Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:33+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:54+00:00

None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:37+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:28+00:00

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:11+00:00

None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:17+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu l'ordonnance du 28 mai 2015 créant un organisme d'intérêt public centralisant la gestion de la politique de prévention et de sécurité en Région de Bruxelles-Capitale ;

2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... Titre complet * 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand

3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... Titre complet * 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds 10 et 54 sur la Voie du Pierroi - Approbation

2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... Titre complet * 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du Brabant wallon dans le cadre de l'appel à projet sur la digitalisation des commerces - Approbation ;

2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... Titre complet * 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ;

2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et s…

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu la loi du 29 juillet 1991 relative à la formulation formelle des actes administratifs;

2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi du 08 juillet 1976 organique des Centres Public d'Action Sociale telle que modifiée;

2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises; Vu la loi modifiée du 04 mars 1870 sur le temporel des cultes;

3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... Titre complet * 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de Folx-Ies-Caves - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... Titre complet * 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;

4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... Titre complet * 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint Martin & Adèle - Place du Xième Dragons Français » ;

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... Titre complet * 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation ;

1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location.