Conseil Citoyen

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:55+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ... Titre complet * 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption - Ratification - 2.075.8/cr

9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb Documents administratifs

10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ... Titre complet * 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision - 2.073.513.2/mvb

11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 PERWEZ (Thorembais-les-Béguines) - Fédération Wallonie-Bruxelles - Plan Prioritaire des Travaux 2021 - Choix…

12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ... Titre complet * 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision -l.824.il/jpf

13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX Documents administratifs

14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr Documents administratifs

16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im Documents administratifs

7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js Documents administratifs

17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ... Titre complet * 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - 1.777.614/ec Conseil communal du jeudi 25 février 202 7

18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ... Titre complet * 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) entre la commune de PERWEZ et de JODOIGNE -Décision - 2.08/ec

19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... Titre complet * 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet 2021 - Convention - Décision - 1.81/vc

20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml Documents administratifs

21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml Documents administratifs

22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml Documents administratifs

8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw Documents administratifs

6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ... Titre complet * 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure de vente - Décision - 2.073.513.1/js

1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec Documents administratifs

8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ... Titre complet * 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe - 13 périodes - Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs

2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 21 janvier 2021 - Ratification - 1.851.11.08/gs…

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - A partir du 5 janvier 2021 jusqu'au retour de l'intéressée et au 30 juin 2021 au plus tard - Rempl…

5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs…

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs…

7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ... Titre complet * 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur fonds propres-Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs

5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... Titre complet * 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de Seumay et l'avenue Marcellin Wilmart - Décision définitive -2.071.552/js

10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec Documents administratifs

11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec Documents administratifs

1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju Titre complet * 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju

2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju Documents administratifs

3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ... Titre complet * 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 -Communication -1.713/ju

4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ... Titre complet * 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - 2.073.521.1/ju

23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ... Titre complet * 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - 2.087.442/gs