Conseil Citoyen

Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:44+00:00

Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... Titre complet * 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW du 22 décembre 2021

14. Questions orales de fin de séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 14. Questions orales de fin de séance Documents administratifs

13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... Titre complet * 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (iMio)

12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du Brabant wallon et la Zone de secours du Brabant wallon

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du Domaine provincial du Bois des Rêves, à titre gratuit, au profit de l'A.S.B.L. Musée de l’…

9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et d’un mini-golf au Bois des Rêves

7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Atelier Théâtre Jean Vilar

16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... Titre complet * 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration des Infrastructures

6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction d’Administration des Infrastructures - promotion

5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et reconstruire deux biens immobiliers provinciaux sis chaussée de Charleroi 3 à 1380 Lasne - 2ème …

4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une emprise en sous-sol, dans le cadre de la pose d’un collecteur d’eaux usées de Ramillies (Geest-Gér…

3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. TV Com

2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 Documents administratifs

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

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15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:42+00:00

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