Conseil Citoyen

Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - Information

Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS Documents administratifs

Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires

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Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Approbation Documents administratifs

Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant -

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Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification

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Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification

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Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2021-2022 : ratification

Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification

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Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT

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Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION

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Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation

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Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT

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Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation

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Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ...

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Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle - Décision

CCBW-Contrat programme : approbation

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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021

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Procédure disciplinaire - Sanction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:12+00:00

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Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

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Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:22+00:00

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Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

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Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

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Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification Documents administratifs

Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs

Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances exceptionnels : ratification

Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs

Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... Titre complet * Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL