Conseil Citoyen

ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:00+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

32. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois de la Pierre

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 32. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois de la Pierre Documents administratifs

24. Service Informatique - Projet Ecoles connectées - Ecole Vie de Bierges - Approbation des conditions du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 24. Service Informatique - Projet Ecoles connectées - Ecole Vie de Bierges - Approbation des conditions du mode de passation Documents administratifs

25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ... Titre complet * 25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / illumination de certaines rues commerçantes du coeur de ville - Relation

26. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande adhésion à la Centrale de marchés «C-smart»

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 26. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande adhésion à la Centrale de marchés «C-smart» Documents administratifs

27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ... Titre complet * 27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone d'aménagement communal concerté (ZACC) dite

28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant Legrève

29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ... Titre complet * 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 Chemins

30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils Titre complet * 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils

31. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Village Expo

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 31. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Village Expo Documents administratifs

33. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois du Manil

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 33. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois du Manil Documents administratifs

22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ... Titre complet * 22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis

34. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue des Combattants

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 34. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue des Combattants Documents administratifs

35. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée de Bruxelles

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 35. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée de Bruxelles Documents administratifs

36. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Edmond Laffineur

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 36. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Edmond Laffineur Documents administratifs

37. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue de l'Escaille

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 37. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue de l'Escaille Documents administratifs

38. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée des Gaulois

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 38. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée des Gaulois Documents administratifs

39. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement - Avenue des Déportés

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 39. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement - Avenue des Déportés Documents administratifs

40. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'une zone d'évitement - Rue Demaret

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 40. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'une zone d'évitement - Rue Demaret Documents administratifs

41. Zone de Police locale - Installation de caméras ANPR - Demande d'autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 41. Zone de Police locale - Installation de caméras ANPR - Demande d'autorisation Documents administratifs

23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ... Titre complet * 23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché

21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ... Titre complet * 21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - Création d'une issue de secours en toiture et installation d'un escalier de secours - Lancement du marché…

1. Zone de Police - Présentation du rapport annuel 2020

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 1. Zone de Police - Présentation du rapport annuel 2020 Documents administratifs

10. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 10. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs

2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ... Titre complet * 2. Service du Secrétariat général - Décret “Bonne gouvernance” du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport de rémunération

3. Service du Secrétariat général - Renouvellement des GRD Electricité & Gaz - Appel à candidature

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Renouvellement des GRD Electricité & Gaz - Appel à candidature Documents administratifs

4. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation Documents administratifs

5. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 5. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal Documents administratifs

6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ... Titre complet * 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation

7. Service de la Tutelle - Fusion des Fabriques d'église de Saint Jean-Baptiste et de Saint Antoine - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 7. Service de la Tutelle - Fusion des Fabriques d'église de Saint Jean-Baptiste et de Saint Antoine - Avis Documents administratifs

8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ... Titre complet * 8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de connaissance du Conseil communal

9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ... Titre complet * 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°1

11. Service des Finances - Premières modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 11. Service des Finances - Premières modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire 2021 Documents administratifs

20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ... Titre complet * 20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - Approbation des conditions et du mode de passation

12. Service des Finances - Règlement d'octroi sous certaines conditions d'une prime communale - Couches lavables

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 12. Service des Finances - Règlement d'octroi sous certaines conditions d'une prime communale - Couches lavables Documents administratifs

13. Service des finances - Règlement-redevance sur certains services offerts au sein des écoles communales 2021-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 13. Service des finances - Règlement-redevance sur certains services offerts au sein des écoles communales 2021-2025 Documents administratifs

14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains agents pour les marchés inférieurs à 250€ htva (750€ ou 3.000€ pour certains) imputés à l'ordinaire.…

15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ... Titre complet * 15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - Marché public de services pour l’étude du projet et la direction des travaux - Cession d’une partie du m…

16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ... Titre complet * 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer avec l'OTW - Demande de modification par l'OTW

17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ... Titre complet * 17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer avec le CPAS de Wavre

18. Service des travaux - Déclassement d'un véhicule communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 18. Service des travaux - Déclassement d'un véhicule communal Documents administratifs

19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:17:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ... Titre complet * 19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux véhicules communaux déclassés et aux véhicules-épaves de la Police locale

42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ... Titre complet * 42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de l'emploi ouvert d'inspecteur principal