Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:00+00:00

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS Documents administratifs

Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:06+00:00

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Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Approbation Documents administratifs

Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:19+00:00

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Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification Documents administratifs

Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:27+00:00

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Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2021-2022 : ratification

Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification

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Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:21+00:00

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Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:25+00:00

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Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:29+00:00

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Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:03+00:00

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Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:11+00:00

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Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ... Titre complet * Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - Approbation

Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - Information

CCBW-Contrat programme : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:26+00:00

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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:59+00:00

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Procédure disciplinaire - Sanction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:12+00:00

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Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:18+00:00

Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du Centre - section Suzeril : ratification

Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:57+00:00

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Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:08+00:00

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Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification Documents administratifs

Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs

Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances exceptionnels : ratification

Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs

Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle - Décision

Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... Titre complet * Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL