Conseil Citoyen

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:10+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Dans le cadre du projet de vente de kits informatiques (ordinateurs reconditionnés) à bas prix pour lutter contre la fracture numérique, la Ville doit déclasser la suite du matériel informatique qu'elle a acq…

19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. Documents administratifs Détails Détails Pour information Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique,

17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs Détails Détails Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il y a lieu de ratifier par le Conseil.

25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... Titre complet * 25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... Titre complet * 24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - Section Maubroux - Ratification.

23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 23. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification. Documents administratifs Détails

22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 22. Personnel - Désignation d'un référent numérique à raison de 5/24èmes - Ecoles communales - Section Centre - Ratification. Documents administratifs Détails

21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... Titre complet * 21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - Section Bourgeois - Ratification.

20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 20. Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. Documents administratifs Détails

18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote. Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique,

15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... Titre complet * 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession et de l'acte ratificatif - Vote.

16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution du gaz à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022.

1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... Titre complet * 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.

9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation

6. Ratification de dépenses urgentes 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location.

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR…

4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes.

2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter.

26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification.