Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseilcitoyen.be/ 2026-04-04T23:29:23+00:00 https://www.conseilcitoyen.be/ https://www.conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T19:40:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174828&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:37:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174631&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:40:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174806&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:33:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174417&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:33:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... Titre complet * 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site text/html 2022-04-28T19:38:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174703&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:40:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174839&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 24. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents liés Voir aussi Signaler une erreur Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit apporter un certain nombre de modifications au règlement fiscal pour la délivrance de documents administratifs. text/html 2022-04-28T19:37:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174665&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:40:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174855&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:36:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651174618&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 48. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents liés Voir aussi Signaler une erreur Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174775&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:35:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174517&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:37:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174671&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:34:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174475&do=diff None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:42:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174952&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:36:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174585&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:39:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174787&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:32:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-09-27t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174370&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:40:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur de police pour le service quartier (emploi specialise) - mobilite 2021-01 text/html 2022-04-28T19:39:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ... Titre complet * 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale (acces interdit signaux zonaux c3 - excepte desserte locale) text/html 2022-04-28T19:40:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:39:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 10. 58:476.1 - zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ... Titre complet * 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:39:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... Titre complet * 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les commerces ambulants - reglement-redevance adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de … text/html 2022-04-28T19:39:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 9. 475.1:185.3 - finances - fabrique d'eglise notre-dame du bon conseil - compte 2020 - avis favorable Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:40:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... Titre complet * 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de certains marches text/html 2022-04-28T19:39:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 2. 565 - centre culturel du brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - soutien communal - approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ... Titre complet * 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et services ict text/html 2022-04-28T19:36:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651174598&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 42. Zone de police n° 5273 - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 1. 172.282 - conseil communal - demission d'une conseillere communale - madame georgette dussen Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651174619&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 47. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651174641&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... Titre complet * 46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 appartements, et 3 maisons individuelles, avec ouverture d'une voirie reliant la rue Ernest Laurent à l'avenue de la Gard… text/html 2022-04-28T19:37:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651174652&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... Titre complet * 45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 appartements, et 3 maisons individuelles, avec ouverture d'une voirie reliant la rue Ernest Laurent à l'avenue de la Gard… text/html 2022-04-28T19:36:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651174602&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ... Titre complet * 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les enfants et la prévention en ces matières text/html 2022-04-28T19:36:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651174612&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 43. R.F.I. - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 14. 506.4:562.1 - marches publics - bibliotheque - adhesion a la centrale de marche de l'etnic de la federation wallonie-bruxelles Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:37:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651174624&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 41. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651174635&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 40. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651174647&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 39. Rapport annexe au budget communal 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651174606&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 38. Budget communal pour l'exercice 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651174616&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 37. Finances - Subsides - Délégation de pouvoir au Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651174638&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 36. Fabrique d'église du Sacré-Cœur - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651174649&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclassement d’un véhicule Peugeot, de type 807, immatricule DNH404 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ... Titre complet * 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel informatique (2016-2022) text/html 2022-04-28T19:39:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174777&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie… text/html 2022-04-28T19:39:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - amenagements de securite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme 2021 - ap… text/html 2022-04-28T19:36:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... Titre complet * 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - coronavirus covid-19 - suspension du loyer - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174587&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174596&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... Titre complet * 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - grand'route (r.n°27) - carrefour de text/html 2022-04-28T19:35:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:36:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... Titre complet * 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:36:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174572&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo" Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174590&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174594&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ... Titre complet * 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - reparation de voiries et d’egouts - avenue beatrice de cusance - r… text/html 2022-04-28T19:35:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 2. conseil communal - ordre de preseance - modification Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174778&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 23. proces-verbal de la Séance publique du 21.12.2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651174609&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ... Titre complet * 33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi (Forem) text/html 2022-04-28T19:39:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie… text/html 2022-04-28T19:39:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ... Titre complet * 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de plan d'alignement modificatif relatif a la prolongation de la r… text/html 2022-04-28T19:39:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 18. 506.112 - plan d'alignement et d'emprises d'une partie de la chaussee de tubize - acquisition de l'immeuble sis n°265 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ... Titre complet * 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain text/html 2022-04-28T19:36:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651174599&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ... Titre complet * 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché du Forem - Lots 2 et 3 : Principe - Devis - Mode de marché text/html 2022-04-28T19:37:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174656&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 24. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 25 - Octroi de subsides Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174620&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Première mobilité aspirant 2021 (catégorie C) text/html 2022-04-28T19:40:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174843&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174645&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... Titre complet * 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 de la loi du 8 juillet 1976) - Budget 2021 text/html 2022-04-28T19:37:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174655&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale du 16.12.2019. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174821&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174828&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ... Titre complet * 22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements divers sur le site de la Bataille de Waterloo et régulariser des travaux - Décret voirie du 06.02.2014 (création d’un nouvea… text/html 2022-04-28T19:40:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174838&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... Titre complet * 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations unifamiliales et à modifier la voirie communale et le plan d'alignement, à savoir élargir le chemin du Bois de Hal sur le bien s… text/html 2022-04-28T19:40:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174847&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... Titre complet * 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations unifamiliales et à modifier la voirie communale et le plan d'alignement, à savoir élargir le chemin du Bois de Hal sur le bien s… text/html 2022-04-28T19:40:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174840&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 19. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement n° 2017/PL001/NP "Lotinvest". Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174822&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 18. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement "Dubois". Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174830&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ... Titre complet * 17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. text/html 2022-04-28T19:40:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174841&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174823&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174832&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2021. text/html 2022-04-28T19:40:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174825&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174622&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 1. Règlement de travail - Organisation du télétravail Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174835&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174846&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174831&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 9. Sports - Octroi de subsides. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174842&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 8. Budget communal 2020 - Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174824&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française (avril 2021-avril 2025). text/html 2022-04-28T19:40:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174833&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ... Titre complet * 6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude phytosanitaire – Projet – Devis – Mode de marché. text/html 2022-04-28T19:40:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174844&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 5. Zone de police n°5273 - Budget 2020 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174826&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ... Titre complet * 4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la Formation Professionnelle et de l'Emploi. text/html 2022-04-28T19:40:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174836&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ... Titre complet * 3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 Calog C pour le Service Ressources Humaines - Mobilité 2020-05. text/html 2022-04-28T19:40:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174845&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ... Titre complet * 2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de police pour le Service Intervention - Mobilité 2020-05. text/html 2022-04-28T19:40:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174827&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur principal de police pour le Service Intervention - Mobilité 2020-05. text/html 2022-04-28T19:34:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651174488&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:37:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174632&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 3. Divers. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174610&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 2. Académie de Musique - Attribution d'une période communale supplémentaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174630&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 31. R.F.I. - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise de loyers aux locataires commerciaux et assimilés impactés par la crise Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174601&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ... Titre complet * 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de la R.C.A. text/html 2022-04-28T19:37:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174643&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ... Titre complet * 30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers d'expression théâtrale Bouldegum - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise partielle du loyer text/html 2022-04-28T19:37:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174653&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 29. Plan de relance - Mesure n° 36 - Commission communale mixte "Covid-19" - Création et désignation de ses membres Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174604&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ... Titre complet * 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ECOLO, IB et PLUS text/html 2022-04-28T19:36:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174615&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174634&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ... Titre complet * 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste du Bourgmestre text/html 2022-04-28T19:37:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174646&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 25. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 26 - Aide financière aux clubs victimes de préjudices économiques importants Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... Titre complet * 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174607&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 23. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 24 - Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174617&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 22. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 23 - Octroi de subsides de fonctionnement Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174627&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 21. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 22 - Intervention dans les frais liés aux dépenses sanitaires Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174640&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 20. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 2e semestre 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174650&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 19. Sports - Octroi de subsides Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174611&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174600&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - Abrogation ligne jaune discontinue text/html 2022-04-28T19:37:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174631&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174644&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ... Titre complet * 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt de 108.000,00 € - Caution solidaire text/html 2022-04-28T19:37:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174654&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 14. Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31, propriété du C.P.A.S. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174605&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 13. Environnement - Animaux errants - Convention "Veeweyde" 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174614&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ... Titre complet * 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets - Démarche zéro déchet 2021 text/html 2022-04-28T19:37:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174626&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ... Titre complet * 11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la mise à disposition de vélos électriques en libre-service sur le territoire communal entre la commune et in BW… text/html 2022-04-28T19:37:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174636&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature Titre complet * 10. Mobilité - Appel à projets “communes pilotes Wallonie cyclable 2020” du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature text/html 2022-04-28T19:37:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174648&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ... Titre complet * 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Réparations de voiries et d’égouts - Programme 2021 - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché text/html 2022-04-28T19:37:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174657&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ... Titre complet * 8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - text/html 2022-04-28T19:36:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174608&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ... Titre complet * 7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la S.C.R.L. ORES - Convention text/html 2022-04-28T19:37:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174628&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 6. Travaux - Eclairage public - Remplacement du parc en vue de sa modernisation - Convention-cadre - Phase 1 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174639&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ... Titre complet * 5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire de Lasne) - Obligation de circulation - circulation réservée aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conduct… text/html 2022-04-28T19:37:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174651&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 4. Règlement complémentaire de roulage - N27/Grand‘Route (4180) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers type E1 - Modification Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... Titre complet * 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise partielle du loyer - prolongation - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:33:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le devis estimatif global de la phase 2021 du remplacement du parc d'éclairage public, comportant le remplacement en 3 étapes de 672 poi… text/html 2022-04-28T19:33:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi d'un subside text/html 2022-04-28T19:33:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi du subside relatif à la mesure n°25 du plan de relance communal. text/html 2022-04-28T19:33:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi de subsides aux sportifs individuels. text/html 2022-04-28T19:33:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à octroyer une subvention aux clubs sportifs possédant une text/html 2022-04-28T19:33:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) Titre complet * 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) text/html 2022-04-28T19:34:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur l'installation et l'utilisation de caméras sur le territoire de Braine-l'Alleud, conformément aux prescriptions de la loi du 05.08.1992 sur… text/html 2022-04-28T19:33:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'arrêter le contrat d'accueil des crèches communales ainsi que celui du Service d'Accueil d'Enfants. Le contrat d'accueil intègre notamment toutes les dispositions rep… text/html 2022-04-28T19:33:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver: · la convention relative à la reprise, par la Commune, du service d'accueil de la petite enfance du C.P.A.S. (service des (co-)accueillant(e)s d'enfan… text/html 2022-04-28T19:33:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le projet de règlement relatif à l'octroi, aux ménages brainois, d'une prime communale audit logement complémentaire à la prime octroyée par la Région wallonne et ce que cela implique… text/html 2022-04-28T19:33:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... Titre complet * 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes enmatiere de prevention et de gestion des dechets - demarche text/html 2022-04-28T19:33:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... Titre complet * 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie demusique - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite -regularisation text/html 2022-04-28T19:33:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174412&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... Titre complet * 5. travaux/patrimoine - eclairage public - “quartier des oiseaux” -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ensouterrain des reseaux aeriens d’electricite basse tension etd’eclairage public - reac… text/html 2022-04-28T19:33:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... Titre complet * 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college cardinalmercier - nouvelle convention de gestion - approbation text/html 2022-04-28T19:33:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. finances - budget communal pour l'exercice 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le budget communal de l'exercice 2022. ---------- text/html 2022-04-28T19:33:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... Titre complet * 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme 2021-2023 text/html 2022-04-28T19:34:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 22.12.2021 de l'Intercommunale in BW qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir : text/html 2022-04-28T19:39:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:39:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:39:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention à conclure avec la S.R.A.P. VEEWEYDE relative à la récupération des animaux errants sur la voie publique durant l'année 2022. text/html 2022-04-28T19:39:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers brainois qui est estimé à 96% pour 2022. text/html 2022-04-28T19:39:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174761&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le règlement-taxe annuel sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:39:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174770&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver la taxe additionnelle relative aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:39:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver la taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:39:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174772&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à arrêter provisoirement la modification budgétaire n° 2 du budget 2021 de la Zone de Police 5273, relative aux services ordinaire et extraordinaire. 3 / … text/html 2022-04-28T19:39:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à arrêter la modification budgétaire n°2 du budget communal de l'exercice 2021 relative aux services ordinaire et extraordinaire. text/html 2022-04-28T19:39:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174763&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.06.2021. text/html 2022-04-28T19:34:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi des subsides de fonctionnement aux associations sportives pour le 3e trimestre 2021. text/html 2022-04-28T19:33:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du rapport sur l'administration et la situation des Affaires de la Commune pour l'année civile 2020. text/html 2022-04-28T19:39:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.06.2021. text/html 2022-04-28T19:41:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174867&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'actualiser la désignation des membres du collège des commissaires de la Régie Communale Autonome. text/html 2022-04-28T19:40:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 15. questions diverses (article 79 du reglementd'ordre interieur) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:41:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174863&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'adhérer à la centrale d'achat de la Région wallonne (Service public de Wallonie), d'approuver la nouvelle convention passer avec la Région wallonne rég… text/html 2022-04-28T19:40:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174851&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ... Titre complet * 12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de certains marches text/html 2022-04-28T19:41:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174860&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execasphaltage - egouttage - petites reparations - programme 2022 - lots 1et 2 - projet - devis - mode de marche… text/html 2022-04-28T19:41:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174866&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... Titre complet * 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel degestion de paie - projet - devis- mode de marche text/html 2022-04-28T19:40:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.09.2021. text/html 2022-04-28T19:41:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174861&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.09.2021. text/html 2022-04-28T19:40:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention relative à la collecte des bâches agricoles à conclure avec in BW. text/html 2022-04-28T19:40:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174858&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilitépublique, l'emprise sise à front de la chaussée de Tubize 477A, d'une contenance de are 58 centiares, … text/html 2022-04-28T19:41:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174864&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilité publique, l'emprise sise à front du sentierLongchamps Bouvrée, d'une contenance d centiares, telle que reprise sous teinte ja… text/html 2022-04-28T19:40:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le choix d'ORES Assets en qualité de gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et de avant de transmettre l… text/html 2022-04-28T19:40:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174859&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités àprendre connaissance du rapport d'activité 2020- 2021 et du plan d'action annuel 2021- 2022 de la Coordination Accueil Temps Libre.… text/html 2022-04-28T19:40:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 1. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil del'action sociale - demission et remplacement d'unconseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Monsieur Jean-Pierre DEPAS de ses fonctions de conseiller de l'Action sociale et de procéder l'élection de plein droit de Monsieur E… text/html 2022-04-28T19:33:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le budget de la Régie Foncière et Immobilière pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:33:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:33:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:33:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... Titre complet * 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en coursd'execution - parc bourdon - implantation d'un espace de streetworkout et rehabilitation d'… text/html 2022-04-28T19:33:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... Titre complet * 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au contrat-cadreetabli par l'intercommunale cipal dv - lot 2 : decision de recourir aumarche du forem text/html 2022-04-28T19:33:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... Titre complet * 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric 2019-2021 -travaux d'amenagement des voiries du quartier des oiseaux - rue desfauvettes, rue des mesan… text/html 2022-04-28T19:33:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... Titre complet * 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements desecurite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme2022 - approbati… text/html 2022-04-28T19:33:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... Titre complet * 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede marche text/html 2022-04-28T19:33:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de prendre connaissance de la délibération du 22.11.2021 par laquelle le Collège communal, en raison de l'urgence, marque son accord sur le remplacement de… text/html 2022-04-28T19:33:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... Titre complet * 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention -decision de recourir au contrat-cadre etabli par la zone de policed’anvers text/html 2022-04-28T19:33:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur l'adhésion de la Zone de police à la centrale de marché ONVA-RJV. text/html 2022-04-28T19:33:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre acte de la nomination du nouveau trésorier de la fabrique d'église Sainte-Aldegonde. text/html 2022-04-28T19:33:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... Titre complet * 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise deconnaissance text/html 2022-04-28T19:33:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'arrêter provisoirement le budget de la Zone de Police pour l'exercice 2022 pour transmission aux autorités de tutelle. text/html 2022-04-28T19:39:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174773&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 31.03.2021. text/html 2022-04-28T19:39:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de réformer le budget 2022 de l'Eglise Réformée de l'Alliance. text/html 2022-04-28T19:36:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174575&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... Titre complet * 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes physiques - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise d… text/html 2022-04-28T19:36:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651174582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... Titre complet * 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de gestion - rapport sur le bilan text/html 2022-04-28T19:42:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174959&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ... Titre complet * 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le service roulage - Mobilité 2021-03 text/html 2022-04-28T19:42:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'arrêter le projet de règlement relatif aux journaux lumineux graphiques. text/html 2022-04-28T19:42:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ... Titre complet * 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22.06.2021 text/html 2022-04-28T19:42:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174940&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de corriger le procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 du Conseil communal en ce qui concerne le point de l'ordre du jour « Directeur financier - Comparaison des titres ». text/html 2022-04-28T19:42:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174950&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Dominique. text/html 2022-04-28T19:42:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Pancrace. text/html 2022-04-28T19:42:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit approuver le procès-verbal de la séance du 27 avril 2021. text/html 2022-04-28T19:36:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651174562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651174580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651174548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo Titre complet * 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo text/html 2022-04-28T19:35:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651174550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l… text/html 2022-04-28T19:36:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651174573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l… text/html 2022-04-28T19:36:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651174591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... Titre complet * 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et assimiles impactes par la crise - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:42:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit prendre connaissance du fait qu'une Assemblée générale de De Lijn s'est tenue le 25 mai 2021. text/html 2022-04-28T19:35:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651174552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... Titre complet * 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue saint-sebastien - projet - devis - mode de marche text/html 2022-04-28T19:36:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... Titre complet * 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture - projet - devis - mode de marche - subsides text/html 2022-04-28T19:36:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651174501&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:36:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 27. finances - comptes communaux 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... Titre complet * 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance commun… text/html 2022-04-28T19:42:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174946&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'approuver la proposition de la CVBA Elk Zijn Huis visant à définir comme suit le terrain d'action de la future société de logement : Kraainem, Wezembeek-Oppem, Zaventem… text/html 2022-04-28T19:42:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174951&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... Titre complet * 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone text/html 2022-04-28T19:39:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174747&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... Titre complet * 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT 2 (OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT EN LIGNE) - RELANCE DUMARCHE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE … text/html 2022-04-28T19:42:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174953&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174758&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... Titre complet * 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT text/html 2022-04-28T19:39:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver la régularisation de l'autorisation de placement pour les caméras fixes et mobiles de la Zone de police, requise par la loi du 05.08.1992 sur la fonction de police. text/html 2022-04-28T19:39:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le déclassement d'un véhicule Toyota, de type Aygo, immatriculé ARE457. text/html 2022-04-28T19:39:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174764&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : * 1. d'acquérir gratuitement et pour cause d'utilité publique des S.A. IMMOBILIERE WEYMEERSCH et SAGIM, l'assiette de voirie du lotissement text/html 2022-04-28T19:39:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174774&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... Titre complet * 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU SOLEILLEVANT - PROJET D'ACTE DE CESSION text/html 2022-04-28T19:39:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de remercier tous les travailleurs communaux de la Petite Enfance, les Membres du Conseil communal sont invités à marquer leur accord sur l'octroi d'un écochèque d'un mon… text/html 2022-04-28T19:39:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal seront invités à prendre connaissance des décisions rendues par les différentes autorités de tutelle. text/html 2022-04-28T19:39:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'installation de nouveaux membres au sein du Conseil communal, celui-ci est invité à adapter l'ordre de préséance des Conseillers communaux. text/html 2022-04-28T19:39:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Geneviève DURANT, 7ème suppléante sur la liste Ecolo à l'issue des élections du 14 octobre 2018, est invitée à prêter serment en qualité de conseillère communale en remplacement de Madame Nadine ROG… text/html 2022-04-28T19:39:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174767&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Madame Nadine ROGGEMANS de ses fonctions de conseillère communale. text/html 2022-04-28T19:39:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Gloria SOTON, 2ème suppléante sur la liste PluS à l'issue des élections du 14 octobre 2018, est invitée à prêter serment en qualité de conseillère communale en remplacement de Monsieur Domenico MONACHI… text/html 2022-04-28T19:39:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174760&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Monsieur Domenico MONACHINO de ses fonctions de conseiller communal. text/html 2022-04-28T19:42:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler les mandats des délégués de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée annuelle d'Interza. text/html 2022-04-28T19:42:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ... Titre complet * 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement des voiries du quartier des Oiseaux - des Fauvettes, rue des Mésanges Bleues, rue des Chardonne… text/html 2022-04-28T19:42:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174955&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ... Titre complet * 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché text/html 2022-04-28T19:42:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174935&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174942&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:42:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174954&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- Si le bourgmestre ou les échevins responsables ne sont pas en mesure de répondre immédiatement aux questions orales posées pendant la séance, ils y répondent lors de la séance suivante. 2 text/html 2022-04-28T19:42:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de garantir un meilleur suivi des questions écrites, un bulletin est tenu à jour et les conseillers reçoivent un aperçu des questions écrites et leurs réponses écrites. text/html 2022-04-28T19:42:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174956&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de soutenir l'action ‘Zonnebloemenactie' en achetant des tournesols en pot. text/html 2022-04-28T19:42:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ... Titre complet * 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - Prorogation de délai text/html 2022-04-28T19:42:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174946&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de prolonger jusqu'au 31 août 2021 inclus l'accord de coopération avec l'Agentschap Zorg en Gezondheid en vue de l'obtention de subventions pour le traçage des contacts et la détection des sources. text/html 2022-04-28T19:42:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174957&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance du rapport de synthèse 2020 de l'association chargée de mission Iverlek. text/html 2022-04-28T19:42:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance de la démission du représentant de la commune auprès de l'association chargée de mission Iverlek. text/html 2022-04-28T19:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias. text/html 2022-04-28T19:42:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'ASBL ERSV Vlaams-Brabant VZW. text/html 2022-04-28T19:34:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651174494&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:34:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651174478&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... Titre complet * 52. Démolition de l'ancienne piscine “Le Neptune” - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue des Pâquerettes. text/html 2022-04-28T19:35:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651174507&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... Titre complet * 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit “Cité Draguet” sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, section E, n°1158. text/html 2022-04-28T19:41:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174889&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:41:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174871&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:41:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174883&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174894&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174912&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T19:42:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174923&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · la salle du Ménil, rue du Ménil, 47 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174876&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · les terrains de football, rue de Lillois à Ophain Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174885&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · le futur centre aquatique, route de Piraumont Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174896&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174907&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping text/html 2022-04-28T19:41:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174916&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T19:42:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174929&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174879&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174910&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-28T19:41:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174909&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:42:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174921&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174872&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:41:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174883&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174893&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174903&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.11 Décharge donnée aux administrateurs. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174914&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.10 Décharge donnée au réviseur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:42:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174926&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.8 Présentation du rapport du réviseur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174877&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * text/html 2022-04-28T19:41:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174887&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174906&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:41:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174918&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments text/html 2022-04-28T19:42:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174930&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:41:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174881&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.2 Démission d'office des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:42:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174920&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174898&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:41:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174899&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:41:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651174869&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-28T19:38:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174685&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174694&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 7. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN INSPECTEUR DE POLICE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:37:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174677&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174687&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 5. RÈGLEMENT DE POLICE SPÉCIFIQUE AU SITE DU PARADIS - MODIFICATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:38:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174695&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:37:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174679&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174689&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 2. ORDONNANCE DE POLICE - ÉLECTIONS COMMUNALES ET PROVINCIALES DU 14.10.2018 - PROPAGANDE ÉLECTORALE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:38:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174698&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:38:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/doc01/start?rev=1651174688&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 Documents * [2018-08-27T20-00_gCmnWbrBlaAdm_seance_consCmn_odj-lst.txt] * [2018-08-27T20-00_gCmnWbrBlaAdm_seance_consCmn_odj-mtd.yaml] * [2018-08-27T20-00_gCmnWbrBlaAdm_seance_consCmn_odj-src.pdf] text/html 2022-04-28T19:42:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651174925&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651174873&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651174904&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-28T19:41:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651174897&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651174888&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:41:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651174919&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-28T19:42:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651174931&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T19:41:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651174881&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:41:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651174892&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:41:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651174901&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:41:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651174902&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:41:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651174913&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:41:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651174870&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:41:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651174885&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:41:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651174895&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:41:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651174915&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:42:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651174928&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:41:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651174878&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:41:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174891&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:41:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174911&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir : text/html 2022-04-28T19:38:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174686&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:33:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp029/start?rev=1651174403&do=diff 15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:33:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp052/start?rev=1651174381&do=diff 27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:33:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp051/start?rev=1651174391&do=diff 26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:33:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp049/start?rev=1651174385&do=diff 25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:32:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp047/start?rev=1651174376&do=diff 24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:33:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp045/start?rev=1651174398&do=diff 23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:33:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp043/start?rev=1651174389&do=diff 22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif text/html 2022-04-28T19:33:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp041/start?rev=1651174395&do=diff 21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif text/html 2022-04-28T19:32:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp039/start?rev=1651174379&do=diff 20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique Co-construction des Pirates text/html 2022-04-28T19:33:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp037/start?rev=1651174399&do=diff 19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon Co-construction des Pirates Cycle de vie text/html 2022-04-28T19:33:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp035/start?rev=1651174389&do=diff 18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:32:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp033/start?rev=1651174377&do=diff 17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:33:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp031/start?rev=1651174402&do=diff 16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:33:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp027/start?rev=1651174393&do=diff 14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:33:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp054/start?rev=1651174384&do=diff Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * text/html 2022-04-28T19:33:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp025/start?rev=1651174382&do=diff 13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:33:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp023/start?rev=1651174404&do=diff 12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:33:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp021/start?rev=1651174397&do=diff 11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation text/html 2022-04-28T19:33:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp019/start?rev=1651174391&do=diff 10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:33:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp017/start?rev=1651174380&do=diff 9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:32:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp015/start?rev=1651174373&do=diff 8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:33:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp013/start?rev=1651174394&do=diff 7. Comptes communaux 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège text/html 2022-04-28T19:33:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp011/start?rev=1651174387&do=diff 6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:33:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp009/start?rev=1651174383&do=diff 5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:32:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp007/start?rev=1651174374&do=diff 4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:33:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp005/start?rev=1651174396&do=diff 3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:33:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp003/start?rev=1651174386&do=diff 2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:32:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp001/start?rev=1651174378&do=diff 1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition text/html 2022-04-28T19:33:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/sp053/start?rev=1651174401&do=diff 28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174447&do=diff 1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition text/html 2022-04-28T19:42:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174922&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:34:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174446&do=diff 17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:41:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174874&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:34:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651174467&do=diff 28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651174450&do=diff 27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:34:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651174458&do=diff 26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:34:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651174456&do=diff 25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:34:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651174445&do=diff 24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:34:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651174467&do=diff 23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:34:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651174473&do=diff 22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif text/html 2022-04-28T19:34:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651174463&do=diff 21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif text/html 2022-04-28T19:34:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651174448&do=diff 20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique Co-construction des Pirates text/html 2022-04-28T19:34:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651174470&do=diff 19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon Co-construction des Pirates Cycle de vie text/html 2022-04-28T19:34:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174457&do=diff 18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174468&do=diff 16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:34:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174455&do=diff 2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174471&do=diff 15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174461&do=diff 14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174451&do=diff 13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174472&do=diff 12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:34:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174462&do=diff 11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation text/html 2022-04-28T19:34:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174459&do=diff 10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174452&do=diff 9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:34:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174474&do=diff 8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174464&do=diff 7. Comptes communaux 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège text/html 2022-04-28T19:34:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174454&do=diff 6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174449&do=diff 5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-28T19:34:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174475&do=diff 4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174465&do=diff 3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:37:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174675&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:37:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174678&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 11. FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - AVIS FAVORABLE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:35:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651174513&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... Titre complet * 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du contrat de bail – Avenant n°19. text/html 2022-04-28T19:35:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174504&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Mobilité 2020-02. text/html 2022-04-28T19:35:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174501&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T19:35:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174509&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide text/html 2022-04-28T19:35:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174514&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T19:35:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174520&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:35:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174525&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... Titre complet * 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière du Hall omnisports et du parking de la piscine - Emprunts - Caution solidaire. text/html 2022-04-28T19:35:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174530&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... Titre complet * 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-28T19:35:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174535&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:35:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174543&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T19:34:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174479&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:34:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174484&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 16. Comptes communaux 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:34:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174490&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:34:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174498&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T19:35:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174511&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T19:34:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174489&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:35:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174516&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:35:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174521&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification en vue d'introduire un marché public à Lillois. text/html 2022-04-28T19:35:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174527&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... Titre complet * 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique – Traité d’Istanbul – Proposition de motion du Collège communal. text/html 2022-04-28T19:35:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174533&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... Titre complet * 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II “Circus” sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans le respect de la loi du 07.05.1999 – Approbation. text/html 2022-04-28T19:35:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174537&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:35:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174545&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:34:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174480&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:34:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174487&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:34:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174493&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19. text/html 2022-04-28T19:34:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174499&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19 - Application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18.03.… text/html 2022-04-28T19:35:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174506&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:38:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651174731&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:38:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651174738&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:34:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174495&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... Titre complet * 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc du Cheneau – Terrain de tennis – Réparation de la clôture – Urgence – Attribution. text/html 2022-04-28T19:34:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174482&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... Titre complet * 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation réversible – Principe – Devis – Mode de marché. text/html 2022-04-28T19:38:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651174713&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:35:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651174526&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... Titre complet * 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - Restriction de circulation (accès interdit, signaux C3, excepté usage agricole, cyclistes et cavaliers). text/html 2022-04-28T19:35:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651174518&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' text/html 2022-04-28T19:35:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651174524&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... Titre complet * 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords de la ferme d’Hougoumont et à modifier la voirie communale à savoir créer un accès carrossable reliant le chemin de Goum… text/html 2022-04-28T19:35:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651174529&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... Titre complet * 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une demi-voirie équipée et à modifier la voirie communale, à savoir élargir la rue Rombaut / chemin n°42 sur une parcelle … text/html 2022-04-28T19:35:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651174536&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:35:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651174543&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... Titre complet * 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux abords de la caserne de Braine-l’Alleud. text/html 2022-04-28T19:34:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651174485&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' text/html 2022-04-28T19:34:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651174491&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' text/html 2022-04-28T19:34:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651174496&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... Titre complet * 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention S.W.D.E. /Commune de Braine-l’Alleud. text/html 2022-04-28T19:35:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651174503&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... Titre complet * 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention d'occupation. text/html 2022-04-28T19:35:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651174510&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... Titre complet * 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en concurrence. text/html 2022-04-28T19:35:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651174515&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide text/html 2022-04-28T19:35:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651174521&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:35:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651174531&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... Titre complet * 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur l'accotement ou le trottoir - Signaux E9f. text/html 2022-04-28T19:35:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174547&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... Titre complet * 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau trainée - Projet - Devis - Mode de marché. text/html 2022-04-28T19:35:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651174539&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' text/html 2022-04-28T19:35:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651174545&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:34:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651174481&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T19:34:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651174486&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:34:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651174492&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2020. text/html 2022-04-28T19:34:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651174499&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... Titre complet * 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et Infrastructures) – Adhésion au futur marché de services relatif au prélèvement et à l’analyse de sols et de terres en vue … text/html 2022-04-28T19:35:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651174505&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... Titre complet * 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe - Devis - Mode de marché. text/html 2022-04-28T19:35:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174512&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... Titre complet * 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux marchés de la Police fédérale. text/html 2022-04-28T19:35:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174518&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' text/html 2022-04-28T19:35:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174523&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... Titre complet * 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué et Centre-ville - Lots 1 et 2 - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – Subsides. text/html 2022-04-28T19:35:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174528&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... Titre complet * 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la chaussée d’Alsemberg, entre la drève des Pins et l’avenue des Muguets - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – S… text/html 2022-04-28T19:35:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174534&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... Titre complet * 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - Programme 2020 - Projet - Devis - Mode de marché. text/html 2022-04-28T19:35:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174540&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... Titre complet * 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273, de la Régie foncière et immobilière et de la Régie communale autonome de Braine-l’Alleud - Budget 2020 - Projet - Lots … text/html 2022-04-28T19:38:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651174706&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174719&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174696&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:40:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174817&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestations de serment. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:38:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174736&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:38:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174701&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:40:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174818&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:40:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174807&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:40:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174805&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:40:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174810&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des conseillers de l’Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:40:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174816&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Prestations de serment des membres du Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:40:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174814&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Adoption du pacte de majorité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174811&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Ordre de préséance des conseillers. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174809&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Prestations de serment des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:40:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174808&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:40:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174819&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du C.D.L.D. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174815&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:38:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174721&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:40:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174813&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation des élections. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:38:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174680&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T19:38:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174691&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 23.172.2:504.6 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 25.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:38:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174700&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174681&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174690&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 20. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - PLACE DU MÔLE (2160) - RUE DU MÔLE (2165) - RUE DOYEN VAN BELLE (1160) - RUES ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-28T19:38:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174683&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174692&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 18. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN (2545) - ARRÊT ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-28T19:37:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174674&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174682&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174693&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:37:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174676&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174684&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174727&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:38:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174714&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 5. OCTROI D'UN PRET A LA R.C.A. DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE SUR LE SITE DU PARADIS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:38:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174725&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174708&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T19:38:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174734&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-28T19:39:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174742&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174710&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-28T19:38:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174716&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174728&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T19:38:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174736&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:38:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174703&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174711&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174718&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T19:38:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174724&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:38:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174732&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T19:39:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174740&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 22. ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION "VEEWEYDE" 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:38:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174715&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 20. PRIME COMMUNALE A L'ACHAT D'UN BAC A COMPOST EN 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:38:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174707&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174726&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T19:38:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174734&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-28T19:39:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174743&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:38:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174709&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:38:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174717&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:38:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174722&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T19:38:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174729&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. C.P.A.S. - BUDGET 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:38:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174737&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:38:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174704&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T19:38:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174712&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. ZONE DE POLICE N° 5273 - BUDGET 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:38:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174723&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:38:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174732&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T19:39:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174741&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 30.09.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T19:37:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start_v2?rev=1651174664&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à abroger sa décision du 26.06.2017 arrêtant le Règlement d'Ordre Intérieur applicable au centre de vacances