Conseil Citoyen

Ittre, conseil communal du mardi 24 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:47+00:00

Ittre, conseil communal du mardi 24 avril 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).

2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

2. URBANISME : Élaboration d'un Guide communal d'urbanisme (GCU) -Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 2. URBANISME : Élaboration d'un Guide communal d'urbanisme (GCU) -Décision Documents administratifs Détails

2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ... Titre complet * 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - “Camping de Huleu” - Fixation contenu du Rapport sur les incidences environnementales (RIE) - Demande de révision partielle du plan de secteur de Nivelles - Décision

2. CONSEILS CONSULTATIFS - Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 2. CONSEILS CONSULTATIFS - Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte Documents administratifs

2. Centre de Loisirs et d'Information - Plan financier 2022-2026 - Approbation -Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 2. Centre de Loisirs et d'Information - Plan financier 2022-2026 - Approbation -Décision Documents administratifs

2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte Documents administratifs

2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision Documents administratifs

2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le 22 février dernier, nous recevions le compte 2021 de la Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq.

2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte Documents administratifs

2. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 2. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Désignation - Décision Documents administratifs

Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:09+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Décision

15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... Titre complet * 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de l'Administration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d'information - Prise d'acte…

21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision Documents administratifs

28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... Titre complet * 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché conjoint dans le cadre du projet LIFE15 IPE/BE/00014 Belgian initiative for making a leap forward towar…

25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt Documents administratifs

27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision Documents administratifs

19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... Titre complet * 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte

26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision Documents administratifs

18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision Documents administratifs

16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision Documents administratifs

23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... Titre complet * 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension d'application pour les exercices 2022 a 2025 -Décision

11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... Titre complet * 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid 19 - Décision

12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... Titre complet * 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau contrat-programme 2021-2023 -Décision

14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... Titre complet * 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - Décision

15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... Titre complet * 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - Cession - Décision

16. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 16. Informations du Collège communal Documents administratifs

17. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 17. Questions orales Documents administratifs

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation Documents administratifs

13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation Documents administratifs

6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision Documents administratifs

7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision Documents administratifs

30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte Documents administratifs

12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision Documents administratifs

29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision Documents administratifs

3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Règlement d'Ordre Intérieur de la CLDR prévoit que :

31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision Documents administratifs

1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

7. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projet d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 7. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projet d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que la délibération adoptée en séance du 18 janvier 2022 a été approuvé par l'autorité de tutelle.

8. RCA Sport'Ittre - Désignation du membre du Collège des commissaires membre de l'Institut des réviseurs d'entreprises - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-10-28T17:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 8. RCA Sport'Ittre - Désignation du membre du Collège des commissaires membre de l'Institut des réviseurs d'entreprises - Décision Documents administratifs

9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24.

11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ... Titre complet * 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ... Titre complet * 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - Décision

13. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 13. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette décision post-attribution permet de répondre au mieux au besoin du moment suivant les prix du marché. L'estimati…

14. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 14. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est invité à approuver la convention entre la Province et la commune fixant les modalités d'exécution des travaux à réaliser dans le cadre du réseau cyclable provincial à points noeuds.

3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le décret du PCS3 du 22 novembre 2018 prévoit que, chaque année pour le 31 mars au plus tard, le Plan peut être modifié, moyennant approbation du Conseil communal. En outre, pour le 31 mars au plus tar…

5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... Titre complet * 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie biomasse pour la salle polyvalente/école maternelle/crèche/maison chabea…

7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... Titre complet * 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à l'investissement - Participation - Décision

9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... Titre complet * 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre sur le territoire de la Commune d'Ittre- Approbation des conditions et du mode de passation - Décision…

10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... Titre complet * 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - Approbation - Décision

11. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 11. Informations du Collège communal Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2022 par la tutelle.

4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Titre complet * 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

32. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 32. Informations du Collège communal Documents administratifs

9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Les conventions pour la collecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal:

10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision Documents administratifs

4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repr…

5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... Titre complet * 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes handicapées - Rue Emile Vandervelde - Décision

6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... Titre complet * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Décision

7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... Titre complet * 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des fonctionnaires sanctionnateurs - Décision

10. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 10. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu un courrier de la Province relatif aux modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux : le conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province conce…

3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 10 février 2022 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie.

11. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 11. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a été décidé que les communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières…

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ... Titre complet * 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Décision

4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ... Titre complet * 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - Décision

5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ... Titre complet * 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural - Règlement / Formulaire de candidature / Grille d'évaluation - Décision

6. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 6. Informations du Collège communal Documents administratifs

7. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 7. Questions orales Documents administratifs

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal:

11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... Titre complet * 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - Modifications - Décision

9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... Titre complet * 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour une durée de 20 ans - Décision

10. Déclaration de Paris - Signature - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 10. Déclaration de Paris - Signature - Ratification Documents administratifs Détails

3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ... Titre complet * 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

4. MARCHÉS PUBLICS : Matérialisation définitive des effets de porte -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS : Matérialisation définitive des effets de porte -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Documents administratifs Détails

5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ... Titre complet * 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ... Titre complet * 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nuds à hauteur de la rue de Bornival - Aménagement en chemin rés…

7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ... Titre complet * 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte locale et interdiction de circuler à tout véhicule de plus de 2,5 mètres de largeur chargement compris - Décision…

8. PATRIMOINE COMMUNAL - ORES - Compromis de vente - Parcelle de terrain située rue d'Hennuyères - Modifications - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 8. PATRIMOINE COMMUNAL - ORES - Compromis de vente - Parcelle de terrain située rue d'Hennuyères - Modifications - Décision Documents administratifs Détails

9. ORGANISMES DIVERS : Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) -Contrat Programme 2022-2026 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 9. ORGANISMES DIVERS : Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) -Contrat Programme 2022-2026 - Décision Documents administratifs Détails

11. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 11. Informations du Collège communal Documents administratifs Détails

8. Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 8. Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois Documents administratifs

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte Documents administratifs

4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... Titre complet * 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - Circ du 04/12/2020 complétée par la circulaire du 25/02/2021 - Décision

5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... Titre complet * 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification Documents administratifs

8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification Documents administratifs

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Détails

7. CONSEILS CONSULTATIFS - Bien-être animal - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 7. CONSEILS CONSULTATIFS - Bien-être animal - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs

10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision Documents administratifs

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:34+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:12+00:00

Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:59+00:00

None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:41+00:00

None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:34+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:20+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:15+00:00

None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:42+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. ORGANISMES DIVERS: Centre Culturel du Brabant Wallon - Renouvellement des représentants - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 6. ORGANISMES DIVERS: Centre Culturel du Brabant Wallon - Renouvellement des représentants - Désignation - Décision Documents administratifs

None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:10+00:00

None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:45+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 15 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:39+00:00

None, conseil communal du mardi 15 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:56+00:00

Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

3. SPW - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 3. SPW - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » - Décision Documents administratifs

4. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2020/2021 et Rapport d'Activités Annuel 2019/2020 - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 4. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2020/2021 et Rapport d'Activités Annuel 2019/2020 - Prise d'acte Documents administratifs

5. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Conventions de servitude / autorisation de travail - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 5. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Conventions de servitude / autorisation de travail - Approbation - Décision Documents administratifs

9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision Documents administratifs

11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision Documents administratifs

8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon relative à l'entretien et réparations de cours d'eau, bassin d'orage - Décision

6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ... Titre complet * 6. ENVIRONNEMENT - “L'Alliance de la consigne” - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et les bouteilles en Belgique - Décision

20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision Documents administratifs

21. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la reprise de l'Horeca - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 21. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la reprise de l'Horeca - Décision Documents administratifs

22. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 22. Informations du Collège communal Documents administratifs

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

3. COMMUNICATION - Nouveau logo communal et charte graphique - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 3. COMMUNICATION - Nouveau logo communal et charte graphique - Décision. Documents administratifs

4. COMMUNICATION - Page Facebook officielle - charte de l'utilisateur - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 4. COMMUNICATION - Page Facebook officielle - charte de l'utilisateur - Approbation - Décision Documents administratifs

5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs

7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ... Titre complet * 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de stationnement à durée limitée à 30 minutes, passage piétons, établissement d'une chicane - Décision

8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ... Titre complet * 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Détermination des fiches - Décision

9. Informations du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 9. Informations du Collège communal Documents administratifs

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision Documents administratifs

4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... Titre complet * 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er janvier 2021 - Décision

Ittre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions Ittre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision Documents administratifs

7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision Documents administratifs

19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ... Titre complet * 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, passage piétons, abrogation de la division axiale et agrandissement du tronçon limité à 50 km/h - Décision

17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ... Titre complet * 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de stationnement - Décision

12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision Documents administratifs

6. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Pierre de Virginal - Comptes annuels 2020 -Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 6. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Pierre de Virginal - Comptes annuels 2020 -Approbation - Décision Documents administratifs

13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision Documents administratifs

14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision Documents administratifs

15. Informations du Collège communal

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 15. Informations du Collège communal Documents administratifs

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs

3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation Documents administratifs

4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs

5. RÉGIE FONCIÈRE COMMUNALE - Comptes 2020 - Approbation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 5. RÉGIE FONCIÈRE COMMUNALE - Comptes 2020 - Approbation - Décision Documents administratifs

7. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Comptes - Exercice 2020 -Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 7. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Comptes - Exercice 2020 -Décision Documents administratifs

16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... Titre complet * 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de la covid-19 - Décision

8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ... Titre complet * 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de projet - Décision

9. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un trottoir rue des Châtaigniers -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 9. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un trottoir rue des Châtaigniers -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Documents administratifs

10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision Documents administratifs

11. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 23 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 11. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 23 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

12. INTERCOMMUNALES - ORES Assets : Assemblée générale du 17 juin 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 12. INTERCOMMUNALES - ORES Assets : Assemblée générale du 17 juin 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

13. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 13. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

14. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 14. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs

15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ... Titre complet * 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision

12. Questions orales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 12. Questions orales Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus