Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:30+00:00

None, conseil communal du lundi 14 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:35+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... > Courrier inbw et convention ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants Annexe 1: Courrier inbw et convention Fichier(s) *

SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie > Courrier et convention SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie Annexe 1: Courrier et convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé > Vente consorts Noël à Commune de Walhain PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé Annexe 1: Vente consorts Noël à Commune de Walhain

TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... > Courrier ministériel TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées Annexe 1: Courrier ministériel Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... > Formulaire de l'appel à projet TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées Annexe 2: Formulaire de l'appel à projet Fichier(s)

TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... > Lignes Directrices pour dossier de candidature TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées Annexe 3: Lignes Directrices pour dossier de candidature

MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:51+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable > Circulaire_PIWACY-mai-2021 MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable Annexe 1: Circulaire_PIWACY-mai-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:53+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable > Courrier SPW 03-21 MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable Annexe 2: Courrier SPW 03-21 Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable > Courrier SPW - Plan d'investissement WaCy MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable Annexe 3: Courrier SPW - Plan d'investissement WaCy Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets > Courrier inbw et convention ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets Annexe 1: Courrier inbw et convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité > Rapport d'examen des candidatures GRD élec ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité Annexe 1: Rapport d'examen des candidatures GRD élec

SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:32+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal > Courrier démission de Nicole THOMAS du 21 décembre 2021 SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal Annexe 1: Courrier démission de Nicole THOMAS du 21 décembre 2021

ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité > Rapport d'examen des candidatures GRD gaz Walhain ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité Annexe 2: Rapport d'examen des candidatures GRD gaz Walhain

EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre ... > Convention EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre ... > Courrier ONE EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal Annexe 2: Courrier ONE Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 > TABLEAU SPW rempli URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 Annexe 1: TABLEAU SPW rempli Fichier(s) * [Metadata] * [Source]

PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... > Courrier Collège provincial PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales Annexe 1: Courrier Collège provincial Fichier(s)

PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... > Nouvelle convention PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales Annexe 2: Nouvelle convention Fichier(s) * [Metadata] *

PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:43+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale > Service Citoyen - Convention de partenariat accueil et encadrement de jeunes PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale Annexe 1: Service Citoyen - Convention de partenariat accueil et encadreme…

PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale > Service Citoyen - Descriptif détaillé des niveaux d'association PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale Annexe 2: Service Citoyen - Descriptif détaillé des niveaux d'association…

PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale > État des lieux AVIQ 31 décembre 2021 PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale Annexe 1: État des lieux AVIQ 31 décembre 2021 Fichier(s)

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première suppléante en ordre utile

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... > Renonciation André Moureau SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première suppléante en ordre utile Annexe 1: Renonciation André Moureau Fichier(s)

PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:38+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale > Courrier de l'AVIQ relatif à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale Annexe 2: Courrier de l'AVIQ relatif à l'obligation d'emploi de travailleurs hand…

PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé Documents administratifs Projet de délibération [PATRIMOINE]{.underline} : Projet d'acte relatif à l'acquisition pour cause d'utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé d'une superficie totale de de 59 ares 54 centiares, sur un bien sis …

ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.underline} : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d'électricité

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile Titre complet * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 31 mars 2022 à raison de 24 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en…

26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 6 périodes de soutien pédagogique par semaine - Rati…

27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 5 périodes de soutien pédagogique par semaine - Rati…

28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 1 janvier au 1 avril er er 2022 à raison de 13 périodes de Français Langue d'Apprentissage par s…

29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire…

30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine suite à l'ouverture d'un emploi…

31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 28 février 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titula…

32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 24 janvier au 18 mars 2022 à raison de 5 périodes par semaine à charge communale dans l'implan…

33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ... Titre complet * 33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 31 janvier au 4 février 2022 à raison de 8 périodes par semaine à charge comm…

SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 -- Approbation Le procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 est approuvé par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres présents.

SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021

SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Conseil communal

SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... Titre complet * SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première suppléante en ordre utile

SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ... Titre complet * SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme troisième suppléante en ordre utile

EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... Titre complet * EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal

SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Installation d'un nouveau Membre du Conseil communal en remplacement d'une Conseillère communale démissionnaire

SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et la Région wallonne relative à l'adhésion à la centrale d'achat du Service Public de Wallonie suite à la jurisprudence européenne en matière d'accords-c…

TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... Titre complet * TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées

MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable Documents administratifs Projet de délibération [MOBILITE]{.underline} : Plan d'investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable

ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets Documents administratifs Projet de délibération [ENVIRONNEMENT]{.underline} : Convention de dessaisissement entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets

ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants

PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale Documents administratifs Projet de délibération [PERSONNEL]{.underline} : Rapport relatif à l'emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l'Administration communale

PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale Documents administratifs Projet de délibération [PERSONNEL]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et la Plateforme pour le Service Citoyen relative à l'accueil et l'encadrement de jeunes au sein de l'Administration communale dans le cadre …

PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... Titre complet * PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... Titre complet * SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW)

24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ... Titre complet * 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre 2021 - Approbation ;

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR)

URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 Documents administratifs Projet de délibération [URBANISME]{.underline} : Rapport d'activités de la Commission consultative communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité pour l'année 2021

SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Economie -- Remplacement d'un membre effectif issu du Conseil communal