Conseil Citoyen

30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement Documents administratifs

16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation

28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ... Titre complet * 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion conjointe du 22 juin 2021 - Prise de connaissance

27. Affaires générales - Divers

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 27. Affaires générales - Divers Documents administratifs

26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil

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25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon"

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" Documents administratifs

24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... Titre complet * 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de l'ancienne sucrerie à Genappe - Analyse conceptuelle, approbation de l'avant-projet et proposition …

23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020 Documents administratifs

22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ... Titre complet * 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit

21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ... Titre complet * 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit

20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ... Titre complet * 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien sis : 1476 Houtain-le-Val, Rue de Rèves - Cadastré : Division 5, section F n°11C - Modification d'une vo…

19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable

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18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial pour la Ville de Genappe - Approbation des conditions et du mode de passation

17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville - Accord de principe - Adaptation de ladite toiture en vue de leur installation - Approbation des co…

15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ... Titre complet * 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation

1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour Titre complet * 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour

14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation

13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ... Titre complet * 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de long - Drève Nantaise et Micheline à Bousval

12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:38:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... Titre complet * 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules électriques - Divers endroits

11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ... Titre complet * 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat avec la commune des Bons Villers - Accord

10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation Documents administratifs

9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020

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8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022 Documents administratifs

7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs

6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... Titre complet * 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 juillet 2021 - Prise d’acte

5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ... Titre complet * 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - Prise d’acte

4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification Documents administratifs

3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification Documents administratifs

2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection Documents administratifs

29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021 Documents administratifs