Conseil Citoyen

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, articles L1122-9 et 1123-11 ;

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 09 mars 2020 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 26 février 2021 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 08 mars 2021, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros (sept cent cinquante mille euros) venue à échéance …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... Titre complet * Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e trimestre 2020.

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 …

Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2M19-185

Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2M20-036.

Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges (n°2M17-140).

Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ;

PSSP - Prolongation 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 PSSP - Prolongation 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article Unique - d'approuver la prolongation du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention en 2021.

Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1 : de prendre connaissance de l'évaluation de l'application du règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook

RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ... Titre complet * RFI/Appartement dans la “Résidence Bel Air” sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations Sociales du Roman Païs

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ;

Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport établi par le Département Cadre de Vie ;

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ;

Avenant au pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Avenant au pacte de majorité Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, article L1123-2 ; Considérant que le Conseil communal a décidé, le 3 décembre 2018, d'adopter le pacte de majorité déposé entre les mains du Directeur général le 18 octobre 2018 ;

Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE Documents administratifs Projet de délibération Vu sa décision de ce jour portant adoption de l'avenant au pacte de majorité approuvé par le Conseil communal le 3 décembre 2018 ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 mars 2021.

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 9 avril 2021 concernant l'autorisation, pour l'avenir et jusqu'au 30 septembre 2021, relative à la tenue des réunions du collège communal, du Conseil commun…

Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ... Titre complet * Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante : Mme Adriana ROCCO

Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des Relations internationales et du Logement - Désignation d'un membre et du nouveau Président

Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un membre du conseil d’administration comme candidat ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un a…

ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ... Titre complet * ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en remplacement d'un délégué démissionnaire

in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du CDLD relatif aux intercommunales qui précise : *« Les délégués des communes associées à l'assemblée générale sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de l…

SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ... Titre complet * SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué au sein de l’assemblée générale en remplacement du délégué démissionnaire…

Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ... Titre complet * Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué démissionnaire

SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ... Titre complet * SAR/N158a “Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq” - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation d'un réprésentant suppléant en remplacement d'un représentant suppléant démissionnaire

Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ... Titre complet * Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par sa suppléante : Mme Sabine DESMEDT

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2021 - Adoption

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 23 juillet 2020 octroyant à la Ville de Tubize le budget nécessaire à la couverture des frais de fonctionnement liés aux actions menées dans le cadre de l'appel à projets

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ;…

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... Titre complet * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage (in BW)…

Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil de Zone de Secours du Brabant wallon du 10 décembre 2019; Considérant le rapport du service des Affaires générales;

Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention-cadre de partenariat ;

Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention-cadre de partenariat ;

IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant la convention de coopération de l'IPFBW S.C.R.L (Avenue Jean Monnet, 2 à 1348 Louvain-la-Neuve ) relative à l'organisation d'un achat groupé dans le…

F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications Documents administratifs Projet de délibération Vu la citation à comparaitre adressée à la Ville et réceptionnée en date du 26 juin 2020 ;

Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta" Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le règlement d'octroi de l'indemnisation forfaitaire aux commerçants; Considérant l'avis de la commission finance d'octroyer l'indemnisation forfaitaire aux commerçants non repris dans la liste des codes NACE repris en annexe du règlement ou n'ayant…

Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt général, en soutenant les associations défendant les intérêts de la Commune et de ses habitants; en promouvant la pratique du sport; en pérennisant des actions culturelles dura…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 201…

OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil d'administration de l'Office du Tourisme et du Patrimoine du 21 janvier 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice comptable 2019 présentant un total du bila…

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements Documents administratifs Projet de délibération Vu le “Plan de relance économique et social - Impact financier 2020/2021” approuvé par le Collège communal en sa séance du 15 juin 2020 prévoyant une augmentation d'1% pour l'ensemble des échelles barémiques applicables au personnel commun…

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 février 2021.

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la lib…

Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail Documents administratifs Projet de délibération Vu le[statut pécuniaire]() du personnel communal actuellement en vigueur ; Vu l'avis favorable du Comité de direction, en date du 13 août 2020, relati…

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail Documents administratifs Projet de délibération Vu le [Règlement de travail]() actuellement en vigueur ; Vu l'avis favorable du Comité de direction, en date du 13 août 2020, relatif au projet d'i…

Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service des Affaires générales ; A l'unanimité des membres présents ;

Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... Titre complet * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du cabinet de Madame la Ministre de la Mobilité et des Travaux publics du Gouvernement Flamand du 11 février 2021 concernant le projet

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges (2021-01bis)

RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ... Titre complet * RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ... Titre complet * RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... Titre complet * Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, n°187C4, n°187E4 et n°187L3 - Approbation des projets d'acte

Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ... Titre complet * Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel ; A l'unanimité des membres présents ;

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vi…

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Jean-Marc ZOCASTELLO : “ Plan de travail de la société Infrabel: Ligne 94 - PN rue du Gros Chêne - PN18

Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 10 mai 2021.

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance des courriers en réponse reçus dans le cadre de la motion BATOPIN suite aux divers courriers envoyés par l'administration communale, conformément à la décision du Conseil communal du 19 avril 2021.…

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ;

in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'in BW, dont MM. Jean-Marc ZOCASTELLO et Jean-Armand WAUTIER pour le groupe politique RC;

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales

Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'IPFBW, dont M. Jean-Marc ZOCASTELLO pour le groupe politi…

ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'ASBL pluricommunale Sportissimo, dont M. Jean-Armand WAUTIER pour le groupe politique …

Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires Documents administratifs Projet de délibération Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les membres du Collège des Commissaires de l'OTP, dont M. Jean-Armand WAUTIER appartenant au groupe politique RC ;

Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... Titre complet * Régie communale autonome “Economie, Sports, Culture et Loisirs” (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires

I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Régent du 18 juin 1946 relatif à la gestion financière des régies communales ; Vu l'article L1231-2 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation;

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Plan de relance économique et social 2021 - présentation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Plan de relance économique et social 2021 - présentation Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'avis de la Commission Finance réuni en séance le 20 mai 2021 Considérant le rapport du Directeur Financier ;

Compte communal 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Compte communal 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;…

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles L1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;\ Considérant que la Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA adhère à ladite conv…

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles L1122-30, L1123-23 2° et L1133-1 ;

Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Considérant la circulaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 25 mai 2021 relative à l'appel à candidature dans le cadre du renouvellement de tous les conseils cynégétiques ;

S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 ;\ Vu la convocation de la S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 20…

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ;\ Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;\ Considérant que la crise sanitaire exceptionnelle liée à la Covid-19 que connaît aujourd'hui la Belgique et les mesures, actuelles…

in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux (conseil provincial) et l'ar…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au…

Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... Titre complet * Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ... Titre complet * Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier spécial des charges n°2M19-116.

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ;

Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 20 mai 2020 d'approuver la signature de la

SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ... Titre complet * SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR)

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de convention cadre de partenariat ;

Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... Titre complet * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ;

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé. Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Benoit LANGENDRIES : “ Problème de cadastre ”]{.underline} M. Benoit LANGENDRIES présente sa question comme suit :

SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... Titre complet * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale du 08 juin 2021 par courrier daté du 21 avril 2021 ;

Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ... Titre complet * Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en intervention - Ratification

Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L6421-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Considérant la Circulaire de mise en application des décrets du 29 mars 2018 modifiant le C.D.L.D. ainsi que la Loi organique des C.P.A.S. du 8 juillet 1976 qui prévoit, en son point 13.3, l'e…

Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles L1123-1 §1er et L5111-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 19 avril 2021.

Projet de motion - Projet BATOPIN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Projet de motion - Projet BATOPIN Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-10 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu l'article 12 du Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal ;

Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ... Titre complet * Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place d’une politique locale Energie Climat en vue d’adhérer à la Convention des Maires - Mode de passation et cah…

Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service des Affaires générales ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigue…

Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162, 170 et 173 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-30, L1124-40, L3131-1 ;

Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.

Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1311-5 ;

Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant la convention initiale validée par le conseil communal le 11 janvier 2021;

ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration - Retrait de décision

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1222-4 ;

Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... Titre complet * Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » au prix de 6,20 euros.

Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... Titre complet * Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... Titre complet * Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition modifié

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ;

Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1er - D'approuver la convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité à l'ASBL

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 12 octobre 2020.

Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal de la Ville de Braine-Le-Château datée du 24 juin 2020 ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de l'état d'avancement du projet PST n°72 -- “ Soutenir la création d'un site d'e-commerce dédié aux commerçants Tubiziens (plateforme mutualisée) en vue de soutenir la venue des nouveaux commerçants

Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Collège communal daté du 9 octobre 202 ; Considérant la décision de la copropriété

Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;

Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ... Titre complet * Projet “Sonorisation des rues de la Ville” - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Procès-verbal de la réunion du 22 octobre 2020…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'u…

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département Cadre de Vie ; DECIDE: Article 1er - de marquer son accord sur la suppression de la dénomination de la

Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, notamment l'article 21 ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y affé…

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 41, 162 et 173 de la Constitution ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-30 et L3321 ;

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères) - Exercice …

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation;

Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" Documents administratifs Projet de délibération Considérant les projet de contrats de cession de droit d'auteur rédigés par Monsieur Seret, de la société DCI, relatifs aux oeuvres

Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... Titre complet * 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D n°157F et n°154F - Approbation du projet d'acte

40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... Titre complet * 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize

41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... Titre complet * 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'InBW

43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... Titre complet * 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - Approbation du projet d'acte

44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... Titre complet * 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Alphanumériques

45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... Titre complet * 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel chalets

46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... Titre complet * 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel fonctionnement

47. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 47. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... Titre complet * Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus CO…

Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ;

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de la mise en ligne de la plateforme “deliberations.be

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 septembre 2020.

64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 janvier 2021.

Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 novembre 2020.

Budget communal de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III;

RFI - Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 RFI - Budget 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Régent du 18 juin 1946 relatif à la gestion financière des régies communales; Vu l'article L1231 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le règlement d'octroi de l'indemnisation forfaitaire aux commerçants; Considérant l'avis de la commission finance d'octroyer l'indemnisation forfaitaire aux commerçants non repris dans la liste des codes NACE repris en annexe du règlement;

Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition de la Commission Finance réunie en date du 01 décembre 2020;

Subside Covid aux associations - Phase 3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Subside Covid aux associations - Phase 3 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 : mars, avril, mai, juin et 2ème Trimestre 2020 - Annulation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 : mars, avril, mai, juin et 2ème Trimestre 2020 - Annulation. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er j…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation T1 + Mars suite mesures COVID19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation T1 + Mars suite mesures COVID19. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la circulaire budgétaire 2021 qui invite le Conseil communal à prendre une délibération propre à la dotation communale à la Zone de Police ;

Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu le budget 2021 de la Zone de Secours du Brabant wallon ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ;

Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Collège communal du 3 mars 2017 octroyant sous conditions le permis d'urbanisation n°PUR2014/002

Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ... Titre complet * Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224×3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du projet d'acte

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 décembre 2020.

Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Rue Reine Astrid 40

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Rue Reine Astrid 40 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 décembre 2020, lequel intègre les remarques formulées par Monsieur Jean-Pierre Fumière et Madame Lyseline Louvigny.

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... Titre complet * Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale

Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation notamment l'article L1122-30 ;

Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... Titre complet * Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un marché conjoint

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au…

Prestation de serment du Directeur financier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Prestation de serment du Directeur financier Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, l'article L1126-4 ; Vu sa décision prise en séance du 14 décembre 2020 par laquelle il nomme à titre définitif Monsieur Johan PARENT en qualité de Directeur financier à partir du 1er décembre 2020

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur…

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la citation à comparaitre adressée à la Ville et réceptionnée en date du 26 juin 2020 ;

Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la campagne d'exhumation au cimetière de Tubize a été fixée au jeudi 21 janvier 2021 ;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014 et plus particulièrement son article 112 bis ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département Cadre de Vie ; DECIDE : Article 1er - D'introduire un dossier de candidature, pour le

Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-02: capture site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;…

Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des charges

Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... Titre complet * Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - Marché de Noel (chalets)

Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... Titre complet * Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020) Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ; Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale

in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux (conseil provincial) et l'article L1122-30 (L22…

in BW - Désignation d'un délégué au sein des assemblées générales en remplacement d'une déléguée démissionnaire

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 in BW - Désignation d'un délégué au sein des assemblées générales en remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'Intercommunale in BW dont Mme Sabine DESMEDT pour le groupe politique ECOLO ;…

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale du 15 décembre 2020 par courrier daté du 12 novembre 2020 ;

I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 8 janvier 2018 approuvant la convention de cession totale de marché entre la Ville de Tubize, la DGO3 et InBW (anciennement IBW) ;

Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 novembre 2020.

Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... Titre complet * Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation

Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... Titre complet * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021

CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département des Travaux et du Patrimoine ;

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'art. L1122-30 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Considérant la prolongation des contrats-programmes des centres culturels de la Fédération Wallonie Bruxelles jusqu'au 1er janvier 2020 moyennant la conclusion d'un avenant auxdits contrats-programmes ;…

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'u…

Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 4 décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux ;

Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au…

37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 67 à 72 du ROI du Conseil communal ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er jui…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ... Titre complet * Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des conditions de mission IN HOUSE avec l'intercommunale ORES Assets

RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 Documents administratifs Projet de délibération Vu la convention d'occupation de la Caserne des Pompiers, sise rue Francisco Ferrer, 91 à Tubize signée en date du 15 juin 2018 entre la Ville de Tubize via sa Régie foncière et immobilière et la Zone de seco…

Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... Titre complet * Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, n°187C4, n°187E4 et n°187L3 - Approbation des projets d'acte modifiés

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Jean-Pierre FUMIERE : “ Conduites d'eau potable en amiante ciment ”]{.underline} M. Jean-Pierre FUMIERE présente sa question comme suit :

Démission d'un conseiller communal - Monsieur Marc JONVILLE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Démission d'un conseiller communal - Monsieur Marc JONVILLE Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-9 ; Vu le courriel du 16 février 2022 par lequel Monsieur Marc JONVILLE, apparenté au groupe politique RC, remet sa démission de sa fonction de conseiller communal à la Ville de Tubize ;…

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ;

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs

Démission d'un conseiller communal - Monsieur Pierre PINTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Démission d'un conseiller communal - Monsieur Pierre PINTE Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-9 ; Vu le courrier du 14 février 2022 par lequel Monsieur Pierre PINTE, apparenté au groupe politique MR, remet sa démission de sa fonction de conseiller communal à la Ville de Tubize ;…

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ;

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ;

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 février 2022 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 février 2022.

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 14 février 2022, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros (sept cent cinquante mille euros) venant à éc…

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du nouveau planning, acté par le Collège communal en sa séance du 14 janvier 2022, relatif à la mise en œuvre du projet PST n° 380 - Mettre en place un système de contrôle interne du fonctionnement des services co…

Evaluation du PST à mi-législature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Evaluation du PST à mi-législature Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de l'évaluation du PST à mi-législature.

Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre démissionnaire

in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que délégué au sein des Assemblées générales de l'in BW ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILL…

ORES Assets - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 ORES Assets - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 17 décembre 2018 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que délégué au sein des Assemblées générales d'ORES Assets ;

Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire

Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024) Documents administratifs Projet de délibération Vu les statuts de l'ASBL Contrat de Rivière de Senne, en particulier son article 22 ;

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 14 octobre 2021 relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre et aux bonnes pratiques non discriminatoires quant au genre dans le cadre des communications officielles ou formelles ;

Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP" Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 9 novembre 2018 approuvant le projet de Convention Cadre de Partenariat ;

Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... Titre complet * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2022.

Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023 Titre complet * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023

AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 08 mars 2021 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 28 février 2022 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI;

Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 21 octobre 2021 octroyant à la Ville de Tubize le budget nécessaire à la couverture des frais de fonctionnement liés aux actions menées dans le cadre de l'appel à projets

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de voie publique ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h00 Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ;

Listes d'attente MRS et Accueil de la petite enfance : réponses aux conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h00 Listes d'attente MRS et Accueil de la petite enfance : réponses aux conseillers communaux Documents administratifs Projet de délibération

Les 3 axes prioritaires du CPAS pour 2022 (synthèse de la note de politique du CPAS)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h00 Les 3 axes prioritaires du CPAS pour 2022 (synthèse de la note de politique du CPAS) Documents administratifs Projet de délibération

Tubize Ville hospitalière : motion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h00 Tubize Ville hospitalière : motion Documents administratifs Projet de délibération Vu les engagements européens et internationaux pris par la Belgique pour le respect des droits fondamentaux des personnes et en particulier des plus vulnérables (Déclaration universelle des droits de l'homme, Convention européenne des droits de l'homme, Pacte international relatif aux droits économ…

Synergies Ville / CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h00 Synergies Ville / CPAS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 26 bis, § 6 de la Loi organique des centres publics d'action sociale ; Vu l'article L1122-11 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

Questions - réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h00 Questions - réponses Documents administratifs Projet de délibération

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 décembre 2021.

Budget communal de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014 et plus particulièrement son article 112 bis ;

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ;

Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Collège communal du 30 avril 2021 de poursuivre le suivi de l'Appel à Projet

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Reine Elisabeth 105

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Reine Elisabeth 105 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;…

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... Titre complet * Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes âgées ou à mobilité réduite

Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu la circulaire budgétaire 2022 qui invite le Conseil communal à prendre une délibération propre à la dotation communale à la Zone de Police ;

Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;…

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 14 janvier 2019 relatif à la création des voiries suivantes : Rue des Majoliques, Rue de la Céramique, Rue des Tuileries ;

Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 9 novembre 2018 approuvant le projet de convention cadre de partenariat ;

CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant le courrier du 05/01/2022 par lequel CIVADIS transmet à la Ville de Tubize le contrat de maintenance de matériel informatique ;

Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 67 à 72 du ROI du Conseil communal ;

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... Titre complet * Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - Approbation de la convention entre la S.A. DELZELLE et la Ville de Tubize

Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:13+00:00

Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... Titre complet * Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées

Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 10 janvier 2022.

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 décembre 2021.

Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1er - De ratifier la décision du Collège communal du 18 février 2022 relative à l'approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Tubize et Nostalgie dans le cadre de l'orga…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 …

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:19:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:29:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:36:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:40:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:47:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Compte communal 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Compte communal 2021 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:04:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

RFI - Budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 RFI - Budget 2022. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:12:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:13:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:15:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:16:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:18:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:21:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:21:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... Titre complet * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3…

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:34:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ... Titre complet * Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série

Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ... Titre complet * Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ... Titre complet * Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs pour le service du Vie Citoyenne et Communication

Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ... Titre complet * Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation en tout ou en partie de schémas d’orientation locaux - Mode de passation et cahier spécial des charges…

Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ... Titre complet * Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:31:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:30:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:28:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:27:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:25:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T22:24:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ... Titre complet * Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode de passation et cahier spécial des charges

Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:26:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:15:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1…

Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ... Titre complet * Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression et de création de la voirie communale

Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:41:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Marché stock trottoirs 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Marché public : Marché stock trottoirs 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Voiries - Entretien préventif - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Marché public : Voiries - Entretien préventif - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... Titre complet * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Motion "Tubize Ville hospitalière"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Motion "Tubize Ville hospitalière" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome “Office Tubizien du Patrimoine” (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:07:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire Titre complet * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire

Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T21:03:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:53:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:50:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:41:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T20:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan

Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ... Titre complet * Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du Mussain, rue du Bois de l'Abbaye, rue de la Station, rue de l'Ancienne Gare, avenue Henri Wautier, rue Quehai…

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur a…

Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... Titre complet * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche

Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ... Titre complet * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire

Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine Documents administratifs Projet de délibération Vu le courrier de Commissariat général du Tourisme daté du 18 octobre 2019 ; Vu la délibération du Collège communal 5 mars 2021 ;

iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son Chapitre IX ;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Considérant que M. EL HAIBJOUJI Youssef a introduit une demande de permis d'urbanisme relative à un bien sis Rue Louise Weiss, 1 à 1480 Tubize ; cadastré Tubize,division 1, section A n°

Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Adaptation

Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ; A l'unanimité des membres présents ;

Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ;

SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Bibliothèques ; A l'unanimité des membres présents ;

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre ci…

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Documents administratifs

Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:18+00:00

Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ;

Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ;

"Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'audit de politique cyclable est une obligation relative au projet

POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 09 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré …

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 j…

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation qui prévoit que, dans le cas où le moindre retard occasionnerait un préjudice évident, le Collège peut, sous sa responsabilité, pourvoir à la dépense, à ch…

Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges

Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ... Titre complet * Régie communale autonome “Office du Tourisme et du Patrimoine” - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 et 2023

ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du 17 décembre 2018 du Conseil communal de désigner M. Jean-Pierre FUMIERE en qualité de délégué effectif, et M. Michel PICALAUSA en qualité de délégué suppléant, au sein de l'ASBL Cont…

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ... Titre complet * Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Subvention Associations des commerçants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subvention Associations des commerçants Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'octroi d'une subvention est une compétence du Conseil Communal; Considérant qu'aucun règlement n'a été établi concernant les modalités d'octroi et de libération du subside en question. Qu'il y a lieu donc de prendre une délibération dans ce sens

Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'la décision du 19 mars 2021 du Gouvernement Wallon de mettre en place un mécanisme de soutien aux clubs sportifs via les communes;

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°;

Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des charges

Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du cahier spécial des charges

Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du Cahier spécial des charges

Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des charges

Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ... Titre complet * Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable dans le cadre du projet “Communes pilotes Wallonie cyclable”- Mode de passation et cahier spécial des cha…

Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ... Titre complet * Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - Remplacement d'un membre démissionnaire

Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service \.... ; A l'unanimité des membres présents ;

Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des Relations internationales et du Logement - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Remplacement d'un membre démissionnaire

Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et désignation du nouveau Président

Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 juin 2021.

RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du projet d'acte

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du 15 juin 2021 adressé à Madame Petra DE SUTTER - Vice-Première Ministre et Ministre de la Fonction publique, des Entreprises publiques, des Télécommunications et de la Poste concernan…

Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ;

Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ;

Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-9 ; Vu le courriel du 20 juin 2021 par lequel Mme Catherine PAYEN, apparentée au groupe politique DéFI, remet sa démission de sa fonction de conseillère communale à la Ville…

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ... Titre complet * Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère division, section D, n°152B - Approbation du projet d'acte modifié

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:44:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE :

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Documents administratifs Projet de délibération Considérant la décision du Conseil d'Administration de la Régie des Infrastructures du 28 juin 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice 2018, présentant un total du bilan de 7.314.831,55 euros et une un boni de l'exercice de 56.674,42 euros, soit une perte cu…

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Titre complet * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation

Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagè…

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

Adhésion à l'intercommunale - ECETIA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie local et de la décentralisation ; Vu la loi sur les marchés publics du 17 juin 2016 et, plus particulièrement, son article 30 ;

Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 octobre 2021.

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 novembre 2021.

Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance du contrôle de l'encaisse du Directeur financier du 28 octobre 2021.

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome…

RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Documents administratifs Projet de délibération Considérant la décision du Conseil d'Administration de la Régie des Infrastructures du 28 juin 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice 2019, présentant un total du bilan de 7.284.723,203 euros et une boni de l'exercice de 901.045,09 euros, soit un boni cumul…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er ju…

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ;

Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ... Titre complet * Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG…

Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département des travaux et du Patrimoine ;

Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Documents administratifs Projet de délibération Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er et 135, paragraphe 2 ;

in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux et l'article L1122-3…

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;…

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ; Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;\ Considérant que la crise sanitaire exceptionnelle liée à la Covid-19 que connaît aujourd'hui la Belgique et les mesures, a…

Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 14 de la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 ;

Budget communal de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III;

Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... Titre complet * Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de la natation pour les écoles de la Ville - Pré-étude de faisabilité et analyse de la programmation - A…

Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu le projet de budget 2022 de la Zone de Secours du Brabant wallon ; Considérant l'avis du Directeur financier ;

Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles 1122-37 et 3331;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigue…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré e…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur a…

RDI - Budget 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 RDI - Budget 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Considérant le budget 2021 de la RDI arrêté par le Conseil d'Administration du 28 juin 2021 ; Considérant l'avis du Directeur financier ;

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:43:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération

Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 septembre 2021.

Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ;

ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire

Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'adopter le règlement relatif au marché de Noël qui se trouve en annexe n°2, lequel fait partie intégrante de la présente décision.

Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel; A l'unanimité des membres présents ;

Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition du Service de l'Environnement et du Développement territorial du Brabant wallon, formulée le 9 septembre 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, dans le cad…

Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur …

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°;

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Titre complet * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;

iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523

Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ;

Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi du 18 mars 2016 portant notamment reprise du Service Social Collectif (SSC) de l'Office des régimes particuliers de sécurité sociale par le Service Fédéral des Pensions (SFP) ;

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... Titre complet * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi …

Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ;

IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 par courrier réceptionné le 19 octobre 2021 ;

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ;

Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une int…

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 octobre 2021.

Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:30:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes Documents administratifs Projet de délibération DECIDE : Article unique - de prendre acte de la prestation de serment des membres du Conseil Communal des Jeunes.

Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de MM Jean-Pierre FUMIERE et Filippo LAVORE : “ Pollution aux hydrocarbures du canal Bruxelles/Charleroi entre l'écluse d'Ittre et l'écluse de Lembeek

RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du projet d'acte

Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé

38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... Titre complet * 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier spécial des charges

36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... Titre complet * 36. Marché public : Achat d’un Camion 6×4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des charges

2. Rapport annuel 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 2. Rapport annuel 2017 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... Titre complet * 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement pour les exercice 2020 à 2025

33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour

35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj

37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025

38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménag…

67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité clarinette / spécialité saxophone (S.M.)

53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj

65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité flûte traversière (N.M.)

7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire…

3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ... Titre complet * 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un administrateur démissionnaire

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes Documents administratifs

76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... Titre complet * 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse classique, spécialité pointes (C.V.)

69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité accordéon (3.P.L.)

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... Titre complet * 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art dramatique (M.G.)

73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité piano (L.F.)

72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité guitare et guitare d'accompagnement et d'ensemble instrumental (A.L.)

71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... Titre complet * 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, spécialité piano et claviers (J.P.D.)

70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide *

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide

2. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 2. Informations - Prises de connaissance Documents administratifs

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj

12. RFI-Budget 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 12. RFI-Budget 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

13. OTP - Budget 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 13. OTP - Budget 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Budget communal de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 11. Budget communal de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... Titre complet * 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - Assemblée générale du 10 décembre 2019

10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments

7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... Titre complet * 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, spécialité violon (M.H.)

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj *

59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... Titre complet * 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ainsi qu'en matière de voiries et de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux pour la gestion des sanctions adminis…

45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide *

46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... Titre complet * 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire communal en charge de diriger le service

50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj *

52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... Titre complet * 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du Remblai, rue du Marais, square de la Liberté - Chaussée de Mons, rue de la déportation

53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour *

56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

58. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 58. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments

69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web

73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments

71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 12 novembre 2019 à 19h00 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-31T10-05: courriel odj * 2019-10-31: web Arguments Arguments

52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:39+00:00

14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour

9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour *

13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments

15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier spécial des charges

37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges

20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments

21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ... Titre complet * 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de l'avenant n°3

22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... Titre complet * 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet d'acte de vente modifié

23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ... Titre complet * 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolïmont ASBL et d'une partie du parc communal

24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... Titre complet * 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité guitare (F. L.)

36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments

18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel

5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide *

7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments

32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments

31. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 31. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour *

29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide *

27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Achat de panneaux alphanumériques

25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... Titre complet * 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:35:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ... Titre complet * 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2019

23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... Titre complet * 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères…

22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:36:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; Vu la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics et ses arrêtés royaux d'exécution ; Vu la loi du 17 juin 2013 relative à la mot…

19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809, concernant les fabriques d'église; Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes…

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809, concernant les fabriques d'église; Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cult…

21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret du 5 mai 1806 relatif au logement des ministres du culte protestant et à l'entretien des temples, l'art…

22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu le décret du 06/02/14 relatif à la Voirie communale ; Vu le Code de Développement Territorial ; Considérant la demande de permis d'urbanisation avec création et modification de voiries au sens du décr…

23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen Documents administratifs Projet de délibération Considérant la demande de suppression d'un sentier communal (n° 111) au sens du décret du 06 février 2014 sur un bien sis à la rue des Frères Vanbellinghen à 1480 Tubize, et cadastré 1e Division, section A N° 349G10, 349G11, 349H10, 349B; Que la demande de modifica…

24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er Décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulièr…

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant…

26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placeme…

27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil communal du 30 juin 1998 portant sur la création d'une Régie foncière et immobilière et portant sur l'approbation des statuts ; Vu…

28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ; Vu l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté …

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj * 2019-10-11T11-30: courriel delibePrj Arguments Arguments

30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj *

31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... Titre complet * 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges

42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) Documents administratifs Projet de délibération Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-04T08-58: courriel odj

17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... Titre complet * 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du Bon Voisin et Hanigale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... Titre complet * 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un cheminement cyclo-piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

33. Notes d'informations de volontariat - Ratification - M.&Mme Propre et M&M's

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 33. Notes d'informations de volontariat - Ratification - M.&Mme Propre et M&M's Documents administratifs

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 35. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour

37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide

39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ... Titre complet * 39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités administratives dépendant de la Ville

40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel sous statut PTP (B.H.)

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (R.F.)

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.)

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:50:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-08-30T11-42: courriel Arguments Arguments Aide *

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (W,B.)

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 …

7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité com…

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013…

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013…

11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;…

10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; Considérant que …

9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; Considérant que po…

8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département des Finances; Considérant l'avis du Directeur financier, f.f; A l'unanimité des membres présents ;

6. Installation de caméras urbaines en 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 6. Installation de caméras urbaines en 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du collège communal du 3 octobre 2019 ; Considérant le rapport du Service des Affaires Générales ; A l'unanimité des membres présents ;

50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... Titre complet * 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. (3,D.)

5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et la Décentralisation ; Considérant le projet de convention portant sur la mise à disposition réciproque de matériel entre la Ville de Tubize et la Commune de Wat…

4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... Titre complet * 4. Dossier litige “Les Jardins d'Oisquercq” - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours au Conseil d'Etat - Ratification

3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 §1er ; Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordina…

2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... Titre complet * 2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Désignation d'un membre du groupe politique MR

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 septembre 2019.

51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 septembre 2019 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... Titre complet * 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel (N.V.H.)

19. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 décembre 2019 à 19h30 19. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-11-29T12-51: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:09+00:00

35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... Titre complet * 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - Mode de passation et cahier spécial des charges

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 2. Informations - Prises de connaissance Documents administratifs

3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... Titre complet * 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche de minimum 21 places - Mode de passation et cahier spécial des charges

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche »

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:37+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 2. Informations - Prises de connaissance Documents administratifs

3. Gestion de la crise covid-19 - Communication du Bourgmestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 3. Gestion de la crise covid-19 - Communication du Bourgmestre Documents administratifs

4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web'

5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... Titre complet * 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de nature culturelle, sociale, festive, folklorique, sportive et récréative dans le cadre de la crise santiraire du Covid-19 -Confirmation…

7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... Titre complet * 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et 63 du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal

8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2020

15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments

29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges

16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... Titre complet * 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

18. Compte communal 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Compte communal 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: 'grab from web' Arguments

15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:48+00:00

18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... Titre complet * 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2020.

5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration

7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... Titre complet * 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:41+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... Titre complet * 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les années 2020 à 2025 - Approbation de la procédure, du cahier des charges et des modes de publicités

33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments

32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... Titre complet * 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... Titre complet * 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... Titre complet * 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... Titre complet * 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... Titre complet * 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19

3. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:55:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 3. Informations - Prises de connaissance Documents administratifs

1. Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - L'état des péniches sur le canal à hauteur d'Oisquercq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:56:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 1. Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - L'état des péniches sur le canal à hauteur d'Oisquercq Documents administratifs

18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

33. PSSP - Prolongation 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 33. PSSP - Prolongation 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:29+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... Titre complet * 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de Tubize sis Avenue de Scandiano, 49

28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... Titre complet * 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte

29. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 29. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... Titre complet * 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin 2020 à 19H30 1

31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:26+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... Titre complet * 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique FM)- (S.D.B.)

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... Titre complet * 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)

48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:58+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:20+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... Titre complet * 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire sous statut PTP (S.C.)

38. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:22+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 38. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:31+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-05: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... Titre complet * 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du permis d'urbanisme N°2019/199)

49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:43+00:00

47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:06+00:00

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 9. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 5. Informations - Prises de connaissance Documents administratifs

6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Titre complet * 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... Titre complet * 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au Groupe Jolimont ASBL et d'une partie du parc communal - Approbation du projet d'acte

16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments

19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021

20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide *

22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... Titre complet * 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren - Création d'un cheminement pour usagers faibles - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... Titre complet * 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges

24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... Titre complet * 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges

25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 27. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. RDI - Budget 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 6. RDI - Budget 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:24+00:00

23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:56+00:00

24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:36+00:00

25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:27+00:00

26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:24+00:00

27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:14+00:00

28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:03+00:00

29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:53+00:00

30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:42+00:00

31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:12+00:00

32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:45+00:00

33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:26+00:00

34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:17+00:00

35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:25+00:00

36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:51:29+00:00

1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj

5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Informations - Prises de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 2. Informations - Prises de connaissance Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h30 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T09-08: courriel odj Arguments Arguments Aide

5. Divers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 5. Divers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... Titre complet * 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. 26bis, §6 de la Loi organique)

3. Les grands axes du PST 2019-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 janvier 2020 à 19h00 3. Les grands axes du PST 2019-2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-03T08-53: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide

32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour *

46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-12: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:27+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... Titre complet * 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association

32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

33. Article 18 - Rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:43+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 33. Article 18 - Rapport financier 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:32+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 34. Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:09+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:49+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:37+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:12+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:57:33+00:00

45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:06+00:00

44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:11+00:00

43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:16+00:00

42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:21+00:00

41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:26+00:00

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:58:31+00:00

54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:00+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide *

53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:24+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour *

50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:18+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:23+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:52+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:14+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... Titre complet * 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition

28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:46+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... Titre complet * 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte traversière (N. M.)

10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ... Titre complet * 10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en remplacement d'un suppléant démissionnaire

34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... Titre complet * 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano (L. F.)

35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... Titre complet * 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement (A. L.)

36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj

38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments

1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:45+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:34+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:25+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... Titre complet * 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire

6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments

7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:50+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... Titre complet * 7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Remplacement d'un membre démissionnaire

8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... Titre complet * 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire

9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... Titre complet * 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué démissionnaire

11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:57+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:56+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... Titre complet * 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - Approbation du projet d'acte

20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ...

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Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... Titre complet * 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses inférieures à 3.000,00 euros HTVA.

25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:16+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:30+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide

23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:40+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... Titre complet * 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, échoppes et étals et autres mobiliers pour les exercices 2020 à 2025 - Abrogation

22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ... Titre complet * 17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - Information

16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:03+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... Titre complet * 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la société DELZELLE s.a. - Avenue des Coteaux/Rue du Vignoble - Approbation

15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:48:13+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments Aide * Pour

14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:28+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:38+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h30 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-04: grab from web Arguments Arguments

Divers et questions orales d'actualité

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus