Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 27 avril 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:17+00:00

None, conseil communal du lundi 27 avril 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ... Titre complet * 9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - approbation des conditions et du mode de passation.

17. Communication du collège communal.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 17. Communication du collège communal. Documents administratifs

16. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 16. Divers. Documents administratifs

15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ... Titre complet * 15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la disponibilité pour maladie grave et ou de longue durée.

14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ... Titre complet * 14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires relatifs au personnel de la ville.

13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ... Titre complet * 13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme pour la construction d'une habitation unifamiliale - bien sis : 1470 baisy-thy,…

12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ... Titre complet * 12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - cadastrée c n°1 e - approbation du projet d'acte

11. Urbanisme - patrimoine - demande de déplacement du sentier n°31 et d'une partie du chemin n°7 sur ways.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 11. Urbanisme - patrimoine - demande de déplacement du sentier n°31 et d'une partie du chemin n°7 sur ways. Documents administratifs

10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ... Titre complet * 10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des conditions et du mode de passation.

8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ... Titre complet * 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et d'égouttage des drèves nantaise et micheline à bousval - approbation des conditions et du mode de passation.

19. Finances - factures sans engagement de dépenses - imputation et paiement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 19. Finances - factures sans engagement de dépenses - imputation et paiement Documents administratifs

7. Finances - règlement redevance pour l’utilisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 7. Finances - règlement redevance pour l’utilisation Documents administratifs

6. Finances - fabrique d'église de loupoigne - compte 2020- exercice de la tutelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 6. Finances - fabrique d'église de loupoigne - compte 2020- exercice de la tutelle. Documents administratifs

5. Finances - budget communal - exercice 2021 - réformation- prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 5. Finances - budget communal - exercice 2021 - réformation- prise d’acte. Documents administratifs

4. Affaires générales - plaines de vacances - "nature et loisirs", formation des animateurs - avenant à la convention - accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 4. Affaires générales - plaines de vacances - "nature et loisirs", formation des animateurs - avenant à la convention - accord. Documents administratifs

3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation. Documents administratifs

2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et ... Titre complet * 2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et modification du plan - approbation.

1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin ... Titre complet * 1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin coleau pirette comprise entre le chemin 12 et le chemin 13 à loupoigne.

21. Affaires générales - enseignement - personnel enseignant - cessation de fonctions - prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 21. Affaires générales - enseignement - personnel enseignant - cessation de fonctions - prise d’acte. Documents administratifs

20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ... Titre complet * 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février au 27 avril 2021 et du 9 juillet au 21 août 2020 - comparution devant la commission des pensions le 10 février 20…

18. Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021- approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 18. Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021- approbation. Documents administratifs