Conseil Citoyen

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:14+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ... Titre complet * 2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du Conseil communal.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:53+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... Titre complet * 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue de la poursuite du projet conjoint avec la Province du BW. Convention d'autorisation d'aménageme…

6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ... Titre complet * 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants 1 (Drains) et 2 (Fosse septique).

5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ... Titre complet * 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode de passation

4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ... Titre complet * 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la situation et approbation des devis. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur bas…

3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ... Titre complet * 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 repris à l’Atlas des Chemins de Huppaye - Angle rue d'Enines et rue de l'Enfer. Décision du Conseil …

10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ... Titre complet * 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de bail en faveur de leur fils Lenotte Jean-Louis.

1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ... Titre complet * 1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du Conseil communal.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:19+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source]

9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ... Titre complet * 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le long de la rue de Jodoigne.

8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ... Titre complet * 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site de la maison communale.

7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ... Titre complet * 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, établissements scolaires,

3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ... Titre complet * 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de cohésion sociale 2020-2025.

3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ... Titre complet * 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau

2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ... Titre complet * 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un traitement des rejets directs des eaux usées de 180 habitations. Approbation des conditions et mode de passation.

24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 06/12/2021 jusqu'à la fin du cong…

4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ... Titre complet * 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable.

1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ... Titre complet * 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour information.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:15+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ... Titre complet * 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le garage. Convention de mise à disposition.

11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ... Titre complet * 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et modification du tableau de synthèse du service extraordinaire.

6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ... Titre complet * 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage, ainsi que de coopératio…

4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ... Titre complet * 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de liaison entre l'administration et le CPAS. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur ba…

26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice primaire pour assurer un soutien pédagogique à raison de 9 périodes COVID-19 du 01/01/2022 au 01/04/2022./20…

23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 03/12/2021 jusqu'à la fin du congé de m…

12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ... Titre complet * 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/02/2021.

22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine au lieu de 26 périodes avec effet rétroactif au 02/12/2021…

21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 02/12/2021 jusqu'à la fin du mi-temps thérapeutique.…

20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, au lieu de 13 périodes intérimaires d'un mi-temps thérapeu…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ... Titre complet * 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer Environment Patrimonium Properties (CEPP) et la S.A. Lucale 29, relative au rachat d'une partie du bien sis Av…

15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ... Titre complet * 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site de la maison communale. Correction de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/03/2021 par…

14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ... Titre complet * 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de vente. Introduction d'un formulaire de subventionnement.

2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ... Titre complet * 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges.

commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:14+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:03+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. A…

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:22+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:20+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:09+00:00

None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:27+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:08+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:37+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ... Titre complet * 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de commande

18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... Titre complet * 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ponctuellement le contreseing de documents à Mme Line HERREMAN - cheﬀe du service Urbanisme, suivant l'organisation des jours de t…

10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 10. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mr Maxence Closse, démissionnaire.

9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans divers organismes.

8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans l'intercommunale In BW.

6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 6. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mme Marianne Saenen, démissionnaire.

5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans divers organismes.

4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans l'intercommunale IMIO.

3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ... Titre complet * 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste “

1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ... Titre complet * 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste “

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:07+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ... Titre complet * 7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas Fortis. - Décision à prendre.

2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ... Titre complet * 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des éoliennes de Boneffe par l’intercommunale ORES - Trottoirs de la rue de Folx-les-Caves à Autre-Eglise.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:58+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ... Titre complet * 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des conditions et mode de passation.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:42+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ... Titre complet * 12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du Service extraordinaire.

4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:43+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ... Titre complet * 4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Rapport de rémunération (art. 71) année 2019…

2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:35+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ... Titre complet * 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de l'Alliance Huppaytoise aux futures et nouvelles infrastructures du club

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:36+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié]

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:56+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:06+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:09+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:02+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:12+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ... Titre complet * 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admiss…