Conseil Citoyen

Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:44+00:00

Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:32+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié]

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:36+00:00

Accueil > None Réunions Province du brabant wallon Conseil communal * Province du Brabant wallon - Conseil communal - séance du jeudi 31 mars 2022 Passé * Province du Brabant wallon - Conseil communal - séance du jeudi 27 janvier 2022 * Province du Brabant wallon - Conseil communal - séance du jeudi 16 décembre 2021 * Province du Brabant wallon - Conseil communal - séance du jeudi 26 novembre 2020

8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... Titre complet * 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW du 22 décembre 2021

6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Service d’accrochage scolaire du Brabant wallon (SAS)

2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 Documents administratifs

11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en annulation au Conseil d’Etat introduit par la Province de Namur contre la circulaire du 3 septembre 2021 à destination des provin…

5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ayant pour objet la conception et la construction de places supplémentaires à l’IPET de Nivelles

5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:11+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... Titre complet * 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl «Maison du Tourisme du Brabant wallon » - Sous réserve de décision du Conseil provincial…

None, conseil communal du jeudi 31 mars 2022

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None, conseil communal du jeudi 31 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ayant pour objet la conception et la réalisation d'infrastructures d'accueil et d’hébergement de la personne handica…

11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du Brabant wallon et la Zone de secours du Brabant wallon

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du Champ de Bataille de Waterloo (Pass 1815) pour la période 2021-2022

15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial Documents administratifs

14. Questions orales de fin de séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 14. Questions orales de fin de séance Documents administratifs

13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... Titre complet * 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (iMio)

12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Atelier Théâtre Jean Vilar

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du Domaine provincial du Bois des Rêves, à titre gratuit, au profit de l'A.S.B.L. Musée de l’…

9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et d’un mini-golf au Bois des Rêves

Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:01+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020 Les séances des conseils provinciaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils provinciaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction d’Administration des Infrastructures - promotion

5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et reconstruire deux biens immobiliers provinciaux sis chaussée de Charleroi 3 à 1380 Lasne - 2ème …

4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une emprise en sous-sol, dans le cadre de la pose d’un collecteur d’eaux usées de Ramillies (Geest-Gér…

3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. TV Com

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... Titre complet * 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration des Infrastructures

None, conseil communal du jeudi 27 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:25+00:00

None, conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

11. Questions orales de fin de séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 11. Questions orales de fin de séance Documents administratifs Note explicative ---------- Si le Conseil l'accepte, un marché sera passé en procédure négociée sans publication préalable pour un montant estimé à 23 843,05 €.