Conseil Citoyen

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:37+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 26 avril 2021 Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 26 avril 2021 Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles 108 et 108bis ; Vu son règlement d'ordre intérieur, les articles 49, 50 et 51 ;

26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... Titre complet * 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale -Stationnement réservé aux bus scolaires - Règlement complémentaire de circulation.

25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ... Titre complet * 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision engagement externe.

24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... Titre complet * 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ... Titre complet * 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de contact, du sport et de la culture.

22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... Titre complet * 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention d'occupation à titre précaire.

21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, Vu la nouvelle loi communale, article 96bis Prend acte du rapport annuel du représentant de la commune au conseil d'administration de SIBELGA-INTERFIN.

20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 22 décembre 1986 relative aux intercommunales ;

19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les statuts sociaux de l'asbl IRISteam ;

5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce

4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la parcelle 136 D - Vente du terrain de gré à gré - Projet d'acte de vente - Approbation.

3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Terre - Approbation.

2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... Titre complet * 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres de la commission conformément à l'article R.I.10-4 du CoDT.

41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision. Documents administratifs

28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à mi-temps à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles et à mi-temps à charge de la Co…

40. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire. Documents administratifs

39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour mission auprès du Conseil de l'enseignement - Année scolaire 2021/2022.

38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de clarinette dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021

36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021.

32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de l'Enseignement officiel subventionné - Nomination à titre définitif à raison de 3/24 périodes/semaine d'un maître de religi…

31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ... Titre complet * 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la nomination à titre définitif d'un(e) instituteur(trice) préscolaire de mi-temps à temps plein.

30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice en quarantaine COVID…

29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponibilité …

27. Questions orales d'actualité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, Considérant ce qui suit : * La subvention octroyée à la commune d'Auderghem prévoit d'attribuer un subside de 4.000€ pour la stérilisation des chats et 3.000 € pour le puçage des chats et des chiens domestiques. * Le règlement-subside adopté par le Conseil en date du 21/01/2021 ne fais…