Conseil Citoyen

18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... Titre complet * 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ponctuellement le contreseing de documents à Mme Line HERREMAN - cheﬀe du service Urbanisme, suivant l'organisation des jours de t…

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021. Documents administratifs

22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations Documents administratifs

21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021. Documents administratifs

20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020. Documents administratifs

19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ... Titre complet * 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admiss…

17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs

15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020. Documents administratifs

12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021. Documents administratifs

1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ... Titre complet * 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste “

11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion. Documents administratifs

10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 10. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mr Maxence Closse, démissionnaire.

9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans divers organismes.

8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans l'intercommunale In BW.

7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission. Documents administratifs

6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 6. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mme Marianne Saenen, démissionnaire.

5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans divers organismes.

4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans l'intercommunale IMIO.

3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ... Titre complet * 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste “

2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal. Documents administratifs

37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020 Documents administratifs