Conseil Citoyen

32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Août 2021 - Août 2025 - Adhésion.

12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. Documents administratifs

10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022. Documents administratifs

9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un nouveau parking communal d'environ 200 places, des aires de manœuvres, des voies de circulation et de l'aménagement des…

8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail (S.E.P.P.T.) pour le personnel de la commune de Waterloo pour l'année 2022 - Choix du mode de passation et fixation des con…

7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, d'assistance, de développements éventuels de la solution «ADLIB» et acquisition de licences supplémentaires -…

5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ... Titre complet * 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - Remplacement.

4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ... Titre complet * 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet provincial de thermographie -Approbation.

3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ... Titre complet * 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - Déplacement des installations d'électricité haute tension et de gaz - Décision.

2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ... Titre complet * 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques relatives au RIE - Envoi du RIE et des remarques au Gouvernement - Décision.

1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021 Documents administratifs

71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un Documents administratifs

70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police. Documents administratifs

13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement. Documents administratifs

68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police. Documents administratifs

24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021. Documents administratifs

30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ... Titre complet * 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circulation.…

29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ... Titre complet * 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition d'infrastructure TIC.

23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ... Titre complet * 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ... Titre complet * 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - Approbation.

22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ... Titre complet * 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ... Titre complet * 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et modalités - Accord.

20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - Décision d'octroi.

19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ... Titre complet * 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par l'Ecole des devoirs II (permanence d'aide scolaire gratuite pour les élèves du secondaire) - Reconduction pour l'an…

18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ... Titre complet * 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl

17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ... Titre complet * 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de Waterloo, association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales durant l'année ac…

69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle. Documents administratifs

67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ... Titre complet * 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à titre temporaire, dans un emploi non vacant à raison de 18/36 périodes/semaine - Année scolaire 2021/2022.…

33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie.

41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective.

47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière à mi temps - Année scolaire 2021/2022.

46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - Année scolaire 2021/2022.…

45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière à temps plein -Année scolaire 2021/2022.

44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à mi-temps dans le cadre du congé parental.

42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... Titre complet * 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de seconde langue, nommé à titre définitif à raison de 8/24 périodes/semaine.

40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... Titre complet * 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître de religi…

49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violoncelle pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ... Titre complet * 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement à raison de 18/24 périod…

38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ... Titre complet * 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer provisoirement une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître d'éducation physique - Année scolaire 2021/…

37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ... Titre complet * 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 périodes/semaine pour l'exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître de religion cathol…

36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022.

48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ... Titre complet * 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Haute Ecole, à raison de 10/24…

50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de guitare pour mise en disponibilité pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ... Titre complet * 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une surveillante-éducatrice pour une prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière complète - Année scolaire 2021/2022.

65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation musicale pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... Titre complet * 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... Titre complet * 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de guitare pour prestation réduite pour raisons sociales et familiales - Année scolaire 2021/2022.

61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022.

60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violon pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violoncelle pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de flûte traversière pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de flûte à bec, pour interruption de carrière à partir de 55 ans - Année scolaire 2021/2022.

54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de criant et musique de chambre vocale pour exercer dans un autre établissement et une prestation réduite pour conve…

53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur d'alto pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de percussions pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022.

31. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:26:35+00:00

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