Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseilcitoyen.be/ 2026-04-05T04:28:24+00:00 Conseil Citoyen https://www.conseilcitoyen.be/ https://www.conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-29T00:44:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193082&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:54:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193679&do=diff Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:50:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t19-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193411&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:50:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ; text/html 2022-04-29T00:50:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020 text/html 2022-04-29T00:50:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193438&do=diff None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:49:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193385&do=diff None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:47:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193271&do=diff None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:54:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193659&do=diff None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:48:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Chaumont-Gistoux - conseil communal du lundi 25 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193292&do=diff Chaumont-Gistoux - conseil communal du lundi 25 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:46:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193198&do=diff None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:44:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 21 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193090&do=diff None, conseil communal du lundi 21 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:52:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193564&do=diff None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:45:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193116&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:45:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193138&do=diff None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:48:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 29 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193336&do=diff None, conseil communal du lundi 29 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:51:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 22 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193506&do=diff None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:53:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193593&do=diff None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:54:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193644&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:51:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193511&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:50:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193456&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:47:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193223&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:45:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 Titre complet * 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 text/html 2022-04-29T00:46:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... Titre complet * 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:46:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... Titre complet * 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme visant la construction d’une habitation text/html 2022-04-29T00:46:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:46:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193168&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers l’école - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) conformément aux remarques d… text/html 2022-04-29T00:48:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Désignation de deux nouveaux membres - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Désignation de deux nouveaux membres - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... Titre complet * 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) conformément aux remarques de la Région wallonne text/html 2022-04-29T00:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:46:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 19. Questions - Réponses Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:48:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Prise d'acte - Présentation de l'Organigramme https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193310&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Prise d'acte - Présentation de l'Organigramme Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... Titre complet * 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des directrices - Désignation des enseignants chargés d'assurer la continuité du service text/html 2022-04-29T00:48:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 et da… text/html 2022-04-29T00:46:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:46:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... Titre complet * 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le territoire de Chaumont-Gistoux - Approbation text/html 2022-04-29T00:46:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651193174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06/… text/html 2022-04-29T00:46:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:46:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:45:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:46:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:46:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:46:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de démocratie locale et de décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:46:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:45:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la loi organique du 8 juillet 1976 des CPAS et plus précisément son article 19 : text/html 2022-04-29T00:45:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 août 2021 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- DÉCIDE à l'unanimité, d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 13 juillet 2021. text/html 2022-04-29T00:46:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651193165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 18 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 … text/html 2022-04-29T00:48:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 -… text/html 2022-04-29T00:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651193183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 01/09 au 24/12/2… text/html 2022-04-29T00:46:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651193192&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 1er/09 au 24/12/… text/html 2022-04-29T00:46:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651193202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 01/09 au 29/10/20… text/html 2022-04-29T00:45:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651193159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 03 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022… text/html 2022-04-29T00:48:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire et maître de morale à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants du ler/09/2021 au 30/06/202… text/html 2022-04-29T00:48:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Modification budgétaire N°l -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Modification budgétaire N°l -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO (Périodes Covid) du 01.09 au 31.12.202… text/html 2022-04-29T00:48:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, ... Titre complet * 12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, garderie, text/html 2022-04-29T00:54:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193653&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193661&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ... Titre complet * 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du règlement text/html 2022-04-29T00:54:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193668&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193655&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193663&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193669&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193656&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193664&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193671&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193662&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193671&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193658&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de ... Titre complet * 11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de Longueville, rue de la Station, 2 à 1325 Chaumont-Gistoux ORDRE DU JOUR text/html 2022-04-29T00:48:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06/2022 - Rat… text/html 2022-04-29T00:48:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances communales - MB2 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193287&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Finances communales - MB2 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - contrôle de caisse - T3/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193304&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Finances communales - contrôle de caisse - T3/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - contrôle de caisse - T2/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Finances communales - contrôle de caisse - T2/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... Titre complet * 7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour 2019) text/html 2022-04-29T00:48:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2022 -Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2022 -Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651193180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 01/09 au 29/10/20… text/html 2022-04-29T00:48:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Zone de Police des Ardennes brabançonnes - Comptes exercice 2018 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Zone de Police des Ardennes brabançonnes - Comptes exercice 2018 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Programme Stratégique Transversal (PST) - Etat d'avancement - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193307&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Programme Stratégique Transversal (PST) - Etat d'avancement - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193291&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/09/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/09/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 - R… text/html 2022-04-29T00:48:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 - R… text/html 2022-04-29T00:48:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193301&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/20… text/html 2022-04-29T00:48:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyées au PO (Périodes Covid) du 01.09 au 31.12.20… text/html 2022-04-29T00:46:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651193169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 02.01.20… text/html 2022-04-29T00:46:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 11/26e périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06… text/html 2022-04-29T00:46:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651193188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse spéciale de néerlandais à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes/semaine supplémentaires du 01… text/html 2022-04-29T00:53:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances communales - MB1 Personnel communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 12. Finances communales - MB1 Personnel communal Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193678&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193686&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193676&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 2 périodes/semaine supplément… text/html 2022-04-29T00:54:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193685&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193693&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 20. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'attribution Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 19. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'attribution Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... Titre complet * 18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation de l'attribution text/html 2022-04-29T00:52:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Déclassement véhicule - Camion-balais Scania BTT-240 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 17. Déclassement véhicule - Camion-balais Scania BTT-240 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ... Titre complet * 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boue - Ratification de la décision du Collège… text/html 2022-04-29T00:52:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ... Titre complet * 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une chaudière aux granulés de bois pour le bâtiment communal de Longueville en remplacement de 2 chaudières actuelles et accessoir… text/html 2022-04-29T00:52:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ... Titre complet * 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T00:53:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cadre administratif et technique du personnel - Modifications - Vote Travaux https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 13. Cadre administratif et technique du personnel - Modifications - Vote Travaux Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Fabrique d'Eglise de Bonlez - emprunt - octroi d'une garantie communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise de Bonlez - emprunt - octroi d'une garantie communale Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193684&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau de signalisation de type D11 Sentier de Hèze - Approbation Budget et Finances text/html 2022-04-29T00:52:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique Titre complet * 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique text/html 2022-04-29T00:53:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation ... Titre complet * 8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation de type D11 au croisement du Chemin 34 et du Sentier 80 - Approbation text/html 2022-04-29T00:53:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Règlement - Approbation du nouveau Règlement-taxe Concession Cimetière https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 7. Règlement - Approbation du nouveau Règlement-taxe Concession Cimetière Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ... Titre complet * 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Approbation de l'octroi de subventions inférieures à 25.000,00 euros text/html 2022-04-29T00:52:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Eglise Protestante Unie de Belgique à Wavre - Compte de l’exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 5. Eglise Protestante Unie de Belgique à Wavre - Compte de l’exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Budget participatif - Tirage au sort https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 4. Budget participatif - Tirage au sort Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications Affaires générales https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 2. Communications Affaires générales Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31/05/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31/05/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 10.05 au 06.06.2021- ratifica… text/html 2022-04-29T00:52:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 09 au 30.06.20… text/html 2022-04-29T00:52:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 07 au 18.06.20… text/html 2022-04-29T00:52:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 périodes/semaine du 17.05 au 29.06.2021 - ra… text/html 2022-04-29T00:54:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193691&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193677&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651193197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant - Ratification. text/html 2022-04-29T00:46:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/26 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/… text/html 2022-04-29T00:46:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651193161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 -… text/html 2022-04-29T00:46:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651193171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant - Ratification. text/html 2022-04-29T00:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison… text/html 2022-04-29T00:46:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant à raison de 14/24 périodes/semaine - Ratifica… text/html 2022-04-29T00:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/0… text/html 2022-04-29T00:45:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20… text/html 2022-04-29T00:46:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant à raison de 21/24 périodes/semaine - Ratifica… text/html 2022-04-29T00:46:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20… text/html 2022-04-29T00:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/2022… text/html 2022-04-29T00:54:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193657&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 Titre complet * 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 text/html 2022-04-29T00:45:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20… text/html 2022-04-29T00:46:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1… text/html 2022-04-29T00:46:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/26e périodes/semaine du 01/09/2021 … text/html 2022-04-29T00:46:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants à raison de 24/26 périodes/semaine - Ratifica… text/html 2022-04-29T00:45:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193690&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Démission de deux membres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 21. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Démission de deux membres Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 20. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 17. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193673&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ... Titre complet * 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T00:54:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193681&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193674&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193692&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193679&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193688&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ... Titre complet * 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » text/html 2022-04-29T00:54:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193675&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ... Titre complet * 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Intérêt communal sur les actions et règlement d'octroi de prime text/html 2022-04-29T00:54:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193682&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine - Ratificatio… text/html 2022-04-29T00:54:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193669&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants du 10/01/2021 au 30/06/2022 - Ratification… text/html 2022-04-29T00:44:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193111&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant du 17/01 au 18/02/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:44:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193086&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois non vacants et vacants à raison de 24 périodes/semaine du 10.01.2022… text/html 2022-04-29T00:44:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du 10/01… text/html 2022-04-29T00:44:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193096&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 25/12/… text/html 2022-04-29T00:45:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193102&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- ... Titre complet * 25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- Ratification text/html 2022-04-29T00:45:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193109&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 11 périodes/semaine du 09/12 au 24/12/2021 - R… text/html 2022-04-29T00:45:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193114&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie d'une institutrice maternelle - Ratification. text/html 2022-04-29T00:44:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 14/01 au 14/01/22 - Rat… text/html 2022-04-29T00:44:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans le prolongement d' un emploi vacant du 01/01/2022 au 01/04/2022- Ratification… text/html 2022-04-29T00:45:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193103&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes… text/html 2022-04-29T00:45:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193110&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 31/01 au 11/02/2022 - Ra… text/html 2022-04-29T00:45:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant du 09/12 au 24/12/2021 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:44:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193094&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 24/01 au 30/06/22 - Ratifi… text/html 2022-04-29T00:45:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ancienne Ecole de Gistoux - Prolongation du droit de superficie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 4. Ancienne Ecole de Gistoux - Prolongation du droit de superficie Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 17/01 au 25/02/2022 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:45:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... Titre complet * 14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie d'une institutrice maternelle - Ratification. text/html 2022-04-29T00:45:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193112&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 31/01 au 04/02/2022 - Ra… text/html 2022-04-29T00:49:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 21. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Accord de principe sur l’avant-projet « création d’une infrastructure de quartier, équipement et abords » (PISQ) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 20. Accord de principe sur l’avant-projet « création d’une infrastructure de quartier, équipement et abords » (PISQ) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Changement de priorité au carrefour entre le Chemin de Royenne et le Chemin du Panorama https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193369&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 19. Changement de priorité au carrefour entre le Chemin de Royenne et le Chemin du Panorama Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution (électricité et gaz) - Proposition d'un candidat https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193382&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 18. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution (électricité et gaz) - Proposition d'un candidat Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Nouveau programme CLE 2022-2026 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193391&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 17. Nouveau programme CLE 2022-2026 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:50:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. ATL - CCA - Rapport d'activités 2020-2021 et plan d'actions 2021-2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 16. ATL - CCA - Rapport d'activités 2020-2021 et plan d'actions 2021-2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193354&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 14. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 14. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Collège communal - Décision text/html 2022-04-29T00:49:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Budget communal 2022 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 13. Budget communal 2022 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 13. Budget communal 2022 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Directeur général - Décision text/html 2022-04-29T00:49:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 12. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 12. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Directeur général - Décision text/html 2022-04-29T00:49:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... Titre complet * 11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière d… text/html 2022-04-29T00:44:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Désaffectation de l'ancien cimetière de Corroy-le-Grand et réaffectation en deux destinations : parking et jardin mémoriel https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 3. Désaffectation de l'ancien cimetière de Corroy-le-Grand et réaffectation en deux destinations : parking et jardin mémoriel Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Immobilier - Quartier du Panorama - Acquisition - Approbation Projet d'acte authentique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193108&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 5. Immobilier - Quartier du Panorama - Acquisition - Approbation Projet d'acte authentique Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193367&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... Titre complet * 9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - Décision text/html 2022-04-29T00:50:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... Titre complet * 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats dérivés - Approbation text/html 2022-04-29T00:50:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... Titre complet * 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la réalisation - soutien aux investissements - d'un Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et Climat - PAEDC - dans le cadre … text/html 2022-04-29T00:50:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1… text/html 2022-04-29T00:50:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:50:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:50:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:50:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:50:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:50:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:50:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:50:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 8. Communications Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:50:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Décision - Révision du tableau de préséance des Conseillers communaux. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193432&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 7. Décision - Révision du tableau de préséance des Conseillers communaux. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:50:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ... Titre complet * 6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant au pacte de majorité - Prestation de serment text/html 2022-04-29T00:50:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:50:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193434&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal de l'ancienne Ville de Mons en date du 24.09.62 et ses délibérations subséquentes faisant application aux membres du personnel communal des dispositions re… text/html 2022-04-29T00:50:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales,… text/html 2022-04-29T00:45:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Immobilier - Quartier du Panorama - Emprise n° 25 - Approbation convention et paiement de l'indemnité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193101&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 6. Immobilier - Quartier du Panorama - Emprise n° 25 - Approbation convention et paiement de l'indemnité Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:50:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022. text/html 2022-04-29T00:50:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... Titre complet * 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et augmentation d'attributions - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... Titre complet * 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... Titre complet * 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... Titre complet * 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... Titre complet * 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193436&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. Titre complet * 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO du 25/12/2021 au 1er/04/2022 - Ratifica… text/html 2022-04-29T00:44:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Questions - Réponses Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193093&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 12. Questions - Réponses Séance Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Décision - Désignation d'un conseil cynégétique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193099&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 11. Décision - Désignation d'un conseil cynégétique Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Renouvellement du clocher de l'Eglise Saints-Pierre et Martin de Vieusart : Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193106&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 10. Renouvellement du clocher de l'Eglise Saints-Pierre et Martin de Vieusart : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Services technique et ATL - Déclassement et vente de véhicule https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 9. Services technique et ATL - Déclassement et vente de véhicule Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service Public de Wallonie - Fonctionnement de la centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 8. Service Public de Wallonie - Fonctionnement de la centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles ... Titre complet * 8. Service Public de Wallonie - Fonctionnement de la centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation text/html 2022-04-29T00:44:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... Titre complet * 7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - Décision text/html 2022-04-29T00:50:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances communales - contrôle de caisse T4 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 10. Finances communales - contrôle de caisse T4 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Décret Voirie - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart - Approbation de la modification de voirie en vertu du décret ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 8. Décret Voirie - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart - Approbation de la modification de voirie en vertu du décret ... Titre complet * 8. Décret Voirie - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart - Approbation de la modification de voirie en vertu du décret 06-02-2014 text/html 2022-04-29T00:54:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193660&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... Titre complet * 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à la réalisation de travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau de troisième c… text/html 2022-04-29T00:47:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ... Titre complet * 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau contrat-programme 2021-2023 - Approbation text/html 2022-04-29T00:47:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193271&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:47:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193276&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ... Titre complet * 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de véhicules dont la masse en charge dépasse 7,5 tonnes au Clos de la Closerie - Approbation text/html 2022-04-29T00:48:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193283&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière ... Titre complet * 16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à l’interdiction de circulation à tout conducteur au Chemin du Serrui, à l’exception de la circulation loc… text/html 2022-04-29T00:47:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ... Titre complet * 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction de stationnement concernant la partie de la voirie se situant entre le par… text/html 2022-04-29T00:47:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193263&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 Titre complet * 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 text/html 2022-04-29T00:47:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Approbation du Budget communal pour l'année 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193273&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. Approbation du Budget communal pour l'année 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193279&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193285&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193265&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ... Titre complet * 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL Omnisports Chaumont-Gistoux - Approbation text/html 2022-04-29T00:47:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... Titre complet * 8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs associations communales - Approbation text/html 2022-04-29T00:47:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Promesse de cession de voirie - dossier PU 21.134 - accès à la ZACC et décret voirie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193275&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Promesse de cession de voirie - dossier PU 21.134 - accès à la ZACC et décret voirie Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France 148A https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193281&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France 148A Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. RCA - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. RCA - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. RCA - Rapport annuel relatif au contrat de gestion - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. RCA - Rapport annuel relatif au contrat de gestion - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193272&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193278&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants à partir du 01.09.2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:48:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193284&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction d'attributions suite à la perte d'un mi-temps au comptage du 1er octobre 2021) d’une institutrice maternelle à titre temporaire … text/html 2022-04-29T00:53:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... Titre complet * 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal - Approbation text/html 2022-04-29T00:47:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20 périodes/semaine du 22 au 29/11/2021 - Rati… text/html 2022-04-29T00:47:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 15 au 19/11/2021 - Rati… text/html 2022-04-29T00:47:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193274&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison … text/html 2022-04-29T00:48:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193280&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une ... Titre complet * 23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une institutrice primaire - décision. text/html 2022-04-29T00:48:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de religion catholique à raison de 04 périodes/semaine du 01.10.2021 au 30.06.2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:47:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - périodes supplémentaires octroyée au PO (périodes Covid)… text/html 2022-04-29T00:54:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193667&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 15. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193654&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du "coût- vérité" - Exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du "coût- vérité" - Exercice 2022 - Approbation Titre complet * 19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du text/html 2022-04-29T00:49:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10 périodes/semaine du 13.12.2021 au 17.12.20… text/html 2022-04-29T00:49:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. SAC - Renouvellement Convention Mise à disposition Fonctionnaire Sanctionnateur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193389&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 7. SAC - Renouvellement Convention Mise à disposition Fonctionnaire Sanctionnateur Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651193395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants - Modification au 1er/10/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:50:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Contentieux - Ancienne Ecole de Gistoux - GIM désistement d'instance du recours en annulation au Conseil d'Etat https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 6. Contentieux - Ancienne Ecole de Gistoux - GIM désistement d'instance du recours en annulation au Conseil d'Etat Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Immobilier - Vente du Musée KW - Accord de principe- Modalités de mise en vente https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. Immobilier - Vente du Musée KW - Accord de principe- Modalités de mise en vente Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale Titre complet * 4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale text/html 2022-04-29T00:49:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours ... Titre complet * 3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours - Demande provinciale text/html 2022-04-29T00:49:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651193351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité et d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 et 02/26 périodes/se… text/html 2022-04-29T00:49:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651193359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 25/12… text/html 2022-04-29T00:49:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651193371&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 09/12 au 24/12/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:49:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651193384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26e (ouverture de cadre) du 23/11/2021 au 30/0… text/html 2022-04-29T00:49:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651193392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 08/10/2021 au 19/01/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:49:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651193355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 08/11/2021 au 08/12/2021 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:49:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651193365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 16 au 24/09/2021 - Rat… text/html 2022-04-29T00:49:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651193377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant du 25/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651193407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 07 au 29… text/html 2022-04-29T00:50:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 16/12 au 16/12/21 - Rat… text/html 2022-04-29T00:49:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 1er/11… text/html 2022-04-29T00:49:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193368&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 02/12 au 17/12/21 - Ra… text/html 2022-04-29T00:49:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 8 périodes/semaine du 25/10 au 26/10/21 - Ratifi… text/html 2022-04-29T00:49:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 02/26 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/… text/html 2022-04-29T00:49:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 06.12.2021 au 12.12.202… text/html 2022-04-29T00:49:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 19/11 au 26/12/2021 -… text/html 2022-04-29T00:49:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 10 au 18/11/21 - Ratif… text/html 2022-04-29T00:49:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 6 périodes/semaine du 6/12 au 10/12/2021 - R… text/html 2022-04-29T00:50:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ... Titre complet * 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de religion protestante, à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification text/html 2022-04-29T00:49:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 11 périodes/semaine du 09/12 au 24/12/2021 - R… text/html 2022-04-29T00:49:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 09… text/html 2022-04-29T00:49:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 29/11 au 08/12/2021 -… text/html 2022-04-29T00:49:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 6 périodes/semaine du 26/11 au 26/11/2021 - Ra… text/html 2022-04-29T00:52:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Demande de congé parental - Approbation Enseignement - ATL https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 26. Demande de congé parental - Approbation Enseignement - ATL Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651193229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... Titre complet * 31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) text/html 2022-04-29T00:53:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... Titre complet * 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal - Approbation text/html 2022-04-29T00:53:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193633&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193638&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 16.11 au 18.12.2020 - ratif… text/html 2022-04-29T00:54:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. ASBL Omnisports - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193647&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 14. ASBL Omnisports - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193631&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 13. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193640&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ... Titre complet * 12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie communale » – Version actualisée. text/html 2022-04-29T00:54:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193649&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ... Titre complet * 11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion d'une convention avec la s.c.r.l. R.APP.EL text/html 2022-04-29T00:53:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193634&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement ... Titre complet * 10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement technico-financier de projet - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T00:54:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193646&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux ... Titre complet * 9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux text/html 2022-04-29T00:53:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193630&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ... Titre complet * 8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – Approbation de l’attribution text/html 2022-04-29T00:53:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193639&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL ... Titre complet * 7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL Omnisports Chaumont-Gistoux - Approbation. text/html 2022-04-29T00:54:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193648&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... Titre complet * 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - 040/363-03 - Arrêt du règlement text/html 2022-04-29T00:53:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193632&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 5. Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Budget communal - Exercice 2020 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193641&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 4. Budget communal - Exercice 2020 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... Titre complet * 4. Budget communal - Exercice 2020 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs associations communales - Approbation. text/html 2022-04-29T00:54:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193651&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30/11/2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193642&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30/11/2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193644&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semaine le 28.10.2020 - r… text/html 2022-04-29T00:52:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651193532&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 26 au 30/10/202… text/html 2022-04-29T00:52:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651193538&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semain… text/html 2022-04-29T00:52:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651193546&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 1er au 30.11.2… text/html 2022-04-29T00:51:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651193509&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 07 périodes/semaine supplémentaires du 05.10.2020 a… text/html 2022-04-29T00:51:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651193518&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse d'éducation physique et de psychomotricité à titre temporaire dans des emplois non vacants à raison de 22/24 périodes/sema… text/html 2022-04-29T00:52:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651193529&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06/24e périodes/semaine du 16 au 27/10/2020. Ratif… text/html 2022-04-29T00:52:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651193541&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 14/26 périodes/semaine du 12.10.2020 au 30.06.2021 - Pér… text/html 2022-04-29T00:52:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651193549&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 03/26 périodes/semaine du 12.10.2020 au 28.02.2021 -… text/html 2022-04-29T00:51:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651193513&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes/semaine supplémentaires du 19 au 26.10… text/html 2022-04-29T00:52:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651193522&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 12/11 au 18/12/2020 - Ratif… text/html 2022-04-29T00:52:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651193531&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... Titre complet * 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 1er/11/2020 au 18/12/2020 - … text/html 2022-04-29T00:52:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651193536&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... Titre complet * 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 06/24 périodes/semaine du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:52:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651193545&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 07/24 périodes/semaine du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:52:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651193552&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... Titre complet * 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : néerlandais, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 02/24 périodes/semaine du 28/09/2020 au 18/1… text/html 2022-04-29T00:53:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193629&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semaine du 22 au 27/10/20… text/html 2022-04-29T00:53:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193637&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 29 au 30.10.2020 - ra… text/html 2022-04-29T00:52:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193527&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... Titre complet * 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 17/24 périodes/semaine du 1er/09/2020 au 30/06/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:53:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193598&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 19.12.2020 … text/html 2022-04-29T00:53:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Collège communal - Décision text/html 2022-04-29T00:53:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 9. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. RCA - Contrat de gestion - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 8. RCA - Contrat de gestion - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2019 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2019 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193602&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2018 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2018 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193615&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14/12/2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14/12/2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193607&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 07 périodes/semaine supplémentaires du 30.11.2020 a… text/html 2022-04-29T00:53:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 08 au 11.12… text/html 2022-04-29T00:53:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes le 03.12.2020 - ratification.… text/html 2022-04-29T00:53:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes le 04.12.2020 - ratification.… text/html 2022-04-29T00:53:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine le 18.12.2020 - ratificatio… text/html 2022-04-29T00:53:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193627&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 01 période/semaine supplémentaire du 02.12.2020 au 3… text/html 2022-04-29T00:53:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 01.01 au 30… text/html 2022-04-29T00:53:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04 au 20.01.2021 - ratif… text/html 2022-04-29T00:53:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04.01 au 02.02.2021 - re… text/html 2022-04-29T00:53:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04.01 au 01.02.2021 - re… text/html 2022-04-29T00:53:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193605&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur maternel, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 15/26 périodes/semaine du 26 au 28/10/2020 - Rat… text/html 2022-04-29T00:53:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193612&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître d'éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 14/24 périodes/semaine du 29 au 30/10/2020 - Rat… text/html 2022-04-29T00:53:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193617&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/26 périodes/semaine du 30/11/2020 au 30/06/2021 - Ra… text/html 2022-04-29T00:53:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 06/26 périodes/semaine du 30/11/2020 au 30/06/202… text/html 2022-04-29T00:53:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193596&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 01/11/… text/html 2022-04-29T00:53:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26e périodes/semaine du 19/12… text/html 2022-04-29T00:53:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651193636&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01 au 18.12.20… text/html 2022-04-29T00:54:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651193643&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 03 périodes/semaine supplémentaires du 23.11.2020 a… text/html 2022-04-29T00:54:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193652&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant à raison … text/html 2022-04-29T00:53:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193635&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 25.11.2020 au 07.12.2020 - … text/html 2022-04-29T00:51:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193515&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 22/09 au 16/03 au 30/0… text/html 2022-04-29T00:52:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193539&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... Titre complet * 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du 02/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:53:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193616&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... Titre complet * 12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière d… text/html 2022-04-29T00:45:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193128&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:45:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193130&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-29T00:45:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193119&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:45:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193126&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:45:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193132&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:45:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193120&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:45:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193127&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:45:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193134&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:45:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193123&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-29T00:45:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193131&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-29T00:45:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193118&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:45:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193125&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:45:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193133&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:45:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193121&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:45:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193135&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193117&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. Questions - Réponses Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre text/html 2022-04-29T00:45:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193122&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:45:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193129&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:50:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Néant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t19-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193412&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 Néant Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193084&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:44:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193073&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments <hidden Arguments> Aide text/html 2022-04-29T00:44:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193078&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-29T00:44:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193076&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-29T00:44:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193074&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-29T00:44:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193083&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:44:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193081&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ... Documents administratifs Détails 2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins. text/html 2022-04-29T00:44:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193080&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Prise d'acte d'une renonciation au mandat de Conseiller communal - Prestation de serment et installation du suppléant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193079&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 Prise d'acte d'une renonciation au mandat de Conseiller communal - Prestation de serment et installation du suppléant. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Prestations de serment et installation des Conseillers communaux. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193077&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 Prestations de serment et installation des Conseillers communaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-29T00:44:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Communication de la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Collège provincial. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193075&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 Communication de la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Collège provincial. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193124&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-29T00:51:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193470&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:52:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193547&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... Titre complet * 18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal - Approbation text/html 2022-04-29T00:52:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193540&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193511&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 17. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193519&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193530&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Procédure In House IMIO - iA.Tech & iA.Docs: approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193535&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 14. Procédure In House IMIO - iA.Tech & iA.Docs: approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Centrale d'achats I.P.F.B.W. - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification de l'adhésion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193542&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 13. Centrale d'achats I.P.F.B.W. - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification de l'adhésion Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193550&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193514&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... Titre complet * 11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des directrices - Désignation des enseignants chargés d'assurer la continuité du service text/html 2022-04-29T00:52:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193524&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... Titre complet * 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - 040/363-03 - Arrêt du règlement text/html 2022-04-29T00:52:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Arrêt du Règlement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193537&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 9. Finances communales - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Arrêt du Règlement Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193543&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. IPFBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Approbation du point de l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193551&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 7. IPFBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Approbation du point de l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ORES – Convocation à l’assemblée générale du 17 décembre 2020 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193517&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 6. ORES – Convocation à l’assemblée générale du 17 décembre 2020 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193526&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193533&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193548&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193462&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/10/2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193512&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/10/2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193466&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-29T00:50:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193451&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 16/01 au 28/02/2020 -… text/html 2022-04-29T00:51:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193460&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20/26 périodes/semaine du 10 au 17/01/2020 - Rati… text/html 2022-04-29T00:51:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193467&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 09 au 15/01/2020 - Ra… text/html 2022-04-29T00:50:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193454&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13/26 périodes/semaine du 22/01/… text/html 2022-04-29T00:51:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193461&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation (augmentation d'attributions) d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 p… text/html 2022-04-29T00:50:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193450&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire et maternelle à titre temporaire à raison de 02 périodes/semaine supplémentaires (augmentation d'attrib… text/html 2022-04-29T00:50:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193457&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 03 au 07/02/2020 -… text/html 2022-04-29T00:51:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193465&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Questions - Réponses Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-29T00:50:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193452&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:50:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193458&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:51:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193469&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... Titre complet * 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la C… text/html 2022-04-29T00:50:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193455&do=diff Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:53:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Directeur général - Décision text/html 2022-04-29T00:53:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Directeur général - Décision text/html 2022-04-29T00:52:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Personnel communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Personnel communal Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire du 1er/09/2020 au 31/03/2021 dans un emploi vacant - Rat… text/html 2022-04-29T00:47:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'église Saint Bavon de Chaumont - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église Saint Bavon de Chaumont - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/04/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193222&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/04/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er ... Titre complet * 53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er avril 2021 - Délibération. text/html 2022-04-29T00:47:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ... Titre complet * 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 07/24 périodes/semaine du 12 au 22/03/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:46:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 24/05 au 3… text/html 2022-04-29T00:46:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193218&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... Titre complet * 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 03/04 au 30/06/2021 - Ratific… text/html 2022-04-29T00:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 23.04 au 09.05.… text/html 2022-04-29T00:47:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire définitive - décision. text/html 2022-04-29T00:47:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 21.04 au 08.06.2021 - ratifi… text/html 2022-04-29T00:46:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 19.04 au 31.05.2021 - ratifi… text/html 2022-04-29T00:47:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193221&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite à temps plein (DPPR type I) d'une institutrice maternelle définitive à par… text/html 2022-04-29T00:47:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine + 2 périodes additionnelles/sem… text/html 2022-04-29T00:47:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ... Titre complet * 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second mi-temps) avec effet au 1er avril 2021 - Délibération. text/html 2022-04-29T00:47:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saint-Martin de Dion-le-Val - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Martin de Dion-le-Val - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193206&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - ... Titre complet * 41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - Délibération. text/html 2022-04-29T00:46:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite à temps plein (DPPR type I) d'une institutrice primaire définitive à parti… text/html 2022-04-29T00:47:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - ... Titre complet * 39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - Délibération. text/html 2022-04-29T00:47:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Personnel communal - Directeur financier - Demande de cumul d'activités professionnelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Personnel communal - Directeur financier - Demande de cumul d'activités professionnelles Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... Titre complet * 8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour 2019) text/html 2022-04-29T00:45:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marché de travaux : Entretien des voiries en béton - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. Marché de travaux : Entretien des voiries en béton - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193140&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - ... Titre complet * 6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - Décision d'adhésion text/html 2022-04-29T00:45:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Conseil Consultatif Communal des Aînés de Chaumont-Gistoux - Rapport d'activités 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193139&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Conseil Consultatif Communal des Aînés de Chaumont-Gistoux - Rapport d'activités 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Compte de l’exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Compte de l’exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29/03/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29/03/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d’église Saint Bavon de Chaumont - Modification budgétaire N°1 du budget 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193247&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Fabrique d’église Saint Bavon de Chaumont - Modification budgétaire N°1 du budget 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine supplémentaires du 23 au 24.0… text/html 2022-04-29T00:46:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Budget communal exercice 2021 - Attribution d'une subvention supérieure à 25.000,00 euros https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651193207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Budget communal exercice 2021 - Attribution d'une subvention supérieure à 25.000,00 euros Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651193233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651193245&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651193253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ... Titre complet * 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la décision du Collège communal du 21/04/2021 text/html 2022-04-29T00:46:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651193210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... Titre complet * 33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers l’école - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) text/html 2022-04-29T00:46:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Service technique: vente de 4 véhicules https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651193219&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Service technique: vente de 4 véhicules Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Wallonie Cyclable - IPFBW - Marché public pour l'audit de la politique cyclable - Adhésion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651193239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Wallonie Cyclable - IPFBW - Marché public pour l'audit de la politique cyclable - Adhésion Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651193203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... Titre complet * 29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de quartier, équipements et abords - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T00:46:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651193213&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Approbation des comptes 2020 du CPAS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651193223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Approbation des comptes 2020 du CPAS Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Finances communales - comptes de l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651193232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Finances communales - comptes de l'exercice 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Finances communales - contrôle de caisse - T1/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651193243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Finances communales - contrôle de caisse - T1/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Finances communales - RCA - Emprunt - Octroi d'une garantie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651193251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Finances communales - RCA - Emprunt - Octroi d'une garantie Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. RCA - Adaptation Plan d'entreprise 2021-2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651193216&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. RCA - Adaptation Plan d'entreprise 2021-2025 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Sainte Catherine de Bonlez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193217&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Sainte Catherine de Bonlez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de ... Titre complet * 21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de la parcelle cadastrée 4ème Division - section B n°10 C text/html 2022-04-29T00:47:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Immobilier - Cession d'une bande de terrain rue Fonds Delvaux - modification du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Immobilier - Cession d'une bande de terrain rue Fonds Delvaux - modification du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voirie - Sentier Colline des Sources https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voirie - Sentier Colline des Sources Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en ... Titre complet * 18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en annulation au Conseil d'Etat text/html 2022-04-29T00:47:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ... Titre complet * 16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en nature alloués par l'administration communale aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l'exercice 2020 - … text/html 2022-04-29T00:47:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire virtuelle du 22 juin 2021 - Approbation des points de l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire virtuelle du 22 juin 2021 - Approbation des points de l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation du point de l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation du point de l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 23 juin 2021 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 23 juin 2021 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. ORES - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. ORES - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ... Titre complet * 10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - Prise d’acte text/html 2022-04-29T00:47:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Composition du Conseil de fabrique - Elections 2021 - Prise d’acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Composition du Conseil de fabrique - Elections 2021 - Prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 24.03 au 22.04.… text/html 2022-04-29T00:45:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 15/03 au… text/html 2022-04-29T00:53:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193604&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 21.01 au 03.0… text/html 2022-04-29T00:51:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... Titre complet * 14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) text/html 2022-04-29T00:51:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... Titre complet * 13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) text/html 2022-04-29T00:51:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Convention avec ORES pour la concession d'une servitude de passage avec emprise en sous- sol rue du Sartau - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 12. Convention avec ORES pour la concession d'une servitude de passage avec emprise en sous- sol rue du Sartau - Approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Modification du règlement de travail - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 10. Enseignement - Modification du règlement de travail - Adoption. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enseignement. Modification du plan de pilotage de l'école communale de Dion, portant sur le plan de formation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 9. Enseignement. Modification du plan de pilotage de l'école communale de Dion, portant sur le plan de formation. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 8. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Prime de soutien à la petite enfance - Vote du règlement d'octroi https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 7. Prime de soutien à la petite enfance - Vote du règlement d'octroi Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances communales - contrôle de caisse T4-2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 6. Finances communales - contrôle de caisse T4-2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Culture - CCBW - validation du contrat-programme 2022-2026 et augmentation de la subvention annuelle de fonctionnement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193484&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 5. Culture - CCBW - validation du contrat-programme 2022-2026 et augmentation de la subvention annuelle de fonctionnement Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Budget participatif 2021 - Règlement - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 4. Budget participatif 2021 - Règlement - Approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Campagne de stérilisation des chats errants 2021 - Convention - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 3. Campagne de stérilisation des chats errants 2021 - Convention - Approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/01/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/01/2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant… text/html 2022-04-29T00:48:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Syndicat d'Initiative - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 14. Syndicat d'Initiative - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 08 périodes/semaine supplémentai… text/html 2022-04-29T00:51:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant… text/html 2022-04-29T00:51:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 02.02 au 12.03… text/html 2022-04-29T00:51:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13 périodes/semaine du 18.01… text/html 2022-04-29T00:51:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021. R… text/html 2022-04-29T00:51:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/26 périodes/semaine du 18 au 22/01/2021 - … text/html 2022-04-29T00:51:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 18/01 au 15/03/2021… text/html 2022-04-29T00:51:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine à partir du 18/01/2021… text/html 2022-04-29T00:51:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021 (ou… text/html 2022-04-29T00:51:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193501&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 05/26 périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021 (ou… text/html 2022-04-29T00:51:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 26/01 au 05/02/2021… text/html 2022-04-29T00:53:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 17. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dossier de candidature. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193592&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dossier de candidature. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. B2Help - Don de masques - Ratification de la décision du Collège communal du 13 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193599&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 15. B2Help - Don de masques - Ratification de la décision du Collège communal du 13 janvier 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 15. Questions - Réponses Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:49:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 15. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 13. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651193337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 04/26 périodes/semaine du 08/02 au 30/06/2021 - Ratifi… text/html 2022-04-29T00:48:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... Titre complet * 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par l'Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon text/html 2022-04-29T00:48:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Technique : Déclassement et vente d'un véhicule - Ford Transit Connect 1-EDP-959 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193338&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 11. Service Technique : Déclassement et vente d'un véhicule - Ford Transit Connect 1-EDP-959 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... Titre complet * 10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de quartier, équipements et abords: Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ... Titre complet * 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:48:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Immobilier - Demande de rachat d'une parcelle communale - Décision de principe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 8. Immobilier - Demande de rachat d'une parcelle communale - Décision de principe Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances communales - dividendes IPFBW - remboursement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 7. Finances communales - dividendes IPFBW - remboursement Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ... Titre complet * 6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles organisées par la Commune de Chaumont-Gistoux - Approbation text/html 2022-04-29T00:49:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des ... Titre complet * 5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des procédures administratives en matière de paiement - Décision text/html 2022-04-29T00:48:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. RCA - Rapport annuel d'activité 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 3. RCA - Rapport annuel d'activité 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/02/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/02/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651193319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 19/12/2020… text/html 2022-04-29T00:48:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651193327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain… text/html 2022-04-29T00:49:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651193344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître d'éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine le 04/02/2021 - Ratification… text/html 2022-04-29T00:48:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24e le 02.02.2021 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:48:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 19/12/2020 au … text/html 2022-04-29T00:48:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : néerlandais, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 périodes/semaine du 24/… text/html 2022-04-29T00:48:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine le 27/01/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:48:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain… text/html 2022-04-29T00:49:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain… text/html 2022-04-29T00:49:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ... Titre complet * 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 période/semaine (période additionnell… text/html 2022-04-29T00:48:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 04 périodes le 25.02.2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:48:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 03 au 16.03.20… text/html 2022-04-29T00:48:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20 périodes/semaine du 08.03 au 02.04.2021 - Rat… text/html 2022-04-29T00:49:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semain… text/html 2022-04-29T00:48:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 03 au 08.02.2021 et de 24 p… text/html 2022-04-29T00:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 23.02 au 02.03.2021- Ratifi… text/html 2022-04-29T00:48:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 22.02 au 23.03.2021- Ratifi… text/html 2022-04-29T00:48:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e … text/html 2022-04-29T00:50:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Questions - Réponses Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 20. Questions - Réponses Séance Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L. 1122-30 ;