Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:25+00:00

None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur

2. Service des Finances - Compte de fin de gestion du Directeur financier sortant - Michel CORNELIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 2. Service des Finances - Compte de fin de gestion du Directeur financier sortant - Michel CORNELIS Documents administratifs

3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ... Titre complet * 3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice 2021 de taxes et redevances

4. Servie des finances - Assurances - Service Social Collectif - Assurance collective hospitalisation - Marché Public

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 4. Servie des finances - Assurances - Service Social Collectif - Assurance collective hospitalisation - Marché Public Documents administratifs

5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ... Titre complet * 5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site de la Wastinne - Condition de libération du bail à ferme - Projet d'acte

6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en sous-sol - Projet d'acte - ORES Assets

7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec ... Titre complet * 7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec l'OTW

8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ... Titre complet * 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures sportives de la Ville par l'Asbl Sports & Jeunesse - Convention de résiliation

9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention d'exploitation et de mise à disposition de biens ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:37+00:00

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10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... Titre complet * 10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - Bien sis chaussée des Francs/Plaine du Bouclier - Permis d'urbanisme pour la construction de 18 logements publics et…

11. Service de Cohésion Sociale - Plan de Cohésion Sociale 3 - Rapports financiers et d'activités 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:40+00:00

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12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:34+00:00

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13. Zone de Police - Cadre du Personnel Opérationnel - Mobilité 2021 - Département Intervention - Ouverture d'un emploi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:27+00:00

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14. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant Calog

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:38+00:00

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15. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:32+00:00

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