Conseil Citoyen

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-05-19T13:39:11+00:00

Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 31 mai 2022 à 09h00

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:33+00:00

Ville de Paris, conseil municipal du mardi 22 au jeudi 24 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 22 mars 2022 à 09h00 video-conférence

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:25+00:00

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L…

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:42+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... > Procès verbal.pdf 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. Annexe 9: Procès verbal.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:34+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... > Avis de la CCSPL.pdf 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 1: Avis de la CCSPL.pdf Fichier(s)

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:09+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > DSP 5e Rapport CCSPL.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 3: DSP 5e Rapport CCSPL.pdf Fichier(s)

2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... Titre complet * 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros.

2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.

2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... Titre complet * 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.

2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ... Titre complet * 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.

2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS DIRECTION DES R E S S O U R C E S H U M A I N E S SOUS D I R E C T I O N D U P I L O T A G E B U R E A U D U STATUT 2022 D R H 5 M o d i f i c a t i o n de délibération s …

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ... Titre complet * 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... Titre complet * 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris.

2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... Titre complet * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L ' E M P L O I 2022 D A E …

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. Documents administratifs Projet de délibération 2022 D A E 15 S u b v e n t i o n de fonctionnement 2022 (21 000 €) et avenant n° 2 à la convention avec l'association des organisations syndicales de la…

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... Titre complet * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... Titre complet * 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ... Titre complet * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d’actionnaire.

2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de l’exposition photographique

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... Titre complet * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement.

2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... Titre complet * 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de l’Atlas de paysages de Paris.

2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ... Titre complet * 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques d’administrations parisiennes, grade d’adjoint technique principal de 2ème classe, dans la…

2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D i r e c t i o n des Ressources Humaines …

2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ... Titre complet * 2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la Présidence de la République.

2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de la D é m o c r a t i e , des Citoyen*ne*s et des …

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... Titre complet * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... Titre complet * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au

2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ... Titre complet * 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un avenant de prolongation.

2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. Documents administratifs Projet de délibération s VILLE DE PARIS Direction de l'Attractivité et de l'Emploi 2022 D A E 50 Grands Prix de la Créati…

2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Documents administratifs Projet de délibération DIRECTION DE L'ATTRACTIVITÉ ET DE L'EMPLOI 2022 D A E 49 - E m p l a c e m e n t c o m m e r c i a l sur la pelouse …

2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... Titre complet * 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022.

2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... Titre complet * 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024.

2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ... Titre complet * 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ... Titre complet * 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris.

2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ... Titre complet * 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.

2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Documents administratifs Annexes * Exposé des motifs.pdf.PDF * Projet de délibéré.pdf.PDF Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... Titre complet * 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction des Ressources Humaines 2022 D R H 32 : C o m p o s i t i o n des c o m…

2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... Titre complet * 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes.

2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ... Titre complet * 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Documents administratifs Projet de délibération 2022 DPE 6 DFA - Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) - R e n o u v e l l e m e n t de la convention avec Eau de Paris …

2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... Titre complet * 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ... Titre complet * 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur.

2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). Documents administratifs Annexes * Contrat.pdf.PDF * Exposé des motifs.pdf.PDF * Projet de délibéré.pdf.PDF Co-construction des Pirates Cycle de vie *

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Documents administratifs Projet de délibération & PARIS Secrétariat général COMMUNICATION 2022 SG 32 Rapport de la C R C relatif à la…

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... Titre complet * 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... Titre complet * 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de l’exposition

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... Titre complet * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... Titre complet * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles d’objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.

2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. Titre complet * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... Titre complet * 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l’Académie du Climat.

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... Titre complet * 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds

2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... Titre complet * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. Documents administratifs Annexes * Avenant à convention 2.pdf.PDF * Avenant à convention.pdf.PDF * Convention.pdf.PDF * Exposé des motifs.pdf.PDF * Fiches présentation associations.pdf.PDF * Procès verbal.pdf.PDF * Projet de délibéré.pdf.PDF * Rap…

2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e).

2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... Titre complet * 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e).

2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... Titre complet * 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction des familles et de la petite enfance Sous-Direction de l'Accueil de la Petite Enfance 2022 D F P E 28 Subvention (87 458 euros), …

2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). Documents administratifs Annexes * Avenant à convention.pdf.PDF * Document financier.pdf.PDF * Exposé des motifs.pdf.PDF * Fiche technique.pdf.PDF * Projet de délibéré.pdf.PDF Co-construction des Pirates Cycle de vie

2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE DA D I O Direction des familles et de la petite enfance ^ I ^ Sous-Direction de l'Accueil de la Petite Enfance 2022 D F P E 26 Subvention (74 000 euros), avenant …

2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. Documents administratifs Projet de délibération Direction des familles et de la petite enfance VILLE DE 2 0 2 2 D F P E 2 2 : M u l t i - a c c u e i l s i t u é 1 4 bis avenue M a t h u r i n M o r e a u PAR…

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... Titre complet * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l’année 2022.

2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien.

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... Titre complet * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l’année 2022.

2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. Documents administratifs Projet de délibération D I R E C T I O N DES F I N A N C E S ET DES \CHATS 2022 D F A 10 Fixation du taux de la taxe d ' e n l è v e m e n t des ordures m é n a g è r e s pour 2022. …

2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... Titre complet * 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011.

2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... Titre complet * 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.

2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. Documents administratifs Projet de délibération - ^ ^ \ VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la Transition É c o l o g i q u e et du Climat 2022 D T E C 8 A d h é s i o n (7 000 euros) à I C L E I - Conseil international pour l…

2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ... Titre complet * 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de mode éthique

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ... Titre complet * 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association “Basket 14

2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. Documents administratifs Projet de délibération - ^ ^ \ VILLE DE ^ PARIS Secrétariat Général D é l é g a t i o n G é n é r a l e aux R e l a t i o n s I n t e r n a t i o n a l e s 2021 DGRI-19 D L H - Maison des Journaliste…

2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ... Titre complet * 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement

2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 69 Subvention (90 000 euros) au Sporting Club de Pari…

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 59 Sub…

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... Titre complet * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l’année 2022.

2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 67 Subvention (210 000 euros) au Stade F r a …

2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... Titre complet * 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l’année 2022.

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération S PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 65 Subvention (15 000 eur…

2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 64 Subvention annuelle (200 000 euros) pour le P U C Rugby au titr…

2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération ^ PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-Direction de l'Action Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 63 Subvention (460 000 euros) au Paris U n i v e r s i t é…

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-direction de l'action sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 62 Subvention (30 000 euros) à l'assoc…

2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o u s - D i r e c t i o n de l ' A c t i o n Sportive Service du Sport de H a u t - N i v e a u et des Concessions Sportives 2022 DJS 60 Subvention (750 000 euros)…

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération PARIS OBJET : Projet de d é c i s i o n modificative n°l de la Ville de Paris pour l'exercice 2022 2022 D F A 4 PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS Mesdames…

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... Titre complet * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital’Quartier 2.

2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... Titre complet * 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte d’Ivry (13e).

2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2022 D L H 58 Locati…

2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b…

2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d’Immobilière 3F.

2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a…

2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2022 D L H 63 Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à ELOGIE- SIEMP -Bail emphytéotique. …

2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... Titre complet * 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Avenant au bail emphytéotique.

2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... Titre complet * 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable.

2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2…

2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... Titre complet * 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d’Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.

2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ... Titre complet * 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).

2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ... Titre complet * 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros).

2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H…

2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... Titre complet * 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations).

2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n de la D é m o c r a t i e , des Citoyen • n é s et des Territoires Service É g a l i t é , I n t é g r a t i o n , Inclusion 2022 D D C T DASES D A C 5 Subventions…

2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits.

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ... Titre complet * 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à l’insertion dans le cadre des jardins solidaires.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... Titre complet * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... Titre complet * 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e).

2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... Titre complet * 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire parisien qu’il détient en application de l’article 140 - VII de la loi Elan.

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). Documents administratifs Annexes * Avis Conseil du Patrimoine du 08-12-21.pdf.pdf.PDF * Avis SLD 31-12-21.pdf.PDF * Bail Bayard Automobile du 4 novembre 2008.pdf.PDF * Bail emphytéotique RIVP des 20 et 27 septembre et 20 octobre 1972 .pdf.PDF * Exposé des…

2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ... Titre complet * 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP.

2022 T2 Désignation de représentants du Conseil de Paris dans des organismes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > None du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 T2 Désignation de représentants du Conseil de Paris dans des organismes. Documents administratifs

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Projet de délibéré.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 3: Projet de délibéré.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte OBJET : Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercic e 2022 20 2 2 DFA 4 Vu le code géné …

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Editique DM1 du budget général.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 1: Editique DM1 du budget général.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:03+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. > Règlement.pdf 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. Annexe 3: Règlement.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte GRANDS PRIX DE LA CRÉATION DE LA VILLE DE PARIS 2022 RÈGLEMENT Vu le code général des collect…

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 5: Annexe 2 - liste membres du CLE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:50+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des ... > Statuts.pdf 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. Annexe 5: Statuts.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:55+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. > Exposé des motifs.pdf 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. Annexe 4: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte D…

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:07+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... > Avis de la CCSPL.pdf 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. Annexe 2: Avis de la CCSPL.pdf Fichier(s)

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... Titre complet * 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ... Titre complet * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site “Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune

2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. Documents administratifs Projet de délibération 42- VILLE DE …

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e 2022 DU 42 Impasse Letort (18e) - D é c l a s s e m e n t et cession à…

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... Titre complet * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ... Titre complet * 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ... Titre complet * 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d’enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e D i r e c t i o n du Logement et de l'Habitat 2022 DU 53 D L H Appel à projets p…

2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... Titre complet * 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).

2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction du L o g e m e n t et de l ' H a b i t a t 2022 D…

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... Titre complet * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ... Titre complet * 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.

2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ... Titre complet * 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Service de l'Action Foncière 2022 DU 56 Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e). PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES …

2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. Documents administratifs Projet de délibération PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 541 C o r r e c t i o n s et c o m p l é m e n t s des grilles de redevances et de prestations a s s o c i é e s aux to…

2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... Titre complet * 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d’art.

2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... Titre complet * 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention.

2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... Titre complet * 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... Titre complet * 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention.

2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ... Titre complet * 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 2 Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec …

2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Service de l'Action Foncière 2022 DU 48 Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). PROJET DE DELIBERATION …

2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 521 : Tour Saint-Jacques (Paris Centre) - C o n v e n t i o n d'o…

2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de l'Information et de la Communication 2022 DICOM 03 - C o n …

2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ... Titre complet * 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).

2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). Documents administratifs Projet de délibération PARIS DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 363 Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (Paris Centre). PROJET DE DELIBERATION …

2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... Titre complet * 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... Titre complet * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d’objectifs.

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). Documents administratifs Projet de délibération VI L L E DE PARIS D I R E C T I O N D E L'ATTRACTIVITÉ E T D E L ' E M P L O I …

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... Titre complet * 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP.

2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ... Titre complet * 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE PARIS Direction de l'Information et de la Communication 2022 D I C O M 04 - Conventions pour les expositions sur …

2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). Documents administratifs Projet de délibération PARIS D I R E C T I O N DES A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 2022 D A C 541 C o r r e c t i o n s et c o m p l é m e n t s des grilles de redevances et de prestations a s s o c i é e s aux tournages dans la capitale a d o p …

2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ... Titre complet * 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.

2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ... Titre complet * 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... Titre complet * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l’incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d’eau.

2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ... Titre complet * 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services “État” de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d’accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et d…

2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... Titre complet * 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.

2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... Titre complet * 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e).

2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... Titre complet * 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.

2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ... Titre complet * 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.…

2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ... Titre complet * 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère d…

2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. Documents administratifs Projet de délibération 2022 P P 28 M C 7 m a r c h é de c o n s t r u c t i o n d'une base i n s t r u c t i o n et de logistique de la BSPP LOT 1 M . Nicolas N O R D M A N , rappo…

2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Service de l'Action Foncière 2022 DU 55 Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). PROJET DE DELIBERATION …

2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ... Titre complet * 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et contribution financière de l’ARS Ile-de-France.

2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:04:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ... Titre complet * 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et l’Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.

2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ... Titre complet * 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination 2022.

2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ... Titre complet * 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... Titre complet * 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches

2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:53:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ... Titre complet * 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (109.446,12 euros).

2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. Documents administratifs Projet de délibération 2022 DVD 11 Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n°3 à la convention de concession Le Conseil de Paris Vu le Code Général des Coll…

2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:55:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... Titre complet * 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.

2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... Titre complet * 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... Titre complet * 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... Titre complet * 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

2022 DFPE 4 Subvention (68.194 euros), avenant n° 1 à l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 4** Subvention (68.194 euros), avenant n° 1 à l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e). Documents administratifs Note explicative ---------- Le Palais des Beaux-Arts a organisé un workshop sur le thème « Quelle durabilité pour les musées ? ». Très engagée sur les questions de production écoresponsable, l'entreprise

2022 DFPE 24 Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 24** Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) ... Titre complet * 2022 DFPE 24 Subvention (140.000 euros) et avenant n° 1 avec l’association Cerep (Centre de réadaptation psychothérapique) (9e) pour le multi- accueil situé 12 rue Carlos Fuentes (14e).

2022 DFPE 23 Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 23** Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ... Titre complet * 2022 DFPE 23 Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

2022 DFPE 19 Subvention (120.154 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 19** Subvention (120.154 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e). Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver le compte administratif et les résultats définitifs du budget de la régie pour l'exercice 2021, le résultat global de clôture s'élevant à 134.454,86 €.…

2022 DFPE 18 Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 18** Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un ... Titre complet * 2022 DFPE 18 Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association “

2022 DFPE 17 Subventions (313.717 euros), avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 17** Subventions (313.717 euros), avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement ... Titre complet * 2022 DFPE 17 Subventions (313.717 euros), avec conventions, à 16 associations, 1 SCIC et 1 EPCC pour le développement d'activités partagées parents-enfants le samedi matin dans des EAPE de la Ville de Paris.

2022 DFPE 8 Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 8** Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil ... Titre complet * 2022 DFPE 8 Subvention (180.742 euros), avenant n° 1 à l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

2022 DFPE 5 Subvention (131.022 euros), avenant n° 1 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 5** Subvention (131.022 euros), avenant n° 1 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e). Documents administratifs Note explicative ---------- Pour les musées, avoir une bonne connaissance des collections est fondamental afin de mieux les conserver, les exposer et les valoriser. Pour cette raison, des partenariats scientifiques avec le monde de la recherche, not…

2022 DFPE 3 Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 3** Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ... Titre complet * 2022 DFPE 3 Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

2022 DAE 11 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 11** Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ... Titre complet * 2022 DAE 11 Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche

2022 DFPE 1 Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 1** Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à ... Titre complet * 2022 DFPE 1 Subvention de fonctionnement (1.530.236 euros), subvention d’équipement (347.486 euros) et avenants à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F.

2022 DASCO 6 Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 6** Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ... Titre complet * 2022 DASCO 6 Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

2022 DASCO 5 Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2022-2023. 6/ 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 5** Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2022-2023. 6/ 19 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le partenariat et la signature de la convention avec la Ville de Mouvaux pour la co-organisation d'un concert des élèves du Conservatoire dans la salle de l'Etoile à Mouvaux.…

2022 DASCO 3 Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 3** Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ... Titre complet * 2022 DASCO 3 Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Raymond- Queneau.

2022 DASCO 2 Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 2** Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et ... Titre complet * 2022 DASCO 2 Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et report d’utilisation de la subvention de 27.724,80 euros sur des projets de l'année 2021/2022.

2022 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASCO 1** Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions ... Titre complet * 2022 DASCO 1 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions d’équipement (1.935.260 euros) et subventions pour travaux (76.884 euros).

2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 14** Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ... Titre complet * 2022 DDCT 14 Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.

2022 DDCT 2 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 2** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ... Titre complet * 2022 DDCT 2 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs. Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. …

2022 DFPE 36 Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 36** Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ... Titre complet * 2022 DFPE 36 Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat. Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

2022 DFPE 30 Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFPE 30** Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le ... Titre complet * 2022 DFPE 30 Subventions (754.023,67 euros), avec conventions pluriannuelles d’objectifs, à 14 associations pour le fonctionnement des ludothèques et des Ludomouv citoyennes. M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme An…

2022 DU 23 PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 23** PLU - Compatibilité avec le projet "Site Tour Eiffel" (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème ... Titre complet * 2022 DU 23 PLU - Compatibilité avec le projet “Site Tour Eiffel” (7e, 15e et 16e) - Approbation. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs. 5/ 19

2022 SG 9 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 9** Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna ... Titre complet * 2022 SG 9 Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna située Porte de la Chapelle (18e).

2022 SG 13 Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 13** Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et ... Titre complet * 2022 SG 13 Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et l’EPT Est Ensemble pour valoriser la promenade des Hauteurs. M. Pierre RABADAN (7ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commissi…

2022 SG 18 Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 18** Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ... Titre complet * 2022 SG 18 Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de randonnée pédestre de Paris pour le projet

2022 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 27** Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque ... Titre complet * 2022 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque murale en hommage au civil inconnu dans le 20e arrondissement. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), Mme Laurence PATRICE et Mme Carine …

2022 DJS 75 Modification de l’adresse du Gymnase Wilma Rudolph (18e). M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Laurence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 75** Modification de l’adresse du Gymnase Wilma Rudolph (18e). M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Laurence ... Titre complet * 2022 DJS 75 Modification de l’adresse du Gymnase Wilma Rudolph (18e). M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteurs.

2022 DJS 74 Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 74** Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ... Titre complet * 2022 DJS 74 Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget participatif d'arrondissement 2019

2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ... Titre complet * 2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre de conventions pluri- annuelles d’objectifs.

2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 12** Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ... Titre complet * 2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du

2022 SG 11 Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 11** Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer ... Titre complet * 2022 SG 11 Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer l’utilisation des images olympiques

2022 SG 7 Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 7** Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions ... Titre complet * 2022 SG 7 Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions d’objectifs avec la Solideo.

2022 DGRI 6 Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 6** Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e). Titre complet * 2022 DGRI 6 Subvention (160.000 euros) à l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

2022 SG 6 Convention-cadre "matrice des responsabilités des JOP 2024". 8/ 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 6** Convention-cadre "matrice des responsabilités des JOP 2024". 8/ 19 Documents administratifs

2022 SG 2 Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 2** Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux ... Titre complet * 2022 SG 2 Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'ANS en vue de participer à la construction de deux gymnases au sein de l'Aréna Porte de la Chapelle (18e).

2022 DJS 76 Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 76** Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité ... Titre complet * 2022 DJS 76 Avenant n° 2 à la CODP du 18 septembre 2013 relative à l'exploitation Centre Sportif Jean Dixmier par le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 71** Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ... Titre complet * 2022 DJS 71 Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 octobre 2019 signée avec le Comité Départemental de Paris de Tennis.

2022 DJS 53 Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DJS 53** Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Documents administratifs

2022 DGRI 9 Cotisations annuelles aux réseaux internationaux de Villes. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 9** Cotisations annuelles aux réseaux internationaux de Villes. M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur. Documents administratifs Note explicative ---------- La Ville de Lille souhaite apporter son soutien à l'association Lille Sud Insertion, qui œuvre dans le domaine de l'agriculture urbaine. Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le versement d'une subvention d…

2022 DGRI 8 Subvention (70.000 euros) et convention avec l’Institut français et avenant n° 1 de la convention 2021-2023.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 8** Subvention (70.000 euros) et convention avec l’Institut français et avenant n° 1 de la convention 2021-2023. Documents administratifs Note explicative ---------- Afin d'impliquer les habitants dans l'appropriation et le développement des espaces de nature de la ville, la Ville de Lille souhaite apporter son soutien à l'association Lisière(s), impliquée dans la gestion et l'a…

2022 DGRI 7 Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 7** Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires ... Titre complet * 2022 DGRI 7 Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones.

2022 DTEC 6 Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 6** Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème ... Titre complet * 2022 DTEC 6 Accord de confidentialité entre la Ville de Paris et la société Toopi Organics. Mme Pénélope KOMITÈS (5ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteures. 5ème, 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème Commissions…

2022 DU 36 ZAC Les Rives de l’Ourcq à Bondy (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial. M. Emmanuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 36** ZAC Les Rives de l’Ourcq à Bondy (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial. M. Emmanuel ... Titre complet * 2022 DU 36 ZAC Les Rives de l’Ourcq à Bondy (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.

2022 DPE 3 Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DPE 3** Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe ... Titre complet * 2022 DPE 3 Subventions (396.000 euros) et conventions avec 11 associations gestionnaires de recycleries. Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission) rapporteure.

2022 DLH 8 Location de l'immeuble 28, rue Fizeau (15e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 8** Location de l'immeuble 28, rue Fizeau (15e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le versement de subventions à diverses associations au titre de l'année 2022.

2022 DLH 39 Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 39** Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ... Titre complet * 2022 DLH 39 Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie des emprunts par la Ville de Paris. 2/ 19

2022 DLH 38 Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 38** Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis de nombreuses années, le réseau national des CIDFF contribue à faire avancer les droits des femmes et à promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes à travers des actions menées sur le terrain par…

2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... Titre complet * 2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes âgées réalisés par CDC Habitat Social.

2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ... Titre complet * 2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la réalisation d'un programme de logement social par ICF Habitat La Sablière.

2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 33** Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ... Titre complet * 2022 DLH 33 Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de divers programmes de logement social réalisés par HSF.

2022 DLH 30 Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 30** Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP. Documents administratifs Note explicative ---------- L'effacement des réseaux aériens consiste à enfouir les câbles installés sur des supports aériens ou à les poser en façade. Dans un souci esthétique, des travaux d'effacement des réseaux aériens vont être engagés, à l'initiative de…

2022 DLH 29 Location de l'immeuble 24, rue Gerbert (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 29** Location de l'immeuble 24, rue Gerbert (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à un appel à projets de janvier à mars, le groupe pilote du Projet Educatif Global a examiné les projets et validé l'attribution d'une enveloppe financière permettant leur mise en œuvre. Il est donc demandé au Conseil Municipal d'autoriser l…

2022 DLH 5 Location de l'immeuble 29, rue Claude Terrasse (16e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 5** Location de l'immeuble 29, rue Claude Terrasse (16e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser la signature des conventions avec les associations.

2022 DLH 41 Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 41** Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- L'association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation procure aux Hellemmois une information sur leurs droits, une orientation vers les professionnels chargés de les mettre en œuvre et une aide dans l'accomplissement de leurs …

2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 3** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ... Titre complet * 2022 DLH 3 Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par la Foncière d'Habitat et Humanisme.

2022 DLH 2 Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 2** Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Il convient de procéder à la désignation d'un nouveau délégué suppléant de la Ville au comité du Syndicat Intercommunal à vocation unique pour l'étude, la création, la promotion, l'aménagement et la gestion du centre de loisirs du cam…

2022 DLH 1 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 1** Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ... Titre complet * 2022 DLH 1 Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de logement social réalisé par RATP Habitat.

2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 10** Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ... Titre complet * 2022 DDCT 10 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour le financement de 55 projets dans les quartiers populaires (1ère enveloppe). Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteure. …

2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ... Titre complet * 2022 DCPA 5 Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre sportif Charles Mildé (ex-Saussure), 34-40 rue Marie-Georges Picquart (17e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.…

2022 MDE 1 Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 MDE 1** Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème ... Titre complet * 2022 MDE 1 Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris. Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure. III - Autres dossiers 5ème Commission

2022 SG 25 Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 25** Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ... Titre complet * 2022 SG 25 Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) rapporteurs. II - Proposition de délibération

2022 DTEC 4 Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 4** Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) ... Titre complet * 2022 DTEC 4 Création de la SEM Axe Seine Énergie. M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

2022 DLH 40 Réitérations et modifications de garanties d'emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 40** Réitérations et modifications de garanties d'emprunts finançant divers programmes de logement social de la RIVP. Documents administratifs Note explicative ---------- Reconnue d'utilité publique et totalement indépendante, la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et du Handicap (FNATH) s'engage pour que les droits des accidentés de la vie soient respectés et qu'ils s…

2022 DLH 43 Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 43** Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- œuvrant dans le domaine de l'animation et de la culture. Dans le cadre de sa politique d'animation, la Commune aide par tous moyens les associations œuvrant dans ce domaine afin qu'elles puissent fonctionner, gérer leurs activités et propose…

2022 SG 3 Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 3** Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain ... Titre complet * 2022 SG 3 Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain [Piscine Didot (14e), et Piscine La Plaine (15e)]. M. Emmanuel GREGOIRE et M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème C…

2022 DU 31 Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 31** Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et ... Titre complet * 2022 DU 31 Porte de Montreuil (20e) - Acquisition du volume devant accueillir le marché aux Puces reconstitué et prorogation du délai de désaffectation de l’emprise E2a. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs. 5…

2022 DCPA 7 Restructuration partielle de la piscine, 19 rue de Pontoise (5e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 7** Restructuration partielle de la piscine, 19 rue de Pontoise (5e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. ... Titre complet * 2022 DCPA 7 Restructuration partielle de la piscine, 19 rue de Pontoise (5e). M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.

2022 DLH 32 Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 32** Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier ... Titre complet * 2022 DLH 32 Réalisation au 56-58 rue Erlanger / 90, boulevard Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche). M. Ian BROSSAT et M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6…

2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 34** Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ... Titre complet * 2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault (19e) - Signature d’une promesse d’acquisition. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) r…

2022 DCPA 6 Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 6** Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ... Titre complet * 2022 DCPA 6 Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, programme des travaux - Autorisations administratives. M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commiss…

2022 DCPA 4 Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 4** Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - ... Titre complet * 2022 DCPA 4 Collège Georges Clémenceau (18e) - Extension de locaux et amélioration de l’accessibilité du collège - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisations administratives.

2022 DCPA 3 Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 3** Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ... Titre complet * 2022 DCPA 3 Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - Autorisations administratives.

2022 DCPA 1 Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DCPA 1** Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels ... Titre complet * 2022 DCPA 1 Indemnisation d'un tiers et de la SCi Rasselins pour le raccordement électrique de leurs compteurs individuels pour la construction d'un équipement 73 boulevard Davout (20e).

2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ... Titre complet * 2022 DLH 55 Attribution d'une aide en nature à l'association “Plus Loin

2022 DU 28 ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 28** ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens ... Titre complet * 2022 DU 28 ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens bâtiments E et F. M. Emmanuel GREGOIRE et Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteurs. 5ème et 1ère Commissions

2022 DLH 47 Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes d’amélioration de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 47** Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes d’amélioration de la ... Titre complet * 2022 DLH 47 Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes d’amélioration de la qualité de service et de création de logements sociaux par Paris Habitat. 2022 DLH 54 6 rue d’Aboukir (Paris Centre) - Aménag…

2022 SG 14 Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 14** Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel ... Titre complet * 2022 SG 14 Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur. 3/ 19

2022 DU 40 Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 40** Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e). Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du dialogue continu mené avec la MRES depuis 2021, et conformément aux engagements pris auprès de l'association, il est proposé de lui verser un acompte de 45.000 € au titre de son fonctionnement général pour l'exercice 2022.…

2022 DU 35 Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 35** Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ... Titre complet * 2022 DU 35 Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du lotissement Chapelle International dans Paris Nord Est (18e).

2022 DU 26 Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 26** Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc. Documents administratifs Note explicative ---------- Le programme municipal de la Commune associée d'Hellemmes a pour fil rouge la solidarité au profit des plus fragiles et le renforcement du lien social. Il met aussi en avant la nécessité de développer des actions qui favorisent la prise en compte de la transit…

2022 DU 11 Cession de la propriété lieudit Le Château à Nescus (09).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 11** Cession de la propriété lieudit Le Château à Nescus (09). Documents administratifs Note explicative ---------- Par délibération n° 19/659 du 19 décembre 2019, le Conseil Municipal a autorisé le renouvellement de la convention passée avec l'association « Office central de coopération de l'Ecole du Nord » (OCCE du Nord), qui détermine les relations financières entre la Ville de…

2022 DDCT 11 Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 11** Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie". Documents administratifs Note explicative ---------- Par délibération n° 19/659 du 19 décembre 2019, le Conseil Municipal a autorisé le renouvellement de la convention passée avec l'association « Office central de coopération de l'Ecole du Nord » (OCCE du Nord), qui dé…

2022 DLH 57 Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 57** Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction ... Titre complet * 2022 DLH 57 Acquisition en bloc dans le cadre d’une VEFA, 9 boulevard Auguste Blanqui (13e) d’un programme de construction comportant 12 logements dont 3 logements sociaux PLS et 9 LLI par Immobilière 3F. M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.…

2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 56** Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte ... Titre complet * 2022 DLH 56 Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Établissement Public du Palais de la Porte Dorée - 12, avenue Armand Rousseau (12e).

2022 DDCT 22 Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon "Maison de l’air" du Parc de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 22** Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon "Maison de l’air" du Parc de ... Titre complet * 2022 DDCT 22 Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon

2022 DVD 2 Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 2** Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention ... Titre complet * 2022 DVD 2 Canal de l'Ourcq - Déversoir de sécurité du Bassin du Rouailler à Aulnay-sous-Bois (93) - Convention d'occupation du domaine public fluvial avec le Département de Seine-Saint-Denis. M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteur. 10/ 19

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... Titre complet * 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle.

2022 PP 12 Acquisition de gros outillages, machines-outils et accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 12** Acquisition de gros outillages, machines-outils et accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Titre complet * 2022 PP 12 Acquisition de gros outillages, machines-outils et accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 PP 19 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 19** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ... Titre complet * 2022 PP 19 Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes (Lot 18 : sécurité incendie).

2022 PP 18 Fourniture de draps à usage unique destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 18** Fourniture de draps à usage unique destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Documents administratifs

2022 PP 17 Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour moniteur défibrillateur modèle Defiguard Touch ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 17** Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour moniteur défibrillateur modèle Defiguard Touch ... Titre complet * 2022 PP 17 Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour moniteur défibrillateur modèle Defiguard Touch 7 de marque Schiller au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2022 PP 16 Prise en charge de bouteilles de gaz de différentes natures.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 16** Prise en charge de bouteilles de gaz de différentes natures. Documents administratifs

2022 PP 15 Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 15** Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la ... Titre complet * 2022 PP 15 Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la Préfecture de police affectés dans le ressort du SGAMI Ile-de-France.

2022 PP 14 Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de région d’IDF concernant la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 14** Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de région d’IDF concernant la ... Titre complet * 2022 PP 14 Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de région d’IDF concernant la location et la maintenance de systèmes d’impressions numériques professionnels (SolimProd). 16/ 19

2022 PP 13 Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 13** Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules ... Titre complet * 2022 PP 13 Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l’incendie et le secours à victime.

2022 PP 11 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 11** Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur ... Titre complet * 2022 PP 11 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur l’organisation et le financement de la Salca pour la période 2022-2025.

2022 PP 21 Signature de marchés publics avec les attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 21** Signature de marchés publics avec les attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés ... Titre complet * 2022 PP 21 Signature de marchés publics avec les attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue, article R.2122-1 à R.2122-10 CCP.

2022 PP 10 Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 10** Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes ... Titre complet * 2022 PP 10 Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes pour les personnels des administrations parisiennes de la Préfecture de police.

2022 PP 9 Modification de la délibération n° 2017 PP 21-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 9** Modification de la délibération n° 2017 PP 21-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement ... Titre complet * 2022 PP 9 Modification de la délibération n° 2017 PP 21-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police.

2022 PP 8 Modification de l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 8** Modification de l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police et ... Titre complet * 2022 PP 8 Modification de l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police et portant attribution d’une bonification d’ancienneté exceptionnelle.

2022 PP 7 Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 7** Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et ... Titre complet * 2022 PP 7 Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et sous-directeur du laboratoire central de la Préfecture de police.

2022 PP 6 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 6** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de ... Titre complet * 2022 PP 6 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de police.

2022 PP 5 Dispositions fixant le statut particulier du corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 5** Dispositions fixant le statut particulier du corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de police. Documents administratifs

2022 PP 4 Modification de 2 délibérations portant statut particulier et fixation du classement hiérarchique et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 4** Modification de 2 délibérations portant statut particulier et fixation du classement hiérarchique et de ... Titre complet * 2022 PP 4 Modification de 2 délibérations portant statut particulier et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers de la Préfecture de police.

2022 PP 3 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 3** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la ... Titre complet * 2022 PP 3 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la Préfecture de police.

2022 PP 20 Mise en œuvre de prestations de service social au profit du personnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 20** Mise en œuvre de prestations de service social au profit du personnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Documents administratifs

2022 PP 22 Convention relative au financement des évolutions de l'outil "ERP Paris".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 22** Convention relative au financement des évolutions de l'outil "ERP Paris". Documents administratifs

2022 PP 1 Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 1** Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour ... Titre complet * 2022 PP 1 Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour référence des corps de la fonction publique hospitalière.

2022 DGRI 28 Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DGRI 28** Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des ... Titre complet * 2022 DGRI 28 Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des personnes LGBTI au Cameroun. M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteurs. 4ème, 5ème e…

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:00:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... Titre complet * 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec “l'association Olga Spitzer

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. paris ville 6ème_commission occupation_du_domaine_public Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS Direction des Affaires Scolaires 2022 D A S C O 13 A v e n a n t à l a c o n v e n…

2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ... Titre complet * 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet

2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). paris ville 6ème_commission Documents administratifs Projet de délibération VILLE DE ^ PARIS D i r e c t i o n des Affaires Scolaires 2022 D A S C O 04 - C o l l è g e s publics parisiens - Subventions pour t r a v a u x (183 136 …

2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:03:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... Titre complet * 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

2022 DASES 27 Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 27** Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des ... Titre complet * 2022 DASES 27 Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des espaces de proximité. Mme Léa FILOCHE, M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème …

2022 DASES 25 Subvention d’investissement (379.500 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du cœur - Relais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 25** Subvention d’investissement (379.500 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du cœur - Relais ... Titre complet * 2022 DASES 25 Subvention d’investissement (379.500 euros) et convention avec l'association Les Restaurants du cœur - Relais du cœur de Paris pour le site de distribution alimentaire de la Porte de la Villette. Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. I…

2022 DDCT 3 Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 3** Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 ... Titre complet * 2022 DDCT 3 Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration. 18/ 19 M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Co…

2022 PP 24 Avenant et convention relatifs à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 24** Avenant et convention relatifs à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne ... Titre complet * 2022 PP 24 Avenant et convention relatifs à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination et à la mise à disposition de locaux au profit de la BSPP. M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteur. …

2022 DASES 21 Subventions (100.000 euros) à deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 21** Subventions (100.000 euros) à deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture en ... Titre complet * 2022 DASES 21 Subventions (100.000 euros) à deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture en faveur des jeunes parisiens, de leurs familles, et des personnes en situation de précarité. Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mm…

2022 DDCT 4 Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 4** Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ... Titre complet * 2022 DDCT 4 Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire. M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteurs.

2022 DASES 30 Dispositif de soutien à la revalorisation salariale des SAAD relevant de la convention collective BAD et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 30** Dispositif de soutien à la revalorisation salariale des SAAD relevant de la convention collective BAD et ... Titre complet * 2022 DASES 30 Dispositif de soutien à la revalorisation salariale des SAAD relevant de la convention collective BAD et autorisation de signature de la convention annuelle afférente. Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure. 4ème et 2ème Commis…

2022 DASES 24 Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour son programme HUA ! ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 24** Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour son programme HUA ! ... Titre complet * 2022 DASES 24 Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour son programme HUA ! d’innovation au service du handicap. M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteur.

2022 DASES 28 Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 28** Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion ... Titre complet * 2022 DASES 28 Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’aide aux jeunes parisiens. Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

2022 DASES 22 Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 22** Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs ... Titre complet * 2022 DASES 22 Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels. 17/ 19

2022 DASES 11 Subventions (121.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations de l'ADDEL et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 11** Subventions (121.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations de l'ADDEL et de ... Titre complet * 2022 DASES 11 Subventions (121.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations de l'ADDEL et de Mi-Fugue Mi- Raison.

2022 DASES 10 Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DASES 10** Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ... Titre complet * 2022 DASES 10 Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - Conventions et avenants.

2022 PP 2 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 PP 2** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de ... Titre complet * 2022 PP 2 Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de police.

2022 DVD 17 Relèvement des tarifs de redevances d'occupation du domaine public des distributeurs de carburants thermiques. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 17** Relèvement des tarifs de redevances d'occupation du domaine public des distributeurs de carburants thermiques. ... Titre complet * 2022 DVD 17 Relèvement des tarifs de redevances d'occupation du domaine public des distributeurs de carburants thermiques. M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur. 15/ 19

2022 DEVE 1 Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 1** Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat ... Titre complet * 2022 DEVE 1 Travaux de démolition et de reconstruction d’un mur mitoyen - Convention entre la Ville de Paris et le Syndicat de Copropriétaires du 18, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e).

2022 DRH 7 Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 7** Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Ville de Lille soutient l'association Innov'Enfance qui, afin de mieux répondre aux besoins des familles du quartier, modifie le fonctionnement de l'EAJE « Les Lutins », situé rue des Stations dans le quartier de Vauban-Esquerme…

2022 DAE 20 Marchés découverts lot B - Avenant à la délégation de service public - Déplacement du marché Amiral Bruix.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 20** Marchés découverts lot B - Avenant à la délégation de service public - Déplacement du marché Amiral Bruix. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Municipal est appelé à adopter le Budget Primitif 2022 du Restaurant

2022 DAE 19 Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d'activité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 19** Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d'activité. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Municipal est appelé à adopter le Budget Primitif 2022 de la Commune associée de Lomme, élaboré dans le cadre des orientations définies lors du Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires 2022.

2022 DAE 17 Marché couvert des Enfants Rouges - Attribution de la délégation de service public.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 17** Marché couvert des Enfants Rouges - Attribution de la délégation de service public. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Municipal est appelé à adopter le Budget Primitif 2022 de la Commune associée d'Hellemmes, élaboré dans le cadre des orientations définies lors du Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires 2022.

2022 DAE 9 Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 9** Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé ... Titre complet * 2022 DAE 9 Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé Place de la République (Centre, 10e, 11e).

2022 DRH 24 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 24** Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ... Titre complet * 2022 DRH 24 Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents contractuels sur certains emplois des catégories B et C.

2022 DRH 11 Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des Techniciens des services opérationnels ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 11** Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des Techniciens des services opérationnels ... Titre complet * 2022 DRH 11 Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des Techniciens des services opérationnels d'administrations parisiennes dans la spécialité restauration.

2022 DRH 10 Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 10** Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ... Titre complet * 2022 DRH 10 Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès du Réseau périnatal du Val-de-Marne.

2022 DRH 1 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DRH 1** Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation. Documents administratifs Note explicative ---------- Soucieuse de disposer d'une restauration scolaire de qualité, respectueuse de l'environnement, à une tarification solidaire abordable pour toutes les familles, la Ville de Lille, au travers de sa restauration s…

2022 DAE 32 Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Tarif et conventions. Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 32** Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Tarif et conventions. Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) ... Titre complet * 2022 DAE 32 Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Tarif et conventions. Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

2022 DTEC 3 Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 3** Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat ... Titre complet * 2022 DTEC 3 Convention spécifique entre la Ville de Paris, Bloomberg Philanthropies et Airparif relative au partenariat pour l’amélioration des connaissances sur la qualité de l’air et la sensibilisation à Paris. M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Anne …

2022 DVD 14 Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 14** Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI ... Titre complet * 2022 DVD 14 Protocole transactionnel avec l'ayant-droit du concepteur de la fontaine Shamaï Haber. M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), Mme Karen TAIEB (2ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs. 8ème, 4ème et 6ème Commi…

2022 SG 19 Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 19** Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ... Titre complet * 2022 SG 19 Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) 2022- 2027 de la

2022 DTEC 2 Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 2** Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget ... Titre complet * 2022 DTEC 2 Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (364.000 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2022. M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteurs. 8èm…

2022 DTEC 1 Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DTEC 1** Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ... Titre complet * 2022 DTEC 1 Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores des véhicules en mouvement, prévue par la Loi d’Orientation des Mobilités. M. Dan LERT (8ème Commission), M. David BELLIARD et M.…

2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DPE 2** Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ... Titre complet * 2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au développement des territoires zéro déchet. Mme Colombe BROSSEL et M. Florentin LETISSIER (8ème Commission) rapporteurs. 8ème et 3ème Comm…

2022 DEVE 7 Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 7** Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ... Titre complet * 2022 DEVE 7 Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec SNCF Gares et connexions. M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commissio…

2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 3** Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue ... Titre complet * 2022 DEVE 3 Autorisation donnée à l’IRIS d'utiliser un escalier de secours pour évacuer les bâtiments situés 2 bis rue Mercœur, à travers le square Jean Allemane (11e).

2022 DAE 22 Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 22** Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de ... Titre complet * 2022 DAE 22 Marché aux puces de la Porte de Montreuil - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public.

2022 DEVE 2 Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 2** Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la métamorphose urbaine et paysagère qu'elle a engagée, la Ville de Lille poursuit une politique volontariste de préservation et de développement de la biodiversité sur l'ensemble de son territoire. Elle encoura…

2022 DVD 15 Prolongement de la ligne de métro n° 11 à Rosny-Bois-Perrier (93) - Convention relative au financement des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 15** Prolongement de la ligne de métro n° 11 à Rosny-Bois-Perrier (93) - Convention relative au financement des ... Titre complet * 2022 DVD 15 Prolongement de la ligne de métro n° 11 à Rosny-Bois-Perrier (93) - Convention relative au financement des surcoûts de l'adaptation des stations existantes.

2022 DAC 482 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Simone de Beauvoir au 11 rue de la Bûcherie (5e). 14/ 19 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 482** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Simone de Beauvoir au 11 rue de la Bûcherie (5e). 14/ 19 ... Titre complet * 2022 DAC 482 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Simone de Beauvoir au 11 rue de la Bûcherie (5e). 14/ 19 Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteures. 2ème et 8ème Commissions…

2022 DVD 10 Parc de stationnement Gros Boulainvilliers (16e) - Contrat de délégation de service public pour son exploitation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 10** Parc de stationnement Gros Boulainvilliers (16e) - Contrat de délégation de service public pour son exploitation. Documents administratifs

2022 DVD 9 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 9** Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ... Titre complet * 2022 DVD 9 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2022 DVD 7 Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 7** Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant ... Titre complet * 2022 DVD 7 Plan vélo 2021-2026 - Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant divers aménagements cyclables au titre du Plan vélo métropolitain.

2022 DVD 6 Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:05:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 6** Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du ... Titre complet * 2022 DVD 6 Plan vélo 2021-2026 - Aménagement de la rue du Faubourg Saint Antoine Est - Convention avec la RIF au titre du Plan régional Vélo et du Réseau Express régional Vélo.

2022 DVD 4 Parcs de stationnement Notre-Dame (Paris Centre) et Cardinet (17e) - Avenant n° 2 fixant les dates de fin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 4** Parcs de stationnement Notre-Dame (Paris Centre) et Cardinet (17e) - Avenant n° 2 fixant les dates de fin ... Titre complet * 2022 DVD 4 Parcs de stationnement Notre-Dame (Paris Centre) et Cardinet (17e) - Avenant n° 2 fixant les dates de fin anticipée de la convention de service public de ces parcs.

2022 DVD 1 Parcs de stationnement Odéon et André Honnorat (6e) - Avenants aux conventions de concession.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DVD 1** Parcs de stationnement Odéon et André Honnorat (6e) - Avenants aux conventions de concession. Documents administratifs

2022 DEVE 6 Dénomination "allée Louise Abbéma" attribuée à l’allée sud du square Sarah Bernhardt situé 2, rue de Buzenval ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 6** Dénomination "allée Louise Abbéma" attribuée à l’allée sud du square Sarah Bernhardt situé 2, rue de Buzenval ... Titre complet * 2022 DEVE 6 Dénomination “allée Louise Abbéma” attribuée à l’allée sud du square Sarah Bernhardt situé 2, rue de Buzenval (20e). Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs. 3ème Commission…

2022 DEVE 5 Dénomination "allée Félicie Hervieu" attribuée à l’allée centrale du square de l’Abbé Lemire situé 78, rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DEVE 5** Dénomination "allée Félicie Hervieu" attribuée à l’allée centrale du square de l’Abbé Lemire situé 78, rue ... Titre complet * 2022 DEVE 5 Dénomination “allée Félicie Hervieu” attribuée à l’allée centrale du square de l’Abbé Lemire situé 78, rue Vercingétorix (14e).

2022 DICOM 2 Conventions pour les expositions sur la voie publique. Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure. 2ème ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DICOM 2** Conventions pour les expositions sur la voie publique. Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure. 2ème ... Titre complet * 2022 DICOM 2 Conventions pour les expositions sur la voie publique. Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure. 2ème et 6ème Commissions

2022 DFA 12 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 12** Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ... Titre complet * 2022 DFA 12 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la Ville de Paris est le coordonnateur.

2022 DAC 231 Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 231** Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité ... Titre complet * 2022 DAC 231 Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité Internationale des Arts, dans le cadre de partenariats internationaux spécifiques.

2022 DAC 90 Convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2023 avec l’association International Visual Theatre (9e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 90** Convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2023 avec l’association International Visual Theatre (9e). Documents administratifs

2022 DAC 1 Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAC 1** Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e). Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Lille soutient les activités de l'Ecole

2022 DAE 33 Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DAE 33** Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de ... Titre complet * 2022 DAE 33 Subventions (149.100 euros) avec trois associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de ville. Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE et M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème…

2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ... Titre complet * 2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association

2022 DSIN 1 Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DSIN 1** Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré ... Titre complet * 2022 DSIN 1 Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré avec la région Ile de France. 13/ 19 M. Antoine GUILLOU (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.…

2022 SG 23 Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 23** Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ... Titre complet * 2022 SG 23 Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris

2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DFA 13** Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ... Titre complet * 2022 DFA 13 Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement dénommé Laurent, situé 41 avenue Gabriel (8e).

2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:58:04+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). > Exposé des motifs.pdf 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). Annexe 1: Exposé des motifs.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte DIRECTIO N DES AFFAIRES CULTURELLES 20 2 2 DAC 69 0 Attribu tio n de la …