Conseil Citoyen

Réflexions sur la démocratie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:40+00:00

Réflexions sur la démocratie * Actualités * Références * Dossiers * Aides aux argumentations Institutions Fédéral - Régions - Communautés, Provinces, Zones de Secours, Zones de Police, Communes (Brabant wallon), Organismes d'intérêt public Actualité des assemblées délibérantes * Actualités * Archives Dépèches * des utilisateurs * par thèmes * Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) - Conseil de police - séance du mercredi 09 avril 2025 * Ville de Tubize …

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:12+00:00

Accueil > None Réunions Commune de chastre Conseil communal Passé * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du lundi 14 mars 2022 * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Chastre - Conseil communal - sé…

Reunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:55+00:00

Reunions Ville d'Ottignies-Louvain-La-Neuve Conseil communal * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du vendredi 04 février 2022 * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil comm…

Commune de Court-Saint-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:04+00:00

Commune de Court-Saint-Etienne Réunions publiques Conseil communal * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du vendredi 25 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 08 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance …

Reunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:49+00:00

Reunions Commune D'Ittre Conseil communal * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 19 avril 2022 Passé * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 15 mars 2022 * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 15 février 2022 * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 18 janvier 2022 * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021 * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 16 novembre 2021 * …

16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de son Festival Archipel : Octroi - Pour approbation

17. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:51+00:00

Accueil > None Réunions Commune de jodoigne Conseil communal * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 15 mars 2022 * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Jodoigne - Conseil commu…

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:33+00:00

Accueil > None Réunions Commune de genappe Conseil communal * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 30 novembre 2021 * Commune de Genappe - Conseil communal…

17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:25+00:00

Accueil > None Réunions Commune de grez-doiceau Conseil communal * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 09 novembre 2021 * Commune…

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:25+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Fiches présentation associations.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 4: Fiches présentation associations.pdf

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-12T00:09:14+00:00

Accueil > None Réunions Commune de woluwe-saint-pierre Conseil communal * Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séance du lundi 16 décembre 2024 Passé * Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 * Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séance du mardi 23 avril 2024 * Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séance du mardi 26 mars 2024 * Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Conseil communal - séance d…

Diffusion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-03-27T21:09:41+00:00

Diffusion * Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) - Conseil de police - séance du mercredi 09 avril 2025 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du jeudi 03 avril 2025 Passé * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du jeudi 13 mars 2025 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du jeudi 20 février 2025 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 23 janvier 2025 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du jeudi 09 janvier 2025 * Zo…

News

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-01-30T13:49:02+00:00

News Passé * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 23 janvier 2025 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du jeudi 09 janvier 2025 * Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) - Conseil de police - séance du vendredi 20 décembre 2024 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du jeudi 19 décembre 2024 * Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) - Conseil de police - séance du mercredi 18 décembre 2024 * Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Consei…

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:10+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > Annexe 2 rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 1: Annexe 2 rapport CCSPL.pdf Fichier(s)

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:47+00:00

Accueil > None Réunions Ville de wavre Conseil communal * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 08 février 2022 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 23 novembr…

Reunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:23+00:00

Reunions Commune de La Hulpe Conseil communal * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 15 février 2022 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mercredi 26 janvier 2022 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du jeudi 16 décembre 2021 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 19 octobre 2021 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séan…

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > annexe 2 Rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 5: annexe 2 Rapport CCSPL.pdf

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:49+00:00

Accueil > None Réunions Commune de rebecq Conseil communal * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du mardi 15 mars 2022 Passé * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du mardi 15 février 2022 * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du vendredi 28 janvier 2022 * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021 * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du mardi 15 juin 2021 * Commune de Rebecq - Conseil communal - séanc…

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:34+00:00

Accueil > None Réunions Ville de wavre Conseil communal Passé * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 29 juin 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 25 mai 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 27 avril 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 23 mars 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 23 février 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 24 novembre 2020 * …

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:30+00:00

Accueil > None Réunions Commune de orp-jauche Conseil communal Passé * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 30 novembre 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 26 octobre 2021 * Commune de Orp-Ja…

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:23+00:00

Accueil > None Réunions Commune de orp-jauche Conseil communal * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 25 mai 2021 Passé * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 27 avril 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 23 février 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 15 décembre 2020 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mercredi 28 octobre 2020 * Commune de Orp-Jauch…

Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi - Pour approbat…

26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... Titre complet * 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.

18. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 18. Divers. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que les festivités de la Cavalcade de Jemappes auront lieu du samedi 16 au mardi 19 avril 2022 ; Considérant qu'afin d'organiser au mieux cet événement, une ordonnance de Police réglemente toutes les activités qui y sont organisées ;

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:59+00:00

Accueil > None Réunions Commune de villers-la-ville Conseil communal * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 01 mars 2022 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du lundi 27 décembre 2021 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du lundi 08 novembre 2021 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 21 sept…

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... > Fiches présentation Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.pdf 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > ft compagnons nuit.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 17: ft compagnons nuit.pdf

Projet de délibération

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-04T19:12:45+00:00

Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [lien vers le dossier]() 3/ RETROACTES : Le parking situé rue de l'Achonfosse, en face de l'école fondamentale Francisco Ferrer n'a pas encore fait l'objet d'un plan de marquage. Plusieurs riverains nous ont remonté une problématique de stationnement particulièrement aux heures d'entrées et…

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:56+00:00

Accueil > None Réunions Commune de perwez Conseil communal * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 04 novembre 2021 * Commune de Perwez - Conseil communal - séan…

18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... Titre complet * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:53+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. > Convention.pdf 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte CONVENTIONDE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL …

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:47+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022…

Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-11-27T23:23:02+00:00

Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-15T02:43:46+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:10+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:24+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... > Convention.pdf 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. Annexe 1: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > DSP12Rapport.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 2: DSP12Rapport.pdf Fichier(s) * [Metadata]

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:20+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... > Convention 2022 2024 .pdf 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. Annexe 1: Convention 2022 2024 .pdf Fichier(s)

14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ... Titre complet * 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants - Indemnité de gestion des conteneurs à puce à haut…

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:13+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 Les amis de la Maison verte.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 18: FT 2022 Les amis de la Maison verte.pdf

22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... Titre complet * 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:34+00:00

None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision Titre complet * 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision

11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... Titre complet * 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du mardi 22 juin 2021

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T13:39:11+00:00

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 31 mai 2022 à 09h00

Séance du mardi 14 novembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:35+00:00

Séance du mardi 14 novembre 2017 Zone de police Ouest Brabant wallon (ZP5268) Notez que lors des séances publiques des conseils de police, les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Les séances des conseils de police sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences adminstratives de police.

6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-01-06T14:36:01+00:00

Accueil > None Réunions Ville de paris Pages thématiques Conseil communal * Ville de Paris - None - séance du mardi 22 mars 2022 Aperçu - suivi Dépèches * Ville de Paris - Conseil municipal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Ville de Paris - None - séance du mardi 08 février 2022

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de l'Information et de la Communication 2022 DICOM 03 - C o n …

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:54+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. > Exposé des motifs.pdf 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Annexe 2: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de l’Information et de la Communicati…

Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-18T20:30:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 31 mai 2022 à 09h00 Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ... Titre complet Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 juin 2022.

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:25+00:00

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation.

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:59+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location.

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:15+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:08+00:00

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:40+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:44+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:21+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école primaire (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:08+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:12+00:00

None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:11+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:02+00:00

None, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:19+00:00

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du mardi 12 novembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:14+00:00

Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:35+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:34+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 01 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:08+00:00

None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:48+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:27:48+00:00

Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Wavre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions Wavre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Wavre, conseil communal du mardi 27 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:17+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions ville de Wavre, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:59+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:47+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:41+00:00

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:08:18+00:00

None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:11+00:00

None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:33+00:00

None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:07:54+00:00

None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:28+00:00

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:37+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:17+00:00

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 20 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:14+00:00

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 20 mars 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:27+00:00

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 avril 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:37+00:00

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:49+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:18+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:27+00:00

Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 02 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:32+00:00

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 02 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:13+00:00

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:01+00:00

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:06+00:00

ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:09+00:00

None, conseil communal du mardi 22 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:04+00:00

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Wavre, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:09+00:00

Wavre, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:29+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:00+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:25+00:00

None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:33+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > FISPE.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 13: FISPE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires Serv…

6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... Titre complet * 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - Pour approbation

9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation

28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... Titre complet * 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs biodégradables aux personnes âgées à partir de 65 ans ou handicapées - Exercice 2020

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. > Exposé des motifs.pdf 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Annexe 3: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Directio n de la Jeune s s e et des Sport s Sous- direc tio n de l’action sportive Servic e du Sport de Haut- Nivea u et…

20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... Titre complet * 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILL…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. > Procès verbal.pdf 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. Annexe 5: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte PARIS BASKE…

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location.

9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:38+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > CCAP.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 1: CCAP.pdf

12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:27+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Fiche Atouts cours.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 14: Fiche Atouts cours.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territo…

13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ... Titre complet 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:05+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. > Conclusions du commissaire enquêteur.pdf 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. Annexe 2: Conclusions du commissaire enquêteur.pdf Fichier(s)

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:23+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. > Alpha 4.pdf 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. Annexe 1: Alpha 4.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Direction de la Démocratie des Citoyen ∙nes et des Territoires …

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:41+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention CERCLE MARAIS.pdf 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). Annexe 9: Convention CERCLE MARAIS.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:18+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... > FT 2022 Jean Merlin.pdf 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. Annexe 17: FT 2022 Jean Merlin.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte de résultats…

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CDAD.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:17+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2022-2024 RSI La Ressource.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux dr…

19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 64 Subvention annuelle (200 000 euros) pour le P U C Rugby au titr…

14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ... Titre complet * 14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport de gestion du Conseil d'Administration sur les activités de l'Intercommunale dur…

16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ... Titre complet * 16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité - Rapport de gestion - Rapport de rémunération - Rapport du Collège des réviseurs - Approbation du bilan et des com…

17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... Titre complet * 17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration - Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes …

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:35+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Exposé des motifs.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. Annexe 6: Exposé des motifs.pdf

8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché.

6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location.

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:48+00:00

Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267), conseil communal du mardi 08 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:18+00:00

Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267), conseil communal du mardi 08 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:30+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ... Titre complet * 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : Modification des statuts - Actualisation selon les dispositions de la loi du 1 7 juin 201 6 relative aux m…

ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:52+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:38+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:52+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:25+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:53+00:00

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:09+00:00

None, conseil communal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:45+00:00

None, conseil communal du mardi 08 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:52+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:43+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5268), conseil communal du mardi 17 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:15+00:00

Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5268) > Réunions Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5268), conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267), conseil communal du mardi 09 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:07+00:00

Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267), conseil communal du mardi 09 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:47+00:00

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-24T13:30:18+00:00

None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-24T13:30:18+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-24T13:30:18+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

9. G.R.H. ; Modification du statut pécuniaire du personnel communal - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 9. G.R.H. ; Modification du statut pécuniaire du personnel communal - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-12-20T22:01:15+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 janvier 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-01-16T16:19:45+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 janvier 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 20 février 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-16T01:00:05+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 20 février 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 mars 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-19T01:19:54+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 mars 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 avril 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-04-16T09:37:52+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 avril 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 25 juin 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-06-17T21:01:50+00:00

Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 25 juin 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:29:58+00:00

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:58:32+00:00

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:01+00:00

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:06+00:00

None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:30+00:00

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:38+00:00

commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:23+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 26 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:52+00:00

None, conseil communal du mardi 26 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Réunion publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-06-11T23:00:37+00:00

Réunion publique Ville de Tubize * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 13 juin 2022 Passé * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du mardi 19 avril 2022 Mises à jour * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 14 mars 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 14 février 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 10 janvier 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 10 janvier 2022 * V…

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:16+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions Commune de Genappe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:03+00:00

Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:37:33+00:00

None, conseil communal du mardi 01 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:14+00:00

None, conseil communal du mardi 01 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:24:19+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:16+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:40:44+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:41:09+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:36+00:00

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 30 avril 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:00+00:00

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:39+00:00

commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:24+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:18+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:26+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Séance du mardi 12 décembre 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:32+00:00

Séance du mardi 12 décembre 2017 Zone de police Ouest Brabant wallon (ZP5268) Notez que lors des séances publiques des conseils de police, les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Les séances des conseils de police sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences adminstratives de police.

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:04+00:00

Accueil > None Réunions Zone de police nivelles-genappe (zp5267) Conseil communal Passé * Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) - Conseil communal - séance du mardi 09 février 2021 * Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) - Conseil communal - séance du mardi 08 décembre 2020

None, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:24+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:10+00:00

None, conseil communal du mardi 29 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:45+00:00

None, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:58+00:00

None, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:28:22+00:00

None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:59+00:00

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:27+00:00

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2025-12-30T05:23:00+00:00

Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Reunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:03+00:00

Reunions Commune De Braine-L'Alleud Conseil communal Passé * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 28 mars 2022 * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 31 janvier 2022 * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 20 décembre 2021 * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 25 octobre 2021 * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 27 septembre 2021 * Commu…

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:49+00:00

Commune de Chastre, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:59+00:00

Commune de Chastre, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:35+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:47:56+00:00

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:53:26+00:00

Commune de Chastre, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:18+00:00

Commune de Chastre, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:18+00:00

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:32+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:02+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:08+00:00

None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:34+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:49+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:11+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:22+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:46:58+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:45+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:59+00:00

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:16+00:00

Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:49:31+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:47+00:00

Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:16+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:05+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:43+00:00

Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:48:42+00:00

commune de Chastre, conseil communal du mardi 25 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:52:37+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions commune de Chastre, conseil communal du mardi 25 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... Titre complet * 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 mai 2021

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:47+00:00

Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:33+00:00

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 22 mars 2022 à 09h00 video-conférence

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:59:07+00:00

Accueil > None Réunions Commune de grez-doiceau Conseil communal * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 12 mars 2024 Passé * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 30 janvier 2024

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:40+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:28+00:00

Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:03+00:00

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:07+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:09+00:00

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:45+00:00

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:58+00:00

Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:34:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

La Hulpe, conseil communal du mardi 14 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:45:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du mardi 14 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

La Hulpe, conseil communal du mardi 30 avril 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du mardi 30 avril 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:34+00:00

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:58+00:00

None, conseil communal du mardi 15 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:30:25+00:00

None, conseil communal du mardi 15 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Jodoigne, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:24:01+00:00

Jodoigne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:55+00:00

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:09+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mardi 29 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:34+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:52+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:43+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:37+00:00

Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:15+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:37+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:07+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Orp-Jauche, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions Orp-Jauche, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:01+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:39+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:20+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:21:14+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:23:27+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:13:21+00:00

None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:14:42+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:00+00:00

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 18 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:15:01+00:00

None, conseil communal du mardi 18 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:40+00:00

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:14+00:00

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:18:12+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:30:27+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:09+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:10+00:00

None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 12 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:33+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 12 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:31:57+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:34+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 11 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:25:15+00:00

None, conseil communal du mardi 11 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:20+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:29:29+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:26:59+00:00

Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:15+00:00

None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:59+00:00

commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:24+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:34+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Jodoigne, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions Jodoigne, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:56+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:39+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:45+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:42+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:41+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:27:59+00:00

Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 22 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:38+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:29+00:00

Ittre, conseil communal du mardi 24 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:47+00:00

Ittre, conseil communal du mardi 24 avril 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:12+00:00

Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:09+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

70. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 23 novembre2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 70. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 23 novembre2018 Documents administratifs

13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation Documents administratifs

22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ... Titre complet * 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la rue des Artisans et la rue de la Baraque - Pour approbation

21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ... Titre complet * 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble de 18 appartements et d'une habitation unifamiliale - Modification de l'emprise de l'assiette de la voirie commu…

69. Contentieux fiscal - Taxe séjour - Exercice 2018 - Demande d'accord mettant fin à la procédure judiciaire - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 69. Contentieux fiscal - Taxe séjour - Exercice 2018 - Demande d'accord mettant fin à la procédure judiciaire - Pour approbation Documents administratifs

14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ... Titre complet * 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation

20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN Documents administratifs

46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ... Titre complet * 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de construction de l’extension - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des cha…

15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ... Titre complet * 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - Subside compensatoire pour la demande de matériel et de prestations du service des travaux - Pour accord

16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Convention-type avec les cédants des lots - Pour approbation

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leurs camps : Octroi - Pour approbation

18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour l’organisation des fêtes en 2021 : Octroi - Pour approbation

47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord Documents administratifs

19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles Cérousiennes » le 28 août : Octroi - Pour approbation

39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020 Documents administratifs

23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord Documents administratifs

48. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 mai 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 48. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 mai 2021 - Approbation Documents administratifs

32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ... Titre complet * 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW

38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ... Titre complet * 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées alimentaires : Octroi - Pour approbation

37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ... Titre complet * 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour leurs frais de fonctionnement et de gestion des infrastructures : Octroi …

40. Fabrique d'église SAINT RÉMY d'Ottignies - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 40. Fabrique d'église SAINT RÉMY d'Ottignies - Compte 2020 Documents administratifs

36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT Documents administratifs

35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ... Titre complet * 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle occupe - Octroi de la subvention 2020 en 2021 - Pour approbation

41. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 41. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2020 Documents administratifs

49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs

42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ... Titre complet * 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er octobre 2021 au 30 septembre 2023 - Pour approbation

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, snacks et cafés par l'attribution d'un subside d'investissement dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID…

33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ... Titre complet * 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID-19 - Proposition des conditions d'attribution - Pour accord

31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

9. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 9. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le budget ----------

30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL Documents administratifs

43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ... Titre complet * 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 17 octobre 2021 au 16 octobre 2023 - Pour approbation

44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ... Titre complet * 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail structurel - Approbation des conditions, de l’estimation et du mode de passation

29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public Documents administratifs

28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ... Titre complet * 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par la Ville - Pour approbation

27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN- Documents administratifs

45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... Titre complet * 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au Coeur de Ville, ainsi que sur son exploitation (maintenance en garantie et fourniture de combustible) et son opt…

26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT Documents administratifs

25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - Pour approbation

10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour la mise en ordre de l'installation d'alarme incendie : Octroi - Pour approbation

24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... Titre complet * 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation

68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ... Titre complet * 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ratification de la décision de non comparution à l'audience

12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn (CEFOC) pour l’accompagnement d'adultes en décrochage social : Octroi - Pour approbation

12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2 Documents administratifs

5. ORES ASSETS scrl - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 5. ORES ASSETS scrl - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du rapport de gestion (en ce compris le rapport de rémunération) et des comptes de l'exercice 2020 de l'intercommunale

13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES RÉSEAU BRABANT WALLON (ASARBW) pour l’accompagnement des jeunes en rupture : Octroi - Pour approbation

16. Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 16. Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ----------

15. Fabrique d'église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 15. Fabrique d'église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ----------

14. Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 14. Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ----------

13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... Titre complet * 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - Phase 2021 - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché…

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loy…

11. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 11. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le prix de participation à l'activité. ----------

10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation

9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation

8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE Documents administratifs Note explicative ---------- DES COQUERÉES pour la rémunération du personnel, majorée des frais de gestion réclamés par le secrétariat social : Octroi - Pour approbation Octroi d'une subvention de 298.402,14 euros : Pour approbation…

7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ... Titre complet * 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ... Titre complet * 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ----------

3. IMIO scrl - Assemblée générale du 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 3. IMIO scrl - Assemblée générale du 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du rapport de gestion et des comptes de l'exercice 2020 de l'intercommunale et désignation d'un collège de 2 réviseurs pour les années 2021-2023

2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ... Titre complet * 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - Assemblée générale du 16 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat

1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ... Titre complet * 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la Ville, la Région Wallonne, la SNCB et l'OTW - Pour accord

32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification

29. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 29. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation de la troisième modification de la composition de la CCATM après l'approbation ministérielle de sa composition initiale. Remplacement suite à la démission d'un membre.

28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ... Titre complet * 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:44+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour l’action « Activités d’intégration collective et de renforcement du sentiment d’appartenance - Favoriser la vie de quartier, la convivialité …

27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ... Titre complet * 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à la Ville prononcé par le Tribunal de Première Instance du Brabant wallon le 8 mars 2021…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:45+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ---------- Projet de délibération Proposition : Soumettre le compte 2020 de la fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste (Surdents) au Conseil communal pour approbation après examen et avis de la Section de Monsieur l'Echevin A…

72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ... Titre complet * 72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - Autorisation d'ester en justice

18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ... Titre complet * 18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier de permis de lotir SAMAYA - Pour approbation

11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03 Documents administratifs

55. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 55. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2021 Documents administratifs

10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation Documents administratifs

8. Zone de police - Ordonnance de police - Retransmission de l'Euro 2021 sur les terrasses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 8. Zone de police - Ordonnance de police - Retransmission de l'Euro 2021 sur les terrasses Documents administratifs

7. Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 1er juillet au 1er août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 7. Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 1er juillet au 1er août 2021 Documents administratifs

6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ... Titre complet * 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - Pour accord

5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation Documents administratifs

4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation Documents administratifs

3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ... Titre complet * 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai 2021 visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et de la détention d'alcool par les …

2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation Documents administratifs

1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation Documents administratifs

58. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 58. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique Documents administratifs

57. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 57. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2021 Documents administratifs

56. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 56. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2021 Documents administratifs

54. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 54. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2021 Documents administratifs

19. TOPONYMIE - Dénomination de deux nouvelles voies publiques à Céroux-Mousty - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 19. TOPONYMIE - Dénomination de deux nouvelles voies publiques à Céroux-Mousty - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Deux nouvelles voies publiques seront créées, et par conséquent, seront à dénommer, lors de la construction de 27 logements incluant la création d‘un chemin de liaison entre la rue de Spangen et la cour d…

53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2021 Documents administratifs

11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour l’organisation du Binck Bank Tour 2020 : Octroi - Pour approbation

52. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:20:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 52. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2021 Documents administratifs

51. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 51. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2021 Documents administratifs

50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ... Titre complet * 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - Autorisation d'ester en justice

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source]

26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ----------

25. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 25. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ----------

24. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2021 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 24. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

23. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 23. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation des premières modifications budgétaires pour l'exercice 2021

22. Compte communal 2020 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 22. Compte communal 2020 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Pour arrêt du compte communal 2020 ----------

21. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques dans le quartier du Stimont à Ottignies- Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 21. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques dans le quartier du Stimont à Ottignies- Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du permis d'urbanisation délivré à la S.A. THOMAS & PIRON sur un bien sis à 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve, rue de la Chapelle/avenue des Justes/rue du Bauloy, de nouvelle…

20. TOPONYMIE - Dénomination d’une nouvelle voie publique à Louvain-la-Neuve - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:54:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 20. TOPONYMIE - Dénomination d’une nouvelle voie publique à Louvain-la-Neuve - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- De nouvelles voies publiques seront créées lors de la construction de 16 lots qui se répartissent en un immeuble collectif, une habitation unifamiliale, une habitation bi-familiale ainsi qu'un lot à usage d…

71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ... Titre complet * 71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - Autorisation d'ester en justice

115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (3) - Pour accord

73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ... Titre complet * 73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - Autorisation d'ester en justice

29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi - Pour approbation

42. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Première modification budgétaire pour l'exercice2021 - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 42. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Première modification budgétaire pour l'exercice2021 - Pour accord Documents administratifs

41. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 41. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2020 Documents administratifs

40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ... Titre complet * 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les projets de statuts ; de règlements d'ordre intérieur pour l'Organe d'administration et pour le Comité de Pi…

39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ... Titre complet * 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente - Règlement communal - Pour approbat…

38. Boulevard de Wallonie - Anneau Central à Louvain-la-Neuve - Chemisage de l’égout public sur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 38. Boulevard de Wallonie - Anneau Central à Louvain-la-Neuve - Chemisage de l’égout public sur Documents administratifs

37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ... Titre complet * 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et estimation modifiés suite aux remarques des autorités subsidiantes du SPW - Pour approbation

36. Subvention 2021 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 36. Subvention 2021 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs

35. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL BIBLIOTHÈQUES ET LUDOTHÈQUES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 35. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL BIBLIOTHÈQUES ET LUDOTHÈQUES Documents administratifs

34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision locale : Octroi - Pour approbation

33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ... Titre complet * 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire une rue réservée au jeu - Convention - Pour ratification

32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ... Titre complet * 32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la société française LE FURET DU NORD - Pour approbation

31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ... Titre complet * 31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - Pour approbation

30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ... Titre complet * 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de Court-Saint-Etienne et Ottignies-Louvain-la- Neuve pour ses frais de fonctionnement : Octroi - Pour approbation…

28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ... Titre complet * 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une couverture au « Centre sportif de la plaine des Coquerées » - Approbationdes conditions, de l’estimation et…

44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ... Titre complet * 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de Mousty, pour des travaux de remise en peinture de l’intérieur de l’église : Octroi - Pour approbation…

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour l’organisation d’activités sportives « jeunesse » dans les quartiers : Octroi - Pour approbation

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de consommation de gaz et d’électricité des différentes infrastructures sportives : Octroi - Pour approbation oc…

25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’achat et l’installation de modules de plaines de jeux et engins de sports : Octroi - Pour approbation…

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien et la rénovation des plaines de jeux communales : Octroi - Pour approbation

23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - Pour approbation

22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour l’organisation du « Binck Bank Tour » 2021 : Octroi - Pour approbation

21. Juridique - Tourisme - Convention de partenariat - Application ludique Totemus - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 21. Juridique - Tourisme - Convention de partenariat - Application ludique Totemus - Pour approbation Documents administratifs

20. Juridique/Tourisme - Rallye gourmand - Convention de partenariat - Pour ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 20. Juridique/Tourisme - Rallye gourmand - Convention de partenariat - Pour ratification Documents administratifs

19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ... Titre complet * 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du Biéreau - Pour accord

18. Zone de police - Participation à l'achat d'un chien de patrouille

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 18. Zone de police - Participation à l'achat d'un chien de patrouille Documents administratifs

17. Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 17. Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation Documents administratifs

15. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 15. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Approbation Documents administratifs

14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la- Neuve - Modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la- Neuve - Modifications Documents administratifs

43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ... Titre complet * 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de Limelette, pour des travaux de désamiantage et d’évacuation des déchets : Octroi - Pour approbation…

45. Fabrique d'Église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 45. Fabrique d'Église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Budget 2022 Documents administratifs

12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne Documents administratifs

60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges

41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 - modification Documents administratifs Détails Détails

40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 21 décembre2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 21 décembre2018 Documents administratifs Détails Détails

1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord Documents administratifs Détails Détails

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Détails

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:36+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Détails * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

67. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 juin 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 67. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 juin 2021 - Approbation Documents administratifs

66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs

65. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 65. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation Documents administratifs

64. CPAS - Compte 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 64. CPAS - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs

63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ... Titre complet * 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : soutien aux investissements - Subsides du SPW - Dossier de candidature - Pour ratification

62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation

61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation

59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges

3. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:38+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 3. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

58. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 juin 2021 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 58. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 juin 2021 - Pour approbation Documents administratifs

57. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de 50 kits

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 57. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de 50 kits Documents administratifs

56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ... Titre complet * 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... Titre complet * 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les accueillantes et co-accueillantes conventionnées : Octroi - Pour approbation

52. Fabrique d'Eglise SAINT PIE X du Petit-Ry - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 52. Fabrique d'Eglise SAINT PIE X du Petit-Ry - Budget 2022 Documents administratifs

51. Fabrique d'Église SAINT GÉRY de Limelette - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 51. Fabrique d'Église SAINT GÉRY de Limelette - Budget 2022 Documents administratifs

50. Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 50. Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2022 Documents administratifs

49. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 49. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2022 Documents administratifs

48. Fabrique d'Église NOTRE DAME de Mousty - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 48. Fabrique d'Église NOTRE DAME de Mousty - Budget 2022 Documents administratifs

2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs de la suppléante

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs de la suppléante Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

47. Fabrique d'Église SAINT JOSEPH de Rofessart - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 47. Fabrique d'Église SAINT JOSEPH de Rofessart - Budget 2022 Documents administratifs

46. Fabrique d'Église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 46. Fabrique d'Église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Budget 2022 Documents administratifs

13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument (tronçon compris entre le carrefour avec la rue du Pont de la Dyle et la rue de Franquenies)

11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon Dekaize, chemin des Six Journaux, rue Escadron Brumagne, rue du Moulin à Eau, rue du Corbeau

74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ... Titre complet * 74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - Autorisation d'ester en justice

87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (8) - Pour accord

100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ... Titre complet * 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 enfants de -14 ans - Ratification (1) - Pour accord

99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... Titre complet * 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - Ratification (2) - Pour accord

98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... Titre complet * 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - Ratification (1) - Pour accord

97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... Titre complet * 97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification (2) - Pour accord

96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... Titre complet * 96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification (1) - Pour accord

95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord Titre complet * 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord

94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord Titre complet * 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord

93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord Titre complet * 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord

92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord Titre complet * 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord

91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord Titre complet * 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord

90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (11) - Pour accord

89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (10) - Pour accord

88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (9) - Pour accord

86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (7) - Pour accord

102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... Titre complet * 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (6) - Pour accord

84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (5) - Pour accord

83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (4) - Pour accord

6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 : Octroi - Pour approbation

82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (3) - Pour accord

81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (2) - Pour accord

80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (1) - Pour accord

79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (4) - Pour accord

8. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ----------

78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (3) - Pour accord

77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (2) - Pour accord

76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (1) - Pour accord

75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ... Titre complet * 75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - Ratification (1) - Pour accord

101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... Titre complet * 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1) - Pour accord

10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ... Titre complet * 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de données entre la Ville et la DIV - Pour accord

120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... Titre complet * 120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (2) - Pour accord

9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ... Titre complet * 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n° 1 au bail de longue durée - Pour approbation

8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ... Titre complet * 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n° 1 au bail de longue durée - Pour approbation

7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ... Titre complet * 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n°1 au bail de longue durée - Pour approbation

6. Logement - SLSP SCRL NOTRE MAISON - Convention cadre - Années 2021-2024 - Pour ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 6. Logement - SLSP SCRL NOTRE MAISON - Convention cadre - Années 2021-2024 - Pour ratification Documents administratifs

5. Logement - SLSP IMMOBILIERE DU CENTRE ET DE L'EST DU BRABANT WALLON - Convention cadre - Années 2021-2022 - Pour ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 5. Logement - SLSP IMMOBILIERE DU CENTRE ET DE L'EST DU BRABANT WALLON - Convention cadre - Années 2021-2022 - Pour ratification Documents administratifs

4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ... Titre complet * 4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention d'alcool par les moins de 16 ans - Pour approbation

3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ... Titre complet * 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 septembre 2021 visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention d'alcool par le…

4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-05

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:31+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-05 Documents administratifs Note explicative ---------- La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui partent en mobilité ----------

2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ... Titre complet * 2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type “Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du mois de juillet 2021

1. Inondations de juillet 2021 - Etat des lieux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 1. Inondations de juillet 2021 - Etat des lieux Documents administratifs

5. Rapport administratif 2019 - Pour information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:22+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 5. Rapport administratif 2019 - Pour information Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ----------

123. ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - Désignation des représentants de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 123. ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - Désignation des représentants de la Ville Documents administratifs

122. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement d'une représentante communale - Pour confirmation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 122. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement d'une représentante communale - Pour confirmation Documents administratifs

121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ... Titre complet * 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... Titre complet * 119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2) - Pour accord

118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... Titre complet * 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (2) - Pour accord

117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... Titre complet * 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ... Titre complet * 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation d'une nouvelle convention type relative à l'occupation du terrain communal de

114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:09:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ... Titre complet * 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord

111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ... Titre complet * 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ... Titre complet * 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - Ratification (1) - Pour accord

109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (5) - Pour accord

108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (4) - Pour accord

107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (3) - Pour accord

106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord

105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:10:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord

23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- Projet de délibération Proposition :

25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux des commerces de détail et à l’HORECA situés sur le …

21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation d'un règlement redevance relatif à l'accueil des gens du voyage ---------- Projet de délibération

11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ... Titre complet * 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - Pour approbation

23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 décembre 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 décembre 2020 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal

22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Pour information

21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation Documents administratifs Détails Détails Le Conseil communal exerce la tutelle d'approbation sur le budget 2021 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver

20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ... Titre complet * 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée de La Croix 80 à Ottignies - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahi…

19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ... Titre complet * 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la solution Cisco existante, l’acquisition de matériels et logiciels du catalogue

18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour…

17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour…

16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ... Titre complet * 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose minute des Villas - Convention cadre bi-partite entre la Ville et l'Opérateur de Transport de Wallonie - Pour approbation…

15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ... Titre complet * 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - Subsides du Service public de Wallonie - Pour approbation

14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Inscription de la Ville à Lean & Green, label destiné à montrer la capacité et la volonté des entreprises de cibler à la fois la performance économique et l'empreinte écologique de leur activité

13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du contrat prévoyant l'occupation de la piscine du Complexe sportif de Blocry par les écoles communales, à renouveler chaque année

12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants Documents administratifs Détails Détails Pour fixation du prix demandé aux aînés participant aux cours de gymnastique à la Résidence du Moulin

10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de ré…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:38+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... Titre complet * 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices 2021 à2025 - Pour accord

8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ... Titre complet * 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et Bauloy

7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ... Titre complet * 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans le cadre d’un marché de services postaux : adhésion à la centrale d'achat - Pour accord

6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation du nouveau Conseiller

5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3) Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère

3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2) Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère

1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... Titre complet * 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... Titre complet * 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre effectif

46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:55+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

40. ASBL MAISON DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Mise à disposition de membre du personnel - Convention tripartite

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 40. ASBL MAISON DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Mise à disposition de membre du personnel - Convention tripartite Documents administratifs Note explicative ---------- Mise à disposition d'un membre du personnel de la Ville au profit de l'ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE sur base d'une convention tripartite ayant pour terme le 30 avril 2025.

44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-01

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-01 Documents administratifs Note explicative ---------- La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui partent en mobilité

20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ... Titre complet * 20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé par le Conseil communal le 26 janvier 2021 - Pour retrait d'acte

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses frais de fonctionnement : Octroi - Pour approbation

42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2020 Documents administratifs Détails Détails

17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ... Titre complet * 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers biodégradables pour les familles à revenus modestes - exercice 2021

16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2021

15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2021

14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE pour la location du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX pour la location du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le loyer du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle occupe - Octroi - Pour approbation

10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ... Titre complet * 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale : Octroi - Pour approbation

9. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 9. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du rapport d'activités et des rapports financiers du Plan de cohésion sociale et de la subvention

7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ... Titre complet * 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes avenue des Justes, rue de Franquenies, rue Croix Thomas, Grand’Rue, rue du Bon Air, ru…

41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ... Titre complet * 41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne Lenoir et Albert Einstein - Autorisation d’ester en justice - Pour approbation

6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ... Titre complet * 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de stationnement - Modifications

5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices 2021 à2025 - Pour a…

4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ... Titre complet * 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle future de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation de l’attribution et libé…

3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ... Titre complet * 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ... Titre complet * 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL DES PENSIONS - Adhésion au contrat cadre et approbation des conditions

48. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 48. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur la désignation ----------

47. Personnel communal - Département des Services Techniques - Promotion au grade de Brigadier C1 - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 47. Personnel communal - Département des Services Techniques - Promotion au grade de Brigadier C1 - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la vacance au cadre du personnel d'un poste de brigadier-C1 et à la procédure de promotion lancée en conséquence, il s'agit de procéder à la désignation du lauréat.

46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice Titre complet * 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice

45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ... Titre complet * 45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation d'ester en justice

44. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 44. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information : Désignation du nouveau membre et trésorier du Conseil de la Fabrique SAINT JOSEPH à Rofessart

43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

42. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 42. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation 5

43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ... Titre complet * 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne (rue Montaury) - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour app…

37. Budget communal - Exercice 2021 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 37. Budget communal - Exercice 2021 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal d'arrêter le budget communal pour l'exercice 2021 ----------

50. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:35+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 50. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2020 Documents administratifs

49. Fabrique d'église NOTRE-DAME D'ESPERANCE à Louvain-la-Neuve - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:43+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 49. Fabrique d'église NOTRE-DAME D'ESPERANCE à Louvain-la-Neuve - Elections 2020 Documents administratifs

48. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite - Annulation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:49+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 48. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite - Annulation Documents administratifs

47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon ... Titre complet * 47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon (division Wavre) prononcé le 14 septembre 2020 sous le numéro de rôle 19A2 - Pour ratification

46. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 46. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ----------

44. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 44. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information 4 ----------

43. CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°2 - Tutelle - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 43. CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°2 - Tutelle - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation en tant qu'autorité de tutelle ----------

42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... Titre complet * 42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en place au Sud par des citoyens ottintois : Octroi - Pour approbation

41. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la réalisation l'un audit énergétique - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 41. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale pour la réalisation l'un audit énergétique - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il s'agit d'un soutien à la population sous forme de prime pour la réalisation d'audits énergétiques et donc la stimulation à la rénovation énergétique des habitations du territoire. La moitié de la prime sera octroyée en Talents.…

40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... Titre complet * 40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - Phase 1 : approbation des devis ORES y relatifs et financement de la dépense

39. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2020 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 39. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2020 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

38. Plan de convergence - Budget 2021 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:37+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 38. Plan de convergence - Budget 2021 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Plan de convergence à actualiser à chaque document budgétaire ----------

36. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:51+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 36. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Mise à jour du règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice2021

52. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 52. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2020 Documents administratifs

35. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 35. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Mise à jour du règlement relatif à la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021

34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la ... Titre complet * 34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la biodiversité - Exercices 2020 à 2023 - Pour approbation

33. Plan d'actions zéro déchet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 33. Plan d'actions zéro déchet 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Poursuite pour l'année 2021 du projet de Plan d'actions communal zéro déchet tel qu'approuvé au Conseil communal du 25 juin 2019 ----------

32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ... Titre complet * 32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier de l'Athénée en vue d'en faire un axe majeur cyclo-piéton adapté aux personnes à mobilité réduite - Pour approbation

31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE (ACOM), pour l’organisation d’actions de soutien aux artisans, commerçants et indépendants locaux : Octroi - Pour approbation…

30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Titre complet * 30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Avenant 2 (VILLE) - Conduite de trop-plein du puits perdant (Châtaigniers) - Subsides SPW - Pour approbation…

29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loyer et les frais d’énergie : Octroi d’un montant co…

23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2020 aux opérateurs culturels situés sur le territoire de la Ville : Octroi - Pour approbation

28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour le projet « Place aux artistes » : Octroi - Pour approbation

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:32+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU pour la captation du spectacle « Pierre et le Loup» : Octroi - Pour approbation

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:41+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU pour la programmation musicale du projet « Place aux artistes » : Octroi - Pour approbation

24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs culturels suite à la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 : Octroi - Pour approbation

25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi - Pour approbation

51. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 51. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2020 Documents administratifs

53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:14+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2020 Documents administratifs

42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Détails Détails

41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation

40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité Documents administratifs Détails Détails

39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (3)

38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (2)

37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (1)

36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ... Titre complet * 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention

35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation Documents administratifs Détails Détails

34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 Documents administratifs Détails Détails - Autorisation d'ester en justice Il s'agit d'autoriser le Collège à ester en justice en vue du recouvrement des créances impayées.

33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ... Titre complet * 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation d'ester en justice

32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020 Documents administratifs Détails Détails

31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2) Documents administratifs Détails Détails

30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1) Documents administratifs Détails Détails

28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une autorisation au Collège d'ester en justice suite aux constats de malfaçons dans le cadre du chantier de l'école de Lauzelle

54. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:07+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 54. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Elections 2020 Documents administratifs

27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ... Titre complet * 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure judiciaire - Pour ratification

26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification Documents administratifs Détails Détails Ratification de la délibération du Collège communal du 1er octobre 2020 décidant d'ester en justice en urgence et de lancer une procédure judiciaire dans le cadre de malfaçons constatées à l'issue de la réalisation d…

25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ... Titre complet * 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du Fonctionnaire délégué du 10 décembre 2020 - Pour ratification

24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ... Titre complet * 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal de Première instance du Brabant wallon le 02 novembre 2020 - Pour approbation

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source]

Document : Ordre du jour - Détails

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:06:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Détails * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

61. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 61. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal Documents administratifs

60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:47+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention

59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ... Titre complet * 59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le Département Sécurisation et Intervention (2)

58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:05:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ... Titre complet * 58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le Département Sécurisation et Intervention (1)

57. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 57. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2020 Documents administratifs

56. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 56. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2020 Documents administratifs

55. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 55. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2020 Documents administratifs

21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... Titre complet * 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation

23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour approbation

20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du règlement d'ordre intérieur relatif à l'accueil des gens du voyage ----------

32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice2021 - Pour approbation…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ----------

21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... Titre complet * 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des élèves avant et après les cours ainsi que lors de la garderie du repas de midi : Octroi et adoption d’une convention - Pour approbation…

22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et le défraiement des animateurs bénévoles : Octroi - Pour approbation

39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 mars 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 mars 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ----------

38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ... Titre complet * 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un projet dans la liste approuvée par le Conseil communal du 26 janvier2021 - Pour approbation…

37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve : rénovation du réfectoire et la création d'un espace pour la psychomotricité - Dé…

36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur les locaux affectés à l'usage de bureau - Exercice2021 - Pour approba…

35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exer…

34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe de séjour - Exercice 2021 - Pour approbation

33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ... Titre complet * 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une redevance sur les raccordements aux cabines électriques communales - Exercice 2021…

31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... Titre complet * 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une taxe sur les spectacles cinématographiques - Exercice 2021 - Pour approbation…

20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:03+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de ... Titre complet * 20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de musée et les conditions générales y relatives - Pour approbation

30. Finances - Placement à long terme - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 30. Finances - Placement à long terme - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Placement de 2M€ pour une durée de maximum 5ans pour diminuer les effets des taux négatifs sur la trésorerie.

29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ... Titre complet * 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard Baudouin Ier - Pour approbation

28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ... Titre complet * 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la Ville - Pour approbation

27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux hôtels situés sur le territoire de la Ville pour la …

26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux établissements d’hébergement touristique situés sur …

24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise en place d’actions de promotion des commerces de l’entité : Octroi- Pour approbation…

23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2021 - Pour approbation…

22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ... Titre complet * 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle « Anna Blume » : Octroi - Pour approbation

20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation

19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ... Titre complet * 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne physique pour l'achat d'un vélo ou d'un kit électrique adaptable - Exercices 2021-2022 - Pour appr…

18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ... Titre complet * 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime mobilité douce et active de l…

25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation existante - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ... Titre complet * 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET CLUB FEMININ LE REBOND OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE relatif au matériel didactique d'apprentissage du basketball - Pour approbation

16. Fabrique de l'Église Protestante Évangélique de Wavre - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 16. Fabrique de l'Église Protestante Évangélique de Wavre - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte 2 ----------

10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord concernant la tarification et les modalités d'inscription des plaines de vacances du Centre de Loisirs Actifs.

15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:28+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les accueillantes et co-accueillantes conventionnées : Octroi - Pour approbation

19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Collège propose au Conseil:

18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération PROPOSITIONS DU SERVICE : -Décider d'accepter la nouvelle répartition de la redevance incendie de 2015 pour la commune de Verviers qui s'établit au montant de 2.318.163,03 €.

17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération PROPOSITIONS DU SERVICE: \- Décider ou pas de répondre favorablement à la demande de l'ASBL Aqualaine, de mise à disposition d'ouvriers communaux à concurrence de 45 jours de prestation en 2021 et…

16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans le cadre du projet de Street Art « Fresh paint » : Octroi d’une subvention extraordinaire en 2021

13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... Titre complet * 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur le territoire de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions, de l’estimation et du cahier…

12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord Titre complet * 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord

11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord et signature de la convention 2021 entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.), en vue de l'organisation, en dehors des heures scolaires, d'un accueil, d'un encadrement et d'une animation …

9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Projet d…

26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation unifamiliale en deux logements - Autorisation d'ester en justice - Pour ap…

8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs aquatiques : Octroi - Pour approbation

7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation

6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les 5 et 6 juin 2021 : Octroi - Pour approbation

5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour les 50 ans de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02 Documents administratifs Note explicative ---------- La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui partent en mobilité / pension.

3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » - Signalisation lumineuse tricolore

2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... Titre complet * 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation lumineuse tricolore

1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... Titre complet * 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de Louvain-la-Neuve - Pour approbation

30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ... Titre complet * 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux infractions au Code de la Route et plus particulièrement relatives à l'arrêt et au stationnement ainsi qu'aux signes C3 et F1…

29. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 29. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 décembre 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

28. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 28. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 décembre 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à l'extension d'une habitation existante + création d'une lucarne - Autorisation d'ester en justice - Pour appr…

18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:04:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ... Titre complet * 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des

15. Juridique/Tourisme - ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION - Trail Series - Convention de partenariat - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 15. Juridique/Tourisme - ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION - Trail Series - Convention de partenariat - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation de la convention de partenariat à conclure avec l'ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION relative à l'organisation de l'événement sportif Trail Series

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - pour approbation

39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ----------

50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1)

49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ... Titre complet * 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - Ratification

48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ... Titre complet * 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - Ratification

45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur la désignation ----------

44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur la désignation ----------

43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ... Titre complet * 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA FRANKI pour la prolongation des quais de la gare de Louvain-la-Neuve - Autorisation d'este…

41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ... Titre complet * 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - Requête unique en annulation et suspension introduite par des riverains - Refus d'in…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:10+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 janvier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 janvier 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ----------

52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (3)

37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe de séjour- Exercice 2021 - Pour approbation

36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice2021 - Pour approbation…

35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... Titre complet * 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés- Exercice 2021 - Pour ap…

34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation

32. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2020 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 32. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2020 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

31. Emprunts - Désaffectation des crédits 3101 et 3102 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 31. Emprunts - Désaffectation des crédits 3101 et 3102 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- La situation de crise sanitaire a eu des conséquences sur la passation des marchés publics et certains investissements pour lesquels un emprunt avait été souscrit n'ont pas été réalisés. Deux emprunts sont concernés, l'un de 360.000…

30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour l’organisation d’actions dans le cadre du Festival d’été2021 : Octroi - Pour approbati…

29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour la gestion du marché hebdomadaire de Louvain-la- Neuve : Octroi - Pour approbation…

28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour le financement des missions des stewards / ouvriers urbains polyvalents : Octroi - Pou…

26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Octroi d'une subvention de 3.000,00 euros : Pour approbation 3

25. Culture - ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON - Dossier de demande de reconnaissance 2022-2026 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 25. Culture - ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON - Dossier de demande de reconnaissance 2022-2026 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il s'agit d'approuver le soutien de la Ville au CCBW pour les années 2022-2026 pour que ce dernier puisse remettre son dossier de demande de reconnaissance de son action culturelle…

51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2)

53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (4)

14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

1. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 1. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur la démission ----------

13. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Octroi d'une subvention de 23.595,00 euros - Pour approbation

12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour l’action « Activités d’intégration collective et de renforcement du sentiment d’app…

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour approbation

9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ... Titre complet * 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un forfait touristique - Pour approbation

8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ... Titre complet * 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de fonctionnement annuel ainsi que l'organisation de leurs camps - Exercices 2021 à2025 - Pour approbation…

7. Zone de police - Délégation de compétences de nomination du personnel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 7. Zone de police - Délégation de compétences de nomination du personnel Documents administratifs Note explicative ---------- La décision de nomination impacte le délai de mise en place du personnel concerné. Afin d'éviter des délais trop longs, nous proposons une nomination par madame la Bourgmestre (sauf pour le personnel officier ou de niveau A qui …

6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ... Titre complet * 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ristourne pour l'installation des jeunes ménages - Modification - Pour approbation

5. Patrimoine - Bail emphytéotique - Terrain avenue Van de Walle - Local scouts - Projet d'acte - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 5. Patrimoine - Bail emphytéotique - Terrain avenue Van de Walle - Local scouts - Projet d'acte - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du projet d'acte de bail emphytéotique à conclure entre la Ville et l'ASBL UNITE SCOUTE DU PETIT RY en vue de la construction d'un local Scout.

4. Juridique - Activité et citoyen - Contrat de cession de droits - Logo - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 4. Juridique - Activité et citoyen - Contrat de cession de droits - Logo - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du contrat de cession de droits en faveur de la Ville à conclure avec l'ASBL GESTION CENTRE VILLE OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE concernant le logo destiné à remplacer l'actuel logo de la Ville.

3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de la nouvelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de la nouvelle Documents administratifs Note explicative ---------- Echevine Installation de la nouvelle Echevine ----------

2. Conseil communal - Deuxième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 2. Conseil communal - Deuxième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Pour adoption du deuxième avenant au pacte de majorité. Celui-ci ayant été modifié une première fois le 28 janvier 2020

68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (5)

67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord

66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (4)

65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (3)

64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (2)

63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (1)

62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1) Documents administratifs Note explicative ---------- ----------

60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (5)

59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (4)

58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (3)

57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2)

56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1)

55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (6)

18. Juridique - ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN - Convention de partenariat - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:15:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 18. Juridique - ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN - Convention de partenariat - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il s'agit d'approuver la convention de partenariat à conclure avec l'ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN relative à l'organisation de stages de Service Citoyen au sein des services communaux et …

37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... Titre complet * 37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - Ratification (1)

43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 22 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:16:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 22 juin 2020 Documents administratifs Détails Détails

7. Adhésion à la charte " Un service citoyen pour tous les jeunes" - Information - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 7. Adhésion à la charte " Un service citoyen pour tous les jeunes" - Information - Décision Documents administratifs

5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ... Titre complet * 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit “centre de Thorembais - Saint - Trond

3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ... Titre complet * 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - Décision

2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associations …

1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web

4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 14 février 2 0 2 2 au 25 février 2022 au plus tard - Décision

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 périodes - R e m placement - Du 07 mars 2 0 2 2 au 30 juin 2022 au plus tard - Décision

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour r a i s o n d e convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i …

1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ... Titre complet * 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er septembre 2022 - Disponibilité pour raison de convenance personnel le précédant l a pension de r et r a i t e (DPPR de t y p…

8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ... Titre complet * 8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui soit différent du Bourgmestre

6. Recrutement d'un Directeur financier à temps plein - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 6. Recrutement d'un Directeur financier à temps plein - Approbation - Décision Documents administratifs

7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à1360 PERWEZ - Phase 2 : Extension du garage - Marché en de u x lots - Lot 1 : Gros oeuvre fermé - Décompte final Dé…

5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * 5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux- Convention - Décision

4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ... Titre complet * 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap - Création d'une rampe d'accès PMR au cim…

3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ... Titre complet * 3. Commune “énerg'éthique” - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - Approbation

2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... Titre complet * 2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou de ma…

1. Prestation de serment de Madame Stéphanie THIBEAUX - Directrice générale - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 1. Prestation de serment de Madame Stéphanie THIBEAUX - Directrice générale - 2.08/ec Documents administratifs

14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A février 2022 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - Remplacement - Décision

13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Ouverture de classe - Décision

12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 24 janvier 2022 au 30 juin 2022 - Décision

11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Remplacement - Du 10 janvier 2022 au 30 juin 2022 au plus tard - Décision

10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ... Titre complet * 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard 1 er avril 2022 - Décision

9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement - Décision

6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 )

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ... Titre complet * 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision

5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ... Titre complet * 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 janvier 2022 jusqu'au 31 janvier 2022 - Remplacement - Décision

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:32+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... Titre complet * 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boues - Aménagement s de diverses voiries e n v u e de remédier aux coulées d e boues - Décis…

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. Documents administratifs

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:20+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ... Titre complet * 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - Contrat d ' a s sur a n c e à par t i r du 1 er j a n vie r 2022 Déclaration sur l'honneur à des t i n a t i o n du Se…

13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de plus de 15 semaines - Appel à candidature - Décision

11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ... Titre complet * 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ... Titre complet * 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 janvier 2022 jusqu'au plus tard 1 er avril 2022 - Décision

4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er février 2022 jusqu'au 02 février 2022 - Remplacement - Décision

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ... Titre complet * 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Commentaires

6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision Documents administratifs

5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs

4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w Documents administratifs

3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information Titre complet * 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information

2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication Documents administratifs

1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision Documents administratifs

14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision Documents administratifs

13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ... Titre complet * 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à la protection des données (DPO) entre les commune s de PERWEZ, ORP-JAUCHE, HELECINE et RAMILLIES …

12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 au 24 décembre 2021 - Décision

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - R e m placement - Décision

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au 26 novembre 2021 inclus - R e m placement - Décision

7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision

5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Ouverture de classe

9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju Documents administratifs

4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au 30 juin 2022 - Ouverture de classe - Décision

3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier 2022 au 30 août 2023 - Interruption de carrière avec allocation de l'ONEM - 1.851.11.08/nd…

2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1er octobre 2021 au 30 j u i n 2022 - Décision

1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... Titre complet * 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement d'un membre suppléant représentant la population - Décision

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:07+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:41+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ... Titre complet * 8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du 10 décembre 2020 - Confirmation - 1.851.11.08/sv/ec Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 4/5

26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:38+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ... Titre complet * 26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - Décision - 1.836.1/rr Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 3/5

17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:17+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ... Titre complet * 17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les incidences environnementales - Choix du mode de passation du Marché - Fixation des conditions - Approbation - 1.777.81 /js Con…

7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:05:04+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ... Titre complet * 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel 2020 - Adoption - 2.075.15/cr Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 1/5

16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Nominations statutaires Rapport d'activité Rapport de gestion Rapport de rémunération Rapport du Collège des réviseurs

15. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale extraordinaire du mardi 18 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 15. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale extraordinaire du mardi 18 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Modification statutaire - Prorogation de l'Intercommunale Délégation de pouvoirs au notaire soussigné pour la coordination

10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails - Modifications des articles 3, 16, 1 7, 18, 1 9, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 34, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 46, 49 des statuts

9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 - Documents administratifs Détails Points portés à l'ordre du jour : Rapport du Conseil d'Administration Rapport du Collège des commissaires aux comptes

8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51 Documents administratifs

10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ... Titre complet * 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix du m o de de passation du marché - Fixation des conditions - Décision

3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 février 2022 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - Remplacement - Décision

2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 2. Schéma d'orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais-Saint-Trond" - Adoption de l'avant projet Documents administratifs

1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ... Titre complet * 1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à PERWEZ - Poursuite devant le tribunal civil - Désignation d'un avocat- Ratification

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:16+00:00

Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... Titre complet * 6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet 2022 - Convention - Décision - 1.81 /vc

13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ... Titre complet * 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - Ratification - Décision

11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ... Titre complet * 11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du trottoir - Coin de la rue Emile Crebeyck et de la rue Leopold Salmon à PERWEZ - Cession au domaine public - Décis…

10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 10. Taxes communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 9. Taxes communales - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ... Titre complet * 8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation partielle - Information - Communication

7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 7. Redevances communales - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ... Titre complet * 6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et suivants - Approbation - Communication

5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 5. Redevance communale - Exercice 2022 - Approbation - Information - Communication Documents administratifs

4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ... Titre complet * 4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de dispositifs durables de protection contre l'intrusion des eaux - Exercice 2022 et suivants - Règlement - Établissement…

3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Compte annuel clôturé au 31/12/2018 - compte budgétaire - bilan - compte de résultats - annexes - arrêt - 2.073.521.8/sdw Documents administratifs

1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec Documents administratifs

11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision Documents administratifs

4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 10 janvier 2022 au 1 er avril 2022 - Périodes COVID - Décision

3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 j u i n 2022 - Remplacement

2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 2. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Désignation - Approbation - Décision Documents administratifs

1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... Titre complet * 1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement d'un membre effectif représentant la population - Décision

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [type non répertorié]

20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:00:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de l'Assemblée - Modification statutaire (séance extraordinaire pour ce point) - Evalua…

19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification Documents administratifs

18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ... Titre complet * 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies - Décision - …

17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision Documents administratifs

16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision Documents administratifs

14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner Documents administratifs

13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng Documents administratifs

12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng Documents administratifs

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:55+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Texte brut]

39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, \- Attendu la nécessité d'adapter le règlement sur les funérailles et sépultures aux modifications du décret sur les funérailles et sépultures et aux réalités du terrain qui ont forteme…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:01+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:48+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) se veut représentative de la diversité (genres, âges, centres d'intérêt, catégories professionnelles,…) de la population.

10. Habitations Sociales du Roman Païs (HSRP) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:53+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 10. Habitations Sociales du Roman Païs (HSRP) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la démission de Mme Sophie Keymolen de son poste de conseillère communale et de ses mandats dérivés, il y a lieu de désigner une personne représentant l'autorité communale au sein de l'assemblée générale des Habitations Sociales du Ro…

9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:29+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les représentants communaux au sein de la COPALOC (Commission Paritaire Locale). Celle-ci se compose de 6 représentants du P.O (obligatoirement conseillers co…

8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:35+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ... Titre complet * 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie Keymolen

7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:43+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de faire désigner par le

6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:49+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu une délibération du Conseil de l'Action sociale du 24 septembre 2020 relative à la modification du cadre de la MR/MRS/CS (Maison de repos, Maison de repos et de soins, Court séjour) - Service nettoyage et buanderie. Ce…

5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:55+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 18 septembre dernier, la fabrique d'église (FE) St Martin de Quenast nous a remis son budget pour l'année 2021. L'Archevêché, dans un courrier daté du 8 octobre, nous fait part de son approbation moyennant rectification dudit budget 2021. Le mo…

4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:27+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu ce 9 octobre 2020 l'information selon laquelle la composition du Conseil de Fabrique de la Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq a été modifiée.

3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:32+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) prévoit que le directeur général de la commune et le directeur général du centre public d'action sociale établissent conjointement et annuellement un projet de rapport …

2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:39+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:46+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:42+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:30+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:09+00:00

13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:34+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: l'article L1122-34 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation dispose en son § 1er que « Le conseil communal peut créer, en son sein, des commissions qui ont pour mission de préparer les discussions lors des séances du conseil comm…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:16+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:54+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:28+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:35+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:43+00:00

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:41+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner cinq représentants communaux au sein de l'Assemblée Générale de l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW). Les représentants communaux sont…

14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:28+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... Titre complet * 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:56+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du CDLD qui dispose que « §1er. Le collège communal, ou celui de ses membres qu'il désigne à cette fin, vérifie l'encaisse du directeur financier au moins une foi…

11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision Documents administratifs Note explicative ---------- Le règlement actuel relatif à la location des biens communaux date du 18 février 2015. Au vu des différentes modifications apparues entre 2015 et 2021, il y a lieu de le réviser. La révision porte notamment sur le calcul du loyer de manière à…

10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis la parution du décret du 14 février 2019, notre règlement communal relatif aux funérailles et sépultures est obsolète, entre autres pour les raisons suivantes : - la répartition claire des tâches de chacun (articles…

9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux. Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 14 août 2020 le Collège communal avait décidé de revoir le règlement des étangs communaux. En effet, depuis le début de la crise Covid, de nombreux pêcheurs sont présents aux étangs mais aucun contrôle …

8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... Titre complet * 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois - approbation des conditions et du mode de passation

7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ... Titre complet * 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions et du mode de passation

6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... Titre complet * 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain existant - adoption d'une nouvelle convention

5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires Documents administratifs Note explicative ---------- Ores a envoyé le projet 2021 de remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq

4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC Documents administratifs Note explicative ---------- La Commune de Rebecq est actuellement liée à l'assurance hospitalisation AG Insurance par l'intermédiaire du Service Social Collectif. Ce contrat d'assurance prend fin le 31/12/2021.

3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature Documents administratifs Note explicative ---------- M. Bosmans (de la Fondation Rurale de Wallonie - FRW) nous a communiqué la situation relative à la composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) et ce pour les années 2019 et 2020…

2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 1er mars 2021 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. Ce point est à soumettre avant le 31 mars 2021 pour information au Conseil.

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal:

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:05+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:14+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:33+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires des biens sis Chemin du Croly 21 à 27, souhaiteraient inclure les jardinets situés à front de voirie dans leur plan cadastral. Il s'avère que ces jardinets, relevant du domaine public, sont en…

15. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:57+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 15. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- La sprl SDG envisageait la construction d'un second terrain de padel. Pour pouvoir financer celui-ci, une recherche de subsides a été réalisée. La Province du Brabant wallon a accepté de subventionner le projet à hauteur de 100.000€ pour c…

28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:40+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 28. Modification de circulation routière - Création d'un emplacement pour personne handicapée - rue de l'Eglise, 14 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 15/10/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°14 rue…

27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:47+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement Documents administratifs Note explicative ---------- Les durées de concessions : * 1. Jusqu'en 1971, les concessions aux cimetières se faisaient à perpétuité.

26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:52+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au conseil d'adapter le règlement de manière à pouvoir facturer les frais réels si la dépense est supérieure au taux forfaitaire prévu par le règlement.

25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:58+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au conseil d'adapter le règlement de manière à pouvoir facturer les frais réels si la dépense est supérieure au taux forfaitaire prévu par le règlement. Pour ce faire, la taxe est transformée en redevance et la phrase suivante sera ajoutée dans…

24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:26+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le taux de la redevance pour la délivrance de sacs poubelle doit évoluer pour respecter le taux de couverture du coût-vérité imposé par le Gouvernement wallon. Il est proposé au Conseil de fixer à 15,00€ le prix d'un rouleau (et plus à 12,50€). La redev…

23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:36+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Le taux de la taxe doit changer pour respecter le taux de couverture du coût-vérité imposé par le Gouvernement wallon.

22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:44+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- L'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif au coût-vérité en matière de déchets issus de l'activité usuelle des ménages a provoqué une obligation pour les communes de faire une déclaration coût-vérité préalable sur base des…

21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:50+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Le marché porte sur la fourniture et la pose d'un préau le long du bâtiment scolaire à l'école communale de la rue de Saintes. Il s'agit d'un préau longeant le bâtiment, à simple pente, et directement fixé sur le …

20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:54+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de passation

19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:31+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ... Titre complet * 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du mode de passation

18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:37+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... Titre complet * 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation des conditions et du mode de passation

17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:45+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... Titre complet * 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation des conditions et du mode de passation

16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:51+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... Titre complet * 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de l'exécution- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-ve…

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.311,6…

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 25. Compte communal 2019 - approbation - avis de légalité 2019 - communication Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est invité à approuver le compte 2019 et à prendre connaissance des avis de légalité rédigés par le Directeur financier en 2019.

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 23. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - rapport d'activité 2019 de la Commission locale pour l'énergie - information. Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 10 mars 2020 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. Ce point était à soumettre avant le 31 mars 2020 pour information au Conseil. Vu la prorogation des délais décidée en Régi…

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les communes …

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In BW) ; …

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise…

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicules s…

15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie) le …

14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observateur.…

13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentants (…

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:03+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 16 avr…

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu comm…

9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu la composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers pour la fabrique d'église St Géry de Rebecq.

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous propos…

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 Clos …

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:13+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:23+00:00

067/28.78.11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 067/28.78.11
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:31+00:00

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

de 8h45 à 11h45

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

du lundi au samedi,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 du lundi au samedi,
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:14+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:52+00:00

document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +'';

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +''; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments

var domain = "rebecq.be" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

var name = "info" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00