Conseil Citoyen

1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment Documents administratifs Détails

33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails

25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation

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26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 Documents administratifs Détails

27. finances - comptes communaux 2020

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28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020

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29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission

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30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020

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31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions

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32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... Titre complet * 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture - projet - devis - mode de marche - subsides

34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche

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23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... Titre complet * 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes physiques - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise d…

35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ...

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36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche

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37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... Titre complet * 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et assimiles impactes par la crise - plan de relance communal

38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... Titre complet * 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de gestion - rapport sur le bilan

39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l…

40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...

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41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

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42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021

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24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ...

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22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal

2. conseil communal - ordre de preseance - modification

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11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption

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3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement

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4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation

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5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation

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6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation

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7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation

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8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation

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9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation

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10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable

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12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo"

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21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ...

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13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite Documents administratifs Détails

14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... Titre complet * 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... Titre complet * 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - grand'route (r.n°27) - carrefour de

17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:27+00:00

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18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses

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19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... Titre complet * 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - coronavirus covid-19 - suspension du loyer - plan de relance communal

20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ...

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43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:02+00:00

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