Conseil Citoyen

18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... Titre complet * 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade Bernard Samain), rue de Tubize, 52 à Braine-le-Château et de couvrir les besoins du service communal des travaux. Dos…

19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... Titre complet * 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec effet le 31 mars 2021 au soir : prise d'acte et acceptation.

8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ... Titre complet * 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause d'utilité publique, sans stipulation de prix, au profit de la S.P.G.E. {Société Publique de Gestion de l'Eau) d'une emprise en…

7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation. Documents administratifs

6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Documents administratifs

5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation. Documents administratifs

4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis. Documents administratifs

3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ... Titre complet * 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : communication.

2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision. Documents administratifs

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge (2/24) dont il est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. * ***

20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge (9/26) dont elle est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021.

18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... Titre complet * 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 : décision.

10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... Titre complet * 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 Wauthier-Braine en exécution du permis d'urbanisme [réf. : PUR 2015/048] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Co…

17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ... Titre complet * 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de “temporaire prioritaire

15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... Titre complet * 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle], avec effet au 7 mai 2021 (pour une durée d'un an) : décision…

14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe. Documents administratifs

13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ... Titre complet * 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante comportant 10/24.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata]

16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... Titre complet * 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent supplémentaire sous régime contractuel (hors cadre, à ce stade). Nouveau contrat de travail avec effet au 1er janvier 2022 (à…

17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ... Titre complet * 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale).

18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ... Titre complet * 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de Braine-le-Château.

19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ... Titre complet * 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de Noucelles.

9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... Titre complet * 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Collège communal le 30 mai 2014. ° Travaux d'équipement […

11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption. Documents administratifs

1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ... Titre complet * 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du Conseil d'État dans un dossier de contentieux fiscal et message relatif aux poids lourds internationaux en transit…

6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication. Documents administratifs

16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ... Titre complet * 16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause d'utilité publique - au profit de la S.P.G.E. {Société Publique de Gestion de l'Eau) et de la commune (sans frais po…

15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... Titre complet * 15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure polyvalente socio-récréative à Wauthier-Braine (avenue Jean Devreux, à l'arrière de l'antenne locale de la Pol…

14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ... Titre complet * 14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance [sous réserve de lu réception, en temps utile, de la convocation …

13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ... Titre complet * 13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à l'ordre du jour de cette séance.

12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ... Titre complet * 12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance ; 0 désignation d'un des trois représentants de la commune pour assister…

11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. Titre complet * 10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ... Titre complet * 9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ... Titre complet * 8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement de Madame P. PIRON).

7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ... Titre complet * 7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement “Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux

5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation. Documents administratifs

12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ... Titre complet * 12. Coordination A.T.L. (“Accueil Temps Libre”) subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme C.L.E. (

4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ... Titre complet * 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers : communication.

3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ... Titre complet * 3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : décision. [SOUS réserve de la réception de l'avis du Conseil communal de Braine-l'Alleud].

2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision. Documents administratifs

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ... Titre complet * 21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire 2021-2022 : décision [sous réserve],

20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ... Titre complet * 20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre 2021 .-décision.

19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ... Titre complet * 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août 2022 : décision.

18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ... Titre complet * 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) d'une enseignante : ratification.

17. Personnel ouvrier. Admission à la pension de retraite (30 septembre 2021 au soir) d'un auxiliaire professionnel : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 17. Personnel ouvrier. Admission à la pension de retraite (30 septembre 2021 au soir) d'un auxiliaire professionnel : décision. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata]

20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ... Titre complet * 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale). ***

16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... Titre complet * 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' avril 2021 : décision.

2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication. Documents administratifs

3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal …

12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ... Titre complet * 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour l'exercice 2022 : approbation.

13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation. Documents administratifs

14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ... Titre complet * 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue Reine Astrid (partie), de la Place de Noucelles et de la Chaussée d'Ophain à Wauthier-Braine. Phase I (Avenue R…

15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... Titre complet * 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés suffisants : approbation.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:41+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata]

19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ... Titre complet * 19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal

20. Instituteur primaire intérimaire (temps plein dans un emploi non vacant) en remplacement d'une collègue en congé de maternité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 20. Instituteur primaire intérimaire (temps plein dans un emploi non vacant) en remplacement d'une collègue en congé de maternité. Documents administratifs

21. Enseignante en charge de périodes "Covid" (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de "FLA" (français langue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 21. Enseignante en charge de périodes "Covid" (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de "FLA" (français langue ... Titre complet * 21. Enseignante en charge de périodes “Covid” (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de

1. Décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 1. Décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération

3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication. Documents administratifs

4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ... Titre complet * 4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le capital social : décision.

10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption. Documents administratifs

5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code civil ; Vu le Code du Développement Territorial, CoDT et ses mises en application ;

6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... Titre complet * 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs accomplis dans le secteur privé - à condition qu'ils puissent être considérés utiles à l'exercice de la fonction - à hauteur …

8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... Titre complet * 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite d'apurement du capital de congés des années 2021 et 2022) : décision. t.s.v.p. !

9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... Titre complet * 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause d'utilité publique - au profit de la S.P.G.E. (Société Publique de Gestion de l'Eau) et de la commune (sans frais pour ce…

10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... Titre complet * 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause d'utilité publique, au profit de !a Commune d'une emprise en sous-sol de 19 ca et constitution d'une servitude sur le f…

13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. Titre complet * 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.

14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... Titre complet * 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d'investissements : décision.

15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... Titre complet * 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 (réaménagements intérieurs). Choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux : décision [sous réserve].…

16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... Titre complet * 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la “Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables

17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... Titre complet * 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et la grue à grappin du service communal de la voirie : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un m…

11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Titre complet * 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ATL”) et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport d'activité (2020-2021) et plan d'action annuel (2021-2022) dressés par la Coordinatrice ATL : information.

2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ... Titre complet * 2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). Modifications et inscription de nouvelles mesures : décision.

4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ... Titre complet * 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale ; - les économies d'échelle et les suppressions des doubles emplois ou chevauchements d'act…

5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... Titre complet * 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour l'année 2021, intitulé L'année communale 2021 à Braine-le-Château [article L1122-23 du Code wallon de la démocratie l…

6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ... Titre complet * 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune des 4 communes à la dotation communale globale : approbation ; - Vote de la dotation communale de Braine-le…

7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... Titre complet * 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, du Directeur général et de la Directrice financière du Centre : approbation.

8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022. Documents administratifs

9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ... Titre complet * 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours aux fonctionnaires

40. Modification des attributions d'un instituteur primaire au 1er octobre et au 18 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 40. Modification des attributions d'un instituteur primaire au 1er octobre et au 18 octobre 2021. Documents administratifs

34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ... Titre complet * 34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de l'école communale dans une autre fonction (maître d'adaptation) : décision.…

35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ... Titre complet * 35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de l'école communale dans une autre fonction (maître d'adaptation) : décision.…

36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ... Titre complet * 36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au sein de l'école communale dans une autre fonction (maître spécial d'éducation phys…

37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ... Titre complet * 37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire pour l'année scolaire 2021-2022 (au terme de son repos d'accouchement) : décision.…

38. Institutrice primaire dans différentes charges d'enseignement (à temps plein) successives.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 38. Institutrice primaire dans différentes charges d'enseignement (à temps plein) successives. Documents administratifs

39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021. Documents administratifs

3. Centimes additionnels au précompte immobilier : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 3. Centimes additionnels au précompte immobilier : décision. Documents administratifs

41. Modification des attributions d'une institutrice primaire au 1er octobre 2021. * ***

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 41. Modification des attributions d'une institutrice primaire au 1er octobre 2021. * *** Documents administratifs

1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... Titre complet * 1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : approbation.

2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ... Titre complet * 2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES POUR L'EXERCICE 2022

19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ... Titre complet * 19. Étude du projet et coordination “sécurité-santé” pour les phases

4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques : décision. Documents administratifs

5. Taxe communale sur les panneaux publicitaires : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 5. Taxe communale sur les panneaux publicitaires : décision. Documents administratifs

6. Taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 6. Taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés : décision. Documents administratifs

7. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires : décision t.s.v.p.!

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 7. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires : décision t.s.v.p.! Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:39+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source]

18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ... Titre complet * 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des Cattys à Braine-le-Château. Étude du projet et coordination

9. Taxe communale sur les secondes résidences : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 9. Taxe communale sur les secondes résidences : décision. Documents administratifs

6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis. Documents administratifs

40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24). Documents administratifs

41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ... Titre complet * 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) du titulaire de l'emploi.

42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). Titre complet * 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24).

43. Institutrice primaire sous contrat A.P.E. (mi-temps) à l’implantation de Wauthier-Braine. ***

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 43. Institutrice primaire sous contrat A.P.E. (mi-temps) à l’implantation de Wauthier-Braine. *** Documents administratifs

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication. Documents administratifs

3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... Titre complet * 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. Affaire en cours opposant la Commune à la S.A. L’AVENIR ADVERTISING devant le Tribunal…

4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision. Documents administratifs

5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. !

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. ! Documents administratifs

7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis. Documents administratifs

17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ... Titre complet * 17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston Mertens et la rue Idès Vanschepdael. Dossier de la demande de permis d'urbanisme : a…

8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ... Titre complet * 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite à l'ordre du jour de cette séance.

9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... Titre complet * 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent supplémentaire sous régime contractuel (hors cadre, à ce stade, dans une fraction de charge égale à 4/…

10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ... Titre complet * 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec l'Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) pour l’année scolaire 2021-2022 : approbation.…

11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ... Titre complet * 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée pour l'implantation de Braine-le-Château : décision formelle après délibération du Col…

12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ... Titre complet * 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de vente. Règlement communal fixant les modalités de liquidation - par la commune - des…

13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ... Titre complet * 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de fournitures.

14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... Titre complet * 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes distinctifs de sépultures tombées en désuétude ; ° d'aménagement d'ossuaires ; ° de déplacement et…

15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... Titre complet * 15. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de procéder à une étude de thermographie aérienne sur l’ensemble du territoire du Bra…

16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ... Titre complet * 16. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et suivi du Plan d’Action pour l’Énergie Durable et le Climat (PAEDC). Participation : en…

8. Taxe communale sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 8. Taxe communale sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé : décision. Documents administratifs

14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision. Titre complet * 14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision.

10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision. Documents administratifs

18. Situation nouvelle d'un instituteur primaire déjà désigné.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 18. Situation nouvelle d'un instituteur primaire déjà désigné. Documents administratifs

5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ... Titre complet * 5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres besoins. Résiliation notifiée par la Wallonie ; prise d'acte. Nouvelle convention et…

4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ... Titre complet * 4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés pour l'exercice d'imposition 2017. Réclamation de MED1APUB S.A.: autorisation d'este…

3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ... Titre complet * 3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de nouvelles mesures : décision [sous réserve de la réception de l'avis préalable du …

2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication. Documents administratifs

22. Situation nouvelle d'un instituteur primaire attributaire de charges subventionnées et non subventionnée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 22. Situation nouvelle d'un instituteur primaire attributaire de charges subventionnées et non subventionnée. Documents administratifs

21. Situation nouvelle d'une enseignante attributaire de différentes charges partielles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 21. Situation nouvelle d'une enseignante attributaire de différentes charges partielles. Documents administratifs

20. institutrice maternelle dans le mi-temps ouvert en extension de cadre le 24 janvier 2022 à l'implantation de Wauthier-Braine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 20. institutrice maternelle dans le mi-temps ouvert en extension de cadre le 24 janvier 2022 à l'implantation de Wauthier-Braine. Documents administratifs

19. Institutrice maternelle dans plusieurs charges d'enseignement non vacantes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 19. Institutrice maternelle dans plusieurs charges d'enseignement non vacantes. Documents administratifs

17. Situation nouvelle d'une institutrice primaire déjà désignée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 17. Situation nouvelle d'une institutrice primaire déjà désignée. Documents administratifs

8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ... Titre complet * 8. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur alimenté par une chaudière biomasse pour plusieurs bâtiments com…

14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ... Titre complet * 14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un agent contractuel : décision. Personnel enseignant

20. Intercommunale in BW: désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 20. Intercommunale in BW: désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. Documents administratifs

19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... Titre complet * 19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (“IPFBW”) : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.

38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... Titre complet * 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) dans une charge subventionnée (emploi vacant) égale à 22/24.

18. Intercommunale ORESAssets : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 18. Intercommunale ORESAssets : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. Documents administratifs

17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... Titre complet * 17. Commission paritaire locale pour l'enseignement (“COPALOC”) : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.

16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... Titre complet * 16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la commune : décision.

15. Taxe communale sur la délivrance ou la modification d'un permis d'urbanisme de constructions groupées : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 15. Taxe communale sur la délivrance ou la modification d'un permis d'urbanisme de constructions groupées : décision. Documents administratifs

7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ... Titre complet * 7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriatinuel (2022 - 2023) d'investissements : décision …

9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... Titre complet * 9. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. Sélection d'un auditeur agréé : choix du mode de passation et fixation des conditions …

11. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 11. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision. Documents administratifs

27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ... Titre complet * 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur

12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ... Titre complet * 12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : décision.

13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ... Titre complet * 13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande de permis de régularisation : décision.

33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ... Titre complet * 33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement partiel du sentier des Meurisses (repris sous le nD 70 à l'atlas vicinal de Braine-le-Châtea…

32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ... Titre complet * 32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un trottoir, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite par Monsieur et Madame …

31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ... Titre complet * 31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public d'une largeur de 1,50 m, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite par …

30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ... Titre complet * 30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun (sur parcelles non concédées)] : décision.

29. Projet de parc national de Wallonie "Forêts du Brabant". Déclaration d'engagement : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 29. Projet de parc national de Wallonie "Forêts du Brabant". Déclaration d'engagement : décision. Documents administratifs

28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et suivant révision au 1er octobre 2021 : entérinement de décisions du Collège communal.

26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ... Titre complet * 26. Étude du projet et coordination “sécurité-santé” pour les phases

10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... Titre complet * 10. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. Limite budgétaire ; décision. Règlement communal relatif au bénéfice d'un audit de l…

25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ... Titre complet * 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour

24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ... Titre complet * 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie (chambre wallonne) : décision.

23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... Titre complet * 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution (

22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... Titre complet * 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution (

21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. Titre complet * 21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon (“CCBW”) : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale.

13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ... Titre complet * 13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) réparation du bus communal ; ° travaux de rénovation de la maison unifamiliale sise …

12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ... Titre complet * 12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à Wauthier-Braine (section maternelle : + 1/2 temps du 24 janvier au 30 juin 2022) : ratification.…

11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ... Titre complet * 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement d'une partie du précompte professionnel par application d'une mesure fédérale (artic…

39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24. Documents administratifs

commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 05 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... Titre complet * 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le-Château.

2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:34+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 19h30 2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en ... Titre complet * 2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en étroite collaboration entre commune et C.P.A.S.: 2.1 Programme d'actions le plus récent (2014-2016) approuvé par le Gouver…

15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... Titre complet * 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits budgétaires appropriés.

16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... Titre complet * 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation d'une décision prise par le Collège communal en séance du 3 avril 2020.

17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati…

18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:48+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle égale à 2/24).

20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... Titre complet * 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge partielle égale à 21/26).

22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:54+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle égale à 20/24).

23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal).

24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... Titre complet * 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au 1er avril 2020.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:35+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source]

1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:37+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 19h30 1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ... Titre complet * 1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale; - les économies d'échelle et les suppressions des doubles emplois ou chevauchements d'activités du Ce…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:05+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata]

13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:25+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:17+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ... Titre complet * 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le-Château. Octroi de subventions à charge du budget comm…

3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:09+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ... Titre complet * 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, du Directeur général et de la Directrice financiè…

4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:00+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... Titre complet * 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, du Directeur général et de la Directrice financière du Centre : approbation. Taxes et redevances pour l'exerci…

5. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:52+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 5. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires : décision. Documents administratifs

6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:27+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision. Titre complet * 6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision.

7. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:22+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 7. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : décision. Documents administratifs

8. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:13+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 8. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision. Documents administratifs

9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:58+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... Titre complet * 9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la commune : décision.

10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:52+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision. Titre complet * 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision.

11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:26+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021. Documents administratifs

12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:20+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ... Titre complet * 12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (“iMio”). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:12+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ... Titre complet * 13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du jour de cette séance.

14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:57+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:56+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ... Titre complet * 15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du jour de cette séance.

8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... Titre complet * 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : décision.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:36+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:05+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:04+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:34+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:18+00:00

None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] * [Metadata] * [Source]

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:51+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:41+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments

3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ... Titre complet * 3. “Pénalité” d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à Braine-le-Château pour l'exercice 2016 (laquelle a été querellée devant le Conseil d'État par l'introduction d'un…

4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... Titre complet * 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de l'assemblée chargé de la présidence de la Commission d'accompagnement.

5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Titre complet * 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ATL”) et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport d'activité (2018-2019) et plan d'action annuel (2019-2020) dressés par la Coordinatrice ATL : information.

6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ... Titre complet * 6. Aménagement en “pré-Ravel” du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine Astrid et l'avenue Gaston Mertens. Dossier de la demande de permis d'urbanisme approuvé par délibération du 30 octobre …

7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... Titre complet * 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle (technicienne de surface) à partir du Ie' mars 2020 pour une durée de 5 mois : décision.

9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

11. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Décisions du Conseil de Fabrique : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:00+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 11. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Décisions du Conseil de Fabrique : communication. Documents administratifs

10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:49+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web'

11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:17:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 05 février 2020 à 20h00 11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web'

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:49+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] * [Source]

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... Titre complet * 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de l'action sociale en remplacement de Madame Nicole HUYGENS, décédée.

3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... Titre complet * 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château (“A.L.E.”) : désignation, au scrutin secret - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un représentant de la commune (en remplacement de Madame Nicole…

4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... Titre complet * 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le Collège communal délibérant le 17 avril 2020 : confirmation.

7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ... Titre complet * 8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, t…

9. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 4 mai 2020) : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:56+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 4 mai 2020) : communication. Documents administratifs

10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:01+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ... Titre complet * 14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.

16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:30+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ... Titre complet * 16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du jour de cette séance.

36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château. Documents administratifs

21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (ville de Wavre) pour y exercer une fonction de promotion (Directrice) : ap…

8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ... Titre complet * 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores à la Région wallonne : décision. Convention : approbation.

9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ... Titre complet * 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle de la rue Robert Ledecq et de la rue de la Scaillée à Wauthier-Braine. Modification du …

10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... Titre complet * 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution (

11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... Titre complet * 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution (

12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ... Titre complet * 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à Braine-le-Château, réalisés par la S.A. VIABUILD SUD [octobre 2014 - décembre 2016]. Appel principal du jugement pron…

13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision. Documents administratifs

14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... Titre complet * 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure polyvalente socio-récréative à Wauthier-Braine (avenue Jean Devreux, à l'arrière de l…

commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:14:00+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ... Titre complet * 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau Bois). Projet de rénovation et de transformation. ° Poursuite du programme des travau…

17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... Titre complet * 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes distinctifs de sépultures tombées en désuétude ; ° d'aménagement d'ossuaires ; ° de déplacement et de r…

18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ... Titre complet * 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite par Madame Kathrin WENDEL, rue Hilaire Parmentier, 44 à 1440 Wauthier- Braine : approba…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:20+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source]

20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation. Documents administratifs

22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (commune de Waterloo) pour y exercer une fonction de promotion (Directrice)…

6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ... Titre complet * 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés pour l’exercice d'imposition 2016. Réclamation MEDIAPUB S.A.: autorisation d'ester en…

23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (commune de Braine-l'Alleud) pour y exercer une fonction de promotion (Directeur) :…

24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... Titre complet * 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée limitée à l'implantation de Braine-le-Château : décision formelle après délibéra…

25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... Titre complet * 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à l'implantation de Wauthier-Braine : décision formelle après délibération du Collège communal.…

26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... Titre complet * 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... Titre complet * 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle. Documents administratifs

29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique. Documents administratifs

30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ... Titre complet * 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de Braine-le-Château, en remplacement partiel d'une enseignante nommée.

31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge égale à 9/26 en tout)].

32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux enseignantes à l'implantation de Braine-le-Château.

33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant. Documents administratifs

34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante. Documents administratifs

35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château. Documents administratifs

7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision. Documents administratifs

5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Documents administratifs

17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:23+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ... Titre complet * 17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite par Monsieur et Madame Olivier & Julie DE CUBBER-SAINLE…

31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:29+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA). Documents administratifs

18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:16+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ... Titre complet * 18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 (maçonneries), attribué à COLEN S.A. - Avenant n° 3 (réfection des abat-sons) : approbation d'une dépense engagée d'urgence …

19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:07+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ... Titre complet * 19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une

20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:54+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ... Titre complet * 20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des trois terrains extérieurs et des clôtures. PSS (

21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:28+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ... Titre complet * 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) dans le contexte très particulier de la pandémie et de la pénurie sévère reconnue pour cette fonction dans la Zone…

22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:21+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ... Titre complet * 22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. Personnel enseignant

23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:14+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... Titre complet * 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal.

24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:03+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ... Titre complet * 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal

25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:57+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... Titre complet * 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français Langue d’Apprentissage ».

26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:51+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... Titre complet * 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.).

27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subventionnée (4/24) vacante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:25+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subventionnée (4/24) vacante. Documents administratifs

28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:19+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ... Titre complet * 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation de Wauthier-Braine.

29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:10+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à l'implantation de Wauthier-Braine.

30. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la titulaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:54+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 30. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la titulaire). Documents administratifs

32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge subventionnées (10/24 en tout).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:23+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge subventionnées (10/24 en tout). Documents administratifs

4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ... Titre complet * 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : décision.

33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:11:15+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la titulaire). ***

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:20+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... Titre complet * 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel enseignant Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal…

20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château. Documents administratifs

21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles. Documents administratifs

22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ... Titre complet * 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de convenance personnelle pour une institutrice primaire : décision.

23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ... Titre complet * 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice maternelle : décision.

24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ... Titre complet * 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps et revêtue de la qualité de temporaire prioritaire) : décision.

25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Documents administratifs

26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ... Titre complet * 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice maternelle (du 1er au 30 novembre 2021) : décision.

1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs

2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ... Titre complet * 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par la commune aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’exercice 2020…

3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... Titre complet * 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : approbation.

15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ... Titre complet * 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d’investissements : décision [sous réserve].…