Conseil Citoyen

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Marchés attribués 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés pub…

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 18: Fiches présentation associations.pdf

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Avenants 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.…

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Conventions pluriannuelles.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 3: Conventions pluriannuelles.pdf

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 7: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS VOLLEY AVENIR S.A.S. RAPPORT DU COMMISSAIR…

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Fiche descriptive le petit ney.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 6: Fiche descriptive le petit ney.pdf Fichier(s)

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 19: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s)

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Comptes provisoires 2021.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 2: Comptes provisoires 2021.pdf

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Ordonnance de référé 25 11 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Procès verbal de difficultés 9 12 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche FLA.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 16: Fiche FLA.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ... Titre complet * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier captifs.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Avenant à convention.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 2: Avenant à convention.pdf

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ufTÌR • AUDIT CONSEIL I & EXPERTISE C O M P T A …

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 6: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s)

2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... > Modification de contrat n°4.pdf 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3. Annexe 2: Modification de contrat n°4.pdf

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FlE et compagnie.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 19: FlE et compagnie.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoire…

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. > Rapport 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Annexe 2: Rapport Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES VILLE DE PARIS Préven…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE FICHE TECHNIQUE.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... Titre complet * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. > Marché MC7 lot 1.pdf 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. Annexe 2: Marché MC7 lot 1.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte C O L A …

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022

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Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 31 mai 2022 à 09h00

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Convention ETLCD-EBE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 7: Convention ETLCD-EBE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention pluriannuelle année 2021 - 2…

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... > Contrat.pdf 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros. Annexe 1: Contrat.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS VOLLEY AVENIR Société p…

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération ^ PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l'Action Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 63 Subvention (460 000 euros) au Paris U n i v e r s i t é…

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... Titre complet * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > Annexe 2 rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 1: Annexe 2 rapport CCSPL.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Ile aux langues.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 21: Ile aux langues.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ... > Convention.pdf 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d'appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servic e du…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 20: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Convention ETCLD.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 6: Convention ETCLD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention pluriannuelle année 2022 - 2026 en…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention COLOMBES BERCY.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 12: Convention COLOMBES BERCY.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ... Titre complet * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site “Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°130369 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 7: Contrat de Prêt CDC n°130369 - 43 ORNANO.pdf…

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... Titre complet * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 3: Fiches présentation associations.pdf

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Bilan financier.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 1: Bilan financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Comptes annuels …

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... > Convention.pdf 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Procès-Verbal de l’Assemblée Générale 2020 29 octobr…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention PARIS AQUATIQUE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 15: Convention PARIS AQUATIQUE.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > HMEEP FICHE TECHNIQUE.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. > Projet de délibéré.pdf 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 2022 DLH 77 - 1 Premiers p…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de…

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Fiches présentation Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Fiches présentation Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 4: Exposé des motifs.pdf

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Marchés résiliés 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publ…

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) *

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FISPE.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 13: FISPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires Serv…

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-BP …

2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). Documents administratifs Projet de délibération PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 541 C o r r e c t i o n s et c o m p l é m e n t s des grilles de redevances et de prestations a s s o c i é e s aux tournages dans la capitale a d o p …

2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 541 C o r r e c t i o n s et c o m p l é m e n t s des grilles de redevances et de prestations a s s o c i é e s aux to…

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... > Convention.pdf 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... Titre complet * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l’année 2022.

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ... Titre complet * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > HMEEP Document financier.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 7: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte SPORTING CLUB DE PARIS Procès Verbal de l'Ass…

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Ensemble des fiches de présentation.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 3: Ensemble des fiches de présentation.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Centre inter7.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 3: Centre inter7.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... Titre complet * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... Titre complet * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 ASSOCIATION « PARIS JEAN-BOUIN » 2 Association régie par la loi du 1…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ^ PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous-Direction de l'Action Sportive Service du Spor…

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > l'Aquilone.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 17: l'Aquilone.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Parcours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 24: Parcours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA DÉMOCRATIE DES CITOYEN.NES ET DES TERRITOIRES …

2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... > Marché MC4.pdf 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4. Annexe 2: Marché MC4.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Carrefour 14.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 15: Fiche Carrefour 14.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 7: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... Titre complet * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Les chemins de la danse.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 12: Les chemins de la danse.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Fiches présentation association Réseau Môm'Artre.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CERCLE MARAIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 9: Convention CERCLE MARAIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Réseau Alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 28: Réseau Alpha.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > les médiateurs du 20.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 29: les médiateurs du 20.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen.nes et des Terr…

2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 62 Subvention (30 000 euros) à l'assoc…

2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... Titre complet * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes DNACG.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 7: Rapport du commisaire aux comptes DNACG.pdf Fichier(s)

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’a…

2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Bilan financier autremonde.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L ' E M P L O I 2022 D A E …

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la D é m o c r a t i e , des Citoyen • n é s et des Territoires Service É g a l i t é , I n t é g r a t i o n , Inclusion 2022 D D C T DASES D A C 5 Subventions…

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. paris ville 6ème_commission occupation_du_domaine_public Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction des Affaires Scolaires 2022 D A S C O 13 A v e n a n t à l a c o n v e n…

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... Titre complet * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... Titre complet * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations). Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... > Convention.pdf 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:25+00:00

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Fiche technique.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 5: Fiche technique.pdf

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 5: Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 Le Parisolidaire.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dr…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 3.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 3: Avenant à convention 3.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et de…

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ... Titre complet * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d’enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiches présentation associations AARO.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 17: Fiches présentation associations AARO.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CLLAJ.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 69 Subvention (90 000 euros) au Sporting Club de Pari…

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération PARIS OBJET : Projet de d é c i s i o n modificative n°l de la Ville de Paris pour l'exercice 2022 2022 D F A 4 PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS Mesdames…

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CDAD.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 64 Subvention annuelle (200 000 euros) pour le P U C Rugby au titr…

2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Fiche technique.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 2 Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec …

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. Titre complet * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Fiche technique.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 14: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). Annexe 3: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > CPO Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 Ensemble 2 Génération.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès a…

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > Fiche technique CAPUCINE.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 4: Fiche technique CAPUCINE.pdf

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CLUB EPINETTES.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 11: Convention CLUB EPINETTES.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et des concessions sportives Bureau d…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E DE PARIS CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’action sportive Servic e du Sport de Haut- Nivea u et…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de l’Action Sportive Service du Spor…

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 4: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Ass e m b l é e Gén é r a l e …

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 4.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 4: Avenant à convention 4.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations). Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Raya formation.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 27: Raya formation.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen.nes et des Territoires …

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... Titre complet * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles d’objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... Titre complet * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l’année 2022.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... Titre complet * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l’année 2022.

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Atouts cours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 14: Fiche Atouts cours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la ... > Projet de délibéré.pdf 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Document financier.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Convention de financement.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 1: Convention de financement.pdf Fichier(s)

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la ... > Arrêté de tarification 2022-002 BSPP.pdf 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ... Titre complet * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la ... > Arrêtés de tarification 2022-001 SMAC.pdf 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. Documents administratifs Projet de délibération s VILLE DE PARIS Direction de l'Attractivité et de l'Emploi 2022 D A E 50 Grands Prix de la Créati…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS UNIVERSITE CLUB RAPPO…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Attestation CDE ETCLD VdP.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 1: Attestation CDE ETCLD VdP.pdf

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direct…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Spor…

2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. > Règlement.pdf 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. Annexe 3: Règlement.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte GRANDS PRIX DE LA CRÉATION DE LA VILLE DE PARIS 2022 RÈGLEMENT Vu le code général des collect…

2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. > Convention signée Paris Habitat.pdf 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. Annexe 1: Convention signée Paris Habitat.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE DOCUMENT FINANCIER.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Document financier.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Crèche Babillages Associatio…

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DFPE-SDAPE-SP …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Directio…

2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des ... > Protocole d'accord.pdf 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. Annexe 4: Protocole d'accord.pdf Fichier(s) *

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention Neptune CLUB.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 14: Convention Neptune CLUB.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Documents financiers 2020 AU FIL DE LA DECOUVERTE.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 2: Documents financiers 2020 AU FIL DE LA DECOUVERTE.pdf

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Sous Direction de l’Act…

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... > Convention de partenariat pluriannuelle CAUE.pdf 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles".

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D i r e c t i o n des Ressources Humaines …

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 Les amis de la Maison verte.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 18: FT 2022 Les amis de la Maison verte.pdf

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Amis de la bienvenue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 2: Amis de la bienvenue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Terr…

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... Titre complet * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 67 Subvention (210 000 euros) au Stade F r a …

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération S PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 65 Subvention (15 000 eur…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 59 Sub…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... Titre complet * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l’année 2022.

2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l'ARS Ile-de-France.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ... > Convention.pdf 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l'ARS Ile-de-France. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) *

2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... > Avis des services de l'Etat.pdf 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique. Annexe 1: Avis des services de l'Etat.pdf

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > LIFD.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 22: LIFD.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires Servic…

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Avenant à convention.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... > Annexe Convention - contrat cession.pdf 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). Annexe 1: Annexe Convention - contrat cession.pdf…

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125128 179 BLOMET.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 2: Contrat de Prêt CDC n°125128 179 BLOMET.pdf…

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Projet de délibéré.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°127517 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 6: Contrat de Prêt CDC n°127517 - 43 ORNANO.pdf…

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Avis SLD 31-12-21.pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 2: Avis SLD 31-12-21.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°127471 - 43 ORNANO.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 5: Contrat de Prêt CDC n°127471 - 43 ORNANO.pdf…

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... > Contrat PLS foncier .pdf 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable. Annexe 1: Contrat PLS foncier .pdf

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tion de l’action sportive Service du…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 COLOMBES BERCY.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 3: Avenant 1 COLOMBES BERCY.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 CLUB EPINETTES.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 2: Avenant 1 CLUB EPINETTES.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 CERCLE MARAIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 1: Avenant 1 CERCLE MARAIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Compagnie Gazelle.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 4: Compagnie Gazelle.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoir…

2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ... Titre complet * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d’actionnaire.

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de l'Urb a ni s m e Service de l'Action Foncièr e 20 …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Alpha 4.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 1: Alpha 4.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 Maison des Femmes.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 20: FT 2022 Maison des Femmes.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 NAGEURS DE PARIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 5: Avenant 1 NAGEURS DE PARIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. > Avis des services de l'Etat.pdf 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Annexe 1: Avis des services de l'Etat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 6: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l’Act…

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft compagnons nuit.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 17: ft compagnons nuit.pdf

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. Documents administratifs Projet de délibération D I R E C T I O N DES F I N A N C E S ET DES \CHATS 2022 D F A 10 Fixation du taux de la taxe d ' e n l è v e m e n t des ordures m é n a g è r e s pour 2022. …

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention Môme en danse.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 4: Convention Môme en danse.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 LIBELLULE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 4: Avenant 1 LIBELLULE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 PARIS AQUATIQUE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 7: Avenant 1 PARIS AQUATIQUE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 NEPTUNE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 6: Avenant 1 NEPTUNE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... Titre complet * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). paris ville 6ème_commission Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n des Affaires Scolaires 2022 D A S C O 04 - C o l l è g e s publics parisiens - Subventions pour t r a v a u x (183 136 …

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 8: Fiches présentation associations.pdf

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servic e du Sport de Haut…

2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. > Avis des services de l'Etat.pdf 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. Annexe 1: Avis des services de l'Etat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Radya ASL.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 26: Radya ASL.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DE LA JEUNE S S E ET DES SPORT S So u s - Dire c t i o n de l’Act…

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Maison bleue.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 23: Maison bleue.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙ne ∙s et des Territoires …

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Fiche technique.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DE LA JEUNE S S E ET DES SPORTS …

2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. > Avis des services de l'Etat.pdf 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Annexe 1: Avis des services de l'Etat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 6: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention SCUF.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 16: Convention SCUF.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V I L L E DE PAR…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 9: Projet de délibéré.pdf

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... > Contrat PLS principal.pdf 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable. Annexe 2: Contrat PLS principal.pdf

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention LIBELLULE.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 13: Convention LIBELLULE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DRH 24 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 24** Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ... Titre complet * 2022 DRH 24 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents contractuels sur certains emplois des catégories B et C.

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Espace 16.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 11: Espace 16.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Avenant 1 SCUF.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 8: Avenant 1 SCUF.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE LA JEUNES S…

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > RAPPORT CAC 2020 AGOR.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 5: RAPPORT CAC 2020 AGOR.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... Titre complet * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règl…

2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). > Projet de délibéré.pdf 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DASCO 04 - Collèg e s publics parisie n s - Subve n tio n s pour trava ux (183 136 euros). …

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 19 FNACA Paris.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant A Suivre.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 2: Avenant A Suivre.pdf Fichier(s) *

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 6: Projet de délibéré.pdf

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (785.00 0 euros) et a…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Avenant à convention.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte AVENA NT N°1 …

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > Fiches présentation Mémorial.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 4: Fiches présentation Mémorial.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte MÉMORIAL DE LA SHOAH 2022 …

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiches présentation associations.pdf

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 9: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAE 47 Conv e n t i o n s pour un Territ o i r e Zéro Chô m e u…

2022 DSOL 33 Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DSOL 33** Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ... Titre complet * 2022 DSOL 33 Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance.

2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ... > Orientations stratégiques Paris ville apprenante 2026.pdf 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant Temps des Rues.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 4: Avenant Temps des Rues.pdf Fichier(s)

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... > Autres.pdf 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. Annexe 1: Autres.pdf Fichier(s)

2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DES FINANCE S ET DES ACHATS 20 2 2 DFA 10 Fixation du taux de la t…

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Exposé des motifs.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte OBJET : Projet de décision modifica tive n°1 de la Ville de Paris pour l’exercic e 2022 20 2 …

2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 2022 DAE 50 Les Grand s Prix de la Créa tion de la Ville de Paris 2022 …

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Document financier.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte L’ILE AUX TRESORS – Cr…

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Exposé des motifs.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion des Affaires …

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Fiche technique.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 4: Fiche technique.pdf Fichier(s) *

2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ... > Communication 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics…

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Avenant à convention Parrains par Mille.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Les amies et amis de la Commune de Paris.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 10: Les amies et amis de la Commune de Paris.pdf

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant Paris Culture 20.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 3: Avenant Paris Culture 20.pdf Fichier(s)

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 8: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTION DE L’ATTRACTIVITÉ ET DE L’EMPLOI 20 2…

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Convention CAPS.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 1: Convention CAPS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION …

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... > Budget Photoclimat.pdf 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat. Annexe 1: Budget Photoclimat.pdf Fichier(s)

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Avenant 2r2c.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 1: Avenant 2r2c.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte AVEN…

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Documents administratifs Projet de délibération 42- VILLE DE …

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Convention CHARENTE.pdf 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". Annexe 1: Convention CHARENTE.pdf

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) *

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (785.00 0 …

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 CMDLR.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 13: FT 2022 CMDLR.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Convention.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte C…

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... > Règlement du concours.pdf 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. Annexe 5: Règlement du concours.pdf

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Projet de délibéré.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte OBJET : Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercic e 2022 20 2 2 DFA 4 Vu le code géné …

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Convention.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier secours pop.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Bilan financier accueil 15.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES AFFAI…

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Temps des Rues.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 13: FP Temps des Rues.pdf Fichier(s)

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... > Rapport.pdf 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024. Annexe 4: Rapport.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 PP 38 : Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 38 : Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Tete chercheuse.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 15: Tete chercheuse.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Offre d'achat cosignée Bayard Automobile et Sodeval du 21 décembre 2021.pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 6: Offre d'achat cosignée Bayard Automobile et Sodeval du 21 décembre 2021.pdf

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 9: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DU 30 Cession de lots de copro p ri é t é au sein d’un …

2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. > avis des Domaines .pdf 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Annexe 3: avis des Domaines .pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Les amis de la fondation de la mémoire de la Déportation.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 11: Les amis de la fondation de la mémoire de la Déportation.pdf…

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:01+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 69 Subve n tio n de fonction n e m e n t (90.00 0 euros) pour le Sportin g …

2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. > Avis des services de l'Etat.pdf 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Annexe 1: Avis des services de l'Etat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). > Convention.pdf 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 3.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 3: Avenant à convention 3.pdf Fichier(s)

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 5 FNACA 7.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 17: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 12: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D i r e c t i o n d e l a D é m o c r a t i e , d e s Ci t o y e …

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Avenant 11e événement.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 1: Avenant 11e événement.pdf Fichier(s)

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... > Fiches 2r2c.pdf 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. Annexe 3: Fiches 2r2c.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 4 N°D o s s…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES AFFAIRES CULTURELLES 20 2 2 DAC 2 Subve n tio n (7…

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D…

2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... > Convention d'équipement.pdf 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). Annexe 1: Convention d'équipement.pdf Fichier(s)

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT Saint-Vincent Oberkampf.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 22: FT Saint-Vincent Oberkampf.pdf Fichier(s)

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Projet de délibéré.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 25: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DDCT DASE S DAC 5 Subve n tio n s (134 500 euros) à …

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf

2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité jardinier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité jardinier.…

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 3 FNACA 4.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction des Ressources Humaines …

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... > Avis des services de l'Etat.pdf 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. Annexe 1: Avis des services de l'Etat.pdf

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:33+00:00

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 22 mars 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 9: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... > Convention.pdf 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien. Annexe 1: Convention.pdf

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP 11 évènement.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 7: FP 11 évènement.pdf Fichier(s) *

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf

2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l'ARS Ile-de-France.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l'ARS Ile-de-France. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 11: Rapport du commisaire aux comptes.pdf

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... Titre complet * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds

2022 DASCO 23 Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 23** Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au ... Titre complet * 2022 DASCO 23 Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au titre du budget participatif des collèges 2021/2022.

2022 DASCO 2 Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 2** Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ... Titre complet * 2022 DASCO 2 Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et report d’utilisation de la subvention de 27.724,80 euros sur des projets de l'année 2021/2022.

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 7: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DTEC 2 Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 2** Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget ... Titre complet * 2022 DTEC 2 Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2022. M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteurs. 8èm…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CLUB DES NAGEURS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 10: Convention CLUB DES NAGEURS.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Document financier.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte BALUSTRA…

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > DSP12Rapport.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 2: DSP12Rapport.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... Titre complet * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... Titre complet * 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d’Ivry (13e).

2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. Documents administratifs Projet de délibération - ^ ^ \ VILLE DE ^ PARIS Secrétariat Général D é l é g a t i o n G é n é r a l e aux R e l a t i o n s I n t e r n a t i o n a l e s 2021 DGRI-19 D L H - Maison des Journaliste…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 60 Subvention (750 000 euros)…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Fiche technique.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 5: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Document financier.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 2: Document financier.pdf Fichier(s) *

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... Titre complet * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l’Académie du Climat.

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Rapport du commisaire aux comptes special.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 8: Rapport du commisaire aux comptes special.pdf

2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ... Titre complet * 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques d’administrations parisiennes, grade d’adjoint technique principal de 2ème classe, dans la…

2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... Titre complet * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ... Titre complet * 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l’ARS Ile-de-France.

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... Titre complet * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches

2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction des Ressources Humaines 2022 D R H 32 : C o m p o s i t i o n des c o m…

2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat ... > Avenant à convention.pdf 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER. Annexe 1: Avenant à convention.pdf

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d’Immobilière 3F.

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Convention accueil PE.pdf 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". Annexe 2: Convention accueil PE.pdf

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ... Titre complet * 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... Titre complet * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L…

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. > Procès verbal.pdf 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. Annexe 4: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... Titre complet * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Avenant à convention N°1 AGOR.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 1: Avenant à convention N°1 AGOR.pdf Fichier(s)

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 23: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Atelier Saint Martin.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 2: Atelier Saint Martin.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE DA D I O Direction des familles et de la petite enfance ^ I ^ Sous-Direction de l'Accueil de la Petite Enfance 2022 D F P E 26 Subvention (74 000 euros), avenant …

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction des familles et de la petite enfance Sous-Direction de l'Accueil de la Petite Enfance 2022 D F P E 28 Subvention (87 458 euros), …

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... Titre complet * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DRH 27 Créa tio n d’ une voie temp o r a i r e d'acc è s au corps des profes s e u r s …

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Di r e c t i o n d e s Re s s o u r c e s H u m a i n e s 20 2 2 DRH 32 : Compo sition des comité s socia ux territo ri a ux. …

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Convention 2022 2024 .pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 1: Convention 2022 2024 .pdf Fichier(s)

2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Di r e c t i o n…

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Form accueil.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 20: Form accueil.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Fiches présentation association.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 3: Fiches présentation association.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ... Titre complet * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association “Basket 14

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... > Protocole d'accord.pdf 2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e). Annexe 3: Protocole d'accord.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 1 FNACA 1 et 2.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Fiche présentation CNM.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 3: Fiche présentation CNM.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... Titre complet * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d’objectifs.

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ... > Tableau Délib Balai.pdf 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.

2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP A Suivre.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 8: FP A Suivre.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP POP.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 10: FP POP.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Paris Culture 20.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 11: FP Paris Culture 20.pdf Fichier(s)

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Progéniture.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 12: FP Progéniture.pdf Fichier(s) *

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Documents administratifs Projet de délibération PARIS DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 363 Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (Paris Centre). PROJET DE DELIBERATION …

2022 PP 47 Compte administratif 2021 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:27:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 47** Compte administratif 2021 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... > AE.pdf 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e). Annexe 1: AE.pdf Fichier(s)

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e D i r e c t i o n du Logement et de l'Habitat 2022 DU 53 D L H Appel à projets p…

2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ... Titre complet * 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).

2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d'œuvre sur esquisse d'une "base instruction" pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ... > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d'œuvre sur esquisse d'une "base instruction" pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 521 : Tour Saint-Jacques (Paris Centre) - C o n v e n t i o n d'o…

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES…

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits.

2022 PP 46 Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 PP 46** Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ... Titre complet * 2022 PP 46 Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de Paris concernant les opérations de la Préfecture de police.

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Convention annuelle.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 3: Convention annuelle.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Emmaüs solidarité.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 9: Fiche technique Emmaüs solidarité.pdf…

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 15 FNACA 17.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft autremonde.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 15: ft autremonde.pdf

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 13: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DILT 5 Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DILT 5** Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ... Titre complet * 2022 DILT 5 Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du Conseil de Paris dans des organismes. =-=-=-=-=-=-=

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 10 FNACA 12.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 12 FNACA 14.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Bilan financier compagnons nuit.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 14 FNACA 16.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 16 FNACA 18.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 17 FNACA 19.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 18 FNACA 20.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... Titre complet * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... Titre complet * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... > Rapport CAC 2020.pdf 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Annexe 7: Rapport CAC 2020.pdf

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > CPO Mémorial de la Shoah.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 2: CPO Mémorial de la Shoah.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION PLURI ANNUELLE D’OBJECTIFS …

2022 DASCO 30 Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DASCO 30** Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ... Titre complet * 2022 DASCO 30 Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du fonds commun départemental des services d'hébergement.

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAC 36 3 Subve n tio n s (230.0 0 0 euros) et conven tio n s avec le Mémori al de…

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 9 FNACA 11.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention L'oreille en liberté.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 3: Convention L'oreille en liberté.pdf Fichier(s)

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Ser…

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et de…

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > HMEEP Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 8: Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention Garde Robe.pdf 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. Annexe 2: Convention Garde Robe.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... > Convention.pdf 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". Annexe 4: Projet de délibéré.pdf

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 8: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue ... > Contrat.pdf 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). Annexe 1: Contrat.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte BAIL CIVIL À …

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 6: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de l'Urb a ni s…

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et des concessions …

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 64 Subve n tio n annu elle de fonction n e m e n t (200 000 euros) pour le PUC Rugby au titre de l’ann…

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 1 PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de ha…

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:39+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ASSEMBLEE GENERALE JEUDI 25 MARS 2021 RAPPORT MORAL DU PRESIDENT BIENVENUE À TOUS POUR CETTE …

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:11+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sp…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS UNIVERSITÉ CLUB ASSOCIATION PUC RUGBY …

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:31+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- Direction de l’Action Sportive Servi…

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet de promesse de vente.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 10: Projet de promesse de vente.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. > Fiches présentation associations.pdf 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. Annexe 3: Fiches présentation associations.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Service du sport de haut niveau et …

2022 DLH 1 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 1** Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ... Titre complet * 2022 DLH 1 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de logement social réalisé par RATP Habitat.

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 5: Avenant à convention.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 10: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:30+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... > Document financier.pdf 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. Annexe 2: Document financier.pdf

2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. > Fiche descriptive.pdf 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. Annexe 3: Fiche descriptive.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte -1 - Dire c t i o n de la Voirie et d…

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:52+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > Avenant n°1 à convention CAPUCINE.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 1: Avenant n°1 à convention CAPUCINE.pdf

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Avenant 3.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 2: Avenant 3.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte çi …

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > rapport CAC 2020 LDRU.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 5: rapport CAC 2020 LDRU.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... Titre complet * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec “l'association Olga Spitzer

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Prévisions d'effectifs202213 Avenir.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 7: Prévisions d'effectifs202213 Avenir.pdf…

2022 DVD 7 Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 7** Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ... Titre complet * 2022 DVD 7 Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant divers aménagements cyclables au titre du Plan vélo métropolitain.

2022 DVD 6 Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 6** Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ... Titre complet * 2022 DVD 6 Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du Plan régional Vélo et du Réseau Express régional Vélo.

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 3: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Avenant à convention.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Avenant 2.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 1: Avenant 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte *! t:: …

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... Titre complet * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Avis SLD 12-02-22.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 2: Avis SLD 12-02-22.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 33** Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ... Titre complet * 2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de divers programmes de logement social réalisés par HSF.

2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Dir e c t i o n du Log e m e n t e t d e l’ H a b…

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... > Lettre de titrage du 11 fév 22.pdf 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). Annexe 7: Lettre de titrage du 11 fév 22.pdf

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Dir e c t i o n du Log e m e n t e t d e l’ H…

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Courrier du Groupe Dedans Dehors du 31 janv 22.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 5: Courrier du Groupe Dedans Dehors du 31 janv 22.pdf

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ... Titre complet * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > CCAP.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 1: CCAP.pdf

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > Règlement de consultation.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 9: Règlement de consultation.pdf

2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:22+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. > Exposé des motifs.pdf 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Voirie et des Déplac e m e n t s 20 2 2 DVD 11 parc de station n e m e…

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l’ensemble du système d’information L-Nacre et prestations associées au ... > AE.pdf 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Annexe 1: AE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DU 40 Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 40** Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e). Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du dialogue continu mené avec la MRES depuis 2021, et conformément aux engagements pris auprès de l'association, il est proposé de lui verser un acompte de 45.000 € au titre de son fonctionnement général pour l'exercice 2022.…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125089 122 St Charles.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 1: Contrat de Prêt CDC n°125089 122 St Charles.pdf…

2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ... Titre complet * 2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre sportif Charles Mildé (ex-Saussure), 34-40 rue Marie-Georges Picquart (17e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.…

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... Titre complet * 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de l'Information et de la Communication 2022 D I C O M 04 - Conventions pour les expositions sur …

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... Titre complet * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... Titre complet * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Avis du conseil du patrimoine du 15 déc 21.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DTEC 4 Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 4** Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ... Titre complet * 2022 DTEC 4 Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Service de l'Action Foncière 2022 DU 55 Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). PROJET DE DELIBERATION …

2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ... > Convention.pdf 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ... > Fiche technique.pdf 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros).

2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:00+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. > Exposé des motifs.pdf 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte m: PRÉFECTURE …

2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 10** Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ... Titre complet * 2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour le financement de 55 projets dans les quartiers populaires (1ère enveloppe). Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteure. …

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... Titre complet * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. > Avis SLD 11-02-22.pdf 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. Annexe 1: Avis SLD 11-02-22.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Service de l'Action Foncière 2022 DU 48 Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). PROJET DE DELIBERATION …

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... > Avis.pdf 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. Annexe 2: Avis.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf

2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... > Projet de délibéré.pdf 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e). Annexe 3: Projet de délibéré.pdf

2022 DLH 32 Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 32** Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ... Titre complet * 2022 DLH 32 Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche). M. Ian BROSSAT et M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6…

2022 SG 14 Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 14** Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ... Titre complet * 2022 SG 14 Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur. 3/ 19

2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... > Fiche technique.pdf 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e). Annexe 3: Fiche technique.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 2022 DASES 15 …

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... Titre complet * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... Titre complet * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l'Etat sur le territoire parisien qu'il détient en application de l'article 140 - VII de la loi Elan.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l'Etat sur le territoire parisien qu'il détient en application de l'article 140 - VII de la loi Elan. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Esperem.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 11: Fiche technique Esperem.pdf

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... Titre complet * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de l’Atlas de paysages de Paris.

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Halage.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 12: Fiche technique Halage.pdf

2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ... Titre complet * 2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre de conventions pluri- annuelles d’objectifs.

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Régie de quartier.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 13: Fiche technique Régie de quartier.pdf…

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... Titre complet * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ... Titre complet * 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

2022 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 27** Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ... Titre complet * 2022 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque murale en hommage au civil inconnu dans le 20e arrondissement. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), Mme Laurence PATRICE et Mme Carine …

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). > Avis Conseil du Patrimoine du 08-12-21.pdf.pdf 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Annexe 1: Avis Conseil du Patrimoine du 08-12-21.pdf.pdf Fichier(s) *

2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf

2022 DRH 1 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 1** Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation. Documents administratifs Note explicative ---------- Soucieuse de disposer d'une restauration scolaire de qualité, respectueuse de l'environnement, à une tarification solidaire abordable pour toutes les familles, la Ville de Lille, au travers de sa restauration s…

2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... Titre complet * 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

2022 DEVE 1 Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 1** Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ... Titre complet * 2022 DEVE 1 Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat de Copropriétaires du 18, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e).

2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. > Exposé des motifs.pdf 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Dir e c t i o n du Log e m e n t …

2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de l’exposition photographique

2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 3** Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ... Titre complet * 2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue Mercœur, à travers le square Jean Allemane (11e).

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125972 5 CLAIRAUT.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 4: Contrat de Prêt CDC n°125972 5 CLAIRAUT.pdf…

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Documents administratifs Projet de délibération 2022 D A E 15 S u b v e n t i o n de fonctionnement 2022 (21 000 €) et avenant n° 2 à la convention avec l'association des organisations syndicales de la…

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Espaces.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 10: Fiche technique Espaces.pdf

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide ... > Fiche technique Cultures en herbe.pdf 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. Annexe 8: Fiche technique Cultures en herbe.pdf

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiches présentation associations ESV alpha.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 18: Fiches présentation associations ESV alpha.pdf Fichier(s)

2022 DGRI 6 Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 6** Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e). Titre complet * 2022 DGRI 6 Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:59+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... > Contrat de Prêt CDC n°125969 - 31 AMANDIERS.pdf 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. Annexe 3: Contrat de Prêt CDC n°125969 - 31 AMANDIERS.pdf…

2022 DU 23 PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 23** PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ... Titre complet * 2022 DU 23 PLU - Compatibilité avec le projet “Site Tour Eiffel” (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs. 5/ 19

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Avis SLD 10 01 22.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Avis Conseil du Patrimoine 19-01-22.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DFPE 18 Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 18** Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ... Titre complet * 2022 DFPE 18 Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association “

2022 DFPE 19 Subvention (120.154 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 19** Subvention (120.154 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e). Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver le compte administratif et les résultats définitifs du budget de la régie pour l'exercice 2021, le résultat global de clôture s'élevant à 134.454,86 €.…

2022 DAC 90 Convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2023 avec l’association International Visual Theatre (9e).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 90** Convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2023 avec l’association International Visual Theatre (9e). Documents administratifs

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:02+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft ramey sec pop.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 19: ft ramey sec pop.pdf

2022 DGRI 8 Subvention (70.000 euros) et convention avec l’Institut français et avenant n° 1 de la convention 2021-2023.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 8** Subvention (70.000 euros) et convention avec l’Institut français et avenant n° 1 de la convention 2021-2023. Documents administratifs Note explicative ---------- Afin d'impliquer les habitants dans l'appropriation et le développement des espaces de nature de la ville, la Ville de Lille souhaite apporter son soutien à l'association Lisière(s), impliquée dans la gestion et l'a…

2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ... Titre complet * 2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de la D é m o c r a t i e , des Citoyen*ne*s et des …

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... > Convention Q à Z.pdf 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations). Annexe 4: Convention Q à Z.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ... Titre complet * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de mode éthique

2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... Titre complet * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft depaul.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 18: ft depaul.pdf

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier depaul.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 16 décembre 2019 …

2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. > Avenant à convention.pdf 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. Annexe 1: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ^^^\ VI L L E DE ^ PARIS DIRECTION DE LA VOIRIE ET DES DEPLAC…

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. > Convention.pdf 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention relative à la mise en servic…

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. > Exposé des motifs.pdf 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direc tion de la Propr e t é et de l’Eau 20 2 2 DPE 6 D…

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) *

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... > Convention annexe 1.pdf 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. Annexe 1: Convention annexe 1.pdf

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... > Convention.pdf 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. Annexe 2: Convention.pdf Fichier(s) *

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Convention Carton Plein.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 2: Convention Carton Plein.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres". Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... > Convention CASVP.pdf 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. Annexe 5: Convention CASVP.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... > CAC 2020 CAPUCINE.pdf 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). Annexe 2: CAC 2020 CAPUCINE.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) *

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... > Convention.pdf 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:16+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et ... > Autres - Convention licence de marques.pdf 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. Annexe 2: Autres - Convention licence de marques.pdf

2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:36+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DRH 32 : Composition des comité s sociaux territo ri a u x. Le Cons eil de …

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... > Autres - Avenant signé Barreau .pdf 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:37+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:56+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... > rapport CAC.pdf 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). Annexe 5: rapport CAC.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte llfxtentis …

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DAE 15 S ubve n tio n de …

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... > Convention Paul Meurice.pdf 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DFPE 28 Subve n tio n…

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant à convention 2.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention 2.pdf Fichier(s)

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 56 Subve n tio n (20.00 0 euros) au Comité Dé…

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS …

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte V P A R F SSEB…

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 6: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Avenant 5 à convention.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 5 à convention.pdf Fichier(s)

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte STADE FRANÇAIS PROCES VERBAL DE L'…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS BASKE…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. Annexe 6: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 60 Subve n tio n (750 000 euros) pour le Paris Volley Avenir…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:12+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte P A R , S D L R E C T k N D t L A J E L NES Service du sp JrtD…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIF…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 62 Subve n tio n (30 000 euros) au Paris Jean Bouin au …

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:40+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 63 Subve n tio n (460.0 0 0 euros) au Paris Univer sit é Club au titre de …

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de…

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DJS 67 Subve n tio n (210.0 0 0 euros) pour l’Associa tio n Stad e Fra n ç a i s au titre de…

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf…

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention annuelle d'objectifs 2022 - Florimont.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. > Projet de délibéré.pdf 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DGRI 13 : Maison des J…

2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. > Exposé des motifs.pdf 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Secr é t ari a t Gén éral Délé g…

2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. > Convention.pdf 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte C O N V E N T I O N PL U R I…

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:44+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Convention.pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte VILLE DE PARIS CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS …

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. > Rapport du commisaire aux comptes.pdf 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. Annexe 9: Rapport du commisaire aux comptes.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ACTION EXPERTISE C A C …

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. > Avenant à convention .pdf 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant à convention .pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Ik***" 1 1 …

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 7: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) *

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 6: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 18: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:06+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS …

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:19+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... > Avenant 2 à convention.pdf 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. Annexe 1: Avenant 2 à convention.pdf Fichier(s)

2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. > Projet de délibéré.pdf 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DRH 34 Compo sition des forma tio n…

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction des fa…

2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... Titre complet * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d’Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

2022 DPE 13 Budget annexe de l’assainissement - compte administratif 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:29:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 13** Budget annexe de l’assainissement - compte administratif 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. > Avenant à convention.pdf 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. Annexe 2: Avenant à convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS n T R R P Tdu I i sport )M nFde haut …

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). > fiche de présentation CERCIL.pdf 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Annexe 6: fiche de présentation CERCIL.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte MÉMORIAL DE LA SHOAH (CERCIL) 202…

2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de l’Urbanisme Service de l’Action Foncière 2022 DU 48 Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). …

2022 DVD 32 Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T00:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DVD 32** Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, ... Titre complet * 2022 DVD 32 Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, 17e) - Communication du bilan annuel 2021 des projets.

2022 DAC 689 Contrat d’objectifs et de performance 2021-2026 de Paris Musées.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T23:26:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DAC 689** Contrat d’objectifs et de performance 2021-2026 de Paris Musées. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DILT 3 Service techniques des TAM - Approbation du compte administratif 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:40:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DILT 3** Service techniques des TAM - Approbation du compte administratif 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFA 15 Compte administratif 2021 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 15** Compte administratif 2021 du budget général de la Ville de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DFA 5 Etats financiers et comptes de gestion 2021 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T22:28:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFA 5** Etats financiers et comptes de gestion 2021 du budget général de la Ville de Paris. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > Convention Progéniture.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 5: Convention Progéniture.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 25 Communication sur l’activité 2021 de la Commission consultative des Services publics locaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:48:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DDCT 25** Communication sur l’activité 2021 de la Commission consultative des Services publics locaux. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DPE 16 Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:32:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 16** Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la ... > FP Maison des Jonglages.pdf 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. Annexe 9: FP Maison des Jonglages.pdf Fichier(s)

2022 DPE 15 Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:31:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 15** Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DPE 14 Budget annexe de l’assainissement - compte de gestion 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T21:30:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DPE 14** Budget annexe de l’assainissement - compte de gestion 2021. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... Titre complet * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 6 FNACA 8.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a…

2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2022 D L H 58 Locati…

2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2…

2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de l’Urbanisme Service de l’Action Foncière 2022 DU 55 Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). …

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. > Exposé des motifs.pdf 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Di r e c t i o n d e l’I n f o r m a t i o n et de la Com m u n i c a t i o n 20 2 2 DICOM 04 – Conven tion s pour les…

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... Titre complet * 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.

2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... > Convention.pdf 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s)

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Documents administratifs Annexes * Avis Conseil du Patrimoine du 08-12-21.pdf.pdf.PDF * Avis SLD 31-12-21.pdf.PDF * Bail Bayard Automobile du 4 novembre 2008.pdf.PDF * Bail emphytéotique RIVP des 20 et 27 septembre et 20 octobre 1972 .pdf.PDF * Exposé des…

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:29+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 8: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Fiche présentation association Paris Music.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 7: Fiche présentation association Paris Music.pdf

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Fiche présentation L'Onde et Cybèle.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 5: Fiche présentation L'Onde et Cybèle.pdf

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Fiche présentation L'Esprit Jazz.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 4: Fiche présentation L'Esprit Jazz.pdf

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:28+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... > Avenant à convention Paris Music.pdf 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. Annexe 1: Avenant à convention Paris Music.pdf

2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... Titre complet * 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire parisien qu’il détient en application de l’article 140 - VII de la loi Elan.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 8 FNACA 10.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DFPE 62 Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T02:41:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 **2022 DFPE 62** Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ... Titre complet * 2022 DFPE 62 Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - Budget participatif 2021 : subvention (4.000 euros) à l'association Belle Ville ABV.

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:15+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Convention.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTION ANNUELLE D’…

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Convention.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] *

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Jardinot.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 7: Jardinot.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) *

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 5: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 4: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:21+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction …

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de l’Attractivité et de l’Emploi 2022 DAE 50 Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022 …

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction des f…

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). > Projet de délibéré.pdf 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte 20 2 2 DFPE 27 Subve n tio n…

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. > Exposé des motifs.pdf 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Dire c t i o n de la Dé m o c r …

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > annexe 2 Rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 5: annexe 2 Rapport CCSPL.pdf

2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DILT 2 : Protocole d'accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d'Ivry (13e). Annexe 2: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 2 FNACA 3.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 4.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 8: FP art 4.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 13 FNACA 15.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... > FP Art 11 FNACA 13.pdf 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 8.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 12: FP art 8.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 7.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 11: FP art 7.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 6.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 10: FP art 6.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:51+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 5.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 9: FP art 5.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:48+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 3.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 7: FP art 3.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 2.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 6: FP art 2.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:46+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 1.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 5: FP art 1.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:08+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 5: Projet de délibéré.pdf Fichier(s)

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP. Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s)

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source]

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... > Projet de délibéré.pdf 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.