Conseil Citoyen

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:02+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... Titre complet * 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et endoscopie suite aux inondations : prise de connaissance Rue de l'Arbre de la Justice - Dé…

13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification Documents administratifs

12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision Documents administratifs

11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision Documents administratifs

10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation Documents administratifs

9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation Documents administratifs

8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... Titre complet * 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 (exercice 2021) : approbation

7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation Documents administratifs

5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance Documents administratifs

15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice Documents administratifs

4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote Documents administratifs

3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021 Documents administratifs

20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision

19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... Titre complet * 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : décision

17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs

14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision Documents administratifs