Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:10+00:00

None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Décision

3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Règlement d'Ordre Intérieur de la CLDR prévoit que :

4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repr…

5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... Titre complet * 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes handicapées - Rue Emile Vandervelde - Décision

6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... Titre complet * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Décision

7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... Titre complet * 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des fonctionnaires sanctionnateurs - Décision

9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Les conventions pour la collecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06

10. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 10. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu un courrier de la Province relatif aux modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux : le conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province conce…

11. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 11. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a été décidé que les communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières…