wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014:start
[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00
14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ...
Titre complet
* 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes distinctifs de sépultures tombées en désuétude ; ° d'aménagement d'ossuaires ; ° de déplacement et de réimplantation de monuments sur des concessions qui n'ont pas pris fin ; ° d'exhumations techniques ; en vue de la réappropriation de parcelles destinées à de nouvelles inhumations. Choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux : nouvelle décision.
Documents administratifs
wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp014/start.txt · Dernière modification : 2022/04/29 00:11 de 127.0.0.1
Discussion