Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:09+00:00

None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:27+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Reunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:51+00:00

Reunions Commune de Ramillies Conseil communal * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 30 mars 2022 Passé * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 09 février 2022 * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 19 mai 2021 * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 21 avril 2021 * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 17 mars 2021 * Commune de Ramillies - Conseil commun…

17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:14+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:07+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:53+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:19+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source]

24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 06/12/2021 jusqu'à la fin du cong…

20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, au lieu de 13 périodes intérimaires d'un mi-temps thérapeu…

21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 02/12/2021 jusqu'à la fin du mi-temps thérapeutique.…

22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine au lieu de 26 périodes avec effet rétroactif au 02/12/2021…

23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 03/12/2021 jusqu'à la fin du congé de m…

21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021. Documents administratifs

None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... Titre complet * 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ponctuellement le contreseing de documents à Mme Line HERREMAN - cheﬀe du service Urbanisme, suivant l'organisation des jours de t…

10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour. Documents administratifs

5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre. Documents administratifs

18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021. Documents administratifs

11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour. Documents administratifs

12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ... Titre complet * 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/02/2021.

15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ... Titre complet * 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site de la maison communale. Correction de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/03/2021 par…

6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021. Documents administratifs

20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021. Documents administratifs

17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021. Documents administratifs

6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021. Documents administratifs

30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021. Documents administratifs

13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021. Documents administratifs

12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021. Documents administratifs

9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021. Documents administratifs

11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020. Documents administratifs

8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022. Documents administratifs

7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au Documents administratifs

1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale. Documents administratifs

2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ... Titre complet * 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un traitement des rejets directs des eaux usées de 180 habitations. Approbation des conditions et mode de passation.

3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ... Titre complet * 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau

4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ... Titre complet * 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable.

18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021 Documents administratifs

9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour. Documents administratifs

7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique. Documents administratifs

8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Documents administratifs

20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD. Documents administratifs

13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac". Documents administratifs

14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ... Titre complet * 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de vente. Introduction d'un formulaire de subventionnement.

16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques. Documents administratifs

21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD. Documents administratifs

17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ... Titre complet * 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer Environment Patrimonium Properties (CEPP) et la S.A. Lucale 29, relative au rachat d'une partie du bien sis Av…

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020. Documents administratifs

9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton. Documents administratifs

19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020. Documents administratifs

10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020. Documents administratifs

13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:32+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021. Documents administratifs

8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie. Documents administratifs

8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans l'intercommunale In BW.

20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020. Documents administratifs

19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ... Titre complet * 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admiss…

16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs

15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020. Documents administratifs

11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion. Documents administratifs

10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 10. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mr Maxence Closse, démissionnaire.

9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans divers organismes.

7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission. Documents administratifs

37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020 Documents administratifs

6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 6. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mme Marianne Saenen, démissionnaire.

5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans divers organismes.

4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans l'intercommunale IMIO.

3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ... Titre complet * 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste “

2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal. Documents administratifs

1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ... Titre complet * 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste “

11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021. Documents administratifs

8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021. Documents administratifs

22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations Documents administratifs

1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ... Titre complet * 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour information.

7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... Titre complet * 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue de la poursuite du projet conjoint avec la Province du BW. Convention d'autorisation d'aménageme…

12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020. Documents administratifs

6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ... Titre complet * 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants 1 (Drains) et 2 (Fosse septique).

5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ... Titre complet * 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode de passation

6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021. Documents administratifs

3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ... Titre complet * 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 repris à l’Atlas des Chemins de Huppaye - Angle rue d'Enines et rue de l'Enfer. Décision du Conseil …

2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ... Titre complet * 2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du Conseil communal.

1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ... Titre complet * 1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du Conseil communal.

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:37+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020. Documents administratifs

11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique Documents administratifs

2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ... Titre complet * 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges.

10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ... Titre complet * 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de bail en faveur de leur fils Lenotte Jean-Louis.

9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ... Titre complet * 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le long de la rue de Jodoigne.

8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ... Titre complet * 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site de la maison communale.

7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ... Titre complet * 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, établissements scolaires,

6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre. Documents administratifs

5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020. Documents administratifs

4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget. Documents administratifs

3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ... Titre complet * 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de cohésion sociale 2020-2025.

4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ... Titre complet * 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la situation et approbation des devis. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur bas…