Conseil Citoyen

1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023 Documents administratifs

12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs

19. Divers.

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18. Communications du Collège communal.

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17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ... Titre complet * 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à jour des informations générales - Approbation.

16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation. Documents administratifs

15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ... Titre complet * 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la convention avec la commune des Bons- Villers.

14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ... Titre complet * 14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de Bouillon à 1470 Baisy-Thy- Cadastré section E n° 104 E et 104 D - Décision relative à la modification de la voir…

13. Secretariat communal - CPAS - Rapport conjoint des synergies - Prise d'acte

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11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ... Titre complet * 11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ... Titre complet * 2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection contre l'érosion et lutte contre les inondations

10. Finances - Fabrique d'église de Ways - Budget 2022.

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9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte. Documents administratifs

8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs

7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. Documents administratifs

6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. Documents administratifs

5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information. Documents administratifs

4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ... Titre complet * 4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de circulation dans le cœur de village

3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ... Titre complet * 3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de 12m excepté charroi agricole

20. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 - Approbation.

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