Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseilcitoyen.be/ 2026-04-04T10:30:30+00:00 https://www.conseilcitoyen.be/ https://www.conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2025-01-30T13:46:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmnperwez/meet/2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn/start?rev=1738244793&do=diff Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-12-13T15:52:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1734105148&do=diff ville de Tubize, conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-06-08T18:38:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1717871913&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 juin 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2025-03-05T20:00:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1741204816&do=diff ville de Tubize, conseil communal du jeudi 13 mars 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-06-17T21:01:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start?rev=1718658110&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 25 juin 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-03-29T17:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1711732982&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 avril 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2023-12-24T13:30:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/start?rev=1703424618&do=diff None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2023-12-24T13:30:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/start?rev=1703424618&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-05-03T22:32:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1714775549&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-03-19T01:19:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start?rev=1710811194&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 mars 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2023-12-15T02:43:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start?rev=1702608226&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 19 décembre 2023 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2023-12-24T13:30:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/start?rev=1703424618&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-12-12T00:08:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start?rev=1733962121&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du lundi 16 décembre 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-03-05T07:58:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1709625487&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2025-01-04T15:03:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1736003011&do=diff ville de Tubize, conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-02-02T18:29:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn/start?rev=1706898598&do=diff Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-03-07T21:58:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn/start?rev=1709848712&do=diff Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-12-15T02:31:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1734229893&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 02 décembre 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2025-03-26T23:13:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1743030836&do=diff ville de Tubize, conseil communal du jeudi 03 avril 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-04-16T09:37:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start?rev=1713260272&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 avril 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-01-16T16:19:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start?rev=1705421985&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 23 janvier 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-02-16T01:00:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn/start?rev=1708045205&do=diff Commune de Woluwe-Saint-Pierre, conseil communal du mardi 20 février 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2023-12-29T21:15:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1703884545&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 janvier 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-02-12T15:15:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1707750940&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 12 février 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2024-03-30T22:53:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/zplzp5268/meet/2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0/start?rev=1711839214&do=diff Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil de police du jeudi 04 avril 2024 Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 4 séances par an). Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques. text/html 2024-12-14T01:12:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/zpozp5268/meet/2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol/start?rev=1734138741&do=diff Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil de police du jeudi 04 avril 2024 Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 4 séances par an). Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques. text/html 2025-03-27T21:16:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/zpozp5268/meet/2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol/start?rev=1743110201&do=diff Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil de police du mercredi 09 avril 2025 Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 4 séances par an). Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques. text/html 2025-02-15T22:28:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/zpozp5268/meet/2024-12-20t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol/start?rev=1739658481&do=diff Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil de police du vendredi 20 décembre 2024 Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 4 séances par an). Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques. text/html 2024-12-14T16:05:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/zpozp5268/meet/2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol/start?rev=1734192329&do=diff Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil de police du mercredi 18 décembre 2024 Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 4 séances par an). Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques. text/html 2024-06-04T18:19:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/sp006/delibprj?rev=1717525180&do=diff Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [ORES Assets - AG du 13 juin 2024](<https://tubize.sharepoint.com/:f:/g/sag/EvRkyHVwrnFHrif-5mQinm0BVeA0jqQWYjzEWfk-0XBvTQ?e=LVnZB2>) [](<https://www.oresassets.be/fr/scission>) <<https://www.oresassets.be/fr/assemblees-generales>> 3/ RETROACTES : La Ville est affiliée à l'intercommunale ORES Assets et y a désigné les délégués suivants : Fabian DEKEMPENEER, Jean-Pierre FUMIERE, Lise JA… text/html 2025-02-16T11:13:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2025-02-20t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/start?rev=1739704413&do=diff ville de Tubize, conseil communal du jeudi 20 février 2025 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2023-12-24T13:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1703424625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 8. CC - Cimetière communal - Concession de sépulture - Pelouse F - Renonciation expresse, voire anticipée - Fin du "droit de ... Titre complet * 8. 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CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1703424623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 11. CC - Personnel communal non-enseignant - Statut administratif - Complément n° 30 (Confidentiel) Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1703424623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est ... Titre complet * 14. CC - Sociétés Immobilières de Service Public (S.I.S.P.) dans le domaine du logement social auxquelles la commune est associée - S.C.R.L. EN BORD DE SOIGNES - Acquisition de parts à titre gratuit - Approbation - Co… text/html 2023-12-24T13:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1703424625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 10. CC - Personnel communal - Règlement de travail - Modification n° 15 - Politique téléphonie mobile et PC portable (Confidentiel) Titre complet * 10. CC - Personnel communal - Règlement de travail - Modification n° 15 - Politique téléphonie mobile et PC portable (Confidentiel) text/html 2023-12-24T13:30:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1703424621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 9. CC - Personnel communal - Règlement relatif au Télétravail - Approbation Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1703424627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 28. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame de Stockel - Budget de l'exercice 2022 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1703424623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 6. CC - Conseil communal - Présentation et élection d'un nouveau suppléant du président du Conseil communal Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1703424625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.11.2021 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1703424632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 32. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Mooi-Bos et Stokkel - Convention remplacements d'absences de ... Titre complet * 32. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Mooi-Bos et Stokkel - Convention remplacements d'absences de courte durée dans l'enseignement fondamental - Année scolaire 2021-2022 - Approbation. text/html 2023-12-24T13:30:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1703424631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 31. CC - Jumelages et Relations internationales - Convention européenne CSO-LA/2020/420-771 "Renforcement des compétences ... Titre complet * 31. CC - Jumelages et Relations internationales - Convention européenne CSO-LA/2020/420-771 text/html 2023-12-24T13:30:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1703424632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 29. CC - Fabrique de l'Eglise Sainte-Alix - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1703424628&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 27. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1703424629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 26. CC - Fabrique de l'Eglise Saint-Henri - Compte 2020 - Avis favorable Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1703424630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 19. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention relative à la réalisation de nouveaux logements en Région de ... Titre complet * 19. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention relative à la réalisation de nouveaux logements en Région de Bruxelles-Capitale entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Société du Logement de la Région de Brux… text/html 2023-12-24T13:30:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1703424619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée ... Titre complet * 16. CC - Sociétés intercommunales auxquelles la commune est associée - Représentation de la commune au sein de l'assemblée générale et du conseil d'administration - S.C.R.L. VIVAQUA - Remplacements - Dispositions… text/html 2023-12-24T13:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1703424622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... Titre complet * 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des assemblées générales et proposition dans le cadre de la représentation de la commune au sein des con… text/html 2023-12-24T13:30:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1703424626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance ... Titre complet * 36. CC - Enseignement artistique néerlandophone - Académie de musique, de la parole et de la danse - Déclaration de vacance d'emplois en vue d'une nomination à titre définitif dans une fonction de recrutement… text/html 2023-12-24T13:30:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1703424626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 18. CC - Propriétés communales - Parc de Woluwe - Centre sportif - Exploitation de l’école de tennis - Concession - Convention ... Titre complet * 18. CC - Propriétés communales - Parc de Woluwe - Centre sportif - Exploitation de l’école de tennis - Concession - Convention - Approbation - Dispositions - Exercices 2022-2024- report du 23/11/2021… text/html 2023-12-24T13:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1703424625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 32. CC - Budget de l'exercice 2022 - Service ordinaire - Crédits provisoires Documents administratifs text/html 2024-06-04T18:21:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/sp007/delibprj?rev=1717525285&do=diff Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [ISBW - AG du 24 juin 2024](<https://tubize.sharepoint.com/:f:/g/sag/EjTboPTmvK1PgtxNOPpf3fABIr_vOdFEGmA7Wwy2FAacRQ?e=qf6s6W>) 3/ RETROACTES : La Ville est affiliée à l'ISBW et y a désigné les délégués suivants : Frédéric JADIN, Nunzia FONTANAZZA, Adriana ROCCO, Sophie SIMAL et Giovanni CAPIZZI. text/html 2024-02-02T12:52:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/sp007/delibprj?rev=1706878351&do=diff Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [Affiliation ORES Assets - prolongation 2045](<https://tubize.sharepoint.com/:f:/g/cdv/EjPKXeYvZpZCtSd41-931E8BQB7eahpZ1MXZNQGM0-o9zA?e=2aSO3i>) 3/ RETROACTES : Le Conseil communal du 4 novembre 2013 a décidé : * d'approuver la fusion telle qu'elle est décrite dans le projet de text/html 2023-12-24T13:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1703424622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 38. CC - Bibliothèque néerlandophone "De Lettertuin" - Acquisition de collections de bibliothèques - Accord-cadre - Marché de ... Titre complet * 38. CC - Bibliothèque néerlandophone “De Lettertuin” - Acquisition de collections de bibliothèques - Accord-cadre - Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la Commission communautaire f… text/html 2023-12-24T13:30:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1703424624&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue ... Titre complet * 37. CC - Enseignement fondamental néerlandophone - Ecoles de Stockel et de Joli-Bois - Déclaration de vacance d'emplois en vue d'une nomination à titre définitif dans une fonction de recrutement text/html 2023-12-24T13:30:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1703424632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 17. CC - Handicap - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1703424621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 35. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2021 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1703424620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 34. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1703424624&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 31. CC - Handicap - Attribution du solde du subside - Exercice 2021 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1703424622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de conna… text/html 2023-12-24T13:30:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1703424619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 28. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ... Titre complet * 28. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides - Exercice 2021 text/html 2023-12-24T13:30:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1703424620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 27. CC - Propriétés communales - Local situé rue Louis Thys 8 - Bail commercial - Troisième renouvellement - Accord Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1703424621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 26. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à une parcelle en faveur de la S.A. ... Titre complet * 26. CC - Propriétés communales - Acte de constitution d’un droit d’emphytéose relatif à une parcelle en faveur de la S.A. PROXIMUS - Avenue des Grands Prix 103 - Adoption text/html 2023-12-24T13:30:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1703424619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 25. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction - ... Titre complet * 25. CC - Enseignement secondaire ordinaire francophone - Centre scolaire Eddy MERCKX - Fonction de secrétaire de direction - Arrêt du profil de la fonction - Lancement de l'appel aux candidats text/html 2023-12-24T13:30:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1703424620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 24. CC - Enseignement ordinaire francophone - Enseignement spécialisé francophone - Pôles territoriaux - Pré- convention de ... Titre complet * 24. CC - Enseignement ordinaire francophone - Enseignement spécialisé francophone - Pôles territoriaux - Pré- convention de partenariat - Pré-convention de coopération - Approbation text/html 2023-12-24T13:30:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1703424621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 22. CC - Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d'adoption - Prolongation Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1703424622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 21. CC - Environnement et développement durable - Subside en faveur du projet citoyen "Oasis du centre" - Convention relative ... Titre complet * 21. CC - Environnement et développement durable - Subside en faveur du projet citoyen text/html 2023-12-24T13:30:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1703424623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 20. CC - Environnement et développement durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... Titre complet * 20. CC - Environnement et développement durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux et de développement durable - Exercice 2021 text/html 2023-12-24T13:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1703424633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 18. CC - Inclusion - Handisport - Charte des solidarités - Adoption Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1703424637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 36. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux francophones de l'enseignement fondamental de ... Titre complet * 36. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux francophones de l'enseignement fondamental de Woluwe-Saint-Pierre - Modification text/html 2023-12-24T13:30:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1703424627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 16. CC - Politique de la Jeunesse - Attribution du subside - Modification - Exercice 2021 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1703424635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public "Les Cuisines ... Titre complet * 11. CC - Associations de droit public dans lesquelles la commune est représentée - Association de droit public text/html 2023-12-24T13:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1703424635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 21. CC - Mobilité - Convention pour l'amélioration de la sécurité routière en voiries communales - Subvention - Approbation - ... Titre complet * 21. CC - Mobilité - Convention pour l'amélioration de la sécurité routière en voiries communales - Subvention - Approbation - Exercices 2021 et 2022 text/html 2023-12-24T13:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1703424635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 20. CC - Urbanisme - Matériel informatique - Mise à disposition de la commune de Woluwe-Saint-Pierre par la Région - Convention ... Titre complet * 20. CC - Urbanisme - Matériel informatique - Mise à disposition de la commune de Woluwe-Saint-Pierre par la Région - Convention - Adoption text/html 2023-12-24T13:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1703424635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 19. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connaissance de délibérations … text/html 2023-12-24T13:30:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1703424637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 18. CC - Signalisation routière - Marquage routier - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ... Titre complet * 18. CC - Signalisation routière - Marquage routier - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Avis de marché - Exercice… text/html 2023-12-24T13:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1703424636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 17. CC - Service postal universel - Accord cadre - Marché de services - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune ... Titre complet * 17. CC - Service postal universel - Accord cadre - Marché de services - Adhésion à la centrale d'achat organisée par la commune Molenbeek-Saint-Jean - Exercices 2022 à 2024 text/html 2023-12-24T13:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1703424635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1703424636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 13. CC - Contrôle interne - Cadre général du système de Contrôle Interne - Approbation Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1703424636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 10. CC - Contentieux - Urbanisme - Avenue Alfred Madoux 53 - Permis d'urbanisme délivré par arrêté du 22.06.2021 du ... Titre complet * 10. CC - Contentieux - Urbanisme - Avenue Alfred Madoux 53 - Permis d'urbanisme délivré par arrêté du 22.06.2021 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en vue de construire 2 villas de 14 appartements - Permis d’environnement délivré… text/html 2023-12-24T13:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1703424636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 23. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes ... Titre complet * 23. CC - Règlement-redevance relatif aux activités foraines et activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et sur le domaine public en dehors des fêtes foraines publiques, voté par le Conseil communal en séanc… text/html 2023-12-24T13:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1703424634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 9. CC - Propriété communale - Immeuble sis avenue de Hinnisdael 17 - Cinéma "Le Stockel" - Réduction de loyer - Travaux - ... Titre complet * 9. CC - Propriété communale - Immeuble sis avenue de Hinnisdael 17 - Cinéma text/html 2023-12-24T13:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1703424636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 8. CC - Convention relative à l'octroi de la subvention PEB (Performance Energétique et climat intérieur des Bâtiments) - ... Titre complet * 8. CC - Convention relative à l'octroi de la subvention PEB (Performance Energétique et climat intérieur des Bâtiments) - Année 2021- Approbation (Confidentiel) text/html 2023-12-24T13:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1703424634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 7. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouses A, B, C, D, M et Z - Etat d'abandon - Constatation - Fin du ... Titre complet * 7. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouses A, B, C, D, M et Z - Etat d'abandon - Constatation - Fin du text/html 2023-12-24T13:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1703424635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 6. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouse E - Etat d'abandon - Renonciation expresse, voire anticipée - ... Titre complet * 6. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouse E - Etat d'abandon - Renonciation expresse, voire anticipée - Fin du text/html 2023-12-24T13:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1703424634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 5. CC - Cimetière communal - Concessions de sépultures - Pelouse E - Etat d'abandon - Constatation - Fin du "droit de concession" Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1703424636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 4. CC - Cimetière communal - Concession de sépulture - Pelouse D - Etat d'abandon - Constatation - Fin du "droit de concession" Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1703424635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 3. CC - Projet de développement mixte aux Dames Blanches - Protocole d’accord - Ratification Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1703424636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 29.06.2021 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1703424634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 22. CC - Enseignement maternel ordinaire francophone - Ecole autonome d'enseignement maternel de Joli- Bois - Admission au ... Titre complet * 22. CC - Enseignement maternel ordinaire francophone - Ecole autonome d'enseignement maternel de Joli- Bois - Admission au stage dans un emploi de directeur - Arrêt du profil de la fonction - Lancement de l'appel aux candidats text/html 2023-12-24T13:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1703424634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 24. CC - Enseignement technique - I.T.S.S.E.P. - Travaux divers de maintenance - Marché de travaux - Modification de la ... Titre complet * 24. CC - Enseignement technique - I.T.S.S.E.P. - Travaux divers de maintenance - Marché de travaux - Modification de la description de travaux du programme extraordinaire - Exercice 2021 text/html 2023-12-24T13:30:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1703424629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 15. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Conception, installation et maintenance de la chaufferie en ce compris la ... Titre complet * 15. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Conception, installation et maintenance de la chaufferie en ce compris la fourniture de combustible - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle l… text/html 2023-12-24T13:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1703424633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 4. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Galilée ISPG/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - ... Titre complet * 4. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Galilée ISPG/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation (Confidentiel) text/html 2023-12-24T13:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1703424633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 13. CC - Crèches communales - Denrées alimentaires - Marché de fournitures - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle ... Titre complet * 13. CC - Crèches communales - Denrées alimentaires - Marché de fournitures - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché -… text/html 2023-12-24T13:30:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1703424631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - ... Titre complet * 11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - text/html 2023-12-24T13:30:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1703424632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 10. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - ... Titre complet * 10. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - Prise de connai… text/html 2023-12-24T13:30:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1703424629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 9. CC - Voirie - Machines et équipement de voirie (dumper) - Marché de fourniture - Procédure négociée sans publication ... Titre complet * 9. CC - Voirie - Machines et équipement de voirie (dumper) - Marché de fourniture - Procédure négociée sans publication préalable - Modification de l'affectation budgétaire du travail 029 du programme extraordinaire - E… text/html 2023-12-24T13:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1703424628&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à ... Titre complet * 7. CC - COVID-19 - Conclusion d’un contrat de sous-traitance avec la Commission communautaire commune concernant l’accès à l’application Magda Online - Copie des certificats de vaccination à la demande des citoyens -… text/html 2023-12-24T13:30:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1703424630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine/Ecoles communales de ... Titre complet * 6. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Libre de Bruxelles Ilya Prigogine/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation (Confidentiel) text/html 2023-12-24T13:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1703424628&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, département logopédie/Ecoles communales de ... Titre complet * 5. CC - Convention cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, département logopédie/Ecoles communales de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation (Confidentiel) text/html 2023-12-24T13:30:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1703424631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3. CC - Prévention - Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021 - Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et ... Titre complet * 3. CC - Prévention - Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021 - Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation - Année 2021 text/html 2023-12-24T13:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1703424633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 25. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Rénovation de la chaufferie - Marché de travaux - Application de l'article 234 ... Titre complet * 25. CC - Patrimoine Privé - Magasin communal - Rénovation de la chaufferie - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi communale - Choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché - … text/html 2023-12-24T13:30:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-10-26t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1703424632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Woluwe-Saint-Pierre > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.09.2021 Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1703424634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 38. CC - Droits Humains - Subsides en faveur d’organisations de défense des Droits Humains - Répartition des subsides - ... Titre complet * 38. CC - Droits Humains - Subsides en faveur d’organisations de défense des Droits Humains - Répartition des subsides - Exercice 2021 text/html 2023-12-24T13:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1703424635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 37. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux néerlandophones de l'enseignement fondamental de ... Titre complet * 37. CC - Règlement-redevance relatif aux établissements scolaires communaux néerlandophones de l'enseignement fondamental de Woluwe-Saint-Pierre - Modification text/html 2023-12-24T13:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1703424633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 34. CC - Eglise Protestante Evangelique de Bruxelles-Woluwe - Compte de l'exercice 2020 - Avis favorable Documents administratifs text/html 2023-12-24T13:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1703424636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 29. CC - Logement communal - Immeuble sis rue René Declercq 76 - Appartement situé aux 2ème et 3ème étages - Remise totale ... Titre complet * 29. CC - Logement communal - Immeuble sis rue René Declercq 76 - Appartement situé aux 2ème et 3ème étages - Remise totale temporaire sur le paiement de la redevance mensuelle - Octroi text/html 2023-12-24T13:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1703424633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 28. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention de délégation maîtrise d'ouvrage à la S.L.R.B.- Modifications - ... Titre complet * 28. CC - Logement - Projet immobilier F. Gay - Convention de délégation maîtrise d'ouvrage à la S.L.R.B.- Modifications - Avenant - Adoption text/html 2023-12-24T13:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1703424634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 27. CC - Crèche du Centre - Rénovation de la cuisine - Marché de travaux - Modification de la description de travaux du ... Titre complet * 27. CC - Crèche du Centre - Rénovation de la cuisine - Marché de travaux - Modification de la description de travaux du programme extraordinaire - Exercice 2021 text/html 2023-12-24T13:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/bru/cmnwoluwesaintpierre/meet/2021-09-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1703424634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 26. CC - Patrimoine Privé - Travaux divers de maintenance - Projet URE - Marché de travaux - Modification de la description de ... Titre complet * 26. CC - Patrimoine Privé - Travaux divers de maintenance - Projet URE - Marché de travaux - Modification de la description de travaux du programme extraordinaire - Exercice 2021 text/html 2024-06-04T18:37:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/be/wbr/cmntubize/meet/2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn/sp011/delibprj?rev=1717526269&do=diff Projet de délibération Note de synthèse explicative : 1/ PST : Mission régalienne 2/ PIECES DU DOSSIER : [in BW - AGO du 26 juin 2024](<https://tubize.sharepoint.com/:f:/g/sag/Eu_mMsKbs85Brs-LRkeWZ7oBpr7pOJJZ9VTR2iefDerMcg?e=jyAonU>) <<https://www.inbw.be/assemblee-generale>> 3/ RETROACTES : La Ville est affiliée à l'in BW et y a désigné les délégués suivants : Pierre ANTHOINE, Sandra DUMONCEAU, Jean-Pierre FUMIERE, Benoit LANGENDRIES et Nunzia FONTANAZZA.