Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:33+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:54+00:00

None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les articles 234 à 236 de la Nouvelle Loi communale ; Considérant la passation des marchés suivants par le Collège : * #002/14.09.2021/B/0015# - Réparation de la toiture du bâtiment occupé par le “Théâtre de la parole“ à Rouge Cloitre - marché …

None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:11+00:00

None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:28+00:00

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles L- 1222-3 et L-1222-4 ;

2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... Titre complet * 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:30+00:00

Accueil > None Réunions Commune de orp-jauche Conseil communal Passé * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 30 novembre 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 26 octobre 2021 * Commune de Orp-Ja…

1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; Titre complet * 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu l'ordonnance du 28 mai 2015 créant un organisme d'intérêt public centralisant la gestion de la politique de prévention et de sécurité en Région de Bruxelles-Capitale ;

2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et s…

4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... Titre complet * 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint Martin & Adèle - Place du Xième Dragons Français » ;

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la commune dans le cadre de l'amélioration de l'évacuation des eaux aux environs de Jauche-la- Marne (RN 279)…

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon - Approbation de l'avenant n°4 ;

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... Titre complet * 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation ;

2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises; Vu la loi modifiée du 04 mars 1870 sur le temporel des cultes;

2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi du 08 juillet 1976 organique des Centres Public d'Action Sociale telle que modifiée;

4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution.

3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... Titre complet * 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... Titre complet * 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de Folx-Ies-Caves - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution de l'électricité à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:19+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... Titre complet * 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ;

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata]

6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes d'aide Covid ; 6.10 Ratification de la décision prise par le Collège c…

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu la loi du 29 juillet 1991 relative à la formulation formelle des actes administratifs;

5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations d’enseignants maternels suite à une ouverture de cadre au 23 novembre 2021 ;

5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation d’un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires aux écoles communales de Jandrain et de J…

1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location.

6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants en maternel ;

2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... Titre complet * 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du Brabant wallon dans le cadre de l'appel à projet sur la digitalisation des commerces - Approbation ;

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;

6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles de 117 à 122; Vu l'appel à projet lancé par Bruxelles Mobilité pour le développement de programmes locaux d'actions pour la Mobilité durable;

6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux;

5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue Renneau Fossé et de la rue de Namur …

6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ;

6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives ;

3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... Titre complet * 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds 10 et 54 sur la Voie du Pierroi - Approbation

2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions ;

2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes ; notamment l'article 3, modifié par l'ordonnance du 18 juillet 2002;

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale d’Orp-le-Grand ;

1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation du point mis à l’ordre du jour ;

1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... Titre complet * 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... Titre complet * 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... Titre complet * 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de Noduwez ;

2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation

2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... Titre complet * 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les exercices 2022 à 2025 ;

6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... Titre complet * 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison unifamiliale située rue des Cortiis, n° 37 à Folx-Les-Caves et cadastrée 3ième Division, Section A, n° 453 A2 -Au…

5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la désignation d'un maître de religion protestante à temps partiel à l'école communale d'Orp ;

5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... Titre complet * 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie aérienne sur l'ensemble du territoire du Brabant wallon - Approbation ;

4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... Titre complet * 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles - Approbation ;

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; Documents administratifs

1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles 108 et 108bis ; Vu son règlement d'ordre intérieur, les articles 49, 50 et 51 ;

6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ; Documents administratifs

2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter.

2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ; Documents administratifs

2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; Titre complet * 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;

3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... Titre complet * 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan d'investissement communal 2019-2021 -Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de …

2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ;

2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; Documents administratifs

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs

1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... Titre complet * 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 07 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ;

6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... Titre complet * 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 décembre 2021 ;

6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs

4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... Titre complet * 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans l'aile nord de la ferme Germeau, Rue du Prédécipe, 7 à Marilles et établissement éventuel d'une zone de protection au…

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à 1350 Jandrain - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ; Documents administratifs

3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux budgets 2020 et 2021 - Décision de principe et approbation des conditions ;

5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:37+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... Titre complet * 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des analyses d'impact

7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal. Documents administratifs

7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... Titre complet * 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la fonction de délégué à la protection des données (DPO) sur base de l'article 32 de la loi du 24 juillet 1987 s…

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ; Documents administratifs

6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ; Documents administratifs

4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l’entretien et aux petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages …

1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ; Documents administratifs

5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... Titre complet * 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies ;…

2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs

4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ; Documents administratifs

6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... Titre complet * 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de Folx-Ies-Caves ;

6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; Documents administratifs

1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique

6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ; Documents administratifs

6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ; Documents administratifs

4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... Titre complet * 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - Décision de principe ;

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:17+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ; Documents administratifs

2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ; Documents administratifs

7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation. Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams employées par d'autres d'autres Zones de Police (Police locale) / unités (Police Fédérale) que la Zone de Police Braban…

7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ; Documents administratifs

1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... Titre complet * 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre médicale BAMA) à Jauche ;

2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation d'investissements ;

2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... Titre complet * 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès de Belfius Banque ;

6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ; Documents administratifs

2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ; Documents administratifs

2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; 2.13. Tutel…

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision de principe, …

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... Titre complet * 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de Marilles ;

6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ; Documents administratifs

2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ; Documents administratifs

6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ; Documents administratifs

2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022 Documents administratifs

2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022 Documents administratifs

6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales; Documents administratifs

6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; Documents administratifs

6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... Titre complet * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d’Orp-Jauche pour la durée déterminée du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023 …

6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs

2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions et plus spécialement en ce qui concerne l'article 3 ;

6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs

6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs

6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... Titre complet * 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Folx-Les- Caves;

5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès aux PMR - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez; Documents administratifs

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre de l'aménagement de la salle de Folx-Ies-Caves en un espace polyvalent - Décision de…

2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la convention d'assurance de pensions intitulée « Convention relative à la gestion du Fonds de pensions de la Commune d'Auderghem » signée le 25 janvier 1994 entre la SMAP (Ethias) et l…

6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021 Documents administratifs