Conseil Citoyen

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ;

1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; Documents administratifs

5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ... Titre complet * 5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours d'eau « Le Gollard », « Le Mossembais », « La Fontaine Saint-Nicolas » et « Le Grand Roo » - Décision de principe, …

5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ... Titre complet * 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du bâtiment communal sis rue Brigadier Laurent Mélard, 21 - Décision de principe, approbation du CSCH, des condition…

5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ... Titre complet * 5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation ;

5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation ;

5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, approbation du CSCH, approbation des conditions et du mode de passation ;

5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, églises, salles, logements,

4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux d'extension du hall-garage du Service technique communal - Décision de p…

4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux de rénovation de la salle omnisport du Chaufour - Décision de principe, …

3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ; Documents administratifs

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour l'exercice 2021 ;

2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs

1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ; Documents administratifs

1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ... Titre complet * 1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation ;

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ;

1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ; Documents administratifs

1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux avec IPFBW ;

1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ; Documents administratifs

1.1. Application du droit à interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs

9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal. Documents administratifs

8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ; Documents administratifs

8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ; Documents administratifs

7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ;

7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation d'une institutrice maternelle à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires aux écoles communales de Jauche et de …

7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation et à l'affectation d'instituteurs (-trices) maternel(le)s suite à l'ouverture de trois demi-emplois respectivem…

6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ... Titre complet * 6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers bâtiments communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ;