Conseil Citoyen

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:58+00:00

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ----------

11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Dans le cadre du renouvellement de la CCATM, en séance du 27/5/2019, le Conseil communal a décidé : 1. de prendre acte de la liste des candidatures introduites lors de l'appel. 2…

10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions Documents administratifs Note explicative ---------- Le service travaux propose d'acquérir une nouvelle camionnette pour assurer le bon fonctionnement du service voirie. Le Conseil trouvera en annexe le cahier des charges.

9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... Titre complet * 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux - Approbation

8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur les conditions de mode de passation pour la vente de matériels déclassés.

7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Communal trouvera en annexes les dossiers d'appels à projets 2020 de la Province du Brabant wallon:

6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... Titre complet * 6. Services extérieurs - École communale “Les Colibris” - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - Ratification

5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Lors du dernier Conseil communal du 22 mars 2021, les membres du Collège et du Conseil communal ont été interpellés par la Conseillère Madame Schoenmaeckers quant à son souhait de voir créer un …

3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... Titre complet * 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de films - taux de la redevance 2021-2025 - Approbation

2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à donner leur accord de principe concernant l'utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de la Mazerine aux lieux suivants:…

24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de pluridisciplinaire 2p et d'art dramatique 4p à charge de la FWB en remplacement de Mme EH - Mme AJ -Ratifi…

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:52+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de pluridisciplinaire 4p et d'art dramatique 2p à charge de la FWB en remplacement de Mme EH - Mme JD -Rati…

22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de formation musicale à charge de la FWB en remplacement de Mme ST - Mme MV - Ratification

21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... Titre complet * 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement Mme AL - Prolongation - Ratification

20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... Titre complet * 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète congé parental - Mme AB -Ratification

19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de flûte traversière à charge de la FWB en remplacement de Mme AB - Mme CG - Ratification

17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... Titre complet * 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Congé de maladie longue durée - Mme LLQM - Prise d'acte

16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris”

15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris”

14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... Titre complet * 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École “Les Lutins

13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... Titre complet * 13. Personnel - Administration - Monsieur LDVA - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - Approbation

12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... Titre complet * 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - Modification - Approbation