

35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... Titre complet * 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1)

42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français La…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:34:25+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : OS 3 - Être une ville à mobilité active. OO 3.1 - Améliorer la mobilité. Projet n°826 - Réaliser des aménagements dans le cadre de la fermeture des passages à niveau à Saintes.

30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. Documents administratifs Notes explicatives Transposition Conseil communal - Question écrite du Conseiller S. PISSENS reçue par courriel du 28 janvier 2019 sous le titre

36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... Titre complet * 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2)

37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (1)

38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (2)

40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (4)

38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (2)

41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (5)

42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1) Titre complet * 42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1)

43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) Titre complet * 43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre de l'aménagement de la salle de Folx-Ies-Caves en un espace polyvalent - Décision de…

43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... Titre complet * 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 périodes/semaine

44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine

23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal).

24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.

46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine

47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 périodes/semaine

48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville

49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:16+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... Titre complet * 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 06/24 périodes/semaine du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.…

39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (3)

37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (1)

13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine Titre complet * 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:59+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 16 novembre 2020 au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 26 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08…

15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine

16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... Titre complet * 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine

17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes/semaine

19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ... Titre complet * 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 07/24 périodes/semaine du 12 au 22/03/2021 - Ratification.…

20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine

21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... Titre complet * 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes/semaine

42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ... Titre complet * 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second mi-temps) avec effet au 1er avril 2021 - Délibération.

22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:34+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre 2020 au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 10 décembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:41+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ... Titre complet * 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du 10 décembre 2020 - Confirmation - 1.851.11.08/sv/ec Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 4/5

26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 pé…

30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... Titre complet * 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 période/semaine - Paiement Ville

36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... Titre complet * 36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2)

31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... Titre complet * 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:07+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ... Titre complet * 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d…

36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue …

1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue …

38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville

39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine

33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ... Titre complet * 33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre intérimaire - Ratification

40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... Titre complet * 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... Titre complet * 35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1)

14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ... Titre complet * 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de pouvoir organiser des cours de langue et culture italiennes - Année académique 2021/2022 - Subvention communale in…

30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification

5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - Reconduction - Décision.

60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (5)

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 10: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:32+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.

63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (1)

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:29+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification.

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 4.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 4: Avenant à convention 4.pdf Fichier(s)

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > conv coeur du 5.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 13: conv coeur du 5.pdf

39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (4)

8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché.

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 3.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 3: Avenant à convention 3.pdf Fichier(s)

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:22+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification.

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:44+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 4: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Ass e m b l é e Gén é r a l e …

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:43+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (3)

2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 33** Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ... Titre complet * 2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de divers programmes de logement social réalisés par HSF.

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 7: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ASSOCIATION PUC RUGBY Régie …

23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:40+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DE LA JEUNE S S E ET DES SPORT S So u s - Dire c t i o n de l’Act…

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:37+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 11 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:16+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification

39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale

68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:46+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:40+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Fiche technique.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (4)

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Convention depaul.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 5: Convention depaul.pdf

33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... Titre complet * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte traversière (N. M.)

34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... Titre complet * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano (L. F.)

65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (3)

35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... Titre complet * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement (A. L.)

64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (2)

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes SPE.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes SPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ACTION EXPERTISE C A C …

15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:26+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ... Titre complet * 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Bilan financier compagnons nuit.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte STADE FRANÇAIS PROCES VERBAL DE L'…

30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale

57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2)

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

2022 DDCT 4 Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 4** Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ... Titre complet * 2022 DDCT 4 Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteurs.

85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes P1/P2 - Revu - Décision - Ratification.

86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes attribuées dans le cadre des Missions collectives de service à l'école et aux élève…

2022 DVD 6 Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 6** Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ... Titre complet * 2022 DVD 6 Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du Plan régional Vélo et du Réseau Express régional Vélo.

87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:53+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes P1/P2 - Revu - Décision - Ratification.

24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non vacant et 4p à charge PO - Ratification

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:03+00:00

2022 DDCT 3 Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 3** Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 ... Titre complet * 2022 DDCT 3 Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Co…

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ... Titre complet * 22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à charge communale - Ratification

21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ... Titre complet * 21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - Ratification

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... Titre complet * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec “l'association Olga Spitzer

4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ... Titre complet * 4. Travaux - Lotissement “Champ du Roussart” - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées

5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ... Titre complet * 5. Travaux - Lotissement “Florida” - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Document financier.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte BALUSTRA…

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.

26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ... Titre complet * 26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -…

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Alpha 4.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 1: Alpha 4.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:23:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:27+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratificatio…

39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’action sportive Servic e du Sport de Haut- Nivea u et…

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:35+00:00

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:43+00:00

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport établi par le Département Cadre de Vie ;

63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes d'augmentation de périodes P1/P2 - Décision - Ratification.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de l’Act…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 ASSOCIATION « PARIS JEAN-BOUIN » 2 Association régie par la loi du 1…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte P A R , S D L R E C T k N D t L A J E L NES Service du sp JrtD…

2022 DASCO 3 Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 3** Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ... Titre complet * 2022 DASCO 3 Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Raymond- Queneau.

2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ... Titre complet * 2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre de conventions pluri- annuelles d’objectifs.

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:32+00:00

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - ... Titre complet * 29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - Ratification

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... > Convention.pdf 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:01+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > Convention.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... Titre complet * 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 ... Titre complet * 31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 périodes Covid - Ratification

52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant.

28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale ... Titre complet * 28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale - Ratification

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité clarinette / spécialité saxophone (S.M.)

Nivelles, conseil communal du lundi 27 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions Nivelles, conseil communal du lundi 27 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:15+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre ... Titre complet * 13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre personnel — Prise d'acte ;

14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:08+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - ... Titre complet * 14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - Prise d'acte ;

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant A Suivre.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 2: Avenant A Suivre.pdf Fichier(s) *

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant Paris Culture 20.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 3: Avenant Paris Culture 20.pdf Fichier(s)

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Séance du lundi 2017-12-11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:13+00:00

Séance du lundi 2017-12-11 Tubize - Conseil communal * Affiche * Workflow Notez que lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des

O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville.

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Paris Culture 20.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 11: FP Paris Culture 20.pdf Fichier(s)

50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (3,D.)

36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ... Titre complet * 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - Ratification

37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 13 périodes à charge communale - Ratification

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 12 périodes à charge communale - Ratification

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel sous statut PTP (B.H.)

38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... Titre complet * 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité guitare (F. L.)

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (R.F.)

None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:37+00:00

None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (W,B.)

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:47+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville.

21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... Titre complet * 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaines dans un emploi non vacant - Ratification

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel (N.V.H.)

18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification

17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Jodoigne-Souveraine - Ratification

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

(19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL Titre complet * (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL

15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes ... Titre complet * 15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes primo/assimilés - Ratification

(18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment Documents administratifs Notes explicatives Les membre du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la proposition de désignation de Monsieur Pierre IZOPET en qualité d'agent constatateur pour le titre I (lutte contre les nuisances à l'ordre publi…

O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... Titre complet * O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de Villers-la-Ville.

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:35+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:58+00:00

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 6: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l’Act…

70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf…

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... Titre complet * 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare et guitare d'accompagnement et d'ensemble instrumental (A.L.)

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 7: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte SPORTING CLUB DE PARIS Procès Verbal de l'Ass…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention .pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention .pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Ik***" 1 1 …

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano (L.F.)

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... Titre complet * 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art dramatique (M.G.)

76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... Titre complet * 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse classique, spécialité pointes (C.V.)

75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:52+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:30:27+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... Titre complet * 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance,

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité accordéon (3.P.L.)

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR…

03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ... Titre complet * 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - Approbation.

commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:11+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:48+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... Titre complet * 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - Approbation ;

9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:23+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... Titre complet * 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de révision du plan de secteur - Evaluation des incidences sur l'environnement - Mission d'auteur de proje…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Progéniture.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 12: FP Progéniture.pdf Fichier(s) *

17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... Titre complet * 17. Personnel - Crèche “Les Tiffins” - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- Approbation.

04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ... Titre complet * 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total 24/24èmes) - Approbation.

4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 10 janvier 2022 au 1 er avril 2022 - Périodes COVID - Décision

Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:57+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 22 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:36+00:00

None, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation

None, conseil communal du lundi 28 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:05+00:00

None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... Titre complet * 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de Grez-Doiceau portant sur la définition d'une stratégie Smart Rurality - Approbation.

ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses

68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité flûte traversière (N.M.)

31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ... Titre complet * 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre 2021 - Approbation ;

5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Lors du dernier Conseil communal du 22 mars 2021, les membres du Collège et du Conseil communal ont été interpellés par la Conseillère Madame Schoenmaeckers quant à son souhait de voir créer un …

None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:42+00:00

None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... Titre complet * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:09+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:36+00:00

45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 15 périodes - Décision - Ratification.

36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 20 périodes - Remplacement - Décision - Ratification…

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 3 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.…

39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 4 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.…

40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 7 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.…

48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps et dans un emploi non vacant à mi-temps - Décisi…

42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 10 périodes « COVID » - Décision - Ratification.…

42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:31+00:00

44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 12 périodes FLA primaires - Décision.

46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification.

34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... Titre complet * 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin 2020 à 19H30 1

47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification.

48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 5 périodes FLA primaires - Décision - Ratification.…

49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes et dans un emploi non vacant de 6 périodes - …

50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes « COVID » - Décision - Ratification.…

51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes « COVID » - Décision - Ratification.…

36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... Titre complet * 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création d’une voirie communale - Pour approbation

52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes FLA primaires - Décision - Ratification.…

47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:31+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.…

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.

14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à quatre cinquième temps sous statut A P E - Décision - Ratificati…

15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à quatre cinquième temps sous statut A P E - Décision - Ratificati…

16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à un cinquième temps (5 périodes) - Remplacement - Déci…

18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à temps plein - Décision - Ratification.

20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 1 période FLA maternelle - Décision.

21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.…

18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ... Titre complet * 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl

50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1)

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 9 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.…

commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:00+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:54+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ... Titre complet * 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - Ratification

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 6: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de l'Urb a ni s…

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision.…

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à mi-temps sous statut A P E - Décision - Ratification.

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e D i r e c t i o n du Logement et de l'Habitat 2022 DU 53 D L H Appel à projets p…

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 12 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 2 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 6 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Clauses essentielles de la promesse de Bail à construction de l'acte de bail et de la conv.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux acc…

51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:07+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... Titre complet * 51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification

41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes « COVID » - Prolongation - Décision.

11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Remplacement - Du 10 janvier 2022 au 30 juin 2022 au plus tard - Décision

10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ... Titre complet * 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard 1 er avril 2022 - Décision

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:12+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de ... Titre complet * 27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de communication B1 - Règlement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoig…

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - R E V U - Décision - Ratificati…

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à raison de 15 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi de 9 périodes à charge PO - Décision - Ratification.

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes « COVID » - Prolongation - Décision.

18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation

7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ... Titre complet * 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard 1 er avril 2022 - Décision

5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ... Titre complet * 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 janvier 2022 jusqu'au 31 janvier 2022 - Remplacement - Décision

4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er février 2022 jusqu'au 02 février 2022 - Remplacement - Décision

3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 février 2022 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - Remplacement - Décision

15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... Titre complet * 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl

44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à raison de 20 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.

45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant de 22 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.…

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:04+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en ... Titre complet * 28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en Aménagement du Territoire et en Urbanisme A1 - Règlement

12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 24 janvier 2022 au 30 juin 2022 - Décision

20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:51+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:15+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:36+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi vacant, ratification

49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:20+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre ... Titre complet * 49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire à charge communale - Ratification

31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:27+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... Titre complet * 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Société Royale Musicale « l'Indépendance» de Waterloo afin de pouvoir organiser de…

11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ... Titre complet * 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions musicales - Période des mois d'octobre 2021 …

12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ... Titre complet * 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait

47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:37+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 14 février 2 0 2 2 au 25 février 2022 au plus tard - Décision

45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:21+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... Titre complet * 45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -

14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A février 2022 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - Remplacement - Décision

43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:36+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement ... Titre complet * 43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement différencié - Ratification

33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratific…

41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:54+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:32+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant ... Titre complet * 36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 07 mars 2 0 2 2 au 30 juin 2022 au plus tard - Décision

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour r a i s o n d e convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i …

1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ... Titre complet * 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour raison de convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i t e (DPPR de t y p…

5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... Titre complet * 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement cyclable du chemin N°16 (prolongation de la rue de Moriensart) en mitoyenneté sur le territoire de la Ville d'Ot…

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.…

20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour l’organisation des fêtes en 2020 : Octroi - Pour approbation

63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine en remplacement d'un congé pour prestations réduites accordé aux membres du personnel à partir de …

57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:48+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - ... Titre complet * 57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1)

51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2)

53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à 4/5ème temps - Décision - Ratification.

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.…

37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.…

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... Titre complet * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches

54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... Titre complet * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:26+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non ... Titre complet * 60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non vacants - Ratification

55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Décision - Ratification.

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... Titre complet * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:35+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 13 périodes/semaine à charge communale - Ratification

57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.…

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Avis Conseil du Patrimoine 19-01-22.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.…

2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de l’exposition photographique

52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (3)

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... Titre complet * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant pour une durée supérieure à quinze semaines dans une fonction de directeur/directrice à l'Ecole communa…

53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (4)

15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... Titre complet * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Décision - Ratification.

17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.

54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (5)

55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (6)

18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.

39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps -Décision - Ratification.

32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant pour une durée supérieure à quinze semaines dans une fonction de directeur/directrice à l'Académie de Mu…

49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à 4/5ème temps - Remplacement - Décision - Ratificati…

61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:18+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine à charge communale - Ratification

46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.…

2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de l’exposition

32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:02+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet * 63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi vacant - Ratification

62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:11+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... Titre complet * 62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine à charge communale - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32…

7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ... Titre complet * 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passa…

16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... Titre complet * 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Franç…

18. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - "Gastleraar" - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T09:17:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 18. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - "Gastleraar" - Convention ... Titre complet * 18. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse -

Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ... Titre complet * Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de passation et Cahier spécial des charges

24. CC - A.S.B.L. VILLA FRANCOIS GAY - Exercice d'activité 2022-2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:28:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 24. CC - A.S.B.L. VILLA FRANCOIS GAY - Exercice d'activité 2022-2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ... Titre complet * 24. CC - A.S.B.L. VILLA FRANCOIS GAY - Exercice d'activité 2022-2023 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune et l'A.S.B.L. dans le cadre de l'ordonnance du 05.07.2018 relative aux modes…

23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:27:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de ... Titre complet * 23. CC - C.P.A.S. - Conseil de l’Action Sociale du 24.04.2024 - Convention de collaboration entre le C.P.A.S, la Commune de Woluwe-Saint-Pierre et la S.P.R.L.

11. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:09:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 11. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ... Titre complet * 11. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la Région de Bruxelles-Capitale pour les Pouvoirs locaux - Projet WePulse - Fonds Régional Bruxel…

6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connais…

14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:51+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 16/01 au 28/02/2020 -…

21. CC - Marchés - Réforme du commerce ambulant et de l'accès à la profession - Modification du règlement relatif aux activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:24:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 21. CC - Marchés - Réforme du commerce ambulant et de l'accès à la profession - Modification du règlement relatif aux activités ... Titre complet * 21. CC - Marchés - Réforme du commerce ambulant et de l'accès à la profession - Modification du règlement relatif aux activités ambulantes sur les marchés publics et sur le domaine public - Adoption

20. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Création de cours - Année ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:23:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 20. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Création de cours - Année ... Titre complet * 20. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Création de cours - Année scolaire 2024-2025 - Approbation

5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:02:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ... Titre complet * 5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de coopération entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Société du Logement de la Région de Br…

4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:01:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ... Titre complet * 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport introduite par Brussels Airport Company - …

19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:19+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... Titre complet * 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du 02/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.…

31. CC - Dette communale - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2023 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 31. CC - Dette communale - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2023 - ... Titre complet * 31. CC - Dette communale - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2023 - Consultation de marché - Règlement de consultation

18. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:20:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 18. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ... Titre complet * 18. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour une durée supérieure à quinze semaines - Arrêt du profil de fonction - Liste des compé…

22. CC - Politique des moins-valides - Subsides pour divers projets en faveur des personnes handicapées - Répartition des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:26:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 22. CC - Politique des moins-valides - Subsides pour divers projets en faveur des personnes handicapées - Répartition des ... Titre complet * 22. CC - Politique des moins-valides - Subsides pour divers projets en faveur des personnes handicapées - Répartition des subsides - Exercice 2024

19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:47+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 01 période/semaine supplémentaire du 02.12.2020 au 3…

13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:00+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20/26 périodes/semaine du 10 au 17/01/2020 - Rati…

8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:57+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 03 au 07/02/2020 -…

12. CC - Fourniture de matériels et logiciels du catalogue Fortinet, maintenance de l'existant, recours au support sur site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:50:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 12. CC - Fourniture de matériels et logiciels du catalogue Fortinet, maintenance de l'existant, recours au support sur site ... Titre complet * 12. CC - Fourniture de matériels et logiciels du catalogue Fortinet, maintenance de l'existant, recours au support sur site (Shared Support) et services de consultance y afférents - Marché de fournitures - Adhésion à …

49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 4 périodes/semaine au lieu de 6 - dans le cadre du dispositif de l'…

10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:06:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ... Titre complet * 10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - Approbation

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:34:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ... Titre complet * 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître d'éducation physique à titre définitif - 6 périodes/semaine

(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... Titre complet * (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode de passation et conditi…

8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:04:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... Titre complet * 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux et de développement durable - Exercice 2023

9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:50+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire et maternelle à titre temporaire à raison de 02 périodes/semaine supplémentaires (augmentation d'attrib…

12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:07+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 09 au 15/01/2020 - Ra…

30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositi…

31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 6 - en remplacement d'un congé de maladie

Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... Titre complet * Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale

15. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:54:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 15. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ... Titre complet * 15. CC - A.S.B.L. “VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE”

10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:01+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation (augmentation d'attributions) d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 p…

Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:04:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... Titre complet * Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de recouvrement amiable – Approbation

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:55+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 25.11.2020 au 07.12.2020 - …

11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13/26 périodes/semaine du 22/01/…

21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:55+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 22/09 au 16/03 au 30/0…

Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ... Titre complet * Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation en tout ou en partie de schémas d’orientation locaux - Mode de passation et cahier spécial des charges…

12. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:10:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 12. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 12. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connaissa…

32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes au lieu de 6

32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:49+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 07 périodes/semaine supplémentaires du 05.10.2020 a…

33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:26+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 1er au 30.11.2…

34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:18+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semain…

35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:12+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 26 au 30/10/202…

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:05+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... Titre complet * Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maître spécial de psychomotricité . Ol.S.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maî…

2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:00:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte Titre complet * 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte

33. CC - Finances Communales - Convention de gestion de fonds collectif de retraite pour les mandataires et le personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:42:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 33. CC - Finances Communales - Convention de gestion de fonds collectif de retraite pour les mandataires et le personnel ... Titre complet * 33. CC - Finances Communales - Convention de gestion de fonds collectif de retraite pour les mandataires et le personnel statutaire de la Commune et du C.P.A.S. - Avenant n° 1 - Approbation

6. CC - Ordonnance de police relative à la sécurité publique pendant la période de championnat d’Europe de football 2024 du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:01:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 6. CC - Ordonnance de police relative à la sécurité publique pendant la période de championnat d’Europe de football 2024 du ... Titre complet * 6. CC - Ordonnance de police relative à la sécurité publique pendant la période de championnat d’Europe de football 2024 du 14/06/2024 au 14/07/2024 - Approbation

45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... Titre complet * 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompa…

31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:58+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse d'éducation physique et de psychomotricité à titre temporaire dans des emplois non vacants à raison de 22/24 périodes/sema…

5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale, avec constitution d'emprise à céder à la Ville.

15. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:16:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 15. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... Titre complet * 15. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux et de développement durable - Exercice 2024

14. CC - Enseignement artistique - Académie de musique de Stockel - Construction d'une nouvelle académie - Marché de travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 14. CC - Enseignement artistique - Académie de musique de Stockel - Construction d'une nouvelle académie - Marché de travaux - ... Titre complet * 14. CC - Enseignement artistique - Académie de musique de Stockel - Construction d'une nouvelle académie - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de…

36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-24T13:30:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance ... Titre complet * 36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance d'emplois en vue d'une nomination à titre définitif dans une fonction de recrutement…

9. CC - Propriétés communales - Wolu Sports Park - Exploitation de l’espace HORECA (Bar- Restaurant) - Nouvelle concession - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:06:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 9. CC - Propriétés communales - Wolu Sports Park - Exploitation de l’espace HORECA (Bar- Restaurant) - Nouvelle concession - ... Titre complet * 9. CC - Propriétés communales - Wolu Sports Park - Exploitation de l’espace HORECA (Bar- Restaurant) - Nouvelle concession - Organisation - Conditions - Approbation - Dispositions - Exercices 2025 à 2032

13. CC - Convention pour le renforcement de la mise en place du Plan Action Climat en lien avec la participation et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:12:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 13. CC - Convention pour le renforcement de la mise en place du Plan Action Climat en lien avec la participation et la ... Titre complet * 13. CC - Convention pour le renforcement de la mise en place du Plan Action Climat en lien avec la participation et la transversalité multi-acteurs - Subvention - Avenant - Approbation - Exercices 2023 à 2025

37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-24T13:30:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue ... Titre complet * 37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue d'une nomination à titre définitif dans une fonction de recrutement

10. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:07:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 10. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... Titre complet * 10. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de signaux et d'échange d'informations par la voie hertzienne - Exercice d’imposition 2008 …

6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... Titre complet * 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie biomasse pour la salle polyvalente/école maternelle/crèche/maison chabea…

2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... Titre complet * 2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Désignation d'un membre du groupe politique MR

18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:57+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 29 au 30.10.2020 - ra…

2. CC - Transparence - Rapport annuel 2023 établi par la Secrétaire communale en exécution de l'article 7 de l'ordonnance du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 2. CC - Transparence - Rapport annuel 2023 établi par la Secrétaire communale en exécution de l'article 7 de l'ordonnance du ... Titre complet * 2. CC - Transparence - Rapport annuel 2023 établi par la Secrétaire communale en exécution de l'article 7 de l'ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire comm…

Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ... Titre complet * Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs pour le service du Vie Citoyenne et Communication

22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:32+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... Titre complet * 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : néerlandais, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 02/24 périodes/semaine du 28/09/2020 au 18/1…

17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:04+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semaine le 28.10.2020 - r…

17. CC - Enseignement francophone - Accueil temps libre - Projet d'accueil - Ecole du Centre, Ecole de Stockel, Ecole du Chant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 17. CC - Enseignement francophone - Accueil temps libre - Projet d'accueil - Ecole du Centre, Ecole de Stockel, Ecole du Chant ... Titre complet * 17. CC - Enseignement francophone - Accueil temps libre - Projet d'accueil - Ecole du Centre, Ecole de Stockel, Ecole du Chant d'oiseau, Ecole de Joli-Bois maternelle - Approbation

Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Collège communal du 3 mars 2017 octroyant sous conditions le permis d'urbanisation n°PUR2014/002

Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ... Titre complet * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ... Titre complet * Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série

34. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et aux activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 34. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et aux activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ... Titre complet * 34. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et aux activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et sur le domaine public en dehors des fêtes foraines publiques - Suppres…

3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:55:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte Titre complet * 3. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 28.05.2024 - Prise d’acte

30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:09+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06/24e périodes/semaine du 16 au 27/10/2020. Ratif…

16. CC - Environnement et développement durable - Convention relative à l'achat groupé de fruitiers 2024 - Approbation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 16. CC - Environnement et développement durable - Convention relative à l'achat groupé de fruitiers 2024 - Approbation et ... Titre complet * 16. CC - Environnement et développement durable - Convention relative à l'achat groupé de fruitiers 2024 - Approbation et dispositions

25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:11+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... Titre complet * 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 1er/11/2020 au 18/12/2020 - …

4. CC - Elections communales du 13.10.2024 - Jetons de présence pour les membres du bureau principal et les membres des bureaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T19:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 4. CC - Elections communales du 13.10.2024 - Jetons de présence pour les membres du bureau principal et les membres des bureaux ... Titre complet * 4. CC - Elections communales du 13.10.2024 - Jetons de présence pour les membres du bureau principal et les membres des bureaux de vote - Fixation du montant

26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:02+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 12/11 au 18/12/2020 - Ratif…

16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:49+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semaine du 22 au 27/10/20…

15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:58+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 16.11 au 18.12.2020 - ratif…

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:53+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes/semaine supplémentaires du 19 au 26.10…

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:29+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 03/26 périodes/semaine du 12.10.2020 au 28.02.2021 -…

29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:21+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 14/26 périodes/semaine du 12.10.2020 au 30.06.2021 - Pér…

18. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:49:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 18. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ... Titre complet * 18. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la Région de Bruxelles-Capitale pour les Pouvoirs locaux - Projet WePulse - Fonds Régional Bruxel…

8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... Titre complet * 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à l'investissement - Participation - Décision

11. CC - Environnement et Développement Durable - Projet 'PURE CITIES' - Convention entre la S.P.R.L. AIRSCAN et la Commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:48:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 11. CC - Environnement et Développement Durable - Projet 'PURE CITIES' - Convention entre la S.P.R.L. AIRSCAN et la Commune de ... Titre complet * 11. CC - Environnement et Développement Durable - Projet 'PURE CITIES' - Convention entre la S.P.R.L. AIRSCAN et la Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation

8. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:40:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 8. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... Titre complet * 8. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides -Exercice 2024

6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:33:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connaiss…

5. CC - Propriétés communales - Centre sportif du Parc de Woluwe - Exploitation de l’espace HORECA (Bar-Restaurant) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:32:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 5. CC - Propriétés communales - Centre sportif du Parc de Woluwe - Exploitation de l’espace HORECA (Bar-Restaurant) - ... Titre complet * 5. CC - Propriétés communales - Centre sportif du Parc de Woluwe - Exploitation de l’espace HORECA (Bar-Restaurant) - Concession - Avenant n° 2 à la convention de concession - Adoption

4. CC - Contentieux - Urbanisme - Requête en annulation devant le Conseil d’Etat introduit par M. T'SERSTEVENS et consorts - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:30:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 4. CC - Contentieux - Urbanisme - Requête en annulation devant le Conseil d’Etat introduit par M. T'SERSTEVENS et consorts - ... Titre complet * 4. CC - Contentieux - Urbanisme - Requête en annulation devant le Conseil d’Etat introduit par M. T'SERSTEVENS et consorts - Décision du fonctionnaire délégué du 29.05.2020 d'octroyer un permis scolaire à GO! Ensei…

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales

3. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:29:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 3. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... Titre complet * 3. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de signaux et d'échange d'informations par la voie hertzienne - Exercice d’imposition 2020…

2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:20:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... Titre complet * 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Fixation…

17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:08:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ... Titre complet * 17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de développement de la lecture 2025-2029 - Approbation - Année 2024

17. CC - Bibliothèques publiques communales francophones - Dossier de maintien de reconnaissance - Plan quinquennal de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T16:19:27+00:00

16. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T16:19:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 16. CC - A.S.B.L. "VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE" - Exercice d'activité 2022 - Documents ... Titre complet * 16. CC - A.S.B.L. “VRIENDENKRING VAN DE MUZIEKACADEMIE VAN SINT-PIETERS-WOLUWE”

15. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. « STOCKELSUN » - A.S.B.L. nouvellement constituée à l’initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T16:18:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 15. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. « STOCKELSUN » - A.S.B.L. nouvellement constituée à l’initiative de ... Titre complet * 15. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. « STOCKELSUN » - A.S.B.L. nouvellement constituée à l’initiative de riverains - Adhésion à l’A.S.B.L - Représentation de la commune à l’Assemblée générale de ladite A.…

9. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 9. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... Titre complet * 9. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux et de développement durable -Exercice 2024

8. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'Oiseau" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:41:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 8. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'Oiseau" - ... Titre complet * 8. CC - Convention pour “ VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'Oiseau

11. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Admission au stage dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:45:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 11. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Admission au stage dans un ... Titre complet * 11. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Admission au stage dans un emploi de directeur - Arrêt du profil de la fonction - Lancement de I'appel aux candidats…

12. CC - Convention pour "RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2" - Subvention - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:51:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 12. CC - Convention pour "RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2" - Subvention - ... Titre complet * 12. CC - Convention pour “RESSOURCES-DECHETS : Compost communal de déchets verts à grande échelle - phase 2

11. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:51:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 11. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ... Titre complet * 11. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché -…

10. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:51:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 10. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de ... Titre complet * 10. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des c…

9. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:50:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 9. CC - Convention pour " VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau" - ... Titre complet * 9. CC - Convention pour “ VILLE-NATURE : Création d'un réseau de liaisons piétonnes dans le quartier du Chant d'oiseau

12. CC - Enseignement néerlandophone - Ecole de "Mooi-Bos" et "Stokkel De Halte" -Taaloffensief Nederlands" - Convention - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 12. CC - Enseignement néerlandophone - Ecole de "Mooi-Bos" et "Stokkel De Halte" -Taaloffensief Nederlands" - Convention - ... Titre complet * 12. CC - Enseignement néerlandophone - Ecole de “Mooi-Bos” et “Stokkel De Halte

7. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:50:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 7. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 7. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connaiss…

4. CC - Parking extérieur du Stockel Square - Action commerciale gratuité dans le cadre de l'utilisation du parking extérieur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:35:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 4. CC - Parking extérieur du Stockel Square - Action commerciale gratuité dans le cadre de l'utilisation du parking extérieur ... Titre complet * 4. CC - Parking extérieur du Stockel Square - Action commerciale gratuité dans le cadre de l'utilisation du parking extérieur et souterrain du Stockel Square - Commune de Woluwe-Saint-Pierre, S.A. INTERPARKING et…

3. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et Communes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:34:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 3. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et Communes ... Titre complet * 3. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et Communes de Bruxelles - Élections communales du 13.10.2024 - Représentation de la commune au …

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Engagements formels et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Engagements formels et ... Titre complet * 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Engagements formels et approbation des tarifs - Exercice 2024

9. CC - Enseignement communal - Ecole maternelle néerlandophone de Joli-Bois - Reconstruction en CLT - Marché de travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:43:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 9. CC - Enseignement communal - Ecole maternelle néerlandophone de Joli-Bois - Reconstruction en CLT - Marché de travaux - ... Titre complet * 9. CC - Enseignement communal - Ecole maternelle néerlandophone de Joli-Bois - Reconstruction en CLT - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de pass…

16. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:51:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 16. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue ... Titre complet * 16. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention conclue avec la commune et l

6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO

19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:50:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour ... Titre complet * 19. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction pour une durée supérieure à quinze semaines - Arrêt du profil de fonction - Liste des compé…

16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:42:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ... Titre complet * 16. CC - Convention pour le label “Commune Amie des Animaux” - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire et l'éducation canine - Subvention - Avenant - Approbation - Exercices 2023 et 2024…

20. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Convention d’Accompagnement et de Suivi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:51:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 20. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Convention d’Accompagnement et de Suivi ... Titre complet * 20. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Convention d’Accompagnement et de Suivi - Approbation

14. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 14. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 ... Titre complet * 14. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des condit…

13. CC - Sport - Centre sportif du Parc de Woluwe - Programme de remise en forme par la course à pieds - Marché de services - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:34:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 13. CC - Sport - Centre sportif du Parc de Woluwe - Programme de remise en forme par la course à pieds - Marché de services - ... Titre complet * 13. CC - Sport - Centre sportif du Parc de Woluwe - Programme de remise en forme par la course à pieds - Marché de services - Convention de partenariat - Approbation - Exercice 2024

12. CC - Adhésion à la centrale d'achat organisée par le Service Public Fédéral Intérieur - Accord cadre - Marché public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:31:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 12. CC - Adhésion à la centrale d'achat organisée par le Service Public Fédéral Intérieur - Accord cadre - Marché public ... Titre complet * 12. CC - Adhésion à la centrale d'achat organisée par le Service Public Fédéral Intérieur - Accord cadre - Marché public relatif à des fournitures/prestations en rapport avec les élections du 9 juin 2024 (impression de bu…

6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de I'article 234 S 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de I'article 234 S 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de I'article 234 S 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connais…

11. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:30:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 11. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 11. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connaissa…

10. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. STOCKELSUN - Convention régissant la mise à disposition d’électricité entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:28:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 10. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. STOCKELSUN - Convention régissant la mise à disposition d’électricité entre ... Titre complet * 10. CC - A.S.B.L. - Communauté d’énergie - A.S.B.L. STOCKELSUN - Convention régissant la mise à disposition d’électricité entre un producteur et la communauté d’énergie locale - Convention régissant l’activité de p…

9. CC - Propriétés communales - Rue Mareyde 1 - Mise à disposition temporaire et précaire des logements pour le C.P.A.S. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:27:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 9. CC - Propriétés communales - Rue Mareyde 1 - Mise à disposition temporaire et précaire des logements pour le C.P.A.S. - ... Titre complet * 9. CC - Propriétés communales - Rue Mareyde 1 - Mise à disposition temporaire et précaire des logements pour le C.P.A.S. - Remise totale temporaire sur le paiement du loyer - Exercices 2023 et 2024

8. CC - Propriétés communales - Hôtel communal - Local situé au niveau + 1 du bloc A - Remise totale temporaire sur le paiement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:25:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 8. CC - Propriétés communales - Hôtel communal - Local situé au niveau + 1 du bloc A - Remise totale temporaire sur le paiement ... Titre complet * 8. CC - Propriétés communales - Hôtel communal - Local situé au niveau + 1 du bloc A - Remise totale temporaire sur le paiement de la redevance mensuelle - Octroi

10. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:44:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 10. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... Titre complet * 10. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux et de développement durable - Exercice 2024

7. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à deux locaux sis dans les sous-sols du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:14:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 7. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à deux locaux sis dans les sous-sols du ... Titre complet * 7. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à deux locaux sis dans les sous-sols du bâtiment rue Vandermaelen 61 - S.A. PROXIMUS - Adoption

6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:11:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ... Titre complet * 6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de l’Entreprise de Bruxelles - Marché n° 2016.080/A

5. CC - Contentieux - Environnement - Installation de classe 1B Parking - Exploitation d'un centre commercial avec parking ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 5. CC - Contentieux - Environnement - Installation de classe 1B Parking - Exploitation d'un centre commercial avec parking ... Titre complet * 5. CC - Contentieux - Environnement - Installation de classe 1B Parking - Exploitation d'un centre commercial avec parking intérieur et extérieur (rubriques 12A, 40A, 688, 132A, 132B, 153A, 179) - Permis d'environnement…

3. CC - Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen, de la Chambre des représentants, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:01:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 3. CC - Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen, de la Chambre des représentants, ... Titre complet * 3. CC - Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen, de la Chambre des représentants, du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et des membres bruxellois du Parlement…

2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-18T23:56:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... Titre complet * 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Organisatio…

13. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Mise en place d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 13. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Mise en place d'un ... Titre complet * 13. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Mise en place d'un quatrième degré danse

7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché.

7. CC - Centre Sportif Sportcity - Inversion du terrain de football et création d'un nouveau terrain de hockey - Engagements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:39:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 7. CC - Centre Sportif Sportcity - Inversion du terrain de football et création d'un nouveau terrain de hockey - Engagements ... Titre complet * 7. CC - Centre Sportif Sportcity - Inversion du terrain de football et création d'un nouveau terrain de hockey - Engagements fotmels et approbation des tarifs - Exercice 2024

11. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T00:46:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 20 février 2024 à 20h00 11. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation ... Titre complet * 11. CC - Urbanisme - Elaboration d’un Règlement Communal d'Urbanisme Zoné (R.C.U.Z.) - Plateau de Stockel - Approbation provisoire- report du 23/01/2024

Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... Titre complet * Régie communale autonome “Economie, Sports, Culture et Loisirs” (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires

6. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:49:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 6. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de ... Titre complet * 6. CC - Contentieux - Règlement-taxe relatif aux antennes relais de GSM ou mobilophonie, de télécommunications, d'émission de signaux et d'échange d'informations par la voie hertzienne - Exercice d’imposition 2018…

2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:32:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la ... Titre complet * 2. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Fixatio…

11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ... Titre complet * 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures sportives à destination du Centre scolaire Eddy MERCKX - Fixation du loyer - Adoption …

35. CC - Règlement général relatif aux activités foraines et ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:45:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 35. CC - Règlement général relatif aux activités foraines et ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques ... Titre complet * 35. CC - Règlement général relatif aux activités foraines et ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et aux activités foraines sur le domaine public en dehors des fêtes foraines publiques…

21. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 - Fixation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:58:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 21. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 - Fixation du ... Titre complet * 21. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 - Fixation du taux- report du 19/l112024

22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:35:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ... Titre complet * 22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la diffusion d’un court-métrage intitulé « A la limite » - Convention relative aux modalités de m…

Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:24:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ... Titre complet * Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode de passation et cahier spécial des charges

Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:27:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2021 - Adoption

17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:31:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ... Titre complet * 17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale dans le cadre de la présentation au Conseil communal du projet de budget de l'exercice 2…

16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:11:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation Titre complet * 16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation

9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... Titre complet * 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre sur le territoire de la Commune d'Ittre- Approbation des conditions et du mode de passation - Décision…

2. CC - Conventions cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, secteur des sciences humaines et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 2. CC - Conventions cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, secteur des sciences humaines et ... Titre complet * 2. CC - Conventions cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, secteur des sciences humaines et sociales/Ecoles communales - Approbation

3. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Renouvellement du permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:31:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 3. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Renouvellement du permis ... Titre complet * 3. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Renouvellement du permis d'environnement délivré par la Région flamande autorisant l'exploitation de l'aéroport …

51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO/semaine

28. CC - Convention entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre, l'A.S.B.L. "GEMEENSCHAPSCENTRUM KONTAKT" et la S.C. "SOCIAAL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:13:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 28. CC - Convention entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre, l'A.S.B.L. "GEMEENSCHAPSCENTRUM KONTAKT" et la S.C. "SOCIAAL ... Titre complet * 28. CC - Convention entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre, l'A.S.B.L. “GEMEENSCHAPSCENTRUM KONTAKT

4. CC - Contentieux - Environnement - Vibrations et nuisances engendrées par le passage du métro sur la ligne 1 - Action en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:33:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 4. CC - Contentieux - Environnement - Vibrations et nuisances engendrées par le passage du métro sur la ligne 1 - Action en ... Titre complet * 4. CC - Contentieux - Environnement - Vibrations et nuisances engendrées par le passage du métro sur la ligne 1 - Action en cessation du trouble excessif de voisinage à l'encontre de la S.T.I.B. - Citation - Autorisat…

17. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - Ecole du Centre - Etudes et travaux - Assainissement du sol - Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T00:47:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 17. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - Ecole du Centre - Etudes et travaux - Assainissement du sol - Marché de ... Titre complet * 17. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - Ecole du Centre - Etudes et travaux - Assainissement du sol - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédur…

5. CC - Voirie - Convention de gestion du matériel d'analyse de trafic sur le territoire de la Zone de Police 5343 Montgomery - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:34:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 5. CC - Voirie - Convention de gestion du matériel d'analyse de trafic sur le territoire de la Zone de Police 5343 Montgomery - ... Titre complet * 5. CC - Voirie - Convention de gestion du matériel d'analyse de trafic sur le territoire de la Zone de Police 5343 Montgomery - Approbation

12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:07:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... Titre complet * 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides - Exercice 2023

6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:35:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connaissan…

7. CC - Assurances diverses - Marché de services - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:42:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 7. CC - Assurances diverses - Marché de services - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la ... Titre complet * 7. CC - Assurances diverses - Marché de services - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Avis de marché - Exercice…

8. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Engagements formels et approbation des tarifs - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:43:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 8. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Engagements formels et approbation des tarifs - ... Titre complet * 8. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Engagements formels et approbation des tarifs - Exercice 2024

9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:45:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - ... Titre complet * 9. CC - Enseignement primaire - Ecole néerlandophone de Stockel - Installation d'un escalier de secours - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - Application des articles 234 § 2 et 249 § 1 alinéa 2 d…

10. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - École communale de Joli-Bois - Sécurité - Remplacement des chaudières - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T08:47:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 avril 2024 à 20h00 10. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - École communale de Joli-Bois - Sécurité - Remplacement des chaudières - ... Titre complet * 10. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - École communale de Joli-Bois - Sécurité - Remplacement des chaudières - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de …

25. CC - Motion pour le maintien de la prise en charge de I'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale et contre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T00:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 25. CC - Motion pour le maintien de la prise en charge de I'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale et contre ... Titre complet * 25. CC - Motion pour le maintien de la prise en charge de I'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale et contre I'introduction d'une limitation dans le temps des allocations de chômage (M. Jonathan de P…

20. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à I'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:57:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 20. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à I'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition 2025 - ... Titre complet * 20. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à I'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition 2025 - Fixation du taux- report du l9l1 112024

23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:36:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ... Titre complet * 23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude LeerLokaal pour l'enseignement fondamental communal - Approbation

9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:59 transparencia Arguments

33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ... Titre complet * 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 9 périodes au lieu de 11 - en remplacement d'un congé de maladie

36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 21 périodes au lieu de 12

4. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 4. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. ... Titre complet * 4. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. « WOLU-SPORT » - Avenant n° 2 - Adoption

3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:48:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE ... Titre complet * 3. CC - Cité de l'Amitié - Local balayeur - Convention de mise à disposition à conclure entre la commune et la S.C. EN BORD DE SOIGNES - Adoption

38. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Projet pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T20:52:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 juin 2024 à 20h00 38. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Projet pédagogique ... Titre complet * 38. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Projet pédagogique artistique - Approbation

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... Titre complet * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE, INFRABEL et la Ville de Tubize…

34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... Titre complet * 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome “Office Tubizien du Patrimoine” (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:41+00:00

Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la Ville de Tubize met à disposition le local Vanpée à l'ASBL “Tout court tout autour”,et ce, à titre gratuit dans le cadre du nouvel appel à projets Provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de ventes ;

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ... Titre complet * Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:42:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ... Titre complet * 24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre du troisième degré en musique

2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... Titre complet * 2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des assemblées générales - Modification

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:07:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Titre complet * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... Titre complet * 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - Approbation - Décision

19. CC - A.S.B.L. Associa(tion de fait CONSEIL COMMUNAL DES AINES DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:55:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 19. CC - A.S.B.L. Associa(tion de fait CONSEIL COMMUNAL DES AINES DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ... Titre complet * 19. CC - A.S.B.L. Associa(tion de fait CONSEIL COMMUNAL DES AINES DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte

21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:12+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant à raison …

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:15:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:21:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... Titre complet * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3…

Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:29:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

27. CC - Interpellation - "Remplacement des arbres morts ou vandalisés dans le quartier du Chant d'Oiseau" (Mme Cathy VAESSEN) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-17T16:58:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h01 27. CC - Interpellation - "Remplacement des arbres morts ou vandalisés dans le quartier du Chant d'Oiseau" (Mme Cathy VAESSEN) ... Titre complet * 27. CC - Interpellation - “Remplacement des arbres morts ou vandalisés dans le quartier du Chant d'Oiseau

26. CC - Association de fait ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2024 à 20h00 26. CC - Association de fait ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents ... Titre complet * 26. CC - Association de fait ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Prise d'acte

26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T19:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 décembre 2023 à 20h00 26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ... Titre complet * 26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations socio-culturelles - Exercice 2023

5. CC - Propriétés communales - Terrain de football et Club House situés chaussée de Stockel 376 - Appel à projet en vue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T15:49:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 janvier 2024 à 20h00 5. CC - Propriétés communales - Terrain de football et Club House situés chaussée de Stockel 376 - Appel à projet en vue ... Titre complet * 5. CC - Propriétés communales - Terrain de football et Club House situés chaussée de Stockel 376 - Appel à projet en vue d’occuper et d’utiliser ledit terrain et le Club House - Organisation - Conditions - Adoption - E…

49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 23.04 au 09.05.…

22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:03+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 03 périodes/semaine supplémentaires du 23.11.2020 a…

26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14 - Paiement Ville

88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... Titre complet * 88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire - Décision - Ratification.

19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes au lieu de 12

20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ... Titre complet * 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes - Décis…

81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... Titre complet * 81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de psychomotricité - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.

80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... Titre complet * 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décis…

79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... Titre complet * 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 16 périodes - Déci…

27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... Titre complet * 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 12

30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ensemble jazz pour les 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21…

35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur les 24 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... Titre complet * 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire à titre définitif - année scolaire 2021-2022

21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO du 25/12/2021 au 1er/04/2022 - Ratifica…

89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:38+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion catholique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire - Décision - Ratification.…

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant du 17/01 au 18/02/2022 - Ratification.

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... Titre complet * 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - type I d'une institutrice primaire à titre définitif

17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville

19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville

20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... Titre complet * 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une institutrice maternelle à titre définitif

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... Titre complet * 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d' une institutrice primaire à titre définitif

29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... Titre complet * 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définit…

30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... Titre complet * 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définitif

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du Domaine provincial du Bois des Rêves, à titre gratuit, au profit de l'A.S.B.L. Musée de l’…

28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois non vacants et vacants à raison de 24 périodes/semaine du 10.01.2022…

50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ... Titre complet * 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - Décision - R…

37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 02/12 au 17/12/21 - Ra…

45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 08/10/2021 au 19/01/2022 - Ratification.

43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 08/11/2021 au 08/12/2021 - Ratification.

42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 16 au 24/09/2021 - Rat…

41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant du 25/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification.

40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants - Modification au 1er/10/2021 - Ratification.…

39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 07 au 29…

38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 1er/11…

36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 8 périodes/semaine du 25/10 au 26/10/21 - Ratifi…

47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 09/12 au 24/12/2021 - Ratification.…

35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification.

34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 02/26 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/…

33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 06.12.2021 au 12.12.202…

32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 19/11 au 26/12/2021 -…

31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 10 au 18/11/21 - Ratif…

30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 6 périodes/semaine du 6/12 au 10/12/2021 - R…

35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:29+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur / trice préscolaire à titre temporaire, dans un emploi non vacant, dont le traitement est à charge de la Féd…

46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26e (ouverture de cadre) du 23/11/2021 au 30/0…

48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 25/12…

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:48+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans 1 période vacante - Réaffectation - Revu - Décision - Ratification.

20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes…

27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du 10/01…

26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 25/12/…

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:21+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant de 18 périodes - Remplacement - Décision - Ratificatio…

13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ... Titre complet * 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité électroniques pour enfants belges, des cartes électroniques et documents électroniques de séjour pour ét…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 11 périodes/semaine du 09/12 au 24/12/2021 - R…

22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 14/01 au 14/01/22 - Rat…

21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans le prolongement d' un emploi vacant du 01/01/2022 au 01/04/2022- Ratification…

19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 31/01 au 11/02/2022 - Ra…

49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité et d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 et 02/26 périodes/se…

18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant du 09/12 au 24/12/2021 - Ratification.

17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants du 10/01/2021 au 30/06/2022 - Ratification…

16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 24/01 au 30/06/22 - Ratifi…

15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 17/01 au 25/02/2022 - Ratification.…

13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 31/01 au 04/02/2022 - Ra…

19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ... Titre complet * 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des arts de la parole, nommé à titre définitif, à raison de 4/24 périodes/semaine.

6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif

13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 14 périodes au lieu de 12

11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire - 4 périodes au lieu de 2

28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 11 périodes/semaine du 09/12 au 24/12/2021 - R…

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison…

58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décision.…

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 4 périodes - Remplacement …

56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... Titre complet * 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période - Décision.

a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: Documents administratifs Note explicative Suite à la réforme des titres, les professeurs de danse connaissent des inégalités salariales dans les académies. En effet, aucune école ne promulgue les titres demandés dans cette discipline à l'inverse de toutes les autres disciplines. Il n'est pas prévu non plus de reconnaître l'équivalence de diplôme…

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de clarinette, à raison de 2/24 pé…

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/24 périodes/semaine.

31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022.

60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion islamique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période - Décision - Ra…

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 16 péri…

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 12 péri…

24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de psychomotricité - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - D…

44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... Titre complet * 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine sur les 19 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... Titre complet * 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble jazz-spécialité vents et professeur de trompette, pour 3 périodes/semaine sur les 11 périodes pour lesquelles il est nommé à titre défin…

46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... Titre complet * 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine sur les 15 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... Titre complet * 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes - Décision - Ratifi…

61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Réaffectation…

54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... Titre complet * 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine, pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées, à raison de 2/26 périodes/semaine, à l'implantation du S…

31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:20+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ordinaire – Désignation à titre temporaire.

3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... Titre complet * 3. Travaux - “Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour création de deux espaces : personnel & direction,

4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... Titre complet * 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B n°682e (2.777 m2) et 682b (84 m2) - Approbation.

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022.

49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de flûte traversière et de formation musicale à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant -Année scolair…

50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ... Titre complet * 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur d'alto nommé à titre définitif, à raison de 6/24 périodes/semaine.

52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano, à titre intérimaire, à raison de 12/24 périodes/semaine, dans le remplacement d'un enseignant absent pour c…

67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... Titre complet * 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un…

62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion protestante - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décision - …

66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... Titre complet * 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un empl…

65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 18 périodes - Remplacem…

64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 14 périodes - Remplacem…

63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... Titre complet * 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde langue : Néerlandais - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes - Réaf…

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de clarinette, à ra…

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/24 périodes/semaine…

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclam…

51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... Titre complet * 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des 24 périodes/semaine, pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... Titre complet * 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine sur les 10 pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ... Titre complet * 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.…

18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... Titre complet * 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi d'un mi-temps médical à partir du 07.01.2021 à une institutrice primaire à titre définitif…

1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... Titre complet * 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion islamique à titre définitif

32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de l'Enseignement officiel subventionné - Nomination à titre définitif à raison de 3/24 périodes/semaine d'un maître de religi…

31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ... Titre complet * 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la nomination à titre définitif d'un(e) instituteur(trice) préscolaire de mi-temps à temps plein.

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... Titre complet * 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - …

14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14

16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... Titre complet * 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques à une institutrice primaire à titre définitif

22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 10 - Paiement Ville

23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... Titre complet * 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 26 - en remplacement congé …

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... Titre complet * 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ... Titre complet * 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à titre temporaire, dans un emploi non vacant à raison de 18/36 périodes/semaine - Année scolaire 2021/2022.…

42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... Titre complet * 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de seconde langue, nommé à titre définitif à raison de 8/24 périodes/semaine.

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice maternelle - Nomination à titre définitif à mi-temps - Décision.

35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville

28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... Titre complet * 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention d'occupation à titre précaire.

31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - Paiement Ville

32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville…

33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... Titre complet * 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice primaire - Nomination à titre définitif à temps plein - Décision.

35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... Titre complet * 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchemen…

36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 26 - Paiement Ville

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice primaire - Nomination à titre définitif à temps plein - Décision.

29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ... Titre complet * 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de religion protestante, à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification

26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 09…

23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:56+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01 au 18.12.20…

26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain…

33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain…

32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 04/26 périodes/semaine du 08/02 au 30/06/2021 - Ratifi…

31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître d'éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine le 04/02/2021 - Ratification…

30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 19/12/2020 au …

29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : néerlandais, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 périodes/semaine du 24/…

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine le 27/01/2021 - Ratification.…

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain…

25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ... Titre complet * 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 période/semaine (période additionnell…

15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:20+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils ... Titre complet * 15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils consultatifs de l'Environnement et du Climat, de la Culture et des Sports - Démission d'un membre effectif à titre personnel - Prise d'acte ;…

24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 04 périodes le 25.02.2021 - Ratification.…

23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 03 au 16.03.20…

22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20 périodes/semaine du 08.03 au 02.04.2021 - Rat…

21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semain…

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 03 au 08.02.2021 et de 24 p…

19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 23.02 au 02.03.2021- Ratifi…

18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 22.02 au 23.03.2021- Ratifi…

34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 19/12/2020…

(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:07+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... Titre complet * (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 et options

16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24e le 02.02.2021 - Ratification.

43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire du 1er/09/2020 au 31/03/2021 dans un emploi vacant - Rat…

CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.underline} : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert -- Modification budgétaire n° 1 sur l'exercice 2021

Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération En 2017, le Collège communal a marqué son accord pour une division sans permis d'urbanisation d'un bien sis rue Sablonnière, au lieu dit

51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 24/05 au 3…

50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... Titre complet * 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 03/04 au 30/06/2021 - Ratific…

47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 21.04 au 08.06.2021 - ratifi…

46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 19.04 au 31.05.2021 - ratifi…

44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine + 2 périodes additionnelles/sem…

22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:37+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... Titre complet * 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants relative à la mise à disposition de la salle du Seuciau à titre précaire pendant la durée du confinement due à la propagation du coronavirus -…

(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:00+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... Titre complet * (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de révision du plan de secteur - Réunion d'information préalable

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 24.03 au 22.04.…

11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine supplémentaires du 23 au 24.0…

10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 15/03 au…

28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... Titre complet * 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement F…

14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-24T13:30:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ... Titre complet * 14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est associée - S.C.R.L. EN BORD DE SOIGNES - Acquisition de parts à titre gratuit - Approbation - Co…

12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e …

12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... Titre complet * 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Approbation ;

17. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04 au 20.01.2021 - ratif…

32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 08 au 11.12…

(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... Titre complet (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - Approbation

31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes le 03.12.2020 - ratification.…

30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes le 04.12.2020 - ratification.…

29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 19.12.2020 …

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine le 18.12.2020 - ratificatio…

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 01.01 au 30…

25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04.01 au 02.02.2021 - re…

33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 07 périodes/semaine supplémentaires du 30.11.2020 a…

24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04.01 au 01.02.2021 - re…

23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur maternel, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 15/26 périodes/semaine du 26 au 28/10/2020 - Rat…

22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître d'éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 14/24 périodes/semaine du 29 au 30/10/2020 - Rat…

21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/26 périodes/semaine du 30/11/2020 au 30/06/2021 - Ra…

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 06/26 périodes/semaine du 30/11/2020 au 30/06/202…

19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 01/11/…

18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26e périodes/semaine du 19/12…

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... Documents administratifs Détails 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos

5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... Documents administratifs Détails 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos

11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:09+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... Titre complet * 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Appro- bation ;

21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/26 périodes/semaine du 18 au 22/01/2021 - …

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 21.01 au 03.0…

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant…

26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 08 périodes/semaine supplémentai…

25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant…

24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 02.02 au 12.03…

23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13 périodes/semaine du 18.01…

22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021. R…

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 18/01 au 15/03/2021…

12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... Titre complet * 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur des berges bétonnées - Approbation.

19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine à partir du 18/01/2021…

18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021 (ou…

17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 05/26 périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021 (ou…

16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 26/01 au 05/02/2021…

08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.…

09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école primaire (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.

11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... Titre complet * 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Approbation.

6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... Titre complet * 6. Services extérieurs - École communale “Les Colibris” - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - Ratification

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... Titre complet * SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW)

25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 29/11 au 08/12/2021 -…

27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:42+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison de 3/24 pér…

22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyées au PO (Périodes Covid) du 01.09 au 31.12.20…

21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06/2022 - Rat…

20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO (Périodes Covid) du 01.09 au 31.12.202…

19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 -…

18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire et maître de morale à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants du ler/09/2021 au 30/06/202…

17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 et da…

28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:35+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de violon, à raison de 4/24 périodes/semaine…

26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:47+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 8/24 périodes/semaine.…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 - R…

25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:54+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 6/24 périodes/semaine.…

23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre ... Documents administratifs Détails 2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif - Prise d'acte.

26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse

48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 18 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 …

47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06/…

46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 01/09 au 24/12/2…

23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/20…

25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 - R…

44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 01/09 au 29/10/20…

28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction d'attributions suite à la perte d'un mi-temps au comptage du 1er octobre 2021) d’une institutrice maternelle à titre temporaire …

34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:34+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une institutrice préscolaire désignée à titre temporaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Fédération Wallonie-Bruxel…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 6 périodes/semaine du 26/11 au 26/11/2021 - Ra…

12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:45+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratific…

28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:45+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de religion islamique désigné à titre temporaire à raison de 2/24 périodes/semaine, dont le traitement est à charge de la Fédér…

23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 16/12 au 16/12/21 - Rat…

22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10 périodes/semaine du 13.12.2021 au 17.12.20…

29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants à partir du 01.09.2021 - Ratification.…

27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine - Ratificatio…

29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:02+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, à raison de 4/24 périodes/semaine.…

26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20 périodes/semaine du 22 au 29/11/2021 - Rati…

25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 15 au 19/11/2021 - Rati…

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:16+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - Augmentation du cadre maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratificat…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison …

21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - périodes supplémentaires octroyée au PO (périodes Covid)…

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 1er/09 au 24/12/…

43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 03 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022…

11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... Titre complet * 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du mardi 22 juin 2021

PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... Titre complet * PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme

20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 2 périodes/semaine supplément…

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

8. Plan poubelles - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Plan poubelles - Bernard DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la convention du 30 juillet 1992 entre la « REGION WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) relative à la gestion du Compte Régional pour l'Assainissement des Communes à finances obérées (en abrégé : « C.R.A.C. »), telle qu'amendée ;…

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 10.05 au 06.06.2021- ratifica…

12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ... Titre complet * 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée - Approbation.

29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 09 au 30.06.20…

28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 07 au 18.06.20…

ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021

27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 périodes/semaine du 17.05 au 29.06.2021 - ra…

TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... Titre complet * TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent

12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:41:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... Titre complet * 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : écochèques - Approbation

12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... Titre complet * 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - Précisions et prise d'acte

18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... Titre complet * 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... Titre complet * 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution forfaitaire de 0,30 €/an et par habitant.

42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 02.01.20…

34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/0…

41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 01/09 au 29/10/20…

40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse spéciale de néerlandais à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes/semaine supplémentaires du 01…

39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant - Ratification.

38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 -…

37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant - Ratification.

36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison…

35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant à raison de 14/24 périodes/semaine - Ratifica…

33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20…

24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/26 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/…

32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant à raison de 21/24 périodes/semaine - Ratifica…

31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20…

30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/2022…

29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 11/26e périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06…

28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20…

27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1…

26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/26e périodes/semaine du 01/09/2021 …

25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants à raison de 24/26 périodes/semaine - Ratifica…

8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:12:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ... Titre complet * 8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics - Modification

10. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-11T23:43:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 20h00 10. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de projets ... Titre complet * 10. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de projets environnementaux durables - Convention relative à la subvention du projet intitulé :…

Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - Prise d'acte

2022 DVD 33 Réaménagement de la place de la Bastille - Contrat transactionnel avec la société Colas relatif à la réfaction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 33** Réaménagement de la place de la Bastille - Contrat transactionnel avec la société Colas relatif à la réfaction ... Titre complet * 2022 DVD 33 Réaménagement de la place de la Bastille - Contrat transactionnel avec la société Colas relatif à la réfaction des prix du marché de travaux de voirie.

2022 PP 49 Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:05:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 49** Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade ... Titre complet * 2022 PP 49 Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Valenton (Lot n° 5 : VRD/espaces verts).

2022 PP 48 Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 48** Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : ... Titre complet * 2022 PP 48 Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : Plomberie/CV).

2022 PP 45 Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:02:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 45** Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de ... Titre complet * 2022 PP 45 Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2022 PP 44 Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 44** Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations ... Titre complet * 2022 PP 44 Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police.

2022 PP 43 Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:00:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 43** Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police ... Titre complet * 2022 PP 43 Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police pour les personnels relevant du statut des administrations parisiennes.

2022 PP 42 Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 42** Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et ... Titre complet * 2022 PP 42 Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et C relevant des administrations parisiennes de la Préfecture de police pour 2022 et 2023.

2022 DPMP 4 Subventions (850.000 euros) et convention avec le GPIS dans le cadre de l’amélioration de la tranquillité publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:57:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPMP 4** Subventions (850.000 euros) et convention avec le GPIS dans le cadre de l’amélioration de la tranquillité publique. Titre complet * 2022 DPMP 4 Subventions (850.000 euros) et convention avec le GPIS dans le cadre de l’amélioration de la tranquillité publique.

2022 DPMP 2 Subventions (253.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPMP 2** Subventions (253.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide ... Titre complet * 2022 DPMP 2 Subventions (253.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide aux victimes.

2022 DVD 58 Prolongement du RER EOLE, convention relais n° 2, protocole relais n° 2 et convention de financement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 58** Prolongement du RER EOLE, convention relais n° 2, protocole relais n° 2 et convention de financement et ... Titre complet * 2022 DVD 58 Prolongement du RER EOLE, convention relais n° 2, protocole relais n° 2 et convention de financement et convention surcoût T3 Ouest Contrat SNCF Réseau et VIPARIS Propexo.

2022 DVD 34 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:51:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 34** Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ... Titre complet * 2022 DVD 34 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (383.820,10 euros).

2022 DVD 19 Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 19** Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant ... Titre complet * 2022 DVD 19 Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant les études de sa réhabilitation. 2022 DVD 27 5 Parcs de stationnement Paris Rive Gauche et parc Van Gogh (…

2022 PP 51 Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:07:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 51** Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... Titre complet * 2022 PP 51 Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles techniques du bâtiment Cité (4e) (Lot n° 3 : CVC/Plomberie/Sanitaires).

2022 DVD 13 Exploitation des lavatories à Paris - Avenant n° 1 au contrat de concession d'occupation du domaine public avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:48:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 13** Exploitation des lavatories à Paris - Avenant n° 1 au contrat de concession d'occupation du domaine public avec ... Titre complet * 2022 DVD 13 Exploitation des lavatories à Paris - Avenant n° 1 au contrat de concession d'occupation du domaine public avec la société 2 Theloo.

2022 DEVE 34 Dénomination "Jardin du Moulin de la Vierge - Carole Roussopoulos" attribuée au jardin situé 125 rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:45:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 34** Dénomination "Jardin du Moulin de la Vierge - Carole Roussopoulos" attribuée au jardin situé 125 rue ... Titre complet * 2022 DEVE 34 Dénomination “Jardin du Moulin de la Vierge - Carole Roussopoulos”

2022 DLH 102 Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association "La Gare expérimentale" pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 102** Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association "La Gare expérimentale" pour la ... Titre complet * 2022 DLH 102 Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association

2022 DLH 86 Musée Zadkine - Les Arques (46) - Convention d'occupation du domaine public - Fixation du tarif d'occupation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:42:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 86** Musée Zadkine - Les Arques (46) - Convention d'occupation du domaine public - Fixation du tarif d'occupation - ... Titre complet * 2022 DLH 86 Musée Zadkine - Les Arques (46) - Convention d'occupation du domaine public - Fixation du tarif d'occupation - Département du Lot.

2022 DLH 84 Attribution d'une aide en nature à l'association "KTHA Compagnie" pour la mise à disposition de locaux 38 rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 84** Attribution d'une aide en nature à l'association "KTHA Compagnie" pour la mise à disposition de locaux 38 rue ... Titre complet * 2022 DLH 84 Attribution d'une aide en nature à l'association “KTHA Compagnie

2022 DAC 48 Subventions de fonctionnement (955.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre structures de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:39:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 48** Subventions de fonctionnement (955.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre structures de ... Titre complet * 2022 DAC 48 Subventions de fonctionnement (955.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre structures de création et de diffusion de la danse.

2022 DAC 374 Subvention (27.500 euros) et convention avec l’association Art, Culture et Foi. Mme Karen TAIEB et Mme Carine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 374** Subvention (27.500 euros) et convention avec l’association Art, Culture et Foi. Mme Karen TAIEB et Mme Carine ... Titre complet * 2022 DAC 374 Subvention (27.500 euros) et convention avec l’association Art, Culture et Foi. Mme Karen TAIEB et Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteures.

2022 DAC 369 Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Groupe Histoire Architecture Mentalités Urbaines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:32:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 369** Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Groupe Histoire Architecture Mentalités Urbaines ... Titre complet * 2022 DAC 369 Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Groupe Histoire Architecture Mentalités Urbaines (GHAMU).

22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 "Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 "Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : ... Titre complet * 22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 “Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : soutien scolaire

2022 DAC 672 Subvention de fonctionnement (55.200.000 euros) et subventions d’investissement (6.228.000 euros) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:25:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 672** Subvention de fonctionnement (55.200.000 euros) et subventions d’investissement (6.228.000 euros) à ... Titre complet * 2022 DAC 672 Subvention de fonctionnement (55.200.000 euros) et subventions d’investissement (6.228.000 euros) à l’établissement public Paris Musées.

2022 DAC 548 Subventions (59.000 euros) à 7 associations œuvrant dans le domaine du cinéma et de l’éducation à l’image en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:22:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 548** Subventions (59.000 euros) à 7 associations œuvrant dans le domaine du cinéma et de l’éducation à l’image en ... Titre complet * 2022 DAC 548 Subventions (59.000 euros) à 7 associations œuvrant dans le domaine du cinéma et de l’éducation à l’image en faveur des publics éloignés ou empêchés

2022 PP 50 Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:06:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 50** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... Titre complet * 2022 PP 50 Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles techniques du bâtiment Cité (4e) (Lot n° 2 : Gros œuvre).

2022 PP 52 Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:08:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 52** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... Titre complet * 2022 PP 52 Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles techniques du bâtiment Cité (4e) (Lot n° 4 : Électricité courants forts-courants faibles).

27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48 "Actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48 "Actions ... Titre complet * 27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48

2022 DVD 32 Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 32** Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, ... Titre complet * 2022 DVD 32 Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, 17e) - Communication du bilan annuel 2021 des projets.

2022 DSOL 41 Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:41:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 41** Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs. Titre complet * 2022 DSOL 41 Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs.

2022 DSOL 9 Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:38:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 9** Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de ... Titre complet * 2022 DSOL 9 Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de renforcement du lien social.

2022 DSOL 6 Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 6** Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et ... Titre complet * 2022 DSOL 6 Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et services pour personnes âgées (GAG).

2022 DSOL 2 Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:36:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 2** Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions ... Titre complet * 2022 DSOL 2 Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions facilitant l’accès à l’information et aux droits des seniors parisiens.

2022 DSOL 5 Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:35:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 5** Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte ... Titre complet * 2022 DSOL 5 Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte contre l’alcoolisme dans le 13e arrondissement dite ASM 13.

2022 DSOL 4 Subventions (121.000 euros) à 5 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:34:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 4** Subventions (121.000 euros) à 5 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles ... Titre complet * 2022 DSOL 4 Subventions (121.000 euros) à 5 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles pour leurs actions dans le champ de l’autisme.

2022 DSOL 3 Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:32:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 3** Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions ... Titre complet * 2022 DSOL 3 Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.

2022 DAE 67 Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:31:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 67** Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion ... Titre complet * 2022 DAE 67 Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion dans le cadre du projet

2022 DSOL 14 Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 14** Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs ... Titre complet * 2022 DSOL 14 Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs d’emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels.

2022 DSOL 13 Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 13** Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 ... Titre complet * 2022 DSOL 13 Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 euros) pour des actions d’aide alimentaire.

2022 PP 46 Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 46** Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ... Titre complet * 2022 PP 46 Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de Paris concernant les opérations de la Préfecture de police.

13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis ... Titre complet * 13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis -Modification - Approbation

2022 PP 53 Modification de contrat n° 1 au marché de reconstruction de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 53** Modification de contrat n° 1 au marché de reconstruction de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers de ... Titre complet * 2022 PP 53 Modification de contrat n° 1 au marché de reconstruction de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly-sur-Marne (Lot n° 1 : Démolition/Désamiantage).

2022 PP 64 Modification de contrat supplémentaire concernant le marché de maîtrise d’œuvre 2017-331 notifié le 4 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 64** Modification de contrat supplémentaire concernant le marché de maîtrise d’œuvre 2017-331 notifié le 4 décembre ... Titre complet * 2022 PP 64 Modification de contrat supplémentaire concernant le marché de maîtrise d’œuvre 2017-331 notifié le 4 décembre 2017 pour la reconstruction de la Caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Bourg-la-Reine.…

2022 PP 63 Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO et/ou les marchés publics lancés suivant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 63** Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO et/ou les marchés publics lancés suivant ... Titre complet * 2022 PP 63 Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du CCP.

2022 PP 62 Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:20:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 62** Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés ... Titre complet * 2022 PP 62 Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés et/ou dangereux) ou morts, sur l’ensemble de l’espace public parisien.

2022 PP 61 Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:19:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 61** Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des ... Titre complet * 2022 PP 61 Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes (Lot n° 11 : handicap).

2022 PP 60 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 60** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ... Titre complet * 2022 PP 60 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes (Lot n° 16).

2022 PP 59 Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:17:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 59** Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la ... Titre complet * 2022 PP 59 Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la Préfecture de police.

2022 PP 58 Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:15:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 58** Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ... Titre complet * 2022 PP 58 Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets produits par la BSPP (Lot n° 5).

2022 PP 57 Recherche, développement et acquisition de gants de protection au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 57** Recherche, développement et acquisition de gants de protection au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Titre complet * 2022 PP 57 Recherche, développement et acquisition de gants de protection au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 PP 56 Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:13:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 56** Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des ... Titre complet * 2022 PP 56 Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly-sur-Marne (93330) (lot n° 4).

2022 PP 55 Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:12:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 55** Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des ... Titre complet * 2022 PP 55 Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly- sur-Marne (Lot n° 4 : Electricité CFO/CFA).

2022 PP 54 Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:11:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 54** Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble ... Titre complet * 2022 PP 54 Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble Massillon (4e) ( Lot 1 : Clos & couvert).

2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:21:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 543** Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de ... Titre complet * 2022 DAC 543 Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de cinéma indépendantes.

2022 DAC 251 Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 251** Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour ... Titre complet * 2022 DAC 251 Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour l’organisation de la première édition du festival artistique du 13e arrondissement.

2022 DSP 3 Convention de partenariat sur l’étude Bruit de Fond Amiante entre le Ministère de la Santé, l’Ineris et la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSP 3** Convention de partenariat sur l’étude Bruit de Fond Amiante entre le Ministère de la Santé, l’Ineris et la Ville ... Titre complet * 2022 DSP 3 Convention de partenariat sur l’étude Bruit de Fond Amiante entre le Ministère de la Santé, l’Ineris et la Ville de Paris pour le Service parisien de santé environnementale - Recette : 28 204 euros

2022 DRH 29 Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:55:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 29** Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des ... Titre complet * 2022 DRH 29 Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des personnels de la Ville de Paris.

2022 DAE 85 Prorogation de durée de deux conventions de subvention accordées dans le cadre de l’appel à projets d’aide aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:20:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 85** Prorogation de durée de deux conventions de subvention accordées dans le cadre de l’appel à projets d’aide aux ... Titre complet * 2022 DAE 85 Prorogation de durée de deux conventions de subvention accordées dans le cadre de l’appel à projets d’aide aux Librairies parisiennes en octobre 2020.

5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du Brabant wallon pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôl…

2022 DAE 31 Installation de distributeurs automatiques de billets dans les marchés couverts Batignolles (17e) et Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:14:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 31** Installation de distributeurs automatiques de billets dans les marchés couverts Batignolles (17e) et Saint ... Titre complet * 2022 DAE 31 Installation de distributeurs automatiques de billets dans les marchés couverts Batignolles (17e) et Saint Martin (10e) - Conventions d’occupation du domaine public.

2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 4** Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle ... Titre complet * 2022 DAE 4 Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.

2022 DDCT 13 Subventions de fonctionnement aux associations Consentis (25.000 euros), Nadjastream (10.000 euros) et 12 Bars ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:09:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 13** Subventions de fonctionnement aux associations Consentis (25.000 euros), Nadjastream (10.000 euros) et 12 Bars ... Titre complet * 2022 DDCT 13 Subventions de fonctionnement aux associations Consentis (25.000 euros), Nadjastream (10.000 euros) et 12 Bars en Scène (3.000 euros), et convention d’objectifs avec l’association Consentis.

15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:30+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ... Titre complet * 15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de l'étude - Pour information

2022 DRH 48 Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:03:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 48** Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 48 Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations parisiennes.

2022 DRH 47 Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 47** Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de ... Titre complet * 2022 DRH 47 Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de physique et chimie industrielle de la ville de Paris).

2022 DRH 44 Signature avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier et l’Université de Rennes une convention de mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:00:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 44** Signature avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier et l’Université de Rennes une convention de mise à ... Titre complet * 2022 DRH 44 Signature avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier et l’Université de Rennes une convention de mise à disposition auprès de la Ville de Paris d’un PU-PH.

2022 DRH 38 Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:57:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 38** Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, ... Titre complet * 2022 DRH 38 Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, animateurs d’AP et adjoints d'animation et d'action sportive de la CP.

2022 DRH 37 Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (électrotechnicien) auprès de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 37** Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (électrotechnicien) auprès de la ... Titre complet * 2022 DRH 37 Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (électrotechnicien) auprès de la Présidence de la République.

2022 DRH 19 Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:53:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 19** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ... Titre complet * 2022 DRH 19 Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des équipements sportifs.

2022 DU 45 Classification de nouvelles voies du 9e arrondissement au titre des droits de voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:24:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 45** Classification de nouvelles voies du 9e arrondissement au titre des droits de voirie. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DRH 18 Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:51:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DRH 18** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités ... Titre complet * 2022 DRH 18 Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités physiques et sportives.

2022 DAE 69 Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:45:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 69** Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement ... Titre complet * 2022 DAE 69 Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement et renouvellement de cotisation (500 euros) à l’association TZCLD.

2022 DDCT 66 Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 66** Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) - ... Titre complet * 2022 DDCT 66 Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) - Rémunération annuelle d’une représentante de la Ville de Paris.

2022 DDCT 33 Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunération annuelle d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:43:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 33** Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunération annuelle d’une ... Titre complet * 2022 DDCT 33 Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunération annuelle d’une représentante de la Ville de Paris.

2022 DDCT 32 Conseil d’administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Rémunération annuelle d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 32** Conseil d’administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Rémunération annuelle d’un ... Titre complet * 2022 DDCT 32 Conseil d’administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Rémunération annuelle d’un représentant de la Ville de Paris.

2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:41:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 21** Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et ... Titre complet * 2022 DEVE 21 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission), Mme Léa FILOCHE et Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission), M. Patric…

2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:39:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 31** Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à ... Titre complet * 2022 DEVE 31 Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt pour lutter contre le gaspillage alimentaire. Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), Mme…

2022 DEVE 25 Subvention de fonctionnement (12.500 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 25** Subvention de fonctionnement (12.500 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation ... Titre complet * 2022 DEVE 25 Subvention de fonctionnement (12.500 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation AgroParisTech, sous l’égide de la Fondation ParisTech.

2022 DEVE 19 Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:35:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 19** Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien ... Titre complet * 2022 DEVE 19 Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e).

5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T17:57:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ... Titre complet * 5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes d'INP * Ratification

Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:24:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... Titre complet * Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe sur le dossier d’avant-projet

2022 DAE 88 Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 88** Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat ... Titre complet * 2022 DAE 88 Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris - 17e édition.

2022 DU 46 Classification de nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:25:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 46** Classification de nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 175 Signature d’un pacte adjoint et d’un contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 175** Signature d’un pacte adjoint et d’un contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à ... Titre complet * 2022 DAC 175 Signature d’un pacte adjoint et d’un contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à José Rizal.

19. ASBL Aide et Soins en Assuétudes Réseau Brabant wallon (ASARBW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 19. ASBL Aide et Soins en Assuétudes Réseau Brabant wallon (ASARBW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale et ... Titre complet * 19. ASBL Aide et Soins en Assuétudes Réseau Brabant wallon (ASARBW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale et du conseil d'administration

2022 DAC 150 Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:15:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 150** Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret ... Titre complet * 2022 DAC 150 Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret Contemporain (3e) et Le Balcon (94300 Vincennes).

2022 DAC 135 Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:14:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 135** Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les ... Titre complet * 2022 DAC 135 Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les associations Fonds social juif unifié et Technopol - Techno Parade.

28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à ... Titre complet * 28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrages en bordure…

2022 DAC 47 Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:10:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 47** Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop ... Titre complet * 2022 DAC 47 Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop (Paris Centre).

2022 DAC 46 Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:09:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 46** Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois ... Titre complet * 2022 DAC 46 Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre Astral (12e).

30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en ... Titre complet * 30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en vue d'y aménager la bibliothèque communale

2022 DAC 29 Subvention (580.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:07:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 29** Subvention (580.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... Titre complet * 2022 DAC 29 Subvention (580.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en ... Titre complet * 31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en vue d'y aménager le Centre technique communal

2022 DAC 24 Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:04:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 24** Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à ... Titre complet * 2022 DAC 24 Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à Paris (5e).

2022 DAC 18 Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 18** Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque ... Titre complet * 2022 DAC 18 Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque contemporain et deux conventions.

18. Conseil Consultatif des Personnes en Situation de Handicap (C-C.C.P.H.) - Désignation de la présidence, des personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:12:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 18. Conseil Consultatif des Personnes en Situation de Handicap (C-C.C.P.H.) - Désignation de la présidence, des personnes ... Titre complet * 18. Conseil Consultatif des Personnes en Situation de Handicap (C-C.C.P.H.) - Désignation de la présidence, des personnes ressources au sein des services communaux et des services administratifs du CPAS

23. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C-G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 23. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C-G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DEVE 18 Subvention de fonctionnement (250.000 euros) à l'École du Breuil au titre de l'agriculture urbaine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:27:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 18** Subvention de fonctionnement (250.000 euros) à l'École du Breuil au titre de l'agriculture urbaine. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

24. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 24. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

25. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 25. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.L.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DAC 366 Conventions, avenant et subventions d’équipement (30.500 euros) à quatre associations œuvrant dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:46:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 366** Conventions, avenant et subventions d’équipement (30.500 euros) à quatre associations œuvrant dans les ... Titre complet * 2022 DAC 366 Conventions, avenant et subventions d’équipement (30.500 euros) à quatre associations œuvrant dans les domaines de l’histoire et de la mémoire.

2022 DAC 365 Subventions (92.500 euros) à dix-huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et conventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:45:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 365** Subventions (92.500 euros) à dix-huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et conventions ... Titre complet * 2022 DAC 365 Subventions (92.500 euros) à dix-huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et conventions pluriannuelles d’objectif avec douze d’entre elles.

2022 DAC 364 Subventions (7.550 euros) à neuf associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 364** Subventions (7.550 euros) à neuf associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les ... Titre complet * 2022 DAC 364 Subventions (7.550 euros) à neuf associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les arrondissements de Paris.

2022 DSOL 15 Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:42:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 15** Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi ... Titre complet * 2022 DSOL 15 Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi 2022-2023.

28. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel (C-J-)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:13:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 28. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel (C-J-) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DFA 22 Nouvelles mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:37:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 22** Nouvelles mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements ... Titre complet * 2022 DFA 22 Nouvelles mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements relevant des secteurs de la restauration et de l’évènementiel.

2022 DFA 20 Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:34:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 20** Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la ... Titre complet * 2022 DFA 20 Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la Ville de Paris est coordonnateur.

2022 DFA 18 Signature d’un contrat de concession de service relative à l’exploitation, l'entretien et la valorisation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:33:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 18** Signature d’un contrat de concession de service relative à l’exploitation, l'entretien et la valorisation du ... Titre complet * 2022 DFA 18 Signature d’un contrat de concession de service relative à l’exploitation, l'entretien et la valorisation du restaurant le Chalet des Iles, situé dans le Bois de Boulogne (16e).

3. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des membres du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-26T23:11:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 03 avril 2025 à 19h30 3. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des membres du conseil ... Titre complet * 3. Régie communale autonome “Tubize développement, environnement, mobilité et commerce

2022 DSP 2 Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSP 2** Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de ... Titre complet * 2022 DSP 2 Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de dépistage et de diagnostic du Covid-19 - Recette de 147.250 euros.

2022 DSP 5 Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:44:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSP 5** Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet ... Titre complet * 2022 DSP 5 Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet médical de groupe au 38 rue du Texel (14e) dans le cadre du dispositif Paris Med’.

8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:48:02+00:00

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.P.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DILT 5 Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:45:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DILT 5** Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ... Titre complet * 2022 DILT 5 Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du Conseil de Paris dans des organismes. =-=-=-=-=-=-=

2022 DASCO 8 Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:43:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 8** Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des ... Titre complet * 2022 DASCO 8 Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des projets d'animation mis en œuvre dans le cadre du NPNRU.

2022 DFPE 62 Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:41:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 62** Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ... Titre complet * 2022 DFPE 62 Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - Budget participatif 2021 : subvention (4.000 euros) à l'association Belle Ville ABV.

2022 DSOL 33 Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 33** Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ... Titre complet * 2022 DSOL 33 Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance.

2022 DSOL 7 Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 7** Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et ... Titre complet * 2022 DSOL 7 Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France.

2022 DFPE 97 Protocole transactionnel (7.010,21 euros) avec MMA DAB Pro Entreprises relatif à l’indemnisation d’un dégât ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:38:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 97** Protocole transactionnel (7.010,21 euros) avec MMA DAB Pro Entreprises relatif à l’indemnisation d’un dégât ... Titre complet * 2022 DFPE 97 Protocole transactionnel (7.010,21 euros) avec MMA DAB Pro Entreprises relatif à l’indemnisation d’un dégât des eaux, 116, avenue Simon Bolivar (19e).

2022 DFPE 96 Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association "ABC Puériculture" (16e) pour la création d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:36:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 96** Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association "ABC Puériculture" (16e) pour la création d’un ... Titre complet * 2022 DFPE 96 Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association

2022 DFPE 92 Subvention (231.949 euros), convention et avenant n° 1 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:35:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 92** Subvention (231.949 euros), convention et avenant n° 1 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles ... Titre complet * 2022 DFPE 92 Subvention (231.949 euros), convention et avenant n° 1 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles (7e) pour la halte- garderie (7e).

2022 DFPE 90 Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:34:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 90** Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 90 Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 89 Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 89** Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 89 Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la halte-garderie (18e).

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.R.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.R.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DFPE 76 Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:29:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 76** Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 76 Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la crèche parentale (19e).

37. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DFPE 71 Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:28:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 71** Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 71 Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).

2022 DFPE 70 Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 70** Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La ... Titre complet * 2022 DFPE 70 Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La Porte Entr’ouverte (14e).

2022 DFPE 68 Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 68** Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le ... Titre complet * 2022 DFPE 68 Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le Petit Navire (13e).

41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DFPE 58 Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 58** Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 58 Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale Pirouett'.

2022 DFPE 54 Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 54** Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges ... Titre complet * 2022 DFPE 54 Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges Ville / Paris Habitat OPH.

2022 DFPE 53 Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:17:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 53** Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion ... Titre complet * 2022 DFPE 53 Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.

2022 DFPE 52 Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:16:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 52** Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 ... Titre complet * 2022 DFPE 52 Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance.

44. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ... Titre complet * Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision d'imputer et de payer sous sa responsabilité les factures concernées,

2022 DFPE 47 Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:12:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 47** Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 ... Titre complet * 2022 DFPE 47 Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance et son Service de garde à domicile.

20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:40:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:27:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ... Titre complet * 54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final relatif aux travaux d'égouttage et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW…

Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:28:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ... Titre complet * Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:27:43+00:00

Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T01:29:04+00:00

12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... Titre complet * 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er au 30 septembre 2021.

19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:36:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ... Titre complet * 9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la chaussée de Möns 615.…

23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:41:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:41:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... Titre complet * 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du 1er septembre 2021 au 31 août 2023 d'une institutrice maternelle à titre définitif.

21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... Titre complet * 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif - Année scolaire 2021-2022.

Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:33:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ... Titre complet * Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu de désigner leurs membres et présidents.

4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ... Titre complet * 4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux d'aménagement d'arrêts de bus TEC

Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:34:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ... Titre complet * Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des Confluents sur l'ancien site des Forges de Clabecq, l'Opérateur de Transport de Wallonie propose la création d…

5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:34:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ... Titre complet * 5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S.

Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:34:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ... Titre complet * Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la M.R.S.

Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-11T18:35:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ... Titre complet * Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a lieu d'approuver la convention de reprise des conteneurs enterrés par la Ville après rétrocession gr…

27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:18+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

2022 DFPE 50 Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 50** Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 50 Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e).

2022 DFPE 45 Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:11:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 45** Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze ... Titre complet * 2022 DFPE 45 Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DSOL 28 Modification du Règlement départemental d'Aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:46:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 28** Modification du Règlement départemental d'Aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap ... Titre complet * 2022 DSOL 28 Modification du Règlement départemental d'Aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap pour en particulier créer l’aide à la vie partagée et intégrer la prestation de PCH parent.

3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - ... Titre complet * 3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - Confirmation

49. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (G.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 49. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (G.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DU 19 Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville un bien sans maître correspondant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:25:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 19** Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville un bien sans maître correspondant ... Titre complet * 2022 DU 19 Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville un bien sans maître correspondant au lot n°128 dépendant de l’immeuble 11 rue des Trois Couronnes (11e).

2022 DU 50 Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 50** Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots ... Titre complet * 2022 DU 50 Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots au 68 rue du Moulin Vert (14e).

2022 DLH 119 Local commercial sis 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) - Protocole d'accord transactionnel avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:22:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 119** Local commercial sis 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) - Protocole d'accord transactionnel avec ... Titre complet * 2022 DLH 119 Local commercial sis 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) - Protocole d'accord transactionnel avec la

2022 DU 91 Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St-Ouen (17e) - Avenant n° 2 à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:21:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 91** Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St-Ouen (17e) - Avenant n° 2 à la ... Titre complet * 2022 DU 91 Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St-Ouen (17e) - Avenant n° 2 à la promesse de vente.

2022 DSOL 18 Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:19:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 18** Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions ... Titre complet * 2022 DSOL 18 Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions favorisant l’intégration des réfugiés à Paris.

2022 DLH 112 Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:18:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 112** Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens. Titre complet * 2022 DLH 112 Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens.

2022 DLH 105 Modification et réitérations de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:17:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 105** Modification et réitérations de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris ... Titre complet * 2022 DLH 105 Modification et réitérations de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris Habitat.

2. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:56:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 2. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion - ... Titre complet * 2. Régie communale autonome “Tubize développement, environnement, mobilité et commerce

2022 DLH 97 Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:12:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 97** Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation ... Titre complet * 2022 DLH 97 Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation de logements sociaux demandée par ICF Habitat La Sablière.

2022 DLH 96 Location de divers lots de copropriété dans l'immeuble 96, rue d'Alleray (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:11:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 96** Location de divers lots de copropriété dans l'immeuble 96, rue d'Alleray (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail ... Titre complet * 2022 DLH 96 Location de divers lots de copropriété dans l'immeuble 96, rue d'Alleray (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail emphytéotique.

2022 DLH 90 Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 90** Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... Titre complet * 2022 DLH 90 Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

2022 DDCT 15 Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:29:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 15** Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 ... Titre complet * 2022 DDCT 15 Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 associations).

2022 DLH 72 Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:04:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 72** Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de ... Titre complet * 2022 DLH 72 Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de logements sociaux par 3F Résidences.

2022 DLH 71 Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 71** Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - ... Titre complet * 2022 DLH 71 Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - Garantie de prêts PLA-I, PLS et PHB 2.0 par la Ville.

2022 DLH 51 Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 51** Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts ... Titre complet * 2022 DLH 51 Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunt par la Ville de Paris.

2022 DLH 34 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:00:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DLH 34** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 34 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements sociaux demandée par ADOMA.

9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction ... Titre complet * 9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction d'un couloir sous voies cyclo-piéton)

2022 DDCT 53 Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:55:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 53** Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - ... Titre complet * 2022 DDCT 53 Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - Subventions à 25 associations pour le financement de 26 projets.

2022 DDCT 51 Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 51** Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 ... Titre complet * 2022 DDCT 51 Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 associations.

10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:57:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école ... Titre complet * 10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école Arc-en-Ciel - rue de Rebecq 77 à Saintes.

2022 DSOL 1 Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:52:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 1** Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans ... Titre complet * 2022 DSOL 1 Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2022.

2022 DSOL 8 Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:50:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 8** Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions ... Titre complet * 2022 DSOL 8 Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions sportives en direction des personnes en situation de handicap.

2022 DSP 1 Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSP 1** Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS ... Titre complet * 2022 DSP 1 Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS et Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteures.

2022 DSIN 3 Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:28:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSIN 3** Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets ... Titre complet * 2022 DSIN 3 Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets développés en LUTECE entre la Ville de Paris et la Ville de Lyon - approbation et signature.

2022 DVD 49 Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:33:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 49** Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association ... Titre complet * 2022 DVD 49 Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore relatif au centre d'hébergement.

2022 DFPE 39 Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:10:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 39** Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 39 Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DASCO 25 Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:53:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 25** Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux ... Titre complet * 2022 DASCO 25 Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux week-ends et séjours Action Collégiens.

2022 DFPE 34 Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 34** Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de ... Titre complet * 2022 DFPE 34 Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 33 Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:08:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 33** Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil ... Titre complet * 2022 DFPE 33 Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 32 Subvention (645.316 euros) et avenant n° 1 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (20e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:06:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 32** Subvention (645.316 euros) et avenant n° 1 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (20e) ... Titre complet * 2022 DFPE 32 Subvention (645.316 euros) et avenant n° 1 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (20e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 25 Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:05:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 25** Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures ... Titre complet * 2022 DFPE 25 Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures d'accueil de petite enfance.

2022 DFPE 14 Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:04:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 14** Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq ... Titre complet * 2022 DFPE 14 Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 13 Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 13** Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 13 Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 12 Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:02:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 12** Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de ... Titre complet * 2022 DFPE 12 Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 106 Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 106** Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ... Titre complet * 2022 DFPE 106 Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives aux services et prestations proposés par la Ville dans ses équipements.

2022 DFPE 80 Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 80** Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le ... Titre complet * 2022 DFPE 80 Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le fonctionnement de relais d’assistantes maternelles et d’auxiliaires parentales et parentaux.

2022 DFPE 67 Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:58:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 67** Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs ... Titre complet * 2022 DFPE 67 Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs actions de soutien à la parentalité dans les 10e, 11e, 13e, 19e arrondissements.

2022 DASCO 30 Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:57:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 30** Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ... Titre complet * 2022 DASCO 30 Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du fonds commun départemental des services d'hébergement.

45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-05T19:59:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 mars 2025 à 19h30 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus > Suivi

2022 DDCT 59 Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:35:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 59** Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le ... Titre complet * 2022 DDCT 59 Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le financement de 92 projets dans les quartiers populaires parisiens.

2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (37.210 euros), subventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:51:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 12** Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (37.210 euros), subventions ... Titre complet * 2022 DASCO 12 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (37.210 euros), subventions d'équipement (64.030 euros) et subventions travaux (152.747 euros).

2022 DJS 102 Convention de partenariat et de mise à disposition avec l’association Jet d’Encre dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:48:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 102** Convention de partenariat et de mise à disposition avec l’association Jet d’Encre dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DJS 102 Convention de partenariat et de mise à disposition avec l’association Jet d’Encre dans le cadre de l’organisation du festival Expresso.

2022 DJS 100 Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:47:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 100** Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études ... Titre complet * 2022 DJS 100 Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études dans le domaine de la jeunesse.

2022 DDCT 8 Subventions (109.000 euros) à 15 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:45:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 8** Subventions (109.000 euros) à 15 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DDCT 65 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 65** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DDCT 65 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs. Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Anne SOUYRIS (4ème Commiss…

2022 SG 15 Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 15** Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme ... Titre complet * 2022 SG 15 Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission)…

2022 DU 3 Site de l’ancienne caserne Reuilly (12e) - Acquisition d’un jardin et de trois passages auprès de Paris Habitat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DU 3** Site de l’ancienne caserne Reuilly (12e) - Acquisition d’un jardin et de trois passages auprès de Paris Habitat ... Titre complet * 2022 DU 3 Site de l’ancienne caserne Reuilly (12e) - Acquisition d’un jardin et de trois passages auprès de Paris Habitat pour incorporation au domaine public municipal. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. David BELLIARD (3èm…

2022 DTEC 11 Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DTEC 11** Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des ... Titre complet * 2022 DTEC 11 Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des urines à Paris - Convention avec l’École des Ponts ParisTech. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème Commission), Mme Colo…

2022 DDCT 16 Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 16** Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics ... Titre complet * 2022 DDCT 16 Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics pour 10 projets associatifs.

2022 DCPA 11 Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DCPA 11** Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à ... Titre complet * 2022 DCPA 11 Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à dégât des eaux.

2022 DCPA 9 Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T01:36:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DCPA 9** Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & ... Titre complet * 2022 DCPA 9 Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & autorisations administratives. 2022 DCPA 12 École polyvalente, cuisine de production et locaux sociaux - ZAC Chapelle Charbo…

7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ... Titre complet * 7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance environnementale et en matière, de bien-être animal - Ratification

2022 DEVE 35 Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 35** Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation ... Titre complet * 2022 DEVE 35 Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation durable.

53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:27:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ... Titre complet * 53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - Baisieux : Ville de Tubize - Construction d'un couloir sous voies cyclo-piéton au km 20.816 au droit …

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant Temps des Rues.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 4: Avenant Temps des Rues.pdf Fichier(s)

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:14+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:10+00:00

Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 avril 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 363 Subventions (230.000 euros) et convention…

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES AFFAIRES CULTURELLES 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (7…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (785.00 0 euros) et a…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant 11e événement.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 1: Avenant 11e événement.pdf Fichier(s)

None, conseil communal du mercredi 02 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:31+00:00

None, conseil communal du mercredi 02 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Avenants 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.…

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:37+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:12+00:00

None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 3: Fiches présentation associations.pdf

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:09+00:00

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:58+00:00

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:46+00:00

Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:41+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (785.00 0 …

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021

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Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Marchés résiliés 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publ…

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... > Règlement du concours.pdf 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. Annexe 5: Règlement du concours.pdf

2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. > Avenant à convention.pdf 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ^^^\ VI L L E DE ^ PARIS DIRECTION DE LA VOIRIE ET DES DEPLAC…

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:02+00:00

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:28:55+00:00

2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:26:08+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-08T18:38:33+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 juin 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Convention.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. > Convention.pdf 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention relative à la mise en servic…

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D…

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAE 8 Budg e t Pa…

2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres". Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des ... > Protocole d'accord.pdf 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. Annexe 4: Protocole d'accord.pdf Fichier(s) *

None, conseil communal du lundi 21 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:22+00:00

None, conseil communal du lundi 21 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:28:46+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DDCT 26 Subve n tio n (…

commune de Walhain, conseil communal du lundi 18 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:26+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions commune de Walhain, conseil communal du lundi 18 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:05+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 5: Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Convention ETCLD.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 6: Convention ETCLD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention pluriannuelle année 2022 - 2026 en…

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Convention ETLCD-EBE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 7: Convention ETLCD-EBE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention pluriannuelle année 2021 - 2…

19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ... Titre complet * 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET CLUB FEMININ LE REBOND OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE relatif au matériel didactique d'apprentissage du basketball - Pour approbation

ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Séance publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:51+00:00

Séance publique * 1. Droit des habitants d'interpeller le Conseil communal - M. Stéphan LEPOUTRE - Proposition de motion relative à l'accueil des migrants * 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 * 3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 * 4. Convention d…

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Dire c t i o n de la Dé m o c r …

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:59+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 22 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Jodoigne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions Jodoigne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:31:40+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:34+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Radya ASL.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 26: Radya ASL.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Raya formation.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 27: Raya formation.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen.nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Réseau Alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 28: Réseau Alpha.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > les médiateurs du 20.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 29: les médiateurs du 20.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen.nes et des Terr…

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:56+00:00

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:26+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:41+00:00

commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:20+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:53+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:18+00:00

None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:16+00:00

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Maison bleue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 23: Maison bleue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙ne ∙s et des Territoires …

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... > Annexe Convention - contrat cession.pdf 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). Annexe 1: Annexe Convention - contrat cession.pdf…

Annexe 01

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:38+00:00

Annexe 01 Interpellation au conseil communal d’Ottignies-Louvain-La-Neuve. Accident nucléaire et plan d’urgence. Objet : Sécurité des habitants de la commune en cas d’accident nucléaire grave ou majeur (INES 6 ou 7) Application à la commune de l’« Arrêté royal portant fixation du plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge » du 1er mars 2018, abrogeant celui du 17 octobre 2003.

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:36+00:00

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:10+00:00

None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:40+00:00

5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:07:56+00:00

None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:02+00:00

None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 30 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:45:44+00:00

None, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ... Titre complet * 6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier niveau D pour la direction de la logistique (charroi) - ratification

commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:55+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T19:10:48+00:00

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Parcours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 24: Parcours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA DÉMOCRATIE DES CITOYEN.NES ET DES TERRITOIRES …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > LIFD.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 22: LIFD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires Servic…

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la ... > Arrêté de tarification 2022-002 BSPP.pdf 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Compagnie Gazelle.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 4: Compagnie Gazelle.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoir…

2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ... > Convention.pdf 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Comptes provisoires 2021.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 2: Comptes provisoires 2021.pdf

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Statuts.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 8: Statuts.pdf Fichier(s)

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf

None, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:24+00:00

None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 7: Exposé des motifs.pdf

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 10: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 Droits devant.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 15: FT 2022 Droits devant.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Amis de la bienvenue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 2: Amis de la bienvenue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Terr…

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:00+00:00

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Ile aux langues.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 21: Ile aux langues.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Espace 16.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 11: Espace 16.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FISPE.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 13: FISPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires Serv…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Atouts cours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 14: Fiche Atouts cours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Carrefour 14.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 15: Fiche Carrefour 14.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche FLA.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 16: Fiche FLA.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiches présentation associations AARO.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 17: Fiches présentation associations AARO.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiches présentation associations ESV alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 18: Fiches présentation associations ESV alpha.pdf Fichier(s)

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:38+00:00

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FlE et compagnie.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 19: FlE et compagnie.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoire…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Form accueil.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 20: Form accueil.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:30:18+00:00

7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:33:03+00:00

2022 DEVE 26 Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Française d’Agriculture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:25:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 26** Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Française d’Agriculture ... Titre complet * 2022 DEVE 26 Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Française d’Agriculture Urbaine Professionnelle.

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ... Titre complet * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:30:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ... Titre complet Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 juin 2022.

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ... Titre complet * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d’enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... Titre complet * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ... Titre complet * 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).

2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... Titre complet * 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire parisien qu’il détient en application de l’article 140 - VII de la loi Elan.

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T16:05:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 à 19h00 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... Titre complet * 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones pluricommunales

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T13:30:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 à 19h00 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... Titre complet 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones pluricommunales

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... Titre complet * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ... Titre complet * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > DSP12Rapport.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 2: DSP12Rapport.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de l'Information et de la Communication 2022 DICOM 03 - C o n …

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Exposé des motifs.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion des Affaires …

2022 DGRI 31 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:33:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 31** Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement ... Titre complet * 2022 DGRI 31 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... Titre complet * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ... Titre complet * 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Documents financiers Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS DIRECTION DES R E S S O U R C E S H U M A I N E S SOUS D I R E C T I O N D U P I L O T A G E B U R E A U D U STATUT 2022 D R H 5 M o d i f i c a t i o n de délibération s …

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Documents administratifs Projet de délibération 2022 D A E 15 S u b v e n t i o n de fonctionnement 2022 (21 000 €) et avenant n° 2 à la convention avec l'association des organisations syndicales de la…

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... Titre complet * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de l’Atlas de paysages de Paris.

2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ... Titre complet * 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.

2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... Titre complet * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

2022 DGRI 15 Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:32:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 15** Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Paris ... Titre complet * 2022 DGRI 15 Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l’appel à projets

2022 DJS 87 Avenant n° 2 portant résiliation anticipée à la convention d’occupation du domaine public du 30 mars 2016 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:37:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 87** Avenant n° 2 portant résiliation anticipée à la convention d’occupation du domaine public du 30 mars 2016 ... Titre complet * 2022 DJS 87 Avenant n° 2 portant résiliation anticipée à la convention d’occupation du domaine public du 30 mars 2016 signée avec le Comité Départemental de Cyclisme de Seine-Saint-Denis.

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 SG 24 Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:59:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 24** Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des ... Titre complet * 2022 SG 24 Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des Hauteurs et lutter contre la sédentarité.

2022 DAE 48 Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et conventions avec deux associations participant à l’animation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:24:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 48** Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et conventions avec deux associations participant à l’animation de ... Titre complet * 2022 DAE 48 Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et conventions avec deux associations participant à l’animation de la communauté des acteurs de l’alimentation durable.

2022 DAE 46 Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAE 46** Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement ... Titre complet * 2022 DAE 46 Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement de filières agricoles locales et durables.

2022 DEVE 38 Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:21:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 38** Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses ... Titre complet * 2022 DEVE 38 Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses au Parc Floral de Paris.

2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DEVE 10** Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et ... Titre complet * 2022 DEVE 10 Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et cimetières parisiens.

2022 DVD 31 Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 31** Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ... Titre complet * 2022 DVD 31 Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour le surplomb par la passerelle de la Gare.

2022 DVD 8 Canal Saint Denis à Aubervilliers (93) - Convention d'occupation du domaine public avec la société LAMCO Recyclage.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:15:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 8** Canal Saint Denis à Aubervilliers (93) - Convention d'occupation du domaine public avec la société LAMCO Recyclage. Titre complet * 2022 DVD 8 Canal Saint Denis à Aubervilliers (93) - Convention d'occupation du domaine public avec la société LAMCO Recyclage.

2022 DPE 20 Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:13:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 20** Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et ... Titre complet * 2022 DPE 20 Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et la société Allianz IARD.

2022 DPE 19 Subventions (244.280 euros) et conventions avec 8 associations lauréates de l’appel à projets Compostage de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:11:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 19** Subventions (244.280 euros) et conventions avec 8 associations lauréates de l’appel à projets Compostage de ... Titre complet * 2022 DPE 19 Subventions (244.280 euros) et conventions avec 8 associations lauréates de l’appel à projets Compostage de Proximité.

2022 DPE 12 Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:08:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 12** Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau ... Titre complet * 2022 DPE 12 Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau d’assainissement parisien - Convention avec Bouygues Immobilier.

2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 4** Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers ... Titre complet * 2022 DPE 4 Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers Vélos Participatifs et Solidaires Parisiens (RéPAR).

2022 DGRI 35 Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DGRI 35** Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec ... Titre complet * 2022 DGRI 35 Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF).

2022 SG 28 Convention de coopération "Olympiade culturelle" entre Paris 2024 et la Ville de Paris dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:57:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 28** Convention de coopération "Olympiade culturelle" entre Paris 2024 et la Ville de Paris dans le cadre de ... Titre complet * 2022 SG 28 Convention de coopération “Olympiade culturelle” entre Paris 2024 et la Ville de Paris dans le cadre de l’opération

2022 SG 31 Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 SG 31** Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique ... Titre complet * 2022 SG 31 Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique pour l’utilisation de photos, de l’affiche et du film officiels des Jeux d’hiver de 1924.

2022 DJS 23 Subventions (550.100 euros) à 33 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 avenants aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:54:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 23** Subventions (550.100 euros) à 33 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 avenants aux ... Titre complet * 2022 DJS 23 Subventions (550.100 euros) à 33 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs.

2022 DJS 108 Centre sportif parisien de l'Île de Puteaux (92) - Avenant à la convention de la délégation de service public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:51:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 108** Centre sportif parisien de l'Île de Puteaux (92) - Avenant à la convention de la délégation de service public ... Titre complet * 2022 DJS 108 Centre sportif parisien de l'Île de Puteaux (92) - Avenant à la convention de la délégation de service public avec le groupement FFT - Société Soccer 5 France.

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-14T01:06:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil de police du jeudi 04 avril 2024 à 19h00 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... Titre complet 4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones pluricommunales

2022 DJS 101 Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 101** Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans ... Titre complet * 2022 DJS 101 Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans le cadre de

2022 DJS 98 Subvention (5.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec l’association Sprinter Club Olympique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:47:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 98** Subvention (5.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec l’association Sprinter Club Olympique ... Titre complet * 2022 DJS 98 Subvention (5.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec l’association Sprinter Club Olympique de Dijon pour l’organisation d'un événement et d’animations sur le territoire parisien.

2022 DJS 92 Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:45:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 92** Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour ... Titre complet * 2022 DJS 92 Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’organisation d’événements et d’animations à Paris en 2022.

2022 DJS 89 Subvention (20.000 euros) et convention avec la FF de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:44:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 89** Subvention (20.000 euros) et convention avec la FF de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à ... Titre complet * 2022 DJS 89 Subvention (20.000 euros) et convention avec la FF de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à l’occasion de l’organisation de l' édition 2022 du Paris Grand Slam les 5 et 6 février 2022.

2022 DJS 80 Centre sportif de la Croix Catelan (16e) - Avenant n° 3 à la CODP du 20/07/2006 entre la Ville de Paris, la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:43:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 80** Centre sportif de la Croix Catelan (16e) - Avenant n° 3 à la CODP du 20/07/2006 entre la Ville de Paris, la ... Titre complet * 2022 DJS 80 Centre sportif de la Croix Catelan (16e) - Avenant n° 3 à la CODP du 20/07/2006 entre la Ville de Paris, la SASP Lagardère Paris Racing Ressources et la SAS Lagardère Paris Racing Ressources.

2022 DJS 77 Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:41:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 77** Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des ... Titre complet * 2022 DJS 77 Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des Championnats d’Europe d’Aviron Indoor 2023 les 28 et 29 janvier 2023.

2022 DJS 61 Subvention (500.000 euros) pour le Paris Football Club au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:40:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 61** Subvention (500.000 euros) pour le Paris Football Club au titre de l’année 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DJS 57 Subvention (80.000 euros) pour le club des Français Volants au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DJS 57** Subvention (80.000 euros) pour le club des Français Volants au titre de l’année 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. Documents administratifs Projet de délibération - ^ ^ \ VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la Transition É c o l o g i q u e et du Climat 2022 D T E C 8 A d h é s i o n (7 000 euros) à I C L E I - Conseil international pour l…

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-BP …

8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:34:26+00:00

16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation Titre complet * 16. CC - C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2024 - Note de politique générale - Prise d'acte - Budget de l'exercice 2024 - Approbation

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de l’Action Sportive Service du Spor…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS UNIVERSITÉ CLUB ASSOCIATION PUC RUGBY …

2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 3** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ... Titre complet * 2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par la Foncière d'Habitat et Humanisme.

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 3: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant 5 à convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 5 à convention.pdf Fichier(s)

26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T19:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ... Titre complet * 26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations socio-culturelles - Exercice 2023

26. CC - Culture - Politique Culturelle Locale Néerlandophone - Répartition du subside en faveur d'associations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:05:44+00:00

24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:05:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre ... Titre complet * 24. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Restructuration de l'offre du troisième degré en musique

23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:04:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude ... Titre complet * 23. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles Stokkel De Halte et Mooi-Bos - Utilisation du programme d'étude LeerLokaal pour l'enseignement fondamental communal - Approbation

22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:04:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la ... Titre complet * 22. CC - Culture - Subvention en faveur de la société ETCART (Wise Up Productions) dans le cadre de la promotion et de la diffusion d’un court-métrage intitulé « A la limite » - Convention relative aux modalités d…

17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ... Titre complet * 17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale dans le cadre de la présentation au Conseil communal du projet de budget de l'exercic…

12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:01:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... Titre complet * 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides - Exercice 2023

2022 DLH 57 Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 57** Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ... Titre complet * 2022 DLH 57 Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction comportant 12 logements dont 3 logements sociaux PLS et 9 LLI par Immobilière 3F. M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.…

11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ... Titre complet * 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures sportives à destination du Centre scolaire Eddy MERCKX - Fixation du loyer - Adopti…

10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:00:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ... Titre complet * 10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - Approbation

8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:00:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ... Titre complet * 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux et de développement durable - Exercice 2023

7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T21:00:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application ... Titre complet * 7. CC - Cité de l'Amitié - Transformation du terrain de rugby en herbe en terrain synthétique - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de pa…

6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T20:59:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 6. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de conn…

5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T20:59:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de ... Titre complet * 5. CC - Logement - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Mise en oeuvre du protocole d’accord - Convention de coopération entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Société du Logement de la Région de…

4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T20:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement ... Titre complet * 4. CC - Contentieux - Environnement - Nuisances liées au survol aérien de la commune par les avions - Demande de renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport introduite par Brussels Airport Company…

2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-13T20:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 20h00 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte Titre complet * 2. CC - Comité de concertation entre la commune et le C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion du Comité du 16.11.2023 - Prise d’acte

12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:39:59+00:00

11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:38:36+00:00

10. CC - Enseignement francophone - Promotion de la santé à l'école - Convention avec le Centre de Santé UCLouvain A.S.B.L. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T01:37:12+00:00

2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 56** Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ... Titre complet * 2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte Dorée - 12, avenue Armand Rousseau (12e).

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ASSEMBLEE GENERALE JEUDI 25 MARS 2021 RAPPORT MORAL DU PRESIDENT BIENVENUE À TOUS POUR CETTE …

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 COLOMBES BERCY.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 3: Avenant 1 COLOMBES BERCY.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... Titre complet * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > rapport CAC 2020 LDRU.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 5: rapport CAC 2020 LDRU.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Avenant 1 à CPO 2022-2024 RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DVD 7 Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 7** Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ... Titre complet * 2022 DVD 7 Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant divers aménagements cyclables au titre du Plan vélo métropolitain.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > HMEEP Document financier.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 CERCLE MARAIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 1: Avenant 1 CERCLE MARAIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 CLUB EPINETTES.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 2: Avenant 1 CLUB EPINETTES.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 LIBELLULE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 4: Avenant 1 LIBELLULE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DLH 32 Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 32** Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ... Titre complet * 2022 DLH 32 Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche). M. Ian BROSSAT et M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 NAGEURS DE PARIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 5: Avenant 1 NAGEURS DE PARIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 NEPTUNE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 6: Avenant 1 NEPTUNE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 PARIS AQUATIQUE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 7: Avenant 1 PARIS AQUATIQUE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 SCUF.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 8: Avenant 1 SCUF.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNES S…

2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 3** Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ... Titre complet * 2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue Mercœur, à travers le square Jean Allemane (11e).

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Rapport du commisaire aux comptes special.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes special.pdf

2022 DJS 76 Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 76** Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ... Titre complet * 2022 DJS 76 Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Fiche technique.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DE LA JEUNE S S E ET DES SPORTS …

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS BASKE…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes DNACG.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 7: Rapport du commisaire aux comptes DNACG.pdf Fichier(s)

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de…

Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:27:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL ... Titre complet * Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL -Ligne 94 : Hal - Baisieux : Ville de Tubize - Construction d'un couloir sous voies cyclo-piéton au km …

6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-30T22:45:12+00:00

129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:49:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:40:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ... Titre complet * 17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:39:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ... Titre complet * 16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 "Camping du Bois" - Rue du Calvaire - Adoption provisoire du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:03:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 "Camping du Bois" - Rue du Calvaire - Adoption provisoire du ... Titre complet * Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 “Camping du Bois

62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ... Titre complet * Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - Approbation du projet de convention de gestion d'immeuble

12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... Titre complet * 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:12:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la réhabilitation du chemin des Amoureux ?

49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:25:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 ... Titre complet * 53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 O janvier 2025 au O4 juillet 2025 au plus tard

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:14:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2024

38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:24:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier ... Titre complet * 52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier 2025 au O4 juillet 2025 au plus tard - D6cision

146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T03:44:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:54:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au ... Titre complet * 51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au 04 juillet 2025 au plus tard - D6cision

143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:53:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:53:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:51:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:51:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:21:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - ... Titre complet * 50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - D6cision

Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:28:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ... Titre complet * Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Tubize - Approbation du projet d'emphytéose

19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ... Titre complet * 19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux élections communales du 13 octobre 2024, il y a lieu de désigner les délégués au sein de l'assemblée gé…

35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ... Titre complet * 35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - Administrateur de secteur - Proposition - D6cision

- durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:46:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 - durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre ... Titre complet - durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre 1 5h3O et l 8h3O. Conseil communal du 23 ianvier 2025 3ft

Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression ... Titre complet * Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression partielle d'un sentier vicinal

Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ... Titre complet * Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - Approbation du projet de convention de gestion d'immeuble

Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:55:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ... Titre complet * Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T07:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ... Titre complet * Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Tubize - Approbation du projet d'emphytéose

Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ... Titre complet * Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM …

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T14:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 semaines du ramassage des ordures ménagères

Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:53:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du ... Titre complet * Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du catalogue Fortinet, la maintenance de l'existant, le recours au support sur site (Shared Support) ainsi que le…

4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... Titre complet * 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - Décision de principe ;

22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de ... Titre complet * 22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de deux membres effectifs et de trois membres suppl6ants - D6cision - .l.851..I2.|.858&C.

28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:49:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation Titre complet * 28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation

Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:07:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ... Titre complet * Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par le Collège communal

Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:15:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ... Titre complet * Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison 2024-2025

21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ... Titre complet * 21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du délégué au sein de l'assemblée générale

64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:31:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... Titre complet * 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un administrateur et d'un administrateur suppléant

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:48:41+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Convention entre la Ville de Tubize et l'école Saint-Joseph]() ; 3/ RETROACTES : * 26/05/2019 : Installation de cinq bureaux de vote à l'école

Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:04:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ... Titre complet * Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de voiries

30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:52:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale ... Titre complet * 30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale - D6signation

36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:45:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ... Titre complet * 36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Forges - Abrogation de la décision du Conseil communal du il septembre 2023

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi - Pour approbat…

RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T15:47:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ... Titre complet * RCA “ Tubize développement, environnement, mobilité et commerce ” - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité d'observateur au sein de l'Organe d'administration

63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:36+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... Titre complet * 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale continue et discontinue à la rue de l'Espinette.

Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-29T16:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 avril 2024 à 19h30 Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à ... Titre complet * Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à Tubize - Approbation du mode de passation et des conditions de mission IN HOUSE avec l'intercommunale ORES…

22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ... Titre complet * 22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein de l'école Arc-en-Ciel - Ratification

70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:32:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ... Titre complet * 70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale

133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:50:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ... Titre complet * 52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode de passation et Cahier spécial des charges

19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:25:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ... Titre complet * Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent p…

11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... Titre complet * 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d'investissements : décision.

Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T20:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil ... Titre complet * Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2024.

104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:42:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:41:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du ... Titre complet * 41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du 23 janvier 2O25

19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... Titre complet * 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel enseignant Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal…

17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ... Titre complet * 86. Régie Communale Autonome “Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce

88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ... Titre complet * 88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation du délégué à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:42:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:39:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... Titre complet * 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et la grue à grappin du service communal de la voirie : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un m…

93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:39:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:41:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - ... Titre complet * 40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - D6signation

97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:40:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:23:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ... Titre complet * Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (con…

106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:50:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:47:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:50:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:49:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:35:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ... Titre complet * 80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat administrateur

127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:01:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - ... Titre complet * Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - Conventions de partenariat

126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:48:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:48:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:47:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:47:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:47:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:46:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:46:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:45:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:45:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:45:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:45:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:44:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:43:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:43:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... Titre complet * 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans l'aile nord de la ferme Germeau, Rue du Prédécipe, 7 à Marilles et établissement éventuel d'une zone de protection au…

31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:54:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e ... Titre complet * 31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e generale - D6signation

12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:24+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... Titre complet * 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Annulation de la délibération du Collège communal du 6 octobre …

Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... Titre complet * Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau et l'ASBL JTP Blancs Gilets - Convention de mise à disposition – Principe - Modalités

14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Octroi d'une subvention de 21.932,00 euros - Pour approbation

35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ... Titre complet * 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique 20 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification.

2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... Titre complet * 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements sociaux au quartier saint-zele non realise - reaffectation du solde du subside

SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:49:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de ... Titre complet * SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de la Cure à 1480 Tubize

75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties ... Titre complet * Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties de la parcelle cadastrée Tubize, 4ème division, section B, n°299/02 pour cause d'utilité publique - App…

Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux véhicules dépassant 8 mètres de long - Approbation

RFI/Parc Saint Jean – Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d’occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:42:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 RFI/Parc Saint Jean – Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d’occupation à titre précaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:44:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... Titre complet * 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification.

76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine et 16 périodes subventionnées par la Ville - en remplacement d'un con…

RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ... Titre complet * RCA “ Tubize développement, environnement, mobilité et commerce ” - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité d'observateur au sein de l'Organe d'administration

78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 19 périodes au lieu de 8 - Paiement Ville

79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... Titre complet * 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T12:55:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2024 - Adoption

12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... Titre complet * 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif -Ratification.

Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:42:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ... Titre complet * Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison 2024-2025

Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation ... Titre complet Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation relative aux pouvoirs locaux, nous avons I'honneur de vous convoquer, i la s6ance du Conseil communal qui aura…

Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de ... Titre complet * Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de principe

Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:41:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers ... Titre complet Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers sollicitent en m6me temps des explications techniques sur des dossiers diffarents. ces derniers pren…

3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - ... Titre complet * 3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - Communication

Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire ... Titre complet Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire communal concern6 des jour et heure auxquels ils lui feront visite. Le Directeur g6n6ral ou le fonctionnaire…

Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ... Titre complet * Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par le Collège communal

4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - ... Titre complet * 4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - Fixation des conditions - D6cision

6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:11:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et ... Titre complet * 6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et de I'ancienne morgue - Projet d'acte - Approbation

8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:14:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du ... Titre complet * 8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du Warichet a PERWEZ - Etablissement d'une servitude non-aedificandi avec emprise en sous-sol - Convent…

1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre ... Titre complet * 1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre int6rieur - Approbation

72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du disposit…

71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes au lieu de 17

19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ... Titre complet * 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal

5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale, avec constitution d'emprise à céder à la Ville.

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:26:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ... Titre complet * Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché public concernant le PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean.

10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... Titre complet * 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du 1er mars 2022 au 28 février 2025 d'un instituteur primaire à titre définitif - Ratification.

17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati…

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:25:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ... Titre complet * Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché public concernant le PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin.

Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 "Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T13:00:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 février 2024 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 "Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap ... Titre complet * Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 “Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap dans les lieux d'Accueil Temps Libre

Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:19:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... Titre complet * Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - Approbation

Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... Titre complet * Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce jusqu’au 31 décembre 2025 - Approbation

Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... Titre complet * Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les différentes communes - Approbation

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:25:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ... Titre complet * Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché public concernant le PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai

(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... Titre complet * (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la commune de Grez-Doiceau – Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode …

69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord Titre complet * 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la commune dans le cadre de l'amélioration de l'évacuation des eaux aux environs de Jauche-la- Marne (RN 279)…

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:20:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église ... Titre complet * Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.

Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du ... Titre complet * Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du Château n° 55

Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:32:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... Titre complet * Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et organiques ( de type OM et FFOM) - Approbation

22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploi…

Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:30:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre ... Titre complet * Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre administratif Bords de Senne sis Boulevard Georges Deryck, 49 à 1480 Tubize et une toiture inclinée du Hall des Sports si…

20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pr…

70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes au lieu de 12

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:20:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize. Titre complet * Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize.

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-05T01:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2024 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 semaines du ramassage des ordures ménagères

Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:34:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles ... Titre complet * Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Convention transactionnelle

(Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:40:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 (Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par ... Titre complet (Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, se iiennent i la-disposition des conseillers afin de leur donner des explications techniques n6cessai…

Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:54:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes ... Titre complet * Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes des bâtiments et autres objets adressables sur le territoire de la Ville de Tubize

3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... Titre complet * 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - approbation du projet d'acte de vente

11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ... Titre complet * 11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ..') - Critdre de proportionnalit6 - Choix - D6cision

96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:40:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.) Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:15:09+00:00

Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ... Titre complet * Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et 2026.

16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-15T02:16:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 02 décembre 2024 à 19h30 16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de ... Titre complet * 16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de concessions - Délégation de compétences au Collège communal, au Directeur général, aux chefs des Départements…

Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial ... Titre complet * Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial des charges

15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:22+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... Titre complet * 15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Modification de la délibération du 6 octobre 2020 - Rat…

C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T18:19:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 juin 2024 à 19h30 C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 ... Titre complet * C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 mai 2024 - IF-IC

9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... Titre complet * 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Collège communal le 30 mai 2014. ° Travaux d'équipement […

16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T12:26:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 à 20h00 16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le ... Titre complet * 16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le quart communal - D6signation

Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:14:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ... Titre complet * Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la Déportation,

Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:58:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - ... Titre complet * Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - Etat d'avancement

10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... Titre complet * 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 Wauthier-Braine en exécution du permis d'urbanisme [réf. : PUR 2015/048] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Co…

Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation ... Titre complet * Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation de Football de la RUTB- Mode de passation et cahier spécial des charges

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:50:34+00:00

53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:50:17+00:00

Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-29T21:08:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 janvier 2024 à 19h30 Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ... Titre complet * Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intellige…

Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T22:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2024 à 19h30 Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à ... Titre complet * Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud et/ou à froid sur voierie - Mode de passation et Cahier spécial des charges

52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T15:50:01+00:00

36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:17:40+00:00

Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-13T14:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h30 Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser ... Titre complet * Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser l'emplacement pour personne handicapée à hauteur du n°185 de la rue des Forges.

40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... Titre complet * 40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

33. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 33. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - ... Titre complet * 33. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

32. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 32. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles ... Titre complet * 32. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ... Titre complet * 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire exercice 2022 - Vote.

39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ... Titre complet * 39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ... Titre complet * 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du SPF Pensions - Décision de principe

31. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 31. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales ... Titre complet * 31. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... Titre complet * 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation lumineuse tricolore

9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... Titre complet 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize

38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ... Titre complet * 38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ... Titre complet * 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.

8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ... Titre complet 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la constitution d'une nouvelle structure « Stratégie et innovation pour Tubize ».

Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ... Titre complet Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la piscine de Rixensart - Approbation - Vote.

33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ... Titre complet * 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - Section Genval-La Bruyère - Vote.

8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ... Titre complet * 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de la mesure - Vote.

65. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 4/24èmes et de déclamation à raison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 65. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 4/24èmes et de déclamation à raison ... Titre complet * 65. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 4/24èmes et de déclamation à raison d'1/24ème - Ratification.

30. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 30. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. Titre complet * 30. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... Titre complet * 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - Ratification.

25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... Titre complet 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de chemin de fer

24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ... Titre complet 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO WALLONIE S.A.

17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... Titre complet 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ORES Assets - Délibération de principe

12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ... Titre complet 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2019,

3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ... Titre complet * 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant - Vote.

11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2019

42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... Titre complet * 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession et de l'acte ratificatif - Vote.

13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... Titre complet * 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur le territoire de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions, de l’estimation et du cahier…

11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:03+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ... Titre complet * 11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de l'entité de Perwez - Délibération du Collège du 30 avril 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541/bm

12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord Titre complet * 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Projet d…

8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs aquatiques : Octroi - Pour approbation

6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ... Titre complet * 6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ (Thorembais-les-Béguines) - Réfection de la toiture suite aux dégâts de tempêtes - Délibération du Collège du 05 mars 2020 - Communication - Admission - 1.857.073.541/jpf…

25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de ... Titre complet * 25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction non vacant - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ... Titre complet * 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... Titre complet * 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans à raison d'1/5ème (5/24èmes) temps - Ecoles communales - Section Rosières - Vote.

4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... Titre complet * 4. Ecopasseur - Subsides “ APE ECOPASSEURS COMMUNAUX ” - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur en 2021 - Vote.

29. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Bourgeois - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 29. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Bourgeois - ... Titre complet * 29. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:05+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ... Titre complet * 12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - Délibération du Collège du 30 avril 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm

20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote. Titre complet * 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.

30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section

31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... Titre complet * 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans à raison d'1/5 ème (5/24èmes) temps - Ecoles communales - Section Genval - Vote.

7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:24+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) - Réfection de la toiture suite aux dégâts de tempêtes - Délibération du Collège du 05 mars 2020 - Communication - Admission -…

7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de "Groenendael", des "Quatre Bras" et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de "Groenendael", des "Quatre Bras" et ... Titre complet * 11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours

51. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 3/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 51. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 3/24èmes - ... Titre complet * 51. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:56+00:00

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:03+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 19h30 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-31T11:47 courriel annonce publique Arguments

6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ... Titre complet * 6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - PU/2021/0130/JG - S.A. CONSTRUCT ME - Rue Balatum à 1330 Rixensart - Vote.

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

52. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 52. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... Titre complet * 52. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation

2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ... Titre complet * 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - Ouverture d’une voirie (espace partagé) et d’un cheminement en « mode doux », création d’une zone de stationnem…

45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

53. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 53. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... Titre complet * 53. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

54. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 54. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 54. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

55. Personnel - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 55. Personnel - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles ... Titre complet * 55. Personnel - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

56. Personnel - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire en emploi non vacant à raison de 6/26èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 56. Personnel - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire en emploi non vacant à raison de 6/26èmes - Ecoles ... Titre complet * 56. Personnel - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire en emploi non vacant à raison de 6/26èmes - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:53+00:00

57. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 57. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 57. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:08+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ... Titre complet * 10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains pour les écoles de l'entité de Perwez -Délibération du Collège du 30 avril 2020 - Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm…

58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant ... Titre complet * 58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant à raison d'1/24 ème - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:19+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ... Titre complet * 8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du Collège du 12 mars 2020 - Communication -Admission - 1.857.073.541/bm

9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:13+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ... Titre complet * 9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - Collège du 16 avril 2020 - Communication - Admission -2.08/ec

44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:07+00:00

17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements ... Titre complet * 17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements fiscaux - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

41. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 8/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 41. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 8/24èmes - ... Titre complet * 41. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 8/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ... Titre complet * 29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et d'un congé pour prestations réduites - Ecoles communales - Section Centre - Vote.

28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ... Titre complet * 28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Centre- Vote.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:17+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les 5 et 6 juin 2021 : Octroi - Pour approbation

34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

35. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 35. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 35. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ... Titre complet * 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de la vente - Fixation du prix - Vote.

36. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 36. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 36. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

37. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 37. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 37. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

39. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 39. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 39. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote. Titre complet * 22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote.

40. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 40. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 40. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

42. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 42. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... Titre complet * 42. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

18. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 18. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. Titre complet * 18. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ... Titre complet * 24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours

43. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 43. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... Titre complet * 43. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

44. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 1/24ème - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 44. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 1/24ème - Ecoles communales - ... Titre complet * 44. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 1/24ème - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... Titre complet * 45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

46. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 10/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 46. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 10/24èmes - ... Titre complet * 46. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 10/24èmes - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à ... Titre complet * 20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié à la rénovation énergétique des infrastructures sportives dans le cadre de la rénovation de la piscine de R…

3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » - Signalisation lumineuse tricolore

5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour les 50 ans de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... Titre complet * 48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

19. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 19. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 19. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

49. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 49. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... Titre complet * 49. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

50. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 13/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 50. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 13/24èmes - ... Titre complet * 50. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 13/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du conseil communal du 17 décembre 2018 de ne pas retenir les candidatures de Mme Lyseline LOUVIGNY et M. Hicham EL KROUT au titre qu'ils n'ont pas signé les actes de présentation de candidatures pour les commissions du conseil communal sui…

43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ... Titre complet * 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de Limelette, pour des travaux de désamiantage et d’évacuation des déchets : Octroi - Pour approbation…

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... Titre complet * 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, ce…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:26+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... Titre complet * 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - rue de Saintes, 90

13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... Titre complet * 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de financement de l'étude de faisabilité.

12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - rapport.

11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrages en …

10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:18+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Texte brut] * [Source]

26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... Titre complet * 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « deliberations.be » de IMIO

1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ... Titre complet * 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la Ville, la Région Wallonne, la SNCB et l'OTW - Pour accord

25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... Titre complet * 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de signalisation concernant la présence de cavaliers

23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... Titre complet * 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale dans une portion du Chemin Royal

14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... Titre complet * 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles - Modification.

7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation

3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur - Décision - 1.811.122.532/jpf

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:44+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... Titre complet * Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par la Fédération de Russie

8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:31+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ... Titre complet * 8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements fiscaux en vigueur dont la date de validité est postérieure au 1er janvier 2020 pour les exercices 2020 et suivants - Ap…

7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:48+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ... Titre complet * 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués pour la location des salles communales - Approbation par le Ministre des

5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:21+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ... Titre complet * 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le projet d'acte authentique - Vote.

4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ... Titre complet * 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier spécial des charges - Vote.

3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ... Titre complet * 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier spécial des charges - Vote.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:26+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq Documents administratifs Projet de délibération L'Administration Communale de Rebecq souhaite acquérir, pour cause d'utilité publique, deux parcelles agricoles sises Rue de Bierghes, cadastrées Division 4 - Section D - 294H et 297H.

28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ... Titre complet * 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... Titre complet * Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction élargi

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un permis D - temps plein - adoption du profil de fonction

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... Titre complet * Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - adoption du profil de fonction

4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:43+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril ... Titre complet * 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril 2020 - Communication - 1.854/ju

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... Titre complet * Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation

Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... Titre complet * Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information

5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ... Titre complet * 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... Titre complet * 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:54+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... Titre complet * 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - Ecoles communales - Section Centre - Vote.

29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:33+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires des biens sis Chemin du Croly 21 à 27, souhaiteraient inclure les jardinets situés à front de voirie dans leur plan cadastral. Il s'avère que ces jardinets, relevant du domaine public, sont en…

2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. Titre complet * 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:56+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source]

8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... Titre complet * 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois - approbation des conditions et du mode de passation

7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ... Titre complet * 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions et du mode de passation

6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... Titre complet * 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain existant - adoption d'une nouvelle convention

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:05+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... Titre complet * 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - Phase 2021 - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché…

6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... Titre complet * 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de Rencontre »

20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:54+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de passation

19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:31+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ... Titre complet * 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du mode de passation

18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:37+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... Titre complet * 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation des conditions et du mode de passation

17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:45+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... Titre complet * 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation des conditions et du mode de passation

16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:51+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... Titre complet * 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de l'exécution- approbation des conditions et du mode de passation

14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:28+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... Titre complet * 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise de connaissance.

8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:35+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ... Titre complet * 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie Keymolen

4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... Titre complet * 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 mai 2021

13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... Titre complet * 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - rue Zaman, 64

31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... Titre complet * 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire temporaire sur fonds communaux.

22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... Titre complet * 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi d'un droit d'emphytéose

2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ... Titre complet * 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - Assemblée générale du 16 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ... Titre complet * 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ... Titre complet * 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ... Titre complet * 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais temporaire sur fonds communaux.

25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ... Titre complet * 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux

23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... Titre complet * 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode de passation

17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du Jour.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ... Titre complet * 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... Titre complet * 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation

14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour

12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu l'invitation à l'assemblée générale des actionnaires du Holding communal SA qui se tiendra le 30 juin 2021 à 14 h de manière électronique.

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loy…

9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... Titre complet * 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - Ecoles communales - Section Maubroux - Vote.

11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:47+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:35+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ... Titre complet * 5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures communales - Délibération du Collège du 13 février 2020 - Communication - Admission - 1.777.614/ed-lb

7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ... Titre complet * 7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 - Vote.

21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... Titre complet * 21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison d’enfants

20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ... Titre complet * 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la covid-19 - Vote.

14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ... Titre complet * 14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue Charles-François Loos (partie), rue Auguste Lannoye (partie), rue Balatum, rue de Rixensart (partie), rue des Ateliers et clos des Lilas B…

13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ... Titre complet * 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - Amélioration de l’éclairage public dans les zones commerciales - Principe - Mode de passation du marché - Vote.

12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ... Titre complet * 12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie - Marché de travaux - Approbation du projet - Vote.

11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ... Titre complet * 11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue Aviateur Huens - Vote.

6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ... Titre complet * 6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Vote.

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères…

5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ... Titre complet * 5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Vote.

16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW

2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ... Titre complet * 2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Vote.

36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ... Titre complet * 36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - Ecoles communales - Section Bourgeois - Vote.

35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles communales - Section Genval - Vote.

22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... Titre complet * 22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison d’enfants

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section Genval-La Bruyère- Vote.

24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... Titre complet * 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ... Titre complet * 13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR…

26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.

25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... Titre complet * 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans le cadre du projet de Street Art « Fresh paint » : Octroi d’une subvention extraordinaire en 2021

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.

25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... Titre complet * 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... Titre complet * 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... Titre complet * 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession et de l'acte ratificatif - Vote.

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... Titre complet * 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section Genval-La Bruyère- Vote.

32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section Maubroux - Vote.

12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:39+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... Titre complet * 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:28+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ... Titre complet * 5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Vote.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:26+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:23+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ... Titre complet * 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - Ratification.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:45+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non vacant à raison de èmes - Ecoles communales - Sections Genval, Bourgeois et Centre - Ratification.

26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:53+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ... Titre complet * 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:01+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... Titre complet * 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés et 3/24èmes à charge des fonds communaux - Ecoles communales - Section Rosières- Ratification.

7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:05+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ... Titre complet * 7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - Acceptation de l'offre - vote.

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ... Titre complet * 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:49+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ... Titre complet * 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes - Ecoles communales - Sections Rosières et Genval - Ratification.

20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:57+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ... Titre complet * 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 20/26èmes - Ecoles communales - section Genval - Ratification.

19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:20+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... Titre complet * 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 14/26èmes et 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... Titre complet * 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:24+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ... Titre complet * 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du Complexe sportif - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Adoption du cahier spécial des cha…

13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:29+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ... Titre complet * 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et de fonctionnement - Vote.

27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ... Titre complet * 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à la Ville prononcé par le Tribunal de Première Instance du Brabant wallon le 8 mars 2021…

17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:12+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... Titre complet * 17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:45+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ... Titre complet * 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son remplaçant - Vote.

31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ... Titre complet * 31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles communales - Vote.

28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... Titre complet * 28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:26+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié]

20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ... Titre complet * 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement d'agrément et de subventionnement pour les opérateurs d'accueil ATL - Approbation - Vote.

18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ... Titre complet * 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché - Vote.

17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ... Titre complet * 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social Collectif - Vote.

2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ... Titre complet * 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de voirie - marché de service - Approbation du projet - Vote.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:35+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ... Titre complet * 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de mandat d'un effectif et d'un suppléant du quart communal - Prise d'acte et décision.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:45+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:39+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ... Titre complet * 28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs aspirants (en abrégé MDA J.E.T.) sur les locaux sis Rue du Tilleul, 48 - Vote.

26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:15+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ... Titre complet * 26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 - Vote.

25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:22+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ... Titre complet * 25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail emphytéotique - Vote.

23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:34+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ... Titre complet * 23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des infrastructures - Adoption des conditions du marché - Choix du mode de passation du marché - Vote.

7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:06:05+00:00

Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ... Titre complet * 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin 2020) portant sur l'élection de son président, de son secrétaire et de son trésorier - Prise d'acte.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:26+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... Titre complet * 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au contrôle et certification des installations électriques, au contrôle et certification des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fo…

24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ... Titre complet * 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ... Titre complet * 10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en remplacement d'un suppléant démissionnaire

9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... Titre complet * 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué démissionnaire

8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... Titre complet * 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... Titre complet * 7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Remplacement d'un membre démissionnaire

5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté]

36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ... Titre complet * 17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - Information

3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ... Titre complet * 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du mercredi 20 mai 2020

38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - ... Titre complet * 38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - 1.778.3/ju

36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ... Titre complet * 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion - Décision - 1.81/vc

32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ... Titre complet * 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ristourne pour l'installation des jeunes ménages - Modification - Pour approbation

16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Titre complet * 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société DELZELLE s.a. - Avenue des Coteaux/Rue du Vignoble - Approbation

23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025 - Abrogation

29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Titre complet * 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros HTVA.

39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... Titre complet * 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... Titre complet * 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition

27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... Titre complet * 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - Approbation du projet d'acte

62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... Titre complet * 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour l’action « Activités d’intégration collective et de renforcement du sentiment d’app…

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... Titre complet * 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. 26bis, §6 de la Loi organique)

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] * [Source] * [Metadata]

23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... Titre complet * 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges

10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour approbation

22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... Titre complet * 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren - Création d'un cheminement pour usagers faibles - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021

8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ... Titre complet * 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de fonctionnement annuel ainsi que l'organisation de leurs camps - Exercices 2021 à2025 - Pour approbation…

6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ... Titre complet * 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un forfait touristique - Pour approbation

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [Texte brut]

10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... Titre complet * 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolimont ASBL et d'une partie du parc communal - Approbation du projet d'acte

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... Titre complet * 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - Assemblée générale du 10 décembre 2019

17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges

41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ... Titre complet * 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - Requête unique en annulation et suspension introduite par des riverains - Refus d'in…

42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ... Titre complet * 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA FRANKI pour la prolongation des quais de la gare de Louvain-la-Neuve - Autorisation d'este…

46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ... Titre complet * 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - Ratification

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte

27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... Titre complet * 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de Tubize sis Avenue de Scandiano, 49

17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:17+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ... Titre complet * 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les incidences environnementales - Choix du mode de passation du Marché - Fixation des conditions - Approbation - 1.777.81 /js Con…

37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe de séjour- Exercice 2021 - Pour approbation

15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:32+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... Titre complet * 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Commentaires - 2.077.7/ju

12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:57+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... Titre complet * 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce dépôt est interdit par une disposition légale ou réglementaire (versages sauvages) - Exercice 2021 - Retrait de la délibération du C…

11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:06:05+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ... Titre complet * 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la délibération du Conseil Communal du 05 novembre 2020 - Correction du règlement suivant les remarques de la Tutelle - Adoption …

10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:42+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes et columbariums - Exercice 2021 - Article budgétaire 878/161 -05 - Retrait de la délibération du Conseil Communal du 05 no…

9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:48+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ... Titre complet * 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou de matériel - Exercice 2021 - Article budgétaire 421/180-01 - R…

16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice2021 - Pour approbation…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration

4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... Titre complet * 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2020.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [Texte brut]

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:10+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... Titre complet * 18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de Seumay et l'avenue Marcellin Wilmart - Proposition - Décision - 2.071.552/js

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... Titre complet * 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés- Exercice 2021 - Pour ap…

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... Titre complet * 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche de minimum 21 places - Mode de passation et cahier spécial des charges

8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:57+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ... Titre complet * 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - 1.842.073.521.1/ju

52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide *

7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... Titre complet * 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et 63 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal

6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... Titre complet * 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative dans le cadre de la crise santiraire du Covid-19 -Confirmation…

21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:04:46+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ... Titre complet * 21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 1.778.31/jpf

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide *

22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08 Titre complet * 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:08+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Source]

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide *

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut] * [Metadata]

54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ... Titre complet * 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation Rurale de Wallonie (FRW), la Commission Locale Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 de Développement rurale (CLDR), les Seni…

3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:35+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... Titre complet * 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - Décision - 2.075.2/cr

21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... Titre complet * 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:17+00:00

7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:04+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ... Titre complet * 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel 2020 - Adoption - 2.075.15/cr Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 1/5

5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:19+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -1.777.81/cr

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:49+00:00

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:07+00:00

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:12+00:00

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:22+00:00

13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2020

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:28+00:00

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:28+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ... Titre complet * 4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation - 1.851.11.088.8/cr

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges

19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... Titre complet * 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:19+00:00

25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice2021 - Pour approbation…

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:34+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... Titre complet * 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché -Fixation des conditions - Décision - 1.778.31/jpf

34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu le décret du 06/02/14 relatif à la Voirie communale ; Vu le Code de Développement Territorial ; Considérant la demande de permis d'urbanisation avec création et modification de voiries au sens du décr…

29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ... Titre complet * 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard Baudouin Ier - Pour approbation

16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:41+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ... Titre complet * 16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de l'entité de PERWEZ - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm Conseil communal du me…

17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... Titre complet * 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du Bon Voisin et Hanigale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... Titre complet * 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges

15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... Titre complet * 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un cheminement cyclo-piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... Titre complet * 4. Dossier litige “Les Jardins d'Oisquercq” - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours au Conseil d'Etat - Ratification

15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:45+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur ... Titre complet * 15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur pied - Délibération du Collège du 07 mai 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm

31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... Titre complet * 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une taxe sur les spectacles cinématographiques - Exercice 2021 - Pour approbation…

28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ... Titre complet * 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la Ville - Pour approbation

34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe de séjour - Exercice 2021 - Pour approbation

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:42+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux hôtels situés sur le territoire de la Ville pour la …

33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ... Titre complet * 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une redevance sur les raccordements aux cabines électriques communales - Exercice 2021…

35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exer…

53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ... Titre complet * 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolïmont ASBL et d'une partie du parc communal

22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... Titre complet * 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet d'acte de vente modifié

21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ... Titre complet * 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de l'avenant n°3

19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut] * [Epub3 accessible aux handicapés]

36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... Titre complet * 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide *

26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Achat de panneaux alphanumériques

30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ... Titre complet * 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux infractions au Code de la Route et plus particulièrement relatives à l'arrêt et au stationnement ainsi qu'aux signes C3 et F1…

39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ... Titre complet * 39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités administratives dépendant de la Ville

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut]

46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur les locaux affectés à l'usage de bureau - Exercice2021 - Pour approba…

37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve : rénovation du réfectoire et la création d'un espace pour la psychomotricité - Dé…

14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:52+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - ... Titre complet * 14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - Délibération du Collège du 30 avril 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541 /bm

38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ... Titre complet * 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un projet dans la liste approuvée par le Conseil communal du 26 janvier2021 - Pour approbation…

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à l'extension d'une habitation existante + création d'une lucarne - Autorisation d'ester en justice - Pour appr…

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ... Titre complet * 13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - Délibération du Collège du 30 avril 2020 -Communication - Admission - 1.857.073.541/bm

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation existante - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation unifamiliale en deux logements - Autorisation d'ester en justice - Pour ap…

52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:30+00:00

67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:25+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... Titre complet * 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration - Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes - Présentat…

66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ... Titre complet * 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne physique pour l'achat d'un vélo ou d'un kit électrique adaptable - Exercices 2021-2022 - Pour appr…

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation

21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ... Titre complet * 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle « Anna Blume » : Octroi - Pour approbation

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... Titre complet * 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ainsi qu'en matière de voiries et de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux pour la gestion des sanctions adminis…

35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:06+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ... Titre complet * 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de mise en œuvre des plans de pilotage - Adhésion - Décision - 1.851.11.08/ec

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:41+00:00

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:51+00:00

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:00+00:00

17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ... Titre complet * 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:13+00:00

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:34+00:00

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:46+00:00

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:10+00:00

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:05+00:00

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:16+00:00

18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ... Titre complet * 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime mobilité douce et active de l…

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:28+00:00

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:38+00:00

34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ... Titre complet * 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type

31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:20+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ... Titre complet * 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - 2.073.521.1 /mvb

60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... Titre complet * 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du Remblai, rue du Marais, square de la Liberté - Chaussée de Mons, rue de la déportation

55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:11+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ... Titre complet * 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - 2.073.537/jpf

20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:17+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ... Titre complet * 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - 1.811.111 /jpf

25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux des commerces de détail et à l’HORECA situés sur le …

19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:22+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... Titre complet * 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, jusqu'à la plaine de jeux rue du Blanc Bois à 1360 PERWEZ -Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.1 l/jpf

26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux établissements d’hébergement touristique situés sur …

66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:06+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ... Titre complet * 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne parcelle communale - Confirmation - 2.073.511.2/js (En vertu de l'ACW du 18 mars 2020 - Covid-19)

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise en place d’actions de promotion des commerces de l’entité : Octroi- Pour approbation…

23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2021 - Pour approbation…

49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... Titre complet * 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire communal en charge de diriger le service

77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj