Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseilcitoyen.be/ 2026-04-10T22:36:14+00:00 Conseil Citoyen https://www.conseilcitoyen.be/ https://www.conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T00:12:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191125&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... Titre complet * Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des pla… text/html 2022-04-29T00:12:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651191172&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... Titre complet * Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée SNCB - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:17:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191423&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... Titre complet * Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais : approbation text/html 2022-04-29T00:12:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191155&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... Titre complet * Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Taxe sur l'utilisation des conteneurs enterrés - Exercice 2020 Taxe forfaitaire sur l'enlèvement … text/html 2022-04-29T00:17:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191424&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019) text/html 2022-04-29T00:23:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191828&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... Titre complet * Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - Désignations : ratifications text/html 2022-04-29T00:21:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191696&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... Titre complet Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre : Avis sur les comptes (Exercice 2018) text/html 2022-04-29T00:12:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651191171&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... Titre complet * Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel enseignant - Demandes de congé : ratification text/html 2022-04-29T00:21:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191694&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... Titre complet Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège Saint Etienne - Modification text/html 2022-04-29T00:21:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191702&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... Titre complet Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges text/html 2022-04-29T00:21:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191683&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... Titre complet Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité -Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:21:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191693&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... Titre complet Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - Approbation text/html 2022-04-29T00:21:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191700&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... Titre complet Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril 2018 - Approbation text/html 2022-04-29T00:12:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651191129&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... Titre complet * Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:17:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T00:12:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191179&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... Titre complet * Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés accessibles au public - décision text/html 2022-04-29T00:12:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651191150&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... Titre complet * Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:12:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191137&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... Titre complet * IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée générale du 4 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - Avis text/html 2022-04-29T00:12:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651191163&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... Titre complet * Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur les concessions au cimetière - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur l'exhumation - Exercices 2020 à 202… text/html 2022-04-29T00:12:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191177&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... Titre complet * Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes -approbation des conventions text/html 2022-04-29T00:12:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191152&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... Titre complet * Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation text/html 2022-04-29T00:12:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191141&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... Titre complet * Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:12:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191128&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... Titre complet * Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de l'approbation de l'attribution et des conditions text/html 2022-04-29T00:11:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651191119&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... Titre complet * Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:12:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191173&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 Titre complet * Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 text/html 2022-04-29T00:12:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651191133&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... Titre complet * Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2020 à 2025 text/html 2022-04-29T00:12:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191144&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... Titre complet * Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020 à 2025… text/html 2022-04-29T00:17:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191428&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ratification text/html 2022-04-29T00:17:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191429&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:17:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24.01.2022 (3 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:17:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Plan d'entreprise : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun… text/html 2022-04-29T00:17:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... Titre complet * 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification… text/html 2022-04-29T00:17:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:17:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... Titre complet * 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:17:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651191473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:17:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:17:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (2 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:17:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191451&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'écol… text/html 2022-04-29T00:18:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191480&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification Titre complet * 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:17:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... Titre complet * 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:17:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191459&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification text/html 2022-04-29T00:17:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191456&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... Titre complet * 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - Conditions et mode de passation : approbation text/html 2022-04-29T00:17:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... Titre complet * 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime anti-inondation : approbation text/html 2022-04-29T00:17:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume au 24 janvier 2022 : ratification text/html 2022-04-29T00:12:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651191158&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:12:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651191138&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:17:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:17:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2022 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191461&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2022 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-29T00:17:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:12:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Semaine européenne de la réduction des déchets https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651191134&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Semaine européenne de la réduction des déchets Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:12:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651191145&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:17:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:17:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651191437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * text/html 2022-04-29T00:12:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651191175&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:17:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022. text/html 2022-04-29T00:17:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' text/html 2022-04-29T00:17:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ; text/html 2022-04-29T00:17:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191466&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:17:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:11:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651191115&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments text/html 2022-04-29T00:17:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-29T00:12:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651191127&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-29T00:16:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191418&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-29T00:17:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191457&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' text/html 2022-04-29T00:17:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191464&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-29T00:14:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Dotation communale - exercice 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191282&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Dotation communale - exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:17:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Personnel enseignant - Désignations : ratifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191430&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:16:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191417&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-29T00:17:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191432&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:17:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191420&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:17:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191427&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' text/html 2022-04-29T00:17:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191434&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' text/html 2022-04-29T00:17:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191421&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-29T00:17:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191430&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:11:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651191114&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:23:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Directeur général - Nomination a titre définitif : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191837&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Directeur général - Nomination a titre définitif : décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:23:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191831&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook text/html 2022-04-29T00:23:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191839&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments text/html 2022-04-29T00:23:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191823&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * text/html 2022-04-29T00:17:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' text/html 2022-04-29T00:23:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191833&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:24:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191840&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments text/html 2022-04-29T00:23:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191834&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:15:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises ; - Vu la loi du 14 mars 1870 sur le temporel des cultes, telle que text/html 2022-04-29T00:12:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Personnel enseignant - Désignations : ratifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651191157&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-29T00:14:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191279&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:17:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:12:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191169&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:21:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191684&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments text/html 2022-04-29T00:21:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191706&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:21:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191698&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:21:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du compte définitif (Exercice 2018) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191704&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Approbation du compte définitif (Exercice 2018) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:21:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191685&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-29T00:21:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191703&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:21:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191695&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-29T00:11:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191112&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale Documents administratifs Annexes * cc20190326 - règlement plastique.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments text/html 2022-04-29T00:22:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191770&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * text/html 2022-04-29T00:11:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191103&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds Documents administratifs Annexes * ENV-CC-2019-03-26 - FIN-Carte à poinds noeuds-avis de légalité.pdf Copie locale++ * ENV- CC - 2019-03-26 – FIN - Carte à points-nœuds - Règlement redevance -Exercices 2019-2024.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Argu… text/html 2022-04-29T00:11:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191100&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration Documents administratifs Annexes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:11:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191096&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ... Documents administratifs Détails Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : approbation des conditions, du cahier spécial des charges et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:22:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191763&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:11:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191087&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation Documents administratifs Annexes * CC20190326 - Maison de l'urbanisme.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments text/html 2022-04-29T00:11:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191080&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019 Documents administratifs Annexes * PV CONS 20190226.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook text/html 2022-04-29T00:22:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Demande de mise en ligne de documents https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191764&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Demande de mise en ligne de documents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:11:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191084&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ... Documents administratifs Détails Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1 text/html 2022-04-29T00:19:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191586&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:22:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191769&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:22:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191775&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:22:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191767&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments text/html 2022-04-29T00:22:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191762&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:22:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191774&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-29T00:22:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191766&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:22:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191760&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:22:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191762&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:11:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191091&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux Documents administratifs Annexes * CC20190326 Mode doux.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-21T00:00 Facebook Arguments Arguments Aide text/html 2022-04-29T00:22:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191776&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:22:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191768&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:22:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191760&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:22:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191773&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:22:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191765&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ... Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel text/html 2022-04-29T00:13:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191180&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles text/html 2022-04-29T00:22:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191777&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-19T14:00 Site web officiel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:19:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191588&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:11:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191093&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mars 2019 à 20h15 Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis Documents administratifs Annexes * CC20190326- Maison du conte et de la littérature.pdf Copie locale++ Co-construction des Pirates Cycle de vie * text/html 2022-04-29T00:19:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Désignation des membres du conseil de police https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191578&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation des membres du conseil de police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:12:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191175&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:19:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Désignation des membres du conseil de l'action sociale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191579&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation des membres du conseil de l'action sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:14:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191274&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:14:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191273&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:14:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191272&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:21:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191690&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:21:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191707&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:21:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191700&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments text/html 2022-04-29T00:12:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191135&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:14:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191281&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:12:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191124&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:12:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPB : désignation de deux membres au sein du CA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191168&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPB : désignation de deux membres au sein du CA Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:12:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191121&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles text/html 2022-04-29T00:12:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191165&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:11:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191116&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:12:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191160&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles text/html 2022-04-29T00:12:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191147&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles text/html 2022-04-29T00:14:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191278&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:14:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191276&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:14:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191283&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:21:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191699&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments text/html 2022-04-29T00:19:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Formation des groupes politiques - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191589&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Formation des groupes politiques - Prise d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:19:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Tableau de préséance - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191587&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Tableau de préséance - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:19:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191585&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:14:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191275&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:14:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191277&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-17T15:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:19:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Désignation d'un président du conseil https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191582&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Désignation d'un président du conseil Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:19:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Déclarations facultatives d'apparentement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191584&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Déclarations facultatives d'apparentement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:21:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191689&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:19:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191594&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:19:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) reharpes des Conseillers communaux - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191592&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 reharpes des Conseillers communaux - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:21:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPB - désignation de trois représentants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191705&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 IPB - désignation de trois représentants Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:21:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191687&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles Arguments text/html 2022-04-29T00:21:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191692&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-20T22-00: odj - titles text/html 2022-04-29T00:19:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Adoption du Pacte de Majorité - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191591&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Adoption du Pacte de Majorité - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:10:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651191052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... Titre complet * 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651191040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... Titre complet * 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérap… text/html 2022-04-29T00:10:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651191016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... Titre complet * 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales (1P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651191023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:10:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651191014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire de gymnastique - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification Maître temporaire de gy… text/html 2022-04-29T00:11:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son congé de paternité (17P) : ratification text/html 2022-04-29T00:11:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651191065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... Titre complet * 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une institutrice (8P), dans le cadre du capitale… text/html 2022-04-29T00:10:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... Titre complet * 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du capital-périodes (3P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... Titre complet * 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière dans le cadre du congé parental (2P) et en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maternité et son … text/html 2022-04-29T00:11:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651191073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... Titre complet * 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de mal… text/html 2022-04-29T00:16:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191383&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:10:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191012&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... Titre complet * 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte Installation d'un membre du Conseil communal : prise d'acte Désignation d'un membre du Conseil de l'Action soc… text/html 2022-04-29T00:10:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191006&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... Titre complet * 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision IPFBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision TVcom - Désignation… text/html 2022-04-29T00:10:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... Titre complet * 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021- points à l'ordre du jour : avis ACADÉMIE DE MUSIQUE-Assemblée générale ordinaire du 8 décemb… text/html 2022-04-29T00:10:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... Titre complet * 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-29T00:10:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... Titre complet * 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant Wallon, relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrage… text/html 2022-04-29T00:10:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... Titre complet * 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de l'Arbre de la Justice - Réparation de voirie suite à un affouillement sous la chaussée : prise de connaissance text/html 2022-04-29T00:10:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... Titre complet * 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à consulter : prise de connaissance text/html 2022-04-29T00:10:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... Titre complet * 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand Philippe : approbation Chemin n° 7 - Chemin « Stéphane Ravet » : ratification text/html 2022-04-29T00:10:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... Titre complet * 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - Exercice 2021 : approbation Factures sans bon de commande : information Modification budgétaire n° 2 - exercice 2021… text/html 2022-04-29T00:10:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... Titre complet * 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T00:10:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : approbation text/html 2022-04-29T00:10:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ... Titre complet * 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre du capital-périodes (14P) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information… text/html 2022-04-29T00:10:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... Titre complet * 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (18P) : ratification text/html 2022-04-29T00:23:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... Titre complet * 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratification text/html 2022-04-29T00:11:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... Titre complet * 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en remplacement d'institutrices (16P) et dans le cadre du capital-périodes (8P) : ratification Institutrice primaire temporaire en im… text/html 2022-04-29T00:10:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... Titre complet * 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 au service du Personnel - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : info… text/html 2022-04-29T00:23:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191808&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... Titre complet * 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-29T00:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-29T00:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... Titre complet * 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratification text/html 2022-04-29T00:23:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191806&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... Titre complet * 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ratification text/html 2022-04-29T00:23:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance personnelle » : ratification text/html 2022-04-29T00:16:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191404&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... Titre complet * 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle (2P) : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... Titre complet * 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - approbation text/html 2022-04-29T00:10:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... Titre complet * 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante d'enfants conventionnée au sein du Service des accueillantes d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à … text/html 2022-04-29T00:10:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... Titre complet * 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et de l'administration communale : information text/html 2022-04-29T00:11:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... Titre complet * 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension de retraite : prise d'acte text/html 2022-04-29T00:10:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices primaires temporaires en immersion néerlandaise - Désignation dans le cadre du capital-période : ratification text/html 2022-04-29T00:11:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Titre complet * 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte text/html 2022-04-29T00:10:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... Titre complet * 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la pension : information text/html 2022-04-29T00:10:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée et à temps partiel : information Ouvriers manœuvres El au service des Trav… text/html 2022-04-29T00:11:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... Titre complet * 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:10:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... Titre complet * 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante (20P) : ratification Institutrices maternelles tempora… text/html 2022-04-29T00:10:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et dans le cadre du capital-périodes (9P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... Titre complet * 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191011&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... Titre complet * 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d'l/5ème du temps plein : ratification text/html 2022-04-29T00:11:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) et dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Institutrice primaire temporaire - Désignation en r… text/html 2022-04-29T00:10:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... Titre complet * 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'institutrices et dans le cadre du capital-périodes : ratification… text/html 2022-04-29T00:10:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... Titre complet * 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Instituteur primaire temporaire - D… text/html 2022-04-29T00:16:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191412&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information text/html 2022-04-29T00:19:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:16:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:19:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information text/html 2022-04-29T00:19:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information text/html 2022-04-29T00:23:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-29T00:19:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191540&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:19:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... Titre complet * 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:19:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... Titre complet * 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:19:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... Titre complet * 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:19:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191542&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:18:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:18:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651191522&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:08:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651190922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ... Titre complet * 23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil… text/html 2022-04-29T00:19:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191547&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:18:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191530&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651191563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:19:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651191553&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification text/html 2022-04-29T00:18:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191538&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis text/html 2022-04-29T00:17:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... Titre complet * 20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:17:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ... Titre complet * 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:17:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191461&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ... Titre complet * 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales - Surveillance et nettoyage de repas et de garderie : information text/html 2022-04-29T00:17:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191453&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ... Titre complet * 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des travaux - Ouvrier El: information text/html 2022-04-29T00:18:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191527&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:08:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ... Titre complet * 8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: approbation text/html 2022-04-29T00:16:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... Titre complet * 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651191406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... Titre complet * 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... Titre complet * 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:16:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:16:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651191388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651191379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamenta… text/html 2022-04-29T00:16:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:16:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:16:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651191414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:16:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:08:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190931&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ... Titre complet * 7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de construction de 3 immeubles avenue de Wisterzée : approbation text/html 2022-04-29T00:16:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification text/html 2022-04-29T00:16:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis text/html 2022-04-29T00:08:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651190929&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... Titre complet * 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:08:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651190920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... Titre complet * 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:09:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651190968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... Titre complet * 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : information text/html 2022-04-29T00:09:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651190958&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... Titre complet * 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:09:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651190956&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:09:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651190943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:08:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651190932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ... Titre complet * 41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé de maternité (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:09:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651190961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ... Titre complet * 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle (4 périodes): rat… text/html 2022-04-29T00:09:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651190948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ... Titre complet * 45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de Sart-Messire-Guillaume au 24 janvier 2022 (2 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:08:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651190937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ... Titre complet * 46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:23:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191814&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... Titre complet * 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la désignation suite à un désistement : ratification text/html 2022-04-29T00:21:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191712&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de sart-messire-guillaume : ratification text/html 2022-04-29T00:23:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... Titre complet * 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information text/html 2022-04-29T00:14:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191295&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ... Titre complet * Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de l'Assemblée - Démission text/html 2022-04-29T00:14:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191297&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... Titre complet * Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (Exercice 2021) : approbation Centimes additionnels au précompte immobilier (Exercice 2021) : approbation T… text/html 2022-04-29T00:14:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191299&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... Titre complet * Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la communauté française (avril 2021-avril 2025) : décision Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et primaire au 1er octob… text/html 2022-04-29T00:15:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191301&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ... Titre complet * Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation Tienne du Pâturage - approbation text/html 2022-04-29T00:14:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191296&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption text/html 2022-04-29T00:15:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191310&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ... Titre complet * Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : approbation des conditions et mode de passation text/html 2022-04-29T00:14:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191291&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ... Titre complet * IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales PAMExpo : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales TEC : Désignation d'un délégué au sein des As… text/html 2022-04-29T00:16:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191419&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:14:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191298&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:17:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191426&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:17:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191432&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:17:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191422&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:24:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191842&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ... Titre complet * Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191836&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ... Titre complet * Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191821&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:15:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191306&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:14:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191287&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique : ratification Personnel enseignant - Désignations : ratifications text/html 2022-04-29T00:23:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191838&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ... Titre complet * Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:13:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions collectives - Ecole communale de Tangissart : ratification text/html 2022-04-29T00:13:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ... Titre complet * Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - école communale de Wisterzée (2 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:13:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ... Titre complet * Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé text/html 2022-04-29T00:13:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:21:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191680&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ... Titre complet * Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage supérieur rue de la Quenique / rue Baudoux -Approbation text/html 2022-04-29T00:13:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ... Titre complet * Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à domicile d'employée à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:21:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651191664&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ... Titre complet * Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (20 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacemen… text/html 2022-04-29T00:20:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191651&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ... Titre complet * Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : information text/html 2022-04-29T00:21:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191678&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ... Titre complet * Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:20:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191653&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:21:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191663&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191830&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... Titre complet * Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191825&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; information text/html 2022-04-29T00:13:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ... Titre complet * Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - école communale de Wisterzée (1 période) : ratification text/html 2022-04-29T00:12:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651191140&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ... Titre complet * Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein des écoles communales - Désignations : information text/html 2022-04-29T00:15:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... Titre complet * 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:15:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:15:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:16:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information text/html 2022-04-29T00:15:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information text/html 2022-04-29T00:15:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:12:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651191151&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel durant des congés légaux et un congé de maladie : information Conseiller en environnement au sein de… text/html 2022-04-29T00:15:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... Titre complet * 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:12:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651191164&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ... Titre complet * Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique D7 au service des travaux - Licenciement moyennant paiement d'une indemnité compensatoire de préavis… text/html 2022-04-29T00:11:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651191118&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:12:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651191131&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... Titre complet * Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:12:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651191166&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:12:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651191178&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:12:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651191122&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ... Titre complet * Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à l/5*me temp… text/html 2022-04-29T00:15:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... Titre complet * 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:15:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:23:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191832&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de travail de remplacement APE a temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:15:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651191316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:24:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191840&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191826&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps durant un congé de maladie : information text/html 2022-04-29T00:15:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis text/html 2022-04-29T00:15:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification text/html 2022-04-29T00:15:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651191354&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:15:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guilla… text/html 2022-04-29T00:15:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651191329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:15:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651191337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:15:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:16:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191364&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:15:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:13:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:13:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil-laume : ratification text/html 2022-04-29T00:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... Titre complet * 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:22:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume et à l'école communale fondamentale du centre au 4 mai 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:22:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191730&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une enseignante : ratification text/html 2022-04-29T00:22:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... Titre complet * 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification… text/html 2022-04-29T00:22:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... Titre complet * 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé text/html 2022-04-29T00:22:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification text/html 2022-04-29T00:22:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191724&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... Titre complet * 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : ratification text/html 2022-04-29T00:22:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191734&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ans : ratification text/html 2022-04-29T00:22:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... Titre complet * 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification text/html 2022-04-29T00:22:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:22:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191743&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... Titre complet * 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:21:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191714&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... Titre complet * 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:20:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T00:20:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ... Titre complet * 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation text/html 2022-04-29T00:19:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ... Titre complet * 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:20:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ... Titre complet * 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-29T00:22:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191721&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... Titre complet * 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement : ratification text/html 2022-04-29T00:22:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... Titre complet * 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:20:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:09:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651190980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... Titre complet * 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : décision text/html 2022-04-29T00:23:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... Titre complet * 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:09:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... Titre complet * 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 (exercice 2021) : approbation text/html 2022-04-29T00:09:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... Titre complet * 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et endoscopie suite aux inondations : prise de connaissance Rue de l'Arbre de la Justice - Dé… text/html 2022-04-29T00:09:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651190977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... Titre complet * 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire à l'école communale fondamentale du Centre - Evaluation : décision Directrice temporaire à… text/html 2022-04-29T00:09:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651190989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:09:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651190997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T00:09:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... Titre complet * 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:22:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191726&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:22:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... Titre complet * 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre des activités parascolaires - proposition de révision des conditions : décision text/html 2022-04-29T00:22:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191732&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 Titre complet * 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 text/html 2022-04-29T00:22:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... Titre complet * 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation des propositions de RenoWatt text/html 2022-04-29T00:21:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191716&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... Titre complet * 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur le territoire de Court-Saint-Etienne : avis text/html 2022-04-29T00:22:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... Titre complet * 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action culturelle du contrat programme 2022-2026 du CCBW : approbation Maison du Tourisme du Brabant wallon - Convention Totemus : a… text/html 2022-04-29T00:21:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191710&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:22:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume : ratification text/html 2022-04-29T00:20:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... Titre complet * 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:20:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T00:13:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume : ratification text/html 2022-04-29T00:14:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle - Décision text/html 2022-04-29T00:18:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:13:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... Titre complet * Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL text/html 2022-04-29T00:14:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2021-2022 : ratification text/html 2022-04-29T00:14:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ... Titre complet * Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - Approbation text/html 2022-04-29T00:14:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du Centre - section Suzeril : ratification text/html 2022-04-29T00:14:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:14:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - Information text/html 2022-04-29T00:18:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:13:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:13:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ... Titre complet * Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - Approbation text/html 2022-04-29T00:13:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ... Titre complet * Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par l'autorité de tutelle : information Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle - Information… text/html 2022-04-29T00:13:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Sart-Messirè-Guillaume (2 périodes) - Ratification… text/html 2022-04-29T00:13:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Wisterzée (2 périodes) - Ratification text/html 2022-04-29T00:13:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Sart-Messire-Guillaume (2 périodes) - Ratification text/html 2022-04-29T00:18:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:18:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191508&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information text/html 2022-04-29T00:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification text/html 2022-04-29T00:18:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T00:20:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191607&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification text/html 2022-04-29T00:20:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191615&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ... Titre complet * 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation text/html 2022-04-29T00:20:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information text/html 2022-04-29T00:20:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T00:20:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:20:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:18:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... Titre complet * 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation text/html 2022-04-29T00:18:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... Titre complet * 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation text/html 2022-04-29T00:18:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... Titre complet * 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:18:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... Titre complet * 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-29T00:18:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... Titre complet * 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:18:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:18:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191506&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T00:18:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification text/html 2022-04-29T00:18:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification text/html 2022-04-29T00:14:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances exceptionnels : ratification