Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:01+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:39+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 31 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:54+00:00

None, conseil communal du mercredi 31 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:12+00:00

Réunions Conseil communal * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du mercredi 23 février 2022 Passé * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du mercredi 26 janvier 2022 * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du jeudi 16 décembre 2021 * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du mercredi 17 novembre 2021 * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du mercredi 06 octobre 2021 * Com…

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:33+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:50+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:50+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:01+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... Titre complet * 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:23+00:00

None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ;

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:34+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ... Titre complet * 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel contractuel - Approbation.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:39+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ... Titre complet * 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 Information. 1/2

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:33+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:07+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... Titre complet * 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B n°682e (2.777 m2) et 682b (84 m2) - Approbation.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:47+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:19+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:55+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ... Titre complet * 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du 13/09/2021 - Approbation.

25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 28 mars 1995 sur les régies communales autonomes, ainsi que ses arrêtés d'exécution ;

21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le décret relatif aux Parcs naturels de Wallonie du 16 juillet 1985, révisé le 3 juillet 2008, et particulièrement son article 17;

17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... Titre complet * 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées - Approbation de la convention avec le CPAS.

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:20+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ... Titre complet * 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des charges -Approbation.

12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information. Documents administratifs

10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ... Titre complet * 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques administratives de la Région - Information.

5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ... Titre complet * 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges - Approbation.

4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ... Titre complet * 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - Approbation.

17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021 Documents administratifs

11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation. Documents administratifs

16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

10. Modification budgétaire n° 1 /2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 1 /2021 - Approbation. Documents administratifs

9. Régie Communale Autonome (RCA) - Budget de l'exercice 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 9. Régie Communale Autonome (RCA) - Budget de l'exercice 2021 -Approbation. Documents administratifs

9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information. Documents administratifs

8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation. Documents administratifs

16. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2021 Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 16. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2021 Approbation. Séance Documents administratifs

23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la décision du Collège du 4 novembre 2021.

16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ... Titre complet * 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche “Les Hirondelles

15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique

9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ... Titre complet * 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 stationnements publics - Création d'un cheminement piéton traversant la zone de parc, rue des Tilleuls - Approbation.…

5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ... Titre complet * 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl

3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... Titre complet * 3. Travaux - “Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour création de deux espaces : personnel & direction,

2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Considérant la décision du Conseil communal du 22 janvier 2019 faisant suite à la volonté de mettre en place d'une

1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- DÉCIDE à l'unanimité, d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 octobre 2021.

11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information. Documents administratifs

25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ... Titre complet * 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - Approbation.

3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:26+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ... Titre complet * 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - Avis de Marché - Approbation.

19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:28+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d'achats

10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information Documents administratifs

9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs Détails Détails Suite à la décision de la Province de supprimer la prime à la cohésion territoriale, la Ville a décidé de poursuivre cette volonté de favoriser l'acquisition d'un logement par une population jeune sur le territ…

7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ... Titre complet * 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle, d'une zone naturelle et d'une zone agricole en lieu et piace d'une zone de dépendances d'extraction, d'une zone de …

4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal. Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère

5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation. Titre complet * 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation.

6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ... Titre complet * 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes temporaires -Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

7. Motion sur ia fracture numérique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 7. Motion sur ia fracture numérique - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de services postaux

8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information Documents administratifs Détails Détails Mise à jour des voiries décrétées en zone 30

10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information. Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de rénovation énergétique est proposée pour appr…

2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions et mode de passation - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions et mode de passation - Approbation. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

2. Travaux - Déclassement de matériel roulant - Véhicules du service technique vétustés - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 2. Travaux - Déclassement de matériel roulant - Véhicules du service technique vétustés - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère

3. Travaux - Déclassement d'un véhicule saisi sur la voie publique -Volkswagen Polo - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 3. Travaux - Déclassement d'un véhicule saisi sur la voie publique -Volkswagen Polo - Approbation. Documents administratifs

4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ... Titre complet * 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse - Approbation.

5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ... Titre complet * 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour handicapé -Approbation.

6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ... Titre complet * 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une place de stationnement pour handicapés - Approbation.

7. Env - Energie - Certification PEB Bâtiments publics : CSCH marché conjoint RCA - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 7. Env - Energie - Certification PEB Bâtiments publics : CSCH marché conjoint RCA - Approbation. Documents administratifs

8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation Documents administratifs

14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022. Documents administratifs

3. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur le tronçon de la rue de la Dîme - Conditions et mode de passation - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 3. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur le tronçon de la rue de la Dîme - Conditions et mode de passation - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:31+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation Documents administratifs

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes. Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses Documents administratifs

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:29+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation. Documents administratifs

4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:38+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation Documents administratifs

7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation. Documents administratifs

6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation. Documents administratifs

5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - approbation du mode de passation du marché

4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ... Titre complet * 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le territoire communal et pour l'Entrée en vigueur de l'article D.263 du Code wallon d…

2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... Titre complet * 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie équivalente - Phase 2022 - Budget - Plan - Choix du matériel - Approbation.

12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:30+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation Documents administratifs

11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:26+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021 Documents administratifs

12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:38+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021. Documents administratifs

13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:31+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021 Documents administratifs

7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:18+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... Titre complet * 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie équivalente - Phase 2021 - Budget - Plan - Choix du matériel - Approbation

11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:30+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation Documents administratifs

21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:32+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs

13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022 Documents administratifs

15. Personnel communal - Assurance collective hospitalisation - Adhésion au contrat-cadre - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 15. Personnel communal - Assurance collective hospitalisation - Adhésion au contrat-cadre - Approbation. Documents administratifs

11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022. Documents administratifs

11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information. Documents administratifs

6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ... Titre complet * 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour les canettes et les bouteilles en plastique (petites et grandes) de boissons - Approbation…

10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation. Documents administratifs

4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ... Titre complet * 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable - Approbation.

3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ... Titre complet * 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : Commune de Mont-Saint-Guibert - Carrefour de Corbais - Mesure : Signalisation lumineuse tri…

2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ... Titre complet * 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses valeurs - Pour dossier

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature. Documents administratifs

Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

12. Finances : Compte communal 2020 Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 12. Finances : Compte communal 2020 Approbation. Documents administratifs

8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ... Titre complet * 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du jury d'examen -Approbation.

13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information. Documents administratifs

8. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 8. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. Documents administratifs

7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ... Titre complet * 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale IMIO -Approbation.

6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ... Titre complet * 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de recrutement -Commission de sélection et modalités de diffusion de l'offre d'emploi -Approbation.

5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ... Titre complet * 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - Commission de sélection et modalités de diffusion de l'offre d'emploi - Approbation.

4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - approbation du mode de passation du marché.

3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ... Titre complet * 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de la voile) - Dossier d'expropriation - Information - Demande d'avis.

2. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur un tronçon de la rue de la Dîme -Avenant 1 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 2. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur un tronçon de la rue de la Dîme -Avenant 1 - Approbation. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ... Titre complet * 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier résidentiel comprenant la réalisation d'une nouvelle voirie et la construction de 24 habi…

9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation. Documents administratifs

14. Délégation à la Direction générale en matière d'achats au montant inférieur HTVA Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 14. Délégation à la Direction générale en matière d'achats au montant inférieur HTVA Approbation. Documents administratifs

11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. Documents administratifs

9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : Approbation.

8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. Titre complet * 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.

7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation. Documents administratifs

6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. Documents administratifs

5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation. Documents administratifs

4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ... Titre complet * 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel public à candidats -Approbation.

2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance Documents administratifs

10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ... Titre complet * 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour.

19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs

18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs

12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ... Titre complet * 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation de ses subsides -Approbation.

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale. Documents administratifs

3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation. Documents administratifs

6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation. Documents administratifs

7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation. Documents administratifs

8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information. Documents administratifs

9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ... Titre complet * 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - Approbation.