Conseil Citoyen

11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

16. Divers et communication

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 16. Divers et communication Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 1. Exposé du dossier Suite à l'établissement de l'évaluation du Budget participatif 2021 et, dans la perspective de la tenue d'un budget participatif 2022, il est proposé le lancement de l'édition 2022, ainsi que des modifications du règlement.

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... Titre complet * 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs Séniors de Kingersheim »

12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2021

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- 1. Exposé du dossier La démission de Mme Delchevalerie entraine la désignation de sa remplaçante (Mme Jadin C), l'arrêt de la mise à jour du tableau de préséance et la désignation de sa suppléante à l'intercommunale INASEP).

4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

15. Rapports de la municipalité

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 15. Rapports de la municipalité Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1. Exposé du dossier En date du 26/01/2022, le RTFB diffuse une émission au sujet de la présence d'amiante dans l'eau potable (et plus exactement dans le matériel utilisé pour fabriquer les canalisations d'eau potable). Le Collège tente d'obtenir des informati…

6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

7. Rapport d’activités 2020 de m2A

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 7. Rapport d’activités 2020 de m2A Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 1. Exposé du dossier Les administrations publiques doivent employer un nombre de travailleurs handicapés fixé à 2,5 pour cent de leur effectif au 31 décembre de l'année précédente.

8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1\. Exposé du dossier :

24. Projet Cour d’école bulle nature : convention d’assistance

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 24. Projet Cour d’école bulle nature : convention d’assistance Documents administratifs

14. Tableau des effectifs

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 14. Tableau des effectifs Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier Devis forestier annuel - celui-ci concerne des travaux de préparation, d'installation et d'entretien de régénération dans les bois de Nismes et des Acremonts à Lustin. Estimation : 5.002,58 € dont 3.500 € sont financés par la subvention obt…

9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... Titre complet * 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... Titre complet * 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision - Déclassement du réseau et approbation du contrat de cession

2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... Titre complet * 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision - Approbation d’un protocole de résiliation anticipée

20. Convention d’objectifs et de moyens avec les associations percevant plus de 23 000 €

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 20. Convention d’objectifs et de moyens avec les associations percevant plus de 23 000 € Documents administratifs

16. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Dalhia

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 16. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Dalhia Documents administratifs

17. Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 17. Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales Documents administratifs

18. Gestion prévisionnelle des effectifs - modification de la carte scolaire

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 18. Gestion prévisionnelle des effectifs - modification de la carte scolaire Documents administratifs

19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ... Titre complet * 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors et dans Kingersheim

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022

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Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 09 février 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

21. Attribution d’une subvention d’équipement au Volley Ball Club de Kingersheim

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22. Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 22. Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin Documents administratifs

23. Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 23. Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027 Documents administratifs

25. Tableau des effectifs

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 25. Tableau des effectifs Documents administratifs

26. Recrutement d’un responsable sécurité et systèmes d’information

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 26. Recrutement d’un responsable sécurité et systèmes d’information Documents administratifs

14. Acquisition d’une emprise de voirie sise 80 rue de Richwiller

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 14. Acquisition d’une emprise de voirie sise 80 rue de Richwiller Documents administratifs

15. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Noyer

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 15. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Noyer Documents administratifs

5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... Titre complet * 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2021

13. Acquisition d’une emprise de voirie sise 56 rue de Richwiller

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 13. Acquisition d’une emprise de voirie sise 56 rue de Richwiller Documents administratifs

12. Constitution de servitude de cour commune

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 12. Constitution de servitude de cour commune Documents administratifs

11. Annulation de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation et l’extension de la mairie

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 11. Annulation de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation et l’extension de la mairie Documents administratifs

10. Taux de fiscalité 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 10. Taux de fiscalité 2022 Documents administratifs

9. Budget annexe Eau de l’exercice 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 9. Budget annexe Eau de l’exercice 2022 Documents administratifs

8. Budget Ville de l’exercice 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 8. Budget Ville de l’exercice 2022 Documents administratifs

7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021 Documents administratifs

6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021 Documents administratifs

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022

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None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

4. Demande de subvention 2022 : Plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques - vidéoprotection

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 4. Demande de subvention 2022 : Plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques - vidéoprotection Documents administratifs

3. Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l’ordre

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 3. Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l’ordre Documents administratifs

2. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 2. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel de la Ville Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:52+00:00

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27. Intervention d’une archiviste

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 27. Intervention d’une archiviste Documents administratifs