Conseil Citoyen

Tubize, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

42. Budget communal de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 42. Budget communal de l'exercice 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

39. OTP - Budget 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 39. OTP - Budget 2019 - Approbation, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Giovanni CAPIZZI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Giovanni CAPIZZI Documents administratifs

10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

14. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 14. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale Documents administratifs

13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

5. Commissions du Conseil communal - Création

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 5. Commissions du Conseil communal - Création Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 2. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS Documents administratifs

18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

38. RFI - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 38. RFI - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Rapport annuel 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 29. Rapport annuel 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs"

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments

78. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h30 78. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-07T11:32 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant