Conseil Citoyen

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 14 janvier 2019 relatif à la création des voiries suivantes : Rue des Majoliques, Rue de la Céramique, Rue des Tuileries ;

Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... Titre complet * Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, n°187C4, n°187E4 et n°187L3 - Approbation des projets d'acte modifiés

RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 Documents administratifs Projet de délibération Vu la convention d'occupation de la Caserne des Pompiers, sise rue Francisco Ferrer, 91 à Tubize signée en date du 15 juin 2018 entre la Ville de Tubize via sa Régie foncière et immobilière et la Zone de seco…

Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ... Titre complet * Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des conditions de mission IN HOUSE avec l'intercommunale ORES Assets

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er jui…

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 14 février 2022, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros (sept cent cinquante mille euros) venant à éc…

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 08 mars 2021 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 28 février 2022 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu la circulaire budgétaire 2022 qui invite le Conseil communal à prendre une délibération propre à la dotation communale à la Zone de Police ;

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 67 à 72 du ROI du Conseil communal ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 9 novembre 2018 approuvant le projet de convention cadre de partenariat ;

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant le courrier du 05/01/2022 par lequel CIVADIS transmet à la Ville de Tubize le contrat de maintenance de matériel informatique ;

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;…

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... Titre complet * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:13+00:00

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 10 janvier 2022.

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 décembre 2021.

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Jean-Pierre FUMIERE : “ Conduites d'eau potable en amiante ciment ”]{.underline} M. Jean-Pierre FUMIERE présente sa question comme suit :