Conseil Citoyen

1. Finances - Budget 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:39+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 1. Finances - Budget 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant. Documents administratifs

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information. Documents administratifs

26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... Titre complet * 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas d'absence - Décision.

13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision. Documents administratifs

12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs

10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision. Documents administratifs

9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation. Documents administratifs

8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation Documents administratifs

7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ... Titre complet * 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service travaux - Approbation du mode et des conditions de passation

25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum Documents administratifs

5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision. Documents administratifs

8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... Titre complet * 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à 1315 Opprebais - 3e Division section B parcelle 289 H - Ratification.

2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. Documents administratifs

1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation. Documents administratifs

66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps. Documents administratifs

65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs

64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021. Documents administratifs

10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs

9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du mode et des conditions de passation

7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... Titre complet * 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web:

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs

5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification. Documents administratifs

4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs

3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation Documents administratifs

2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs

1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption. Documents administratifs

31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ... Titre complet * 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès de la Ministre pour la programmation 2023/2024 - Pour décision

4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ... Titre complet * 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots à bâtir + modification des sentiers n°29 & 30 à Roux-Miroir - Rue du Bois Paillet à 1315 Incour…

4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation. Documents administratifs

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Remarques du SPW - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - App…

21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation. Documents administratifs

18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec le CPAS d'Incourt - Approbat…

16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec l'ASBL L'Autophone - Approba…

15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord. Documents administratifs

14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ... Titre complet * 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux prescriptions du rapport de prévention incendie et/ou au rapport écrit de l'Afsca - Introduction du dossier de demande de…

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et Alphonse Robert à 1315 Sart-Risbart - Projet définitif -Mode et conditions de passation du marché pub…

23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation Documents administratifs

10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ... Titre complet * 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation

9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les bâtiments communaux - Approbation du mode et des conditions du marché public de services

8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation. Documents administratifs

5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord. Documents administratifs

22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ... Titre complet * 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du Brabant wallon pour agir contre l'isolement des aînés en améliorant leur mode de vie et leur santé - Intr…

3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis. Documents administratifs

7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord. Documents administratifs

2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. Documents administratifs

1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs

13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021. Documents administratifs

12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. Titre complet * 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation.

11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ... Titre complet * 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - exercice 2020 - Pour approbation

10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation. Documents administratifs

9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... Titre complet * 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire…

8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ... Titre complet * 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la Communication) - Pour ratification.

6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ... Titre complet * 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - Pour approbation

25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ... Titre complet * 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & digitalisation des points de vente - Introduction du dossier de demande de subvention - Ratification.…

5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

4. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2020 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 4. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2020 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs

3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis. Documents administratifs

2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord. Documents administratifs

1. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite BI et MB1 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 1. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite BI et MB1 2021 - Approbation. Documents administratifs

29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021. Documents administratifs

28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord Documents administratifs

27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord. Documents administratifs

26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ... Titre complet * 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur culturel, touristique et économique dans le cadre de l'opération

3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation. Documents administratifs

5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs

62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification. Documents administratifs

7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ... Titre complet * 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ratification.

6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation Documents administratifs

5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ... Titre complet * 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation

4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs

3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ... Titre complet * 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

2. Finances - Budget 2022 - Modification - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 2. Finances - Budget 2022 - Modification - Ratification. Documents administratifs

1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. Documents administratifs

61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... Titre complet * 61. Petite enfance - Crèche communale “Les diablotins du Pachy” - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE reprenant le contrat d'accueil de la crèche ainsi que le ROI - Pour accord.

9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Pour accord.

60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour.

59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour.

58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision. Documents administratifs

57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification Documents administratifs

56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation

55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Documents administratifs

54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Documents administratifs

53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt. Documents administratifs

8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ... Titre complet * 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou de plaines dans l'espace territorial du conseil cynégétique de la Dyle et de l'Orneau - Pour décision.…

10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 - Pour information.

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Documents administratifs

5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;

12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. Documents administratifs Projet de délibération En vertu de l'article L1122-19 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Madame Isabelle DELESTINNE-VANDY quitte la séance pour l'examen de ce point.

11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^:

9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché.

7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché.

6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-30 du code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ... Titre complet * 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat “Je cours pour ma forme

3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu sa délibération du 19 décembre 2018, telle que modifiée le 9 septembre 2020, fixant la composition des différentes commissions communales en application de la clé d'Hondt ;

1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. Documents administratifs Projet de délibération En application de l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale, le Conseil communal

16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi. Documents administratifs

15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021. Documents administratifs

14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information. Documents administratifs

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2022 - Du 01/01/22 au 30/06/22- Pour accord

12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ... Titre complet * 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2022 - Pour accord

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Documents administratifs

50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Documents administratifs

6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs

17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Documents administratifs

25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Documents administratifs

24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Documents administratifs

23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Documents administratifs

22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole . Documents administratifs

21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Documents administratifs

20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes. Documents administratifs

19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Documents administratifs

18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Documents administratifs

16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... Titre complet * 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web:

27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Documents administratifs

15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Documents administratifs

14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock Documents administratifs

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Documents administratifs

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Documents administratifs

11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification. Documents administratifs

10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification. Documents administratifs

9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs

8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs

26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL. Documents administratifs

28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Documents administratifs

49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Documents administratifs

40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt. Documents administratifs

48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Documents administratifs

47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Documents administratifs

46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Documents administratifs

45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Documents administratifs

44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Documents administratifs

43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Documents administratifs

42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Documents administratifs

41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Documents administratifs

39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Documents administratifs

29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Documents administratifs

38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Documents administratifs

37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Documents administratifs

36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Documents administratifs

35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. Documents administratifs

34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Documents administratifs

33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Documents administratifs

32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Documents administratifs

31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Documents administratifs

30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Documents administratifs

3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification. Documents administratifs

1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs

2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:31+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:48+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation

18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:51+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:05+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

16. Personnel communal - Démission de fonction d'un ouvrier APE- Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:40+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 16. Personnel communal - Démission de fonction d'un ouvrier APE- Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:53+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:35+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour approbation

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:45+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord

12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:58+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord

11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:36+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:07+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613

2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. Documents administratifs

8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:42+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:55+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:33+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:46+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:00+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté Française - Décision

3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:38+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:49+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:03+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation. Documents administratifs

3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation. Documents administratifs

39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:17+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Documents administratifs

23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:30+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Documents administratifs

22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:38+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Documents administratifs

21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Documents administratifs

20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL. Documents administratifs

19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Documents administratifs

18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Documents administratifs

17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:26+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Documents administratifs

16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:38+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Documents administratifs

14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Documents administratifs

4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:43+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation. Documents administratifs

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ... Titre complet * 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web:

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:23+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne Documents administratifs

11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:33+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt . Documents administratifs

10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:41+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Documents administratifs

9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Documents administratifs

8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation. Documents administratifs

7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation. Documents administratifs

6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:19+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation. Documents administratifs

5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:31+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs

40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:01+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:26+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Documents administratifs

5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:56+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ... Titre complet * 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:16+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat d'avancement 9 - Décompte final - Ratification

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:25+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie égouttage - Décompte final - Pour approbation

11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:46+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:54+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:08+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:19+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:27+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:48+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:05+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:00+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... Titre complet * 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption en vertu de l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n°5 du 18 mars 2020 - Ratification.

3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:14+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:22+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:43+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:29+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:38+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:37+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... Titre complet * 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour approbation.

5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:36+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:35+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:32+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, de contrôle et certification des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourn…

14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:07+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone - Augmentation du coût des honoraires -Ratification.

16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:51+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. Titre complet * 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:47+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:55+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:04+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:11+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:41+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:50+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:59+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:15+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:42+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL

26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:52+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:03+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:10+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:18+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:28+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:49+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:57+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:12+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:21+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Documents administratifs

26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Documents administratifs

40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

2. Finances - Subventions indirectes 2020 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 2. Finances - Subventions indirectes 2020 - Occupation de locaux - Ratification. Documents administratifs

10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613 Documents administratifs

9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord. Documents administratifs

8. Administration générale - IMIO - Projet de convention - Mission de conseil et assistance en ingénierie système - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 8. Administration générale - IMIO - Projet de convention - Mission de conseil et assistance en ingénierie système - Approbation. Documents administratifs

7. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026 - Adhésion - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 7. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026 - Adhésion - Décision. Documents administratifs

6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation. Documents administratifs

5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Décision.

4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs

1. Finances - Subventions indirectes 2020 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 1. Finances - Subventions indirectes 2020 - Ratification. Documents administratifs

11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre, Documents administratifs

80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... Titre complet * 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance,

79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:47+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant. Documents administratifs

78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant Documents administratifs

77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs

76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs

75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs

10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois. Documents administratifs

31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision. Documents administratifs

13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021. Documents administratifs

8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ... Titre complet * 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du soutien financier de la commune d'Incourt pour les années 2022 à 2026 - Décision.

7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord. Documents administratifs

6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation. Documents administratifs

5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités et financier 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités et financier 2020 - Approbation. Documents administratifs

4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ... Titre complet * 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village de Roux-Miroir - Mode et conditions de passation - Pour approbation.

3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ... Titre complet * 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart -Remarques du SPW - Approbation du mode de passation et des conditions modifiées du ma…

2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ... Titre complet * 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale

1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ... Titre complet * 1. Finances - Adhésion au marché de services “assurance collective hospitalisation

73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:51+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020. Documents administratifs

71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte. Documents administratifs

27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Documents administratifs

38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Documents administratifs

46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:32+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Documents administratifs

45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Documents administratifs

44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:49+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Documents administratifs

43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Documents administratifs

42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Documents administratifs

41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Documents administratifs

40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:33+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole . Documents administratifs

39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock Documents administratifs

37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Documents administratifs

48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Documents administratifs

36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Documents administratifs

35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Documents administratifs

34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:35+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Documents administratifs

33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:44+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Documents administratifs

32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Documents administratifs

31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Documents administratifs

30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Documents administratifs

29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Documents administratifs

28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:36+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Documents administratifs

47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:22+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Documents administratifs

49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt. Documents administratifs

70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe. Documents administratifs

61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation Documents administratifs

69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe. Documents administratifs

68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ... Titre complet * 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à une a.s.b.l. - Décision.

67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:51+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification. Documents administratifs

66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages Documents administratifs

65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Documents administratifs

64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:23+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ... Titre complet * 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, cahier spécial des charges et estimation : Approbation - Choix du mode de passation et conditions du marché.

63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ... Titre complet * 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation

62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... Titre complet * 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travauxPour approbation

60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ... Titre complet * 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées périssables - Mode et conditions de passation - Pour approbation

50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:49+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Documents administratifs

59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation Documents administratifs

58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ... Titre complet * 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle section du sentier n°14 - Clôture de l'enquête publique et décision

57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:37+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ... Titre complet * 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la rue de Longueville et de la Rue des Bois - Projet d'acte - Approbation

56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ... Titre complet * 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - Approbation des Mode et conditions du marché

55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation Documents administratifs

54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement Documents administratifs

53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis. Documents administratifs

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Documents administratifs

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Documents administratifs

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;