Conseil Citoyen

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:41+00:00

ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

1. Sous réserve de transmis

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... Titre complet * 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le projet d'Arrêté Ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore

22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021

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20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... Titre complet * 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL -1WFK607

19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation

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18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation Documents administratifs

17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)

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16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation

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15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...

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14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué

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13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

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12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

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10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre

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1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein

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9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ... Titre complet * 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. 067 88 22 11 | F. 067 84 05 33 | administration@nivelles.be |

8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... Titre complet * 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - Margaux NOTHOMB

7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:39+00:00

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6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre

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5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:51+00:00

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4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...

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3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin

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2. Avenant au Pacte de majorité

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1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND

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5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... Titre complet * 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:37+00:00

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3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:43+00:00

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2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... Titre complet * 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire à titre définitif - année scolaire 2021-2022

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:27+00:00

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