Conseil Citoyen

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Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que * Parce que l'information est absente ou insuffisante * Parce que

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Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux véhicules dépassant 8 mètres de long - Approbation

Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... Titre complet * Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau et l'ASBL JTP Blancs Gilets - Convention de mise à disposition – Principe - Modalités

(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... Titre complet * (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode de passation et conditi…

Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:24:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... Titre complet * Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe sur le dossier d’avant-projet

Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:32:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... Titre complet * Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et organiques ( de type OM et FFOM) - Approbation

Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:04:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... Titre complet * Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de recouvrement amiable – Approbation

(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... Titre complet * (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la commune de Grez-Doiceau – Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode …

Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... Titre complet * Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les différentes communes - Approbation

Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... Titre complet * Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce jusqu’au 31 décembre 2025 - Approbation

Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:19:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... Titre complet * Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - Approbation

Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - Prise d'acte

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:13:54+00:00

Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation spécialement en son article L1122-30 ; Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 173 ; Revu sa délibération du 20 décembre 2022 approuvant le règlement sur la gestion et l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau ;