Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseilcitoyen.be/ 2026-04-05T07:10:59+00:00 https://www.conseilcitoyen.be/ https://www.conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T00:20:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191635&do=diff None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:22:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191731&do=diff None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:18:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191489&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:10:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191008&do=diff None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:14:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191240&do=diff None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:10:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191002&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:16:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/start?rev=1651191364&do=diff Commune de Court-Saint-Etienne Réunions publiques Conseil communal * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du vendredi 25 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 08 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance … text/html 2022-04-29T00:23:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191815&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:13:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191198&do=diff None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:15:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises ; - Vu la loi du 14 mars 1870 sur le temporel des cultes, telle que text/html 2022-04-29T00:15:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification text/html 2022-04-29T00:16:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs Délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523 text/html 2022-04-29T00:15:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Eau aux fins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra text/html 2022-04-29T00:17:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191452&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Interpellations éventuelles du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1er février 2022) ; text/html 2022-04-29T00:16:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191371&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:15:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ; text/html 2022-04-29T00:19:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191565&do=diff None, conseil communal du vendredi 25 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:15:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191322&do=diff None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:15:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis text/html 2022-04-29T00:15:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Développement aux fins de participer à l'Assemblée générale stratégique qui se tiendra text/html 2022-04-29T00:14:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191297&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... Titre complet * Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (Exercice 2021) : approbation Centimes additionnels au précompte immobilier (Exercice 2021) : approbation T… text/html 2022-04-29T00:17:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun… text/html 2022-04-29T00:09:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... Titre complet * 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 (exercice 2021) : approbation text/html 2022-04-29T00:13:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191213&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:23:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191794&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:21:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191713&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:14:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191244&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:18:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191484&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:10:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... Titre complet * 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - Exercice 2021 : approbation Factures sans bon de commande : information Modification budgétaire n° 2 - exercice 2021… text/html 2022-04-29T00:11:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191068&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:09:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190986&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:20:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191616&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-29T00:10:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... Titre complet * 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-29T00:20:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191649&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:20:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ... Titre complet * 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation text/html 2022-04-29T00:13:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ... Titre complet * Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par l'autorité de tutelle : information Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle - Information… text/html 2022-04-29T00:18:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... Titre complet * 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-29T00:20:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ... Titre complet * 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-29T00:22:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191730&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une enseignante : ratification text/html 2022-04-29T00:13:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:21:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191712&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de sart-messire-guillaume : ratification text/html 2022-04-29T00:10:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... Titre complet * 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021- points à l'ordre du jour : avis ACADÉMIE DE MUSIQUE-Assemblée générale ordinaire du 8 décemb… text/html 2022-04-29T00:20:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... Titre complet * 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:22:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume : ratification text/html 2022-04-29T00:15:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs Délibération Le conseil communal prend acte de l'arrête du Ministre Collignon du 29 octobre 2021 approuvant la délibération du Conseil du 29 septembre 2021 relative à la redevance sur la délivrance des sacs destinés à contenir les PMC des ménages et… text/html 2022-04-29T00:15:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L112-30, L1212-1 et L3132-1 ; - Vu le décret du 18 avril 2013 modifiant certaines dispositions du text/html 2022-04-29T00:22:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191732&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 Titre complet * 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 text/html 2022-04-29T00:18:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... Titre complet * 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:22:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... Titre complet * 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action culturelle du contrat programme 2022-2026 du CCBW : approbation Maison du Tourisme du Brabant wallon - Convention Totemus : a… text/html 2022-04-29T00:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification text/html 2022-04-29T00:14:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191510&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... Titre complet * 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation text/html 2022-04-29T00:18:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2021-2022 : ratification text/html 2022-04-29T00:18:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191513&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification text/html 2022-04-29T00:18:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:18:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:17:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191463&do=diff None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:20:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191604&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:22:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191742&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191750&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191710&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:22:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191726&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:22:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... Titre complet * 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:09:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume et à l'école communale fondamentale du centre au 4 mai 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:20:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 8 juin 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... Titre complet * 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratification text/html 2022-04-29T00:23:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5.IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191628&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3.IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2.UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191265&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191744&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:11:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:10:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Budget 2021 - Approbation Douzième provisoire - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:17:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191429&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:17:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191424&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019) text/html 2022-04-29T00:17:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191425&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:18:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:17:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associations de projet et aux sociétés de logement;… text/html 2022-04-29T00:15:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:10:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:23:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... Titre complet * 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information text/html 2022-04-29T00:23:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-29T00:09:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190944&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-08t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191818&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 20h00 1. PROCES-VERBAL Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la s0éance p0ublique du 25 octobre 2021. text/html 2022-04-29T00:23:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191814&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... Titre complet * 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la désignation suite à un désistement : ratification text/html 2022-04-29T00:23:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191808&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... Titre complet * 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-29T00:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-29T00:17:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... Titre complet * 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... Titre complet * 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratification text/html 2022-04-29T00:23:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191806&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... Titre complet * 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ratification text/html 2022-04-29T00:23:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance personnelle » : ratification text/html 2022-04-29T00:16:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... Titre complet * 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle (2P) : ratification… text/html 2022-04-29T00:16:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratifica-tion Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamenta… text/html 2022-04-29T00:23:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191368&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... Titre complet * 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:18:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191529&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191537&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651190997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T00:09:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651190989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:09:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651190977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... Titre complet * 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire à l'école communale fondamentale du Centre - Evaluation : décision Directrice temporaire à… text/html 2022-04-29T00:17:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-29T00:09:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651190980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... Titre complet * 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : décision text/html 2022-04-29T00:09:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190999&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191530&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191547&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:09:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... Titre complet * 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et endoscopie suite aux inondations : prise de connaissance Rue de l'Arbre de la Justice - Dé… text/html 2022-04-29T00:19:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil… text/html 2022-04-29T00:09:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651190991&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:17:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651191437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * text/html 2022-04-29T00:10:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191000&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... Titre complet * 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:18:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:09:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190993&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190983&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:11:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651191060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ... Titre complet * 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre du capital-périodes (14P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... Titre complet * 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de l'Arbre de la Justice - Réparation de voirie suite à un affouillement sous la chaussée : prise de connaissance text/html 2022-04-29T00:10:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... Titre complet * 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante (20P) : ratification Institutrices maternelles tempora… text/html 2022-04-29T00:10:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191005&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et dans le cadre du capital-périodes (9P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... Titre complet * 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191011&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... Titre complet * 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d'l/5ème du temps plein : ratification text/html 2022-04-29T00:11:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) et dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Institutrice primaire temporaire - Désignation en r… text/html 2022-04-29T00:10:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... Titre complet * 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'institutrices et dans le cadre du capital-périodes : ratification… text/html 2022-04-29T00:10:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... Titre complet * 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Instituteur primaire temporaire - D… text/html 2022-04-29T00:10:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices primaires temporaires en immersion néerlandaise - Désignation dans le cadre du capital-période : ratification text/html 2022-04-29T00:10:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... Titre complet * 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant Wallon, relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrage… text/html 2022-04-29T00:11:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... Titre complet * 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en remplacement d'institutrices (16P) et dans le cadre du capital-périodes (8P) : ratification Institutrice primaire temporaire en im… text/html 2022-04-29T00:11:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... Titre complet * 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (18P) : ratification text/html 2022-04-29T00:22:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une institutrice (8P), dans le cadre du capitale… text/html 2022-04-29T00:10:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651191016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... Titre complet * 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales (1P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651191027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651191040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... Titre complet * 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérap… text/html 2022-04-29T00:10:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651191052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... Titre complet * 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) : ratification text/html 2022-04-29T00:11:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651191065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... Titre complet * 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651191009&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... Titre complet * 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du capital-périodes (3P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651191023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:10:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... Titre complet * 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière dans le cadre du congé parental (2P) et en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maternité et son … text/html 2022-04-29T00:10:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191012&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... Titre complet * 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte Installation d'un membre du Conseil communal : prise d'acte Désignation d'un membre du Conseil de l'Action soc… text/html 2022-04-29T00:11:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son congé de paternité (17P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191006&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... Titre complet * 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision IPFBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision TVcom - Désignation… text/html 2022-04-29T00:10:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651191014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire de gymnastique - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification Maître temporaire de gy… text/html 2022-04-29T00:10:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... Titre complet * 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à consulter : prise de connaissance text/html 2022-04-29T00:10:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... Titre complet * 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand Philippe : approbation Chemin n° 7 - Chemin « Stéphane Ravet » : ratification text/html 2022-04-29T00:16:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 13. Compte communal 2020 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : approbation text/html 2022-04-29T00:23:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéficiaires : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191810&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 9. Acquisition de terrains - accord de principe Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191805&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 6. Avenant au Pacte de majorité : adoption Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:11:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651191073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... Titre complet * 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de mal… text/html 2022-04-29T00:10:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... Titre complet * 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T00:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:11:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... Titre complet * 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension de retraite : prise d'acte text/html 2022-04-29T00:10:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191013&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:11:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... Titre complet * 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:10:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée et à temps partiel : information Ouvriers manœuvres El au service des Trav… text/html 2022-04-29T00:10:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... Titre complet * 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la pension : information text/html 2022-04-29T00:11:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Titre complet * 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte text/html 2022-04-29T00:10:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... Titre complet * 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 au service du Personnel - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : info… text/html 2022-04-29T00:23:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... Titre complet * 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et de l'administration communale : information text/html 2022-04-29T00:10:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... Titre complet * 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante d'enfants conventionnée au sein du Service des accueillantes d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à … text/html 2022-04-29T00:11:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:11:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... Titre complet * 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - approbation text/html 2022-04-29T00:16:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... Titre complet * 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification… text/html 2022-04-29T00:22:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... Titre complet * 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre des activités parascolaires - proposition de révision des conditions : décision text/html 2022-04-29T00:14:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle - Décision text/html 2022-04-29T00:14:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances exceptionnels : ratification text/html 2022-04-29T00:14:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:14:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - Information text/html 2022-04-29T00:14:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du Centre - section Suzeril : ratification text/html 2022-04-29T00:13:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191216&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture d'une demi classe maternelle au 30 novembre 2020 - ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Modification de la composition de la CCATM suite à une démission - Prise d'acte ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Délégation en matière de marchés publics - Approbation TRAVAUX Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ... Titre complet * Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - Approbation text/html 2022-04-29T00:13:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Modification des statuts - Approbation Plan annuel d'entreprise - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre RCA Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Wisterzée (2 périodes) - Ratification text/html 2022-04-29T00:14:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191263&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:18:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:13:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... Titre complet * Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL text/html 2022-04-29T00:14:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant - Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Procédure disciplinaire - Sanction Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ... Titre complet * Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - Approbation text/html 2022-04-29T00:14:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 CCBW-Contrat programme : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Sart-Messirè-Guillaume (2 périodes) - Ratification… text/html 2022-04-29T00:13:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Sart-Messire-Guillaume (2 périodes) - Ratification text/html 2022-04-29T00:18:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:20:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191644&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Subsides 2021 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191648&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Budget 2021 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191647&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191299&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... Titre complet * Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la communauté française (avril 2021-avril 2025) : décision Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et primaire au 1er octob… text/html 2022-04-29T00:09:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651190962&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:15:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guilla… text/html 2022-04-29T00:13:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Procédure disciplinaire - audition Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191679&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale (Exercice 2021) : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191218&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Désignation de deux agents constatateurs - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume : ratification text/html 2022-04-29T00:13:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191222&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrices primaire temporaire en immersion néerlandaise - Modification de la désignation : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil-laume : ratification text/html 2022-04-29T00:13:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ... Titre complet * Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - école communale de Wisterzée (1 période) : ratification text/html 2022-04-29T00:13:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:13:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions collectives - Ecole communale de Tangissart : ratification text/html 2022-04-29T00:13:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ... Titre complet * Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - école communale de Wisterzée (2 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:13:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ... Titre complet * Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé text/html 2022-04-29T00:13:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ... Titre complet * Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à domicile d'employée à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:13:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:18:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191508&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information text/html 2022-04-29T00:21:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191715&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191714&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... Titre complet * 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:22:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191734&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ans : ratification text/html 2022-04-29T00:21:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191709&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191727&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... Titre complet * 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification text/html 2022-04-29T00:22:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191743&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... Titre complet * 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:22:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191722&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191717&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T00:20:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 21.Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191610&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 19.Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 18.Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ... Titre complet * 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:20:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191724&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... Titre complet * 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : ratification text/html 2022-04-29T00:22:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification text/html 2022-04-29T00:20:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191729&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191747&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 17. Convention de prêt : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191718&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191725&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 14. Règlement budget participatif : modifications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191711&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... Titre complet * 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation des propositions de RenoWatt text/html 2022-04-29T00:22:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... Titre complet * 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé text/html 2022-04-29T00:22:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191716&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... Titre complet * 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur le territoire de Court-Saint-Etienne : avis text/html 2022-04-29T00:22:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191723&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191733&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191721&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... Titre complet * 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement : ratification text/html 2022-04-29T00:16:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13.PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191501&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... Titre complet * 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:18:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10. Liste de matériel à déclasser : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191506&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T00:18:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification text/html 2022-04-29T00:18:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... Titre complet * 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation text/html 2022-04-29T00:18:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191607&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification text/html 2022-04-29T00:19:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191599&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11.Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10.Liste de matériel à déclasser : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191643&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6.ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T00:20:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191615&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ... Titre complet * 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation text/html 2022-04-29T00:18:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 30.Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information text/html 2022-04-29T00:20:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:20:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:20:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:18:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T00:21:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191719&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification Documents administratifs