Conseil Citoyen

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

24. Convention de volontariat : adoption du modèle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 24. Convention de volontariat : adoption du modèle. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ... Titre complet * 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine portable - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ... Titre complet * 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime mobilité douce et active de la Province du Brabant wallon pour…

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du Brabant wallon pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôl…

(21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. Documents administratifs Note de synthèse En application de l’article 6 de la Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement et conformément à la déc…

29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:18+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Documents administratifs Détails 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage.

52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ... Titre complet * 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l’octroi d’une subvention communale pour l’acquisition d’une citerne à eau de pluie - Exercice 2020 - Pou…

21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:56+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de Chastre- Ratification/cvm/md

18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:38+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:01+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil - Ratification/cvm/mr

28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:25+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de Chastre - Ratification/cvm/an

25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:09+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont- Ratification/cvm/vk

commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:16+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. Titre complet * 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- La demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'une habitation unifamiliale comporte une demande d'élargissement de l'emprise d'une voirie communale existante

29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Titre complet * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... Titre complet * 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement de M. Jean Marie Caby - M. Christophe Dister - Approbation

18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ... Documents administratifs Détails 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du bâtiment : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux.…

25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... Titre complet 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de chemin de fer

1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ... Titre complet 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 concerts Place de l'Université les 12 et 26 juillet 2019 - Convention d'occupation du domaine public - P…

1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ... Titre complet 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation du prix de la liste des électeurs sur format papier et sur clé USB

5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ... Titre complet 5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la rue Hergé

11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13/26 périodes/semaine du 22/01/…

8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ... Titre complet 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la constitution d'une nouvelle structure « Stratégie et innovation pour Tubize ».

9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... Titre complet 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize

11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2019

12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ... Titre complet 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2019,

6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ... Titre complet 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de stationnement – Modifications

7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ... Titre complet 7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – Instauration de sens uniques limités

12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:07+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 09 au 15/01/2020 - Ra…

13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:00+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20/26 périodes/semaine du 10 au 17/01/2020 - Rati…

2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ... Titre complet 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - Bon Air - Pour approbation du projet d'acte

14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:51+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 16/01 au 28/02/2020 -…

24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ... Titre complet 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO WALLONIE S.A.

17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... Titre complet 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ORES Assets - Délibération de principe

33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... Titre complet 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-neuve, entre les trois co-propriétaires (…

5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ... Titre complet 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - Pour accord

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ... Titre complet 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour l’organisation de la septième édition de son Festival International de Musique de Chambre : Octroi – Pour approbatio…

17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi –…

18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ... Titre complet 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de transport à la demande – Pour ratification

19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ... Titre complet 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de personnes à mobilité réduite (en chaise) - Pour accord

20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... Titre complet 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi – Pour approbation

21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... Titre complet 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi – Pour approbation

22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ... Titre complet 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve, pour le remplacement d’éléments de menuiserie extérieure de l’église : Octroi – …

28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ... Titre complet 28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire pour la rue de la Chapelle - Pour accord

6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ... Titre complet 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ... Titre complet 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon - Pour accord

15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Titre complet 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU pour l’organisation d’une soirée musicale lors de la Fête de la musique : Octroi – Pour…

14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ... Titre complet 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation du Welcome Spring ! Festival 2019 : Octroi – Pour approbation

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Approbation de la vente de gré à gré.

32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ... Titre complet 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des…

7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ... Titre complet 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des dépenses de la Zone de Police du 1er mai 2019 au 31 décembre 2024 - Pour accord

34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... Titre complet 34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de marché et guide de sélection - Pour approbation – Subsides du Service public de Wallonie…

10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:01+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation (augmentation d'attributions) d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 p…

(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... Titre complet * (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge de la FWB en remplacement de MBD - MGD - Ratification

9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:50+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire et maternelle à titre temporaire à raison de 02 périodes/semaine supplémentaires (augmentation d'attrib…

25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... Titre complet * 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb

19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ... Titre complet * 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de l'avenant n°3

22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... Titre complet * 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet d'acte de vente modifié

23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ... Titre complet * 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolïmont ASBL et d'une partie du parc communal

28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ... Titre complet * 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratifieation/cvm/mlj

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:00+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté Française - Décision

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel sous statut PTP (B.H.)

15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb

23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... Titre complet * 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ... Titre complet * 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (R.F.)

9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:07+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613

10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:48+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation

11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:36+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:58+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:45+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:57+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 03 au 07/02/2020 -…

3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h01 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ... Titre complet * 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des Tombes Romaines et avenue du Castillon à Chastre - Confirmation de l'approbation des conditions et du mode de …

4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:09+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... Titre complet * 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la C…

3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:32+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, de contrôle et certification des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourn…

6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:37+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... Titre complet * 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour approbation.

23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères…

24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ... Titre complet * 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Achat de panneaux alphanumériques

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:25+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie égouttage - Décompte final - Pour approbation

38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... Titre complet * 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité guitare (F. L.)

7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ... Titre complet * 7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:16+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat d'avancement 9 - Décompte final - Ratification

14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:07+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone - Augmentation du coût des honoraires -Ratification.

15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:00+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... Titre complet * 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption en vertu de l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n°5 du 18 mars 2020 - Ratification.

16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:51+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. Titre complet * 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratfication/cvm/eb

17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:42+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL

11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ... Titre complet * 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... Titre complet 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Ottignies-Louvain-la-Neuve : Convention de marché conjoint entre les 3 communes, ayant pour objet le transport de personnes po…

30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ... Titre complet 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le 1er et 2 juin 2019 : Octroi

4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... Titre complet * 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la gestion des dépenses de la Zone de Police - Pour accord

19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ... Titre complet 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – Pour approbation

36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:41+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... Titre complet * 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : Octroi - Pour approbation

44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploieme…

43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploie…

42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:32+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides SP…

41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pro…

40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation Titre complet * 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation

39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loyer et les frais d’énergie…

38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2020

46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2020

33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:42+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ... Titre complet * 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la quote-part communale annuelle - Octroi

28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:48+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la rémunération du personnel, majorée des frais de gestion réclamés par le secrétariat social : Octroi - Pour approbation…

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs nautiques : Octroi - Pour approbation

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ses animations : Octroi - Pour approbation

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:42+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis Titre complet * 17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis

45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logist…

47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:49+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ... Titre complet * 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de Transport à la Demande - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du proj…

13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... Titre complet * 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats dérivés - Approbation

71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ... Titre complet * 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE “LES TOURNESOLS” - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour confirmation

19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... Titre complet * 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la réalisation - soutien aux investissements - d'un Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et Climat - PAEDC - dans le cadre …

18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ... Titre complet * 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Pour confirmation

58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour confirmation

57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ... Titre complet * 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet européen Interreg « NWE Programme Project 982 SHAREPAIR (infrastructure de soutien numérique pour les citoyens dan…

55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation Titre complet * 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... Titre complet * 53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, la Wallonie et l'ASBL Gestion Centre- Ville Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour appr…

52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ... Titre complet * 52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL TAXISTOP et la Ville - Pour approbation

51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ... Titre complet * 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements travaux subsidiés - Plan trottoirs - Aménagement de trottoirs, pistes cyclables et ralentisseurs rue des Deux Ponts et r…

48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2020 - Pour approbation

27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... Titre complet * 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et augmentation d'attributions - Ratification.

26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... Titre complet * 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - Ratification.

25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... Titre complet * 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - Ratification.

24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... Titre complet * 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 - Ratification.

23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... Titre complet * 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - Ratification.

22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. Titre complet * 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification.

21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO du 25/12/2021 au 1er/04/2022 - Ratifica…

49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 49. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:05+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ... Titre complet * 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités d'achats auxiliaires - Pour confirmation

11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... Titre complet * 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la gestion des dépenses de la Zone de Police - Pour accord

20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ... Titre complet 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation des marchés de travaux en matière d’éclairage public – Pour approbation

34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... Titre complet 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-neuve, entre les trois co-propriétaires (VI…

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb

04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... Titre complet * 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de projet pour l'étude de préfaisabilité d'une Communauté d'Energie à Grez-Doiceau - Principe, cahier …

05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... Titre complet * 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir d'apprendre » subsidiée par la Fédération Wallonie-Bruxelles -Approbation.

08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... Titre complet * 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « Commune pédestre » - Approbation.

36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ... Titre complet 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - Fixation du montant maximum de la quote-part de la Ville en tant que co-propriétaire – Pour approbation…

35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... Titre complet 35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de marché et guide de sélection - Pour approbation – Subsides du Service public de Wallonie…

12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD…

33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ... Titre complet 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Subsides Fédération Wallonie-B…

13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... Titre complet * 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - Chemins agricoles - Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation - Approbation …

16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... Titre complet * 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et conditions…

17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... Titre complet * 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour la Commune et les écoles de l'entité grézienne - Modalités -Approbation. Séance

27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi – Pour approbation

26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi – pour approbation Octroi d'une subvention de 43.180,00 euros - Pour approbation

25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Titre complet 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le financement de ses animations : Octroi – Pour approbation

23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ... Titre complet 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside compensatoire pour les demandes de matériel et prestations du service des travaux - Pour accord…

22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Titre complet 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à Ottignies-Louvain-la-Neuve – Convention entre la SPGE, l’In BW et la Ville pour le déplacement des condu…

21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ... Titre complet 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au profit des communes – Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives – Demande de subs…

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ses animations : Octroi - Pour approbation

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leur camp : Octroi - Pour approbation

8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ... Titre complet * 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du Covid-19 - Délibération prise le 16/04/2020 en application de l'AGW du 18/03/2020 attribuant les compétences du Conseil au C…

27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 27. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:33+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ... Titre complet * 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices…

5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:45+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ... Titre complet * 5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 Sharepair » - Pour approbation

3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ... Titre complet * 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la période de confinement liée à la pandémie du Covid-19 - Pour confirmation

2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:08+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ... Titre complet * 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du confinement - Pour confirmation

43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ... Titre complet * 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE “LES TOURNESOLS” - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord sur les désignations

32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour approbation

31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... Titre complet * 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - Pour approbation

29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation Titre complet * 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation

28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... Titre complet * 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, la Wallonie et l'ASBL Gestion Centre-Ville Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour appr…

26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2020

25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logis…

23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploiem…

22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploi…

21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides S…

20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pr…

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : Octroi - Pour approbation

17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2020

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (W,B.)

14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:12+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... Titre complet * 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des luminaires existants par des luminaires L E D conformément à la législation en vigueur - Phase 1 - offre définitive et option de financem…

50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (3,D.)

4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... Titre complet * 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. 26bis, §6 de la Loi organique)

10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:57+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:49+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-Ies-Caves

10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:59+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:09+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... Titre complet * 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, n°19Ap000, en faveur de la SPGE - Décision de principe

8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:50+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... Titre complet * 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage (Marilles et Orp) entre la Commune et le Conseil de l'Enseignement et des Communes et des…

6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:42+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... Titre complet * 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble de 6 appartements, d'une maison unifamiliale mitoyenne à l'immeubl…

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:52+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, églises, salles, logements,

4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:02+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... Titre complet * 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée de la vente du matériel communal usagé : Décision de principe et approbation des conditions ;

2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:54+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... Titre complet * 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en faveur de l'AEM ; Ordre au Directeur financier d'imputer et d'exécuter la dépense ;

10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:07+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle aux écoles communales de Jandrain et de Noduwez ;

7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:19+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... Titre complet * 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir organisateur Ratification.

2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:05+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... Titre complet * 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'AEM ;

1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:01+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... Titre complet * 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à l'Assemblée générale ;

3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:41+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ... Titre complet * 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de Beauvechain Confirmation.

1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:43+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... Titre complet * 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - Approbation ;

1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:53+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon : approbation de l'avenant n°2 ;

1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:03+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... Titre complet * 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers : approbation de l'avenant n°1 ;

1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:44+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... Titre complet * 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ordures ménagères et des encombrants : approbation de l'avenant n°1 ;

7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... Titre complet * 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolimont ASBL et d'une partie du parc communal - Approbation du projet d'acte

10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:48+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain ;

10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:58+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations et affectations d'enseignants maternels suite à des ouvertures de cadre

8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:08+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire - Approbation.

58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:04+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:06+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ... Titre complet * 57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle et désignation 13 périodes/semaine d'une institutrice maternelle temporaire jusqu'au retour de la titulaire en congé de…

56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:12+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au r…

55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:16+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:22+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ... Titre complet * 54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - Décision.

53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:27+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision.

51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:39+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ... Titre complet * 51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un contrat à durée indéterminée - Fixation des conditions, appel public aux candidats et désignation des membres de la commis…

50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:44+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ... Titre complet * 50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. Approbation des conditions et du mode de passation.

2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;

43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:13+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de 1T.S.B.W. Approbation.

10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:46+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation de maîtres de psychomotricité suite à l'ouverture de cadre ;

2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:34+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; Titre complet * 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ;

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:31+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... Titre complet * 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Tennis de Table La Chaîne Orp pour l'exercice 2020 ;

39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:34+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... Titre complet * 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation de l'avenant n°2…

38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:40+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... Titre complet * 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation de l'avenant n°l…

37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:46+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ... Titre complet * 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices 2020 à 2024.

36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:52+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy. Titre complet * 36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy.

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:25+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES présentera le rapport d'activité 2019 ;

32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:10+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ... Titre complet * 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du Collège communal du 17 mars 2020 - prise pour connaissance.

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:39+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ... Titre complet 1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du projet d'acte.

60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:54+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification.

6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:38+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » ... Titre complet 6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » Mesure : Signalisation Lumineuse Tricolore — Placement de deux panneaux B23

54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... Titre complet * 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine, pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... Titre complet * 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:54+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... Titre complet * 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025 - Abrogation

51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... Titre complet * 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des 24 périodes/semaine, pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine - 01/09/20 - 30/06/21

26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Titre complet * 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros HTVA.

27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... Titre complet * 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - Approbation du projet d'acte

7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:25+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ... Titre complet 7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du commerce à Jodoigne - confirmation de la décision du Collège Communal du 20 mars 2020

16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Titre complet * 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société DELZELLE s.a. - Avenue des Coteaux/Rue du Vignoble - Approbation

30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... Titre complet * 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition

31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... Titre complet * 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:14+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ... Titre complet 8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation de la décision du Collège Communal du 20 mars 2020

49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... Titre complet * 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:24+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ... Titre complet 12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du mode de passation Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.b…

13. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité cyclable" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:12+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 13. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité cyclable" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... Titre complet 13. Environnement ; Appel à projet provincial “Mobilité cyclable” - ratification du dossier de candidature de la Ville de Jodoigne - projet d'aménagement de la rue Notre Dame

14. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité et sécurité" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:02+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 14. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité et sécurité" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... Titre complet 14. Environnement ; Appel à projet provincial “Mobilité et sécurité” - ratification du dossier de candidature de la Ville de Jodoigne - projet d'aménagement de la rue de Wahenge

55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... Titre complet * 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine sur les 10 pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:27+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ... Titre complet 29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - ratification

3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:26+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ... Titre complet 3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du Sart à Mélin - Approbation décompte final

33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... Titre complet * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte traversière (N. M.)

19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021

6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:43+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la ... Titre complet 6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la Ville de Jodoigne

22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... Titre complet * 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren - Création d'un cheminement pour usagers faibles - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... Titre complet * 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges

24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... Titre complet * 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:48+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ... Titre complet 10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales

13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:28+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ... Titre complet 13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les années 2021-2025

15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:51+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ... Titre complet 15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - admission au stage.

4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... Titre complet * 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de jeunesse - Evelyne VANPEE

34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... Titre complet * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano (L. F.)

26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:46+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... Titre complet 26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une institutrice primaire, ratification

35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... Titre complet * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement (A. L.)

18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:31+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:25+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ... Titre complet 19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:51+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:42+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ... Titre complet 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ratification

22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:36+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... Titre complet 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi vacant, ratification

5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... Titre complet * 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... Titre complet * 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué démissionnaire

59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:59+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification.

61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:49+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification.

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel (N.V.H.)

10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:02+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ... Titre complet * 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Admission - Confirmation/tc

27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:52+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 02/03/2020 au 01/04/2020 -Ratification/ cvm/hvdv

24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:13+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... Titre complet * 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont, du 02/03/2020 au 15/04/2020 -Ratification/cvm/sp

23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:20+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ... Titre complet * 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/mg

22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:48+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 01/02/2020 au 21/02/2020 - Ratification/cvm/lb

15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:06+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ... Titre complet * 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision attaquée - Proposition de transaction -Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attrib…

67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité clarinette / spécialité saxophone (S.M.)

12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:26+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... Titre complet * 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Confirmation/st

11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... Titre complet * 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Confirmation/st PROVINCE Du BRABANT WALLON …

9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:12+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ... Titre complet * 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Approbat…

31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:58+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ... Titre complet * 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/mg 32. 33. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 01/04/…

68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité flûte traversière (N.M.)

69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité accordéon (3.P.L.)

70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... Titre complet * 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare et guitare d'accompagnement et d'ensemble instrumental (A.L.)

22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:46+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de BLANMONT - Ratification/cvm/ac

21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:56+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de BLANMONT - Ratification/cvm/vm

20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:47+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ... Titre complet * 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de CHASTRE - Ratification/cvm/mc

19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:58+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 16/01/2020 au 31/01/2020 - Ratification/cvm/lb

30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:08+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... Titre complet * 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont, du 16/04/2020 au 31/05/2020 -Ratification/ cvm/ sp

11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:09+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ... Titre complet * 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du soutien au commerce local durant la crise du Covid-19- Décision/ew

15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:41+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ... Titre complet * 15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de voiries existantes, et aménagement d'espaces publics/NB

11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ... Titre complet * 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb

14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:35+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour approbation

4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... Titre complet * 4. Dossier litige “Les Jardins d'Oisquercq” - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours au Conseil d'Etat - Ratification

21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... Titre complet * 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb

15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... Titre complet * 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un cheminement cyclo-piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... Titre complet * 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges

17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... Titre complet * 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du Bon Voisin et Hanigale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ... Titre complet * 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb

12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ... Titre complet * 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb ORDRE DU JOUR à 2024/ew

15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ... Titre complet * 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb

25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... Titre complet * 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:57+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de Blanmont, du 01/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification/cvm/ac

25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:08+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à l'entité pédagogique de B L A N M O N T - Ratification/cvm/mc

24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:50+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 02/10/2020 au 30/06/2021 - Ratificati on/cvm/vma

23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:59+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil - Ratification/cvm/mg

22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:07+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - Ratifiion/cvm/mg

21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:48+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de Chastre - Ratification/cvm/ci

20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:58+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification/cvm/sl

19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:51+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, Blanmont et Cortil-Noirmont - Ratification/cvm/mh

17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:10+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de passation/qg

73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano (L.F.)

14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:51+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ... Titre complet * 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit

62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:42+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.…

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:38+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la désignation de deux institutrices maternelles à l'école communale deJANDRAIN;

7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... Titre complet * 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... Titre complet * 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux ;

7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... Titre complet * 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations d'enseignants en maternelle ;

7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:29+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) au 1er octobre 2020 ;

7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:23+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de JAUCHE ;

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:30+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de JAUCHE ;

3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... Titre complet * 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - Assemblée générale du 10 décembre 2019

6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:26+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... Titre complet * 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, n°335D : Décision de principe ;

7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... Titre complet * 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales ;

8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:28+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ... Titre complet * 8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du remplaçant en quarantaine COVID-19 - Ratification

5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:17+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... Titre complet * 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de relancer la procédure, approbation du CSCH et des conditions de marché ;

5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:26+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... Titre complet * 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite (PMR) - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ;

4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:22+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... Titre complet * 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service

10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:40+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds sur la ville de Jodoigne et la Commune d'Orp-Jauche - Rue du Champ du Moulin - PN 52/54 (réf interne 53-GR-2020/5);…

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:27+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux de rénovation de la salle omnisports du Chaufour- Décision de principe, approba…

64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:30+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:36+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:20+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignants à charge du budget communal ;

7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:39+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... Titre complet * 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux directions 2020-2021 conditionnées à l'élaboration du plan de p…

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... Titre complet * 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art dramatique (M.G.)

7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:06+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... Titre complet * 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:42+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ... Titre complet * 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- Décision/cvm

11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:55+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm Titre complet * 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm

9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:50+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 25 février 2020 à 19h00 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ... Titre complet * 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 à 2025/ew

76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... Titre complet * 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse classique, spécialité pointes (C.V.)

3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ... Titre complet * 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire

4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire…

32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Titre complet * 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement pour les exercice 2020 à 2025

37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025

42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménag…

9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:11+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... Titre complet * 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - Décision

7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:32+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ;

49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... Titre complet * 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire communal en charge de diriger le service

12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:07+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... Titre complet * 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de nidification - Décision

52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... Titre complet * 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du Remblai, rue du Marais, square de la Liberté - Chaussée de Mons, rue de la déportation

59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... Titre complet * 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ainsi qu'en matière de voiries et de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux pour la gestion des sanctions adminis…

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:58+00:00

9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:24+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... Titre complet * 9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la parcelle cadastrée 5E244F.

8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:30+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... Titre complet * 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème temps à partir du 01.09.2020-Approbation ;

7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:36+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes de mission collective ;

7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:25+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... Titre complet * 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de quatre enseignantes dans le cadre de 4 périodes d'aide complémentaire octroyées à notre pouvoir organisateur et réparties …

72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... Titre complet * 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention à conclure entre la VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE et l'ASBL PRO VELO INSTITUT DE RECHERCHE ET DE PROMOTION…

74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:52+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite…

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:21+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:33+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 -Ratification - 1.851.11.08/gs Conseil communal du mercredi 20 mai 2020…

13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/g

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:57+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A partir du 20 janvier 2020- Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 - Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

Téléchargez la note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Téléchargez la note de ... Titre complet *

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ... Titre complet * 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du mercredi 20 mai 2020

36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ... Titre complet * 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion - Décision - 1.81/vc

17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:16+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:10+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ... Titre complet * 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type

27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume au 24 janvier 2022 : ratification

37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ratification

1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ... Titre complet * 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour raison de convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i t e (DPPR de t y p…

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... Titre complet * 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 périodes) : ratification

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:35+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu…

33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (2 périodes) : ratification

31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification Titre complet * 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'écol…

28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification

26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... Titre complet * 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification…

19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:05+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 2019 au 30 juin 2020 -Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24.01.2022 (3 périodes) : ratification

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ... Titre complet * 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation Rurale de Wallonie (FRW), la Commission Locale Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 de Développement rurale (CLDR), les Seni…

24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:44+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... Titre complet * 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Confirmation - 1.821.11.08/gs…

19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision

22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08 Titre complet * 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08

21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:01+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à raison de 12 périodes par semaine et ce, à partir du 1 er avril 2020 - Confirmation - 1.851.11.08

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er décembre 2019 jusqu'au 28 février 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Collège du 27 février 2020 - Ratific…

35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:06+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ... Titre complet * 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de mise en œuvre des plans de pilotage - Adhésion - Décision - 1.851.11.08/ec

31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:20+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ... Titre complet * 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - 2.073.521.1 /mvb

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour r a i s o n d e convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i …

16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ... Titre complet * 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème phase de mise en ouvre des plans de pilotage -Adhésion - Décision - 1.851.11.08/ec

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:43+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu comm…

1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:31+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ... Titre complet * 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Décision - 1.81/vc

13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:46+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ... Titre complet * 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - Convention -Adhésion - 1.824.11/gw

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ... Titre complet * 11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - 1.811.111 /jpf

10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:33+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché -Fixation des conditions - Décision - 1.778.31 /jpf

9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:41+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... Titre complet * 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, jusqu'à la plaine de jeux rue du Blanc Bois à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.11/jpf

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... Titre complet * 8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au contrôle et certification des installations électriques, au contrôle et certification des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fourni…

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:25+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... Titre complet * 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration - Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes - Présentat…

18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:26+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... Titre complet * 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au contrôle et certification des installations électriques, au contrôle et certification des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fo…

29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:32+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ... Titre complet * 29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels 2019 - Décharge aux administrateurs - Décharge au commissaire-réviseur - Démission et nomination administrateur - Tour de table …

28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte de résultats…

26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:50+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - Modification - Décision - 1.75/cr

24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:02+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ... Titre complet * 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 - Confirmation - 1.811.111.5/gw (En vertu de l'AGW du 18 mars 2020 - Covid-19)

23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:01+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ... Titre complet * 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars 2020 - Confirmation - 1.824.11 /gw (En vertu de l'AGW du 18 mars 2020 - Covid-19)

22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:06+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ... Titre complet * 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne parcelle communale - Confirmation - 2.073.511.2/js (En vertu de l'ACW du 18 mars 2020 - Covid-19)

21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:11+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ... Titre complet * 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - 2.073.537/jpf

20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:17+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ... Titre complet * 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - 1.811.111 /jpf

19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:22+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... Titre complet * 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, jusqu'à la plaine de jeux rue du Blanc Bois à 1360 PERWEZ -Collaboration avec ORES - Décision - 1.824.1 l/jpf

17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:34+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... Titre complet * 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché -Fixation des conditions - Décision - 1.778.31/jpf

4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:36+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur - Décision - 1.811.122.532/jpf

14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... Titre complet * 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Décision - 1.851.11.08/nd/ec…

11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:32+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 201 9 au 30 juin 2020 - Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 2. Ecole communal…

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 O.Ecole communale de MALEV…

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Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:42+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:48+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:53+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 -Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... Titre complet * 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) : ratification

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 périodes) : ratification

4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ... Titre complet * 4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur- Décision - 1.811.122.532/jpf

63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:41+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... Titre complet * 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant.

75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:38+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ... Titre complet * 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à l’école de Baisy-Thy.

72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:36+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019. Titre complet * 72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019.

70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:50+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ... Titre complet * 70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ouverture – Désignation.

69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:58+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ... Titre complet * 69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à partir du 19/11/2019.

68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:05+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019. Titre complet * 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019.

67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:12+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... Titre complet * 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 30/12/2019.

66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:20+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ... Titre complet * 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 30/12/2019.

64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:34+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ... Titre complet * 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un mi-temps Bousval.

62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:48+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ... Titre complet * 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins thérapeutiques du 01/01/2020 au 30/06/2020 – Accord.

80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:02+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... Titre complet * 80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maternité – Désignation du 16/01 au 09/02/2020.

61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:55+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... Titre complet * 61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 – Directrice d’école – Prolongation de la désignation du 01/12/2019 au 31/03/2020 en remplacement d’une absente pour raison …

60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:39+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... Titre complet * 60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – Directrice d’école – Désignation à partir du 09 janvier 2020 en remplacement d’une absente pour raison de santé.…

58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:53+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ... Titre complet * 58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 décembre 2019 remplacement pour un congé maladie du 14/10/2019 au 16/01/2020.

56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:07+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ... Titre complet * 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en remplacement d’un congé de maladie du 14/10/2019 au 31/01/2020.

55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:14+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... Titre complet * 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 01/12/2019 au 16/01/2020.

54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:22+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ... Titre complet * 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles communales de Genappe en remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation du 06 janvier au 31 mars 2020.…

52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:37+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... Titre complet * 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– Désignation à partir du 08 janvier 2020.

47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:48+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... Titre complet * 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 14/01/2020 au 31/01/2020.

46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:56+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement. Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.

77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:24+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ... Titre complet * 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en remplacement en I.C. dans un congé parental du 17/09/2019 au 16/01/2020.

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:56+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:25+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ... Titre complet * 42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – Désignation du 04/11 au 15/11/2019.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:06+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. A…

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:03+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:22+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:08+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:58+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:12+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:02+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:10+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ... Titre complet * 44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les écoles communales de Genappe – Désignation à partir du 01/12/2019.

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:40+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ... Titre complet * 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – Désignation de la prolongation du 16/11/2019 au 20/12/2019.

41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:39+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ... Titre complet * 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe.

4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:47+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... Titre complet * 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des collectes d'ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe.

7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à1360 PERWEZ - Phase 2 : Extension du garage - Marché en de u x lots - Lot 1 : Gros oeuvre fermé - Décompte final Dé…

2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:38+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... Titre complet * 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - Participation aux frais- Approbation.

1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:45+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... Titre complet * 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - Participation aux frais.

5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ... Titre complet * 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit “centre de Thorembais - Saint - Trond

3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ... Titre complet * 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - Décision

12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite …

7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:26+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... Titre complet * 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des collectes d'ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe- Conteneurs enterrés avec accès par badge.

10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... Titre complet * 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - Conditions et mode de passation : approbation

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 14 février 2 0 2 2 au 25 février 2022 au plus tard - Décision

8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... Titre complet * 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime anti-inondation : approbation

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 07 mars 2 0 2 2 au 30 juin 2022 au plus tard - Décision

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

5. Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun…

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ... Titre complet * 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision

8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:18+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ... Titre complet * 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs enterrés pour OM et FFOM.0

39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:46+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... Titre complet * 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– Désignation à partir du 13 janvier 2020.

23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:54+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ... Titre complet * 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage.

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:44+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du 14/12/2019 au 31/12/2019.

35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:51+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 09/01/2020 au 31/01/2020.

34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:59+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ... Titre complet * 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice d’une fonction de sélection– Désignation 13/01/2020 au 31/01/2020.

33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:06+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... Titre complet * 33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – Directeur d’école – Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en remplacement d’une absente pour raison de santé.…

32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:14+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant.

31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:20+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ordinaire – Désignation à titre temporaire.

14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ... Titre complet * 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - Contrat d ' a s sur a n c e à par t i r du 1 er j a n vie r 2022 Déclaration sur l'honneur à des t i n a t i o n du Se…

25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:40+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... Titre complet * 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire relatif agents contractuels des milieux de la petite enfance.

13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de plus de 15 semaines - Appel à candidature - Décision

22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:01+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ... Titre complet * 22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil extrascolaire et à l'organisation partielle de la plaine d'été pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020.

9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... Titre complet * 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boues - Aménagement s de diverses voiries e n v u e de remédier aux coulées d e boues - Décis…

20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:16+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ... Titre complet * 20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du loyer.

11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ... Titre complet * 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:29+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions et du mode de passation.

17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:36+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et du mode de passation.

16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:43+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux - Année 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation.

15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:50+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ... Titre complet * 15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude Flament - Approbation des conditions et du mode de passation.

14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:35+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ... Titre complet * 14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - Approbation des conditions, du mode de passation.

13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:42+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - Année 2019 - Lot 1 : Rue de la Tourterelle et chemin de la Biecquenée à Houtain-le-Val - Lot 2 : Rues du Pont à Ways et Wilquet Wern…

12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:49+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ... Titre complet * 12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - Autorisation n° 927024 - Décision.

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite par …

75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... Titre complet * Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 à 2025

54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ... Titre complet * 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier et l'extension des bâtiments - Approbation du dépassement du montant de l'exécution du marché de plus de 10%…

08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:19+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... Titre complet * 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications.

53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ... Titre complet * 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 5 - Pour approbation

Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... Titre complet * Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée SNCB - Exercices 2020 à 2025

12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... Titre complet * 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale énergie climat et de la convention des Maires - Approbation.

Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... Titre complet * Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement - Exercices 2020 à 2025

Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... Titre complet * Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025

Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... Titre complet * Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur les concessions au cimetière - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur l'exhumation - Exercices 2020 à 202…

Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... Titre complet * Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2020 à 2025

05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:04+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... Titre complet * 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les aventures de Louise et Walter Causette » - Modalités - Approbation.

Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... Titre complet * Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020 à 2025…

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... Titre complet * Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Taxe sur l'utilisation des conteneurs enterrés - Exercice 2020 Taxe forfaitaire sur l'enlèvement …

16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:06+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... Titre complet * 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités d'encadrement - Approbation.

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... Titre complet * Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des pla…

50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:31+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ... Titre complet * 50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une taxe sur les piscines privées - Exercice 2020 - Pour approbation

19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:21+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... Titre complet * 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025 - Règlement-taxe - Modification - Approbation.

Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 Titre complet * Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Pour approbation…

Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... Titre complet * Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de l'approbation de l'attribution et des conditions

06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:55+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Arrêt provisoire.

55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ... Titre complet * 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - Poursuite de la procédure de liquidation de la subvention auprès du Service public de Wallonie et transmission de…

Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... Titre complet * Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation

71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:45+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... Titre complet * 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal

21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ... Titre complet * 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de la vente - Fixation du prix - Vote.

53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ... Titre complet * 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances communales - Ratification (1)

49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ... Titre complet * 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - Pour approbation

41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ... Titre complet * 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première Instance du Brabant wallon le 31 janvier 2022 - Pour autorisation d'ester en justice devant la Cour d'appel

71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:38+00:00

68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:05+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (4)

58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ... Titre complet * 58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - Autorisation d'ester en justice - Conseil d'Etat - Pour ratification

67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:12+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (3)

66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (2)

15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ... Titre complet * 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone de parc avec sentier public et zone de stationnement - Bien sis rue Joseph Berger 33 à 1470 Genappe- Cadastré se…

16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de convention - Proposition au Conseil Communal

65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (1)

64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention - Modification

Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... Titre complet * Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel enseignant - Demandes de congé : ratification

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:59+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... Titre complet * 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de l'Action sociale (p.m. 17 décembre 2019).

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - Approbation.

Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... Titre complet * Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation

48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice 2020 - Pour approbation

Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ... Titre complet Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la piscine de Rixensart - Approbation - Vote.

16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ... Titre complet * 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour confirmation des décisions collégiales

32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ... Titre complet * 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à l’organisation d’un cinéma en plein air durant les mois de juillet et août dans les espaces publics : Octroi - Pour approbation…

31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... Titre complet * 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs biodégradables aux personnes âgées à partir de 65 ans ou handicapées - Exercice 2020

26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour l’organisation des fêtes en 2020 : Octroi - Pour approbation

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation

18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leur camp : Octroi - Pour approbation

14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ... Titre complet * 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat général

34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... Titre complet * 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - Etude conjointe - Convention entre la Ville et l'inBW relative à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la r…

12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ... Titre complet * 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat général

11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:57+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ... Titre complet * 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ... Titre complet * 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation

9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ... Titre complet * 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du jour - Approbation et mandat général

6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... Titre complet * 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Assemblée générale du 01 juillet 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:31+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:38+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... Titre complet * 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine sur les 15 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ... Titre complet * 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides du SPW et Provin…

Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... Titre complet * Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes -approbation des conventions

29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:23+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... Titre complet * 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - Approbation.

22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:54+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... Titre complet * 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités - Approbation.

IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... Titre complet * IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée générale du 4 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - Avis

47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur le raccordement aux cabines électriques communales - Exercice 2020 - Pour approbation

Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... Titre complet * Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés accessibles au public - décision

24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:18+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type plateau - permis C - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et…

25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:15+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... Titre complet * 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du 30/03/2018 au 29/03/2020 - Recours au fournisseur désigné par le S.P.W. - Principe, estimation.

26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:07+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... Titre complet * 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, estimation, documents du marché - Approbation - Mode de passation et conditions du marché.

27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:00+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... Titre complet * 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du projet d'aménagement d'un trottoir rue de Hamme-Mille - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbat…

28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... Titre complet * 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de la suppression du passage à niveau n°22 (quais de Florival) -Approbation.

Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... Titre complet Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril 2018 - Approbation

36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... Titre complet * 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création d’une voirie communale - Pour approbation

Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... Titre complet Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - Approbation

Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... Titre complet Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité -Approbation des conditions et du mode de passation

46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2020 - Pour approbation

Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... Titre complet Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges

45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Pour approbation

Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... Titre complet Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège Saint Etienne - Modification

44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:10+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... Titre complet * 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention conclue le 20 avril 2020 entre la VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE et l'ASBL LE TALENT - Pour approbation…

09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... Titre complet * 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition - Approbation.

Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... Titre complet Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre : Avis sur les comptes (Exercice 2018)

20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote. Titre complet * 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.

55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ... Titre complet * 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des finances communales - Ratification

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:39+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ... Titre complet * 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier spécial des charges - Vote.

4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ... Titre complet * 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier spécial des charges - Vote.

5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:21+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ... Titre complet * 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le projet d'acte authentique - Vote.

16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de son Festival Archipel : Octroi - Pour approbation

7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:48+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ... Titre complet * 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués pour la location des salles communales - Approbation par le Ministre des

9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... Titre complet * 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - Ecoles communales - Section Maubroux - Vote.

10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:54+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... Titre complet * 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage - Ecoles communales - Section Centre - Vote.

11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:47+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... Titre complet * 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:29+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ... Titre complet * 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et de fonctionnement - Vote.

18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour approbation

14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:24+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ... Titre complet * 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du Complexe sportif - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Adoption du cahier spécial des cha…

22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ... Titre complet * 22. Secrétariat communal - “Le 38” projet de fusion des asbl “Centre culturel de Genappe

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour l’organisation du Festival « Les Midis-Minuits de la Jongle’Rue » le 23 mars 2022 : Octroi

24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... Titre complet * 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins thérapeutiques du 01/03/2022 au 30/06/2022 - Accord.

18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... Titre complet * 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:20+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... Titre complet * 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 14/26èmes et 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:57+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ... Titre complet * 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 20/26èmes - Ecoles communales - section Genval - Ratification.

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:49+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ... Titre complet * 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes - Ecoles communales - Sections Rosières et Genval - Ratification.

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ... Titre complet * 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi - Pour approbat…

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation

24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... Titre complet * 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

Téléchargez la note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Téléchargez la note de ... Titre complet *

13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ... Titre complet 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

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Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ... Titre complet 5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de l'école communale de Thorembais-les-Béguines, rue du Presbytère à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision - 1.8…

4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ... Titre complet 4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement d'ordre intérieur - Adoption - 1.777.81 /js

3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ... Titre complet 3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation des membres effectifs et suppléants de la Commission représentant le quart communal - 1.777.81/js

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Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

(25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... Titre complet * (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano 4p. - Mme CJ - Approbation

36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... Titre complet * 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution supplémentaire

20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire2022 - Pour approbation

34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... Titre complet * 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures sportives en Wallonie (Sports 3/21M) - Pour approbation et poursuite de la procédure d’obtention des subsides

33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE (FHPDG) pour son projet d’installation de frayères végétalisées sur la Dyle : Octroi - Pour approbation

32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... Titre complet * 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées et/ou fleuries - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ... Titre complet * 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers biodégradables ainsi qu'un rouleau de sacs bleus (60 l) destinés à la collecte des PMC, pour …

28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... Titre complet * 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2022

27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ... Titre complet * 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice2022

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ... Titre complet * 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur le territoire de la Ville - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ...

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Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés et 3/24èmes à charge des fonds communaux - Ecoles communales - Section Rosières- Ratification.

25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:01+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... Titre complet * 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ... Titre complet * 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.

4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... Titre complet * 4. Ecopasseur - Subsides “ APE ECOPASSEURS COMMUNAUX ” - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur en 2021 - Vote.

44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ... Titre complet * 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du 1er octobre 2021.

46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à partir du 25 septembre 2021 en remplacement d’un congé maladie du 08/09/2021 au 30/09/2021.

47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... Titre complet * 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à partir du 01/10/2021 en remplacement pour disponibilité pour convenances personnelles.

Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...

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Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ratification

47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... Titre complet * 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - Ratification.

Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... Titre complet * Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais : approbation

48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ... Titre complet * 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes à l’école communale de Houtain-Le-Valet 6 périodes à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement d’un absent po…

2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ... Titre complet * 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - Ouverture d’une voirie (espace partagé) et d’un cheminement en « mode doux », création d’une zone de stationnem…

3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ... Titre complet * 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant - Vote.

10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi - Pour approbation

41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ... Titre complet * 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:09+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation

9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...

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Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019)

Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... Titre complet * Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - Désignations : ratifications

8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ... Titre complet * 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de la mesure - Vote.

9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ... Titre complet * 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire exercice 2022 - Vote.

8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... Titre complet * 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de “

13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ... Titre complet * 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du SPF Pensions - Décision de principe

62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 15/10/2021.

42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... Titre complet * 40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:53+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ... Titre complet * 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ... Titre complet * 29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et d'un congé pour prestations réduites - Ecoles communales - Section Centre - Vote.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:45+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non vacant à raison de èmes - Ecoles communales - Sections Genval, Bourgeois et Centre - Ratification.

26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en remplacement.

29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:23+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ... Titre complet * 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - Ratification.

13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ... Titre complet * 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau cyclable à Ottignies - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour approbation

32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à partir du 01/09/2020.

33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ... Titre complet * 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre 2021.

34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ... Titre complet * 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P citoyenneté à Houtain-le-Val - 3P aux écoles de Genappe. Désignation à partir du 1 septembre 2021.

35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.

28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ... Titre complet * 28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Centre- Vote.

30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section

39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ... Titre complet * 39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie - Désignation à partir du 01 septembre 2021.

31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... Titre complet * 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans à raison d'1/5 ème (5/24èmes) temps - Ecoles communales - Section Genval - Vote.

32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... Titre complet * 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans à raison d'1/5ème (5/24èmes) temps - Ecoles communales - Section Rosières - Vote.

33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ... Titre complet * 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - Section Genval-La Bruyère - Vote.

38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:36:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 septembre 2021.

39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ... Titre complet * 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ... Titre complet * 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission collective - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ... Titre complet * 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 octobre 2021.

38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ... Titre complet * 38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:51+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ... Titre complet 15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation des conditions et du mode de passation

39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ... Titre complet * 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les écoles communales via la centrale d’achat du SPW - approbation du projet, des conditions, de l’estimation, du rattachemen…

17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:29+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ... Titre complet 17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des conteneurs enterrés, fraction FFOM

12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:45+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratific…

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:27+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratificatio…

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:37+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 11 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:43+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... Titre complet 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:44+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:22+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification.

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:29+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification.

24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:32+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.

23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:40+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification.

22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:47+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Titre complet * 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification.

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... Titre complet * Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition modifié

Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... Titre complet * Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:46+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ... Titre complet * 7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - 1.857.073.542 - Approbation des conditions et du mode de passation

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'u…

Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... Titre complet * Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » au prix de 6,20 euros.

6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:19+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ... Titre complet * 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - MP.AN-2020.031 - 2.073.515.1 - Approbation des conditions et du mode de passation

5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:24+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ... Titre complet * 5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & bâtiments) - Marché pluriannuel 2020/2023 - MP.AN-2020.030 - 1.712 - Approbation des conditions et du mode de passation

2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:42+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ... Titre complet * 2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des investissements - Décision

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:16+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - Augmentation du cadre maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratificat…

37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:24+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en disponibilité pour convenances personnelles à temps plein - Décision - Ratification.

07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. Titre complet * 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:23+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ... Titre complet * 11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (plan P O L L E C ) et de la convention des Maires - Approbation - Décision.

10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:30+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... Titre complet * 10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des bâtiments communaux - Projet 20200019 - 2.088.2 - Approbation des conditions et du mode de passation.

9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:59+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ... Titre complet * 9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique sans fil - Fourniture de matériel informatique - Projet 20200006 - Approbation des conditions et du mode de passation.

8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:09+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ... Titre complet * 8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles primaires de Maransart, Ohain et Plancenoit - Achat de câbles et autre matériel informatique - Projet 20200065-02 - Approb…

7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:18+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ... Titre complet * 7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles primaires de Maransart, Ohain et Plancenoit - Projet 20200065-01 - Approbation des conditions et du mode de passation.…

6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:25+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ... Titre complet * 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation, de certificat d'urbanisme, de demande de renseignement, de division, des dossiers c…

21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... Titre complet * 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie -Ratification.

22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en remplacement de la titulaire en incapacité de travail - Ratification.

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:21+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant de 18 périodes - Remplacement - Décision - Ratificatio…

3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ... Titre complet * 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - Election de plein droit ;

4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ... Titre complet * 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme Approbation ;

5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ... Titre complet * 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière d'énergie et de climat dans le cadre de l'appel à candidatures régional « P O L L E C 2020 » - Ratification ;

9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ... Titre complet * 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux - Approbation ;

10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ... Titre complet * 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées afin de lutter contre l'érosion des so…

11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ... Titre complet * 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles Approbation ;

13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... Titre complet * 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024 - Approbation ;

14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... Titre complet * 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle communale sise derrière de cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme - Approbation …

16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ... Titre complet * 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés - Désignation de ses membres effectifs - Approbation ;

FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... Titre complet * FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:48+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans 1 période vacante - Réaffectation - Revu - Décision - Ratification.

19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... Titre complet * 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Décision.

18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... Titre complet * 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2022.

TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... Titre complet * TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent

23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements spécifiques - hors capital périodes, et d'un maître de religion catholique 5 périodes/semaine avec effet a…

MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... Titre complet * MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux

14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... Titre complet * 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.

ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées

11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... Titre complet * 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - 2022-2037 - Approbation.

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères) - Exercice …

ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles

ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021

ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... Titre complet * ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024

PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... Titre complet * PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme

ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation 2020-2025

ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés Titre complet * ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... Titre complet * 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - Autorisation.

2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... Titre complet * 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - Autorisation.

5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:32+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... Titre complet * 5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales - Loi du 13 avril 2019 (

Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... Titre complet * Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus CO…

28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mars au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en con…

(12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ... Titre complet (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique - Exercices 2020-2025 - Approbation

36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... Titre complet * 36. Marché public : Achat d’un Camion 6×4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des charges

26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse

35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... Titre complet * 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - Mode de passation et cahier spécial des charges

25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... Titre complet * 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - Désignation.

(10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... Titre complet (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat ORES Assets – Approbation

24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... Titre complet * 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

(13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... Titre complet (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie et 204 c pie - acquisition - acte

22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... Titre complet * 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les Tiffins (Linoléum) - mode et conditions de passation du marché - Approbation.

21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... Titre complet * 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation du marché - Approbation

15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... Titre complet * 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation - Remplacement…

34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... Titre complet * 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée générale ISBW en remplacement de M. Jean Marie Caby- Mme Josiane Fransen - Approbation

4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... Titre complet * 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - convention d'occupation - approbation

(13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ... Titre complet (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 - Approbation

29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:02+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, à raison de 4/24 périodes/semaine.…

25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... Titre complet * 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... Titre complet * 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... Titre complet * 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - questions de voirie - non-approbation

S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:48+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ... Titre complet * S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle des subventions de plus de 2.500 €

S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:16+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... Titre complet * S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site de la Wastinne - Acquisition des parcelles - Projet d'acte (Marcel DELHAYE)

23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... Titre complet * 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... Titre complet * 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:00+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ... Titre complet * S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en cours de chantier, durée 1 an reconductible tacitement 1 fois - Approbation des conditions du marché

(6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 Documents administratifs Note explicative Invitation à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025. Vous trouverez en annexe, le tableau complet du nouveau Plan 2020-2025 dont voici un bref résumé : L'objectif stratégique du Plan 2020-2025 sera de coordonner et de me…

38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... Titre complet * 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier spécial des charges

22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... Titre complet 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles voiries

20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:50+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... Titre complet 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - projet

2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:33+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région wallonne - Avenant n°1 relatif au délai de remise de l'avant-projet - Approbation.

7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:38+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Période allant du 1er avril 2021 au 1er avril 2025 - Adhésion.

8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:06+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, lutte et prévention des animaux nuisibles dans les crèches et écoles communales durant la période comprise entre le 1er j…

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:58+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et prolongation du délai d'exécution - Approbation.

10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:48+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type

11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:43+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... Titre complet * 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:36+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... Titre complet * 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service extraordinaire.

15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:52+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR à partir du 1er janvier 2021.

16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:46+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:40+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:08+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... Titre complet * 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite d'un professeur d'histoire de la musique et musique/écriture.

19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:00+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2020/2021.

21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:45+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... Titre complet * 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D n°157F et n°154F - Approbation du projet d'acte

22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:37+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:05+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de formation musicale et chant d'ensemble dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:59+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021.

25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:54+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 6/24 périodes/semaine.…

26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:47+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de piano, à raison de 8/24 périodes/semaine.…

27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:42+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison de 3/24 pér…

46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... Titre complet * 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel fonctionnement

28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:35+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de violon, à raison de 4/24 périodes/semaine…

45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... Titre complet * 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel chalets

44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... Titre complet * 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Alphanumériques

43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... Titre complet * 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - Approbation du projet d'acte

42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... Titre complet * 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW

41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... Titre complet * 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize

29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 au 18 mars à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical à mitemps…

27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 6 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:45+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ... Titre complet * S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 - Permis d'urbanisme pour la construction d'une maison unifamiliale

11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ... Titre complet * 11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation

32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... Titre complet * 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la chaussée d’Alsemberg, entre la drève des Pins et l’avenue des Muguets - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – S…

33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... Titre complet * 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué et Centre-ville - Lots 1 et 2 - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – Subsides.

16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière - "Interdiction aux cyclomoteurs et motocyclettes" à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière - "Interdiction aux cyclomoteurs et motocyclettes" à ... Titre complet * 16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière -

35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:12+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... Titre complet * 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux marchés de la Police fédérale.

36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:05+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... Titre complet * 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe - Devis - Mode de marché.

37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... Titre complet * 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et Infrastructures) – Adhésion au futur marché de services relatif au prélèvement et à l’analyse de sols et de terres en vue …

38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2020.

15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Rue du Soldat Larivière à 1370 Jodoigne

14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Rue de l'Abattoir à 1370 Jodoigne

13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ... Titre complet * 13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments communaux et aux véhicules du service technique pouvant rouler avec ce type de fioul - Approbation des conditions et du mode d…

12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation ... Titre complet * 12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation des conditions et du mode de passation

43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... Titre complet * 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur l'accotement ou le trottoir - Signaux E9f.

44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... Titre complet * 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - Restriction de circulation (accès interdit, signaux C3, excepté usage agricole, cyclistes et cavaliers).

10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ... Titre complet * 10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants - Approbation des conditions et du mode de passation

30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... Titre complet * 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273, de la Régie foncière et immobilière et de la Régie communale autonome de Braine-l’Alleud - Budget 2020 - Projet - Lots …

20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... Titre complet * 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery - avenue Fontaine des Fièvres.

12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... Titre complet * 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux -Approbation.

47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:10+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... Titre complet * 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en concurrence.

48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:03+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... Titre complet * 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention d'occupation.

49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:56+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... Titre complet * 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention S.W.D.E. /Commune de Braine-l’Alleud.

09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ... Titre complet * 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier n°23/2021-71/2021

07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale ... Titre complet * 07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Remplacement de Madame Reine Kwamba DJIYEHOUE

26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:42+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... Titre complet * 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la fraction fermentescible des ordures ménagères (déchets organiques) - avenant. .

27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... Titre complet * 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des déchets organiques sur le territoire de de la Commune de Villers-la-Ville.

52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... Titre complet * 52. Démolition de l'ancienne piscine “Le Neptune” - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue des Pâquerettes.

18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:18+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ... Titre complet 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne Approbation des conditions et du mode de passation

53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... Titre complet * 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux abords de la caserne de Braine-l’Alleud.

55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... Titre complet * 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une demi-voirie équipée et à modifier la voirie communale, à savoir élargir la rue Rombaut / chemin n°42 sur une parcelle …

31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... Titre complet * 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - Programme 2020 - Projet - Devis - Mode de marché.

29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... Titre complet * 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau trainée - Projet - Devis - Mode de marché.

58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... Titre complet * 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du contrat de bail – Avenant n°19.

9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... Titre complet * 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique – Traité d’Istanbul – Proposition de motion du Collège communal.

06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... Titre complet * 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage pour l'école de Villers-Tilly.

(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:53+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ... Titre complet * (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB - Ratification

03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... Titre complet * 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'éne…

(29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ... Titre complet * (29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble 1 pér. - Extension - Mme EVL - Approbation

(19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL Titre complet * (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL

(8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ... Titre complet * (8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Colibris”

(4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ... Titre complet (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale “Will” - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal d'actions 2021-2025

(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... Titre complet (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - Approbation

2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19 - Application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18.03.…

3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:53+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19.

(14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ... Titre complet (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre intérieur - Approbation

32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ... Titre complet * 32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en 2026 Séance

8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... Titre complet * 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II “Circus” sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans le respect de la loi du 07.05.1999 – Approbation.

10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification en vue d'introduire un marché public à Lillois.

28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... Titre complet * 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation réversible – Principe – Devis – Mode de marché.

31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public

13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:04+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Mobilité 2020-02.

28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de ... Titre complet * 28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de Saint-Remy-Geest - Rue de la Basse-Hollande, 4 à 1370 Saint-Remy-Geest

27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - ... Titre complet * 27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - Chaussée de Tirlemont, 85 à 1370 Jodoigne

26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - ... Titre complet * 26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse ... Titre complet * 25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... Titre complet * 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de connaissance.

21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... Titre complet * 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière du Hall omnisports et du parking de la piscine - Emprunts - Caution solidaire.

22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service ... Titre complet * 22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service accueil extrascolaire et plaines de vacances 2022 - Approbation

21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - ... Titre complet * 21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - Approbation du dossier de candidature

20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ... Titre complet * 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation

19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ... Titre complet * 19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - Ecole de Mélin - Approbation des conditions et du mode de passation

26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... Titre complet * 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc du Cheneau – Terrain de tennis – Réparation de la clôture – Urgence – Attribution.

18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ... Titre complet * 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des conditions et du mode de passation

56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:24+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... Titre complet * 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords de la ferme d’Hougoumont et à modifier la voirie communale à savoir créer un accès carrossable reliant le chemin de Goum…

59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:07+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... Titre complet * 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit “Cité Draguet” sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, section E, n°1158.

26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 4 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:53+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... Titre complet * 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps médical du 1er mars au 30 juin 2020 pour raisons thérapeutiques - Ratification ;

16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:49+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... Titre complet * 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une contenance de 9 m2 sur un bien sis Place Communale à Walhain-Saint-Paul, dans le cadre du remplacement de l'ancienne cabine électrique dev…

17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:41+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ... Titre complet * 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte 101 à Walhain-Saint-Paul - Approbation ;

18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:32+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ... Titre complet * 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl Royal Wallonia Walhain et RWW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - Ratificatio…

19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:07+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ... Titre complet * 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux prestations de services et à l'accès à des installations sportives - Approbation ;

Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... Titre complet * Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - Marché de Noel (chalets)

Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des charges

20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:55+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ... Titre complet * 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL relative à l'exécution de fouilles sur le site des ruines du château médiéval de Walhain durant les années 2020 à 2022 - Approbation…

22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:37+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... Titre complet * 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants relative à la mise à disposition de la salle du Seuciau à titre précaire pendant la durée du confinement due à la propagation du coronavirus -…

23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:30+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ... Titre complet * 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du corona-virus - Ratification ;

30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:57+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ... Titre complet * 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - Désignation d'un membre effectif choisi par le Conseil communal - Ratification ;

31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:48+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... Titre complet * 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - Approbation ;

34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:06+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ... Titre complet * 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la date du 1er avril 2019 - Approbation ;

35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:59+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ... Titre complet * 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er avril 2020 - Approbation ;

37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:45+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... Titre complet * 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps médical du 1er mars au 31 août 2020 pour raisons thérapeutiques - Ratification ;

14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:03+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ... Titre complet * 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche d'alimentation durable pour les écoles communales de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ;

38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:36+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Rat…

39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:28+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 en remplacement d'une titulaire en congé médical à mi-temps pour prestations réduites…

40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:58+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical …

41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:50+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine suite à l'ouverture d'un emploi maternel à mi-temp…

42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:34+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 23 périodes par semaine dont 5 périodes en remplacement d'une titulaire en…

43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:27+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse temporaire de psychomotricité du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 2 périodes par semaine - Ratification ;

44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 6 au 17 janvier 2020 à raison de 10 périodes par semaine à charge communale en remplacement d'une institutrice…

19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ... Titre complet * 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour convenance personnelle ( l prolongation) Approbation ;

21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ... Titre complet * 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef définitif - Approbation ;

22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... Titre complet * 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du 1 mars au 30 juin 2022 pour raisons thérapeutiques - Approbation ;

23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... Titre complet * 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du 1 mars au 30 juin 2022 pour raisons thérapeutiques - Approbation ;

24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 7 au 11 février 2022 à raison de 26 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé…

25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 4 au 11 février 2022 à raison de 8 périodes par semaine dans l'implantation scolaire de Perbais -…

15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:56+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ... Titre complet * 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole d'une superficie de 30 ares sur un bien sis Route de Walhain à Walhain-Saint-Paul - Approbation ;

13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:10+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ... Titre complet * 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon relative à l'organisation d'une le cadre du marché public de services en matière de contrôle et communale centrale d'achat dans …

42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... Titre complet * 42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une institutrice primaire - Ratification

7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:20+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ... Titre complet * 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces relative à l'accompagnement et le suivi des écoles retenues dans le cadre de la 3 phase des plans de pilotage - Approbation ; èn,e…

17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... Titre complet 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Ottignies-Louvain-la-Neuve pour l'année scolaire 2019-2020 - Mode de passation du marché et approbation du ca…

40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 12 périodes à charge communale - Ratification

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... Titre complet * 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à raison de 13 périodes à charge communale - Ratification

36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ... Titre complet * 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - Ratification

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:05+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... Titre complet * Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maître spécial de psychomotricité . Ol.S.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maî…

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:01+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ... Titre complet 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée indéterminée et Constitution d'une réserve de recrutement à l'issue de ce recrutement.

2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ... Titre complet * 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt public, de services d'utilité publique, d'associations sans but lucratif ou reconnues, ainsi que d'événements ponctuels ou te…

3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:10+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ... Titre complet * 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le territoire communal - Approbation ;

4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... Titre complet * 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en œuvre de la politique locale en matière d'énergie et de climat (POLLEC) …

5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:16+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... Titre complet * 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une contenance de 9 m sur un bien sis Place Communale à Wal- hain-Saint-Paul, dans le cadre du remplacement de l'ancienne cabine électrique de…

6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:07+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ... Titre complet * 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du Brabant wallon relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché public de services en matière de contrôle et cert…

9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:05+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ... Titre complet * 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau de Lerinnes - Ratification ;

12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:35+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... Titre complet * 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de la phase II du Plan d'Investissement Communal 20192021 de travaux subsidiés - Conditions et mode de passation - Approbation ;…

11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:09+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... Titre complet * 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Appro- bation ;

12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:22+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... Titre complet * 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses membres effectifs à titre personnel - Approbation ;

17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:24+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ... Titre complet * 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » - Désignation d'un membre effectif choisi par le Conseil communal - Ratification ;

18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... Titre complet * 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au licenciement des agents contractuels et pour accomplir tous les actes de gestion relatifs à ce personnel - Approbation ;

19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:12+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Ra…

4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ... Titre complet * 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la propagation du Coronavirus - Approbation ;

5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:54+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ... Titre complet * 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction organique ou à la fraction résiduaire des déchets ménagers et assimilés - Approbation ;

6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:46+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ... Titre complet * 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de signalisations - Approbation ;

14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:11+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ... Titre complet * 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Approbation - Confirmation/ew

7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:38+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ... Titre complet * 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le territoire communal - Approbation ;

8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:29+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ... Titre complet * 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le territoire communal dans le cadre de la crise sanitaire due à la propagation du Coronavirus - Confirmation ;

9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:04+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... Titre complet * 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en uvre de la politique locale en matière d'énergie et de climat (POLLEC) et …

10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:52+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ... Titre complet * 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l'année 2019 - Ratification ;

11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:44+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ... Titre complet * 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement de la grange des Six Heures à Nil-Saint-Vincent dans le cadre du Programme communal de Développement rural / Agenda 21 Local - App…

S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:53+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ... Titre complet * S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des terres pour le compte de l'administration communale de Wavre - Approbation des conditions du marché

08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:30+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... Titre complet * 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 janvier 2020.

S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:10+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ... Titre complet * S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de circulation routière

6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ... Titre complet * 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à l'entretien, fourniture et placement extérieurs - Approbation

14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... Titre complet * 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche de minimum 21 places - Mode de passation et cahier spécial des charges

(10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... Titre complet * (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de terrasses et jardins - Approbation

(12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... Titre complet * (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des

16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... Titre complet * 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation d'une décision prise par le Collège communal en séance du 3 avril 2020.

17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati…

19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle égale à 2/24).

52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... Titre complet * 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force majeure et organisation d'un accueil garderie du 28/10 au 30/10 inclus

21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge partielle égale à 21/26).

(14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... Titre complet * (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice - Approbation

22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:54+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle égale à 20/24).

23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal).

24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.

(3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:19+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ... Titre complet * (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion

54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... Titre complet * 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et d'autre part, aux places de stationnement qui leur sont réservées et qui ne sont pas accessibles lors du marché hebdomadaire d…

58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... Titre complet * 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les personnes se trouvant régulièrement dans l'ilôt - Véronique VANDEGOOR

6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... Titre complet * 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le Collège communal délibérant le 17 avril 2020 : confirmation.

61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... Titre complet * 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on une idée du coût/vérité ? - Marie

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... Titre complet * 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... Titre complet * 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... Titre complet * 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia DELPIERRE - Prolongation et prise en charge totale du traitement par la Ville

60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... Titre complet * 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - l'ensemble constitué des otaries et du monument sera-t- il préservé ? - Véronique VANDEGOOR

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... Titre complet * 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments remarquables dans le bâtiment? - Gaëtan

(28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... Titre complet * (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation instrumentale spécialité accordéon 2 pér. -Extension - Mme MT - Approbation

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ... Titre complet * 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les modalités d’exécution de mise en éco pâturage des parcelles situées sur la réserve naturelle de Gentissart -

14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ... Titre complet * 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de l’ancien lit de La Mazerine à La Hulpe -

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

(9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... Titre complet * (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Colibris

5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... Titre complet * 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de Tubize sis Avenue de Scandiano, 49

(12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:28+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ... Titre complet * (12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Colibris

(12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... Titre complet (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE PL-14267/07

(2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... Titre complet * (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché - Approbation

(10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:01+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ... Titre complet * (10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de transit et personnes âgées - Approbation.

(3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... Titre complet * (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement commercial communal - Approbation

(9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:16+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ... Titre complet * (9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

(6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... Titre complet * (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... Titre complet * 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin 2020 à 19H30 1

36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte

37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... Titre complet * 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : décision.

3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... Titre complet * 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“A.L.E.”) : désignation, au scrutin secret - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un représentant de la commune (en remplacement de Madame Nicole…

2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... Titre complet * 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de l'action sociale en remplacement de Madame Nicole HUYGENS, décédée.

17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges

6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ... Titre complet * 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service Intervention, d'un poste de Calog niveau A et d'un poste de Commissaire à Direction des Ressources humaines et de la Logistique …

5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ... Titre complet * 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de Recherches - Ratification

4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ... Titre complet * 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la Logistique, d'un poste d'Inspecteur principal et de deux postes d'Inspecteur au service Intervention - Ratification

7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... Titre complet * 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle (technicienne de surface) à partir du Ie' mars 2020 pour une durée de 5 mois : décision.

28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

(7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... Titre complet * (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de loisirs - Exercice 2020 - Approbation

42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... Titre complet * 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept habitations unifamiliales et la création d'une voirie sur le bien sis à 1401 Baulers, rue du Merly, cadastré NIV IV, section B, parcelles …

4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... Titre complet * 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de l'assemblée chargé de la présidence de la Commission d'accompagnement.

41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... Titre complet * 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation unifamiliale, d'un carport et l'aménagement d'un trottoir sur le bien sis à 1400 Monstreux, chemin Fourneau, cadastré NIV VI, section A, parce…

40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Pro Velo

(14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:13+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ... Titre complet * (14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale “Les Lutins”

37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au

13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2020

26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... Titre complet * 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un emploi temporaire 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... Titre complet * 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:00+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises ... Titre complet 45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises au sein du SPW - compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes

28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... Titre complet * 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... Titre complet * 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et 63 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal

6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... Titre complet * 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative dans le cadre de la crise santiraire du Covid-19 -Confirmation…

42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:23+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - ... Titre complet 42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -

30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... Titre complet * 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:37+00:00

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:43+00:00

32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:17+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ... Titre complet 33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de la décision du Collège communal du 10 avril 2020

24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... Titre complet * 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:55+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ... Titre complet 25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la décision du Collège communal du 17 avril 2020

19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:08+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ... Titre complet 19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche communale

20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:49+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ... Titre complet 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales Approbation des conditions et du mode de passation

21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:36+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ... Titre complet 21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur Approbation des conditions et du mode de passation

22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:26+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville ... Titre complet 22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville de Jodoigne Approbation des conditions et du mode de passation

23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:15+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet 23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de passation

45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... Titre complet * 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble jazz-spécialité vents et professeur de trompette, pour 3 périodes/semaine sur les 11 périodes pour lesquelles il est nommé à titre défin…

44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... Titre complet * 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine sur les 19 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... Titre complet * 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 heures/semaine du 26/08/20 au 30/11/20

42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... Titre complet * 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:33+00:00

39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... Titre complet * 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:42+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... Titre complet 57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -

9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... Titre complet * 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au

11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la Province du Brabant wallon et l’inBW, portant sur le suivi des travaux de réfection et d’adaptation de l’infrastructure …

12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... Titre complet * 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... Titre complet * 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ayant pour objet la conception et la construction de places supplémentaires à l’IPET de Nivelles

18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ladite centrale d’achat et l’estimation des travaux subséquents

7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG)

8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’A.S.B.L. Espace Bernier - Centre culturel de Waterloo

23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... Titre complet * (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Congé de circonstances et de convenance personnelle - Mme CP - Ratification

22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... Titre complet * 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 9 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... Titre complet * (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - Ratification

21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... Titre complet * 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:22+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ... Titre complet 54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de chant et de musique de chambre vocale

(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 24p à charge de la FWB en remplacement de Mme NM - Mme SD - Ratification

20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges

(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:35:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 24p à charge de la FWB - Mme LR - Ratification

(27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... Titre complet * (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation instrumentale spécialité violon 4 pér. -Extension - Mme EL - Approbation

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:32+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ayant pour objet la conception et la réalisation d'infrastructures d'accueil et d’hébergement de la personne handica…

9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ... Titre complet * 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la société coopérative « Habitations sociales du Roman Pais »

(13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:22+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ... Titre complet * (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... Titre complet * 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits budgétaires appropriés.

(16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:44+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ... Titre complet * (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour convenance personnelle - Approbation

6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:49+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ... Titre complet * 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 établissant les règlements fiscaux relatifs à la taxe communale sur l'exploitation d'une loge f…

(25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ... Titre complet (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation

S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:33+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ... Titre complet * S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Modification budgétaire n°2

26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:59+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 06 février 2020 jusqu'au retour du titulaire en congé de maladie - Ratification.…

12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:06+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... Titre complet * 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes âgées de PI.S.B.W. -Approbation.

S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:16+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ... Titre complet * S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et dépenses du service ordinaire et du service extraordinaire - Approbation

S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:25+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ... Titre complet * S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation du Conseil communal

5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:24+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... Titre complet * 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché - Règlement de consultation

25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:10+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... Titre complet * 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et 5 périodes en psychomotricité) du 29 janvier au 05 février 2020 - Ratification.

5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:56+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ... Titre complet * 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 relative au budget pour l'exercice 2020 de la zone de police.

27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:18+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... Titre complet * 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 temps - d'une institutrice maternelle à titre définitif.

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation Titre complet * 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:11+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. Titre complet * 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation.

4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:03+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ... Titre complet * 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 décembre 2019 relative à la souscription de 150 nouvelles actions de la scrl Publi-T.

(17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... Titre complet (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE - Désignation d'un instituteur primaire 1p à charge de la FWB - X X - Ratification

S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:15+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ... Titre complet * S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans les travaux d'égouttage de la rue Joséphine Rauscent

(26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ... Titre complet (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices 2020-2025 - Approbation

S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:19+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ... Titre complet * S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation excepté circulation locale

(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:25+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... Titre complet * (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 3p à charge de la FWB 2020-2021 - Ratification

2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:43+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ... Titre complet * 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant le marché de travaux ayant pour objet

27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... Titre complet * 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de l'abrogation des anciens plans communaux d'aménagement - Approbation des conditions et du mode de passation

(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:31+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... Titre complet * (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge de la FWB - Augmentation du cadre - Ratification

3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:11+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ... Titre complet * 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant le marché de travaux ayant pour objet

1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:52+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ... Titre complet * 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant le marché de travaux relatif à la

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... Titre complet * 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, démolition, reconstruction, aménagement ou transformation d'un bien immobilier

S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:21+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... Titre complet * S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site de la Wastinne - Acquisition des parcelles - Ratification de la modification apportée à l'acte lors de sa signature (Consorts Dem…

(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:14+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire non prioritaire 1p à charge de la FWB - - Ratification

(25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:10+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 11p à charge de la FWB - - Ratification

S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:24+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ... Titre complet * S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie du domaine public - Bien sis chaussée de Louvain 203-207 & avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la construction d'un ensem…

22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:09+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:46:58+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... Titre complet * 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - Ratification.

S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:13+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ... Titre complet * S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ( Aquavital)

24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:20+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de la titulaire de classe en congé de maladie - Ratification.

(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... Titre complet (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification

(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... Titre complet (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification

28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:04+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:14+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... Titre complet * 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation précaire -Approbation.

21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:19+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... Titre complet * 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice maternelle à temps plein à partir du 06 janvier 2020 jusqu'au …

(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:32+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... Titre complet * (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'un maître spécial de religion protestante temporaire non prioritaire 3p à charge de la FWB 2020-2021 - Ratification

S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:47+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ... Titre complet * S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance annuelle - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Renouvellement

(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:02+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 6p à charge de la FWB 2020-2021 -– Ratification

13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:25+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales.

(3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... Titre complet (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration

8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:23+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... Titre complet * 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions générales

S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:18+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ... Titre complet * S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement complémentaire de circulation routière

(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:08+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... Titre complet * (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB en remplacement Ratification

(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:45+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... Titre complet * (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB en remplacement - Ratification

16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:22+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourniture et placement d'extinct…

(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:17+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 4p à charge de la FWB - - Ratification

(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:47+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement d'une institutrice maternelle définitive 5p à charge de la FWB - Ratification

S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:05+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ... Titre complet * S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - Règlement complémentaire de circulation routière

S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:54+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ... Titre complet * S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2020

4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... Titre complet * 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2020.

(21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... Titre complet (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de musique de chambre instrumentale 3p à charge de la FWB en remplacement de X X - X X -Ratification

30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... Titre complet * 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur de projet en vue de l'aménagement d'ouvrages de lutte contre les inondations (crues et ruissellements)»

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:00+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification.

S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:27+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ... Titre complet * S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:38+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Annulation d'une disponibilité pour convenance personnelle 2 jours

S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:18+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ... Titre complet * S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service

S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:11+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ... Titre complet * S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service

(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... Titre complet (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle à charge de la FWB en remplacement de X X - X X - Ratification

19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:47:21+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... Titre complet * 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 - Décision.

15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:06+00:00

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:53+00:00

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:00+00:00

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Comptes courants - Ouvertures - Décision - 2.073.526.41/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:31+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Comptes courants - Ouvertures - Décision - 2.073.526.41/ju Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:48+00:00

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:40+00:00

23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

62. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 62. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments

29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

70. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 70. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments

69. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 69. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide *

34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

63. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 63. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

61. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 61. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

60. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:42+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 60. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

59. Conciergerie - Céroux - Mise en location - Fixation du loyer - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:49+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 59. Conciergerie - Céroux - Mise en location - Fixation du loyer - Pour approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

56. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mai 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:08+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 56. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mai 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et en particulier ses articles L1122-16, L1132-1 et L1132-2, Considérant le rè…

6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide *

7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:09+00:00

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 )

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:29+00:00

6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:16+00:00

5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:24+00:00

4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:18+00:00

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

1) Remise de brevets à des lauréats du travail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:25+00:00

1) Remise de brevets à des lauréats du travail Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:56+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la rénovation des écuries qui étend le champ d'activité de l'ASBL et la non indexation des subventions depuis la création de l'ASBL, la Ville et UCLOUVAIN se sont mis d'accord pour augmenter leurs subventions respectives à haut…

9. Elections des membres du Conseil de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Elections des membres du Conseil de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Désignation des conseillers de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Désignation des conseillers de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:57+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

5. Vote du pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Vote du pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:04+00:00

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:12+00:00

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le montant d'inscription demandé par enfant pour un module de 3 mois de session au mini-Padel

1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:21+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

(32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:34+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments

15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:21+00:00

15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu les articles L 1122-34, L 1522-1 et 2, et L1523-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Vu le décret du 19 juillet 2006 sur le…

14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:28+00:00

14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:17+00:00

13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:23+00:00

12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages Co-construction des Pirates Cycle de vie

11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:31+00:00

11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette Co-construction des Pirates

10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:19+00:00

10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7) Approbation de la convention Viva For Life

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:22+00:00

7) Approbation de la convention Viva For Life Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:27+00:00

9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code…

22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:02+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la …

23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:55+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la démocratie…

24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la dém…

25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la démocratie lo…

8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:33+00:00

8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées Co-construction des Pirates Cycle de vie *

27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation de la convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES, qui a une durée de trois ans et qui vise à sensibiliser aux valeurs d'éthique sportive et sociétale. La Ville paie une cotisation et remp…

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:57+00:00

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:05+00:00

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:58+00:00

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:06+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:59+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:07+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:54+00:00

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017. Co-construction des Pirates

20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ;

13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:51+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:01+00:00

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant l'approbation du conseil communal en séance du 19/10/21 concernant la démarche Zéro Déchet 2022;

16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:12+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:49+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Env-Agenda 21 Local : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 7. Env-Agenda 21 Local : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:08+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(4) A.L.E.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:35+00:00

(4) A.L.E. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:48+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:53+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:04+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:07+00:00

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Plan de convergence à actualiser à chaque document budgétaire ---------- Projet de délibération

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:37+00:00

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

7. Affaires générales - Désignation d'un représentant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:52+00:00

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:59+00:00

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie

38. Plan communal de Développement de la nature 2.0

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:32+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 38. Plan communal de Développement de la nature 2.0 Documents administratifs Note explicative ---------- Plan Communal de Développement de la Nature nouvelle version ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1122-30 relatif aux…

18. Compte communal 2019 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:58+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 18. Compte communal 2019 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

(2) Sedifin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:50+00:00

(2) Sedifin. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation des premières modifications budgétaires pour l'exercice 2020

14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:42+00:00

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge …

40. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2020 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 40. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2020 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1123-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Vu l'article L1124-42 du Code de la démocratie locale et de la dé…

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui perm…

41. Compte communal 2019 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 41. Compte communal 2019 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Pour arrêt du compte communal 2019 ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu le Code de la Démocratie et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III, Vu l'ar…

17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:05+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations. Celles-ci sont économiquement irréparables et seront données à la ressourcerie Restor dans un souci de recyclage et de non gaspillage des matières premières.

43. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 43. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite Documents administratifs Détails Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments

15. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité -Budget 2019 - Approbation - 1.713.55/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 15. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité -Budget 2019 - Approbation - 1.713.55/ju Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide *

8. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 8. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 10. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

11. Taux des centimes additionnels au précompte immobilier - Taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 11. Taux des centimes additionnels au précompte immobilier - Taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide

12. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Règlement -Modification de la délibération du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 12. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Règlement -Modification de la délibération du Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide

13. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2019 - Règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 13. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2019 - Règlement - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments

14. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercice 2019 - Règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 14. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercice 2019 - Règlement - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

16. Taxe communale sur l'enlèvement des déchets ménagers et déchets y assimilés -Exercice 2019 - Règlement-taxe - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 16. Taxe communale sur l'enlèvement des déchets ménagers et déchets y assimilés -Exercice 2019 - Règlement-taxe - Approbation - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments

6. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 6. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

17. Budget communal - Exercice 2019 - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon -Fixation du montant - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 17. Budget communal - Exercice 2019 - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon -Fixation du montant - Décision - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

18. Budget communal - Exercice 2019 - Subventions communales directes et indirectes -Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 18. Budget communal - Exercice 2019 - Subventions communales directes et indirectes -Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51/bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide

19. Budget communal - Exercice 2019 - Rapport annuel 2018 en application de l'article Ll 122-23 du Code de la Démocratie locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 19. Budget communal - Exercice 2019 - Rapport annuel 2018 en application de l'article Ll 122-23 du Code de la Démocratie locale ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide *

20. Budget communal - Exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt -Décision - 2.073.521.1 /ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 20. Budget communal - Exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt -Décision - 2.073.521.1 /ju Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Budget communal - Exercice 2019 - Programme des investissements (travaux et acquisitions) à réaliser en 2019 - Accord de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 21. Budget communal - Exercice 2019 - Programme des investissements (travaux et acquisitions) à réaliser en 2019 - Accord de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide *

22. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'une camionnette de type fourgon pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 22. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'une camionnette de type fourgon pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide *

23. Marché de travaux - Marché en urgence - Placement d'une canalisation d'eau provisoire pour assurer une liaison avec le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 23. Marché de travaux - Marché en urgence - Placement d'une canalisation d'eau provisoire pour assurer une liaison avec le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

24. Marché de travaux - Sites à réaménager - Aménagement des bâtiments annexes de la cure de Thorembais-Saint-Trond, Chaussée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 24. Marché de travaux - Sites à réaménager - Aménagement des bâtiments annexes de la cure de Thorembais-Saint-Trond, Chaussée ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments

7. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 7. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521 j/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521 j/bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Budget communal - Exercice 201 9 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Arrêt - 2.073.521.1 /ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 1. Budget communal - Exercice 201 9 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Arrêt - 2.073.521.1 /ju Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-16T08:02: odj

6. Formation des groupes politiques – Noms des différents chefs de groupes politiques – Prise d’acte – 2.075.1.074.13/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 6. Formation des groupes politiques – Noms des différents chefs de groupes politiques – Prise d’acte – 2.075.1.074.13/cr Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T08:57 Courriel Arguments

37. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Rapport annuel 2019 - Approbation -1.836.1/rr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:53+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 37. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Rapport annuel 2019 - Approbation -1.836.1/rr Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil communal,

39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, \- Attendu la nécessité d'adapter le règlement sur les funérailles et sépultures aux modifications du décret sur les funérailles et sépultures et aux réalités du terrain qui ont forteme…

2. Vérification et validation des pouvoirs des conseillers communaux – 2.075.1.074.13/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 2. Vérification et validation des pouvoirs des conseillers communaux – 2.075.1.074.13/cr Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T08:57 Courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Pacte de majorité – Adoption – 2.075.1.074.13/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 7. Pacte de majorité – Adoption – 2.075.1.074.13/cr Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T08:57 Courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

10. Centre Public d’Action Sociale (CPAS) – Membres du Conseil de l’Action Sociale – Désignation – 1.842.075.1.074.13/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 10. Centre Public d’Action Sociale (CPAS) – Membres du Conseil de l’Action Sociale – Désignation – 1.842.075.1.074.13/cr Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T08:57 Courriel Arguments

11. Zone de police du Brabant wallon Est – Conseil de Police – Désignation des membres – 1.74.075.1.074.13/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 11. Zone de police du Brabant wallon Est – Conseil de Police – Désignation des membres – 1.74.075.1.074.13/cr Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T08:57 Courriel Arguments Aide * Pour *

12. Personnel communal – Recrutement et licenciement du personnel contractuel – Délégation au Collège communal – Décision – 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 12. Personnel communal – Recrutement et licenciement du personnel contractuel – Délégation au Collège communal – Décision – 2.08/ec Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T08:57 Courriel Arguments

1. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Compte de l'exercice 201 7 - Approbation - 1.857.073.521.8/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 1. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Compte de l'exercice 201 7 - Approbation - 1.857.073.521.8/bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

2. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2017 -Approbation -1.857.073.521.8/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 2. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2017 -Approbation -1.857.073.521.8/bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Wallonie en poche - Convention type - Décision - Ratification - 2073.533.2/im FINANCES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:15+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 32. Wallonie en poche - Convention type - Décision - Ratification - 2073.533.2/im FINANCES Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Modification budgétaire de l'exercice 2018 - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Modification budgétaire de l'exercice 2018 - Approbation - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

4. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1 /bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 4. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1 /bm Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments

25. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directeur/Directrice - Emploi vacant - Lancement de la procédure de recrutement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 19h30 25. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directeur/Directrice - Emploi vacant - Lancement de la procédure de recrutement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide *

2. In BW SCRL intercommunale - Collecte des déchets ménagers - Choix de la méthode -Décision - 1.777.61 4/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 2. In BW SCRL intercommunale - Collecte des déchets ménagers - Choix de la méthode -Décision - 1.777.61 4/ju Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-16T08:02: odj Arguments Arguments

31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation d'une convention type relative à la mise ne place de fascines.

4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:30+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:58+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:57+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 13. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-13: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

12. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - 2.073.521.1/mvb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:52+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 12. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - 2.073.521.1/mvb Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-13: grab from web Arguments

14. ORES -< Charte « ECLAIRAGE PUBLIC » - Entretien - Service Lumière - Adhésion -1.811.111.5/gw

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:40+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 14. ORES -< Charte « ECLAIRAGE PUBLIC » - Entretien - Service Lumière - Adhésion -1.811.111.5/gw Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-13: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

(11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:40+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments

3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:35+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:18+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:26+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Motivation - Décision - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:45+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 16. Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Motivation - Décision - 2.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-13: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:35+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:41+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:49+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

(17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:36+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments

11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:17+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:24+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:33+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:39+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

(7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:29+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

1. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) - Validation -1.78/ch

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:00+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 1. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) - Validation -1.78/ch Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide

11. ORES Assets - Assemblée générale du mercredi 29 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 11. ORES Assets - Assemblée générale du mercredi 29 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Présentation du rapport annuel 2018 Comptes annuels 201 8 arrêtés au 31 décembre 2018 Décharge aux administrateurs pour l'exercice de leur mandat au cours de l'année 2018

2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:13+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web'

3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:05+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments

6. Fonds Régional pour les investissement communaux - Plan d'investissement communal (PIC) 2019-2021 - Décision - 1.71 2/jpf

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 6. Fonds Régional pour les investissement communaux - Plan d'investissement communal (PIC) 2019-2021 - Décision - 1.71 2/jpf Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-16T08:02: odj

7. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux à l'assemblée générale - Désignation - 1.842.61/lb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 7. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux à l'assemblée générale - Désignation - 1.842.61/lb Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-16T08:02: odj

8. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux au Conseil d'Administration - Proposition - 1.842.61/lb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 8. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux au Conseil d'Administration - Proposition - 1.842.61/lb Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-16T08:02: odj

9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 - Documents administratifs Détails Points portés à l'ordre du jour : Rapport du Conseil d'Administration Rapport du Collège des commissaires aux comptes

4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:57+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails - Modifications des articles 3, 16, 1 7, 18, 1 9, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 34, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 46, 49 des statuts

12. CREADIV s.a. - Assemblée générale du vendredi 7 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 12. CREADIV s.a. - Assemblée générale du vendredi 7 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Comptes annuels 201 8 Décharge aux administrateurs Décharge au commissaire-réviseur Démission des administrateurs Nominations statutaires Tour de table - Approbation - Décision - 1.824.11 2/1 b

13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:08+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

14. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 14. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes Présentation et approbation des comptes 201 8 Point sur le Plan Stratégique Décharge aux administrateurs

15. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale extraordinaire du mardi 18 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 15. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale extraordinaire du mardi 18 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Modification statutaire - Prorogation de l'Intercommunale Délégation de pouvoirs au notaire soussigné pour la coordination

16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Nominations statutaires Rapport d'activité Rapport de gestion Rapport de rémunération Rapport du Collège des réviseurs

17. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du mercredi 26 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 17. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du mercredi 26 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Augmentation de capital - Souscription de parts F par les communes Lecture et approbation du procès-verbal de la séance

18. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale ordinaire du mercredi 26 juin 2019 -Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 18. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale ordinaire du mercredi 26 juin 2019 -Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Rapport spécifique sur les prises de participants Cotisation de fonctionnement de la Province du Brabant wallon

2. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) -Validation -1.78/ch

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:50+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 2. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) -Validation -1.78/ch Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-13: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

3. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:44+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 3. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-13: grab from web Arguments Arguments

12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:22:15+00:00

Accueil > None > commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du samedi 18 janvier 2020 à 19h30 12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:41+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 1. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Convention type transmise aux Villes et Communes du Brabant wallon

44. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 44. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (1) Documents administratifs Détails Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web *

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Octroi d'une subvention de 24.997,65 euros : Pour approbation

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:56+00:00

15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide *

Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation Documents administratifs Détails Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:03+00:00

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:44+00:00

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:32+00:00

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:45+00:00

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:39+00:00

7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

(2) Sedifin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:10+00:00

(4) A.L.E.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:55+00:00

8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 45. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (2) Documents administratifs Détails Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web *

26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve Documents administratifs Détails Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie

52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve Documents administratifs Détails Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie

19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Achat d'un véhicule strippé pour le département proximité de la zone de police en remplacement d'un véhicule de même type en leasing

18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:08+00:00

1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet Documents administratifs Détails Détails S.M. le Roi a octroyé le titre de Lauréat du Travail à Monsieur GLOWACKI. Remise du brevet par les autorités communales ainsi que 2 livres de prestige de la Ville.

2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Proposition d'introduire, dans le Règlement du travail, une annexe relative au télétravail

3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification Documents administratifs Détails Détails Convention relative à l'aide de la Croix Rouge sur le terrain suite aux inondations du mois de juillet2021 et signée vu la situation d'urgence

(15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:06+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... Titre complet * 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement cyclable du chemin N°16 (prolongation de la rue de Moriensart) en mitoyenneté sur le territoire de la Ville d'Ot…

19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:12+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:41+00:00

6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

5. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:18+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 5. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

(4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:11+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

4. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:23+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 4. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

2. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 2. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT Documents administratifs Détails Détails WALLON (I.S.B.W.) : Quote-part communale annuelle - Octroi Prise en charge de la quote-part annuelle ; fixée en 2022 à 31.339,00 euros

4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation du rapport d'activités et des rapports financiers du Plan de cohésion sociale et de la subvention

2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

7. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:07+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:17:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW Documents administratifs Détails Détails SCRL relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de CO2 - Pour accord Convention de coopération avec l'intercommunale IPFBW donnant accès à la centrale de marchés …

(1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:36:37+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:50+00:00

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:31+00:00

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:37+00:00

11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:46+00:00

12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:35+00:00

15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour

16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:33+00:00

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:39+00:00

17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments

8. Commune-ASBL ADL de PERWEZ - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:02+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 8. Commune-ASBL ADL de PERWEZ - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:47+00:00

2. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:54+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 2. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

8. HOLDING COMMUNAL SA EN LIQUIDATION - Assemblée générale du 24 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 8. HOLDING COMMUNAL SA EN LIQUIDATION - Assemblée générale du 24 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu les articles L 1122-30, 1523-12 et 1523-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Considérant l'affiliation de …

17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:17+00:00

17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation

4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:54+00:00

4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:33+00:00

5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:24+00:00

6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:14+00:00

7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie

8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:59+00:00

8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:51+00:00

9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO: Documents administratifs Note explicative Rénovation des ponts de Monstreux et Bomival - Annulation du marché public Co-construction des Pirates Cycle de vie

10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:31+00:00

10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:20+00:00

11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition Co-construction des Pirates Cycle de vie

12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:13+00:00

12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:07+00:00

13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation

14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:56+00:00

14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:36+00:00

15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé Co-construction des Pirates Cycle de vie

16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:27+00:00

16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges

18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:02+00:00

18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:12+00:00

2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:30+00:00

26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi

31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:25+00:00

31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie

30 Plan de cohésion sociale 2017 : rapport financier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:35+00:00

30 Plan de cohésion sociale 2017 : rapport financier Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:57+00:00

29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation Co-construction des Pirates

28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:05+00:00

28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO: Documents administratifs Note explicative Qu'en est-il de la vérification de l'obligation d'installer un système d'épuration individuel pour les habitations non raccordées aux égouts ? Ces obligations sont bien mentionnées dans les nouveaux permis délivrés. Y a-t-il vérification de la bonne exécution et du raccordement e…

27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:19+00:00

27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:50+00:00

25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:55+00:00

19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL

c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT: Documents administratifs Note explicative Des travaux de construction perturbent la circulation dans les rues Par-Delà l'Eau et Abbé M. Renard, des riverains se plaignent de la signalisation utilisée pour sécuriser le site, notamment le blocage total de la rue Par-Delà l'Eau qui devrait être signalé au niveau du pont de la rue des Déportés et n…

24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:58+00:00

24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:09+00:00

23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:15+00:00

22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:23+00:00

21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:34+00:00

20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT)

3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:03+00:00

3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:18+00:00

1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:16+00:00

32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:03+00:00

30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que

17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:19+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:28+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:19+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour *

27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:31+00:00

27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:22+00:00

28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que le dossier est complet et convaincant

29 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL Entraide du Blocry pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » : Octroi

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29 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL Entraide du Blocry pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi

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31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

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39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que

32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:28+00:00

32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:24+00:00

38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que

37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:33+00:00

37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:58+00:00

36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour *

35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:06+00:00

35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que

34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:11+00:00

34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:19+00:00

33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide

b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT: Documents administratifs Note explicative Travaux RER - Suppression des deux derniers trains Bruxelles/Nivelles -Interpellation de la tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie

7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

c) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Allée des Roses - Affaissement de la voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

d) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Bâtiment des Récollets - Propositions d'aménagement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:33+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: Documents administratifs Note explicative Suite à la réforme des titres, les professeurs de danse connaissent des inégalités salariales dans les académies. En effet, aucune école ne promulgue les titres demandés dans cette discipline à l'inverse de toutes les autres disciplines. Il n'est pas prévu non plus de reconnaître l'équivalence de diplôme…

33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:11+00:00

33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi Co-construction des Pirates

19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) Compte - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 13) Compte - exercice 2018 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide *

27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:01+00:00

34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation

1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

28) Plan de pilotage - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 28) Plan de pilotage - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:08+00:00

36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:21+00:00

35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:32+00:00

35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:53+00:00

7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide *

19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

d) Fabrique d'Eglise St Rémi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Fabrique d'Eglise St Rémi Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

e) Fabrique d'Eglise St Michel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 e) Fabrique d'Eglise St Michel Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles

26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:56+00:00

26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:23+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:55+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:51+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:08+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:56+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:27+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:19+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web'

2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:32+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:37+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:46+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:24+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:36+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web'

3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide *

4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:33+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web'

3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... Titre complet * 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de Folx-Ies-Caves - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:33+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45) Statut administratif des Grades légaux - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Statut administratif des Grades légaux - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:29+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments

47) Statut administratif du personnel communal - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:49+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:33+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:06+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... Titre complet * 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint Martin & Adèle - Place du Xième Dragons Français » ;

2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... Titre complet * 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements en matière de logement, d'urbanisme, d'environnement, en matière d'implantations commerciales, ainsi qu'en matièr…

33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:25+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

8. Plan poubelles - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Plan poubelles - Bernard DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la convention du 30 juillet 1992 entre la « REGION WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) relative à la gestion du Compte Régional pour l'Assainissement des Communes à finances obérées (en abrégé : « C.R.A.C. »), telle qu'amendée ;…

2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments

2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour

1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide

2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que

3.1. Vote du pacte de majorité ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3.1. Vote du pacte de majorité ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T11:00 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

7. Délégations de compétences au Collège communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégations de compétences au Collège communal ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Election des conseillers de Police ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Election des conseillers de Police ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Election des conseillers de l’Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Election des conseillers de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Désignation du président d’assemblée ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Désignation du président d’assemblée ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... Titre complet * 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon - Approbation de l'avenant n°4 ;

20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:32+00:00

11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que

36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:51+00:00

36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:41+00:00

37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide

38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:33+00:00

38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:23+00:00

39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:30+00:00

1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que

2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:21+00:00

2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que

3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:13+00:00

3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que

4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:07+00:00

4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour *

5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:59+00:00

5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que le dossier est complet et convaincant

6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:35+00:00

6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:27+00:00

7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux

8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:18+00:00

8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation

9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:09+00:00

9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:57+00:00

10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:23+00:00

12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que le dossier est complet et convaincant

35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:12+00:00

35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:34+00:00

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:04+00:00

25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie

24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:10+00:00

24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que

21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 €

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 € Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:18+00:00

23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:26+00:00

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:00+00:00

20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation

13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:16+00:00

13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que

19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:12+00:00

19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:20+00:00

18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que

17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:28+00:00

17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:36+00:00

16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège *

15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:01+00:00

15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que

14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:08+00:00

14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:17+00:00

34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:38+00:00

1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:15+00:00

9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation

15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:09+00:00

15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:14+00:00

14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:22+00:00

13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:32+00:00

12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019 Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:41+00:00

11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:49+00:00

10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:25+00:00

8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:37+00:00

17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:34+00:00

6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:43+00:00

6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:06+00:00

5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:13+00:00

4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:20+00:00

3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:29+00:00

2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:45+00:00

16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:28+00:00

18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:27+00:00

33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:48+00:00

26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:36+00:00

32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:46+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:47+00:00

31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation

30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:09+00:00

30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:31+00:00

28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:39+00:00

27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

26) Déclassement de matériel en vue de leur vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:25+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Déclassement de matériel en vue de leur vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:19+00:00

19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:11+00:00

24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:16+00:00

24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:26+00:00

23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:35+00:00

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:44+00:00

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation

20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:07+00:00

20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-06T13:24:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur Documents administratifs jtjyjtjt Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie *

3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu les articles L 1122-30, 1523-12 et 1523-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Considérant l'affiliation de la Ville à la société …

29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide *

24 Plan de cohésion sociale 2020-2025 : approbation du projet de Plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 24 Plan de cohésion sociale 2020-2025 : approbation du projet de Plan Documents administratifs Détails Pour accord sur le projet de plan de cohésion sociale 2020-2025 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-21T10:06: odj

6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

28 Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2018 Approbation du compte 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 28 Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2018 Approbation du compte 2018 Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-21T10:06: odj Arguments Arguments Aide *

29 Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 29 Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2018 Documents administratifs Détails Approbation du compte 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-21T10:06: odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30 Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 30 Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2018 Documents administratifs Détails Approbation du compte 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-21T10:06: odj Arguments Arguments Aide * Pour *

31 Compte communal 2018 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 31 Compte communal 2018 - Arrêt Documents administratifs Détails Pour arrêt du compte communal 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-21T10:06: odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 32 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs Détails Pour approbation des premières modifications budgétaires pour l'exercice 2019 Co-construction des Pirates

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique,

19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation,

20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:10+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique,

21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique,

27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:29+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation,

23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

37 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 – Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 37 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 – Approbation Documents administratifs Détails Approbation du procès-verbal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-21T10:06: odj Arguments

24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation,

35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 – Approbation Approbation du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 – Approbation Approbation du procès-verbal Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-23T16:01: odj Arguments

Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai!

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai! Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que

Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH à Ottignies (Blocry) - Compte 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 23 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH à Ottignies (Blocry) - Compte 2018 Documents administratifs Détails Approbation du compte 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-23T16:01: odj Arguments Arguments

24 FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE à Louvain-la-Neuve - Compte 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 24 FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE à Louvain-la-Neuve - Compte 2018 Documents administratifs Détails Approbation du compte 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-23T16:01: odj Arguments Arguments

25 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 25 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2018 Documents administratifs Détails Approbation du compte 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-23T16:01: odj Arguments Arguments Aide * Pour *

26 FABRIQUE D'EGLISE SAINT-RÉMY à Ottignies - Compte 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 26 FABRIQUE D'EGLISE SAINT-RÉMY à Ottignies - Compte 2018 Documents administratifs Détails Approbation du compte 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-23T16:01: odj Arguments Arguments Aide * Pour *

27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 Documents administratifs Détails Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-23T16:01: odj

Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour

29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation Documents administratifs Détails Il s'agit d'approuver le texte de la convention concernant l'appel à projet portant sur la récupération de cannettes usagées ramassées sur l'espace public

30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation Documents administratifs Détails Contrat de mise à disposition temporaire à conclure avec l'UCL en vue du placement d'un sonomètre sur le Collège Descamp

Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide *

15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que

14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) d) Fabrique d'Eglise Saint François

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) d) Fabrique d'Eglise Saint François Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17 Juridique - Proxibus - Service de bus intercommunal - Convention tripartite - Renouvellement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 17 Juridique - Proxibus - Service de bus intercommunal - Convention tripartite - Renouvellement - Pour approbation Documents administratifs Détails Renouvellement de la convention nous liant avec les Communes de Chastre et Mont-St-Guibert concernant la ligne de bus Proxibus

10 inBW - Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 10 inBW - Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Détails Approbation de l'ordre du jour et mandat aux délégués de la Ville Co-construction des Pirates

13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Détails Approbation de l'ordre du jour et mandat aux délégués de la Ville Co-construction des Pirates Cycle de vie

14 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 14 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Détails Approbation de l'ordre du jour et mandat aux délégués communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie

13 ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 18 juin 2019 - Ordre du jour – Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 13 ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 18 juin 2019 - Ordre du jour – Approbation et mandat Documents administratifs Détails Approbation de l'ordre du jour et mandat aux délégués de la Ville Co-construction des Pirates

12 ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 12 ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Détails Approbation de l'ordre du jour et mandat aux délégués de la Ville Co-construction des Pirates Cycle de vie

11 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 11 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Détails Approbation de l'ordre du jour et mandat aux délégués de la Ville Co-construction des Pirates Cycle de vie

9 inBW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 9 inBW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Détails Approbation de l'ordre du jour et mandat aux délégués de la Ville Co-construction des Pirates Cycle de vie

2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation Documents administratifs Détails Proposition de texte type du contrat pour la fonction de concierge au sein des bâtiments communaux engageant des agents communaux dans les liens d'un contrat de travail à titre accessoire à leur fonction principale et ce, en vue de suivre la politique globale de sécurité mis…

8 Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 8 Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Détails Suite à une période de test convaincante, la zone de police souhaite acquérir 8 bodycam. Après prospection il a été défini que plusieurs firmes peuvent fournir un tel système. Ce dossier concerne le lancement de la procédure d'acquis…

14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 04 juillet au 04 août 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 04 juillet au 04 août 2019 Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-21T10:06: odj Arguments Arguments Aide * Pour

3 Juridique - Création d'une mission de facilitateur relative aux affaires universitaires et aux hautes écoles - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 3 Juridique - Création d'une mission de facilitateur relative aux affaires universitaires et aux hautes écoles - Pour accord Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-21T10:06: odj

8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique,

10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:47+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation,

Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

63. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:47+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 63. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 22. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du rapport financier 2019 pour transmission au SPW pour suite utile (pour liquidation du subside)

25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:10+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Documents administratifs Note explicative ---------- Octroi - Pour approbation Octroi d'une subvention de 21.932,00 euros - Pour approbation

30. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

31. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT GERY de Limelette - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT GERY de Limelette - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

32. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 32. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour

5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

54. Plan d'action zéro déchets 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:30+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 54. Plan d'action zéro déchets 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Poursuite pour l'année 2020 du projet de Plan d'actions communal zéro déchet tel qu'approuvé au CC du 25 juin 2019 ---------- Co-construction des Pirates

56. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:13+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 56. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

60. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 60. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie *

62. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:55+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 62. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

64. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 64. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:32+00:00

16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du projet d'acte d'acquisition pour cause d'utilité publique de terrains et voirie.

3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:33+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le décret du 29 mars 2018 modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales, et not…

1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation de la démission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:48+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation de la démission Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu les articles L1122-30 et L1122-9 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Considérant sa délibération du 03 décembre 2018 procédant à l'insta…

82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:48+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:57+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:26+00:00

17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

65. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:34+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 65. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:20+00:00

Questions d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T11-00 detection site web /h Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

70. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 70. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

68. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:10+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 68. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

67. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 67. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

66. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 66. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation de la modification apportée à la délibération du 22 octobre 2019 portant approbation des membres de la CCATM, suite au constat qu'une des candidatures retenues au titre de suppléant devait être déclarée irrecevable car envoyée un jour trop tard.

19. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-02 - Pour confirmation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:29+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 19. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-02 - Pour confirmation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

11) ARRETE DE POLICE:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11) ARRETE DE POLICE: Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique,

8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique,

9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:38+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments Aide *

17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-21T16-01 detection site web /h Arguments

14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Octroi d'une subvention de 21.932,00 euros - Pour approbation

36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:48+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

18. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 18. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie

4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie

16. Zone de police - Acquisition de PC - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 16. Zone de police - Acquisition de PC - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

15. Zone de police - Acquisition d'une solution BESECURE pour travail à distance - Pour confirmation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 15. Zone de police - Acquisition d'une solution BESECURE pour travail à distance - Pour confirmation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour confirmation des désignations décidées par le Collège communal en sa séance du 26 mars2020

9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie

6. Juridique - Convention - Ville/ Province/inBW - Application Wallonie en poche - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 6. Juridique - Convention - Ville/ Province/inBW - Application Wallonie en poche - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web'

1. Patrimoine - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 1. Patrimoine - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-04: 'grab from web' Arguments

40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:55+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

--------------------------------- 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:41+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 --------------------------------- 4 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:52+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour *

45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:01+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web

44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:02+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web

42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:45+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour *

Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

b) Runbox événements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) Runbox événements Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

a) Nivelles Espérance balle pelote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) Nivelles Espérance balle pelote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:22:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Prise d’acte des désistements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 4. Prise d’acte des désistements Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10) ARRÊTÉ DE POLICE :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10) ARRÊTÉ DE POLICE : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Adoption du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 6. Adoption du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

d) Les Classes du Rock

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 d) Les Classes du Rock Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 novembre 2018 – Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 5 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 novembre 2018 – Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2019 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 2 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2019 - Arrêt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2017 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 1 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2017 - Arrêt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

4 Déclarations d'apparentements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 4 Déclarations d'apparentements Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Prestation de serment de la Bourgmestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 7. Prestation de serment de la Bourgmestre Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments

2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments

9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour

10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Désignation d'un Président du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 9. Désignation d'un Président du Conseil communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Prestation de serment des Echevins

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 8. Prestation de serment des Echevins Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

c) Confrérie del tarte al djote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 c) Confrérie del tarte al djote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

e) L'ELAN Niveliois

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 e) L'ELAN Niveliois Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 5 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

Ratification fermeture d'une demi classe maternelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 Ratification fermeture d'une demi classe maternelle Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Ratification fermeture d'une demi classe maternelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:41+00:00

46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour

54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide *

58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que

48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

4 Zone de police - Acquisition de disques pour baie de stockage - Approbation de la dépense - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 4 Zone de police - Acquisition de disques pour baie de stockage - Approbation de la dépense - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que

6 Zone de police - Renting de véhicules de police - Approbation d'un erratum au CSCh - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 6 Zone de police - Renting de véhicules de police - Approbation d'un erratum au CSCh - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

42 Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 42 Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

44 Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 44 Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville - Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services relatif à la modernisation du site internet communal, du site du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 46 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services relatif à la modernisation du site internet communal, du site du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

48 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - INCREDIBLE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 48 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - INCREDIBLE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

49 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - CENTRE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 49 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - CENTRE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

50 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°3 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 50 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°3 - Tutelle - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

51 CPAS - Directeur financier - Vérification de l'encaisse - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 51 CPAS - Directeur financier - Vérification de l'encaisse - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

52 Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 52 Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

54 Salle Jules Ginion, place Communale 5 à Céroux-Mousty - Travaux portant sur la conception et la réalisation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 54 Salle Jules Ginion, place Communale 5 à Céroux-Mousty - Travaux portant sur la conception et la réalisation d'une ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide *

55 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix - Section Primaires - Aménagement de deux classes dans les combles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 55 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix - Section Primaires - Aménagement de deux classes dans les combles - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

57 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018 – Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 57 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018 – Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour *

11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-23T16:01: odj Arguments Arguments Aide * Pour

Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 24 septembre 2018 à 20h00 Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-22T18-00 Arguments Aide

2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments

13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation Documents administratifs Détails Il s'agit de prolonger la durée d'une convention et d'y intégrer l'exécution de l'octroi d'un subside

12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord Documents administratifs Détails Pour accord et signature de la convention 2019 entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.), en vue de l'organisation, en dehors des heures scolaires, d'un accueil, d'un encadrement et d'une animation des enf…

8) Vote du pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8) Vote du pacte de majorité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord Documents administratifs Détails La zone de Police souhaite utiliser des caméras portées sur le corps (Bodycam) des policiers intervenants. Les caméras ne tourneront pas en permanence et le citoyen sera informé lorsqu'elles seront mises en fonction

3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte Documents administratifs Détails Projet d'acte à passer en vue de constituer une servitude de vue sur un terrain appartenant à la Ville

9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02 Documents administratifs Détails La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui ont fait mobilité ou qui vont partir à la pension (4 emplois)

8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord Documents administratifs Détails Suite à une révision de prix accordée par le Pouvoir adjudicateur, à savoir, la police fédérale, le montant de la dépense est supérieur de 10,58% au montant estimé.

10) Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10) Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11) Élection des conseillers de police (élection)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11) Élection des conseillers de police (élection) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:00 detection site web /h Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord Documents administratifs Détails Il s'agit de déterminer le loyer de l'habitation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-23T16:01: odj

41 Règlement établissant une taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 41 Règlement établissant une taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que

40 Marchés Publics et Subsides - Subvention compensatoire 2018 à l’ASBL CERCLE D’HISTOIRE ET DE GENEALOGIE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention compensatoire 2018 à l’ASBL CERCLE D’HISTOIRE ET DE GENEALOGIE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour

7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour

15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

20 Marchés Publics et Subsides - Subvention de coordination aux écoles de devoirs organisée par l’AMO la Chaloupe : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention de coordination aux écoles de devoirs organisée par l’AMO la Chaloupe : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide

19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

18 Marchés publics et subsides – Subside extraordinaire 2018 à L’ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 18 Marchés publics et subsides – Subside extraordinaire 2018 à L’ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

17 Activités et Citoyens - Cérémonies patriotiques - Demande de gratuité de la salle de la Grange du Douaire pour le concert de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 17 Activités et Citoyens - Cérémonies patriotiques - Demande de gratuité de la salle de la Grange du Douaire pour le concert de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

16 Renouvellement de la CCATM suite à l'installation du nouveau Conseil communal - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 16 Renouvellement de la CCATM suite à l'installation du nouveau Conseil communal - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que

14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que

23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que

12 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restriction de la durée de stationnement dans 1 emplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 12 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restriction de la durée de stationnement dans 1 emplacement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

11 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – restriction de la durée de stationnement avenue Provinciale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 11 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – restriction de la durée de stationnement avenue Provinciale ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-05

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-05 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

8 Zone de Police - Acquisition de gilets pare-balles discrets - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 8 Zone de Police - Acquisition de gilets pare-balles discrets - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour *

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA – Subside ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA – Subside ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

32 Marchés Publics et Subsides - Marchés publics et subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 32 Marchés Publics et Subsides - Marchés publics et subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

34 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 34 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour

25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

30 Acquisition d'une balayeuse de rue compacte pour le service "Propreté" de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 30 Acquisition d'une balayeuse de rue compacte pour le service "Propreté" de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour

29 Aménagement d'un accès au parking du Complexe sportif de Blocry à Louvain-la-Neuve –

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 29 Aménagement d'un accès au parking du Complexe sportif de Blocry à Louvain-la-Neuve – Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens - Co-construction des Pirates Cycle de vie

28 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Modification du mode de passation et des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 28 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Modification du mode de passation et des conditions ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

27 PIC 2017-2018 – Entretien de voiries 2017 – Lots 1 et 2 – Dépenses supplémentaires résultant de l’adjudication - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 27 PIC 2017-2018 – Entretien de voiries 2017 – Lots 1 et 2 – Dépenses supplémentaires résultant de l’adjudication - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-11T15:26: courriel Arguments

10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide *

12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Compte communal 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Compte communal 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web'

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide *

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:49+00:00

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:07+00:00

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments

29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:11+00:00

4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

34. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

33. Article 18 - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 33. Article 18 - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide

22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:16+00:00

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:26+00:00

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:31+00:00

54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour *

50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 47. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation;

Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1222-4 ;

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal de la Ville de Braine-Le-Château datée du 24 juin 2020 ;

59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" Documents administratifs Projet de délibération Considérant les projet de contrats de cession de droit d'auteur rédigés par Monsieur Seret, de la société DCI, relatifs aux oeuvres

Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 septembre 2020.

64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1er - D'approuver la convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité à l'ASBL

43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj *

50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide *

44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj *

41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

58. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 58. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 9. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. RDI - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 6. RDI - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

5. Divers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 5. Divers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 27. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide *

20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

3. Les grands axes du PST 2019-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 3. Les grands axes du PST 2019-2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

12. RFI-Budget 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 12. RFI-Budget 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Budget communal de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 11. Budget communal de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments

7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:23+00:00

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

13. OTP - Budget 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 13. OTP - Budget 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:24+00:00

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:03+00:00

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:29+00:00

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:25+00:00

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:17+00:00

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:26+00:00

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:45+00:00

Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 janvier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:42+00:00

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:53+00:00

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:14+00:00

16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:24+00:00

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:27+00:00

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:36+00:00

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:06+00:00

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:09+00:00

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:39+00:00

19. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 19. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:09+00:00

12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:07+00:00

15. Questions orales d'actualité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:16+00:00

14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:04+00:00

13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:59+00:00

11. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique

11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide

10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:05+00:00

10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation

9. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblées générales du 07 juin 2018 - Ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:14+00:00

9. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblées générales du 07 juin 2018 - Ordre du jour - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:01+00:00

8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique

7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:08+00:00

7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:18+00:00

6. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:02+00:00

5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique

4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:10+00:00

4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié. Co-construction des Pirates

3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:00+00:00

3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision.

10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide

1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:12+00:00

1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Finances - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 8. Finances - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide *

15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

2. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 26 mars 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:22:06+00:00

2. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 26 mars 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-23T09:27 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.ul} : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert -- Compte de l'exercice 2021 -- Approbation

17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

21ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à l’aménagement du carrefour entre les rues du Maïeur, de la Cure, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 21ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à l’aménagement du carrefour entre les rues du Maïeur, de la Cure, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide

15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur-tondeuse avec kit mulching et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 23ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur-tondeuse avec kit mulching et de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

10ème objet : FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice budgétaire de l’année ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 10ème objet : FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice budgétaire de l’année ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour

5ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Sainte-Thérèse – Modification budgétaire n° 1 sur l’exer-cice 2018 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 5ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Sainte-Thérèse – Modification budgétaire n° 1 sur l’exer-cice 2018 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

3ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 3ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif au placement d’un système de contrôle d’accès sur les portes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 22ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif au placement d’un système de contrôle d’accès sur les portes ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments

CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.ul} : Fabrique d'Eglise Notre-Dame -- Compte de l'exercice 2021 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique,

7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal d'approuver les comptes 2021 de la Régie Communale Autonome des Sports d'Assesse.

ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière d'énergie et de climat dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020…

SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale

SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale

SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 -- Approbation Le procès-verbal de la séance du 14 février 2022 est approuvé par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres présents.

18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation : Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal * D'approuver le cahier des charges du marché d'acquisition de matériaux de voirie 2022

1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:23+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

2. SECRETARIAT : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale - Déclaration de vacance de son mandat - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 2. SECRETARIAT : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale - Déclaration de vacance de son mandat - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le procès-verbal de la séance antérieure

1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend acte de la présentation, par la Maison du Tourisme, des actions réalisées ainsi que des projets.

27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:43+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:51+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:59+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:05+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:32+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:42+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:17+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Installation d'un nouveau membre du Conseil en remplacement de Monsieur Idrissi - Monsieur Jean-Pierre Fumière- Prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 3. Installation d'un nouveau membre du Conseil en remplacement de Monsieur Idrissi - Monsieur Jean-Pierre Fumière- Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments

3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments

10. Protocole de collaboration des zones de poîice du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 10. Protocole de collaboration des zones de poîice du Brabant wallon Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Cahier spécial des charges pour un marché pluriannuel pour le service d'avocats au profit de la Zone de Police Ouest Brabant wallon - A pprobation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 8. Cahier spécial des charges pour un marché pluriannuel pour le service d'avocats au profit de la Zone de Police Ouest Brabant wallon - A pprobation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments

7. Personnel - Mobilité 2018/03 et 2018/04 - Demande d'ouverture de postes : 3 Inspecteurs et 2 Inspecteurs principaux au Service Intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 7. Personnel - Mobilité 2018/03 et 2018/04 - Demande d'ouverture de postes : 3 Inspecteurs et 2 Inspecteurs principaux au Service Intervention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments

6. Personnel - Mobilité 2018/02 - Demande d'ouverture de postes ! 1 Commissaire Chef du Service intervention à la direction des Opérations, 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au Service Intervention, 1 Commissaire directeur adjoint à la Direction de la Proximité et 1 Inspecteur principal coordinateur à la direction de la Proximité et 1 Inspecteur de quartier - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 6. Personnel - Mobilité 2018/02 - Demande d'ouverture de postes ! 1 Commissaire Chef du Service intervention à la direction des Opérations, 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au Service Intervention, 1 Commissaire directeur adjoint à la Direction de la Proximité et 1 Inspecteur principal coordinateur à la direction de la Proximité et 1 Inspecteur de quartier - Ratification

4. Modification budgéraire n°l - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 4. Modification budgéraire n°l - Adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Cessation de fonction de Monsieur Hassan Idrissi - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 2. Cessation de fonction de Monsieur Hassan Idrissi - Prise d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 14 juin 2018 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 février 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

S.P.18 Service Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Aménagement de chicanes rue des Bleuets - Rixensart

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:29+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.18 Service Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Aménagement de chicanes rue des Bleuets - Rixensart Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web'

S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:12+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:20+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:31+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:14+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:23+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:17+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du jeudi 13 septembre 2018 à 20h00 4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-11 constattion affichage Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 2. Budget 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:22+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

4. Personnel - Mobilité aspirants 2020-A1 - Demande d'ouverture de 2 postes AINP supplémentaires -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 4. Personnel - Mobilité aspirants 2020-A1 - Demande d'ouverture de 2 postes AINP supplémentaires -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage“ Arguments

4. Election des membres du Conseil de Police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 4. Election des membres du Conseil de Police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T11:00 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Désignation des conseillers de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 3. Désignation des conseillers de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T11:00 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T11:00 transparencia Arguments

A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T11:00 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Questions orales de fin de séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 11. Questions orales de fin de séance Documents administratifs Note explicative ---------- Si le Conseil l'accepte, un marché sera passé en procédure négociée sans publication préalable pour un montant estimé à 23 843,05 €.

2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est amené à élire de plein droit une nouvelle conseillère de l'action sociale en remplacement d'une conseillère décédée.

13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation - Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' * 2022-03-21: capture site web

5. Personnel - Mobilité 2020-01 - Demande d'ouverture de 2 postes d'INP et d'1 poste d'INPP au service Intervention - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 5. Personnel - Mobilité 2020-01 - Demande d'ouverture de 2 postes d'INP et d'1 poste d'INPP au service Intervention - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage

3. Budget 2020 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 3. Budget 2020 - Adoption Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 3. Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments Arguments

2. Comptes 2019 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 2. Comptes 2019 - Adoption Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du lundi 17 février 2020 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-13T12-15: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Logistique - Adhésion au contrat-cadre ZP Anvers - Opération de sécurité de bienvenue

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 7. Logistique - Adhésion au contrat-cadre ZP Anvers - Opération de sécurité de bienvenue Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-08T11-21: constattion affichage“ Arguments Arguments

3. Comptabilité - Modification budgétaire n°2 2019 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 3. Comptabilité - Modification budgétaire n°2 2019 - Adoption Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-08T11-21: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil de police du mercredi 09 octobre 2019 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-08T11-21: constattion affichage“ Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. IPFBW - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 7. IPFBW - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments Arguments Aide * Pour *

6. Mobilité 2019-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 1 Inspecteur au service Intervention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 6. Mobilité 2019-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 1 Inspecteur au service Intervention Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage Arguments

5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service ... Documents administratifs Détails 5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service Intervention

4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage

S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:32+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 19h00 S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:12+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments

13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:30:04+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments

S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments Aide *

S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments Aide * Pour *

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

14. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:56+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:44+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments

S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:29:41+00:00

Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 27. Questions orales d'actualité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide

25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T15:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08-00 site web Arguments Aide * Pour *

S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:02+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:14+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:08+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:50+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web'

S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:57+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web'

S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:15+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:07+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:55+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:01+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:09+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:19+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide

S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:51+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour *

S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 – Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h30 2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 – Approbation ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T14:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7ème objet : SECRETARIAT : Désignation d’une Présidente du Conseil communal – Recevabilité de l’acte de candidature déposé – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h30 7ème objet : SECRETARIAT : Désignation d’une Présidente du Conseil communal – Recevabilité de l’acte de candidature déposé – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 12 octobre 2020.

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:20:27+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:03:31+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:58:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:54:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:46:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:39:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:35:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:28:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:25:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:14:22+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:09:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:08:20+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:06:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:02:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:58:55+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:55:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:52:23+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:49:05+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:45:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:08:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:11:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:40:16+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:29:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:42:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:41:26+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:38:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:36:43+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:35:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:33:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:32:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:30:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:27:42+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:12:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:26:12+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:24:41+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:23:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:21:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:20:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:18:40+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:17:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:15:39+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:14:09+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:44:14+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:38:45+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:50:40+00:00

Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;…

Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 41, 162 et 173 de la Constitution ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-30 et L3321 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, notamment l'article 21 ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y affé…

Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département Cadre de Vie ; DECIDE: Article 1er - de marquer son accord sur la suppression de la dénomination de la

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Collège communal daté du 9 octobre 202 ; Considérant la décision de la copropriété

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;…

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:34+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:59+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:37+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:47+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:57+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:25+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:05+00:00

Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:29+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:46+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:10+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:17+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:53+00:00

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:49:05+00:00

3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h30 6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:13+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:15+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide

31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:38+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:48+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:59+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:18+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:52+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:03+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:55+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:57+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:16+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:39+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:49+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:00+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:11+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:20+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:07+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:43+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:04+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h30 5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 18h30 1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:40+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:50+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:12+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:19+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:37+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:47+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:58+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:09+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:10+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:51+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:02+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:54+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide

15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour *

8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 6. C.P.A.S. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:14+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:46+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:56+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour *

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:41+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mai 2020 à 20h30 1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:29+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23. R.C.A. Modification des statuts.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 23. R.C.A. Modification des statuts. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

23. Situation Ukraine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 23. Situation Ukraine. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:11+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:55+00:00

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Compte communal 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:05+00:00

7. Compte communal 2017. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:13+00:00

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:56+00:00

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:07+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:49+00:00

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:00+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:50+00:00

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 - Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

- Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:59+00:00

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:06+00:00

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:11+00:00

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:10+00:00

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:55+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:07+00:00

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:51+00:00

7. Compte communal 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:01+00:00

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:08+00:00

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:53+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:03+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:56+00:00

13. Article 18 - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:57+00:00

13. Article 18 - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

23. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:02+00:00

23. Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:09+00:00

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:52+00:00

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:00+00:00

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:53+00:00

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:03+00:00

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:10+00:00

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:54+00:00

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:04+00:00

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique

10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

13. Article 18 - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:54+00:00

10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

9. Finances - Ratification de dépenses urgentes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. Finances - Ratification de dépenses urgentes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:44+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments

3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide *

1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:52+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:56+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

- Section Rosières - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 - Section Rosières - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Genval-La Bruyère - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Genval-La Bruyère - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:00+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

- Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:35+00:00

25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR…

30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:59+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:43+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:07:50+00:00

Accueil > None > commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 février 2020 à 20h00 16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:02+00:00

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:00+00:00

11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 30. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics. Co-construction des Pirates

27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide

31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:52+00:00

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:56+00:00

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:57+00:00

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:51+00:00

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:38+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:46+00:00

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. RDI - Budget 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:55+00:00

7. RDI - Budget 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:39+00:00

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:49+00:00

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:40+00:00

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:50+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:58+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:58+00:00

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:05+00:00

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:49+00:00

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:57+00:00

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:50+00:00

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:59+00:00

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:06+00:00

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:48+00:00

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:54+00:00

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:47+00:00

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour *

2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:52+00:00

20. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:44+00:00

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:53+00:00

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:37+00:00

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges

9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise en oeuvre d…

13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:38+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représenta…

11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 1…

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous p…

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du proc…

14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garage…

11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:23+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie…

7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver le rapport financier 2019 du Plan de Cohésion Sociale. La procédure de contrôle des subventions est désormais simplifiée via l'utilisation du module eComptes. Le document doit être envoyé signé à la DGO5 (Direction générale opérationnelle d…

5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Maison des Jeunes a fait parvenir à l'Administration communale une demande de collaboration dans le cadre de l'organisation de l'événement Concerto à 5€ à la date du samedi 27 juin 2020. Afin de formaliser ce …

4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 décembre 2019, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2020. Le 6 février 2020, le Collège prenait connaissance des associations qui avaient fourni les pièces manquantes p…

3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentant…

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès…

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

dans les cimetières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observa…

16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

12. Désignation des conseillers de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Désignation des conseillers de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

067/28.78.11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 067/28.78.11
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Administration communale

Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

40. Situation de caisse au 31 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates

36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:40+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30…

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garag…

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicu…

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 …

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.…

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les comm…

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In B…

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la…

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Désignation des conseillers de l'action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Désignation des conseillers de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:15+00:00

document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +'';

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +''; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments

var domain = "rebecq.be" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

var name = "info" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

067/28.78.11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 067/28.78.11
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:55+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:10+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:03+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

40. Situation de caisse au 31 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:31+00:00

35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garages). …

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:28+00:00

2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil, en sa séance du 21 septembre 2021, a décidé de procéder à la vente des terrains sis Chemin de la Chaussée/Chaussée de Mons et cadastré 3ème Division - Section B - n°196v, 197d et 197f au prix de

20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:54+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:01+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:16+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:54+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:35+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:23+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:43+00:00

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30/09/2…

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:13+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

var domain = "rebecq.be" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:01+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:32+00:00

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:13+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:17+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:20+00:00

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:35+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

de 8h45 à 11h45

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

du lundi au samedi,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 du lundi au samedi,
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:38+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:46+00:00

document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +'';

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +''; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:24+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:10+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicules s…

15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie) le …

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 Clos …

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.311,6…

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les communes …

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In BW) ; …

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise…

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observateur.…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentants (…

11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:03+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 16 avr…

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous propos…

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-ve…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:26+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:33+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:40+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:48+00:00

33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide *

23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour

19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide

14. Compte communal 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 14. Compte communal 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments

10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments

5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 mai 2019 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... Documents administratifs Détails 18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de chemin de fer

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide *

5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel

2. Rapport annuel 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 2. Rapport annuel 2017 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 19. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-22T11:15 courriel annonce publique Arguments Arguments

27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ... Documents administratifs Détails 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet noir - Adoption

20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;…

19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;