Conseil Citoyen

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:08+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:14+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:46+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:28+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:03+00:00

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:46+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:01+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:47+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 ORDRE DU JOUR Séance publique * Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 * Votes citoyens ++ * Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 * Votes citoyens ++ * ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... * Votes citoyens ++ * Convention de partenariat entre La Wallonie représentée pa…

Table des matières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:35+00:00

Table des matières ORDRE DU JOUR Séance publique * Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 * Votes citoyens ++ * Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 * Votes citoyens ++ * ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... * Votes citoyens ++ * Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l…

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:42+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Réunion publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T23:00:37+00:00

Réunion publique Ville de Tubize * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 13 juin 2022 Passé * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du mardi 19 avril 2022 Mises à jour * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 14 mars 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 14 février 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 10 janvier 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 10 janvier 2022 * V…

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:54+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux et l'article L1122-3…

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 09 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Budget communal de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III;

Budget communal de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III;

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale du 08 juin 2021 par courrier daté du 21 avril 2021 ;

Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162, 170 et 173 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-30, L1124-40, L3131-1 ;

Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Collège communal du 30 avril 2021 de poursuivre le suivi de l'Appel à Projet

RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du projet d'acte

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;…

I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Documents administratifs Projet de délibération Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er et 135, paragraphe 2 ;

iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles L1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ; Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;\ Considérant que la crise sanitaire exceptionnelle liée à la Covid-19 que connaît aujourd'hui la Belgique et les mesures, a…

Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, notamment l'article 21 ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y affé…

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ;

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Adaptation

iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) > iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Mail de convocation iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) Annexe 1: iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Mail de convocation…

PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Considérant que M. EL HAIBJOUJI Youssef a introduit une demande de permis d'urbanisme relative à un bien sis Rue Louise Weiss, 1 à 1480 Tubize ; cadastré Tubize,division 1, section A n°

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 03 - Délibération du CAS du 6 juillet 2021 - MB1 2021 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 3: Annexe 03 - Délibération du CAS du 6 juillet 2021 - MB1 2021

Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ;\ Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;\ Considérant que la crise sanitaire exceptionnelle liée à la Covid-19 que connaît aujourd'hui la Belgique et les mesures, actuelles…

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du 15 juin 2021 adressé à Madame Petra DE SUTTER - Vice-Première Ministre et Ministre de la Fonction publique, des Entreprises publiques, des Télécommunications et de la Poste concernan…

Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du Cahier spécial des charges

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 21 octobre 2021 octroyant à la Ville de Tubize le budget nécessaire à la couverture des frais de fonctionnement liés aux actions menées dans le cadre de l'appel à projets

Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des charges

Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du cahier spécial des charges

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:59:09+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 06 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 6: Annexe 06 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 1: IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Convocation Fichier(s) *

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 09 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 9: Annexe 09 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 08 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 8: Annexe 08 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 02 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Note annexée à la convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Note annexée à la convocation

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 07 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 7: Annexe 07 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 03 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Plan stratégique 2020-2022 - 2ème évaluation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Plan stratégique 2020-2022 - 2ème évaluation

iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 > iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Convocation iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Annexe 1: iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 > in BW - Assemblée générale du 23 juin 2021 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 Annexe 1: in BW - Assemblée générale du 23 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 01 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Convocation Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata]

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 11 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 4 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 11: Annexe 11 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 4

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 02 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Courriel de convocation Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Courriel de convocation

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 05 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 5: Annexe 05 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 04 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 1 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 4: Annexe 04 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 1

Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... Titre complet * Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Convocation iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 1: iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Convocation

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 03 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Note de synthèse in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Note de synthèse

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 02 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Lettre circulaire in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Lettre circulaire

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 01 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Convocation

RDI - Budget 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 RDI - Budget 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Considérant le budget 2021 de la RDI arrêté par le Conseil d'Administration du 28 juin 2021 ; Considérant l'avis du Directeur financier ;

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 01 - SRL HSRP - AG des Sociétaires du 22 juin 2021 - Convocation S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 1: Annexe 01 - SRL HSRP - AG des Sociétaires du 22 juin 2021 - Convocation

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 10 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 10: Annexe 10 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 01 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Convocation

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 14 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 14: Annexe 14 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Synthèse rapport du CA à l'AG IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 5: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Synthèse rapport du CA à l'AG Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ... Titre complet * Régie communale autonome “Office du Tourisme et du Patrimoine” - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 et 2023

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 > Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Convocation

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 5: Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport du commissaire IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 4: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport du commissaire Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport annuel IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 3: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport annuel Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Courriel relatif à la présentation du Président IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 2: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Courriel relatif à la présentation du Président Fichier(s)

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 13 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 13: Annexe 13 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 1: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux (conseil provincial) et l'ar…

Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des charges

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 12 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 5 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 12: Annexe 12 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 5

RDI - Budget 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * RDI - Budget 2021 - Approbation > Budget 2021 RDI - Budget 2021 - Approbation Annexe 1: Budget 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:45:28+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 par courrier réceptionné le 19 octobre 2021 ;

Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;…

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW > Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Annexe 1: Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:39+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ;

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 04 - Plan situation projetée Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 5: ANNEXE 04 - Plan situation projetée Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... Titre complet * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 14 octobre 2021 relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre et aux bonnes pratiques non discriminatoires quant au genre dans le cadre des communications officielles ou formelles ;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 07 - Tableau bord C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 7: Annexe 07 - Tableau bord Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant la convention initiale validée par le conseil communal le 11 janvier 2021;

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 ;\ Vu la convocation de la S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 20…

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation qui prévoit que, dans le cas où le moindre retard occasionnerait un préjudice évident, le Collège peut, sous sa responsabilité, pourvoir à la dépense, à ch…

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ;

PSSP - Prolongation 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * PSSP - Prolongation 2021 > PSSP - Ville de Tubize PSSP - Prolongation 2021 Annexe 1: PSSP - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Règlements-taxe sur la gestion déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Règlements-taxe sur la gestion déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021…

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 03 - ORES Assets - Point 01 - Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur de l'Assemblée générale Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - ORES Assets - Point 01 - Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur de l'Assemblée générale

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:52:04+00:00

Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ; Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la Ville est représentée à l'Assemblée générale de l'Intercommunale par 5 délégués; désignés à la proportionnelle, 3 au moins représentant la majorité du Conseil communal ; qu'il convient de définir clairement le mandat qui sera confié à ces 5 délégués représentant la Ville à l'Assemblée générale ordinaire de l'IGRETE…

Avenant au pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Avenant au pacte de majorité > 2021-03-25 - Courrier de démission de M Avenant au pacte de majorité Annexe 1: 2021-03-25 - Courrier de démission de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Centimes additionnels au PI - Exercice 2021 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Centimes additionnels au PI - Exercice 2021 Fichier(s) * [Metadata] *

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 04 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 4: Annexe 04 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'audit de politique cyclable est une obligation relative au projet

Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations > Annexe 02 - 2021-06-16 - Arrêté du Bourgmestre Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Annexe 2: Annexe 02 - 2021-06-16 - Arrêté du Bourgmestre Fichier(s)

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur a…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations > Annexe 01 - 2021-06-04 - Arrêté du Bourgmestre Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Annexe 1: Annexe 01 - 2021-06-04 - Arrêté du Bourgmestre Fichier(s)

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son Chapitre IX ;

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 j…

Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles 1122-37 et 3331;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au…

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... > Annexe 01 - Décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ... Titre complet * Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en intervention - Ratification

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition du Service de l'Environnement et du Développement territorial du Brabant wallon, formulée le 9 septembre 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, dans le cad…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigue…

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de MM Jean-Pierre FUMIERE et Filippo LAVORE : “ Pollution aux hydrocarbures du canal Bruxelles/Charleroi entre l'écluse d'Ittre et l'écluse de Lembeek

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 05 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle - Note Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 5: Annexe 05 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle - Note

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances communes avec le Conseil de l'Action Sociale Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances com…

I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 > I.S.B.W I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 Annexe 1: I.S.B.W Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 01 - Plan de Situation Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 2: ANNEXE 01 - Plan de Situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 3: Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-15 - Courrier à l'attention de Madame Petra DE SUTTER concernant le projet BATOPIN Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-06-15 - Courrier à l'attention de Madame Petra DE SUTTER concernant le projet BATOPIN

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 00 - Annexe 8 - Demande de permis d'urbanisme Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 1: ANNEXE 00 - Annexe 8 - Demande de permis d'urbanisme Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-07-14 - Courrier de Monsieur Nicolas PARENT - Député Fédéral du Groupe Ecolo-Groen relatif au projet BATOPIN Informations - Prises de connaissance Annexe 3: 2021-07-14 - Courrier de Monsieur Nicolas PARENT - Député Fédéral du Groupe Ecolo-Groen relatif au projet BATOPIN

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 05 - Tableaux synthèse services ordinaires C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 3: Annexe 05 - Tableaux synthèse services ordinaires Fichier(s)

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Avis de la tutelle iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 2: iMio - Avis de la tutelle Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Statuts coordonnés avec modifications iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 3: iMio - Statuts coordonnés avec modifications Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 04 - Tableaux synthèse services extraordinaires C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 2: Annexe 04 - Tableaux synthèse services extraordinaires

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 1: Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 Fichier(s) * [Metadata] *

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 6: projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014 et plus particulièrement son article 112 bis ;

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 5: projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Fichier(s)

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 4: Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 2: Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Fichier(s)

Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN > 2021-06-20 - Courriel de Mme Catherine PAYEN - Courrier de démission Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Annexe 1: 2021-06-20 - Courriel de Mme Catherine PAYEN - Courrier de démission Fichier(s) *

Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 > Circulaire 04-12-2020 Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 Annexe 1: Circulaire 04-12-2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°1 - Programme CLE Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 1: Annexe n°1 - Programme CLE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 3: Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 03 - NEIE Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 4: ANNEXE 03 - NEIE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 1: Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 Fichier(s) * [Metadata] *

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 02 - Rapport urbanistique Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 3: ANNEXE 02 - Rapport urbanistique Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 02 - Avis commission article 12 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 2: Annexe 02 - Avis commission article 12 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications Documents administratifs Projet de délibération Vu la citation à comparaitre adressée à la Ville et réceptionnée en date du 26 juin 2020 ;

Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC > Annexe 01 - 2021-11-29 - Acte d'exclusion Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - 2021-11-29 - Acte d'exclusion Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 04 - Tableaux synthèse services ordinaire et extraordinaire C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 4: Annexe 04 - Tableaux synthèse services ordinaire et extraordinaire

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 05 - Mouvements réserves et provisions C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 5: Annexe 05 - Mouvements réserves et provisions Fichier(s)

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 06 - Programme investissements et tableau voies et moyens C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 6: Annexe 06 - Programme investissements et tableau voies et moyens

040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:31+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Taxe additionnelle IPP - Exercice 2021 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Taxe additionnelle IPP - Exercice 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Informations - Prises de connaissance Annexe 2: 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 > Annexe 02 - IPFBW - 2ème évaluation annuelle du plan stratégique 2020-2022 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - IPFBW - 2ème évaluation annuelle du plan stratégique 2020-2022 Fichier(s)

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Note annexée à la convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 2: IGRETEC - Note annexée à la convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC > Annexe 01 - 2021-04-29 - Courriel de Monsieur B Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - 2021-04-29 - Courriel de Monsieur B Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges (n°2M17-140).

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:36+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. > Annexe 03 - Modification budgétaire n°2 - service ordinaire et extra Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°2 - service ordinaire et extra Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:22+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature > Annexe 2 - Circulaire UVCW du 26 mai 2021 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Annexe 2: Annexe 2 - Circulaire UVCW du 26 mai 2021 Fichier(s)

Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2M20-036.

Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2M19-185

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation ... > Délibération du Collège du 16 avril 2021 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu…

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Divers et questions orales d'actualité > Annexe 01 - 2021-04-29 - Question orale de M Divers et questions orales d'actualité Annexe 1: Annexe 01 - 2021-04-29 - Question orale de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Budget communal de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III;

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 08 mars 2021, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros (sept cent cinquante mille euros) venue à échéance …

Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo > Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du marché de Noël Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo Annexe 1: Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du marché de Noël

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 29 novembre 2021 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 3: Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 29 novembre 2021

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 > juin ORES Assets - Convocation à l'Assemblée générale du Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 Annexe 1: juin ORES Assets - Convocation à l'Assemblée générale du Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Rapport de gestion 2020 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 3: IGRETEC - Rapport de gestion 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Rapport financier 2020 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 4: IGRETEC - Rapport financier 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature > Annexe 1 - avis ministériel du 10 février 2021 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Annexe 1: Annexe 1 - avis ministériel du 10 février 2021

RFI - Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 RFI - Budget 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Régent du 18 juin 1946 relatif à la gestion financière des régies communales; Vu l'article L1231 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 01 - Renouvellement des conseils cynégétiques - Circulaire de l'UVCW du 25 mai 2021 Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 1: Annexe 01 - Renouvellement des conseils cynégétiques - Circulaire de l'UVCW du 25 mai 2021

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 05 - Nominations statutaires S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 5: Annexe 05 - Nominations statutaires Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 04 - Rapport de rémunérations 2020 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 4: Annexe 04 - Rapport de rémunérations 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 03 - Rapport de gestion S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 3: Annexe 03 - Rapport de gestion Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 02 - Procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 août 2020 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 2: Annexe 02 - Procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 août 2020

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner > plan Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Annexe 2: plan Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 > plan d'implantation goffin 16 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Annexe 2: plan d'implantation goffin 16 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et désignation du nouveau Président

Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service \.... ; A l'unanimité des membres présents ;

Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ... Titre complet * Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère division, section D, n°152B - Approbation du projet d'acte modifié

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 juin 2021.

Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-9 ; Vu le courriel du 20 juin 2021 par lequel Mme Catherine PAYEN, apparentée au groupe politique DéFI, remet sa démission de sa fonction de conseillère communale à la Ville…

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ... Titre complet * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... > 21-028 Ville de Tubize Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021 Annexe 1: 21-028 Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 17 - rapport art C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 17: Annexe 17 - rapport art Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré …

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 02 - balance des comptes généraux C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 2: Annexe 02 - balance des comptes généraux Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... > ANNEXE 1 Infrastructures Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021

RFI - Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * RFI - Budget 2021. > RFI - Budget 2021 RFI - Budget 2021. Annexe 1: RFI - Budget 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:58:37+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - d'approuver le rapport financier de l'Article 20 pour l'année 2021. Le présent rapport est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigue…

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Documents administratifs Projet de délibération Considérant la décision du Conseil d'Administration de la Régie des Infrastructures du 28 juin 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice 2019, présentant un total du bilan de 7.284.723,203 euros et une boni de l'exercice de 901.045,09 euros, soit un boni cumul…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagè…

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > Déclaration d'apparentement de M Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: Déclaration d'apparentement de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un ... > OTP - Statuts Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire Annexe 2: OTP - Statuts Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:51+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 07 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 7: Annexe 07 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire Fichier(s) *

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e > Mail de l'ONE Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Annexe 1: Mail de l'ONE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 22 - liste des marchés publics C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 22: Annexe 22 - liste des marchés publics Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" > Convention Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 27 - synthèse analytique 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 27: Annexe 27 - synthèse analytique 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel; A l'unanimité des membres présents ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 12 - liste complète des droits à recouvrer C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 12: Annexe 12 - liste complète des droits à recouvrer Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Budget communal de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Budget communal de l'exercice 2021. > Annexe 03 Budget communal 2021 Budget communal de l'exercice 2021. Annexe 1: Annexe 03 Budget communal 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Documents administratifs Projet de délibération Considérant la décision du Conseil d'Administration de la Régie des Infrastructures du 28 juin 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice 2018, présentant un total du bilan de 7.314.831,55 euros et une un boni de l'exercice de 56.674,42 euros, soit une perte cu…

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 09 mars 2020 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 26 février 2021 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Considérant la circulaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 25 mai 2021 relative à l'appel à candidature dans le cadre du renouvellement de tous les conseils cynégétiques ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 201…

Avenant au pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Avenant au pacte de majorité Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, article L1123-2 ; Considérant que le Conseil communal a décidé, le 3 décembre 2018, d'adopter le pacte de majorité déposé entre les mains du Directeur général le 18 octobre 2018 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... Titre complet * Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e trimestre 2020.

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères) - Exercice …

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges (2021-01bis)

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles L1123-1 §1er et L5111-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 9 avril 2021 concernant l'autorisation, pour l'avenir et jusqu'au 30 septembre 2021, relative à la tenue des réunions du collège communal, du Conseil commun…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Benoit LANGENDRIES : “ Problème de cadastre ”]{.underline} M. Benoit LANGENDRIES présente sa question comme suit :

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du cabinet de Madame la Ministre de la Mobilité et des Travaux publics du Gouvernement Flamand du 11 février 2021 concernant le projet

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... Titre complet * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021

Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements Documents administratifs Projet de délibération Vu le “Plan de relance économique et social - Impact financier 2020/2021” approuvé par le Collège communal en sa séance du 15 juin 2020 prévoyant une augmentation d'1% pour l'ensemble des échelles barémiques applicables au personnel commun…

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles L1122-30, L1123-23 2° et L1133-1 ;

Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Plan de relance économique et social 2021 - présentation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Plan de relance économique et social 2021 - présentation Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'avis de la Commission Finance réuni en séance le 20 mai 2021 Considérant le rapport du Directeur Financier ;

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'la décision du 19 mars 2021 du Gouvernement Wallon de mettre en place un mécanisme de soutien aux clubs sportifs via les communes;

Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... Titre complet * Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un marché conjoint

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Document : Ordre du jour - Projet de délibérations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 > plan de situation déportation 100 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Annexe 2: plan de situation déportation 100 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... > Projet de convention - garde médicale - 2020 - 2021 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021 Annexe 1: Projet de convention - garde médicale - 2020 - 2021

Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande > Photos de l'effondrement d'une partie de la toiture plate Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Annexe 1: Photos de l'effondrement d'une partie de la toiture plate

Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature > Annexe 1 - formulaire “volet ressources humaines” Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Annexe 1: Annexe 1 - formulaire "volet ressources humaines" Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS > Annexe 01 - Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein du CPAS Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 > implantation square de la liberté 10 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 Annexe 1: implantation square de la liberté 10 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 > implantation PMR gabrielle Petit 26 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 Annexe 1: implantation PMR gabrielle Petit 26 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 > plan d'implantation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Annexe 1: plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 > implantation PMR Château 18 supp Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 Annexe 1: implantation PMR Château 18 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:55:21+00:00

Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 ;\ Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 ;

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Délibé approbation règlement CC 110319 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - SC Habitations Sociales du Roman Païs - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provin…

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Formulaire demande primes - version CC111021 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.…

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 > implantation PMR Aigle 26 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 Annexe 1: implantation PMR Aigle 26 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PSSP - Prolongation 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 PSSP - Prolongation 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article Unique - d'approuver la prolongation du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention en 2021.

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 > plan de situation Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Annexe 1: plan de situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation ... > Courrier M SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire Annexe 1: Courrier M Fichier(s)

Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... Titre complet * Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - annexe I (dont frais de gestion administrative) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 1: Ville de Tubize - CV budget 2022 - annexe I (dont frais…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 …

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210604 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 2: 210604 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - attestation Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 2: Ville de Tubize - CV budget 2022 - attestation

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - courrier SPW ARNE-DSD-DIGPD Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 3: Ville de Tubize - CV budget 2022 - courrier SPW ARNE-DSD-DIGPD…

Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) > plan de localisation Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) Annexe 1: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants > délibération du Collège du 11/09/20 Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Annexe 1: délibération du Collège du 11/09/20 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants > reportage et localisation des emplacements Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Annexe 2: reportage et localisation des emplacements Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 > implantation PMR Taymans 326-328 supp Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 Annexe 1: implantation PMR Taymans 326-328 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et ... > Convention 18-2015 SAC - TUBIZE SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR) Annexe 1: Convention 18-2015 SAC - TUBIZE Fichier(s)

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... > convention d'adhésion+résolution Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de…

Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan > Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 13 février 2020 - Article 20 Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Annexe 1: Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 13 f…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 07 - ASBL CRIBW - Rapports d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale,…

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 mars 2021.

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:26+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 08 - ASBL CRIBW - Annexe au rapport d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou pro…

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision > 423_MONDI_GENERAL_20201013-cp PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Annexe 1: 423_MONDI_GENERAL_20201013-cp Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS > Annexe 2 - Convention de partenariat entre ENGINE et la Ville de Tubize Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Annexe 1: Annexe 2 - Convention de partenariat entre ENGINE …

Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation > Annexe - avenant convention campagne d'exhumation Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Annexe 1: Annexe - avenant convention campagne d'exhumation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers > Convention relative au déneigement Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers Annexe 1: Convention relative au déneigement Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT > Annexe 2 - Haute école Galilée - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT Annexe 1: Annexe 2 - Haute école Galilée - Convention cadre de partenariat

IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération > 01 - 20201110-IPFBW-Services-postaux-Convention de coopération IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération Annexe 1: 01 - 20201110-IPFBW-Services-postaux-Convention de coopération Fichier(s)

OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. > OTP - Bilan et compte de résultats exercice 2019 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. Annexe 1: OTP - Bilan et compte de résultats exercice 2019 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:30+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 04 - RCA Office du Tourisme et du Patrimoine - Rapport d'activités 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou …

Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 > C.C.B.W Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 Annexe 1: C.C.B.W Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information > Annexe 1 - AM du 23.07 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information Annexe 1: Annexe 1 - AM du 23.07 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:15:21+00:00

Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret du 5 mai 1806 relatif au logement des ministres du culte protestant et à l'entretien des temples, l'article 2;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles > Annexe 1 - Haute école Galilée ISPG - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles Annexe 1: Annexe 1 - Haute école Galilée ISPG - Convention cadre de partenariat

Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" > Charte de bonne conduite FB Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Annexe 1: Charte de bonne conduite FB Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal > Courrier de démission de M M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal Annexe 1: Courrier de démission de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu le budget 2021 de la Zone de Secours du Brabant wallon ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ;

Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse > Convention de mise à disposition des J-SURFS Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse Annexe 1: Convention de mise à disposition des J-SURFS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:07:51+00:00

Projet de délibération Vu l'arrêté du Régent du 18 juin 1946 relatif à la gestion financière des régies communales ; Vu l'article L1231-2 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation; Considérant les comptes annuels de l'exercice 2021 de la Régie Foncière et Immobilière qui se clôturent avec un boni de l'exercice de 223.006,05 euros, ramenant ainsi le résultat cumulé à un mali de -331.480,00 euros ;

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > Déclaration d'apparentement de M Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: Déclaration d'apparentement de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la circulaire budgétaire 2021 qui invite le Conseil communal à prendre une délibération propre à la dotation communale à la Zone de Police ;

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 03 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2020 - Document de présentation Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 02 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provincial…

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant > Annexe 1 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant Annexe 1: Annexe 1 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ... > Annexe 01 - IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin 2019 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale Annexe 1: Annexe 01 - IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin …

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque > Annexe 01 - 2020-07-29 - Ordonnance de police - Port du masque Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Annexe 1: Annexe 01 - 2020-07-29 - Ordonnance de police - Port du masque Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur > C.C.C.P.H Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Annexe 1: C.C.C.P.H Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:23+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 05 - RCA Régie des Infrastructures - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d…

Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... > PU n° 2020 176 - accord de principe demandeur Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation Annexe 1: PU n° 2020 176 - accord de principe demandeur

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 03 - Formulaire de candidature Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 3: Annexe 03 - Formulaire de candidature Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2021 - Adoption

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué ... > FSEOS - Statuts ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire Annexe 1: FSEOS - Statuts

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 16 - liste des Opérations diverses hors reprise et clôture C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 16: Annexe 16 - liste des Opérations diverses hors reprise et clôture Fichier(s) *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 18 - situation de caisse au 31 décembre 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 18: Annexe 18 - situation de caisse au 31 décembre 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 19 - tableau des voies et moyens des projets extraordinaires C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 19: Annexe 19 - tableau des voies et moyens des projets extraordinaires Fichier(s) *

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 20 - tableau du personnel C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 20: Annexe 20 - tableau du personnel Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 21 - délibération du CAS - tableau T C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 21: Annexe 21 - délibération du CAS - tableau T Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 23 - certification des comptes 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 23: Annexe 23 - certification des comptes 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 24 - bilan 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 24: Annexe 24 - bilan 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 25 - compte budgétaire 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 25: Annexe 25 - compte budgétaire 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 26 - comptes de résultats 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 26: Annexe 26 - comptes de résultats 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël > Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Annexe 1: Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 28 - délibération du CAS - comptes 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 28: Annexe 28 - délibération du CAS - comptes 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 29 - courrier dépôt des comptes C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 29: Annexe 29 - courrier dépôt des comptes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 30 - Rapport DF CPAS C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 30: Annexe 30 - Rapport DF CPAS Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants > Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Annexe 1: Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 2: Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 14 - liste des droits à recouvrer par article budgétaire C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 14: Annexe 14 - liste des droits à recouvrer par article budgétaire Fichier(s) * [Metadata] *

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier envoyé au SPW Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 2: courrier envoyé au SPW Fichier(s) *

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner > avis SPW Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq > plans d'illustration Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Annexe 2: plans d'illustration Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq > avis SPW Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210607 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 3: 210607 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 > emplacements actuels à modifier Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Annexe 1: emplacements actuels à modifier Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > plan de localisation Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 3: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] *

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier de réponse du SPW - stationnement poids lourds RN7 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 1: courrier de réponse du SPW - stationnement poid…

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > Convention de coopération “ audit de politique cyclable ” "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 4: Convention de coopération " audit de politique cyclable " Fichier(s)

SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes > Protocole de coopération SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Annexe 1: Protocole de coopération Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 janvier 2021.

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare > liste des gares sélectionnées SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Annexe 2: liste des gares sélectionnées Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare > lettre d'engagement SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Annexe 1: lettre d'engagement Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon > Convention Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 15 - liste des irrécouvrables et non valeurs C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 15: Annexe 15 - liste des irrécouvrables et non valeurs Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 13 - liste des avis de légalité C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 13: Annexe 13 - liste des avis de légalité Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la campagne d'exhumation au cimetière de Tubize a été fixée au jeudi 21 janvier 2021 ;

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) > plan d'implantation merchin 12-11 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Annexe 1: plan d'implantation merchin 12-11 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Compte communal 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Compte communal 2020 > Annexe 19 Compte 2020 (sous format Word) Compte communal 2020 Annexe 1: Annexe 19 Compte 2020 (sous format Word) Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 > plan de localisation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Annexe 2: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 > plan d'implantation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Annexe 1: plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 > plan de localisation Frères Lefort 110-112 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Annexe 2: plan de localisation Frères Lefort 110-112 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 > plan d'implantation Frère Lefort 110-112 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Annexe 1: plan d'implantation Frère Lefort 110-112 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) > plan de localisation merchin 12-11 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Annexe 2: plan de localisation merchin 12-11 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 > plan de localisation merchin 35 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Annexe 2: plan de localisation merchin 35 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. > RFI Bilan interne FINAL avec année de comparaison 2019 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Annexe 1: RFI Bilan interne FINAL avec année de comparaison 2019 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 > plan d'implantation merchin 35 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Annexe 1: plan d'implantation merchin 35 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA > Annexe 1 - Adhésion de la Haute école en Hainaut section ISSHA - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA Annexe 1: Annexe 1 - Adhésion de la Haute école en Hain…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - montants prévisionnels Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 5: Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts technique…

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 02 - Communes par conseil cynégétique Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 2: Annexe 02 - Communes par conseil cynégétique Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 février 2021.

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 4: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize

Compte communal 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Compte communal 2020 > Annexe 22 Bilan et compte de résultats Compte 2020 Compte communal 2020 Annexe 2: Annexe 22 Bilan et compte de résultats Compte 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. > RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année de comparaison 2019 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Annexe 2: RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année de comparaison 2019 Fichier(s) * [Metadata]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 11 - Justification des comptes d'attente C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 11: Annexe 11 - Justification des comptes d'attente Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 03 - balance des comptes généraux par comptes particuliers C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 3: Annexe 03 - balance des comptes généraux par comptes particuliers Fichier(s) * [Metadata]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 10 - fichiers comptables des comptes provisions C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 10: Annexe 10 - fichiers comptables des comptes provisions Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 09 - extraits des comptes financiers 31122020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 9: Annexe 09 - extraits des comptes financiers 31122020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 08 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire et générale C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 8: Annexe 08 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire et générale

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 06 - délibération du CAS fixant les attributions du BP C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 6: Annexe 06 - délibération du CAS fixant les attributions du BP Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 05 - concordance résultat budgétaire général C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 5: Annexe 05 - concordance résultat budgétaire général Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 04 - balance des comptes particuliers C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 4: Annexe 04 - balance des comptes particuliers Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 01 - ajustements internes C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 1: Annexe 01 - ajustements internes Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 3: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un ... > Circulaire de mise en application du décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire Annexe 1: Circulaire de mise en application du décret d…

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 1: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Fichier(s) *

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 2: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Fichier(s) *

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > Rapport du service Population Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 3: Rapport du service Population Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > PV des résultats des élections 2018 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 2: PV des résultats des élections 2018 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > Courriel de M Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 1: Courriel de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - commentaires Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 4: Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW sc…

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210519 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 1: 210519 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:14+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - projection relative au produit de la vente de sacs payants - adaptation Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré e…

Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 10 mai 2021.

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 octobre 2021.

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 novembre 2021.

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu…

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021

040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... Titre complet * Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de la natation pour les écoles de la Ville - Pré-étude de faisabilité et analyse de la programmation - A…

Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 14 de la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 ;

Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison > Zone de livraison - Plateau de la Gare - Croquis Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison Annexe 1: Zone de livraison - Plateau de la Gare - Croquis Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 2: Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre ci…

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale

Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 > RDI 2019 bilan + compte de résultats RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Annexe 2: RDI 2019 bilan + compte de résultats Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 > RDI - 2018 Bilan + compte de résultats RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Annexe 2: RDI - 2018 Bilan + compte de résultats Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 septembre 2021.

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 19 avril 2021.

Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières ... > convention GIG Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG

Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés > Convention Ville-SPW Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Annexe 2: Convention Ville-SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés > Convention Type Ville-Particulier Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Annexe 1: Convention Type Ville-Particulier Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 octobre 2021.

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... Titre complet * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:21+00:00

None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 1: Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 2: Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er ju…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur a…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vi…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Titre complet * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 > Rapport du commissaire RDI 2019 signé (réviseur) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Annexe 1: Rapport du commissaire RDI 2019 signé (réviseur) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ;

Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ;

Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Remplacement d'un membre démissionnaire

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er jui…

Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre démissionnaire

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 02 - TVCom - Rapport d'activités 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régi…

RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 Documents administratifs Projet de délibération Vu la convention d'occupation de la Caserne des Pompiers, sise rue Francisco Ferrer, 91 à Tubize signée en date du 15 juin 2018 entre la Ville de Tubize via sa Régie foncière et immobilière et la Zone de seco…

Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des Relations internationales et du Logement - Remplacement d'un membre démissionnaire

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - TVCom - Rapport de mandat 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie …

Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Adhésion à l'intercommunale - ECETIA > Présentation ECETIA Tubize Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Annexe 2: Présentation ECETIA Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:56:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 19 - Compte communal 2021 Compte communal 2021 Annexe 1: Annexe 19 - Compte communal 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du 17 décembre 2018 du Conseil communal de désigner M. Jean-Pierre FUMIERE en qualité de délégué effectif, et M. Michel PICALAUSA en qualité de délégué suppléant, au sein de l'ASBL Cont…

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:07+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Adhésion à l'intercommunale - ECETIA > Annexe 1- Ecetia - Intercommunale - Statut (v. coord.2018) Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Annexe 1: Annexe 1- Ecetia - Intercommunale - Statut (v. coord.2018) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ;

Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ... Titre complet * Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... Titre complet * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - projections FIN Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 9: Ville de Tubize - CV budget 2022 - projections FIN

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - message électronique in BW scrl Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 8: Ville de Tubize - CV budget 2022 - message électronique in BW scrl…

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - formulaire (projet) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 7: Ville de Tubize - CV budget 2022 - formulaire (projet)

Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - Remplacement d'un membre démissionnaire

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu…

Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine Documents administratifs Projet de délibération Vu le courrier de Commissariat général du Tourisme daté du 18 octobre 2019 ; Vu la délibération du Collège communal 5 mars 2021 ;

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW > Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 25 février 2021 - PCS Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 > Rapport du commissaire RDI 2018 signé (réviseur) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Annexe 1: Rapport du commissaire RDI 2018 signé (réviseur) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 04 - RCA OTP - Rapport d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provi…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 03 - RCA OTP - Rapport d'activités 2020 - Mme Maïté SAINT-GUILAIN Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou…

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Régent du 18 juin 1946 relatif à la gestion financière des régies communales ; Vu l'article L1231-2 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation;

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information > Annexe 1 - AM du 21.10 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information Annexe 1: Annexe 1 - AM du 21.10 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ;

Subvention Associations des commerçants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subvention Associations des commerçants Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'octroi d'une subvention est une compétence du Conseil Communal; Considérant qu'aucun règlement n'a été établi concernant les modalités d'octroi et de libération du subside en question. Qu'il y a lieu donc de prendre une délibération dans ce sens

Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur…

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 2: Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021

Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;\ Considérant que la Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA adhère à ladite conv…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au…

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation > Convention 2016-2021 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Annexe 1: Convention 2016-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de ... > Annexe 04 - Décret du 22 novembre 20218 relatif à la procédure d'expropriation Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ... Titre complet * Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable dans le cadre du projet “Communes pilotes Wallonie cyclable”- Mode de passation et cahier spécial des cha…

Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... Titre complet * Régie communale autonome “Economie, Sports, Culture et Loisirs” (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires

Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'IPFBW, dont M. Jean-Marc ZOCASTELLO pour le groupe politi…

OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil d'administration de l'Office du Tourisme et du Patrimoine du 21 janvier 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice comptable 2019 présentant un total du bila…

in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'in BW, dont MM. Jean-Marc ZOCASTELLO et Jean-Armand WAUTIER pour le groupe politique RC;

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ;

Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention-cadre de partenariat ;

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance des courriers en réponse reçus dans le cadre de la motion BATOPIN suite aux divers courriers envoyés par l'administration communale, conformément à la décision du Conseil communal du 19 avril 2021.…

ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration - Retrait de décision

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Bibliothèques ; A l'unanimité des membres présents ;

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... Titre complet * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage (in BW)…

ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'ASBL pluricommunale Sportissimo, dont M. Jean-Armand WAUTIER pour le groupe politique …

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires Documents administratifs Projet de délibération Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les membres du Collège des Commissaires de l'OTP, dont M. Jean-Armand WAUTIER appartenant au groupe politique RC ;

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel ;

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 3: Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:35+00:00

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur…

Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention-cadre de partenariat ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Jean-Marc ZOCASTELLO : “ Plan de travail de la société Infrabel: Ligne 94 - PN rue du Gros Chêne - PN18

Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail Documents administratifs Projet de délibération Vu le[statut pécuniaire]() du personnel communal actuellement en vigueur ; Vu l'avis favorable du Comité de direction, en date du 13 août 2020, relati…

Projet de motion - Projet BATOPIN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Projet de motion - Projet BATOPIN Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-10 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu l'article 12 du Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:18:22+00:00

Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'église;

040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 41, 162 et 173 de la Constitution ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-30 et L3321 ;

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Titre complet * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 décembre 2021.

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014 et plus particulièrement son article 112 bis ;

Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ... Titre complet * Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par sa suppléante : Mme Sabine DESMEDT

SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ... Titre complet * SAR/N158a “Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq” - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation d'un réprésentant suppléant en remplacement d'un représentant suppléant démissionnaire

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 décembre 2021.

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;…

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:19:52+00:00

Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ... Titre complet * Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué démissionnaire

M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, articles L1122-9 et 1123-11 ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:16:51+00:00

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... Titre complet * Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, n°187C4, n°187E4 et n°187L3 - Approbation des projets d'acte modifiés

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:58:32+00:00

Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020) Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523

SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ... Titre complet * SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué au sein de l’assemblée générale en remplacement du délégué démissionnaire…

in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du CDLD relatif aux intercommunales qui précise : *« Les délégués des communes associées à l'assemblée générale sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de l…

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:48:47+00:00

Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux et l'article L1122-30 (L2212-32) relatif aux attributions du conseil communal ;

Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un membre du conseil d’administration comme candidat ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un a…

Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 4 décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux ;

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:27+00:00

Annexe * Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 * Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 * Annexe 03 - complément FWB

Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 20 mai 2020 d'approuver la signature de la

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ... Titre complet * ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en remplacement d'un délégué démissionnaire

17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1311-5 ;

ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Présentation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:43+00:00

Présentation Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail Documents administratifs Projet de délibération Vu le [Règlement de travail]() actuellement en vigueur ; Vu l'avis favorable du Comité de direction, en date du 13 août 2020, relatif au projet d'i…

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:39+00:00

Annexe * Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée * Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 * Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 * Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 * Annexe 5 - Plan d'implantation

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la lib…

Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi du 18 mars 2016 portant notamment reprise du Service Social Collectif (SSC) de l'Office des régimes particuliers de sécurité sociale par le Service Fédéral des Pensions (SFP) ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de convention cadre de partenariat ;

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 23 juillet 2020 octroyant à la Ville de Tubize le budget nécessaire à la couverture des frais de fonctionnement liés aux actions menées dans le cadre de l'appel à projets

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance du contrôle de l'encaisse du Directeur financier du 28 octobre 2021.

Prestation de serment du Directeur financier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Prestation de serment du Directeur financier Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, l'article L1126-4 ; Vu sa décision prise en séance du 14 décembre 2020 par laquelle il nomme à titre définitif Monsieur Johan PARENT en qualité de Directeur financier à partir du 1er décembre 2020

Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... Titre complet * Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction

32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:05:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 1: RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:02:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 2: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:01:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Fichier(s) *

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:19+00:00

ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Compte communal 2021 Annexe 2: Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]

I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la citation à comparaitre adressée à la Ville et réceptionnée en date du 26 juin 2020 ;

28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 03 - complément FWB Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 3: Annexe 03 - complément FWB Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021

26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 novembre 2020.

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 décembre 2020.

Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ... Titre complet * Projet “Sonorisation des rues de la Ville” - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Procès-verbal de la réunion du 22 octobre 2020…

Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation notamment l'article L1122-30 ;

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie local et de la décentralisation ; Vu la loi sur les marchés publics du 17 juin 2016 et, plus particulièrement, son article 30 ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ;

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome…

Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... Titre complet * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation

Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu le projet de budget 2022 de la Zone de Secours du Brabant wallon ; Considérant l'avis du Directeur financier ;

SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ... Titre complet * SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR)

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ;…

Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département des travaux et du Patrimoine ;

Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ... Titre complet * Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG…

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ... Titre complet * Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du Mussain, rue du Bois de l'Abbaye, rue de la Station, rue de l'Ancienne Gare, avenue Henri Wautier, rue Quehai…

Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de voie publique ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel ; A l'unanimité des membres présents ;

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 14 janvier 2019 relatif à la création des voiries suivantes : Rue des Majoliques, Rue de la Céramique, Rue des Tuileries ;

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 08 mars 2021 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 28 février 2022 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du nouveau planning, acté par le Collège communal en sa séance du 14 janvier 2022, relatif à la mise en œuvre du projet PST n° 380 - Mettre en place un système de contrôle interne du fonctionnement des services co…

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé. Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.

Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ... Titre complet * Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du projet d'acte

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Compte communal 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Compte communal 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;…

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ; A l'unanimité des membres présents ;

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'adopter le règlement relatif au marché de Noël qui se trouve en annexe n°2, lequel fait partie intégrante de la présente décision.

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... Titre complet * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi …

Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L6421-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Considérant la Circulaire de mise en application des décrets du 29 mars 2018 modifiant le C.D.L.D. ainsi que la Loi organique des C.P.A.S. du 8 juillet 1976 qui prévoit, en son point 13.3, l'e…

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service des Affaires générales ;

Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.

Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ... Titre complet * Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place d’une politique locale Energie Climat en vue d’adhérer à la Convention des Maires - Mode de passation et cah…

Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes Documents administratifs Projet de délibération DECIDE : Article unique - de prendre acte de la prestation de serment des membres du Conseil Communal des Jeunes.

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une int…

Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ... Titre complet * Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier spécial des charges n°2M19-116.

Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que délégué au sein des Assemblées générales de l'in BW ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILL…

ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024) Documents administratifs Projet de délibération Vu les statuts de l'ASBL Contrat de Rivière de Senne, en particulier son article 22 ;

Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... Titre complet * Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale

RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ... Titre complet * RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ;

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ... Titre complet * RFI/Appartement dans la “Résidence Bel Air” sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations Sociales du Roman Païs

Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1 : de prendre connaissance de l'évaluation de l'application du règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook

Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ;

Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport établi par le Département Cadre de Vie ;

Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service des Affaires générales ; A l'unanimité des membres présents ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ... Titre complet * RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... Titre complet * Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, n°187C4, n°187E4 et n°187L3 - Approbation des projets d'acte

Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats ... > Convention Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation Annexe 1: Convention Fichier(s)

Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ... Titre complet * Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt général, en soutenant les associations défendant les intérêts de la Commune et de ses habitants; en promouvant la pratique du sport; en pérennisant des actions culturelles dura…

Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le règlement d'octroi de l'indemnisation forfaitaire aux commerçants; Considérant l'avis de la commission finance d'octroyer l'indemnisation forfaitaire aux commerçants non repris dans la liste des codes NACE repris en annexe du règlement ou n'ayant…

Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta" Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant la convention de coopération de l'IPFBW S.C.R.L (Avenue Jean Monnet, 2 à 1348 Louvain-la-Neuve ) relative à l'organisation d'un achat groupé dans le…

Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil de Zone de Secours du Brabant wallon du 10 décembre 2019; Considérant le rapport du service des Affaires générales;

Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 décembre 2020, lequel intègre les remarques formulées par Monsieur Jean-Pierre Fumière et Madame Lyseline Louvigny.

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE Documents administratifs Projet de délibération Vu sa décision de ce jour portant adoption de l'avenant au pacte de majorité approuvé par le Conseil communal le 3 décembre 2018 ;

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 …

Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ... Titre complet * Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante : Mme Adriana ROCCO

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1…

Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:45+00:00

Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que membre du Collège des Commissaires de l'OTP ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILLE, apparentée au groupe politique RC, de son mandat de conseiller communal et par conséquent de ses mandats dérivés ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:31+00:00

Projet de délibération Vu l'art. L1122-30 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Considérant le contrat-programme du centre culturel accepté par le Conseil communal en sa séance du 17 décembre 2018 ; Considérant le projet d'avenant n°1 reçu ;

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:49+00:00

Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu le Code du Développement Territorial (ci-après, le Code) ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:00+00:00

Annexe * Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 25 février 2021 - PCS

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:39:58+00:00

Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance des documents relatifs au compte 2021 de la zone de police, tels que repris en annexes 01,02 et 03. Article 2 et dernier - de prendre connaissance de la modification budgétaire n°1/2022 de la zone de police, telle que reprise en annexe 04.

Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des Relations internationales et du Logement - Désignation d'un membre et du nouveau Président

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:06:32+00:00

Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:21:22+00:00

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:20:09+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu la convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la Zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize qui liera la SCRL in BW, la S.A. DUFERCO WALLONIE, la Région wallonne et la Ville de Tubize approuvée par le Conseil communal du 13 mai 2019 et signée en date du 14 mai 2019 ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:28:08+00:00

Projet de délibération Considérant le courrier du 24 novembre 2021 par lequel la Province du Brabant wallon nous informe de l'adoption d'une nouvelle convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux pour la gestion des sanctions administratives ;

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:46:19+00:00

Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 novembre 2008 modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau, relatif aux contrats de rivière ; Vu la décision prise par le Conseil communal en date du 14 avril 2003 décidant d'adhérer au Contrat de Rivière (CR) Senne ;

Annexe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:58:14+00:00

Annexe * Annexe 19 - Compte communal 2021.pdf * Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021.pdf

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Compte communal 2021 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:10:51+00:00

Projet de délibération Vu les comptes annuels de l'exercice 2020 de l'Office du Tourisme et du Patrimoine (O.T.P.) arrêtés par le Conseil d'Administration du 03 juin 2021 présentant un total du bilan de 124.174,76 euros et un bénéfice de l'exercice de 25.092,03 euros;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:18:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:19:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:21:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:07:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 2: RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type]