Conseil Citoyen

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

24. Convention de volontariat : adoption du modèle.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 24. Convention de volontariat : adoption du modèle. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ... Titre complet * 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime mobilité douce et active de la Province du Brabant wallon pour…

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du Brabant wallon pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôl…

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-05-03T21:23:58+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST :Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [CC 08/01/2024 - Règlement-redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l'ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM/CIFFOM - Exercices 2024 à 2025](

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

(21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. Documents administratifs Note de synthèse En application de l’article 6 de la Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement et conformément à la déc…

7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ... Titre complet * 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine portable - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ... Titre complet * 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l’octroi d’une subvention communale pour l’acquisition d’une citerne à eau de pluie - Exercice 2020 - Pou…

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Editique DM1 du budget général.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 1: Editique DM1 du budget général.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:56+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de Chastre- Ratification/cvm/md

25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:09+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:16+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Documents administratifs Détails 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage.

28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:25+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de Chastre - Ratification/cvm/an

29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:18+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:38+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:01+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil - Ratification/cvm/mr

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. Titre complet * 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Documents administratifs Projet de délibération 42- VILLE DE …

41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... Titre complet * 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - Etude conjointe - Convention entre la Ville et l'inBW relative à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la r…

37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- La demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'une habitation unifamiliale comporte une demande d'élargissement de l'emprise d'une voirie communale existante

5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... Titre complet * 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement de M. Jean Marie Caby - M. Christophe Dister - Approbation

18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ... Documents administratifs Détails 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du bâtiment : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux.…

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > annexe 2 Rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 5: annexe 2 Rapport CCSPL.pdf

29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Titre complet * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. > Rapport 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Annexe 2: Rapport Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES VILLE DE PARIS Préven…

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ... Titre complet * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... Titre complet * 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Assemblée générale du 01 juillet 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:07+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... Titre complet * 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit “Cité Draguet” sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, section E, n°1158.

28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... Titre complet * 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs biodégradables aux personnes âgées à partir de 65 ans ou handicapées - Exercice 2020

73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ... Titre complet * 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE “LES TOURNESOLS” - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour confirmation

32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ... Titre complet * 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à l’organisation d’un cinéma en plein air durant les mois de juillet et août dans les espaces publics : Octroi - Pour approbation…

58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... Titre complet * 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du contrat de bail – Avenant n°19.

20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour l’organisation des fêtes en 2020 : Octroi - Pour approbation

56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:24+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... Titre complet * 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords de la ferme d’Hougoumont et à modifier la voirie communale à savoir créer un accès carrossable reliant le chemin de Goum…

55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... Titre complet * 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une demi-voirie équipée et à modifier la voirie communale, à savoir élargir la rue Rombaut / chemin n°42 sur une parcelle …

33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... Titre complet * 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention à conclure entre la VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE et l'ASBL PRO VELO INSTITUT DE RECHERCHE ET DE PROMOTION…

53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... Titre complet * 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux abords de la caserne de Braine-l’Alleud.

52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... Titre complet * 52. Démolition de l'ancienne piscine “Le Neptune” - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue des Pâquerettes.

26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation

79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:52+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leur camp : Octroi - Pour approbation

16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ... Titre complet * 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour confirmation des décisions collégiales

75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:38+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:03+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... Titre complet * 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention d'occupation.

77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:31+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ... Titre complet * 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat général

12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ... Titre complet * 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat général

78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:57+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ... Titre complet * 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ... Titre complet * 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation

9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ... Titre complet * 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du jour - Approbation et mandat général

49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:56+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... Titre complet * 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention S.W.D.E. /Commune de Braine-l’Alleud.

7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... Titre complet * 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux ;

47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:10+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... Titre complet * 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en concurrence.

46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... Titre complet * 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'éne…

47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:49+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ... Titre complet * 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de Transport à la Demande - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du proj…

06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... Titre complet * 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage pour l'école de Villers-Tilly.

07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. Titre complet * 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:04+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Mobilité 2020-02.

08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:30+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... Titre complet * 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 janvier 2020.

10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification en vue d'introduire un marché public à Lillois.

20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... Titre complet * 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de connaissance.

9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... Titre complet * 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique – Traité d’Istanbul – Proposition de motion du Collège communal.

8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... Titre complet * 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II “Circus” sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans le respect de la loi du 07.05.1999 – Approbation.

45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logist…

44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploieme…

43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploie…

42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:32+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides SP…

3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:53+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19.

2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19 - Application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18.03.…

49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 49. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... Titre complet * 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière du Hall omnisports et du parking de la piscine - Emprunts - Caution solidaire.

44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... Titre complet * 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - Restriction de circulation (accès interdit, signaux C3, excepté usage agricole, cyclistes et cavaliers).

55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation Titre complet * 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... Titre complet * 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur l'accotement ou le trottoir - Signaux E9f.

59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ... Titre complet * 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Pour confirmation

58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour confirmation

57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ... Titre complet * 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet européen Interreg « NWE Programme Project 982 SHAREPAIR (infrastructure de soutien numérique pour les citoyens dan…

38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2020.

37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... Titre complet * 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et Infrastructures) – Adhésion au futur marché de services relatif au prélèvement et à l’analyse de sols et de terres en vue …

36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:05+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... Titre complet * 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe - Devis - Mode de marché.

35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:12+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... Titre complet * 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux marchés de la Police fédérale.

33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... Titre complet * 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué et Centre-ville - Lots 1 et 2 - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – Subsides.

50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2020 - Pour approbation

32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... Titre complet * 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la chaussée d’Alsemberg, entre la drève des Pins et l’avenue des Muguets - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – S…

31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... Titre complet * 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - Programme 2020 - Projet - Devis - Mode de marché.

29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... Titre complet * 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau trainée - Projet - Devis - Mode de marché.

28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... Titre complet * 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation réversible – Principe – Devis – Mode de marché.

26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... Titre complet * 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc du Cheneau – Terrain de tennis – Réparation de la clôture – Urgence – Attribution.

53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... Titre complet * 53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, la Wallonie et l'ASBL Gestion Centre- Ville Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour appr…

52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ... Titre complet * 52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL TAXISTOP et la Ville - Pour approbation

51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ... Titre complet * 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements travaux subsidiés - Plan trottoirs - Aménagement de trottoirs, pistes cyclables et ralentisseurs rue des Deux Ponts et r…

30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... Titre complet * 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273, de la Régie foncière et immobilière et de la Régie communale autonome de Braine-l’Alleud - Budget 2020 - Projet - Lots …

48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice 2020 - Pour approbation

35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ... Titre complet * 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides du SPW et Provin…

40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... Titre complet * 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize

46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à partir du 25 septembre 2021 en remplacement d’un congé maladie du 08/09/2021 au 30/09/2021.

47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... Titre complet * 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à partir du 01/10/2021 en remplacement pour disponibilité pour convenances personnelles.

48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ... Titre complet * 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes à l’école communale de Houtain-Le-Valet 6 périodes à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement d’un absent po…

29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ... Titre complet * 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers biodégradables ainsi qu'un rouleau de sacs bleus (60 l) destinés à la collecte des PMC, pour …

28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... Titre complet * 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2022

27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ... Titre complet * 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice2022

34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... Titre complet * 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - Mode de passation et cahier spécial des charges

36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... Titre complet * 36. Marché public : Achat d’un Camion 6×4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des charges

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... Titre complet * 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier spécial des charges

39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... Titre complet * 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D n°157F et n°154F - Approbation du projet d'acte

41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... Titre complet * 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... Titre complet * 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW

43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... Titre complet * 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - Approbation du projet d'acte

44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... Titre complet * 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Alphanumériques

45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... Titre complet * 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel chalets

46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... Titre complet * 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel fonctionnement

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ... Titre complet * 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur le territoire de la Ville - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 15/10/2021.

20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire2022 - Pour approbation

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation

18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour approbation

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi - Pour approbat…

25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... Titre complet * 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour l’organisation du Festival « Les Midis-Minuits de la Jongle’Rue » le 23 mars 2022 : Octroi

6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration

37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges

36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... Titre complet * 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution supplémentaire

22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ... Titre complet * 22. Secrétariat communal - “Le 38” projet de fusion des asbl “Centre culturel de Genappe

34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... Titre complet * 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures sportives en Wallonie (Sports 3/21M) - Pour approbation et poursuite de la procédure d’obtention des subsides

24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... Titre complet * 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins thérapeutiques du 01/03/2022 au 30/06/2022 - Accord.

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en remplacement.

33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE (FHPDG) pour son projet d’installation de frayères végétalisées sur la Dyle : Octroi - Pour approbation

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... Titre complet * 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées et/ou fleuries - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... Titre complet * 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2020.

32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à partir du 01/09/2020.

33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ... Titre complet * 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre 2021.

22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ... Titre complet * 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P citoyenneté à Houtain-le-Val - 3P aux écoles de Genappe. Désignation à partir du 1 septembre 2021.

35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie - Désignation à partir du 01 septembre 2021.

38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:36:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 septembre 2021.

39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ... Titre complet * 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ... Titre complet * 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission collective - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ... Titre complet * 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ... Titre complet * 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du 1er octobre 2021.

17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... Titre complet * 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... Titre complet * 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de son Festival Archipel : Octroi - Pour approbation

13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ... Titre complet * 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau cyclable à Ottignies - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour approbation

36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... Titre complet * 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création d’une voirie communale - Pour approbation

64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention - Modification

67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (3)

22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:54+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... Titre complet * 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités - Approbation.

66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (2)

24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:18+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type plateau - permis C - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et…

25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:15+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... Titre complet * 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du 30/03/2018 au 29/03/2020 - Recours au fournisseur désigné par le S.P.W. - Principe, estimation.

26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:07+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... Titre complet * 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, estimation, documents du marché - Approbation - Mode de passation et conditions du marché.

27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:00+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... Titre complet * 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du projet d'aménagement d'un trottoir rue de Hamme-Mille - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbat…

28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... Titre complet * 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de la suppression du passage à niveau n°22 (quais de Florival) -Approbation.

29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:23+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... Titre complet * 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - Approbation.

65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (1)

Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des charges

Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... Titre complet * Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - Marché de Noel (chalets)

09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... Titre complet * 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition - Approbation.

19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:21+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... Titre complet * 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025 - Règlement-taxe - Modification - Approbation.

58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ... Titre complet * 58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - Autorisation d'ester en justice - Conseil d'Etat - Pour ratification

55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ... Titre complet * 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - Poursuite de la procédure de liquidation de la subvention auprès du Service public de Wallonie et transmission de…

54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ... Titre complet * 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier et l'extension des bâtiments - Approbation du dépassement du montant de l'exécution du marché de plus de 10%…

53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ... Titre complet * 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 5 - Pour approbation

50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:31+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ... Titre complet * 50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une taxe sur les piscines privées - Exercice 2020 - Pour approbation

49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Pour approbation…

40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation Titre complet * 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation

47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur le raccordement aux cabines électriques communales - Exercice 2020 - Pour approbation

46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2020 - Pour approbation

45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Pour approbation

44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:10+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... Titre complet * 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention conclue le 20 avril 2020 entre la VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE et l'ASBL LE TALENT - Pour approbation…

39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ... Titre complet * 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les écoles communales via la centrale d’achat du SPW - approbation du projet, des conditions, de l’estimation, du rattachemen…

68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:05+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (4)

16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:06+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... Titre complet * 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités d'encadrement - Approbation.

10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi - Pour approbation

Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... Titre complet * Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition modifié

9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... Titre complet * 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de “

Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... Titre complet * Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus CO…

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ... Titre complet * 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des finances communales - Ratification

53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ... Titre complet * 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances communales - Ratification (1)

15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ... Titre complet * 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone de parc avec sentier public et zone de stationnement - Bien sis rue Joseph Berger 33 à 1470 Genappe- Cadastré se…

Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... Titre complet * Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » au prix de 6,20 euros.

16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de convention - Proposition au Conseil Communal

49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... Titre complet * Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:45+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... Titre complet * 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal

47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:59+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... Titre complet * 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de l'Action sociale (p.m. 17 décembre 2019).

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - Approbation.

42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ... Titre complet * 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - Pour approbation

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'u…

05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:04+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... Titre complet * 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les aventures de Louise et Walter Causette » - Modalités - Approbation.

06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:55+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Arrêt provisoire.

41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ... Titre complet * 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première Instance du Brabant wallon le 31 janvier 2022 - Pour autorisation d'ester en justice devant la Cour d'appel

08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:19+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... Titre complet * 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications.

71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:38+00:00

12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... Titre complet * 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale énergie climat et de la convention des Maires - Approbation.

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères) - Exercice …

41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pro…

35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2020

39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loyer et les frais d’énergie…

14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ... Titre complet 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation du Welcome Spring ! Festival 2019 : Octroi – Pour approbation

31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ... Titre complet 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon - Pour accord

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Approbation de la vente de gré à gré.

(13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:22+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ... Titre complet * (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ... Titre complet 28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire pour la rue de la Chapelle - Pour accord

22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ... Titre complet 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve, pour le remplacement d’éléments de menuiserie extérieure de l’église : Octroi – …

21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... Titre complet 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi – Pour approbation

20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... Titre complet 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi – Pour approbation

19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ... Titre complet 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de personnes à mobilité réduite (en chaise) - Pour accord

18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ... Titre complet 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de transport à la demande – Pour ratification

17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi –…

16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ... Titre complet 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour l’organisation de la septième édition de son Festival International de Musique de Chambre : Octroi – Pour approbatio…

15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Titre complet 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU pour l’organisation d’une soirée musicale lors de la Fête de la musique : Octroi – Pour…

2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:33+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région wallonne - Avenant n°1 relatif au délai de remise de l'avant-projet - Approbation.

33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... Titre complet 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-neuve, entre les trois co-propriétaires (…

7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:38+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Période allant du 1er avril 2021 au 1er avril 2025 - Adhésion.

8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:06+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, lutte et prévention des animaux nuisibles dans les crèches et écoles communales durant la période comprise entre le 1er j…

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:58+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et prolongation du délai d'exécution - Approbation.

10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:48+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type

11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:43+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... Titre complet * 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:36+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... Titre complet * 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire.

15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:52+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR à partir du 1er janvier 2021.

16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:46+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:40+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:08+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... Titre complet * 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite d'un professeur d'histoire de la musique et musique/écriture.

19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:00+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2020/2021.

20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:50+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:45+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ... Titre complet 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des…

34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... Titre complet 34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de marché et guide de sélection - Pour approbation – Subsides du Service public de Wallonie…

23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:05+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de formation musicale et chant d'ensemble dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... Titre complet * 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - 2022-2037 - Approbation.

ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... Titre complet * ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024

PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... Titre complet * PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme

ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation 2020-2025

ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés Titre complet * ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ... Titre complet 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Subsides Fédération Wallonie-B…

27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi – Pour approbation

26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi – pour approbation Octroi d'une subvention de 43.180,00 euros - Pour approbation

19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... Titre complet * 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Décision.

18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... Titre complet * 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2022.

25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Titre complet 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le financement de ses animations : Octroi – Pour approbation

23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ... Titre complet 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside compensatoire pour les demandes de matériel et prestations du service des travaux - Pour accord…

14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... Titre complet * 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.

22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Titre complet 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à Ottignies-Louvain-la-Neuve – Convention entre la SPGE, l’In BW et la Ville pour le déplacement des condu…

21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ... Titre complet 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au profit des communes – Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives – Demande de subs…

1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ... Titre complet 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 concerts Place de l'Université les 12 et 26 juillet 2019 - Convention d'occupation du domaine public - P…

20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ... Titre complet 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation des marchés de travaux en matière d’éclairage public – Pour approbation

19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ... Titre complet 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – Pour approbation

18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... Titre complet 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Ottignies-Louvain-la-Neuve : Convention de marché conjoint entre les 3 communes, ayant pour objet le transport de personnes po…

16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ... Titre complet 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le 1er et 2 juin 2019 : Octroi

3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... Titre complet * 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - Autorisation.

2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... Titre complet * 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - Autorisation.

23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements spécifiques - hors capital périodes, et d'un maître de religion catholique 5 périodes/semaine avec effet a…

22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en remplacement de la titulaire en incapacité de travail - Ratification.

21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... Titre complet * 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie -Ratification.

7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ... Titre complet 7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – Instauration de sens uniques limités

6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ... Titre complet 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de stationnement – Modifications

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ... Titre complet 5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la rue Hergé

22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:37+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:59+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles

13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:25+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales.

28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:11+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:18+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:59+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.…

25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:10+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification.

24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:20+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification.

23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:58+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification.

22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:09+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:19+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au …

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:00+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:21+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision.

16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:22+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourniture et placement d'extinct…

14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:14+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire -Approbation.

12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:06+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de PI.S.B.W. -Approbation.

S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:13+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ... Titre complet * S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ( Aquavital)

8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:23+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... Titre complet * 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions générales

S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:19+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ... Titre complet * S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation excepté circulation locale

5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:24+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... Titre complet * 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché - Règlement de consultation

S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:27+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ... Titre complet * S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service

S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:18+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ... Titre complet * S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service

S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:11+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ... Titre complet * S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service

4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ... Titre complet * 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la Logistique, d'un poste d'Inspecteur principal et de deux postes d'Inspecteur au service Intervention - Ratification

5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ... Titre complet * 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de Recherches - Ratification

6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ... Titre complet * 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service Intervention, d'un poste de Calog niveau A et d'un poste de Commissaire à Direction des Ressources humaines et de la Logistique …

6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ... Titre complet * 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fourniture et placement extérieurs - Approbation

14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ... Titre complet * 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de l’ancien lit de La Mazerine à La Hulpe -

15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ... Titre complet * 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les modalités d’exécution de mise en éco pâturage des parcelles situées sur la réserve naturelle de Gentissart -

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:24+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ... Titre complet * S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie du domaine public - Bien sis chaussée de Louvain 203-207 & avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la construction d'un ensem…

S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:21+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... Titre complet * S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site de la Wastinne - Acquisition des parcelles - Ratification de la modification apportée à l'acte lors de sa signature (Consorts Dem…

25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:54+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 6/24 périodes/semaine.…

S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:45+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ... Titre complet * S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 - Permis d'urbanisme pour la construction d'une maison unifamiliale

26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:47+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 8/24 périodes/semaine.…

27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:42+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison de 3/24 pér…

28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:35+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de violon, à raison de 4/24 périodes/semaine…

29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:02+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, à raison de 4/24 périodes/semaine.…

7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ... Titre complet 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des dépenses de la Zone de Police du 1er mai 2019 au 31 décembre 2024 - Pour accord

6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ... Titre complet 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ... Titre complet 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - Pour accord

2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ... Titre complet 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - Bon Air - Pour approbation du projet d'acte

1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ... Titre complet 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation du prix de la liste des électeurs sur format papier et sur clé USB

S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:48+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ... Titre complet * S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle des subventions de plus de 2.500 €

S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:16+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... Titre complet * S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site de la Wastinne - Acquisition des parcelles - Projet d'acte (Marcel DELHAYE)

S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:00+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ... Titre complet * S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en cours de chantier, durée 1 an reconductible tacitement 1 fois - Approbation des conditions du marché

S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:53+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ... Titre complet * S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des terres pour le compte de l'administration communale de Wavre - Approbation des conditions du marché

S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:10+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ... Titre complet * S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de circulation routière

S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:15+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ... Titre complet * S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans les travaux d'égouttage de la rue Joséphine Rauscent

S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:05+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ... Titre complet * S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - Règlement complémentaire de circulation routière

S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:18+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ... Titre complet * S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement complémentaire de circulation routière

S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:54+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ... Titre complet * S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2020

S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:47+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ... Titre complet * S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance annuelle - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Renouvellement

1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:52+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ... Titre complet * 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant le marché de travaux relatif à la

2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:43+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ... Titre complet * 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant le marché de travaux ayant pour objet

3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:11+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ... Titre complet * 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant le marché de travaux ayant pour objet

4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:03+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ... Titre complet * 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 décembre 2019 relative à la souscription de 150 nouvelles actions de la scrl Publi-T.

5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:56+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ... Titre complet * 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 relative au budget pour l'exercice 2020 de la zone de police.

6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:49+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ... Titre complet * 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 établissant les règlements fiscaux relatifs à la taxe communale sur l'exploitation d'une loge f…

S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:25+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ... Titre complet * S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation du Conseil communal

S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:16+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ... Titre complet * S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et dépenses du service ordinaire et du service extraordinaire - Approbation

S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:33+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ... Titre complet * S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Modification budgétaire n°2

ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021

ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées

38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2020

26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logis…

23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploiem…

22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploi…

21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides S…

04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... Titre complet * 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de projet pour l'étude de préfaisabilité d'une Communauté d'Energie à Grez-Doiceau - Principe, cahier …

05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... Titre complet * 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir d'apprendre » subsidiée par la Fédération Wallonie-Bruxelles -Approbation.

20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pr…

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... Titre complet * 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « Commune pédestre » - Approbation.

18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : Octroi - Pour approbation

16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2020

28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... Titre complet * 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, la Wallonie et l'ASBL Gestion Centre-Ville Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour appr…

12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD…

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leur camp : Octroi - Pour approbation

15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... Titre complet * 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - Chemins agricoles - Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation - Approbation …

2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ... Titre complet * 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt public, de services d'utilité publique, d'associations sans but lucratif ou reconnues, ainsi que d'événements ponctuels ou te…

4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... Titre complet * 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en œuvre de la politique locale en matière d'énergie et de climat (POLLEC) …

5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:16+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... Titre complet * 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une contenance de 9 m sur un bien sis Place Communale à Wal- hain-Saint-Paul, dans le cadre du remplacement de l'ancienne cabine électrique de…

6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:07+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ... Titre complet * 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du Brabant wallon relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché public de services en matière de contrôle et cert…

7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:20+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ... Titre complet * 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces relative à l'accompagnement et le suivi des écoles retenues dans le cadre de la 3 phase des plans de pilotage - Approbation ; èn,e…

9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:05+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ... Titre complet * 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau de Lerinnes - Ratification ;

16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... Titre complet * 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et conditions…

11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:09+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... Titre complet * 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Appro- bation ;

12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... Titre complet * 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Approbation ;

17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:24+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ... Titre complet * 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » - Désignation d'un membre effectif choisi par le Conseil communal - Ratification ;

27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 27. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation Titre complet * 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:12+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Ra…

27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... Titre complet * 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des déchets organiques sur le territoire de de la Commune de Villers-la-Ville.

37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:41+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... Titre complet * 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : Octroi - Pour approbation

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2020

33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:42+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ... Titre complet * 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la quote-part communale annuelle - Octroi

28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:48+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la rémunération du personnel, majorée des frais de gestion réclamés par le secrétariat social : Octroi - Pour approbation…

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs nautiques : Octroi - Pour approbation

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ses animations : Octroi - Pour approbation

20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... Titre complet * 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery - avenue Fontaine des Fièvres.

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:42+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... Titre complet * 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la fraction fermentescible des ordures ménagères (déchets organiques) - avenant. .

17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:42+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis Titre complet * 17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis

31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... Titre complet * 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - Pour approbation

14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:05+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ... Titre complet * 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités d'achats auxiliaires - Pour confirmation

13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... Titre complet * 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la gestion des dépenses de la Zone de Police - Pour accord

8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ... Titre complet * 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du Covid-19 - Délibération prise le 16/04/2020 en application de l'AGW du 18/03/2020 attribuant les compétences du Conseil au C…

7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:33+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ... Titre complet * 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices…

5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:45+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ... Titre complet * 5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 Sharepair » - Pour approbation

3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ... Titre complet * 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la période de confinement liée à la pandémie du Covid-19 - Pour confirmation

2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:08+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ... Titre complet * 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du confinement - Pour confirmation

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:05+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... Titre complet * Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maître spécial de psychomotricité . Ol.S.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maî…

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:01+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ... Titre complet * 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE “LES TOURNESOLS” - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord sur les désignations

32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour approbation

18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... Titre complet * 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au licenciement des agents contractuels et pour accomplir tous les actes de gestion relatifs à ce personnel - Approbation ;

17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... Titre complet * 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour la Commune et les écoles de l'entité grézienne - Modalités -Approbation. Séance

MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... Titre complet * MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux

4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ... Titre complet * 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme Approbation ;

43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:27+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse temporaire de psychomotricité du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 2 périodes par semaine - Ratification ;

44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 6 au 17 janvier 2020 à raison de 10 périodes par semaine à charge communale en remplacement d'une institutrice…

19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ... Titre complet * 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour convenance personnelle ( l prolongation) Approbation ;

21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ... Titre complet * 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef définitif - Approbation ;

22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... Titre complet * 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du 1 mars au 30 juin 2022 pour raisons thérapeutiques - Approbation ;

23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... Titre complet * 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du 1 mars au 30 juin 2022 pour raisons thérapeutiques - Approbation ;

24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 7 au 11 février 2022 à raison de 26 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé…

25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 4 au 11 février 2022 à raison de 8 périodes par semaine dans l'implantation scolaire de Perbais -…

26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 4 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 6 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mars au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en con…

29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 au 18 mars à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical à mitemps…

3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ... Titre complet * 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - Election de plein droit ;

5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ... Titre complet * 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière d'énergie et de climat dans le cadre de l'appel à candidatures régional « P O L L E C 2020 » - Ratification ;

41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:50+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine suite à l'ouverture d'un emploi maternel à mi-temp…

6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ... Titre complet * 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux - Approbation ;

10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ... Titre complet * 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées afin de lutter contre l'érosion des so…

11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ... Titre complet * 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles Approbation ;

13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... Titre complet * 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024 - Approbation ;

14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... Titre complet * 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle communale sise derrière de cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme - Approbation …

16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ... Titre complet * 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés - Désignation de ses membres effectifs - Approbation ;

4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... Titre complet * 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la gestion des dépenses de la Zone de Police - Pour accord

FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... Titre complet * FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme

36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ... Titre complet 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - Fixation du montant maximum de la quote-part de la Ville en tant que co-propriétaire – Pour approbation…

35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... Titre complet 35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de marché et guide de sélection - Pour approbation – Subsides du Service public de Wallonie…

34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... Titre complet 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-neuve, entre les trois co-propriétaires (VI…

TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... Titre complet * TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent

42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:34+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 23 périodes par semaine dont 5 périodes en remplacement d'une titulaire en…

40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:58+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical …

13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:41+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ... Titre complet * 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte 101 à Walhain-Saint-Paul - Approbation ;

4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ... Titre complet * 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la propagation du Coronavirus - Approbation ;

5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:54+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ... Titre complet * 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction organique ou à la fraction résiduaire des déchets ménagers et assimilés - Approbation ;

6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:46+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ... Titre complet * 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de signalisations - Approbation ;

7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:38+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ... Titre complet * 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le territoire communal - Approbation ;

8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:29+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ... Titre complet * 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le territoire communal dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du Coronavirus - Confirmation ;

9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:04+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... Titre complet * 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en uvre de la politique locale en matière d'énergie et de climat (POLLEC) et …

10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:52+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ... Titre complet * 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l'année 2019 - Ratification ;

11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:44+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ... Titre complet * 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement de la grange des Six Heures à Nil-Saint-Vincent dans le cadre du Programme communal de Développement rural / Agenda 21 Local - App…

12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:35+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... Titre complet * 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de la phase II du Plan d'Investissement Communal 20192021 de travaux subsidiés - Conditions et mode de passation - Approbation ;…

13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:10+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ... Titre complet * 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon relative à l'organisation d'une le cadre du marché public de services en matière de contrôle et communale centrale d'achat dans …

14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:03+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ... Titre complet * 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche d'alimentation durable pour les écoles communales de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ;

15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:56+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ... Titre complet * 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole d'une superficie de 30 ares sur un bien sis Route de Walhain à Walhain-Saint-Paul - Approbation ;

16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:49+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... Titre complet * 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une contenance de 9 m2 sur un bien sis Place Communale à Walhain-Saint-Paul, dans le cadre du remplacement de l'ancienne cabine électrique dev…

18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:32+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ... Titre complet * 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl Royal Wallonia Walhain et RWW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - Ratificatio…

39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:28+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 en remplacement d'une titulaire en congé médical à mi-temps pour prestations réduites…

19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:07+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ... Titre complet * 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - Approbation ;

20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:55+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ... Titre complet * 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL relative à l'exécution de fouilles sur le site des ruines du château médiéval de Walhain durant les années 2020 à 2022 - Approbation…

22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:37+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... Titre complet * 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants relative à la mise à disposition de la salle du Seuciau à titre précaire pendant la durée du confinement due à la propagation du coronavirus -…

23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:30+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ... Titre complet * 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du corona-virus - Ratification ;

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ses animations : Octroi - Pour approbation

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:57+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ... Titre complet * 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - Désignation d'un membre effectif choisi par le Conseil communal - Ratification ;

31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:48+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... Titre complet * 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - Approbation ;

34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:06+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ... Titre complet * 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la date du 1er avril 2019 - Approbation ;

35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:59+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ... Titre complet * 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er avril 2020 - Approbation ;

36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:53+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... Titre complet * 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps médical du 1er mars au 30 juin 2020 pour raisons thérapeutiques - Ratification ;

37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:45+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... Titre complet * 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps médical du 1er mars au 31 août 2020 pour raisons thérapeutiques - Ratification ;

38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:36+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Rat…

4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... Titre complet * 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de l'assemblée chargé de la présidence de la Commission d'accompagnement.

5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ... Titre complet 5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de l'école communale de Thorembais-les-Béguines, rue du Presbytère à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision - 1.8…

7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... Titre complet * 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle (technicienne de surface) à partir du Ie' mars 2020 pour une durée de 5 mois : décision.

22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... Titre complet * 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet d'acte de vente modifié

5. Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun…

8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... Titre complet * 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime anti-inondation : approbation

10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... Titre complet * 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - Conditions et mode de passation : approbation

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h01 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ... Titre complet * 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des Tombes Romaines et avenue du Castillon à Chastre - Confirmation de l'approbation des conditions et du mode de …

19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratfication/cvm/eb

21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ... Titre complet * 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de l'avenant n°3

11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ... Titre complet * 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ... Titre complet * 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolïmont ASBL et d'une partie du parc communal

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:35+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu…

1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:45+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... Titre complet * 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - Participation aux frais.

2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:38+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... Titre complet * 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - Participation aux frais- Approbation.

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ... Titre complet * 7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:47+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... Titre complet * 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des collectes d'ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe.

5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:39+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ... Titre complet * 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe.

7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:26+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... Titre complet * 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des collectes d'ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe- Conteneurs enterrés avec accès par badge.

8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:18+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ... Titre complet * 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs enterrés pour OM et FFOM.0

35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:42+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - Année 2019 - Lot 1 : Rue de la Tourterelle et chemin de la Biecquenée à Houtain-le-Val - Lot 2 : Rues du Pont à Ways et Wilquet Wern…

25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... Titre complet * 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification…

27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume au 24 janvier 2022 : ratification

23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères…

24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ... Titre complet * 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:51+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 16/01 au 28/02/2020 -…

13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:00+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20/26 périodes/semaine du 10 au 17/01/2020 - Rati…

12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:07+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 09 au 15/01/2020 - Ra…

11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13/26 périodes/semaine du 22/01/…

10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:01+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation (augmentation d'attributions) d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 p…

9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:50+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire et maternelle à titre temporaire à raison de 02 périodes/semaine supplémentaires (augmentation d'attrib…

8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:57+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 03 au 07/02/2020 -…

26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Achat de panneaux alphanumériques

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 périodes) : ratification

28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification

4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:09+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... Titre complet * 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la C…

29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'écol…

31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification Titre complet * 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (2 périodes) : ratification

35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... Titre complet * 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 périodes) : ratification

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ratification

38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... Titre complet * 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) : ratification

38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... Titre complet * 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité guitare (F. L.)

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:49+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ... Titre complet * 12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - Autorisation n° 927024 - Décision.

14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:35+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ... Titre complet * 14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - Approbation des conditions, du mode de passation.

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite…

52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:37+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... Titre complet * 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– Désignation à partir du 08 janvier 2020.

34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:59+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ... Titre complet * 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 13/01/2020 au 31/01/2020.

35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:51+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 09/01/2020 au 31/01/2020.

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:44+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du 14/12/2019 au 31/12/2019.

39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:46+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... Titre complet * 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– Désignation à partir du 13 janvier 2020.

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:40+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ... Titre complet * 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 16/11/2019 au 20/12/2019.

42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:25+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ... Titre complet * 42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – Désignation du 04/11 au 15/11/2019.

10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... Titre complet * 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb

44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:10+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ... Titre complet * 44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les écoles communales de Genappe – Désignation à partir du 01/12/2019.

46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:56+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement. Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.

47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:48+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... Titre complet * 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 14/01/2020 au 31/01/2020.

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:22+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ... Titre complet * 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles communales de Genappe en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation du 06 janvier au 31 mars 2020.…

31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb

55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:14+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... Titre complet * 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 16/01/2020.

56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:07+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ... Titre complet * 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en remplacement d’un congé de maladie du 14/10/2019 au 31/01/2020.

58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:53+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ... Titre complet * 58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 décembre 2019 remplacement pour un congé maladie du 14/10/2019 au 16/01/2020.

60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:39+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... Titre complet * 60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – Directrice d’école – Désignation à partir du 09 janvier 2020 en remplacement d’une absente pour raison de santé.…

16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ... Titre complet * 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb

61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:55+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... Titre complet * 61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 – Directrice d’école – Prolongation de la désignation du 01/12/2019 au 31/03/2020 en remplacement d’une absente pour raison …

62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:48+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ... Titre complet * 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins thérapeutiques du 01/01/2020 au 30/06/2020 – Accord.

63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:41+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... Titre complet * 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant.

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:34+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ... Titre complet * 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un mi-temps Bousval.

12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ... Titre complet * 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb ORDRE DU JOUR à 2024/ew

66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:20+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ... Titre complet * 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 30/12/2019.

67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:12+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... Titre complet * 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 30/12/2019.

17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... Titre complet * 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du Bon Voisin et Hanigale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... Titre complet * 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges

15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:50+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ... Titre complet * 15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude Flament - Approbation des conditions et du mode de passation.

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel sous statut PTP (B.H.)

28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ... Titre complet * 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratifieation/cvm/mlj

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (R.F.)

16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:43+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux - Année 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation.

17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:36+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et du mode de passation.

18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:29+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions et du mode de passation.

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:16+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ... Titre complet * 20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du loyer.

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (W,B.)

50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (3,D.)

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel (N.V.H.)

22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:01+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ... Titre complet * 22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil extrascolaire et à l'organisation partielle de la plaine d'été pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020.

15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... Titre complet * 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un cheminement cyclo-piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... Titre complet * 4. Dossier litige “Les Jardins d'Oisquercq” - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours au Conseil d'Etat - Ratification

25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... Titre complet * 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:54+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ... Titre complet * 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage.

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:40+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... Titre complet * 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire relatif agents contractuels des milieux de la petite enfance.

24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb

23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... Titre complet * 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ... Titre complet * 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite …

31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:20+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ordinaire – Désignation à titre temporaire.

32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:14+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant.

33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:06+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... Titre complet * 33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – Directeur d’école – Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en remplacement d’une absente pour raison de santé.…

25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24.01.2022 (3 périodes) : ratification

19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision

69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:58+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ... Titre complet * 69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à partir du 19/11/2019.

Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... Titre complet * Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais : approbation

24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... Titre complet * 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 - Ratification.

23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... Titre complet * 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - Ratification.

22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. Titre complet * 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification.

21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO du 25/12/2021 au 1er/04/2022 - Ratifica…

Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... Titre complet * Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:04+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019)

21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ... Titre complet * 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de la vente - Fixation du prix - Vote.

Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:09+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation

20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote. Titre complet * 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.

Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ... Titre complet Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la piscine de Rixensart - Approbation - Vote.

18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ... Titre complet * 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.

Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:08+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ratification

26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... Titre complet * 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - Ratification.

13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ... Titre complet * 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du SPF Pensions - Décision de principe

9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ... Titre complet * 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire exercice 2022 - Vote.

8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ... Titre complet * 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de la mesure - Vote.

4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... Titre complet * 4. Ecopasseur - Subsides “ APE ECOPASSEURS COMMUNAUX ” - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur en 2021 - Vote.

3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ... Titre complet * 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant - Vote.

2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ... Titre complet * 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - Ouverture d’une voirie (espace partagé) et d’un cheminement en « mode doux », création d’une zone de stationnem…

47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... Titre complet * 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - Ratification.

42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ... Titre complet * 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... Titre complet * 40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ... Titre complet * 39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ... Titre complet * 38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... Titre complet * 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - Ratification.

27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... Titre complet * 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et augmentation d'attributions - Ratification.

32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... Titre complet * 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans à raison d'1/5ème (5/24èmes) temps - Ecoles communales - Section Rosières - Vote.

Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... Titre complet * Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de l'approbation de l'attribution et des conditions

Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... Titre complet Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril 2018 - Approbation

Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... Titre complet Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - Approbation

Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... Titre complet Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité -Approbation des conditions et du mode de passation

Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... Titre complet Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... Titre complet * Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés accessibles au public - décision

Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... Titre complet Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège Saint Etienne - Modification

IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... Titre complet * IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée générale du 4 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - Avis

Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... Titre complet * Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes -approbation des conventions

Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... Titre complet * Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation

Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... Titre complet * Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation

Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... Titre complet Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre : Avis sur les comptes (Exercice 2018)

Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 Titre complet * Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... Titre complet * 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats dérivés - Approbation

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... Titre complet * Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des pla…

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... Titre complet * Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Taxe sur l'utilisation des conteneurs enterrés - Exercice 2020 Taxe forfaitaire sur l'enlèvement …

Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... Titre complet * Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020 à 2025…

Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... Titre complet * Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2020 à 2025

Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... Titre complet * Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 à 2025

Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... Titre complet * Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur les concessions au cimetière - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur l'exhumation - Exercices 2020 à 202…

Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... Titre complet * Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025

Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... Titre complet * Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement - Exercices 2020 à 2025

Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... Titre complet * Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée SNCB - Exercices 2020 à 2025

Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... Titre complet * Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel enseignant - Demandes de congé : ratification

19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... Titre complet * 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la réalisation - soutien aux investissements - d'un Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et Climat - PAEDC - dans le cadre …

18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ... Titre complet * 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - Section Genval-La Bruyère - Vote.

31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... Titre complet * 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans à raison d'1/5 ème (5/24èmes) temps - Ecoles communales - Section Genval - Vote.

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu comm…

(14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:13+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ... Titre complet * (14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Lutins”

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ... Titre complet 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la constitution d'une nouvelle structure « Stratégie et innovation pour Tubize ».

9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... Titre complet 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize

11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2019

12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ... Titre complet 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2019,

17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... Titre complet 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ORES Assets - Délibération de principe

24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ... Titre complet 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO WALLONIE S.A.

25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... Titre complet 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de chemin de fer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Téléchargez la note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Téléchargez la note de ... Titre complet *

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite par …

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section

19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:20+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... Titre complet * 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 14/26èmes et 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ... Titre complet * 29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et d'un congé pour prestations réduites - Ecoles communales - Section Centre - Vote.

28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ... Titre complet * 28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Centre- Vote.

29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:23+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ... Titre complet * 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - Ratification.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:45+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non vacant à raison de èmes - Ecoles communales - Sections Genval, Bourgeois et Centre - Ratification.

26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:53+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ... Titre complet * 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:01+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... Titre complet * 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... Titre complet * 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés et 3/24èmes à charge des fonds communaux - Ecoles communales - Section Rosières- Ratification.

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ... Titre complet * 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:49+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ... Titre complet * 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes - Ecoles communales - Sections Rosières et Genval - Ratification.

20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:57+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ... Titre complet * 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 20/26èmes - Ecoles communales - section Genval - Ratification.

18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... Titre complet * 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Téléchargez la note de ... Titre complet *

14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:24+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ... Titre complet * 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du Complexe sportif - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Adoption du cahier spécial des cha…

13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:29+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ... Titre complet * 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et de fonctionnement - Vote.

12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:39+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:47+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:54+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... Titre complet * 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - Ecoles communales - Section Centre - Vote.

9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... Titre complet * 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - Ecoles communales - Section Maubroux - Vote.

7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:48+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ... Titre complet * 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués pour la location des salles communales - Approbation par le Ministre des

5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:21+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ... Titre complet * 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le projet d'acte authentique - Vote.

4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ... Titre complet * 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier spécial des charges - Vote.

3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ... Titre complet * 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier spécial des charges - Vote.

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:05+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019. Titre complet * 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019.

15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ... Titre complet * 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb

8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... Titre complet * 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : décision.

35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:06+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ... Titre complet * 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de mise en œuvre des plans de pilotage - Adhésion - Décision - 1.851.11.08/ec

12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/g

11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:57+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A partir du 20 janvier 2020- Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025 - Abrogation

9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 - Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Titre complet * 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros HTVA.

27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... Titre complet * 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - Approbation du projet d'acte

30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... Titre complet * 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition

31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... Titre complet * 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ... Titre complet * 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du mercredi 20 mai 2020

36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ... Titre complet * 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion - Décision - 1.81/vc

34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ... Titre complet * 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type

14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:33+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 -Ratification - 1.851.11.08/gs Conseil communal du mercredi 20 mai 2020…

31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:20+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ... Titre complet * 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - 2.073.521.1 /mvb

30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:25+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... Titre complet * 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration - Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes - Présentat…

29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:32+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ... Titre complet * 29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels 2019 - Décharge aux administrateurs - Décharge au commissaire-réviseur - Démission et nomination administrateur - Tour de table …

28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte de résultats…

26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:50+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - Modification - Décision - 1.75/cr

24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:02+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ... Titre complet * 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 - Confirmation - 1.811.111.5/gw (En vertu de l'AGW du 18 mars 2020 - Covid-19)

23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:01+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ... Titre complet * 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars 2020 - Confirmation - 1.824.11 /gw (En vertu de l'AGW du 18 mars 2020 - Covid-19)

22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:06+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ... Titre complet * 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne parcelle communale - Confirmation - 2.073.511.2/js (En vertu de l'ACW du 18 mars 2020 - Covid-19)

21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:11+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ... Titre complet * 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - 2.073.537/jpf

20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:17+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ... Titre complet * 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - 1.811.111 /jpf

19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:22+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... Titre complet * 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, jusqu'à la plaine de jeux rue du Blanc Bois à 1360 PERWEZ -Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.1 l/jpf

13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Titre complet * 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société DELZELLE s.a. - Avenue des Coteaux/Rue du Vignoble - Approbation

17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:34+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... Titre complet * 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché -Fixation des conditions - Décision - 1.778.31/jpf

35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... Titre complet * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement (A. L.)

5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... Titre complet * 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren - Création d'un cheminement pour usagers faibles - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... Titre complet * 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges

24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... Titre complet * 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ... Titre complet * 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit “centre de Thorembais - Saint - Trond

3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ... Titre complet * 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - Décision

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 14 février 2 0 2 2 au 25 février 2022 au plus tard - Décision

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 07 mars 2 0 2 2 au 30 juin 2022 au plus tard - Décision

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour r a i s o n d e convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i …

33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... Titre complet * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte traversière (N. M.)

34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... Titre complet * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano (L. F.)

1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ... Titre complet * 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour raison de convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i t e (DPPR de t y p…

15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ... Titre complet * 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation Rurale de Wallonie (FRW), la Commission Locale Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 de Développement rurale (CLDR), les Seni…

24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:44+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... Titre complet * 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Confirmation - 1.821.11.08/gs…

22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08 Titre complet * 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08

21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:01+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à raison de 12 périodes par semaine et ce, à partir du 1 er avril 2020 - Confirmation - 1.851.11.08

5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er décembre 2019 jusqu'au 28 février 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Collège du 27 février 2020 - Ratific…

8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... Titre complet * 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... Titre complet * 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué démissionnaire

19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:05+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 2019 au 30 juin 2020 -Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:10+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:16+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:21+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:26+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... Titre complet * 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au contrôle et certification des installations électriques, au contrôle et certification des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fo…

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à1360 PERWEZ - Phase 2 : Extension du garage - Marché en de u x lots - Lot 1 : Gros oeuvre fermé - Décompte final Dé…

22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:54+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle égale à 20/24).

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:32+00:00

4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la Province du Brabant wallon et l’inBW, portant sur le suivi des travaux de réfection et d’adaptation de l’infrastructure …

4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ... Titre complet 4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement d'ordre intérieur - Adoption - 1.777.81 /js

3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ... Titre complet 3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation des membres effectifs et suppléants de la Commission représentant le quart communal - 1.777.81/js

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... Titre complet * 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche de minimum 21 places - Mode de passation et cahier spécial des charges

16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges

24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.

23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal).

21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge partielle égale à 21/26).

13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ... Titre complet 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle égale à 2/24).

27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... Titre complet * 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de Tubize sis Avenue de Scandiano, 49

17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati…

16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... Titre complet * 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation d'une décision prise par le Collège communal en séance du 3 avril 2020.

15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... Titre complet * 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits budgétaires appropriés.

28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte

30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... Titre complet * 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin 2020 à 19H30 1

6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... Titre complet * 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le Collège communal délibérant le 17 avril 2020 : confirmation.

5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... Titre complet * 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“A.L.E.”) : désignation, au scrutin secret - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un représentant de la commune (en remplacement de Madame Nicole…

2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... Titre complet * 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de l'action sociale en remplacement de Madame Nicole HUYGENS, décédée.

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ... Titre complet * 4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur- Décision - 1.811.122.532/jpf

3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur - Décision - 1.811.122.532/jpf

4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:36+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... Titre complet * 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Décision - 1.851.11.08/nd/ec…

11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:32+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 201 9 au 30 juin 2020 - Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 2. Ecole communal…

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 O.Ecole communale de MALEV…

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:42+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:43+00:00

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:37+00:00

7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:48+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:53+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 -Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... Titre complet * 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative dans le cadre de la crise santiraire du Covid-19 -Confirmation…

7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... Titre complet * 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et 63 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:43+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... Titre complet * 8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au contrôle et certification des installations électriques, au contrôle et certification des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fourni…

2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:31+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ... Titre complet * 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Décision - 1.81/vc

13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2020

16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ... Titre complet * 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème phase de mise en ouvre des plans de pilotage -Adhésion - Décision - 1.851.11.08/ec

16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... Titre complet * 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:46+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ... Titre complet * 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - Convention -Adhésion - 1.824.11/gw

19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ... Titre complet * 11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - 1.811.111 /jpf

10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:33+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché -Fixation des conditions - Décision - 1.778.31 /jpf

9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:41+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... Titre complet * 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, jusqu'à la plaine de jeux rue du Blanc Bois à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.11/jpf

23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges

19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021

8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ... Titre complet * 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision

70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:50+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ... Titre complet * 70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ouverture – Désignation.

22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:46+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de BLANMONT - Ratification/cvm/ac

24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:13+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... Titre complet * 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont, du 02/03/2020 au 15/04/2020 -Ratification/cvm/sp

23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:20+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ... Titre complet * 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/mg

22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:48+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 01/02/2020 au 21/02/2020 - Ratification/cvm/lb

3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ... Titre complet * 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire

4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire…

15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:06+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ... Titre complet * 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision attaquée - Proposition de transaction -Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attrib…

14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:11+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ... Titre complet * 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Approbation - Confirmation/ew

12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:26+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... Titre complet * 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Confirmation/st

11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... Titre complet * 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Confirmation/st PROVINCE Du BRABANT WALLON …

10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:02+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ... Titre complet * 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Admission - Confirmation/tc

9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:12+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ... Titre complet * 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Approbat…

21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:56+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de BLANMONT - Ratification/cvm/vm

30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:08+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... Titre complet * 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont, du 16/04/2020 au 31/05/2020 -Ratification/ cvm/ sp

20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:47+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ... Titre complet * 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de CHASTRE - Ratification/cvm/mc

19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:58+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 16/01/2020 au 31/01/2020 - Ratification/cvm/lb

15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:41+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ... Titre complet * 15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de voiries existantes, et aménagement d'espaces publics/NB

14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:51+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ... Titre complet * 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit

12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:42+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ... Titre complet * 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- Décision/cvm

11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:55+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm Titre complet * 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm

9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:50+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ... Titre complet * 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 à 2025/ew

32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Titre complet * 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement pour les exercice 2020 à 2025

37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025

42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménag…

49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... Titre complet * 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire communal en charge de diriger le service

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:56+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:52+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 02/03/2020 au 01/04/2020 -Ratification/ cvm/hvdv

31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:58+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ... Titre complet * 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/mg 32. 33. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 01/04/…

52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... Titre complet * 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du Remblai, rue du Marais, square de la Liberté - Chaussée de Mons, rue de la déportation

21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:48+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de Chastre - Ratification/cvm/ci

72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:36+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019. Titre complet * 72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019.

75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:38+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ... Titre complet * 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à l’école de Baisy-Thy.

11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ... Titre complet * 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb

77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:24+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ... Titre complet * 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en remplacement en I.C. dans un congé parental du 17/09/2019 au 16/01/2020.

80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:02+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... Titre complet * 80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maternité – Désignation du 16/01 au 09/02/2020.

25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... Titre complet * 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:57+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de Blanmont, du 01/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification/cvm/ac

25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:08+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à l'entité pédagogique de B L A N M O N T - Ratification/cvm/mc

24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:50+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 02/10/2020 au 30/06/2021 - Ratificati on/cvm/vma

23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:59+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil - Ratification/cvm/mg

22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:07+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - Ratifiion/cvm/mg

20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:58+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification/cvm/sl

76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... Titre complet * 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse classique, spécialité pointes (C.V.)

19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:51+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, Blanmont et Cortil-Noirmont - Ratification/cvm/mh

17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:10+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de passation/qg

14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:12+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... Titre complet * 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des luminaires existants par des luminaires L E D conformément à la législation en vigueur - Phase 1 - offre définitive et option de financem…

11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:09+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ... Titre complet * 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du soutien au commerce local durant la crise du Covid-19- Décision/ew

67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité clarinette / spécialité saxophone (S.M.)

68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité flûte traversière (N.M.)

69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité accordéon (3.P.L.)

70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... Titre complet * 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare et guitare d'accompagnement et d'ensemble instrumental (A.L.)

73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano (L.F.)

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... Titre complet * 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art dramatique (M.G.)

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:06+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:02+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... Titre complet * 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boues - Aménagement s de diverses voiries e n v u e de remédier aux coulées d e boues - Décis…

39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:34+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... Titre complet * 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation de l'avenant n°2…

59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:59+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification.

58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:04+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:06+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ... Titre complet * 57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle et désignation 13 périodes/semaine d'une institutrice maternelle temporaire jusqu'au retour de la titulaire en congé de…

56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:12+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au r…

55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:16+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:22+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ... Titre complet * 54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - Décision.

53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:27+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision.

51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:39+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ... Titre complet * 51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un contrat à durée indéterminée - Fixation des conditions, appel public aux candidats et désignation des membres de la commis…

50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:44+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ... Titre complet * 50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. Approbation des conditions et du mode de passation.

44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:08+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire - Approbation.

43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:13+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de 1T.S.B.W. Approbation.

38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:40+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... Titre complet * 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation de l'avenant n°l…

61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:49+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification.

37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:46+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ... Titre complet * 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices 2020 à 2024.

36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:52+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy. Titre complet * 36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy.

32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:10+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ... Titre complet * 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du Collège communal du 17 mars 2020 - prise pour connaissance.

4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... Titre complet * 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. 26bis, §6 de la Loi organique)

7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... Titre complet * 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolimont ASBL et d'une partie du parc communal - Approbation du projet d'acte

7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:19+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... Titre complet * 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir organisateur Ratification.

6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:41+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ... Titre complet * 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de Beauvechain Confirmation.

8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ... Titre complet * 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - Contrat d ' a s sur a n c e à par t i r du 1 er j a n vie r 2022 Déclaration sur l'honneur à des t i n a t i o n du Se…

13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de plus de 15 semaines - Appel à candidature - Décision

11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ... Titre complet * 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:54+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification.

62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:42+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.…

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:12+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:58+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... Titre complet * 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ainsi qu'en matière de voiries et de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux pour la gestion des sanctions adminis…

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:08+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:22+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:03+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. A…

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:36+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... Titre complet * 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - Assemblée générale du 10 décembre 2019

10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:56+00:00

8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:28+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ... Titre complet * 8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du remplaçant en quarantaine COVID-19 - Ratification

4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:22+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... Titre complet * 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service

64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:30+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Pro Velo

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ayant pour objet la conception et la construction de places supplémentaires à l’IPET de Nivelles

7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) au 1er octobre 2020 ;

2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:27+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux de rénovation de la salle omnisports du Chaufour- Décision de principe, approba…

4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:40+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds sur la ville de Jodoigne et la Commune d'Orp-Jauche - Rue du Champ du Moulin - PN 52/54 (réf interne 53-GR-2020/5);…

2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:42+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ... Titre complet * 2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des investissements - Décision

5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:26+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... Titre complet * 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite (PMR) - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ;

5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:17+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... Titre complet * 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de relancer la procédure, approbation du CSCH et des conditions de marché ;

6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:26+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... Titre complet * 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, n°335D : Décision de principe ;

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:38+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la désignation de deux institutrices maternelles à l'école communale deJANDRAIN;

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:30+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de JAUCHE ;

7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:23+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de JAUCHE ;

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:16+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - Augmentation du cadre maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratificat…

7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:29+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:31+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... Titre complet * 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Tennis de Table La Chaîne Orp pour l'exercice 2020 ;

7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... Titre complet * 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations d'enseignants en maternelle ;

7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... Titre complet * 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:24+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en disponibilité pour convenances personnelles à temps plein - Décision - Ratification.

7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:20+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignants à charge du budget communal ;

7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... Titre complet * 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales ;

32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... Titre complet 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - projet

7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:39+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... Titre complet * 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux directions 2020-2021 conditionnées à l'élaboration du plan de p…

7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:32+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ;

7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:25+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... Titre complet * 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de quatre enseignantes dans le cadre de 4 périodes d'aide complémentaire octroyées à notre pouvoir organisateur et réparties …

7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:36+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes de mission collective ;

8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:30+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... Titre complet * 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème temps à partir du 01.09.2020-Approbation ;

2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:34+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; Titre complet * 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ;

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:25+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES présentera le rapport d'activité 2019 ;

11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:23+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ... Titre complet * 11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (plan P O L L E C ) et de la convention des Maires - Approbation - Décision.

4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:02+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... Titre complet * 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée de la vente du matériel communal usagé : Décision de principe et approbation des conditions ;

6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:43+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la ... Titre complet 6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la Ville de Jodoigne

3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:26+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ... Titre complet 3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du Sart à Mélin - Approbation décompte final

1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:44+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... Titre complet * 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ordures ménagères et des encombrants : approbation de l'avenant n°1 ;

1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:39+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ... Titre complet 1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du projet d'acte.

1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:03+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... Titre complet * 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers : approbation de l'avenant n°1 ;

1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:53+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon : approbation de l'avenant n°2 ;

1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:43+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... Titre complet * 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - Approbation ;

1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:01+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... Titre complet * 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à l'Assemblée générale ;

2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:05+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... Titre complet * 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'AEM ;

2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:54+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... Titre complet * 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en faveur de l'AEM ; Ordre au Directeur financier d'imputer et d'exécuter la dépense ;

7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:46+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ... Titre complet * 7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - 1.857.073.542 - Approbation des conditions et du mode de passation

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:52+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, églises, salles, logements,

5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:24+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ... Titre complet * 5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & bâtiments) - Marché pluriannuel 2020/2023 - MP.AN-2020.030 - 1.712 - Approbation des conditions et du mode de passation

6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:42+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... Titre complet * 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble de 6 appartements, d'une maison unifamiliale mitoyenne à l'immeubl…

8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:50+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... Titre complet * 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage (Marilles et Orp) entre la Commune et le Conseil de l'Enseignement et des Communes et des…

9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:09+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... Titre complet * 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, n°19Ap000, en faveur de la SPGE - Décision de principe

10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:59+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:49+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-Ies-Caves

10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:57+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:48+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain ;

10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:07+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle aux écoles communales de Jandrain et de Noduwez ;

10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:58+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations et affectations d'enseignants maternels suite à des ouvertures de cadre

10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:46+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation de maîtres de psychomotricité suite à l'ouverture de cadre ;

12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... Titre complet * 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux -Approbation.

6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:19+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ... Titre complet * 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - MP.AN-2020.031 - 2.073.515.1 - Approbation des conditions et du mode de passation

9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:24+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... Titre complet * 9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la parcelle cadastrée 5E244F.

10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:30+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... Titre complet * 10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des bâtiments communaux - Projet 20200019 - 2.088.2 - Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:45+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratific…

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... Titre complet * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... Titre complet * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec “l'association Olga Spitzer

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... Titre complet * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... Titre complet * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... Titre complet * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ... Titre complet * 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation

19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ... Titre complet * 19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - Ecole de Mélin - Approbation des conditions et du mode de passation

18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ... Titre complet * 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des conditions et du mode de passation

16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière - "Interdiction aux cyclomoteurs et motocyclettes" à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière - "Interdiction aux cyclomoteurs et motocyclettes" à ... Titre complet * 16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière -

5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... Titre complet 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ... Titre complet * 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... Titre complet * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... Titre complet * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... Titre complet * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... Titre complet * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l’Académie du Climat.

(13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... Titre complet (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie et 204 c pie - acquisition - acte

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. Titre complet * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... Titre complet * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles d’objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... Titre complet * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de l’exposition

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - ... Titre complet * 21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - Approbation du dossier de candidature

22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service ... Titre complet * 22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service accueil extrascolaire et plaines de vacances 2022 - Approbation

9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:59+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ... Titre complet * 9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique sans fil - Fourniture de matériel informatique - Projet 20200006 - Approbation des conditions et du mode de passation.

12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:09+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ... Titre complet * 8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles primaires de Maransart, Ohain et Plancenoit - Achat de câbles et autre matériel informatique - Projet 20200065-02 - Approb…

7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:18+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ... Titre complet * 7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles primaires de Maransart, Ohain et Plancenoit - Projet 20200065-01 - Approbation des conditions et du mode de passation.…

6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:25+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ... Titre complet * 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation, de certificat d'urbanisme, de demande de renseignement, de division, des dossiers c…

5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:32+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... Titre complet * 5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales - Loi du 13 avril 2019 (

22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... Titre complet 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles voiries

(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:53+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ... Titre complet * (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB - Ratification

(29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ... Titre complet * (29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble 1 pér. - Extension - Mme EVL - Approbation

(6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 Documents administratifs Note explicative Invitation à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025. Vous trouverez en annexe, le tableau complet du nouveau Plan 2020-2025 dont voici un bref résumé : L'objectif stratégique du Plan 2020-2025 sera de coordonner et de me…

(19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL Titre complet * (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL

(8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ... Titre complet * (8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Colibris”

(4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ... Titre complet (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale “Will” - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal d'actions 2021-2025

(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... Titre complet (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - Approbation

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

(10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... Titre complet (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat ORES Assets – Approbation

12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:07+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... Titre complet * 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de nidification - Décision

(14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ... Titre complet (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre intérieur - Approbation

9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:11+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... Titre complet * 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - Décision

7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:06+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... Titre complet * 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ... Titre complet * 32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en 2026 Séance

31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public

28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de ... Titre complet * 28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de Saint-Remy-Geest - Rue de la Basse-Hollande, 4 à 1370 Saint-Remy-Geest

27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - ... Titre complet * 27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - Chaussée de Tirlemont, 85 à 1370 Jodoigne

26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - ... Titre complet * 26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse ... Titre complet * 25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:48+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ... Titre complet 10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales

13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:28+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ... Titre complet 13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les années 2021-2025

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... Titre complet * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l’année 2022.

3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... Titre complet * 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... Titre complet * 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... Titre complet * 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 heures/semaine du 26/08/20 au 30/11/20

44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... Titre complet * 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine sur les 19 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... Titre complet * 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble jazz-spécialité vents et professeur de trompette, pour 3 périodes/semaine sur les 11 périodes pour lesquelles il est nommé à titre défin…

45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:00+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises ... Titre complet 45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises au sein du SPW - compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes

5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... Titre complet * 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine sur les 15 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ... Titre complet 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée indéterminée et Constitution d'une réserve de recrutement à l'issue de ce recrutement.

38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:23+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - ... Titre complet 42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -

48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... Titre complet * 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine - 01/09/20 - 30/06/21

51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... Titre complet * 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des 24 périodes/semaine, pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:54+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... Titre complet * 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... Titre complet * 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... Titre complet * 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine, pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... Titre complet * 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine sur les 10 pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:17+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ... Titre complet 33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de la décision du Collège communal du 10 avril 2020

1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... Titre complet * 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia DELPIERRE - Prolongation et prise en charge totale du traitement par la Ville

54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:22+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ... Titre complet 54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de chant et de musique de chambre vocale

37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au

60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... Titre complet * 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - l'ensemble constitué des otaries et du monument sera-t- il préservé ? - Véronique VANDEGOOR

8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... Titre complet * 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... Titre complet * 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... Titre complet * 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au

20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... Titre complet * 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... Titre complet * 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 9 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:42+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... Titre complet 57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -

23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... Titre complet * 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... Titre complet * 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un emploi temporaire 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... Titre complet * 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... Titre complet * 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... Titre complet * 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au

35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... Titre complet * 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... Titre complet * 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on une idée du coût/vérité ? - Marie

59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... Titre complet * 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments remarquables dans le bâtiment? - Gaëtan

15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:51+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ... Titre complet 15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - admission au stage.

26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:46+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... Titre complet 26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une institutrice primaire, ratification

33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ... Titre complet * 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - Ratification

30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... Titre complet * 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur de projet en vue de l'aménagement d'ouvrages de lutte contre les inondations (crues et ruissellements)»

29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation Titre complet * 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:48+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans 1 période vacante - Réaffectation - Revu - Décision - Ratification.

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:21+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant de 18 périodes - Remplacement - Décision - Ratificatio…

29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:27+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ... Titre complet 29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - ratification

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:27+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratificatio…

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:37+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 11 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:43+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:44+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:22+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification.

35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:29+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification.

24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:32+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.

23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:40+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:47+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Titre complet * 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.

22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:36+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi vacant, ratification

28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:04+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... Titre complet * 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de l'abrogation des anciens plans communaux d'aménagement - Approbation des conditions et du mode de passation

21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:42+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ... Titre complet 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:51+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:25+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ... Titre complet 19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:31+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... Titre complet * 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, démolition, reconstruction, aménagement ou transformation d'un bien immobilier

34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:38+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » ... Titre complet 6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » Mesure : Signalisation Lumineuse Tricolore — Placement de deux panneaux B23

58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... Titre complet * 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les personnes se trouvant régulièrement dans l'ilôt - Véronique VANDEGOOR

18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:18+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ... Titre complet 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne Approbation des conditions et du mode de passation

3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:10+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ... Titre complet * 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le territoire communal - Approbation ;

17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... Titre complet 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Ottignies-Louvain-la-Neuve pour l'année scolaire 2019-2020 - Mode de passation du marché et approbation du ca…

54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... Titre complet * 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et d'autre part, aux places de stationnement qui leur sont réservées et qui ne sont pas accessibles lors du marché hebdomadaire d…

25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:55+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ... Titre complet 25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la décision du Collège communal du 17 avril 2020

4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... Titre complet * 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de jeunesse - Evelyne VANPEE

23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:15+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet 23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de passation

22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:26+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville ... Titre complet 22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville de Jodoigne Approbation des conditions et du mode de passation

52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... Titre complet * 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force majeure et organisation d'un accueil garderie du 28/10 au 30/10 inclus

21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:36+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ... Titre complet 21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur Approbation des conditions et du mode de passation

20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:49+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ... Titre complet 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales Approbation des conditions et du mode de passation

19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:08+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ... Titre complet 19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche communale

17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:29+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ... Titre complet 17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des conteneurs enterrés, fraction FFOM

7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:25+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ... Titre complet 7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du commerce à Jodoigne - confirmation de la décision du Collège Communal du 20 mars 2020

15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:51+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ... Titre complet 15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation des conditions et du mode de passation

14. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité et sécurité" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:02+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 14. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité et sécurité" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... Titre complet 14. Environnement ; Appel à projet provincial “Mobilité et sécurité” - ratification du dossier de candidature de la Ville de Jodoigne - projet d'aménagement de la rue de Wahenge

13. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité cyclable" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:12+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 13. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité cyclable" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... Titre complet 13. Environnement ; Appel à projet provincial “Mobilité cyclable” - ratification du dossier de candidature de la Ville de Jodoigne - projet d'aménagement de la rue Notre Dame

12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:24+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ... Titre complet 12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du mode de passation Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.b…

42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... Titre complet * 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept habitations unifamiliales et la création d'une voirie sur le bien sis à 1401 Baulers, rue du Merly, cadastré NIV IV, section B, parcelles …

41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... Titre complet * 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation unifamiliale, d'un carport et l'aménagement d'un trottoir sur le bien sis à 1400 Monstreux, chemin Fourneau, cadastré NIV VI, section A, parce…

40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:14+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ... Titre complet 8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation de la décision du Collège Communal du 20 mars 2020

15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Rue du Soldat Larivière à 1370 Jodoigne

11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Rue de l'Abattoir à 1370 Jodoigne

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ... Titre complet * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:00+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté Française - Décision

2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... Titre complet * 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ... Titre complet * 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

(12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... Titre complet (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE PL-14267/07

(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:45+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... Titre complet * (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB en remplacement - Ratification

(2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... Titre complet * (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché - Approbation

(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:08+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... Titre complet * (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB en remplacement Ratification

(3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... Titre complet * (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement commercial communal - Approbation

2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... Titre complet * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d’art.

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... Titre complet * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... Titre complet * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... Titre complet * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 12 périodes à charge communale - Ratification

30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:38+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Annulation d'une disponibilité pour convenance personnelle 2 jours

(6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... Titre complet * (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

(7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... Titre complet * (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de loisirs - Exercice 2020 - Approbation

(9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... Titre complet * (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Colibris

(10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... Titre complet * (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de terrasses et jardins - Approbation

(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:47+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement d'une institutrice maternelle définitive 5p à charge de la FWB - Ratification

2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ... Titre complet * 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.

(12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... Titre complet * (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.

2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ... Titre complet * 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques d’administrations parisiennes, grade d’adjoint technique principal de 2ème classe, dans la…

2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... Titre complet * 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - questions de voirie - non-approbation

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... Titre complet * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ... Titre complet * 2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la Présidence de la République.

(3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... Titre complet (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... Titre complet (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification

2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de l’exposition photographique

2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... Titre complet * 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.

2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ... Titre complet * 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.…

(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... Titre complet (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification

2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ... Titre complet * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d’actionnaire.

(21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... Titre complet (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de musique de chambre instrumentale 3p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X -Ratification

2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ... Titre complet * 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère d…

2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ... Titre complet * 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... Titre complet * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ... Titre complet * 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l’ARS Ile-de-France.

2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ... Titre complet * 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et l’Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.

6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... Titre complet * 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée générale ISBW en remplacement de M. Jean Marie Caby- Mme Josiane Fransen - Approbation

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... Titre complet * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ... Titre complet * 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... Titre complet * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches

4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... Titre complet * 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - convention d'occupation - approbation

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... Titre complet * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... Titre complet * 42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une institutrice primaire - Ratification

2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ... Titre complet * 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (109.446,12 euros).

14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:35+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour approbation

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:45+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord

13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ... Titre complet * 13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments communaux et aux véhicules du service technique pouvant rouler avec ce type de fioul - Approbation des conditions et du mode d…

11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:36+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:48+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation

9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:07+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613

2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... Titre complet * 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

(17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... Titre complet (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE - Désignation d'un instituteur primaire 1p à charge de la FWB - X X - Ratification

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... Titre complet * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... Titre complet * (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - Ratification

(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... Titre complet * (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge de la FWB en remplacement de MBD - MGD - Ratification

2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ... Titre complet * 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un avenant de prolongation.

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... > Convention.pdf 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. Annexe 3: Convention.pdf Fichier(s)

37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 13 périodes à charge communale - Ratification

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... Titre complet * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

(25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... Titre complet * (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano 4p. - Mme CJ - Approbation

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... Titre complet * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 24p à charge de la FWB - Mme LR - Ratification

(27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... Titre complet * (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation instrumentale spécialité violon 4 pér. -Extension - Mme EL - Approbation

(28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... Titre complet * (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation instrumentale spécialité accordéon 2 pér. -Extension - Mme MT - Approbation

(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:02+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 6p à charge de la FWB 2020-2021 -– Ratification

(3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:19+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ... Titre complet * (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion

(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 24p à charge de la FWB en remplacement de Mme NM - Mme SD - Ratification

2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ... Titre complet * 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:32+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ... Titre complet * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:17+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 4p à charge de la FWB - - Ratification

(9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:16+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ... Titre complet * (9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

(10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:01+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ... Titre complet * (10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de transit et personnes âgées - Approbation.

(16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:44+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ... Titre complet * (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour convenance personnelle - Approbation

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ayant pour objet la conception et la réalisation d'infrastructures d'accueil et d’hébergement de la personne handica…

9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ... Titre complet * 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la société coopérative « Habitations sociales du Roman Pais »

8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’A.S.B.L. Espace Bernier - Centre culturel de Waterloo

(12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:28+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ... Titre complet * (12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Colibris

7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG)

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:26+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Conventions pluriannuelles.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 3: Conventions pluriannuelles.pdf

(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... Titre complet * (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Congé de circonstances et de convenance personnelle - Mme CP - Ratification

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ... Titre complet * 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... Titre complet * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ... Titre complet * 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).

(14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... Titre complet * (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice - Approbation

(25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:10+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 11p à charge de la FWB - - Ratification

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... Titre complet * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:42+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL

16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:51+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. Titre complet * 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:00+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... Titre complet * 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption en vertu de l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n°5 du 18 mars 2020 - Ratification.

2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ... Titre complet * 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:07+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone - Augmentation du coût des honoraires -Ratification.

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:16+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat d'avancement 9 - Décompte final - Ratification

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:25+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie égouttage - Décompte final - Pour approbation

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... Titre complet * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d’objectifs.

(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:32+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... Titre complet * (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'un maître spécial de religion protestante temporaire non prioritaire 3p à charge de la FWB 2020-2021 - Ratification

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... Titre complet * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes.

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... Titre complet * 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ... Titre complet * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:14+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire non prioritaire 1p à charge de la FWB - - Ratification

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... Titre complet * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital’Quartier 2.

2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ... Titre complet * 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:37+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... Titre complet * 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour approbation.

2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... Titre complet * 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d’Ivry (13e).

3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:32+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, de contrôle et certification des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourn…

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... Titre complet * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:25+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... Titre complet * (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 3p à charge de la FWB 2020-2021 - Ratification

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... Titre complet * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au

(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:31+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... Titre complet * (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge de la FWB - Augmentation du cadre - Ratification

(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... Titre complet (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification

12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:58+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... Titre complet * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... Titre complet * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ... Titre complet * 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).

24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... Titre complet * 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ... Titre complet * 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.

2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d’Immobilière 3F.

2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... Titre complet * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d’Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ... Titre complet * 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.

2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ... Titre complet * 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros).

2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ... Titre complet * 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.

22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... Titre complet * 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les Tiffins (Linoléum) - mode et conditions de passation du marché - Approbation.

(26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ... Titre complet (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices 2020-2025 - Approbation

(25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ... Titre complet (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... Titre complet * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... Titre complet * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

(13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ... Titre complet (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 - Approbation

(12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ... Titre complet (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique - Exercices 2020-2025 - Approbation

6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ladite centrale d’achat et l’estimation des travaux subséquents

2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... Titre complet * 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).

21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... Titre complet * 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation du marché - Approbation

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... Titre complet * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à l’insertion dans le cadre des jardins solidaires.

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... Titre complet * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... Titre complet * 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits.

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... Titre complet * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de l’Atlas de paysages de Paris.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ... Titre complet * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site “Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune

2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... Titre complet * 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire parisien qu’il détient en application de l’article 140 - VII de la loi Elan.

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... Titre complet * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l’année 2022.

26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse

2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... Titre complet * 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.

07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale ... Titre complet * 07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Remplacement de Madame Reine Kwamba DJIYEHOUE

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... Titre complet * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l’année 2022.

2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ... Titre complet * 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services “État” de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d’accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et d…

10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ... Titre complet * 10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants - Approbation des conditions et du mode de passation

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... Titre complet * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... Titre complet * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ... Titre complet * 11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... Titre complet * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l’année 2022.

09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ... Titre complet * 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier n°23/2021-71/2021

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... Titre complet * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l’incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d’eau.

2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ... Titre complet * 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ... Titre complet * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association “Basket 14

25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... Titre complet * 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - Désignation.

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... Titre complet * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ... Titre complet * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de mode éthique

12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation ... Titre complet * 12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation des conditions et du mode de passation

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... Titre complet * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ... Titre complet * 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.

2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ... Titre complet * 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ... Titre complet * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d’enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... Titre complet * 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation - Remplacement…

22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour *

16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour

19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du proc…

6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments

14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garage…

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:28+00:00

14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Elections des membres du Conseil de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Elections des membres du Conseil de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:04+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Vote du pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Vote du pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:04+00:00

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:12+00:00

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:16+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:05+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide *

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour *

3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Désignation des conseillers de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Désignation des conseillers de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide *

10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:07+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Maison des Jeunes a fait parvenir à l'Administration communale une demande de collaboration dans le cadre de l'organisation de l'événement Concerto à 5€ à la date du samedi 27 juin 2020. Afin de formaliser ce …

13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:51+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 décembre 2019, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2020. Le 6 février 2020, le Collège prenait connaissance des associations qui avaient fourni les pièces manquantes p…

3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentant…

9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise en oeuvre d…

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès…

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

dans les cimetières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:59+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:06+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour

6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver le rapport financier 2019 du Plan de Cohésion Sociale. La procédure de contrôle des subventions est désormais simplifiée via l'utilisation du module eComptes. Le document doit être envoyé signé à la DGO5 (Direction générale opérationnelle d…

16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:12+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:21+00:00

15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:23+00:00

12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages Co-construction des Pirates Cycle de vie

16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:32+00:00

16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:31+00:00

11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette Co-construction des Pirates

17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:26+00:00

17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:19+00:00

10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:27+00:00

9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:33+00:00

8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées Co-construction des Pirates Cycle de vie *

4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

7) Approbation de la convention Viva For Life

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:22+00:00

7) Approbation de la convention Viva For Life Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:05+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:29+00:00

6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:16+00:00

5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:24+00:00

4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:20+00:00

Questions d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:18+00:00

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1) Remise de brevets à des lauréats du travail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:25+00:00

1) Remise de brevets à des lauréats du travail Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:56+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:57+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

18. Compte communal 2019 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:58+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 18. Compte communal 2019 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide *

17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:17+00:00

13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

8. Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide *

13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments

12. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:28+00:00

13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:49+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

7. Env-Agenda 21 Local : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 7. Env-Agenda 21 Local : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:08+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:48+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:53+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:04+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:24+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:32+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:43+00:00

11) ARRETE DE POLICE:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11) ARRETE DE POLICE: Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:33+00:00

communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:36+00:00

18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:50+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant l'approbation du conseil communal en séance du 19/10/21 concernant la démarche Zéro Déchet 2022;

1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:43+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:00+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR…

7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:56+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:59+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge …

- Section Rosières - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 - Section Rosières - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

- Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui perm…

Genval-La Bruyère - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Genval-La Bruyère - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ;

27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil, en sa séance du 21 septembre 2021, a décidé de procéder à la vente des terrains sis Chemin de la Chaussée/Chaussée de Mons et cadastré 3ème Division - Section B - n°196v, 197d et 197f au prix de

20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:54+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:01+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:09+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:35+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:43+00:00

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:44+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:52+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

9. Finances - Ratification de dépenses urgentes

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. Finances - Ratification de dépenses urgentes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide *

1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Affaires générales - Désignation d'un représentant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

Centre culturel

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Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:59+00:00

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:50+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:58+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:58+00:00

23. Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:05+00:00

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:49+00:00

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:57+00:00

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:50+00:00

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal

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17. Mobilité - RCCR - Rue du canal Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018

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4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre

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16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:00+00:00

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique

13. Article 18 - Rapport financier 2017

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13. Article 18 - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:02+00:00

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:10+00:00

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:55+00:00

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:07+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:51+00:00

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize

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3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW,

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5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique

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6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:47+00:00

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour *

(17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein

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Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments

2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:52+00:00

20. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:44+00:00

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire

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18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention

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17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:54+00:00

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:39+00:00

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:40+00:00

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:48+00:00

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:57+00:00

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:51+00:00

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:38+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:46+00:00

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. RDI - Budget 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:55+00:00

7. RDI - Budget 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

7. Compte communal 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:01+00:00

7. Compte communal 2017. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:53+00:00

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:49+00:00

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:00+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

23. Situation Ukraine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 23. Situation Ukraine. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

(32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:34+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments

19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 - Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:56+00:00

3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Service D'Clic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Service D'Clic Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

- Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:48+00:00

11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:07+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:13+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:03+00:00

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:10+00:00

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:11+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:56+00:00

23. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:02+00:00

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:09+00:00

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:52+00:00

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:00+00:00

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:53+00:00

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:03+00:00

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:54+00:00

7. Compte communal 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:05+00:00

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:04+00:00

13. Article 18 - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:57+00:00

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:06+00:00

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:50+00:00

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:59+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:11+00:00

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:55+00:00

(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:21+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide *

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.…

11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:17+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:49+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:41+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:35+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:26+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:18+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 …

5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... Titre complet * 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement cyclable du chemin N°16 (prolongation de la rue de Moriensart) en mitoyenneté sur le territoire de la Ville d'Ot…

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicu…

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:24+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:30+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:35+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

var name = "info" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:03+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

40. Situation de caisse au 31 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30/09/2…

35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garages). …

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:13+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicules s…

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 Clos …

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.311,6…

21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:10+00:00

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les communes …

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:14+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:23+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:31+00:00

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

de 8h45 à 11h45

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

du lundi au samedi,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 du lundi au samedi,
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:52+00:00

17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +'';

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +''; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments

var domain = "rebecq.be" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

var name = "info" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00