Conseil Citoyen

13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide

19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour

25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour

24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour *

23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022.

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Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour *

16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. CPAS - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 12. CPAS - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide

10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:24+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... Titre complet * 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché - Règlement de consultation

7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales

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Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:21+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision.

27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:18+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:59+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.…

25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:10+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification.

24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:20+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification.

23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:58+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification.

22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:09+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:19+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au …

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:00+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:01+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments

8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:23+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... Titre complet * 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions générales

17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:12+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:22+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourniture et placement d'extinct…

15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:04+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:14+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire -Approbation.

13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:25+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales.

12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:06+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de PI.S.B.W. -Approbation.

11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:17+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:57+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:13+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-14: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:52+00:00

8. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Développement Rural.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:02+00:00

13. Développement Rural. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

Ossuaires dans les cimetières de La Bruyère, Hamme- Mille et Tourinnes-la-Grosse. Demande de subvention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:45+00:00

Ossuaires dans les cimetières de La Bruyère, Hamme- Mille et Tourinnes-la-Grosse. Demande de subvention. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège *

12. Service Public de Wallonie - Appel à projets relatif à l'aménagement et la mise en conformité des cimetières wallons.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:53+00:00

12. Service Public de Wallonie - Appel à projets relatif à l'aménagement et la mise en conformité des cimetières wallons. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Extension du cimetière de Nodebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:46+00:00

11. Extension du cimetière de Nodebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

10. Ancien cimetière de Beauvechain - Reprise d'une concession constatée en état d'abandon - Mausolée Plancquaert-Van Exem.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:55+00:00

10. Ancien cimetière de Beauvechain - Reprise d'une concession constatée en état d'abandon - Mausolée Plancquaert-Van Exem. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:43+00:00

9. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions constatées en état d'abandon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:01+00:00

7. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Eco-rénovation de la Maison de la Mémoire et de la Citoyenneté - démolition sélective.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:42+00:00

14. Eco-rénovation de la Maison de la Mémoire et de la Citoyenneté - démolition sélective. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions constatées en état d'abandon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:44+00:00

6. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:54+00:00

5. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:03+00:00

4. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:47+00:00

3. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:56+00:00

2. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l’utilisation - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:05+00:00

1. Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l’utilisation - Prise de connaissance. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation

Convention faisabilité 2018. Création d'une maison de village et de deux logements à Beauvechain (La Bruyère). Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:51+00:00

Convention faisabilité 2018. Création d'une maison de village et de deux logements à Beauvechain (La Bruyère). Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

Approbation du dossier de demande de permis auprès du Gouverneur de la Province.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:04+00:00

Approbation du dossier de demande de permis auprès du Gouverneur de la Province. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que le dossier est complet et convaincant

Approbation des conditions et du mode de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:00+00:00

Approbation des conditions et du mode de passation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Installation du nouveau Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Installation du nouveau Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers communaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. Conseils communaux - Election d'un président d'assemblée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Conseils communaux - Election d'un président d'assemblée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Acquisition d'un tracteur et d'une éco-balayeuse.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:50+00:00

15. Acquisition d'un tracteur et d'une éco-balayeuse. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

4. Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Adoption d'un pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Adoption d'un pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Formation des groupes politique - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Formation des groupes politique - Prise d'acte. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Election des membres du Conseil de Police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Election des membres du Conseil de Police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Rapport d'activité 2017 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:07+00:00

19. Rapport d'activité 2017 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Relance des marchés - Adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:06+00:00

Relance des marchés - Adhésion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que le dossier est complet et convaincant * * Contre

Approbation des conditions et du mode de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:58+00:00

16. IPFBW - Achat groupé d'électricité et de gaz.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:48+00:00

16. IPFBW - Achat groupé d'électricité et de gaz. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:11+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

17. Règlement général de police de la zone" Ardennes Brabançonnes" - Modification suite à l'accueil des déchets des PME dans les parcs à conteneurs - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:59+00:00

17. Règlement général de police de la zone" Ardennes Brabançonnes" - Modification suite à l'accueil des déchets des PME dans les parcs à conteneurs - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation

18. PCS 2014-2019 - Rapport financier 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:49+00:00

18. PCS 2014-2019 - Rapport financier 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en remplacement de la titulaire en incapacité de travail - Ratification.

2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... Titre complet * 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - Autorisation.

3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... Titre complet * 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - Autorisation.

23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements spécifiques - hors capital périodes, et d'un maître de religion catholique 5 périodes/semaine avec effet a…

11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... Titre complet * 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - 2022-2037 - Approbation.

12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... Titre complet * 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.

15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... Titre complet * 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2022.

19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... Titre complet * 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Décision.

10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Agriculture - Convention de partenariat avec I'ASBL Terres en vue - Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 20. Agriculture - Convention de partenariat avec I'ASBL Terres en vue - Approbation. Séance Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... Titre complet * 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie -Ratification.

commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:55+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Beauvechain, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions Beauvechain, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022

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Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 21 février 2022

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Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 21 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022

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None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021

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None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

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None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 18 octobre 2021

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None, conseil communal du lundi 18 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021

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None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 30 août 2021

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None, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 05 juillet 2021

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None, conseil communal du lundi 05 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Reunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:08+00:00

Reunions Commune De Beauvechain Conseil communal Détection des mises à jour * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 28 mars 2022 Passé * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 21 février 2022 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 31 janvier 2022 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 13 décembre 2021 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 08 novembre 2021 * Com…