Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseilcitoyen.be/ 2026-04-05T05:32:22+00:00 https://www.conseilcitoyen.be/ https://www.conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T19:33:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj/start?rev=1651174404&do=diff Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 09 avril 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:39:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174775&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:42:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Pancrace. text/html 2022-04-28T19:41:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174867&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'actualiser la désignation des membres du collège des commissaires de la Régie Communale Autonome. text/html 2022-04-28T19:39:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Gloria SOTON, 2ème suppléante sur la liste PluS à l'issue des élections du 14 octobre 2018, est invitée à prêter serment en qualité de conseillère communale en remplacement de Monsieur Domenico MONACHI… text/html 2022-04-28T19:34:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174453&do=diff Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 09 avril 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:33:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... Titre complet * 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme 2021-2023 text/html 2022-04-28T19:39:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 2. 565 - centre culturel du brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - soutien communal - approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:37:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174665&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:40:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174855&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:33:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174417&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:36:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 2. conseil communal - ordre de preseance - modification Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:42:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174952&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:39:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174787&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:37:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174631&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:40:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174828&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:41:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174898&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:35:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174517&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:38:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174703&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:37:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174667&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... Titre complet * 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements sociaux au quartier saint-zele non realise - reaffectation du solde du subside text/html 2022-04-28T19:38:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174697&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:39:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174761&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le règlement-taxe annuel sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:39:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174763&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.06.2021. text/html 2022-04-28T19:39:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à arrêter la modification budgétaire n°2 du budget communal de l'exercice 2021 relative aux services ordinaire et extraordinaire. text/html 2022-04-28T19:39:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174772&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à arrêter provisoirement la modification budgétaire n° 2 du budget 2021 de la Zone de Police 5273, relative aux services ordinaire et extraordinaire. 3 / … text/html 2022-04-28T19:39:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver la taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:39:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174770&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver la taxe additionnelle relative aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:39:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:39:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers brainois qui est estimé à 96% pour 2022. text/html 2022-04-28T19:39:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention à conclure avec la S.R.A.P. VEEWEYDE relative à la récupération des animaux errants sur la voie publique durant l'année 2022. text/html 2022-04-28T19:39:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:33:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... Titre complet * 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie demusique - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite -regularisation text/html 2022-04-28T19:34:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 22.12.2021 de l'Intercommunale in BW qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir : text/html 2022-04-28T19:33:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... Titre complet * 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college cardinalmercier - nouvelle convention de gestion - approbation text/html 2022-04-28T19:39:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174773&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 31.03.2021. text/html 2022-04-28T19:33:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174412&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... Titre complet * 5. travaux/patrimoine - eclairage public - “quartier des oiseaux” -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ensouterrain des reseaux aeriens d’electricite basse tension etd’eclairage public - reac… text/html 2022-04-28T19:33:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le devis estimatif global de la phase 2021 du remplacement du parc d'éclairage public, comportant le remplacement en 3 étapes de 672 poi… text/html 2022-04-28T19:39:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174774&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... Titre complet * 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU SOLEILLEVANT - PROJET D'ACTE DE CESSION text/html 2022-04-28T19:39:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.06.2021. text/html 2022-04-28T19:39:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Geneviève DURANT, 7ème suppléante sur la liste Ecolo à l'issue des élections du 14 octobre 2018, est invitée à prêter serment en qualité de conseillère communale en remplacement de Madame Nadine ROG… text/html 2022-04-28T19:42:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174935&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174955&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ... Titre complet * 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché text/html 2022-04-28T19:42:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ... Titre complet * 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement des voiries du quartier des Oiseaux - des Fauvettes, rue des Mésanges Bleues, rue des Chardonne… text/html 2022-04-28T19:42:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174953&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174760&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Monsieur Domenico MONACHINO de ses fonctions de conseiller communal. text/html 2022-04-28T19:39:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174767&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Madame Nadine ROGGEMANS de ses fonctions de conseillère communale. text/html 2022-04-28T19:39:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'installation de nouveaux membres au sein du Conseil communal, celui-ci est invité à adapter l'ordre de préséance des Conseillers communaux. text/html 2022-04-28T19:39:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de réformer le budget 2022 de l'Eglise Réformée de l'Alliance. text/html 2022-04-28T19:39:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal seront invités à prendre connaissance des décisions rendues par les différentes autorités de tutelle. text/html 2022-04-28T19:39:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de remercier tous les travailleurs communaux de la Petite Enfance, les Membres du Conseil communal sont invités à marquer leur accord sur l'octroi d'un écochèque d'un mon… text/html 2022-04-28T19:33:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le projet de règlement relatif à l'octroi, aux ménages brainois, d'une prime communale audit logement complémentaire à la prime octroyée par la Région wallonne et ce que cela implique… text/html 2022-04-28T19:39:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174764&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : * 1. d'acquérir gratuitement et pour cause d'utilité publique des S.A. IMMOBILIERE WEYMEERSCH et SAGIM, l'assiette de voirie du lotissement text/html 2022-04-28T19:39:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le déclassement d'un véhicule Toyota, de type Aygo, immatriculé ARE457. text/html 2022-04-28T19:39:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver la régularisation de l'autorisation de placement pour les caméras fixes et mobiles de la Zone de police, requise par la loi du 05.08.1992 sur la fonction de police. text/html 2022-04-28T19:39:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174758&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... Titre complet * 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT text/html 2022-04-28T19:39:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174747&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... Titre complet * 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT 2 (OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT EN LIGNE) - RELANCE DUMARCHE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE … text/html 2022-04-28T19:33:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... Titre complet * 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes enmatiere de prevention et de gestion des dechets - demarche text/html 2022-04-28T19:34:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi des subsides de fonctionnement aux associations sportives pour le 3e trimestre 2021. text/html 2022-04-28T19:33:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver: · la convention relative à la reprise, par la Commune, du service d'accueil de la petite enfance du C.P.A.S. (service des (co-)accueillant(e)s d'enfan… text/html 2022-04-28T19:40:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention relative à la collecte des bâches agricoles à conclure avec in BW. text/html 2022-04-28T19:33:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:33:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:40:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 1. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil del'action sociale - demission et remplacement d'unconseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Monsieur Jean-Pierre DEPAS de ses fonctions de conseiller de l'Action sociale et de procéder l'élection de plein droit de Monsieur E… text/html 2022-04-28T19:40:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174859&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités àprendre connaissance du rapport d'activité 2020- 2021 et du plan d'action annuel 2021- 2022 de la Coordination Accueil Temps Libre.… text/html 2022-04-28T19:40:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le choix d'ORES Assets en qualité de gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et de avant de transmettre l… text/html 2022-04-28T19:41:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174864&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilité publique, l'emprise sise à front du sentierLongchamps Bouvrée, d'une contenance d centiares, telle que reprise sous teinte ja… text/html 2022-04-28T19:40:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174858&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilitépublique, l'emprise sise à front de la chaussée de Tubize 477A, d'une contenance de are 58 centiares, … text/html 2022-04-28T19:41:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174861&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.09.2021. text/html 2022-04-28T19:33:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... Titre complet * 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au contrat-cadreetabli par l'intercommunale cipal dv - lot 2 : decision de recourir aumarche du forem text/html 2022-04-28T19:40:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.09.2021. text/html 2022-04-28T19:41:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174866&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... Titre complet * 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel degestion de paie - projet - devis- mode de marche text/html 2022-04-28T19:41:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174860&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execasphaltage - egouttage - petites reparations - programme 2022 - lots 1et 2 - projet - devis - mode de marche… text/html 2022-04-28T19:40:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174851&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ... Titre complet * 12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de certains marches text/html 2022-04-28T19:41:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174863&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'adhérer à la centrale d'achat de la Région wallonne (Service public de Wallonie), d'approuver la nouvelle convention passer avec la Région wallonne rég… text/html 2022-04-28T19:40:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 15. questions diverses (article 79 du reglementd'ordre interieur) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:37:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Carte darguments > Gestion de processus > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Suivi > text/html 2022-04-28T19:37:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start_v2?rev=1651174664&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à abroger sa décision du 26.06.2017 arrêtant le Règlement d'Ordre Intérieur applicable au centre de vacances text/html 2022-04-28T19:33:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... Titre complet * 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en coursd'execution - parc bourdon - implantation d'un espace de streetworkout et rehabilitation d'… text/html 2022-04-28T19:33:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... Titre complet * 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric 2019-2021 -travaux d'amenagement des voiries du quartier des oiseaux - rue desfauvettes, rue des mesan… text/html 2022-04-28T19:33:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'arrêter le contrat d'accueil des crèches communales ainsi que celui du Service d'Accueil d'Enfants. Le contrat d'accueil intègre notamment toutes les dispositions rep… text/html 2022-04-28T19:33:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du rapport sur l'administration et la situation des Affaires de la Commune pour l'année civile 2020. text/html 2022-04-28T19:34:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur l'installation et l'utilisation de caméras sur le territoire de Braine-l'Alleud, conformément aux prescriptions de la loi du 05.08.1992 sur… text/html 2022-04-28T19:33:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) Titre complet * 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) text/html 2022-04-28T19:33:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à octroyer une subvention aux clubs sportifs possédant une text/html 2022-04-28T19:33:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi de subsides aux sportifs individuels. text/html 2022-04-28T19:33:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi du subside relatif à la mesure n°25 du plan de relance communal. text/html 2022-04-28T19:33:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi d'un subside text/html 2022-04-28T19:42:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174954&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- Si le bourgmestre ou les échevins responsables ne sont pas en mesure de répondre immédiatement aux questions orales posées pendant la séance, ils y répondent lors de la séance suivante. 2 text/html 2022-04-28T19:33:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. finances - budget communal pour l'exercice 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le budget communal de l'exercice 2022. ---------- text/html 2022-04-28T19:33:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le budget de la Régie Foncière et Immobilière pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:33:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... Titre complet * 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements desecurite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme2022 - approbati… text/html 2022-04-28T19:33:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'arrêter provisoirement le budget de la Zone de Police pour l'exercice 2022 pour transmission aux autorités de tutelle. text/html 2022-04-28T19:33:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... Titre complet * 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise deconnaissance text/html 2022-04-28T19:33:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre acte de la nomination du nouveau trésorier de la fabrique d'église Sainte-Aldegonde. text/html 2022-04-28T19:33:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur l'adhésion de la Zone de police à la centrale de marché ONVA-RJV. text/html 2022-04-28T19:33:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... Titre complet * 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention -decision de recourir au contrat-cadre etabli par la zone de policed’anvers text/html 2022-04-28T19:33:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... Titre complet * 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site text/html 2022-04-28T19:33:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de prendre connaissance de la délibération du 22.11.2021 par laquelle le Collège communal, en raison de l'urgence, marque son accord sur le remplacement de… text/html 2022-04-28T19:33:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... Titre complet * 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede marche text/html 2022-04-28T19:42:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174942&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:42:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler les mandats des délégués de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée annuelle d'Interza. text/html 2022-04-28T19:42:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de garantir un meilleur suivi des questions écrites, un bulletin est tenu à jour et les conseillers reçoivent un aperçu des questions écrites et leurs réponses écrites. text/html 2022-04-28T19:36:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 23. proces-verbal de la Séance publique du 21.12.2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174778&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174594&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie… text/html 2022-04-28T19:36:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174590&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo" Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174572&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... Titre complet * 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:35:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:36:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174596&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... Titre complet * 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - grand'route (r.n°27) - carrefour de text/html 2022-04-28T19:39:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174777&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie… text/html 2022-04-28T19:39:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ... Titre complet * 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de plan d'alignement modificatif relatif a la prolongation de la r… text/html 2022-04-28T19:36:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... Titre complet * 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les commerces ambulants - reglement-redevance adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de … text/html 2022-04-28T19:40:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174806&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:36:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174585&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:39:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 1. 172.282 - conseil communal - demission d'une conseillere communale - madame georgette dussen Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:40:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur de police pour le service quartier (emploi specialise) - mobilite 2021-01 text/html 2022-04-28T19:39:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ... Titre complet * 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale (acces interdit signaux zonaux c3 - excepte desserte locale) text/html 2022-04-28T19:40:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:39:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ... Titre complet * 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:39:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 9. 475.1:185.3 - finances - fabrique d'eglise notre-dame du bon conseil - compte 2020 - avis favorable Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 18. 506.112 - plan d'alignement et d'emprises d'une partie de la chaussee de tubize - acquisition de l'immeuble sis n°265 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 10. 58:476.1 - zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:40:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... Titre complet * 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de certains marches text/html 2022-04-28T19:39:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ... Titre complet * 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et services ict text/html 2022-04-28T19:39:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ... Titre complet * 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel informatique (2016-2022) text/html 2022-04-28T19:40:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 14. 506.4:562.1 - marches publics - bibliotheque - adhesion a la centrale de marche de l'etnic de la federation wallonie-bruxelles Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - amenagements de securite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme 2021 - ap… text/html 2022-04-28T19:39:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ... Titre complet * 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - reparation de voiries et d’egouts - avenue beatrice de cusance - r… text/html 2022-04-28T19:39:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ... Titre complet * 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain text/html 2022-04-28T19:36:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174587&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... Titre complet * 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - coronavirus covid-19 - suspension du loyer - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:42:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174956&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de soutenir l'action ‘Zonnebloemenactie' en achetant des tournesols en pot. text/html 2022-04-28T19:42:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174959&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ... Titre complet * 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le service roulage - Mobilité 2021-03 text/html 2022-04-28T19:36:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651174562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:42:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit approuver le procès-verbal de la séance du 27 avril 2021. text/html 2022-04-28T19:42:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174950&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Dominique. text/html 2022-04-28T19:42:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174940&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de corriger le procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 du Conseil communal en ce qui concerne le point de l'ordre du jour « Directeur financier - Comparaison des titres ». text/html 2022-04-28T19:42:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ... Titre complet * 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22.06.2021 text/html 2022-04-28T19:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit apporter un certain nombre de modifications au règlement fiscal pour la délivrance de documents administratifs. text/html 2022-04-28T19:42:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'arrêter le projet de règlement relatif aux journaux lumineux graphiques. text/html 2022-04-28T19:42:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174946&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'approuver la proposition de la CVBA Elk Zijn Huis visant à définir comme suit le terrain d'action de la future société de logement : Kraainem, Wezembeek-Oppem, Zaventem… text/html 2022-04-28T19:35:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651174548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo Titre complet * 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo text/html 2022-04-28T19:42:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit prendre connaissance du fait qu'une Assemblée générale de De Lijn s'est tenue le 25 mai 2021. text/html 2022-04-28T19:42:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174951&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... Titre complet * 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone text/html 2022-04-28T19:42:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'ASBL ERSV Vlaams-Brabant VZW. text/html 2022-04-28T19:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias. text/html 2022-04-28T19:42:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance de la démission du représentant de la commune auprès de l'association chargée de mission Iverlek. text/html 2022-04-28T19:42:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174957&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance du rapport de synthèse 2020 de l'association chargée de mission Iverlek. text/html 2022-04-28T19:42:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174946&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de prolonger jusqu'au 31 août 2021 inclus l'accord de coopération avec l'Agentschap Zorg en Gezondheid en vue de l'obtention de subventions pour le traçage des contacts et la détection des sources. text/html 2022-04-28T19:42:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ... Titre complet * 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - Prorogation de délai text/html 2022-04-28T19:36:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651174580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651174550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l… text/html 2022-04-28T19:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... Titre complet * 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise partielle du loyer - prolongation - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... Titre complet * 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174575&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... Titre complet * 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes physiques - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise d… text/html 2022-04-28T19:36:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... Titre complet * 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance commun… text/html 2022-04-28T19:35:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 27. finances - comptes communaux 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651174573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l… text/html 2022-04-28T19:36:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... Titre complet * 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture - projet - devis - mode de marche - subsides text/html 2022-04-28T19:36:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... Titre complet * 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue saint-sebastien - projet - devis - mode de marche text/html 2022-04-28T19:35:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651174552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651174591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... Titre complet * 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et assimiles impactes par la crise - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651174582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... Titre complet * 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de gestion - rapport sur le bilan text/html 2022-04-28T19:37:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174659&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... Titre complet * 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - approbation du projet d'acte de vente