Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:41+00:00

None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant Wallon - Décision d'octroi.

34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ... Titre complet * 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite

33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs

30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ... Titre complet * 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la maintenance de l'infrastructure Cisco existante, ainsi qu'à l'acquisition de matériels et logiciels du catalogue Cisco…

29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021. Documents administratifs

28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021. Documents administratifs

27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ... Titre complet * 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - Attribution du marché.

26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

25. Personnel - Approbation du plan formation 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. Personnel - Approbation du plan formation 2022. Documents administratifs

24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ... Titre complet * 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation de bambous - Décision.

23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ... Titre complet * 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des tondeuses à gazon automatisées - Décision.

22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ... Titre complet * 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une licence F2 en application de la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard, les pa…

21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ... Titre complet * 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - Décision d'octroi.

1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation. Documents administratifs

10. Finances - Budget de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. Finances - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs

4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ... Titre complet * 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du bâtiment abritant les dépendances du Complexe sportif) - Contrat de bail - Approbation.

5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - Reconduction - Décision.

6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Attribution - Validation.

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - Approbation du cahier spécial des charges modi é.

8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des charges modi é.

9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire. Documents administratifs

11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par Auto/Développement Afrique - Décision d'octroi.

12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021. Documents administratifs

13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs

14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ... Titre complet * 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de pouvoir organiser des cours de langue et culture italiennes - Année académique 2021/2022 - Subvention communale in…

15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation. Documents administratifs

16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation. Documents administratifs

17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ... Titre complet * 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit, par l'ASBL

35. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:24:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 35. Questions orales d'actualité. Documents administratifs